compte de frais médicaux

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1 Assurances collectives Tout sur le compte de frais médicaux pour vous et vos employés Mieux-être : un objectif gagnant.

2 Bonjour.

3 «Il est assez difficile de suivre tous les événements qui surviennent dans la vie de mes employés, ceux qui divorcent, qui se remarient, ceux qui ont des enfants et des beaux-enfants. Est-il possible de créer un régime qui réponde à leur différents besoins sans payer une fortune?» Trouver la combinaison parfaite de garanties pour tous les employés d un groupe ne va pas de soi. Chacun a ses propres besoins et ses préférences, selon son style de vie. Heureusement, il existe une solution pouvant convenir à tous : le compte de frais médicaux. Dans le cadre de votre régime d assurances collectives, le compte de frais médicaux vous offre la souplesse nécessaire pour créer un régime avantageux pour vous, tout en permettant à vos employés de choisir la façon dont ils dépenseront leurs crédits de soins médicaux et dentaires. Poursuivez votre lecture afin de connaître les avantages que peut vous procurer le compte de frais médicaux, à vous et à vos employés. Standard Life 1

4 Qu est-ce qu un compte de frais médicaux? Le compte de frais médicaux fonctionne comme un compte d épargne spécial. Tous les ans, un montant est versé au compte de frais médicaux de chaque employé. L employé utilise ces montants, nommés «crédits», pour régler les frais médicaux et dentaires non couverts par son régime collectif. Pour être admissibles, tous les soins doivent être nécessaires pour des raisons d ordre médical et ils doivent être admissibles aux crédits d impôt prévus par la Loi de l impôt sur le revenu. C est un moyen facile, adaptable et efficace de répondre aux besoins en constante évolution des employeurs et des employés d aujourd hui. Un compte de frais médicaux permet aux employés d adapter leur régime à leurs besoins. 2 Standard Life

5 Voici comment un compte de frais médicaux peut aider votre entreprise. Je veux offrir plus d options à mes employés Je veux un régime que je peux personnaliser voir page 4 voir page 5 Je veux gérer les coûts de nos avantages sociaux collectifs voir page 6 Je veux suivre l utilisation du compte de frais médicaux voir page 8 Standard Life 3

6 Offrir plus d options aux employés Offrir de la souplesse à vos employés Un des nombreux avantages d un compte de frais médicaux est qu il donne à vos employés la possibilité de gérer eux-mêmes leurs frais médicaux et dentaires. Un compte de frais médicaux leur donne la latitude nécessaire pour choisir la meilleure combinaison d avantages sociaux d une année à l autre, selon l évolution de leurs besoins et bien entendu, sous réserve des limites prévues par la Loi de l impôt sur le revenu. Ce service exige des employés qu ils examinent de plus près les coûts de leurs avantages sociaux. Cette analyse leur permettra non seulement de faire des choix personnalisés et économiques en matière de soins médicaux et dentaires, mais également d utiliser les fonds de façon plus responsable. Les employés soumettent des demandes de règlement seulement pour les produits et les services dont ils ont besoin. 4 Standard Life

7 Un régime personnalisé Personnaliser le compte de frais médicaux de votre entreprise Afin de rendre votre compte de frais médicaux le plus souple et le plus approprié possible, voici comment vous pourriez personnaliser le régime de votre entreprise. Diverses options d allocation Vous pouvez établir un compte de frais médicaux fondé sur un montant fixe, un pourcentage du salaire ou un montant variable. L allocation annuelle peut être créditée en entier à la date d anniversaire du compte de frais médicaux, ou elle peut être créditée selon une périodicité mensuelle, trimestrielle ou semestrielle, selon les besoins de votre entreprise. Il existe d autres options de personnalisation du compte de frais médicaux vous n avez qu à communiquer avec votre directeur, développement des affaires, pour de plus amples renseignements. Plus de personnes à charge admissibles À titre de responsable de régime, vous pouvez choisir entre deux catégories de personnes à charge admissibles. Le programme peut être offert au conjoint et aux enfants à charge de l employé, en vertu de votre régime collectif de la Standard Life. De plus, il peut être mis à la disposition de toutes les personnes à charge qui répondent aux exigences établies aux fins du crédit d impôt pour frais médicaux de l Agence du revenu du Canada (ARC), qui ne seraient pas autrement admissibles en vertu du régime collectif. L option choisie s appliquera alors à tous les employés couverts par le compte de frais médicaux de votre entreprise. Options de report Vous avez également le choix de reporter les crédits ou les frais restants pour une période ne pouvant dépasser 12 mois. Sous réserve des exigences de l ARC, l option choisie s appliquera alors à tous les employés couverts par le compte de frais médicaux de votre entreprise. Date d admissibilité flexible Les responsables de régimes peuvent choisir de faire coïncider la date d admissibilité au compte de frais médicaux avec la date d admissibilité au régime collectif, ou avec une date ultérieure. L option choisie s appliquera alors à tous les employés couverts par le compte de frais médicaux de votre entreprise. Processus d indemnisation transparent Grâce à notre processus d indemnisation novateur, la tranche des frais admissibles qui n est pas remboursée par le régime d assurances collectives est réglée systématiquement à même le compte de frais médicaux, sous réserve des règles en matière de coordination des prestations et des crédits restants dans le compte de frais médicaux. Standard Life 5

8 Gérer les coûts des avantages sociaux collectifs Ajouter de la valeur tout en contrôlant les coûts Un des nombreux avantages de la combinaison de votre régime collectif à un compte de frais médicaux est la possibilité de concevoir un régime d avantages sociaux complet. Avec un compte de frais médicaux, vous pouvez contrôler les coûts tout en donnant à vos employés la valeur ajoutée d une solution souple en matière d avantages sociaux. Avec un compte de frais médicaux, vous choisissez les crédits qui seront donnés à vos employés. Cela vous permet d établir à l avance le coût du programme et de réduire le risque financier. Selon les besoins de votre entreprise et les caractéristiques de votre compte de frais médicaux, vous pouvez offrir à vos employés autant de crédits que vous le souhaitez chaque année, maximisant ainsi l argent investi dans votre programme d avantages sociaux collectifs. De plus, tous les remboursements et les frais d administration reliés à un compte de frais médicaux sont déductibles d impôts pour le responsable de régime. Nous travaillons avec vous afin de créer le meilleur programme d avantages sociaux possible, tout en surveillant les coûts. 6 Standard Life

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10 Suivre l utilisation du compte de frais médicaux Accès facile à des renseignements utiles Afin de faciliter la gestion de votre régime, nous vous offrons une gamme d outils conçus pour vous Nous vous aidons à trouver facilement les renseignements dont vous avez besoin sur votre régime d avantages sociaux flexible en offrant des outils utiles qui vous permettent de suivre comment vos employés utilisent leur compte de frais médicaux. Une facture et un relevé des indemnités versées vous sont expédiés tous les mois, à condition que votre compte comporte un solde en souffrance. En outre, vous pouvez également choisir de recevoir les relevés suivants, selon vos besoins : Solde des crédits par certificat Sommaire des réclamations du compte de frais médicaux et historique des crédits Ces relevés vous permettent de mieux analyser et suivre les transactions dans les comptes de frais médicaux de vos employés, sous réserve des principes directeurs en matière de protection des renseignements personnels. et vos employés Vos employés peuvent facilement accéder à des renseignements utiles dans le livret Tout sur les frais admissibles en vertu de votre compte de frais médicaux (GF10521). Ce livret présente les dispositions du programme et inclut des exemples de frais admissibles aux termes du compte de frais médicaux. De plus, vous pouvez choisir de fournir à vos employés un des relevés annuels suivants : Sommaire des réclamations du compte de frais médicaux et du solde des crédits, ou Sommaire des réclamations du compte de frais médicaux et du régime collectif et du solde des crédits Les deux relevés indiquent les indemnités versées par type de garantie pour l employé, son conjoint et ses personnes à charge. Ils comprennent aussi des renseignements sur les crédits disponibles à la fin de l année pour aider les employés à connaître le statut de leurs frais médicaux et dentaires. 8 Standard Life

11 The Standard Life Assurance Company of Canada

12 Retraite Investissements Assurance À bientôt. Pour de plus amples renseignements sur le compte de frais médicaux ou pour toute autre question, veuillez communiquer avec votre conseiller en avantages sociaux ou avec votre directeur, développement des affaires, ou visiter notre site Web. Compagnie d assurance Standard Life du Canada GF10519C GL

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