Répertoire ( / /56) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

Transcription

1 Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sous-direction des enseignements universitaires ( ) Répertoire ( / /56) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /56 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sousdirection des enseignements universitaires Intitulé ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE Intitulé Organisation des études supérieures Intitulé F.17 bis à Intitulé Mars 1974 Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Ces documents ont été versés le par les bureaux DGESUP 6 et 7 chargés de l'organisation des enseignements des 2ème et 3ème cycles universitaires 1) les cartons F.17 bis à concernent les dossiers de demandes d'équivalences en vue de l'obtention d'un diplôme universitaire ou les demandes de dérogations d'étudiants de droit, médecine, chirurgie dentaire, pharmacie, sciences exactes ( ) 2) les dossiers F.17 bis à 13407, concernent les demandes de créations ou créations de diplômes, d'établissement (facultés de médecine et sciences, d'écoles nationales de chirurgie dentaire, de collèges universitaires scientifiques et littéraires, d'instituts ( ) 3) les dossiers F.17 bis à concernent l'organisation des études supérieures (oenologie, études médicales, réforme de la licence ès-sciences, Ecole des Chartes) Sommaire Art Art 1-25 : Diplômes de droit, médecine, pharmacie, chirurgie dentaire, sciences exactes : Demandes d équivalence de diplôme ou de dérogation, correspondance individuelle (organisation des études, contestation de résultats) : Classement par discipline, Art : Création de diplômes (matières et formations diverses), Art : Projets de création de nouveaux établissements d enseignement supérieur : Facultés de médecine (anciennes écoles de médecine et pharmacie), écoles nationales de chirurgie dentaire, facultés de sciences, collèges scientifiques ou littéraires universitaires, instituts, Art : Réforme et organisation des études : Œnologie, études médicales, licence es-sciences ( ), Ecole Nationale des Chartes (élèves, études) : PV de réunion, questionnaires d enquête, décrets et arrêtés, correspondance, (école des chartes : Elèves)

4 Nom du producteur Sous-direction des enseignements universitaires ( ) Localisation physique Pierrefitte 4

5 Répertoire ( / /56) Demandes d'équivalences et de dérogation /1 F.17 bis Dossiers de demandes d'équivalence en vue du doctorat d'etat de médecine, d'étudiants titulaires de diplômes étrangers ou demandes de dérogations d'étudiants dont le statut ne répond plus aux normes fixées par le règlement. Classement chronologique-janvier à juillet /2 F.17 bis idem - août à octobre /3 F.17 bis idem - novembre à décembre /4 F.17 bis idem - janvier à septembre /5 F.17 bis idem - octobre à décembre /6 F.17 bis idem - janvier à août /7 F.17 bis idem - octobre à décembre /8 F.17 bis idem - janvier à septembre /9 F.17 bis idem - octobre à décembre /10 F.17 bis idem - janvier à juillet /11 5

6 F.17 bis idem - août à décembre /12 F.17 bis idem - janvier à juillet /13 F.17 bis idem - août à décembre /14 F.17 bis Correspondance générale concernant les demandes d'équivalence de diplômes étrangers, de postes à l'étranger, de contestations de résultats d'examens programmes, classement chronologique ( ) et ( ) /15 F.17 bis idem ( ) ( ) et ( ) /16 F.17 bis idem ( ) et ( ) /17 F.17 bis Pharmacie, correspondance générale concernant les demandes d'équivalence de diplômes étrangers, contestations de résultats d'examens, postes à l'étranger classement chronologique ( ) /18 F.17 bis idem ( et ( ) /19 F.17 bis idem ( ) /20 F.17 bis Sciences, correspondance individuelle sur les équivalences accordées aux diplômes scientifiques et sur les équivalences susceptibles d'être accordées aux élèves de classes préparatoires aux grandes écoles, en vue d'études de médecine et de pharmacie /21 F.17 bis Demandes relatives à l'inscription sur la liste des titres admis en équivalence du certificat d'études supérieures (CES) préparatoires de la licence ex-sciences, en vue de l'admission à l'ecole des élèves officiers de la Marine, des élèves officiers mécaniciens de la marine, de l'école nationale d'ingénieurs de constructions aéronautiques, 6

7 école d'ingénieurs de Marseille et de l'admission en 2ème année de l'école spéciale de mécanique et d'électricité ( ). Droit, demandes d'équivalence en vue du certificat d'aptitude à l'administration des Entreprises (CAAE) /22 F.17 bis Droit idem (1968) correspondance générale concernant les demandes d'équivalence d'étudiants étrangers (1968) /23 F.17 bis correspondance générale concernant les demandes d'équivalence et transferts de dossiers 1969 et /24 F.17 bis Droit, correspondance individuelle concernant les demandes de transferts de dossiers chirurgie dentaire, correspondance générale concernant les demandes d'équivalence de diplômes étrangers, l'organisation des études, les contestations de résultats d'examens 1960 à /25 F.17 bis chirurgie dentaire correspondance individuelle concernant les demandes d'équivalences d'étudiants titulaires de diplômes étrangers, demandes de dérogations d'étudiants ayant subi /tr d'échecs. Créations de diplômes, instituts, facultés /26 F.17 bis créations de certificats d'études supérieures (CES) de sciences. Ancien régime, classement par faculté Aix- Marseille ( ), Besançon ( ) Bordeaux ( ) /27 F.17 bis idem - Brest (1966), Caen ( ), Clermont-Ferrand ( ), Dijon ( ) /28 F.17 bis idem - Grenoble ( ), Lille ( ) /29 F.17 bis idem - Lyon ( ), Montpellier ( ) Nancy ( ) /30 F.17 bis idem - Nantes ( ), Nice ( ) Orléans ( ) Orsay (1969) Paris ( ) 7

8 /31 F.17 bis idem - Poitiers ( ), Reims ( ) Rennes ( ) /32 F.17 bis idem - Rouen ( ) Strasbourg ( ) Toulouse ( ) /33 F.17 bis idem - Toutes universités ( ) /34 F.17 bis Création de certificats d'études supérieures en Lettres, droit, sciences ( ) classement par facultés Aix- Marseille au Mans : Aix Marseille I (lettres) Aix Marseille II (sciences) Amiens (droit) Lettres, droit, Angers, Bordeaux I (sciences) Caen (sciences, droit) Chambéry (lettres) Clermont-Ferrand (lettres, sciences) Dijon (droit lettres) Grenoble II (lettres) Le Mans (lettres, sciences, sciences de gestion) Lille à Orléans Lille III (lettres, limoges (lettres sciences) Lyon I (sciences) Lyon II (lettres, sciences de gestion) Mulhouse (lettres sciences) Metz (science Montpellier (sciences de gestion) Nancy II (sciences, lettres, droit) Nantes (lettres, sciences) Nice (Lettres, droit, sciences) Orléans (sciences) /35 F.17 bis idem - Paris Paris II (droit) Paris III (langues études théâtrales) Paris V (sciences sociales) Paris VII (sciences humaines) Paris IX (sciences de la gestion) Paris XIII (sciences) /36 F.17 bis idem - toutes universités filières nouvelles ( ) : Aix-Marseille (sciences de gestion) sciences humaines) Bordeaux III, Caen (environnement) Lyon II, Montpellier II, Nice (langues) Orléans (sciences) Paris I art, Paris II (sciences de l'information) sciences de gestion) Paris III (langues orientales, sciences humaines) Paris VIII (sciences sociales, sciences politiques, information, urbanisme, cinéma) Rennes (langues celtes) Strasbourg I (environnement) Toulouse II (environnement) Toulouse Le Mirail (langue occitane) /37 F.17 bis Création de certificats d'aptitude à l'administration des entreprises (CAARE) correspondances diverses concernant la mise en place et l'organisation au CAAE dans toutes les académies ( ) sur les droits à payer ( ). Enquête préparatoire concernant le projet de création d'un diplôme d'études économiques appliquées, textes de base portant création et règlement les épreuves du CAAE ( ) Divers procès-verbaux et correspondances de la Commission sur la réforme des droits ( rapports) Demandes de création d'attestations, certificats et diplômes de médecin, classement par académies Aix-Marseille études supérieures complémentaires de diététique et de nutrition (1965), certificat d'endocrinologie et maladies métaboliques (1965), DES d'hygiène scolaire et universitaire (1951) certificat de perfectionnement en médecine générale ou spécialisée Bordeaux, diplôme de médecine tropicale (1961), certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques, (1966) certificat de capacité de rééducation psychomotrice (1960). Lille : diplôme d'éducateur 8

9 spécialisé de l'enfance inadaptée et certificat d'études médico-sociales psychopédagogiques (1967), certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques (1966). Certificat de capacité de rééducation psychomotrice (1960) Lille, diplôme d'éducateur spécialisé de l'enfance inadaptée et certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques (1966). Lyon certificat d'endocrinologie et de maladies métaboliques études techniques d'audiométrie pratique (1961) Montpellier, études médicales relatives à la préparation juridique du dommage en corporel (1968) audiométrie pratique (1969) certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques (1964) certificat de léprologie (1966), médecine exotique (1962) /38 F.17 bis idem - Paris certificat d'études d'endocrinologie et de maladies métaboliques (1964) études d'application d'appareillage en matière d'orthèse et prothèse (1967) certificat de léprologie (1963) projet de création d'un cours de parasitologies (1964) diplôme du médecin colonial (1902) Strasbourg département d'électro-radiologie médicale (1965) sciences physiologiques appliquées au travail (1963), Toulouse certificat d'études d'hydrologie thérapeutique et médicale (1926), attestation d'études supérieures de sciences biologiques (1902) /39 F.17 bis Textes de base instituant les diplômes suivants en sciences exactes par académie, Aix-Marseille chimiste, ingénieur chimiste ( ), brevets de mécanique statistique des fluides turbulents, statistiques ( ) brevet de chimie industrielle médicale, chimie industriel le organique ( ), brevet de physique industrielle (1961), brevets de bases scientifiques de l'éclairage (1969) d'électronique ( ), brevet d'électricité industrielle, (1900) certificat d'agronomie générale, brevet d'agronomie coloniale (1945) Besançon, brevets de géologie générale, de géologie historique, de minéralogie (1964) diplômes d'électricité appliquée (1903), d'ingénieur-chimiste ( ), des mathématiques de l'ingénieur ( ), brevet de régleur (1914) projet de création d'un C.S.U. à Long le Saunier. Bordeaux, diplôme de la vigue ( ) MPC (1931) Clermont-Ferrand, brevet de chimie agricole (1902) diplômes de mécanique des fluides (1939), de géologiepétrographe ( ), brevet d'électricité industrielle (1899) Dijon industries alimentaires (projet 1953), diplôme de chimie ( ) idem Caen, diplômes d'études d'agronomie d'éducation physique ( ), projet d'une école d'agriculture patronnée par l'université de Californie (1945), diplôme de mécanique des fluides (1930) Grenoble, diplôme de conducteur-électricien ( ), diplôme d'études supérieures techniques (1959) Lille, mathématiques, physique, chimie (1927) diplômes mécanicien, physique, chimiste, géologie ( ), diplômes d'ingénieur-électricien ( ), ingénieur-chimiste ( ), brevet d'études electrotechniques ( ), diplôme de minéralogie ( ), diplôme de mécanique expérimentale ( ), certificat d'aptitude à la radiotélépathie (1924), certificat de capacité d'orthophoniste /40 F.17 bis idem - Lyon, nutérologie et sciences climatiques (1959), DES de mathématiques, physique, chimie (1949), DE d'agronomie supérieure ( ), ingénieur chimiste (1910), ingénieur de l'école centrale (1936), brevet d'études d'électrotechnique (1900), diplôme de mathématiques générales (1912), brevets d'études techniques industrielles, zoologie appliquée (1960), brevets universitaires de sciences (1935) Montpellier, ingénieur chimiste (1946), brevet d'études électrotechniques (1912) Nancy, projet d'organisation des laboratoires (1950), diplôme de sciences (1970), d'études coloniales (1903), d'études supérieures aérodynamique (1933), diplôme d'études supérieures agronomiques (1934), relèvement des droits de T.P. (1948). 9

10 Nantes institut d'odontostomalogie (1960) /41 F.17 bis idem - Paris diplômes de géologue-prospecteur (1907), océanographe-physicien (1967), assistant de clinique (1922) assistante scolaire (1923) Poitiers, doctorat de sciences (1967), institut d'action universitaire (1938), chimiste agricole (1896) études agricoles, ingénieur chimiste ( ) Reims, oenologue (1963) Rennes MPC (1920) Toulouse, oenologue (1957), ingénieur électro-chimiste (1935), économie fermière (1921), conducteur électricien (1925), ingénieur-électricien ( ), ingénieur chimiste ( ) enlèvement des droits des laboratoires Strasbourg, département interfacultaire de biologie microbienne (1962), ingénieur des industries métallurgiques et minières (1919), microbiologie (1937), méthode statistique (1968), probabilités (1969) MPC (1926) Création d'enseignements en lettres, sciences et techniques, droit Pau à Tours (1971 à 1972) /42 F.17 bis Transformation en facultés de médecine de l'école nationale de médecine et de pharmacie correspondances et textes de base, Amiens ( ), Besançon ( ) Caen ( ) /43 F.17 bis Création de 10 nouvelles facultés de médecine à Paris ( ) correspondances concernant les difficultés d'inscriptions en année de CPEM (1967 à 1969), rapports, textes de base sur la création de ces 10 facultés et sur le comité de coordination hospitalo-universitaire /44 F.17 bis Création d'écoles nationales de chirurgie dentaire Correspondances, Amiens ( ), Bordeaux ( ), Clermont-Ferrand (1969), Lyon ( ) Reims ( ), Rennes (1968) /45 F.17 bis Créations de facultés de sciences, correspondances Transformation du Collège scientifique universitaire en faculté des sciences, Amiens ( ) Brest ( ), Limoges ( ), Orléans ( ), création d'une faculté, Paris ( ), Rouen ( ) /46 F.17 bis Projets de création de collèges universitaires scientifiques et littéraires, correspondances. Classement géographique, Valence ( ), Troyes ( , Périgueurs (1962), Saint-Lô (1964), Aurillac (1965), Brive, Tulle ( ), Saint-Omer (1964), Annecy ( ), Aix les Bains (1959), Châlon-sur-Saône, Macôn ( ), Belfort ( ), Agen ( ), Demandes de création de collèges universitaires littéraires ou scientifiques, Blois (1960), Bourge (1962) Chantilly (1959), Corse (1962), Fontainebleau (1959), La Rochelle (1964), Niort (1961), Rodez (1961), Tarbes (1965), Toulouse (1967). 10

11 /47 F.17 bis Collèges scientifiques universitaires (CSU), listes et fiches signalétiques concernant chaque établissement, le statut des collèges par académie : correspondance générale ( ), notes sur l'organisation de la rentrée des CSU, Chambéry, Orléans (1959) Le Mans, Brest, St-Etienne (1960) Amiens Angers, Limoges, Mulhouse, Perpignan, Rouen, Tours (1958), correspondance concernant l'organisation interne du conseil et les créations des certificats d'etudes Supérieures (CES) dans les CSU d'amiens et de Limoges /48 F.17 bis Projets de création d'instituts (1960 à 1962). Liste récapitulative de projets d'instituts refusée en et et par université, Toulouse instituts de radioistopes et d'informatique appliquée, Nantes, institut de médecine sociale et de médecine du travail, Clermont-Ferrand, institut de recherches et d'applications médicales et pharmaceutiques des isotopes radioactifs, Bordeaux, institut de recherches et d'applications des isotopes radioactifs en médecine et pharmacie, Nancy institut universitaire de calcul automatique, Toulouse institut d'informatique appliquée /49 F.17 bis Projets de création d'instituts ( ) - Caen, institut dénommé centre de recherches d'histoire des structures mentales, Clermont-Ferrand, institut de recherches historiques et d'études démographiques, Lille, institut radiotechnique, Lyon, institut de physique nucléaire, Montpellier, instituts de pharmacologie, pharmacodynamie, médecine légale et sociale, école nationale supérieure de l'eau, instituts d'odontologie, stomatologie, cardiologie, Nancy, institut de métallurgie de physique du métal, Nantes, institut de mathématiques appliquées et de mécanique, Poitiers, institut de mécanique des fluides, Rennes, institut de physique moléculaire, Strasbourg, institut de probabilités et de statistiques, Toulouse, centres d'écologie montagnarde, de philosophie, et de théorie générale de Droit /50 F.17 bis Projets de créations d'instituts ( ). Strasbourg, institut de formation de conseillers d'orientation scolaire et professionnelle, Montpellier, transformation de l'institut de pharmacie industrielle en Institut national spécialisé de pharmacie industrielle, Ecole nationale supérieure d'env. Rouen centre de préparation au certificat d'aptitude à l'administration des entreprises, Nancy, centre universitaire international de formation et de recherches dramatiques, Montpellier institut de Linguistique appliquée, Caen, institut de recherches sur les produits sulfurés, Cuyane française, institut de recherches tropicales, Strasbourg, école supérieure d'interprètes et de traducteurs, Lille, institut d'histoire des institutions du Nord de la France, Caen, institut de mathématiques appliquées et de formation de traducteurs, Lille, instituts de recherches économiques, de recherches sur les mécaniques de réaction des carbocycles, de physique corpusculaire Bordeaux, institut de recherches hydrologiques Lille, institut de recherches spécialisées en chimie et en houille, Montpellier, centre d'études supérieures d'archéologie méditerranéenne, Lyon, centre d'étude de dermo-pharmacologie expérimentale clinique et anatomique, Rennes, institut de recherches hautement spécialisées de chimie dans le domaine des matériaux nouveaux pour l'électronique Aix-Marseille, institut de cytologie et de biologie cellulaire, centre d'études néo-helléniques, Lorient, cycle d'études supérieures, Tours, institut de médecine légale et sociale, Mâcon projet de création d'un collège scientifique universitaire Idem - ( ) 11

12 Clermont-Ferrand, institut de préparation à l'administration des entreprises, Poitiers, diplôme d'études supérieures médiévales du centre d'études supérieures de civilisation médiévale, Orléans, instituts d'études ligériennes de l'histoire des religions, d'archéologie romaine et gallo-romaine d'histoire de la littérature traditionnelle et de la poésie populaire en France, de psychologie appliquée au sport et à l'éducation, Nancy, institut de formation administrative /51 F.17 bis Etudes d'oenologie, correspondance générale, textes de base, envois des convocations concernant les études d'eonologie ( ). Organisation des études médicales et scientifiques Enquêtes sur les fonctions hospitalières ( ) Réponses à la circulaire du 19 août 1968 relative à l'organisation de stages de formation hospitalière pour les étudiants en médecine dans certains hôpitaux autres que les centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers et universitaires. Facultés de Paris et province Besançon, Tours, Paris, Nancy, Rennes, Nantes, Nice, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg, Toulouse Caen, Clermont-Ferrand /52 F.17 bis idem ( ) Angers, Amiens, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier. idem ( ) Réponses des facultés à la circulaire du 10 avril 1969 relative à la répartition des étudiants hospitaliers et à la mise en place des fonctions hospitalières toutes facultés /53 F.17 bis idem ( et ) réponses des facultés à la circulaire du 10 mars 1970 relative à la répartition des étudiants hospitaliers et à la mise en place des fonctions hospitalières. Enquête du 12 novembre 1970 sur les inscriptions d'étudiants en médecine et la répartition des postes offerts. Sectorisation des études médicales ( ). Projets de création de départements au centre hospitalier et universitaire de Paris. Demandes présentées à partir de 1963 décret n du 27 novembre 1968 portant création de 10 facultés de médecine dans l'académie de Paris et textes subséquents. Projets de décret portant création de 10 facultés de médecine. Ces projets précisent les principaux hôpitaux dans lesquels sera dispersé l'enseignement hospitalier. Projet de sectorisation en vue de l'aménagement des études. médicales dans la région parisienne, réunions, préparations, communiqués /54 F.17 bis hôpitaux agréés. Commission Tripartite arrêtée complétant la liste des établissements de la métropole et d'outre-mer, habilités à recevoir des internes nommés au concours et dispensés des stages afférents aux 5ème et 6ème années d'études médicales. Ancien régime , nouveau régime 1967 arrêtés des 29 novembre 1966 et 27 janvier 1967 fixant la liste des établissements hospitaliers dont les internes sont dispersés de stages, respectivement à Paris et en province, textes subséquents (correspondances, circulaires d'enquêtes, réponses des facultés), commission interministérielle chargée d'étudier les questions intéressant le ministère de l'education nationale et le ministère des Affaires sociales, procès-verbaux de la réunion du 15 décembre 1967 sur les hôpitaux dont, le internes nommés au concours sont dispensés de stage pratique et de stages de 5ème année Textes législatifs et correspondance le toutes les facultés de médecine. Propositions à Strasbourg et du ministère des Affaires sociales au sujet des stages (1968). 12

13 Réformes des études de médecine. Comité interministériel d'études de problèmes de l'enseignement médical de la structure hospitalière et de l'action sanitaire et sociale ( ). Groupe de travail sur "l'étudiant en médecine à l'hôpital, aujourd'hui et demain" ( ). Rapports des principaux professeurs chargés de l'enseignement médical en France au sujet de l'enseignement médical et des réformes à y apporter, données générales sur les centres hospitaliers universitaires de chaque faculté, questionnaires relatifs aux stages hospitaliers des étudiants en médecine Commissions spécialisées en Sciences ; commission spécialisée en physique moléculaire, optique, accoustique (1964) rapport des acousticiens, analyse numérique, rapport d'un laboratoire de calcul numérique (1964), création d'un institut d'informatique appliquée à Toulouse (1964), propositions de M. KUNTZMANN concernant les mathématiques appliquées (1969). Rapport de la commission d'implantation des calculatrices (1964) /55 F.17 bis Commission de la réforme de licence es-sciences ( ) Procès-verbaux de réunions, textes de base réglementant la licence ès-sciences, convocations, listes des membres de la Commission, correspondance générale concernant la licence ès-sciences, et les questions à soumettre à la réunion Commission consultative permanente des études scientifiques ( ), rapports de l'enseignement supérieur concernant les disciplines scientifiques dans l'enseignement du second degré. Procès-verbaux, réforme de la propédeutique et des licences de biologie, chimie, questions pouvant être soumises à la Commission, classement interne par faculté et chronologique /56 F.17 bis Ecole nationale des Chartes Ecole nationale des Chartes ( ) affaires individuelles correspondances d'élèves sur des réclamations après refus de leur thèse, demandes de disponibilités etc... Affaires générales : conssur l'organisation des études, des examens (écrits et oraux) idem. Originaux d'arrêtés nommant des élèves de l'école ( et ) en qualité d'élèves stagiairesoriginaux, d'arrêtés décernant le diplôme final d'archiviste paléographe ( ). 13