Rejets de piscine. 1. Activités/polluants potentiels. Activités concernées :

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1 Rejets de piscine 1. Activités/polluants potentiels Activités concernées : Entrants : Piscines à usage unifamilial Piscines ouvertes au public : ludiques ou de soin Eau (Alimentation en Eau Potable -AEP, forage, eaux superficielles, eaux thermales, eau de pluie) Désinfectant à base de chlore ou de brome Sel (cas des piscines au sel qui se développent de plus en plus chez les particuliers) Eau oxygénée Algicide Floculants Dégraissants de plage (utilisés nettoyage des pavages autour de la piscine) Crèmes et huiles solaires Détartrant Sortants : Neutralisant de ph Eau de vidange des bassins, Eau des pédiluves, Eau de lavage des filtres, Eau de lavage des bassins. Certaines de ces eaux sont potentiellement reliées au réseau d eaux pluviales. Polluants potentiels : Identiques aux entrants + Eléments Traces Métalliques (ETM), tensio-actifs, bactériologie/virus (surtout s piscines unifamiliales), molécules de dégradation ou de complexation (chloroforme, chloramines, trihalométhanes, nitrosamines, acides haloacétiques, cyanogènes, bromoforme ) DCO, DBO, ph, T C MES lors du rétro lavage des filtres et sur les fins de vidange 1

2 2. Réglementation/valeurs limites de rejet Installations soumises à la réglementation "Installations classées" ICPE Remarque : dans la pratique, aucune piscine n est soumise à autorisation ou déclaration ICPE. 2

3 Code de la santé publique D autres articles et décrets s appliquent également aux eaux de piscines : -Code de la santé publique, Article D à Règles sanitaires applicables aux piscines -Article 22 du décret du 3 juin 1994 : Sous réserve des mesures prises en application de l'article L du code de la santé publique, il est interdit d'introduire dans les systèmes de collecte : a) Directement ou par l'intermédiaire de canalisations d'immeubles, toute matière solide, liquide ou gazeuse susceptible d'être la cause, soit d'un danger personnel d'exploitation ou s habitants des immeubles raccordés au système de collecte, soit d'une dégradation des ouvrages d'assainissement et de traitement, soit d'une gêne dans leur fonctionnement ; b) Des déchets solides, y compris après broyage ; c) Des eaux de source ou des eaux souterraines, y compris lorsqu'elles ont été utilisées dans des installations de traitement thermique ou des installations de climatisation ; d) Des eaux de vidange des bassins de natation. Un arrêté du ministre chargé de l'environnement et du ministre chargé de la santé, pris après avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France et de la mission interministérielle de l'eau, définit les conditions minimales de sécurité et de qualité que doivent remplir les installations pour que les exploitants des ouvrages de collecte et de traitement puissent obtenir des dérogations aux b, c et d de l'alinéa précédent. Ces dérogations sont accordées par le préfet, après avis du conseil départemental d'hygiène, si les caractéristiques des ouvrages le permettent. -Décret N du 7 avril 1981 fixant les normes d hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées -Arrêté 28 septembre 1989 modifiant l arrêté du 7 avril 1981 fixant les dispositions techniques applicables aux piscines -Décret N du 20 septembre 1991 modifiant le décret n du 7 avril 1981 fixant les normes d hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées Les piscines des établissements de santé autorisés à dispenser des soins de suite et de réadaptation, d usage exclusivement médical, ne sont pas soumises à cette règlementation. Il n existe par ailleurs aucune règlementation s piscines réservées à l usage personnel d une famille. 3

4 3. raccordement et le prétraitement Préalable Il est indispensable de s assurer de la protection du réseau AEP pour éviter le retour d eaux polluées (légionnelles, etc.) en préconisant la mise en place d un disconnecteur ou d une bâche, la mise en place d un clapet anti-retour étant à proscrire. Pédiluves PISCINE COLLECTIVE PISCINE FAMILIALE Caractéristiques du rejet raccordement Rejet de débit faible mais continu, tout au long de la journée. Les effluents sont fortement chargés en chlore et dérivés (l Anses recommande un taux de 5 mg/l) Réseau d eaux usées Cas des piscines neuves : raccordement au réseau EU Cas des piscines existantes : infiltration via une petite tranchée ou rejet au réseau d eaux pluviales (EP) pendant les périodes de hautes eaux pour favoriser la dilution prétraitement Déchloraminateur : il s agit d UV basse tension qui entrainent un abattement des chloramines, dérivés du brome mais aussi de micropolluants. En revanche, le chloroforme n est pas traité. Ce dispositif peut permettre de faire du recyclage d eau (source : Circulaire du 05/01/09). La neutralisation du chlore libre peut être effectuée par du thiosulfate de sodium. Cela nécessite un bassin d homogénéisation. Attendre 3 ou 4 jours après l arrêt du traitement au chlore avant rejet au réseau EP Attention : ce procédé fonctionne bien chlore mais pas s autres substances présentes dans les eaux de piscine (détergents de nettoyage notamment). En haut à gauche : Déchloraminateur UV inox 316 L (AOA POOL industries) (source : BAYROL) En bas à gauche : Instatallation des ozonateurs de la piscine de Chartres métropole (source : La revue de l eau, l industries, les nuisances, numéro 333, juillet 2010) A droite : schéma d installation hydraulique d un déchloraminateur UV (source : BAYROL) 4

5 Détartrage / lavage des filtres Caractéristiques du rejet raccordement prétraitement Rejet de débit faible PISCINE COLLECTIVE Effluents très chargés en résidus de produits de nettoyage La fréquence de lavage/détartrage est fonction de l encrassement du filtre. Le débit doit être au minimum égal à 70% de celui du filtre propre. Réseau d eaux usées Filtre à charbon actif PISCINE FAMILIALE Soit le filtre est un consommable et donc pas de «rétro nettoyage» Soit c est un filtre à sable comme une piscine collective Si filtre à sable : raccordement au réseau EU ou infiltration via une petite tranchée ou rejet au réseau EP en période de hautes eaux Vidange des bassins Caractéristiques du rejet raccordement PISCINE COLLECTIVE Volume et débit de rejet importants Les eaux sont plus faiblement chargées en polluants que les eaux de lavage et correspondent aux eaux de baignade (normes sanitaires décrites à l article D du code de la santé publique). Seule la fin de vidange peut occasionner des rejets plus chargés notamment en MES et produits de nettoyage si ce dernier est fait simultanément (voir «lavage des bassins) Réseau d eaux usées de nuit Ou Réseau EP après neutralisation du chlore, en période de hautes eaux pour favoriser la dilution mais hors épisodes de pluie intense pour ne pas saturer le réseau L arrêté du 7 avril 1981 précise que l exploitant doit avertir l ARS au moins 48 heures avant la vidange des bassins. Cette information devrait être transmise aux services chargés de la police de l eau en cas de rejet au réseau d eaux pluviales ou au milieu naturel et à la collectivité en cas de rejet au réseau d eaux usées. PISCINE FAMILIALE Volume et débit de rejet importants Les eaux sont faiblement chargées sauf en cas de nettoyage du bassin en fin de vidange. Cas des piscines neuves Raccordement au réseau EU (sous réserve de l accord de la collectivité dans le cadre du permis de construire) ou infiltration via une petite tranchée ou dans un champ Piscines existantes Délai minimum de 3 ou 4 jours entre la fin du traitement de l eau de la piscine et la vidange au réseau EP ou tranchée de dissipation vers milieu naturel prétraitement Neutralisation de chlore avec du thiosulfate de sodium (Cf pédiluve) Déchloraminateur 5

6 Lavage des bassins Caractéristiques du rejet raccordement prétraitement PISCINE COLLECTIVE Le volume généré par les lavages reste faible : le lavage des bassins a lieu au minimum deux fois par an (arrêté du 7 avril 1981) lors de la vidange complète des bassins. Effluents très chargés en résidus de produits de nettoyage Réseau d eaux usées Filtre à charbon actif PISCINE FAMILIALE Il s agit du lavage des bassins pré ou post hivernage. Cas des piscines neuves Raccordement au réseau EU ou infiltration via une petite tranchée ou dans un champ Piscines existantes Délai minimum de 3 ou 4 jours entre la fin du traitement de l eau de la piscine et la vidange au réseau EP ou tranchée de dissipation vers milieu naturel Renouvellement des eaux des bassins collectifs PISCINE COLLECTIVE Caractéristiques du rejet les volumes rejetés sont importants et fonction de la taille des bassins et de la fréquentation : une partie des eaux de la piscine doit être renouvelée en continu (décret du 7 avril 1981) et un volume correspondant à 0,03 m 3 par utilisateur le jour précédent doit être renouvelé avant ouverture (arrêté du 7 avril 1981). les eaux sont plus faiblement chargées en polluants que les eaux de lavage et correspondent aux eaux de baignade (normes sanitaires décrites dans le décret du 7 avril 1981). raccordement Réseau d eaux usées si la station d épuration est en capacité hydraulique à recevoir ces effluents. Sinon, rejet au réseau EP ou milieu naturel mais seulement si le milieu récepteur a un fort débit toute l année prétraitement Les préconisations pré traitement ne peuvent se faire qu au cas par cas en fonction de la sensibilité du milieu récepteur. Toutefois, une neutralisation du chlore (déchloramination ou thiosulfate) est préconisée. 6

7 Préconisation redevance et contrôle Impact financier sur la redevance : si l essentiel des rejets vont au réseau EP, alors, la redevance restera faible. En cas de rejet à l EU : impact sur la redevance assainissement. Un coefficient de pollution peut être appliqué sur cette redevance. Un coefficient de rejet peut également être appliqué pour prendre en compte la partie effective des rejets qui part à l EU (ou à l EP si une redevance est appliquée sur les rejets à l EP). Contrôle : des analyses peuvent être demandées sur les rejets sur les paramètres classiques et la concentration en chlore ainsi que sur les autres paramètres cités dans les polluants potentiels : ETM, tensio-actifs. 7

8 4. Exemples : Exemple d un centre Nautique (CA Lac du Bourget 73) : - Piscine publique ludique - Alimentation en eau potable depuis le réseau de distribution publique via 5 compteurs - Avant travaux de mise en conformité, l ensemble des rejets du centre s effectuait dans le réseau d eaux pluviales avec pour exutoire le lac du Bourget. Des travaux de raccordement au réseau d eaux usées ont été effectués. Toutefois, certaines opérations de maintenance, telles que la vidange des bassins et le lavage quotidien des filtres, demeurent au réseau d eaux pluviales car la chaine de postes de refoulement en aval du rejet n a pas la capacité de recevoir l ensemble des volumes rejetés. - Activités : o o Stabilisation des bassins (ph et chlore) : injection de chlore et d acide par pompes doseuses. Un système de contrôle prélève en continu des échantillons qui sont rejetés dans le réseau d eaux usées. Lavage des filtres : système de filtration par filtre à sable. Le nettoyage des filtres est quotidien, en circuit ouvert sans traitement : raccordement à l EP. Les purges et la fin de vidange des filtres à sable sont raccordées au réseau d eaux usées. Système de filtration (source : CALB, 2015) o o o Pédiluves : les pédiluves sont alimentés en continu par de l eau sur-chlorée (concentration en entre 4 et 6 mg/l). Le rejet sur-chloré est donc continu, vers le réseau d eaux usées sans neutralisation du chlore. Nettoyage des plages des piscines et trop plein des bassins : le nettoyage des plages intérieures et extérieures des bassins est réalisé quotidiennement à l aide d autolaveuses. Les rejets sont effectués aux eaux usées. Le trop plein des bassins, via des goulottes de débordement, est évacué vers le réseau d eaux usées. Opération de maintenance annuelle: une à deux fois par an, des opérations de maintenance sont réalisées. Ces opérations sont réalisées dans l ordre suivant : - détartrage des installations (réseaux et filtres) ; - Sur-chloration de l eau des bassins (concentration 10 mg/l) - Rinçage des filtres à l aide de l eau chlorée 8

9 - Neutralisation du chlore (par Thiosulfate) et régulation du ph par ajout de réactifs directement dans le bassin - Vidange des bassins - Finalisation de la vidange des bassins intérieurs et extérieurs - Nettoyage des bassins - Fin de vidange des filtres à sable Seule l opération de vidange des bassins est réalisée vers le réseau d eaux pluviales après neutralisation du chlore (volume trop important pour être rejeté au réseau d eaux usées). - Analyses : dans le cadre du diagnostic réalisé par AD Environnement, des analyses des rejets sur le lavage des filtres, le détartrage des filtres et les vidanges des bassins ont été effectués sur les paramètres classiques. Globalement les résultats respectent les valeurs limites rejet à l eau usée mais pas pour le rejet dans le milieu naturel. De plus, la concentration en chlore dépasse la valeur seuil du risque toxique pour l organisme. - Redevance : tous les rejets au réseau d eaux usées sont soumis au paiement de la redevance assainissement. Un coefficient de rejet permet d exonérer de la redevance assainissement les rejets qui sont effectués vers le réseau d eaux pluviales (vidange des bassins). Aucun coefficient de pollution n est appliqué. Exemple d un document de communication diffusé par la régie Haganis (57) : «Fiche pratique 13 Piscine Comment évacuer les eaux de baignade?», consultable sur : 9

10 5. Bibliographie -(CALB Etude de diagnostic et mise en conformité, 2012) Diagnostic prioritaire du centre nautique d Aix-les- Bains AD Environnement. -(Code de la santé publique) Articles R et L Article D à sur les règles sanitaires applicables aux piscines -Données terrain de la Communauté d Agglomération du Lac du Bourget (CALB) et du Comité Intersyndical pour l Assainissement du lac du Bourget -(Haganis Fiche pratique 13) Fiche pratique assainissement 13 «Piscine Comment évacuer les eaux de Baignades?», Régie Haganis (57) -(La revue de l eau, l industrie, les nuisances, numéro 333, juillet 2010) 10