Titre : Code canadien de l électricité, Première partie, Vingt-troisième édition publiée initialement en avril 2015

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1 Mise à jour n o 2 C Août 2016 Notes : 1) Pour plus de renseignements sur le service de mise à jour des normes, allez au shop.csa.ca ou envoyez un courriel au techsupport@csagroup.org. 2) Les corrections terminologiques dans cette mise à jour s applique seulement à la version française du Code canadien de l électricité, Première partie. Titre : Code canadien de l électricité, Première partie, Vingt-troisième édition publiée initialement en avril 2015 Modifications publiées à ce jour : Mise à jour nº 1 Novembre 2015 Les errata qui suivent s appliquent à l édition 2015 du Code canadien de l électricité, Première partie : Section 0, Définitions «Disjoncteur différentiel de classe A (DDFT de classe A)» et «Disjoncteur différentiel portatif» Remplacer «de fuite à la terre» par «différentiel». Section 0, Définitions «Pièce alimentée» Supprimer «en courant» à la fin de cette définition. Section 0, Définitions «Prise de courant» Remplacer «logement» par «boîtier». Article ) Remplacer «qui mesurent moins de 600 mm» par «qui se côtoient sur une longueur de moins de 600 mm». Articles ) c) iii) et ) d) Remplacer «emplacements dangereux» par «emplacements dangereux ou critiques». Article Remplacer «connexion» par «raccordement». Article «Charge constatée» Remplacer ce terme et cette définition par ce qui suit : Charge démontrée historique de demande maximale en watts enregistrée pour une période d au moins 24 mois pour le même type d installation, en watts par m 2. Articles ) et 2) Remplacer «la surtension» par «les surintensités». Article ) Remplacer «les charges constatées dans la mesure où ces calculs sont effectués» par «les charges démontrées pourvu que ces calculs soient effectués». Articles ) et 3) Remplacer «courant de fuite» par «courant de défaut» (3 occurrences). Article Remplacer «à l article ),» par «à l article ),». Article ) b) Remplacer «la section» par «la grosseur». 1

2 Article Remplacer le titre «Conducteurs de descente» par «Conducteurs de descente de paratonnerres». Article ) Remplacer ce paragraphe par ce qui suit : 4) Les câbles armés ou sous gaine comme ceux de types TECK90, RA90, RC90, AC90 et ACWU90 installés verticalement dans des câbles internes doivent être supportés à intervalles non supérieurs à ceux prescrits au tableau 21, ou comme suit : a) en incorporant un ou des coudes représentant au moins 90 degrés à intervalles non supérieurs à ceux prescrits au tableau 21 ; b) en installant une section horizontale de longueur au moins égale à la section verticale ; ou c) en utilisant des câbles conçus spécifiquement pour les installations verticales. Article «Joint de câble» Remplacer «un point de raccordement» par «une terminaison». Article Supprimer «emplacements» dans la locution «aux emplacements garages commerciaux». Article ) b) Remplacer «l appareil fixe,» par «l appareil stationnaire,». Articles ) et h) Remplacer «aux appareils fixes» par «aux appareils stationnaires». Article g) Remplacer cet alinéa par ce qui suit : g) malgré l alinéa f), il n est pas nécessaire que la totalité de la dérivation soit protégée par une protection anti-arcs si (i) une prise de courant anti-arcs est installée dans la première sortie de la dérivation ; et (ii) la méthode de câblage de la portion de la dérivation entre le dispositif de protection contre les surintensités de la dérivation et la première sortie est dans une canalisation métallique, un câble armé, ou dans un conduit ou tube non métallique. Article ) Remplacer «les contrefiches de traverse,» par «les croix de contreventement,». Article Remplacer cet article par ce qui suit : 1) Toutes les pièces métalliques non porteuses de courant à moins de 2,5 m du sol ou d emplacements où peuvent se trouver des personnes non autorisées doivent être reliées à la terre par continuité des masses au moyen d un conducteur de continuité des masses distinct dont la grosseur est déterminée conformément au tableau 16A ou 16B, selon le cas. 2) Exception faite des pièces métalliques isolées comme les croix de contreventement, les boulons, les chevilles d isolateurs, et autres, les pièces métalliques non porteuses de courant de l appareillage électrique au sommet du poteau doivent être reliées électriquement et, si elles sont à proximité de pièces métalliques mises à la terre, elles doivent être mises à la terre. 3) La grosseur du conducteur de mise à la terre ou de continuité des masses doit être celle prescrite à l article Article ) a) Ajouter «et aires semblables» après «locaux» à la fin de cet alinéa. Article ) b) Ajouter «des surfaces» après «chauffage» à la fin de cet alinéa. 2

3 Article Remplacer cet article par ce qui suit : 1) Les conducteurs de dérivations utilisés pour l alimentation d un ensemble de dispositif de chauffage doivent : a) être utilisés seulement pour cet ensemble de dispositif de chauffage ; et b) avoir un courant admissible au moins égal à celui de la charge raccordée qu ils alimentent. 2) Pour cet article, on doit considérer comme un ensemble de dispositif de chauffage, tout appareil central approuvé qui combine le chauffage et l éclairage ou la ventilation, ou les deux. 3) Malgré le paragraphe 1), si une lampe chauffante n est pas l unique source de chaleur, il est permis qu elle soit utilisée dans un luminaire approuvé pour cet usage ou dans un luminaire raccordé à une boîte si le luminaire est alimenté par une dérivation tout usage. Article ) Remplacer ce paragraphe par ce qui suit : 4) Si au moins deux appareils chauffants, ensembles de câbles chauffants, ensembles de panneau chauffant ou câbles chauffants en parallèle sont groupés sur une même dérivation, les fils de raccord non chauffants des ensembles de câbles chauffants, des appareils chauffants et les prises des ensembles de câbles chauffants, des appareils chauffants et des systèmes de bandeaux doivent : a) avoir un courant admissible au moins égal au tiers de la valeur nominale des dispositifs de protection contre les surintensités de la dérivation ; et b) avoir au plus 7,5 m de longueur. Article ) Remplacer ce paragraphe par ce qui suit : 1) Les articles à s appliquent aux appareils fixes de chauffage électrique des locaux et aires semblables. Article ) Remplacer «Un dispositif de sectionnement» par «Un seul dispositif de sectionnement». Article ) b) Remplacer «ne pas traverser» par «ne pas pénétrer ni traverser». Article Remplacer «d un seul disjoncteur» par «d une seule protection contre les fuites à la terre». Article ) Remplacer ce paragraphe par ce qui suit : 4) Chaque chauffe-sauna doit être muni d un interrupteur à minuterie sans dispositif de contournement, ayant un réglage maximal de 1 heure, monté sur le mur extérieur de la pièce qui contient le chauffesauna, qui coupera l alimentation de tous les conducteurs non mis à la terre du circuit l alimentant. Article ) c) Remplacer «broches de raccordement en ligne,» par «connecteurs unipolaires,». Article ) e) Remplacer «non supérieure à» par «non inférieure à». Article Remplacer «dans les parcs d attractions, foires et carnavals ambulants» par «dans les parcs d attractions, les foires, les festivals et les carnavals ambulants pour alimenter des charges». 3

4 Article ) Remplacer ce paragraphe par ce qui suit : 1) L appareillage de recharge de véhicules électriques et les autres pièces du système, dans le véhicule ou hors de ce dernier, qui sont indiqués et destinés à être interconnectés à un véhicule et qui peuvent aussi servir de système auxiliaire ou de source d électricité ou d alimentation bidirectionnelle doivent être approuvés spécifiquement à cette fin et porter un marquage approprié. Tableau 64 Remplacer la note par ce qui suit : Il est permis qu un espace clos soit de classe I, zone 2, groupe IIA ou division 2, groupe D si le boîtier est équipé d un ventilateur d extraction interverrouillé à un système de détection de gaz qui arrête le compresseur et met le ventilateur d extraction en marche si la concentration de gaz dans le bâtiment atteint 20 % de la limite inférieure d explosion. Le ventilateur d extraction doit aussi être doté des commandes nécessaires au fonctionnement manuel. Le système de détection de gaz doit être entretenu conformément aux recommandations du fabricant. Appendice A (titre) Supprimer «, Code canadien de l électricité, Deuxième partie» à la fin du titre. Appendice B note à l article Remplacer le premier paragraphe de cette note par ce qui suit : Si le réseau utilisé est non mis à la terre, la connexion de mise à la terre doit être effectuée entre l électrode de mise à la terre et la borne de mise à la terre au coffret de branchement ou l équivalent. Appendice B note à l article Dans le tableau, pour le type 1 et le type 3, remplacer «les surtensions» par «les surintensités» dans la deuxième colonne. Appendice B note à l article ) b) Dans le deuxième paragraphe de cette note, remplacer «un courant de fuite» par «un courant de défaut». Appendice B note aux articles et Dans le marquage, remplacer «UN DISJONCTEUR APPROPRIÉ» par «UN DISJONCTEUR DIFFÉRENTIEL». Appendice B note à l article Dans le titre, remplacer «64-218» par « )» ; et supprimer «[voir l article )]» à la fin de cette note. Déplacer cette note à suivre «Appendice B note à l article )». Appendice C, annexe C, alinéa 2) l) Ajouter «?» à la fin de la deuxième phrase. Appendice I, interprétation de l article Dans la question, supprimer «branchée» après «toutes les charges». Appendice I, interprétation des articles 6-300, , , , et tableau 19 Dans la question, supprimer «d entrée» dans la locution «conducteur d entrée de branchement». 4

5 Mise à jour n o 2 (fin) Appendice I, interprétation des articles ) et ) c) Remplacer la question par ce qui suit : Question : Est-ce que le code permet de raccorder une génératrice portative comportant un neutre interne raccordé au châssis à des charges de câblage structural par un commutateur de transfert qui coupe uniquement les deux conducteurs non mis à la terre? Index Sous «Emplacements dangereux», «classe II» Remplacer «J à J18-275» par «J à J18-274». Index Sous «Emplacements dangereux», «classe III» Remplacer «J à J18-377» par «J à J18-376». Errata généraux Tout au long du Code, le terme degree of protection («degré de protection») est parfois traduit par «niveau de protection». On doit plutôt utiliser le terme «degré de protection». Tout au long du Code, le terme heating device («dispositif de chauffage») est parfois traduit par «appareillage de chauffage». On doit plutôt utiliser le terme «dispositif de chauffage». Tout au long du Code, le terme vessel * («appareil sous pression») est parfois traduit par «réservoir» ou «récipient». On doit plutôt utiliser le terme «appareil sous pression». *Cet errata ne s applique pas au terme vessel quand il veut dire «bateau» ou «navire». Tout au long du Code, le terme transformer housing («boîtier de transformateur») est parfois traduit par «logement du transformateur». On doit plutôt utiliser le terme «boîtier de transformateur». Tout au long du Code, le terme unshielded («sans blindage») est parfois traduit par «non protégé par un écran». On doit plutôt utiliser le terme «sans blindage». Tout au long du Code, le terme shielded («avec blindage») est parfois traduit par «blindé» ou «sous armure». On doit plutôt utiliser le terme «avec blindage». Tout au long du Code, le terme enclosure * («boîtier») est parfois traduit par «enveloppe». On doit plutôt utiliser le terme «boîtier». *Cet errata ne s applique pas au terme conductor enclosure bonding («continuité des masses des enveloppes des conducteurs»). 5