Droits des patients. Module 3: réaliser des soins adaptés à l état clinique de la personne Promotion
|
|
- Virgile Généreux
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Vendredi MM-LS Droits des patients Module 3: réaliser des soins adaptés à l état clinique de la personne Promotion S1 «Législation, éthique, déontologie» Promotion
2 OBJECTIFS Citer les lois référents aux droits des patients et leurs principes Caractériser le droit à l information du patient et le devoir d information Caractériser le consentement éclairé Caractériser la personne de confiance Caractériser les directives anticipées Citer le principe phare des devoirs et obligations de l infirmier(e)/ l aide soignant(e) IFSI St Quentin 2
3 QUESTION La loi relative aux droits des patients est : Du 4 mars 2004 Du 4 mars 2002 Du 21 juillet 2003 Aussi appelée loi Kouchner IFSI St Quentin 3
4 QUESTION: Classer par ordre de priorité Décret Arrêté Loi Circulaire Charte IFSI St Quentin 4
5 Question: La loi du 4 mars 2002 instaure : une meilleure représentation des usagers au sein des grandes institutions de la Santé et des Hôpitaux ; le droit des patients de consulter leur dossier médical à tout moment le droit des patients d'accéder directement sans passer par un médecin à leur dossier médical de disposer de la totalité de leur dossier médical aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement écrit et libre de la personne aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne Les principes phares sont repris dans la charte du patient hospitalisé IFSI St Quentin 5
6 Des principes généraux 1 er principe: Accès aux soins Toute personne : Est libre du choix de l établissement de santé Est libre du choix de l établissement de santé uniquement dans sa région Accède aux soins s il a une couverture sociale Handicapée peut accéder aux soins IFSI St Quentin 6
7 Des principes généraux Consigne :RELIER LES PRINCIPES Continuité Équipe Sécurité sanitaire Respect Prise en charge Dignité de la personne Des soins Pluridisciplinaire Douleur Pudeur Mort Personnels soignants IFSI St Quentin 7
8 La fin de vie La loi Leonetti s applique uniquement aux patients en fin de vie oui non La loi Leonetti permet de pratiquer l euthanasie oui non IFSI St Quentin 8
9 La fin de vie Que dit la Loi Leonetti (22 avril 2005) Elle définit les devoirs des patients et des soignants au regard des limitations de traitements, afin d éviter toute «obstination déraisonnable» (ou acharnement thérapeutique). Elle définit les droits des patients et les obligations des médecins au regard des limitations de traitements, afin d éviter toute «obstination déraisonnable» (ou acharnement thérapeutique). Elle a pour but d éviter le maintien artificiel de la vie IFSI St Quentin 9
10 La fin de vie Un patient lucide peut demander d arrêter un traitement vital pour lui oui non Pour la pose d une gastrostomie si le patient n est pas lucide c est la famille qui décide en dernier recours oui non IFSI St Quentin 10
11 L information Dans la loi du 4 mars 2002, l'information du patient constitue : Un droit pour le patient Un devoir et/ou une obligation déontologique pour tous les médecins une obligation morale pour tous les médecins une obligation contractuelle pour les professionnels soignants. IFSI St Quentin 11
12 L information Dans la loi du 4 mars 2002, l information sur le diagnostic : se fait systématiquement lors d un entretien individuel se fait systématiquement lors d un entretien avec un tiers doit s appuyer sur des documents écrits peut s appuyer sur des documents écrits IFSI St Quentin 12
13 L information Le médecin doit, au cours d un entretien individuel donner à la personne une information Accessible, Intelligible Compréhensible Adaptée Loyale. IFSI St Quentin 13
14 L information Dans la loi du 4 mars 2002, toute personne a le droit d être informée sur son état de santé: Sur les traitements mis en œuvre Sur les frais d hospitalisation Sur l utilité ou la nécessité du traitement Les risques fréquents Les risques fréquents et graves Les risques fréquents ou éventuels Sur les conséquences en cas de refus Sur l obligation d un tiers de confiance L existence d alternative aux traitements IFSI St Quentin 14
15 L information Sur qui pèse le devoir d information? Tous les professionnels gravitant autour de la personne soignée sans exception L infirmière Le médecin L aide soignante La secrétaire médicale IFSI St Quentin 15
16 Le consentement éclairé aux soins Qu est-ce que c est? Permission donnée en début d hospitalisation par le personne prise en soin pour procéder à une intervention spécifique Permission donnée tout au long de l hospitalisation par le personne prise en soin pour procéder à une intervention spécifique IFSI St Quentin 16
17 Le consentement aux soins Avant de demander son consentement au patient, il faut l'informer des bénéfices et des risques de l'acte envisagé. Vrai Faux IFSI St Quentin 17
18 La personne de confiance La personne de confiance est Désignée par écrit par le patient Choisie librement par le patient Choisie par le soignant à l entrée du patient Obligatoirement désignée par le patient à son entrée à l hôpital Obligatoirement de la famille du patient IFSI St Quentin 18
19 La personne de confiance La désignation de la personne de confiance est révocable à tout instant Vrai Faux IFSI St Quentin 19
20 La personne de confiance La personne de confiance peut assister aux entretiens médicaux ou accompagner dans ses démarches quand la personne hospitalisée le souhaite. Vrai Faux IFSI St Quentin 20
21 Les obligations de la personne de confiance - Détentrice de secrets médicauxm (le secret médical m est levé vis-à-vis de la personne de confiance), la personne de confiance doit conserver un comportement de nature à honorer la confiance placée e en elle - La personne de confiance est assimilée à un mandataire dans le sens oùo elle doit respecter au mieux la volonté de la personne qui a procédé à sa désignationd - La personne de confiance n a pas d accès direct au dossier médical du malade, excepté à la propre demande du patient. IFSI St Quentin 21
22 Les directives anticipées Les directives anticipées permettent d orienter les prises en soins exprimées par le patient Vrai Faux IFSI St Quentin 22
23 Les directives anticipées Seul le patient et/ou son entourage a la responsabilité de rédiger ses directives anticipées Vrai Faux IFSI St Quentin 23
24 Les directives anticipées Les professionnels de santé ont le devoir de respecter les directives anticipées Vrai Faux IFSI St Quentin 24
25 Des questions Le nom de la personne de confiance est inscrit dans le dossier du patient oui non Les directives anticipées doivent toujours être recherchées oui non IFSI St Quentin 25
26 Des questions Lors de la procédure collégiale de concertation, la décision retenue est celle de la majorité des soignants présents oui non IFSI St Quentin 26
27 INFIRMIER(E )AIDE SOIGNANT quel rôle? Informer le patient pour lui permettre de se déterminer en conséquence Ce qui nécessite d être au clair avec les notions qui font parti : D un critère qualité dans l information du patient sur son état de santé et les soins proposés ( personne de confiance ) d une pratique exigible prioritaire ( PEP) dans le cadre de la prise en charge et droits des patients en fin de vie ( directives anticipées) Manuel de certification 2014 HAS IFSI St Quentin 27
28 L accès direct aux informations de santé le concernant Les proches du patient ont automatiquement accès au dossier du patient Vrai Faux IFSI St Quentin 28
29 L accès direct aux informations de santé le concernant Ont accès au dossier du patient : Le patient Le médecin traitant Le patient et son médecin traitant Le patient, son médecin désigné et la personne de confiance IFSI St Quentin 29
30 Le respect Dans la loi du 4 mars 2002, toute personne a le droit : Au respect de sa vie privée Sortir librement Être traitée avec égard Droit d être entendue sur la qualité du système de soins Garantie de la confidentialité des informations personnelles Garantie de la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociale IFSI St Quentin 30
31 Devoirs et obligations notamment de l infirmière et l aide soignante Le principe phare des devoirs et obligations notamment de l infirmière et l aide soignante? Le consentement et l information Respect de la dignité Le secret professionnel Respect de la pudeur Evaluation de la douleur IFSI St Quentin 31
32 En résumé Quels sont d après vous les droits des patients à l hôpital? Avoir une chambre seule Signer un consentement écrit pour chaque soin Respect du secret professionnel Respect de sa dignité Avoir accès à son dossier médical IFSI St Quentin 32
33 WEBOGRAPHIE consulté le 22 septembre consulté le 22 septembre PATIENT/DOCS/Guide_Droit_Patient_2011_2012_ENTI ER.pdf consulté le 22 septembre consulté le 22 septembre 2014 IFSI St Quentin 33
Droits des malades en fin de vie. Connaître la loi Leonetti et l appliquer
Droits des malades en fin de vie Connaître la loi Leonetti et l appliquer Lorsque la médecine trouve ses limites et que la personne, avec ses proches, se situe dans la perspective d une échéance annoncée,
Plus en détailPage1 LE DROIT AU RESPECT DE LA DIGNITE
Page1 LE DROIT AU RESPECT DE LA DIGNITE 0 Page2 Sommaire Les droits rattachés au respect de la personne... 3 Le droit au respect de sa dignité... 3 Quelle est la signification de la dignité en droit de
Plus en détaildroits des malades et fin de vie
DOCUMENT à CONSERVER ET À EMPORTER si VOUS êtes HOSPITALISé droits des malades et fin de vie La loi Leonetti Le respect de la personne Le rôle de votre médecin L accès aux soins palliatifs Photo couverture
Plus en détailLA FIN DE VIE AUX URGENCES: LES LIMITATIONS ET ARRÊTS DES THÉRAPEUTIQUES ACTIVES. Dr Marion DOUPLAT SAMU- Urgences Timone
LA FIN DE VIE AUX URGENCES: LES LIMITATIONS ET ARRÊTS DES THÉRAPEUTIQUES ACTIVES Dr Marion DOUPLAT SAMU- Urgences Timone SOMMAIRE 1. La mort aux urgences 2. Les Limitations et Arrêts des Thérapeutiques
Plus en détailPRISE EN CHARGE DE LA FIN DE VIE
PRISE EN CHARGE DE LA FIN DE VIE POSITION DU CONSEIL NATIONAL DE L ORDRE DES INFIRMIERS Décembre 2013 POSITION DE L ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS «PRISE EN CHARGE DE LA FIN DE VIE» Le Président de la
Plus en détailDroits des personnes malades en fin de vie
R S L S Droits des personnes malades en fin de vie Dr. R. Mislawski Médecin coordonnateur, Docteur en droit Sommaire Introduction 1 Domaine de la loi 2 Conditions de fond de mise en œuvre de la loi 3 Critères
Plus en détailLa responsabilité des infirmiers et des établissements de santé
La responsabilité des infirmiers et des établissements de santé I. Généralités Notion de responsabilité : Seules les personnes sont juridiquement responsables : o Personnes physiques (particuliers, professionnels)
Plus en détailLE FINANCEMENT. MSPD Eric Fretillere Conseil Régional de l Ordre des Médecins d Aquitaine CDOM 47Page 1
LE FINANCEMENT Il ne faut pas se le cacher, le financement est une difficulté et de nombreuses maisons médicales dans les 10 dernières années, qui fonctionnaient de manière satisfaisante, sont «décédées»
Plus en détailQuelles attitudes en fin de vie? Acharnement? Euthanasie? Soins palliatifs?
Quelles attitudes en fin de vie? Acharnement? Euthanasie? Soins palliatifs? Dr Christophe TRIVALLE Service de Gérontologie et Soins Palliatifs Hôpital Paul Brousse «Nombre de débats actuels initiés par
Plus en détailDiplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences
Annexe II Diplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences Les référentiels d activités et de compétences du métier d infirmier diplômé d Etat ne se substituent pas au cadre réglementaire. En effet,
Plus en détailHospitalisation à domicile Mauges Bocage Choletais. Livret d accueil. Siège administratif PERMANENCE 24H/24 AU 02 41 49 62 75
Hospitalisation à domicile Mauges Bocage Choletais Livret d accueil Siège administratif PERMANENCE 24H/24 AU 02 41 49 62 75 PRESENTATION DE L HOSPITALISATION A DOMICILE MBC Hospitalisation à Domicile Mauges
Plus en détailSUPPLEMENT AU DIPLÔME
SUPPLEMENT AU DIPLÔME Le présent supplément au diplôme (annexe descriptive) suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil de l'europe et l'unesco/cepes. Le supplément vise à fournir des
Plus en détailCAHIER DES CHARGES INFIRMIER-ÈRE DIPLÔMÉ-E
Madame/Monsieur 1. DÉFINITION DE LA FONCTION Au service du projet institutionnel, la titulaire du poste : Exerce dans un cadre législatif et un contexte sanitaire connus (loi sur l exercice professionnel,
Plus en détailRèglement de Fonctionnement
Règlement de Fonctionnement Service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs Le règlement de fonctionnement est établi conformément aux dispositions du décret N 2008-1504 du 30 décembre 2008.
Plus en détailOrganiser une permanence d accès aux soins de santé PASS
Établissements de santé Droits et accueil des usagers Organiser une permanence d accès aux soins de santé PASS Recommandations et indicateurs Préface Faire face aux inégalités de santé qui touchent tout
Plus en détailLE MALADE EN FIN DE VIE
LE MALADE EN FIN DE VIE Un précepte, donc à suivre scrupuleusement, est celui de ne jamais abandonner un malade même en état de mort imminente et de tout mettre en œuvre pour relever les forces, et soulager
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée. Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous?
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous? Sommaire Edito Votre prise en charge à 100 % Comment cela
Plus en détaileduscol Santé et social Enseignement d'exploration
eduscol Consultation nationale sur les programmes Projets de programmes de la classe de seconde générale et technologique Santé et social Enseignement d'exploration L'organisation de la consultation des
Plus en détailRéférentiel Officine
Référentiel Officine Inscrire la formation dans la réalité et les besoins de la pharmacie d officine de demain - Ce référentiel décrit dans le cadre des missions et des activités du pharmacien d officine
Plus en détailEtablissement S.A.S. / ARPADE. Services d Accueil et de Soins. - Livret d accueil -
Etablissement S.A.S. / ARPADE Services d Accueil et de Soins - Livret d accueil - Association Régionale de Prévention et d Aide face aux Dépendances et aux Exclusions Valeurs fondamentales de l Association
Plus en détailProyecto Telemedicina
Seminario Internacional Desarrollo de Servicios Sociales para Personas Mayores 3-4 octubre 2013 Proyecto Telemedicina Dr Jean-Philippe Flouzat Médico geriatra, Consejero Médico Social de la Agencia Regional
Plus en détailLa Responsabilité Médicale de l Hépatogastroentérologue
Fiche d information juridique La Responsabilité Médicale de l Hépatogastroentérologue Mars 2011 Isabelle Joly, Lionel Parois, Patrice Pienkowski, Bruno Richard-Molard, René Laugier et la Commission Juridique
Plus en détailCE QU IL FAUT SAVOIR PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT
CE QU IL FAUT SAVOIR PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT Sommaire Comment se fait la recherche sur un nouveau médicament? (page 1) A quoi sert la recherche sur un nouveau médicament? (page
Plus en détailPARTENAIRES POUR UNE PLUS GRANDE QUALITÉ DES SOINS DE SANTÉ LA LOI RELATIVE AUX DROITS DU PATIENT
LA LOI RELATIVE AUX DROITS DU PATIENT PARTENAIRES POUR UNE PLUS GRANDE QUALITÉ DES SOINS DE SANTÉ Service Public Fédéral de la Santé Publique, de la Sécurité de la Chaîne Alimentaire et de l Environnement
Plus en détailL Udaf de l Isère. se positionne sur. les lois de. bioéthique. Dossier de presse. janvier 2011
L Udaf de l Isère se positionne sur les lois de bioéthique Dossier de presse janvier 2011 Contact : Marie Catrice 04 76 85 13 23 - mcatrice-udaf38@orange.fr 2 rue de Belgrade, 38000 Grenoble La Bioéthique?
Plus en détailLa Responsabilité Civile De L anesthésiste
La Responsabilité Civile De L anesthésiste Point de vue du médecin conseil de l assurance Saint-Luc, 9 juin 2004 Fondements de la Art 1382 code civil Une faute Un dommage responsabilité Un lien de causalité
Plus en détailNouveaux rôles infirmiers : une nécessité pour la santé publique et la sécurité des soins, un avenir pour la profession
Position adoptée par Conseil national de l Ordre des infirmiers le 14 septembre 2010 Nouveaux rôles infirmiers : une nécessité pour la santé publique et la sécurité des soins, un avenir pour la profession
Plus en détailEthique, don d organe et Agence de la Biomédecine
Ethique, don d organe et Agence de la Biomédecine Patrick Niaudet Président du Conseil d Orientation de l ABM Servie de Néphrologie Pédiatrique Hôpital Necker-Enfants Malades, Paris Mon intervention ne
Plus en détailARRÊTÉ du. Projet d arrêté fixant le programme d'enseignement de santé et social en classe de seconde générale et technologique
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l Éducation nationale NOR : MENE1007267A ARRÊTÉ du Projet d arrêté fixant le programme d'enseignement de santé et social en classe de générale et technologique Le Ministre
Plus en détailLes prérogatives du mineur sur sa santé
5e Rencontres médico-juridico-sociales autour de l enfant Protection de l enfance et santé Les prérogatives du mineur sur sa santé Claire Quennesson - Doctorante CERFAP Introduction Mineur Personne âgée
Plus en détailMarquage CE et dispositifs médicaux
Marquage CE et dispositifs médicaux Références officielles Trois principales directives européennes réglementent la mise sur le marché et la mise en service des dispositifs médicaux : la directive 90/385/CEE
Plus en détailPatients atteints de maladie grave ou en fin de vie
Document réservé aux professionnels de santé - État des connaissances - Mai 2009 Repères pour votre pratique Patients atteints de maladie grave ou en fin de vie Soins palliatifs et accompagnement Les progrès
Plus en détailDécret n 2010-1229 du 19 octobre
Télémédecine et diabète : le plan d éducation personnalisé électronique para médical (epep) Lydie Canipel Colloque TIC Santé 2011, 8 et 9 février 2011, Paris Décret n 2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif
Plus en détailLES DIFFÉRENTS ASPECTS LÉGAUX DE LA. Comment encadrer votre responsabilité contractuelle, civile et professionnelle
LES DIFFÉRENTS ASPECTS LÉGAUX DE LA RECHERCHE CLINIQUE Comment encadrer votre responsabilité par Me Nicolas Lassonde, avocat LEGAULT JOLY THIFFAULT, s.e.n.c.r.l. Introduction Différentes notions juridiques
Plus en détailLa prise en charge. de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment fonctionne la prise en charge à 100 %? Quels sont les avantages pour vous? À quoi vous engagez-vous? Comment êtes-vous remboursé? Votre médecin
Plus en détailQuel avenir pour les équipes mobiles de soins palliatifs?
Quel avenir pour les équipes mobiles de soins palliatifs? Aude Le Divenah Praticien hospitalier, chargée de mission, Direction de l hospitalisation et de l organisation des soins Les soins palliatifs se
Plus en détail1 ère partie Amont de l'hôpital : organiser la permanence des soins une obligation médicale!
Plan «Urgences» 1 ère partie Amont de l'hôpital : organiser la permanence des soins une obligation médicale! Fiche 1.1 La permanence des médecins généralistes Mesure 1 Assurer la permanence de soins Mesure
Plus en détailComplément à la circulaire DH/EO 2 n 2000-295 du 30 mai 2000 relative à l'hospitalisation à domicile
http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2001/01-01/a0010017.htm Bulletin Officiel n 2001-1 Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins Page 1 sur 6 Complément à la circulaire DH/EO 2 n
Plus en détailLES PROFESSIONNELS DE LA SANTE
AD'PROSANTE : DES FORMATIONS POUR LES PROFESSIONNELS DE LA SANTE AD'PROSANTE - GROUPE SOFT FORMATION 84, Boulevard de la Corderie 13007 Marseille Tél : 04.91.15.71.03 Fax : 04.91.81.52.62 1 NOTRE OFFRE
Plus en détailAnnexe 2 Les expressions du HCAAM sur la coordination des interventions des professionnels autour du patient
Annexe 2 Les expressions du HCAAM sur la coordination des interventions des professionnels autour du patient Dans son avis de 2012 «L assurance maladie : les options du HCAAM» qui synthétise l ensemble
Plus en détailInstitut de FORMATION
Institut de FORMATION plaquette.indd 1 28/11/2012 20:52:47 edito L INSTITUT DE FORMATION J.LEPERCQ Fondé en 1946, l institut de formation est un établissement situé dans le centre ville, à taille humaine
Plus en détailRésidence MBV Les FIGUERES -Capendu-
Résidence MBV Les FIGUERES -Capendu- Accompagnement de fin de vie: un travail d équipe Fin de vie en EHPAD Quel que soit le lieu de la «toute fin de vie» et du décès des résidents d Ehpad, l accompagnement
Plus en détailCENTRE D EDUCATION ET DE SOINS SPECIALISES POUR ENFANTS POLYHANDICAPES «LE RIVAGE» LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE
CENTRE D EDUCATION ET DE SOINS SPECIALISES POUR ENFANTS POLYHANDICAPES «LE RIVAGE» LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE 12 rue aux raisins - 62600 BERCK SUR MER 03.21.89.44.01 - Fax : 03.21.89.44.82 Le mot d
Plus en détailMaisons de Santé Pluridisciplinaires. Conditions d éligibilité à des soutiens financiers
Maisons de Santé Pluridisciplinaires Conditions d éligibilité à des soutiens financiers Les maisons de santé pluridisciplinaires (MSP) visent à offrir à la population, sur un même lieu, un ensemble de
Plus en détailBRANCHE DU NÉGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES
Septembre 2014 CARTOGRAPHIE DES MÉTIERS DES PRESTATAIRES BRANCHE DU NÉGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES DANS LES DOMAINES MÉDICO-TECHNIQUES www.metiers-medico-techniques.fr CPNEFP de la branche Négoce et
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détail«Améliorer les parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d autonomie»
DOSSIER PAERPA «Améliorer les parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d autonomie» 1 _ SOMMAIRE Quelques données chiffrées 3 Les initiatives déjà engagées pour améliorer les parcours de
Plus en détailLa responsabilité juridique des soignants
La responsabilité juridique des soignants Les soignants, face à des conditions de travail parfois difficiles et aux aléas de la médecine, songent plus souvent aux risques thérapeutiques qu aux risques
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Pour la mise en œuvre d une maison de santé pluridisciplinaire En Lot-et-Garonne
CAHIER DES CHARGES Pour la mise en œuvre d une maison de santé pluridisciplinaire En Lot-et-Garonne Les patients ont besoin d une réponse de proximité et d une prise en charge globale qui nécessite une
Plus en détail"TELEMEDECINE, ETHIQUE ET DROIT "
PONTIFICIA UNIVERSIDAD CATÓLICA ARGENTINA GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT SEMINAIRE RECHERCHE "TELEMEDECINE, ETHIQUE ET DROIT " Grenoble 27 mars 2014 PONTIFICIA UNIVERSIDAD CATÓLICA ARGENTINA GRENOBLE ECOLE
Plus en détailDélivrance de l information à la personne sur son état de santé
Délivrance de l information à la personne sur son état de santé Mai 2012 Préambule Le contenu et les qualités de l information Les modalités de la délivrance de l information L information du mineur, du
Plus en détailCharte de la Banque ADN et de Cellules de Généthon
Sommaire 1. PREAMBULE... 2 2. DEFINITIONS... 2 3. CADRE LEGAL... 3 4. ORGANISATION DE LA BACG... 4 5. PRESTATIONS DE LA BACG... 5 6. MODALITES DE CONTRIBUTION ET D UTILISATION DES SERVICES... 5 7. REGLES
Plus en détailRéseau de Santé du Pays des Vals de Saintonge Pôle de santé du Canton d Aulnay de Saintonge MSP Aulnay et Néré PROJET D AULNAY PSP
Réseau de Santé du Pays des Vals de Saintonge PROJET D AULNAY MSP PSP Réseau de santé de proximité Historique Objectifs Particularités Avenir Réseau de Santé du Pays des Vals de Saintonge MAISON DE SANTE
Plus en détailLe dispositif d annonce. Information destinée aux patients atteints de cancer. édition actualisée Octobre 2009
Le dispositif d annonce Information destinée aux patients atteints de cancer G R A N D P U B L I C 2 édition actualisée Octobre 2009 Sommaire Introduction 1 Le dispositif d annonce 2 Le temps médical L
Plus en détailLES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS
LES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS 1. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL D ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ 2. RÉFÉRENTIEL ACTIVITÉS 3. RÉFÉRENTIEL DE 4. RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION 5. RÉFÉRENTIEL DE FORMATION
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Édition 2012 LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE AFFECTION DE LONGUE DURÉE Sommaire Votre protocole de soins en pratique p 4 Comment êtes-vous remboursé? p
Plus en détailL euthanasie et l assistance au suicide
L euthanasie et l assistance au suicide Loi du 16 mars 2009 français 25 questions 25 s L euthanasie et l assistance au suicide Loi du 16 mars 2009 En collaboration avec le Ministère de la Sécurité sociale,
Plus en détailMinistère chargé de la santé Diplôme d Etat d infirmier. Portfolio de l étudiant
Ministère chargé de la santé Diplôme d Etat d infirmier Annexe VI Portfolio de l étudiant Nom et prénom de l étudiant : Institut de formation en soins : Date d entrée dans la formation : Nom et prénom
Plus en détailCharte de la Société suisse de la sclérose en plaques
Charte de la Société suisse de la sclérose en plaques Préambule La présente charte tend à rassembler l essentiel des principes, valeurs et visions qui sont chères à la Société suisse de la sclérose en
Plus en détailsociales (pour information) CIRCULAIRE DGS(SD6/A)/DGAS/DSS/2002/551 / du 30 octobre 2002 relative aux appartements de coordination thérapeutique (ACT)
Le Ministre de la Santé, de la Famille Et des personnes Handicapées A Mesdames et Messieurs les Préfets de région Direction régionales des affaires sanitaires et sociales Mesdames et Messieurs les Préfets
Plus en détailCOMPTE-RENDU D ACCREDITATION DU CENTRE DE SOINS SPECIALISE LE CHÂTEAU DU BOY. Lanuéjols 48000 MENDE
COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DU CENTRE DE SOINS SPECIALISE LE CHÂTEAU DU BOY Lanuéjols 48000 MENDE SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU D ACCREDITATION»... p. 3 PARTIE 1 PRESENTATION DE L ETABLISSEMENT
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS Ordonnance n o 2010-18 du 7 janvier 2010 portant création d une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l
Plus en détailLA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DE L INFIRMIER(E) Laurence VENCHIARUTTI, Infirmière Libérale, Expert infirmier, Nantes
LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DE L INFIRMIER(E) Laurence VENCHIARUTTI, Infirmière Libérale, Expert infirmier, Nantes La profession infirmière Elle est protégée par le Code de la santé publique. L exercice
Plus en détailDroits des usagers des institutions sociales et médico-sociales Quels effets sur les pratiques des professionnels?
D O S S I E R Octobre 2002 129 Droits des usagers des institutions sociales et médico-sociales Quels effets sur les pratiques des professionnels? La loi du 2 janvier 2002 rénovant l action sociale et médico-sociale
Plus en détailD'UNE MAISON DE SANTE
PROJET DE CREATION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE St Genix sur Guiers 73 INTRODUCTION UN CONTEXTE LOCAL Inquiétude Partagée 2 médecins sont initiateurs du projet Une volonté très déterminée de
Plus en détailGuide relatif aux modalités d accès au dossier médical du patient
Guide relatif aux modalités d accès au dossier médical du patient «2011, année du patient et de ses droits» L année 2011 a été instituée comme l année du patient et de ses droits par le ministère de la
Plus en détailCODE DE CONDUITE DES AGENTS IMMOBILIERS CHARTE DE DÉONTOLOGIE
CODE DE CONDUITE DES AGENTS IMMOBILIERS ET CHARTE DE DÉONTOLOGIE 26 AVENUE VICTOR HUGO 75116 PARIS Tél.: 01-53-64-91-91 Fax.: 01-53-64-91-92 www.snpi.com PRÉAMBULE Le SNPI, organisme professionnel national
Plus en détailPARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR
PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR SOMMAIRE COMMENT SE FAIT LA RECHERCHE SUR UN NOUVEAU MÉDICAMENT?...p. 3 À QUOI SERT LA RECHERCHE?...p. 4 QUELLES SONT LES GARANTIES?...p.
Plus en détailFMC GMBS -02 MARS 2010 PROJET D EDUCATION THÉRAPEUTIQUE DE PROXIMITÉ DU PATIENT DIABÉTIQUE DIAPASON 36
FMC GMBS -02 MARS 2010 PROJET D EDUCATION THÉRAPEUTIQUE DE PROXIMITÉ DU PATIENT DIABÉTIQUE DIAPASON 36 PROJET RÉGIONAL «ÉDUCATION THÉRAPEUTIQUE ET MALADIES CHRONIQUES» DÉBUT EN 2007 DANS LE LOIRET, LE
Plus en détailAssises Nationales du Maintien à Domicile 14 17 juin 2000 La douleur Les soins palliatifs. EXPERIENCE DE SOINS D'UNE EQUIPE A DOMICILE Dr AVEROUS
EXPERIENCE DE SOINS D'UNE EQUIPE A DOMICILE Dr AVEROUS INTRODUCTION (Présentation de l'association François-Xavier Bagnoud) L'Association L'association qui porte le nom de François-Xavier Bagnoud est une
Plus en détailSynthèse de la CNCH du 19 juin 2008
ACTIONS EN MATIÈRE D'INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES DU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Synthèse de la CNCH du 19 juin 2008 LE CONTEXTE La Commission nationale Culture-Handicap La
Plus en détailRapport Télémédecine
Rapport Télémédecine ISIFC 2 emme année Année universitaire 2011-2012 La Télésurveillance Médicale à domicile : ETAT DE L ART ET PERSPECTIVES Taouphik DOUICH, Yassine EL HAKKOUNI. Tuteur : Mr. Jean Christophe
Plus en détailLA DEMARCHE DE SOINS INFIRMIERE N.LANNEE CADRE FORMATEUR IFSI CHU ROUEN
LA DEMARCHE DE SOINS INFIRMIERE N.LANNEE CADRE FORMATEUR IFSI CHU ROUEN définition Démarche de soins = processus de soins Processus intellectuel, Mode de pensée logique et rigoureux, Résolution de problème
Plus en détailN o d organisme. Rendement actuel Cible Justification de la cible
Plan qualité 2015-2016 pour Soins continus Bruyère Objectifs et initiatives d amélioration BUT Mesure Changement Initiatives prévues Dimension de la qualité Objectif Mesure/indicateur Unité/population
Plus en détailLa télésanté clinique au Québec: un regard éthique par la CEST
La télésanté clinique au Québec: un regard éthique par la CEST Dominic Cliche Conseiller en éthique Commission de l éthique en science et en technologie 18 mars 2015 Midi conférence de l Institut d éthique
Plus en détailPROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR :
PROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR : IDENTIFICATION DU POSTE : Titre de la fonction : Conducteur Ambulancier SMUR*. Etablissement : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest. Service
Plus en détailUsagers, vos droits. Charte de la personne hospitalisée
Usagers, vos droits Charte de la personne hospitalisée Usagers, vos droits Charte de la personne hospitalisée l objectif de la présente charte est de faire connaître aux personnes malades, accueillies
Plus en détailLiège, le 29 juillet 2013. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2013-085
Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine Universitaire du Sart Tilman B35 4000 LIEGE 1 www.chuliege.be Département de Gestion des Ressources Humaines Service Recrutement Liège, le 29 juillet 2013
Plus en détailEquipe mobile SMES CH Sainte-Anne (Paris)
Equipe mobile SMES CH Sainte-Anne (Paris) 1. Contexte local Géographie La psychiatrie adulte de l hôpital Sainte-Anne est orientée vers 7 secteurs psychiatriques adultes, que ce soit pour les hospitalisations,
Plus en détailLa Mutualité. Française. Rhône. dans le. Des services de soins et d accompagnement mutualistes pour une santé solidaire
La Mutualité Française Rhône dans le Des services de soins et d accompagnement mutualistes pour une santé solidaire Des valeurs qui font la différence Edito La Mutualité Française Responsabilité CHACUN
Plus en détailCOMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE
COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE Chemin de la Bretèque 76230 BOIS-GUILLAUME Mois de juin 2001 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE
Plus en détailRAPPORT DE PRESENTATION ET TEXTE DE LA PROPOSITION DE LOI DE MM. ALAIN CLAEYS ET JEAN LEONETTI
RAPPORT DE PRESENTATION ET TEXTE DE LA PROPOSITION DE LOI DE MM. ALAIN CLAEYS ET JEAN LEONETTI CREANT DE NOUVEAUX DROITS EN FAVEUR DES MALADES ET DES PERSONNES EN FIN DE VIE Nous remercions Catherine Hesse,
Plus en détailAide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées
Pôle Culture, Sport, Santé, Associations Secteur Santé Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Nom du demandeur: Intitulé du projet : Contact
Plus en détailGMS-Santé 2008 La Responsabilité du médecin du travail
1 La responsabilité du médecin du travail Les conséquences juridiques d un statut particulier 2 Intervenante Jocelyne CAYRON Docteur en Droit Maitre de Conférence en Droit Privé Responsable de Master Professionnel
Plus en détailLES AMIS Service à Domicile
LES AMIS Service à Domicile Association certifiée Services SAAD / SSIAD / MANDATAIRE / Conseil aux Familles N agrément qualité : E / 181206 / A / 075 / Q / 044 Autorisation délivrée le 29/11/2004 par le
Plus en détailFONDATION NATIONALE DE GERONTOLOGIE MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE SECRETARIAT D ETAT A LA SANTE ET A L ACTION SOCIALE
FONDATION NATIONALE DE GERONTOLOGIE MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE SECRETARIAT D ETAT A LA SANTE ET A L ACTION SOCIALE 1999 La Fondation nationale de gérontologie et le ministère des affaires
Plus en détailBilan de la démarche. de certification V 2010. Haute-Normandie
Bilan de la démarche de certification V 2010 Haute-Normandie Juin 2013 La certification V 2010 en Haute Normandie Bilan au 1 er juin 2013 Etat d avancement de la démarche Au 1 er juin 2013, 69 établissements
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
Direction générale de l offre de soins Sous-direction des ressources humaines de système de santé Bureau des ressources humaines hospitalières Personne chargée du dossier : Patricia RUCARD Tél : 01 40
Plus en détailINFORMATION À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LE DON DU VIVANT
INFORMATION À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LE DON DU VIVANT Les étapes du don de rein DONNER UN REIN DE SON VIVANT PEUT concerner CHACUN le don du vivant 3 /////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////
Plus en détailCOMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE LA LIRONDE. Saint-Clément-de-Rivière 34980 Saint-Gély-du-Fesc
COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE LA LIRONDE Saint-Clément-de-Rivière 34980 Saint-Gély-du-Fesc Avril 2003 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU D ACCREDITATION»... p.3 PARTIE 1 PRESENTATION
Plus en détailRÉFÉRENTIEL EUROPÉEN DE COMPÉTENCES EN SOINS INFIRMIERS. Portugal Pologne Lituanie France Belgique. Projet Pilote Leonardo da Vinci
Projet Pilote Leonardo da Vinci C o o r d o n n é p a r l H E N A M : B / 0 6 / B / F / P P - 1 4 4. 0 0 8 Portugal Pologne Lituanie France Belgique RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN DE COMPÉTENCES EN SOINS INFIRMIERS
Plus en détailRéférentiel métier de Directeur des Soins en établissement et en institut de formation mars 2010
Référentiel métier de Directeur(trice) des soins Ce référentiel intègre à la fois le métier Directeur(trice) des soins en établissement et celui de Directeur(trice) des soins en institut de formation paramédicale.
Plus en détailLA RECHERCHE INFIRMIERE: une exigence professionnelle / cas concret. La recherche infirmière. Cas concret : où se déroule-t-il?
LA RECHERCHE INFIRMIERE: une exigence professionnelle / cas concret 2ème journée infirmier(e)s / sages-femmes Université des Sciences de la Santé 20 novembre 2004 Stéphanie OGER 1 La recherche infirmière
Plus en détailLa protection de vos données médicales chez l assureur
La protection de vos données médicales chez l assureur Brochure 2009 2 Questions & Réponses fréquentes FAQ 2009 La communication de données est le point de passage obligé pour le bon fonctionnement de
Plus en détailHISTORIQUE DES SOINS PALLIATIFS ET ENJEUX POUR LE FUTUR
HISTORIQUE DES SOINS PALLIATIFS ET ENJEUX POUR LE FUTUR CHANTAL COUVREUR Sociologue, Docteur en Santé Publique Présidente de «Mediteam» Si l on s intéresse à l histoire des soins palliatifs, on constate
Plus en détailPolitique d utilisation des médias sociaux et des technologies de l information
CA 06-02-2015 Annexe 10.1 Politique d utilisation des médias sociaux et des technologies de l information Janvier 2015 2 1. PRÉAMBULE La Fédération des médecins résidents du Québec (FMRQ) est une fédération
Plus en détailLES RESPONSABILITES DU VETERINAIRE PRATICIEN CHRISTIAN DIAZ
LES RESPONSABILITES DU VETERINAIRE PRATICIEN CHRISTIAN DIAZ VETONET 21 JANVIER 2012 HISTORIQUE Premier code pénal Code d Hammourabi Avant 1835 : Irresponsabilité 1835 : Arrêt GUIGNE Responsabilité médicale
Plus en détail1- LA CHARTE DU PATIENT HOSPITALISÉ...19 2- DROIT À L INFORMATION DU MALADE...20 3- PERSONNE DE CONFIANCE...20 4- RÉCLAMATIONS ET CONCILIATION...
T U L L E I - PRÉSENTATION....2 II - PLAN....3 III - POUR NOUS JOINDRE....4 IV - PRÉSENTATION DU PERSONNEL.....5 V - PRÉSENTATION DUSERVICE... 10 VI - PRÉPARER SON HOSPITALISATION INFORMATIONS PRATIQUES....17
Plus en détailACSI. Association Centre de santé Infirmier. 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17. cdspen29@wanadoo.
ACSI Association Centre de santé Infirmier Penmarc h Plomeur Le Guilvinec Tréffiagat-Léchiagat 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17 cdspen29@wanadoo.fr SOMMAIRE Introduction
Plus en détail8 ème Journée d Echanges Interprofessionels du CEFIEC Reims, Mardi 21 Avril 2015
Infirmier Spécialiste Clinique Un nouvel acteur dans le champ de la santé 8 ème Journée d Echanges Interprofessionels du CEFIEC Reims, Mardi 21 Avril 2015 «Le jugement clinique, de la formation initiale
Plus en détail