Inscription Décharge de responsabilité
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- Marie-Rose Lebrun
- il y a 8 ans
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1 Inscription Décharge de responsabilité Circuit de Lurcy-Lévis Samedi 27 avril 2013 Pour vous inscrire, il est nécessaire de : 1. Remplir la fiche d inscription ci-dessous 2. Dater et signer dans la zone prévue 3. Faire un chèque de réservation d un montant de 190 à l ordre de l AGD Piste Le chèque n est pas encaissé avant le 27 avril Sur demande, un virement peut être effectué sur le compte bancaire de l association 4. Retourner le dossier à l adresse suivante: AGD Piste 4 square Ronsard RUEIL MALMAISON Fiche d'inscription 1. Le conducteur principal du véhicule (tous les champs sont obligatoires) : Date de naissance Adresse Code postal Pays Lieu de naissance Ville Téléphone Adresse 2. Le véhicule (tous les champs sont obligatoires) : Marque 1 ère date d immat. N de contrat d assurance Modèle & cylindrée Immat. Compagnie (justif. à fournir) Vérifiez impérativement auprès de votre compagnie/coutier s il vous couvre au minimum en responsabilité civile (et dommages corporels) sur circuit (joindre une preuve d assurance)
2 Tarif de la journée Le tarif de la journée est flottant et sera fixé au plus tard le jour de l évènement. Il ne pourra excéder 190 et pourra baisser jusqu à 120 si le nombre de participants maximal est atteint. L accès à la piste sera conditionné par le règlement de la somme due pour la journée. En conséquence n oubliez pas votre chéquier ou de la monnaie. Toute d absence non signalée dans un délai raisonnable avant le 27 avril entrainera l encaissement du chèque de réservation. Déroulement de la journée Ouverture des installations Briefing Ouverture de la piste Pause déjeuner Fermeture de la piste 8h15 8h45 9h00 12h30 14h00 18h00 Consignes de sécurité Le présent document a pour objet de définir les consignes élémentaires de sécurité qui devront impérativement être respectées par les participants (conducteurs ou passagers) à la journée circuit organisée à Lurcy-Lévis, par l association AGD piste, le 27 avril En signant le présent document, les participants reconnaissent expressément avoir pris connaissance de chacune des obligations et consignes qui y sont mentionnées et s engagent à les respecter. Les participants Santé Les participants s'engagent au jour de l'évènement à n'être sous l'emprise, même résiduelle, d'aucune substance d'aucune sorte susceptible d'altérer totalement ou partiellement leur comportement (stupéfiants, alcool, médicaments) et radicalement incompatible avec la pratique de la conduite automobile sur route ou sur circuit. Cette interdiction s'applique tout autant aux conducteurs qu'aux passagers. L'organisateur se réservera la possibilité de soumettre les participants avant ou pendant l'organisation de l'évènement à un test d alcoolémie et d'interdire définitivement l'accès à la piste si ce test s'avérait positif. En cas de refus d'un participant de se soumettre à ce test, l'accès à la piste lui sera interdit. En tout état de cause, il est ici précisé que l'organisateur n'est tenu ici qu'à une obligation de moyen à l'exception de toute obligation de résultat ; que s'il fera tout le nécessaire pour veiller au bon respect par les participants des obligations ci-dessus sans toutefois disposer des moyens matériels et des prérogatives légales lui permettant de s'en assurer avec une certitude absolue ; ce que le participant reconnaît expressément s'interdisant par conséquent tout recours contre l'organisateur de ce chef. Les passagers seront sous la pleine et entière responsabilité du conducteur du véhicule qui y consent.
3 Équipement - Agréments Les participants, pilote ou passager, devront, à peine d exclusion ou d interdiction de l accès à la piste, être équipés d un casque homologué et conforme aux normes en vigueur, en bon état et ne présentant aucun vice pouvant porter atteinte à ses caractéristiques propres de sécurité. Les pilotes participants doivent impérativement être titulaire d une licence FFSA ou d un permis de conduite automobile européen en cours de validité et ne faisant l objet, le jour de l évènement, d aucune mesure d annulation, de rétention ou de suspension. Les véhicules Les participants s engagent à ne faire circuler sur la piste que des véhicules en bon état de marche et de fonctionnement ne présentant aucun défaut ou vice pouvant directement ou indirectement porter atteinte à la sécurité des personnes et des biens. Les véhicules ne doivent en particulier présenter aucune fuite de fluides et aucun élément mal fixé ou branlant. Les pièces d usure (pneus et systèmes de freinage) doivent être en bon état et compatibles avec une utilisation sur circuit. Les véhicules doivent être équipés des éléments de sécurité minimums pour garantir la sécurité de leurs occupants, et notamment de ceintures de sécurité ou harnais en bon état de fonctionnement. Les véhicules doivent en outre être équipés de phares et de feux stop en parfait état de marche. Il est fortement recommandé de disposer d un extincteur solidement attaché dans le véhicule. Les véhicules ne devront comporter dans l habitacle aucun élément ou objet pouvant directement ou indirectement porter atteinte à la sécurité de leurs occupants ou altérer leur concentration. Tout élément interne à l habitacle devra être utilement fixé et inamovible. Le véhicule doit respecter les normes spécifiques imposées par le circuit (bruit et sécurité.) Comportement des pilotes et véhicules sur la piste. L évènement organisé par l association AGD piste n est en aucun cas une compétition entre les participants. L objet unique de cette journée est de permettre à des automobilistes d appréhender les limites de leur véhicule, dans les meilleures conditions, sur circuit fermé. Pour garantir un niveau de sécurité optimum, les participants s engagent : à respecter scrupuleusement les directives qui pourront à un moment ou un autre leur être données tant par les organisateurs que par les commissaires de piste à avoir un comportement courtois et respectueux à l égard des autres participants à veiller à ne rien faire ni laisser faire qui puisse mettre en danger la sécurité et l intégrité des autres participants à respecter scrupuleusement les règles de sécurité qui seront rappelées lors du briefing effectué par l organisateur et la direction du circuit avant l autorisation d accès au circuit Plus particulièrement les participants s engagent à respecter les règles ci après : Ne pas zigzaguer sur la piste et respecter le sens de circulation du circuit Éviter tout comportement imprévisible Ne jamais sortir du véhicule sans y être autorisé par un commissaire de piste Pour dépasser un véhicule, l informer du dépassement à venir grâce à l utilisation des appels de phares et attendre que celui-ci se range en actionnant ses clignotants pour se faire dépasser En cas de dépassement, le véhicule le moins rapide doit rester sur sa trajectoire
4 Les dépassements ne peuvent avoir lieu ni en zone de freinage ni en virage En cas d incident, adopter immédiatement une allure lente et activer immédiatement les feux de détresse reprendre uniquement une allure normale après l autorisation du commissaire de piste En cas de drapeau rouge, les participants sont tenus de quitter la piste le plus rapidement possible En cas de d incendie, immobiliser le véhicule le plus rapidement possible sur les bas côtés de la piste En cas d avarie technique, et si possible, placer le véhicule hors de la trajectoire des autres véhicules et hors du champ d une éventuelle sortie de route Sauf cas d extrême nécessité (incendie, panne), l arrêt sur la piste est interdit Le conducteur est tenu de signaler tout incident qui pourrait survenir sur la piste, qu il s agisse d un accident, d une sortie de piste, de la perte d un accessoire ou d un fluide provenant du véhicule ou la présence d objets sur la piste pouvant entraîner des risques pour les autres véhicules Les participants s engagent en outre à respecter scrupuleusement les conseils de sécurité, à porter en tout temps la ceinture ou harnais de sécurité équipant le véhicule, ainsi qu un casque en voiture. Responsabilité Décharge de responsabilité Les participants déclarent utiliser volontairement et en toute connaissance de cause la piste du circuit de Lurcy-Lévis en vue du perfectionnement de leur conduite automobile. Ils déclarent être parfaitement conscients et avisés des risques inhérents à la conduite (ou à être passager) d un véhicule sur un circuit automobile. Les participants reconnaissent le cadre contractuel de leur participation à la présente journée tel que résultant de l acceptation de la prestation proposée par l association AGD Piste. Ainsi, les participants déchargent l organisateur de la journée, l association AGD Piste, ainsi que l exploitant du circuit, de toute responsabilité à leur égard ou à l égard des personnes sous la garde des participants, pour tout préjudice matériel ou corporel résultant d un accident provoqué par eux mêmes ou par un tiers, ou par toute autre personne participant à l évènement. Les dommages occasionnés aux installations et au matériel appartenant au circuit sont à la charge des participants ayant occasionné les détériorations. De même, les extincteurs qui pourraient être utilisés seront à la charge du conducteur principal du véhicule à l origine de l incendie. Les participants déclarent utiliser la piste du circuit de Lurcy-Lévis dans l état où elle se trouve et ce, sans esprit de compétition. Cet engagement n exclut pas les assurances personnelles et/ou privées. L association AGD Piste ne saurait être tenue responsable des effets personnels des participants ou des visiteurs qui seraient égarés, détériorés ou dérobés dans l enceinte du circuit lors de l évènement. Assurances Les pilotes participants devront justifier que le véhicule engagé est couvert par une assurance notoirement solvable pour tout dommage corporel ou matériel causé aux personnes ou aux biens et ce, même en cas d utilisation dudit véhicule sur circuit. Si vous ne disposez pas d assurance, prenez contact les assurances Lestienne ( assureur de l association ou bien avec AGD Piste au moins deux semaines avant l évènement. En cas de défaut d assurance couvrant le roulage sur circuit, l accès à la piste sera refusé.
5 Non respect des règles Sanctions Les organisateurs se réservent le droit de contrôler à chaque instant de la journée le respect par les participants des règles édictées dans le présent acte et plus particulièrement se réservent le droit de contrôler la conformité des véhicules engagés aux normes de sécurité ci-dessus rappelées. Les participants ne devront rien faire ni laisser faire qui porterait entrave au dit contrôle de conformité. Les organisateurs pourront discrétionnairement et immédiatement interdire définitivement d accès au circuit ou exclure de la piste, tout intervenant qui ne respecterait pas les règles de sécurité et/ou les consignes qui lui auront été données ou qui, le cas échéant, présenterait un comportement dangereux pour lui-même ou pour autrui. En cas d exclusion, toute somme versée par le participant restera acquise à l organisateur. Les participants reconnaissent avoir été informés que le sport automobile, même en dehors de toute compétition, est un sport dangereux et qu un manque de respect des consignes de sécurité établies sur un circuit automobile peut entraîner de graves conséquences jusqu à occasionner la mort. Règlement établi sur 5 pages Fait à le, Conducteur 1 : Pseudo : Date de naissance Conducteur 2 : Pseudo : Date de naissance Lieu de naissance Lieu de naissance Il est impératif de fournir les informations relatives à tous les conducteurs ou passagers pour des raisons d assurance.
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