Forfaits mobiles RIFE

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1 Forfaits mobiles RIFE Les forfaits RIFE sont réservés aux personnes physiques majeures domiciliées aux Antilles (hors iles du Nord), agissant en qualité de consommateur au sens de l article liminaire du Code de la consommation, dans le cadre d un usage strictement personnel et privé. Les forfaits RIFE sont disponibles à la vente uniquement depuis le site Internet L offre est déclinée avec ou sans engagement, sans mobile. Description des forfaits Tarifs TTC Depuis Martinique, Guadeloupe, Guyane Sans Mobile Appels vers Martinique, Guadeloupe, Guyane, Métropole, Appels vers 100 destinations internationales (6) SMS vers Martinique, Guadeloupe, Guyane, Métropole, Internet 4G (5) Engagement 24 mois Sans engagement Mode de facturation RIFE illimité 5 Go mutualisés puis facturation 0,01 /100 Ko 29,99 /mois 34,99 /mois Postpayé Le forfait RIFE n est pas éligible au programme de fidélité et est souscriptible uniquement sans mobile subventionné. La présente fiche d information standardisée accompagnée des Conditions Générales de Vente Mobile et du Contrat de souscription forment le contrat. 1

2 Tarifs des communications depuis la zone locale/métropole/autres DOM/Europe vers zone locale/métropole/autres DOM/Europe valable au 15 Juin 2017 Tarifs depuis Martinique, Guadeloupe, Guyane Tarifs depuis St Martin, St Barthélémy,, Europe (1) Tarifs TTC RIFE ILLIMITE Tarifs voix Dans le forfait Hors forfait Antilles, Guyane, Métropole, Illimités 24h/24 (4) 100 destinations internationales (6) Palier de facturation Zone régionale (2) Cuba International (autres destinations) Palier de facturation (régional, international, Cuba) Tarifs SMS Antilles, Guyane, Métropole, SMS International MMS Antilles-Guyane (3) Tarifs Internet A la seconde dès la 1ère seconde 0,50 /min 1,00 /min 0,80 /min A la seconde après la 1ère minute indivisible Illimités 24h/24 (4) 0,15 /SMS 0,45 /SMS Internet 4G/4G+ (5) 5 Go, puis facturation 0,01 /100 Ko Tarifs voix vers Antilles, Guyane, St Martin, St Barthélémy, Illimités Métropole,, 24h/24(4) Europe (1) Palier de facturation Tarifs du SMS vers Antilles, Guyane, St Martin, St Barthélémy, Métropole,, Europe (1) Tarifs Internet 2G/3G (5) au Mo (palier au Ko) A la seconde dès la 1ère seconde Illimités 24h/24 (4) 5 Go mutualisés avec le volume Martinique, Guadeloupe, Guyane puis facturation 0,01 /100 Ko (1) Depuis Europe : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Iles Canaries, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Açores, Madère, Royaume-Uni, République Tchèque, Roumanie, Saint Marin, St Pierre et Miquelon, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican. (2) Zone régionale : vers Anguilla, Antigua, Barbade, République Dominicaine, Haïti, Barbade, Bermudes, Ste Lucie, Dominique, Grenade, Aruba, Jamaïque, Montserrat, Porto Rico, Antilles Néerlandaises, St Vincent, St Kitts et Nevis, les Caïman, Trinidad et Tobago, Turks et Caïcos, Iles Vierges. (3) Vers les abonnés RIFE Martinique, Guadeloupe et Guyane (4) Appels et SMS illimités entre deux personnes physiques et à usage privé : hors numéros spéciaux, SMS+ et roaming international. Le Client s engage à ne pas dépasser pour les appels illimités une durée de 2 heures consécutives de communication par appel. Sont interdites les communications quelle que soit leur nature (voix, Internet.) émises à partir d un quatrième (4ème) téléphone ou vers plus de 99 correspondants différents au cours d un cycle de facturation. Sont interdits notamment la cession des appels, les appels et envois depuis et vers les plateformes téléphoniques, boitiers radio et SPAM. Outremer Telecom se réserve le droit de facturer toute communication ne respectant pas ces dispositions. Pour plus d informations, voir les conditions générales de vente. 2

3 (5) Connexions Internet effectuées depuis la Martinique, Guadeloupe, Guyane : sur le réseau 3G, avec un débit théorique maximum descendant jusqu à 21 Mbit/s, sur le réseau 4G avec un débit théorique maximum descendant jusqu à 70 Mbit/s et sur le réseau 4G+ avec un débit théorique maximum descendant jusqu à 225 Mbit/s. Sous réserve d être en zone de couverture, d être équipé d un mobile compatible pour la 3G et pour la 4G/4G+ d avoir une carte SIM 4G/4G+. Les débits affichés peuvent être affectés du fait d obstacles, du nombre d utilisateurs connectés simultanément et partageant la cellule, et du lieu d utilisation. Une fois le seuil d usage de l offre atteint tous les services internet mobile restent accessible mais en débit réduit maximum théorique de 240 kbits/s. Pour plus d informations, consulter les cartes de couverture sur Connexions Internet effectuées depuis l Europe : sur les réseaux 2G/3G. (6) Détail des 100 destinations internationales : vers les fixes : Afrique du sud, Algérie, Andorre, Argentine, Australie, Brésil, Bulgarie, Chili, Chypre, Costa Rica, Croatie, Danemark, Grèce, Guatemala, Indonésie, Irlande, Israël, Italie, Japon, Luxembourg, Macao, Malaisie, Mexique, Monaco, Norvège, Pakistan, Panama, Pérou, Pologne, République Dominicaine, Roumanie, Royaume Uni, Russie, Saint Barthélémy, Saint Martin, Suisse, Taiwan, Vietnam. Vers les fixes et mobiles : Allemagne, Autriche, Belgique, Canada, Canaries, Chine, Colombie, Corée du sud, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Gibraltar, Hawaï, Hong-Kong, Hongrie, Iles Vierges Américaines, Inde, Kenya, Laos, Malte, Nigeria, Nouvelle Zélande, Pays bas, Porto Rico, Portugal, Singapour, Suède, Thaïlande, Turquie, Uruguay, Venezuela. Fixe et mobile = 2 aboutissements/destinations différents, liste des destinations susceptible de modifications. Tarifs des communications depuis International vers International/Europe/zone Locale/autres DOM/ Métropole et depuis Europe vers International Service de roaming inclus dans tous les forfaits RIFE. Si votre téléphone est SIM locké, le service de roaming n'est pas activé. Il est impératif de faire procéder à son déblocage avant de demander l'activation du roaming. Si vous souhaitez désactiver ce service, contactez le service client. Appels sortants vers Antilles, Guyane, St Martin, St Barthélémy, Métropole, Réunion, Mayotte Zone régionale (2) Autres pays Satellite Service clients / Messagerie Service de rechargement Depuis l International 1,50 /min 1,50 /min 1,90 /min 10,0 /min 0,70 /min Gratuit SMS vers Antilles, Guyane, St Martin, St Barthélémy, Métropole, Réunion, Mayotte, Europe(1), zone régionale, autres pays SMS émis 0,30 /SMS SMS reçus gratuit Appels entrants Appels reçus 0,45 /min Internet Connexions Internet ( /Mo) 20,00 /Mo Pour les appels émis depuis l international et vers Antilles, Guyane, St Martin, St Barthélémy, Métropole, Réunion, Mayotte, Europe, zone régionale et autres pays : prix de la minute indiquée TTC facturé par palier de 60 secondes indivisibles. Le prix du SMS est indiqué à l acte. L internet est facturé au 10 Ko. 3

4 Résiliation Le Client peut résilier à tout moment le Contrat en adressant une lettre recommandée avec avis de réception à l adresse du service client de son département (voir conditions générales de vente). Pour toute souscription avec engagement : Conformément à l article L du Code de la consommation, vous pouvez résilier votre Contrat à compter de la fin du douzième mois moyennant le paiement d un quart du montant restant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d exécution du Contrat, à l exception des résiliations pour motif légitime. Services Messagerie personnalisable, Consultation du répondeur, Suivi Conso Présentation du Numéro (émission et réception), Renvoi d'appel, Double appel Roaming international, service soumis à conditions. Service clients Pour tout renseignement contactez le 22h., numéro joignable du lundi au samedi de 06h à Modes de paiement Le Client peut procéder au paiement de son forfait ainsi que de ses consommations hors forfait soit par prélèvement sur un compte bancaire soit par carte de paiement. Autres tarifs en cas d incident de paiement En cas d incident de paiement, le Client sera redevable des frais listés ci-dessous, en sus de ses factures impayées, conformément aux conditions générales de vente des forfaits/ offres mobiles et Internet mobile : Nature des frais Coûts Frais de rejet de prélèvement 10,50 Frais de rejet de chèque 22,50 Frais de rejet de carte bancaire 22,00 Frais de remise en service 7,50 (limité à 1 facturation maximum / mois calendaire) Autres tarifs en cas d utilisation abusive de l offre en roaming Europe Dans le cas d une utilisation considérée comme abusive en roaming au sens des conditions générales de vente, le Client en sera informé par SMS et bénéficiera d un délai de 15 jours calendaires pour modifier ses usages. À défaut, Outremer Telecom se réserve le droit d appliquer une surcharge dans les conditions suivantes : Surcharge en cas d utilisation abusive en roaming Voix sortante Voix entrante SMS sortant MMS sortant Internet Mobile Tarifs 0,034 /min 0,011 /min 0,0108 /SMS Tarif local + 0,0083 /MMS Tarif local + 0,0083 /Mo 4

5 Autres tarifs en cas d utilisation abusive de l offre dans le département de souscription (Martinique / Guyane / Guadeloupe) Dans le cas d une utilisation considérée comme abusive dans le département de souscription au sens des conditions générales de vente,outremer Telecom se réserve le droit d appliquer une surcharge dans les conditions suivantes : Surcharge en cas d utilisation abusive dans le département de soucsription Voix sortante SMS sortant Internet Mobile Tarifs Tarif local + 0,034 /min 0,0108 /SMS Tarif local + 0,0083 /Mo 5

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