COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES TENUE HUITIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF ( ) LE 14 AVRIL 2015

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1 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES HUITIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF ( ) LE 14 AVRIL RECUEILLEMENT À 19 heures, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare la présente séance ouverte PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES TENUE LE 14 AVRIL 2015 À 19 H EURES AU 50, BOULEVARD TASCHER EAU À LA PRAIRIE SOUS LA PRÉSIDENCE DE MADAME MARIE- LOUISE KERNEÏS ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS : M mes les commissaires MM. les commissaires Claudine Caron-Lavigueur (2) Suzanne Gaudette (5) Margot Pagé (9) Maude Simard (10) Éric Allard (4) Stéphane Bessette (1) Stéphane Desjardins (8) André Dugas (7) Cédric Fontaine (6) Alain Lemieux (11) Martin Viau (3) TOUS COMMISSAIRES FORMANT QUORUM ET : Les commissaires parents M me la commissaire Isabelle Vermette, niveau primaire AINSI QUE : Michelle Fournier, directrice générale Louise Beaupré, directrice générale adjointe M. François Jannelle, directeur général adjoint M e Nathalie Marceau, directrice du Service du secrétariat général et de l information M mes ET : M me Germen Brière, directrice du Service des ressources financières M. Frédéric Grandioux, directeur du Service des ressources matérielles PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC C.E ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ PAR Madame Maude Simard, commissaire, que les membres du conseil des commissaires adoptent l ordre du jour tel que déposé, à savoir : AFFAIRES DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX PRÉCÉDENTS 1035

2 06.00 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SERVICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ET DE L INFORMATION Lecture et approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars Calendrier des rencontres Adoption SERVICES ÉDUCATIFS SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES Liste des comptes Validation SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES Services professionnels en génie électrique du bâtiment pour la modernisation des installations électriques d établissements Remplacement de toiture Bassins École de formation professionnelle de Châteauguay Remplacement de toiture Bassins École Vinet- Souligny Remplacement de toiture Bassins 1-2 École Fernand- Seguin Réhabilitation de la toiture École Armand-Frappier Remplacement des fenêtres École Jacques-Barclay Remplacement de bassin de toiture (bardeaux d asphalte) École Saint-Jean Réfection du système de climatisation de la cafétéria École Jacques-Leber SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS SERVICE DE L ORGANISATION SCOLAIRE ET DE L ADAPTATION SCOLAIRE SERVICE DU TRANSPORT SCOLAIRE DÉPÔT DE DOCUMENTS LEVÉE DE LA SÉANCE AFFAIRES DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX PRÉCÉDENTS C.E ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SERVICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ET DE L INFORMATION LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2015 l article 170 de la Loi sur l instruction publique qui stipule que «Le conseil des commissaires peut, par résolution, dispenser la secrétaire générale de lire le procès-verbal pourvu qu une copie en ait été remise à chaque membre présent au moins six heures avant le début de la séance où il est approuvé». IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Alain Lemieux, commissaire, que la secrétaire générale soit dispensée de faire la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars

3 Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars 2015 soit adopté tel déposé. C.E CALENDRIER DES RENCONTRES ADOPTION M e Nathalie Marceau, directrice du Service du secrétariat général et de l information, présente le dossier. le règlement CSDGS fixant la tenue des séances ordinaires du comité exécutif (# 10-02). IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Alain Lemieux,commissaire, que le calendrier des séances ordinaires du comité exécutif soit adopté tel que présenté, soit : 25 août janvier septembre février octobre mars novembre avril décembre mai juin 2016 Le tout conditionnel à l adoption par le conseil des commissaires du calendrier des séances ordinaires du conseil des commissaires le 14 avril SERVICES ÉDUCATIFS SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES LISTE DES COMPTES Validation Madame Germen Brière, directrice du Service des ressources financières, confirme qu elle n a pas eu de questions et elle répond aux questions soulevées sur place relativement aux comptes payés pour la période commençant le 2 mars 2015 et se terminant le 25 mars SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES Monsieur Frédéric Grandioux, directeur du Service des ressources matérielles, présente les dossiers. C.E SERVICES PROFESSIONNELS EN GÉNIE ÉLECTRIQUE DU BÂTIMENT POUR LA MODERNISATION DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES D ÉTABLISSEMENTS SPE la Loi sur les contrats des organismes publics et le Règlement sur les contrats de services des organismes publics qui prévoient la formation d un comité de sélection; les recommandations faites par le comité de sélection. IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Cédric Fontaine, commissaire, 1037

4 que les membres du comité exécutif acceptent de retenir les services professionnels suivants : Ingénierie en électricité du bâtiment Bouthillette Parizeau Inc. (Longueuil) autorisées à signer le contrat, s il y a lieu. C.E REMPLACEMENT DE TOITURE BASSINS ÉCOLE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE CHÂTEAUGUAY Appel d offres # P IL EST PROPOSÉ PAR Madame Maude Simard, commissaire, d octroyer le contrat remplacement de toiture bassins à l école de formation professionnelle de Châteauguay à l entreprise COUVREUR VERDUN INC. (Montréal) pour un montant forfaitaire de $, avant les taxes ( ,78 $ taxes incluses), le tout conformément aux conditions d appel d offres et à la soumission du 13 mars C.E REMPLACEMENT DE TOITURE BASSINS ÉCOLE VINET-SOULIGNY Appel d offres # P IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Stéphane Bessette, commissaire, d octroyer le contrat remplacement de toiture bassins à l école Vinet-Souligny à l entreprise ROLAND BOLDUC INC. (Drummondville) pour un montant forfaitaire de $, avant les taxes ( ,70 $ taxes incluses), le tout conformément aux conditions d appel d offres et à la soumission du 12 mars

5 C.E REMPLACEMENT DE TOITURE BASSINS 1-2 ÉCOLE FERNAND-SEGUIN Appel d offres # P IL EST PROPOSÉ PAR Madame Margot Pagé, commissaire, d octroyer le contrat remplacement de toiture bassins 1-2 à l école Fernand-Seguin à l entreprise TOITURES SHERBROOKE INC. (Sherbrooke) pour un montant forfaitaire de $, avant les taxes ( ,40 $ taxes incluses), le tout conformément aux conditions d appel d offres et à la soumission du 12 mars C.E RÉHABILITATION DE LA TOITURE ÉCOLE ARMAND-FRAPPIER Appel d offres # P IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Stéphane Bessette, commissaire, d octroyer le contrat réhabilitation de la toiture à l école Armand- Frappier à l entreprise ROLAND BOLDUC INC. (Drummondville) pour un montant forfaitaire de $, avant les taxes ( ,50 $ taxes incluses), le tout conformément aux conditions d appel d offres et à la soumission du 13 mars C.E REMPLACEMENT DES FENÊTRES ÉCOLE JACQUES-BARCLAY Appel d offres # P IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Alain Lemieux, commissaire, 1039

6 d octroyer le contrat remplacement des fenêtres à l école Jacques- Barclay à l entreprise CONSTRUCTION MICHEL DUBÉ INC. (Delson) pour un montant forfaitaire de ,81 $, avant les taxes ( ,13 $ taxes incluses), le tout conformément aux conditions d appel d offres et à la soumission du 12 mars C.E REMPLACEMENT DE BASSINS DE TOITURE (Bardeaux d asphalte) ÉCOLE SAINT-JEAN Appel d offres # P IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Cédric Fontaine, commissaire, d octroyer le contrat remplacement de bassins de toiture (Bardeaux d asphalte) à l école Saint-Jean à l entreprise COUVREUR GARIEPY & LÉGER 2002 INC. (Salaberry-de-Valleyfield) pour un montant forfaitaire de $, avant les taxes ( ,13 $ taxes incluses), le tout conformément aux conditions d appel d offres et à la soumission du 11 mars C.E RÉFECTION DU SYSTÈME DE CLIMATISATION DE LA CAFÉTÉRIA ÉCOLE JACQUES-LEBER Appel d offres # P la nécessité de procéder aux travaux durant la période estivale; qu un seul soumissionnaire est conforme à l appel d offres. IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur André Dugas, commissaire, d octroyer le contrat Réfection du système de climatisation de la cafétéria à l école Jacques-Leber à l entreprise CLIMATISATION MORRISON INC. (Montréal) pour un montant forfaitaire de ,00 $, avant les taxes ( ,25 $ taxes incluses), le tout conformément aux conditions d appel d offres et à la soumission du 12 mars

7 11.00 SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS SERVICE DE L ORGANISATION SCOLAIRE ET DE L ADAPTATION SCOLAIRE SERVICE DU TRANSPORT SCOLAIRE DÉPÔT DE DOCUMENTS C.E LEVÉE DE LA SÉANCE À 19 h 20, IL EST PROPOSÉ PAR Madame Claudine Caron-Lavigueur, commissaire, que la présente séance soit levée. Présidence de la séance Secrétaire générale C:\Textes\Comité exécutif (Procès-verbaux et présences)\ \8. 14 avril doc 1041