Roannais Agglomération et le SIEL déploient la fibre optique à l habitant

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1 Lundi 3 mars 2014 Communiqué Roannais Agglomération et le SIEL déploient la fibre optique à l habitant Roannais Agglomération et le Syndicat intercommunal d énergies du département de la Loire (SIEL) annoncent le phasage des travaux de 2014 à 2018 qui vont permettre la couverture en réseau très haut débit des 34 communes concernées de l agglomération. La première phase d études lancée en 2013 a permis à Roannais Agglomération de fixer avec le SIEL le programme de déploiement de la fibre optique sur son territoire. Les élus de l agglomération ont souhaité se donner une règle prenant en compte l aménagement du territoire et l optimisation du service rendu aux habitants. Le niveau de couverture actuel en ADSL a donc été pris comme critère pour fixer les priorités de desserte des communes. Cela signifie que la priorité du déploiement de la fibre optique va être donnée aux communes où le débit en ADSL est aujourd hui le plus faible : inférieur à 2 mbits par seconde. Dans le courant de l année 2014, un travail de terrain avec les communes va être conduit, notamment pour positionner précisément les points de mutualisation, qui sont les nœuds du réseau. De premiers travaux vont démarrer dès le dernier trimestre 2014 afin de desservir dès la fin de l année 5 communes prioritaires. 13 autres seront couvertes en 2015 et toutes les communes seront couvertes d ici L investissement total sur le territoire de l agglomération est de 41 millions d euros dont 8,8 millions pris en charge par Roannais Agglomération pour environ prises à desservir. DOSSIER Page 2 : Présentation du réseau THD42 dans la Loire et dans l agglomération de Roanne Page 3 : Les enjeux du très haut débit Glossaire technique schéma technique du réseau Page 3 : Présentation cartographique du calendrier de couverture fibre optique du territoire Page 4 : Tableau du calendrier de couverture par communes Page 5 : Cartographie du débit ADSL du territoire Page 6 : Cartographie des points de mutualisation Contacts presse : Roannais Agglomération : Gilles COHEN Tél SIEL : Alexandre ALLION Tél

2 THD42 : le très haut débit dans la Loire avec le SIEL En partenariat avec le Conseil général de la Loire, le SIEL a lancé fin 2012, le projet THD42, réseau d initiative publique pour desservir en fibre optique chaque habitant de la Loire d'ici Le réseau est financé par le SIEL et les intercommunalités, avec le soutien de l Etat, de la Région Rhône-Alpes et des fonds européens dans le cadre du Programme national très haut débit initié en Le coût total de l investissement dans la Loire est de 280 millions d euros. Un principe de péréquation a été adopté pour que le prix à la prise à financer par les intercommunalités soit le même quelle que soit la situation des logements à raccorder. Il est de 540 par prise. Le réseau d'initiative publique ainsi créé sera accessible à l ensemble des fournisseurs d accès internet (FAI) pour la vente d abonnements aux particuliers et aux entreprises. THD42 et Roannais Agglomération Roannais Agglomération a intégré en 2013 le programme de couverture très haut débit (THD42) porté par le Syndicat intercommunal d énergies du département de la Loire (SIEL) avec l'objectif de déployer la fibre optique jusque chez l'habitant sur tout son territoire d'ici Pour les 34 communes concernées, le nombre de prises à raccorder à la fibre représente un total d environ prises à desservir (pour habitants) et 800 km de réseau à créer. Le nombre exact de prises sera établi par les études terrain qui seront menées en L investissement global sur l agglomération est d'environ 41 millions d euros. Les différents financements que le SIEL va mobiliser pour cette desserte (fonds européens, Etat et Région) et la participation propre du SIEL ramènent la participation financière de Roannais Agglomération à hauteur de 8,8 millions d euros, compte tenu du coût à la prise fixé à 540. Ce programme sera financé par l agglomération sur la période Pourquoi seulement 34 communes concernées sur 40 dans l agglomération? Dans le cadre du programme national très haut débit lancé par l'etat en 2010, les opérateurs privés étaient invités à répondre à un Appel à manifestation d intentions d investissement (AMII) pour indiquer les zones sur lesquelles ils s'engageaient à investir dans la couverture en fibre optique jusqu'à l'habitant (FTTH). On parle donc pour ces territoires de «zone AMII». France Télécom - Orange a répondu à cette AMII en s engageant sur les 6 communes de l ex Grand Roanne (Roanne, Le Coteau, Commelle-Vernay, Riorges, Mably, Villerest). Il en est de même dans le sud sur l agglomération stéphanoise. Le projet de réseau très haut débit d initiative publique du SIEL ne concerne donc que les 34 autres communes de Roannais Agglomération, sur lesquelles aucun opérateur ne s est engagé.

3 Les enjeux du très haut débit S'il y a quelques années l'enjeu était l'accès au haut débit (ADSL...) aujourd'hui une étape nouvelle est franchie. Les usages permis par le très haut débit se répandent rapidement et vont s accentuer. Mais, ils ne seront accessibles qu aux endroits où les infrastructures de fibre optique auront été déployées. Le THD porte donc le risque d'une nouvelle fracture numérique. L'enjeu ne concerne plus seulement les entreprises mais les particuliers. Accès aux offres triple play, cloud computing, vidéo HD à la demande, appareils connectés, mais aussi télésanté, télétravail... tous ces services vont nécessiter le THD. Ce qui est donc en jeu c'est l'attractivité des territoires ruraux. La possibilité d'accès à ces nouveaux usages sera l'une des conditions du maintien ou de l implantation d activités et de population. La grande majorité des utilisateurs ne pourra plus demain se contenter du haut débit, comme cela s est passé hier pour le bas débit. Glossaire : PM : Point de mutualisation NRO : Nœud de raccordement optique relié aux réseaux principaux Haut-débit : C'est la connexion permanente à Internet à partir de 512 kbps. THD Très haut débit : Grâce à la fibre optique, on peut atteindre dès le départ des débits de 100 Mbps rendant possibles les nouveaux usages d'internet. 1 Mbps = kbps Fibre optique : Fil en verre qui a la propriété d'être un conducteur de la lumière et permet la transmission de données à très grande vitesse et en très grande quantité. FTTH (Fiber To The Home) Littéralement "Fibre à la Maison". Fibre déployée jusqu'à l'abonné. Zones AMII (Appel à Manifestation d'intentions d'investissement) : Zones réservées à l'initiative privée définies dans le cadre règlementaire du très haut débit élaboré en juin Réseaux d'initiative Publique (RIP) : Réseaux de communications électroniques établis et exploités par des collectivités territoriales telles que les départements, dans le cadre de l'article L du Code Général des Collectivités Territoriales.

4 Annexe 1 Cartographie du déploiement de la fibre optique sur les 34 communes

5 Annexe 2 Tableau du déploiement par commune COMMUNE Nombre de prises Année de déploiement % de prises couvertes dès l année de déploiement Ambierle Arcon Changy Combre Coutouvre La Pacaudière Le Crozet Lentigny Les Noës Montagny Noailly Notre Dame de Boisset Ouches Parigny Perreux Pouilly les Nonains Renaison Sail les Bains Saint Martin d'estréaux Saint Alban les Eaux Saint André d'apchon Saint Bonnet des Quarts Saint Forgeux Lespinasse Saint Germain Lespinasse Saint Haon le Châtel Saint Haon le Vieux Saint Jean Saint Maurice sur 2015 Loire Saint Léger sur Roanne Saint Rirand Saint Romain la Motte Saint Vincent de Boisset Urbise Villemontais Vivans Dans la plupart des cas, la commune est intégralement couverte lors de l année de déploiement.

6 Annexe 3 Cartographie du niveau de débit ADSL sur le territoire Priorité a été donnée au déploiement de la fibre optique dans les communes où se trouvent des zones en rouge sur la carte non éligibles, et en orange et jaune de débit ADSL inférieur à 2 Mbit/s

7 Annexe 4 Cartographie des points de mutualisation (PM) Un point de vue technique a dû être pris en compte dans la définition du calendrier de déploiement. Le territoire des 34 communes concernées devra être couvert par 19 points de mutualisation à créer, des «armoires de rue» qui seront des nœuds secondaires du réseau. Compte tenu de la géographie et du nombre de foyers, certains PM couvriront plusieurs communes à la fois. Pour des raisons d optimisation technique et économique, il est préférable de couvrir en une fois l intégralité des prises desservies à partir d un PM. Dans certains cas, pour équiper une commune où le débit adsl est faible on déploiera donc en même temps le réseau dans la commune d à côté. C est le cas par exemple entre Le Crozet et La Pacaudière.

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