FOYER D ACCUEIL MÉDICALISÉ RÉSIDENCE «LE VAL D AGLY»

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1 FOYER D ACCUEIL MÉDICALISÉ RÉSIDENCE «LE VAL D AGLY»

2 NOTES...

3 SOMMAIRE Notes p.2 L Association des Paralysés de France p.4 FAM, La Résidence «Le Val d Agly» p.5 Quelques animations proposées par Le Val D Agly p.6 Le Foyer p.8 L équipe p.10 Le projet d accompagnement personnalisé p.11 Les places externalisées de l établissement (Villas) p.14 Chartres des Droits et des Libertés de la personne accueillie p.16 Coordonnées et plan d accès p.18 Nous contacter p.20

4 L APF L'Association des Paralysées de France a été créée en 1933 et est reconnue d utilité publique. C est un mouvement national de défense et de représentation des personnes avec un handicap moteur et de leur famille qui rassemble adhérents, bénévoles et salariés. L'APF milite activement au niveau national et dans tous les départements pour permettre aux personnes en situation de handicap d accéder à une égalité des droits et à l exercice de leur citoyenneté. L APF gère des services et des établissements médico - sociaux ainsi que des entreprises adaptées personnes en situation de handicap et leurs familles bénéficient de ces services et de ces lieux d accueil qui les accompagnent dans le choix de leurs modes de vie : scolarité, formation professionnelle, emploi, vie à domicile ou en structure de vie collective, accès aux loisirs et à la culture... L'APF sur Internet Le site de l Association des Paralysés de France Le blog politique de l Association des Paralysés de France Le portail d'information sur les situations de handicaps moteurs : aspects médicaux, sciences sociales, éthique et droits des malades Le site sur la SEP Le site pour les blessés médullaires Le site sur l infirmité motrice cérébrale La plate-forme de blogs APF Le blog de Faire Face Les numéros verts Écoute Handicap Moteur accueille les demandes de toutes les personnes concernées par des déficiences motrices, notamment du fait de lesions médullaires. Écoute SEP centré sur les questionnements spécifiques des personnes atteintes de scleroses en plaques (SEP) Écoute Parents des parents d enfants en situation de handicap 4

5 RÉSIDENCE «LE VAL D AGLY» FOYER D ACCUEIL MÉDICALISÉ La Résidence «Le Val d Agly» est un foyer d accueil médicalisé. Il est agréé pour recevoir 32 adultes, hommes ou femmes, ayant une déficience motrice. Il fonctionne 365 jours par an. L établissement est conventionné par le Conseil Général des Pyrénées Orientales et par l Agence Régionale de Santé. Il a ouvert ses portes le 07 Mai L accueil Atelier Jardinage Atelier Jardinage Frais de séjour : Ils sont payés à 100% par l aide sociale du département d origine et par la caisse de Sécurité Sociale. Cependant, les résidents ont une participation financière à reverser à leur département soit au maximum 90 % de leurs ressources (100 % de l allocation logement) sous réserve de laisser à leur disposition un minimum incompressible de 30 % du montant de l Allocation Adulte Handicapé. Admission : Toute personne bénéficiant d une orientation vers un foyer d accueil médicalisé décidée par la CDAPH (Commission des Droits et de l Autonomie des Personnes Handicapées), et d une prise en charge à l aide sociale départementale peut être accueillie. La Direction prononce les admissions après examen du dossier et avis de l Assistante Sociale, des Médecins et l Infirmière chef de l établissement. 5

6 QUELQUES ANIMATIONS PROPOSÉES PAR LE VAL D AGLY Patio aménagé Pétanque Atelier argile Sarbacane 6

7 Baptême de l air Sortie joélettes Sortie bateau Les Voiles de l Agly Rencontre de l USAP Fauteuil Ski 7

8 LE FOYER La Résidence Le Val d Agly est implantée sur un terrain d un hectare sur la commune de Rivesaltes, ville de plus de habitants. L établissement est distant de 800 mètres environ du centre urbain où l on trouve tous les services, équipements collectifs, et commerces. Un cheminement protégé permet aux personnes en fauteuil roulant d accéder au cœur de la cité. Rivesaltes est située à 9 km au nord de Perpignan, chef lieu des Pyrénées - Orientales. La commune est parfaitement desservie par des voies de communications puisqu on y trouve la sortie de l autoroute Perpignan Nord, l aéroport Perpignan - Rivesaltes et la gare SNCF. Le foyer se compose de 31 chambres individuelles, une chambre d accueil temporaire réparties autour de deux patios. Toutes sont personnalisées selon les goûts de chacun et sont équipées de salle d eau avec sanitaires adaptés. La structure, conçue de plain pied, est totalement accessible aux fauteuils roulants. Trois chambres «visiteurs» à l étage sont proposées aux familles, aux amis des résidents ou aux stagiaires. Les salles d animation, d ergothérapie, de kinésithérapie et la balnéothérapie ainsi que les différents services (cuisine, buanderie, lingerie, administration) complètent cet ensemble. 8

9 Chambre visiteur Salle d ergothérapie Balnéothérapie Salle de kinésithérapie Chambre 9

10 L ÉQUIPE Elle se répartit au sein de 3 pôles : un des pôle assure l accompagnement et l animation à l intérieur ou à l extérieur de l établissement. Une éducatrice spécialisée et des animateurs de qualifications variées (éducateur sportif, BPJEPS, animatrice arts plastiques ), aidés par des aides médicaux psychologiques, des auxiliaires de vie et des aides soignants proposent des sorties, des activités et des ateliers diversifiés. Le pôle logistique est constitué d un contremaître, une lingère, de secrétaires, un aide comptable, d une Directrice et de son adjointe. La restauration est assurée sur place. L équipe médicale est composée d aides-soignants de jour et de nuit, d infirmières, de kinésithérapeutes, d une ergothérapeute, d interventions d orthophonistes et de deux médecins spécialisés en réadaptation fonctionnelle. Une assistante sociale et une psychologue complète l équipe du Val d Agly. Soirée Animée 10

11 LE PROJET D ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ Le contrat de séjour : est conclu entre le résident et la direction. Il définit les modalités d accueil dans le foyer, les engagements réciproques, les objectifs de prise en charge, les prestations proposées et les conditions d hébergement (hôtellerie, lingerie, conditions financières...). Le Projet d accueil personnalisé : La prise en compte des attentes de la personne dans la démarche du projet personnalisé s inscrit dans le droit fil des principes de la loi n du 2 Janvier 2002 rénovant l action sociale et médico - sociale. Le terme de «projet d accompagnement personnalisé» a été retenu au Val d Agly pour qualifier la démarche de co-construction du projet entre la personne accueillie / accompagnée (et son représentant légal) et les équipes professionnelles. C est le résident qui définit son projet de vie. Processus : pendant les deux premiers mois de l accueil du nouveau résident, des rencontres sont organisées afin de cerner les besoins et attentes de la personne. Cette étude aboutira à une proposition d accompagnement personnalisé dans la limite des moyens tant humains que matériels de l établissement. Sont concernés le résident, les différents acteurs du foyer et le référent du résident. Le projet d accompagnement personnalisé peut être revu à tout moment et fait l objet d une synthèse ou d un point étape une fois par an. Un document écrit, rappelant les étapes du projet est signé par le résident, son référent et la Direction. Le référent : Tous les professionnels de l établissement peuvent être référent. Ce dernier est nommé dans les quelques semaines qui suivent l admission. Il est l interlocuteur privilégié mais non exclusif du résident. Il aide au projet, il coordonne son suivi au sein de l équipe, avec les tiers, la famille ou le tuteur. Il collabore étroitement avec l éducatrice et la psychologue. 11

12 Résident et sa référente préparant le Projet d Accompagnement Personnalisé Réunion animation afin d organiser les activités et sorties de la semaine Personne qualifiée : Toute personne accompagnée peut faire appel en cas de litige en vue de l aider à faire valoir ses droits à une personne qualifiée. La liste des personnes qualifiées est établie conjointement par le Représentant de l État et le Président du Conseil Général. 12

13 Informations et données relatives à l usager: Les données concernant la personne peuvent faire l objet d un traitement automatisé dans les conditions fixées par la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés; La personne accompagnée a le droit de s opposer, pour des raisons légitimes, au recueil et au traitement de données nominatives la concernant, dans les conditions fixées par la loi du 6 janvier 1978 précitée; Les données médicales sont transmises au médecin de l établissement. Les autres données sont protégées soit par le secret professionnel (personnels sociaux et soignants) ou le devoir de discrétion et de confidentialité; La communication des documents et données s effectue également dans le respect des lois et réglementation en vigueur, des préconisations prévues par la charte des droits et libertés de la personne et selon le cas, dans le respect des mesures prises par l autorité judiciaire; En cas de contestation ou de réclamation, la possibilité lui est donnée de contacter les personnes susmentionnées. Le Conseil de la Vie Sociale : Il a été institué conformément au décret du 25 mars Élus par les résidents, les représentants du CVS se réunissent au moins 3 fois par an. Ils permettent d associer les personnes bénéficiaires des prestations au fonctionnement de la structure qui les accueille et les accompagne. Le CVS donne son avis et peut faire des propositions sur toute question intéressant le fonctionnement de l établissement, sur l évolution des réponses à apporter et la qualité des services rendus, et notamment sur : la vie quotidienne, les activités et animations, l entretien des locaux, conditions de prise en charge Les garanties souscrites en matières d assurance: L APF souscrit pour ses propres services, une assurance Multirisque et Responsabilité Civile auprès de la Sté MAIF pour les salariés et bénévoles. Les résidents doivent souscrire à leur propre responsabilité civile. 13

14 14 LES PLACES EXTERNALISEES DE L ETABLISSEMENT (VILLAS)

15 8 personnes en situation de handicap louent aux offices HLM un logement autonome (villa) à côté de l établissement. Ces villas possèdent une ou deux chambres, un jardin et un garage. Spacieuses, elles sont équipées de manière à accueillir des personnes en situation de handicap (seuil plat, porte de garage électrique, salle de bain adaptée ). Une équipe de la résidence accompagne ces personnes au quotidien (aide aux actes de la vie quotidienne, repas, courses, activités sociales, soutien administratif, soins ) et contribue ainsi à la réalisation du projet de vie en favorisant le maintien ou la restauration de leurs liens familiaux, sociaux, et en facilitant leur accès aux services offerts par la collectivité. Les habitants des villas peuvent de cette façon profiter des activités proposées par la structure, venir prendre leurs repas et sont assurés d une présence (appel malade) en cas d urgence les nuits. 15

16 16 CHARTES DES DROITS ET DES LIBERTÉS DE LA PERSONNE ACCUEILLIE J.O n 234 du 9 octobre 2003, page Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées Arrêté du 8 septembre 2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie, mentionnée à l article L du code de l action sociale et des familles NOR : SANA A Article 1 Principe de non-discrimination Dans le respect des conditions particulières de prise en charge et d accompagnement, prévues par la loi nul ne peut faire l objet d une discrimination à raison de son origine, notamment ethnique ou sociale, de son apparence physique, de ses caractéristiques génétiques, de son orientation sexuelle, de son handicap, de son âge, de ses opinions et convictions, notamment politiques ou religieuses, lors d une prise en charge ou d un accompagnement, social ou médico-social. Article 2 Droit à une prise en charge ou à un accompagnement adapté La personne doit se voir proposer une prise en charge ou un accompagnement, individualisé et le plus adapté possible à ses besoins, dans la continuité des interventions. Article 3 Droit à l information La personne bénéficiaire de prestations ou de services a droit à une information claire, compréhensible et adaptée sur la prise en charge et l accompagnement demandés ou dont elle bénéficie ainsi que ses droits et sur l organisation et le fonctionnement de l établissement, du service ou de la forme de prise en charge ou d accompagnement. La personne doit également être informée sur les associations d usagers oeuvrant dans le même domaine. La personne a accès aux informations la concernant dans les conditions prévues par la loi ou la réglementation. La communication de ces informations ou documents par les personnes habilitées à les communiquer en vertu de la loi s effectue avec un accompagnement adapté de nature psychologique, médicale, thérapeutique ou socio-éducative. Article 4 Principe du libre choix, du consentement éclairé et de la participation de la personne Dans le respect des dispositions légales, des décisions de justice ou des mesures de protection judiciaire ainsi que des décisions d orientation : 1- La personne dispose du libre choix entre les prestations adaptées qui lui sont offertes soit dans le cadre d un service à son domicile, soit dans le cadre de son admission dans un établissement ou service, soit dans le cadre de tout mode d accompagnement ou de prise en charge ; 2- Le consentement éclairé de la personne doit être recherché en l informant, par tous les moyens adaptés à sa situation, des conditions et conséquences de la prise en charge et de l accompagnement et en veillant à sa compréhension. 3- Le droit à la participation directe, ou avec l aide de son représentant légal, à la conception et à la mise en œuvre du projet d accueil et d accompagnement qui la concerne lui est garanti. Lorsque l expression par la personne d un choix ou d un consentement éclairé n est pas possible en raison de son jeune âge, ce choix ou ce consentement est exercé par la famille ou le représentant légal auprès de l établissement, du service ou dans le cadre des autres formes de prise en charge et d accompagnement. Ce choix ou ce consentement est également effectué par le représentant légal lorsque l état de la personne ne lui permet pas de l exercer directement. Pour ce qui concerne les prestations de soins délivrées par les établissements ou services médico-sociaux, la personne bénéficie des conditions d expression et de représentation qui figurent au code de la santé publique. La personne peut être accompagnée de la personne de son choix lors des démarches nécessitées par la prise en charge ou l accompagnement. Article 5 Droit à la renonciation La personne peut à tout moment renoncer par écrit aux prestations dont elle bénéficie ou en demander le changement dans les

17 conditions de capacités, d écoute et d expression ainsi que de communication prévues par la présente charte, dans le respect des décisions de justice ou mesures de protection judiciaire, des décisions d orientation et des procédures de révision existantes en ces domaines. Article 6 Droit au respect des liens familiaux La prise en charge ou l accompagnement doit favoriser le maintien des liens familiaux et tendre à éviter la séparation des familles ou des fratries prises en charge, dans le respect des souhaits de la personne, de la nature de la prestation dont elle bénéficie et des décisions de justice. En particulier, les établissements et les services assurant l accueil et la prise en charge ou l accompagnement des mineurs, des jeunes majeurs ou des personnes et familles en difficultés ou en situation de détresse prennent, en relation avec les autorités publiques compétentes et les autres intervenants, toute mesure utile à cette fin. Dans le respect du projet d accueil et d accompagnement individualisé et du souhait de la personne, la participation de la famille aux activités de la vie quotidienne est favorisée. Article 7 Droit à la protection Il est garanti à la personne comme à ses représentants légaux et à sa famille, par l ensemble des personnels ou personnes réalisant une prise en charge ou un accompagnement, le respect de la confidentialité des informations la concernant dans le cadre des lois existantes. Il lui est également garanti le droit à la protection, le droit à la sécurité, y compris sanitaire et alimentaire, le droit à la santé et aux soins, le droit à un suivi médical adapté. Article 8 Droit à l autonomie Dans les limites définies dans le cadre de la réalisation de sa prise en charge ou de son accompagnement et sous réserve des décisions de justice, des obligations contractuelles ou liées à la prestation dont elle bénéficie et des mesures de tutelle ou de curatelle renforcée, il est garanti à la personne la possibilité de circuler librement. Á cet égard, les relations avec la société, les visites dans l institution, à l extérieur de celle-ci, sont favorisées. Dans les mêmes limites et sous les mêmes réserves, la personne résidente peut pendant la durée du séjour, conserver des biens, effets et objets personnels et, lorsqu elle est majeure, disposer de son patrimoine et de ses revenus. Article 9 Principe de prévention et de soutien Les conséquences affectives et sociales qui peuvent résulter de la prise en charge ou de l accompagnement doivent être prises en considération. Il doit en être tenu compte dans les objectifs individuels de prise en charge et d accompagnement. Le rôle des familles, des représentants légaux ou des proches qui entourent de leurs soins la personne accueillie doit être facilité avec son accord par l institution, dans le respect du projet d accueil et d accompagnement individualisé et des décisions de justice. Les moments de fin de vie doivent faire l objet de soins, d assistance et de soutien adaptés dans le respect des pratiques religieuses ou confessionnelles et convictions tant de la personne que de ses proches ou représentants. Article 10 Droit à l exercice des droits civiques attribués à la personne accueillie L exercice effectif de la totalité des droits civiques attribués aux personnes accueillies et des libertés individuelles est facilité par l institution, qui prend à cet effet toutes mesures utiles dans le respect, si nécessaire, des décisions de justice. Article 11 Droit à la pratique religieuse Les conditions de la pratique religieuse, y compris la visite de représentants des différentes confessions, doivent être facilitées, sans que celles-ci puissent faire obstacle aux missions des établissements ou services. Les personnels et les bénéficiaires s obligent à un respect mutuel des croyances, convictions et opinions. Ce droit à la pratique religieuse s exerce dans le respect de la liberté d autrui et sous réserve que son exercice ne trouble pas le fonctionnement normal des établissements et services. Article 12 Respect de la dignité de la personne et de son intimité Le respect de la dignité et de l intégrité de la personne est garanti. Hors la nécessité exclusive et objective de la réalisation de la prise en charge ou de l accompagnement, le droit à l intimité doit être préservé. 17

18 18 RIVESALTES

19 FAM RÉSIDENCE «LE VAL D AGLY» 29 AVENUE DE L AGLY RIVESALTES Tél : Fax : foyer.rivesaltes@apf.asso.fr apfvaldagly.blogspot.com apfvaldagly.fr PLAN D ACCÈS Autoroute A9 Sortie «Perpignan Centre» - Rivesaltes A la sortie de l autoroute prendre la 1ere à droite dans le rond point direction : FOIX RIVESALTES ESPIRA DE L AGLY VINGRAU OPOUL TAUTAVEL Puis, après avoir franchi le pont passant au dessus de l autoroute vous prenez à gauche dans le rond point direction : RIVESALTES «Zone d activité Les Solades» Vous arrivez ensuite à Rivesaltes et au 1 er rond point «bienvenue à Rivesaltes», vous allez tout droit et longez la zone artisanale. Au second rond point, vous allez tout droit et prenez immédiatement la 1ière à droite (portail vert), vous verrez le panneau : «APF Résidence le Val d Agly» 19

20 NOUS CONTACTER Foyer d Accueil Médicalisé RÉSIDENCE «LE VAL D AGLY» 29 AVENUE DE L AGLY RIVESALTES Tel : Fax : apfvaldagly.fr apfvaldagly.blogspot.com foyer.rivesaltes@apf.asso.fr apfvaldagly@gmail.com 20