LA SECURITE DES PERSONNES ET DES BIENS DANS L' EPLE Juillet 2011

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1 LA SECURITE DES PERSONNES ET DES BIENS DANS L' EPLE Juillet 2011 Cette sélection thématique couvre le vaste domaine de la sécurité des locaux et des équipements, la sécurité des personnes lors de certaines activités qui présentent des risques particuliers (laboratoires, EPS, enseignement technique et professionnel), les situations d'urgence (incendie, accident majeur), la responsabilité du chef d'établissement et le rôle de l' ACMO. Nous avons décidé d'écarter la prévention et la lutte contre la violence scolaire qui nécessite à elle seule une sélection thématique. Le signe! attire votre attention sur un document ou un site à consulter en priorité. Généralités * FRANCE. MINISTERE DE L' EDUCATION NATIONALE. Les clés de la sécurité. DPMA, pp *! OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA SECURITE ET DE L'ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. Publications : rapports annuels,documents thématiques et autres publications. *! ACADEMIE DE NANCY-METZ. Site de l' Inspection Hygiène et Sécurité et de l' ACMO académique : *CHOISNARD, Marie-Françoise. La sécurité dans les établissements d'enseignement. Cahiers de l'éducation, mars 2007, pp , 23. Alarme incendie, équipements sportifs, salles de TP de chimie, machines outils, accessibilité des handicapés, premiers secours, autant de composantes hygiène-santé-sécurité qui doivent faire l'objet de contrôle et de formation dans les établissements d'enseignement. *! GAVARD, Jean. Pratique de la gestion matérielle d'un établissement public local d'enseignement. 2e éd.. Nancy : Berger-Levrault, p.. Index. Illustré d'exemples concrets, cet ouvrage étudie les différents aspects de la gestion matérielle d'un établissement d'enseignement à travers les thèmes des gestions administrative, financière, de la sécurité, de la restauration scolaire et de l'éco-responsabilité. Édition à jour du Code des marchés publics de décembre 2008.

2 *La sécurité dans les EPLE. Objectif établissement, octobre 2005, encart 32 pages. Bibliographie, sitographie. Repères pour évaluer la sécurité dans l'établissement : inventaire des documents et registres de sécurité obligatoires, commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP, formation des acteurs dans les ERP, maintenance et sécurité incendie. Les entreprises extérieures et les chantiers en sites occupés, les habilitations nécessaires pour les personnels effectuant des missions d'entretien et de sécurité. Notion de risque majeur en EPLE. La sécurité des manifestations dans les établissements; l'accessibilité des équipements et des bâtiments aux élèves handicapés. Responsabilité du chef d'établissement en matière de sécurité *Art. R du Code de l'éducation. *Art. R du Code de l'éducation. *Art. R du Code de l'éducation. *! La sécurité. In Guide juridique du chef d'établissement. Ministère de l' Éducation nationale, septembre ACMO (Agent chargé de la mise en œuvre de la sécurité) *Circulaire n du 16 novembre Désignation, mission et formation des ACMO dans les services déconcentrés et les établissements scolaires. *Décret n du 9 mai Hygiène et sécurité du travail : rôle de l' ACMO. Commission Hygiène et Sécurité *Art. D à D du Code de l'éducation : composition et désignation *Art. D à D du Code de l' Éducation : fonctionnement et compétences *! OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA SECURITE ET DE L'ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. La commission d' hygiène et de sécurité dans les établissements d' enseignement publics et privés relevant de l'éducation nationale. ONS, ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/chs.pdf Sécurité incendie *Art. R123-1 à R du Code de la Construction et de l'habitation. *Arrêté du 4 juin 1982 modifié. Règlement de sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements de type R. *FRANCE. MINISTERE DE L' EDUCATION NATIONALE. Les clés de la sécurité. DPMA, pp

3 *! Le risque incendie dans les ERP. Académie de Besançon, Également disponible à l'adresse : ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. La sécurité incendie dans les internats. ONS, ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. L'accueil des élèves handicapés dans les établissements du second degré : guide de réflexion sur l' évacuation et la mise en sécurité, ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/accueil_handicap2006.pdf ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. Les exercices d' évacuation incendie. ONS, ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/evacuation_05.pdf ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. Sécurité contre l'incendie: guide du directeur d'école. ONS, 2005.Voir II et III. ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/ecole_2005.pdf Risques majeurs et PPMS *Loi n du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) : annexe III-3 : nouveau signal d'alerte. *Loi n du 13 août 2004 : modernisation de la sécurité civile. Voir tout particulièrement les art. 5 (développement de la culture de sécurité civile dans l enseignement scolaire), art. 13 (plan communal ou intercommunal de sauvegarde et de protection de la population), le chapitre III (organisation des secours) et l annexe (orientations de la politique de sécurité civile). *Décret n du 12 octobre 2005 pris pour application de l article 8 de la loi n du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile Code d alerte nationale et obligations des services de radio et de télévision et des détenteurs de tout autre moyen de communication au public *Circulaire n du 24 mai 2006 relative à l éducation à la responsabilité en milieu scolaire : sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité. *Circulaire n du 29 mai 2002 : Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs. *FRANCE. MINISTERE DE L' ECOLOGIE. Ma commune face au risque majeur. Site Prim.net. *! IFFO-RME. Les risques majeurs à l'école. http: //

4 *OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA SECURITE. PPMS : les exercices de simulation. ONS, ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/exercices-simulation-ppms.pdf *! OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA SECURITE. Les établissements d'enseignement face à l'accident majeur. ONS, ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/etablissements-enseignement-face-incidentmajeur.pdf Sécurité dans les laboratoires *Art. R du Code du travail. * ACADEMIE DE NANCY-METZ. Sécurité dans les laboratoires. Également disponible à l'adresse : *FRANCE. MINISTERE DE L' EDUCATION NATIONALE. Sécurité en chimie : ressources nationales. Educnet. Également disponible à l'adresse : *FRANCE. MINISTERE DE L' EDUCATION NATIONALE. Risques et sécurité en Sciences de la vie et de la terre. Eduscol. Également disponible à l'adresse : *OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA SECURITE ET DE L'ACCESSSIBILITE DES ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. La prévention du risque chimique dans les salles d'activités expérimentales des établissements du second degré et les conduites à tenir. ONS, *! MELLINGER, Éric ; BLANCHETIERE, Denis ; GIRES, Philippe. Guide de sécurité au laboratoire en collège : stockage des substances chimiques, manipulation, gestion des déchets de laboratoire. CRDP de Basse-Normandie, p.. Bibliogr. Glossaire. Sitographie. Guide pratique à l'usage des professeurs et des personnels chargés de la gestion du matériel scientifique en collège sur le stockage des produits chimiques, leur manipulation et la gestion des déchets. Fiches répertoriant pour chaque substance : les pictogrammes de sécurité, les premiers secours, des exemples d'utilisation au collège, les réactions à éviter lors du stockage ou les manipulations, des conseils pour la collecte et l' élimination des déchets. Sécurité en EPS *Circulaire n du 18 mars Matériels et équipements d' éducation physique. *Circulaire n du 13 juillet Risques particuliers à l'enseignement de l' EPS et au sport scolaire. * OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA SECURITE ET DE L'ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. Le guide de surveillance des équipements et matériels sportifs. ONS, ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/guide_eps_2006.pdf

5 ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. Les équipements sportifs intégrés aux établissements scolaires publics et privés du second degré : cahier de l'état et du suivi. ONS, Également disponible à l' adresse : ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/cahier_etat.pdf Prévention des risques dans les établissements dispensant un enseignement technique ou professionnel *Art. L213-2 du Code de l' éducation. *Art. L214-6 du Code de l' éducation. *Art. L du Code du Travail. *Art. R du Code du Travail. *Art. D du code de l éducation. *Art. D du code de l éducation. *Circulaire n du 13 décembre Sécurité des équipements des ateliers. *Note de service du 11 mars Fermeture partielle ou totale d'un établissement. *FRANCE. MINISTERE DE L' EDUCATION NATIONALE. L'amiante, en prévenir les risques. DGRH, *! INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE. Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. *OBSERVATOIRE EUROPEEN DES RISQUES. Les outils *Art.R du Code de la Construction et de l' Habitation. *Art. R230-1 du Code du Travail. Document unique. *Art. R à R du Code du Travail. Document unique. *! ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE. Évaluation des risques professionnels et transcription des résultats sur le document unique. DASHCT, * ACADEMIE DE NANCY-METZ. Site de l' Inspection Hygiène et Sécurité et de l' ACMO académique.

6 ETABLISSEMENTS D' ENSEIGNEMENT. Le registre d'hygiène et sécurité des établissements du second degré. ONS, Également disponible à l'adresse : ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/ons/rapport2000/registre.pdf Sélection de ressources réalisée par Nicole Poirot (Académie de Nancy-Metz) en collaboration avec le réseau des espaces cadres.