Fiche d inscription demi pension stages 2012

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Fiche d inscription demi pension stages 2012"

Transcription

1 Partie réservée à l administration Stages confirmé par courrier Règlement 1 (date: J /M /A 2012) Stages confirmé par mail Règlement 2 (date: J /M /M /A 2012) Fiche sanitaire Règlement 3 (date: J /M /M /M /A 2012) Copie de la licence Certificat d aptitude à la pratique de la natation Commande album photos Européenne Assurance Facture PHOTO (obligatoire) Stagiaire (8 à 16 ans) Nom : Prénom : Date de naissance : Poste : Club : Oui Non Si oui, nom du club : Numéro de sécurité sociale de l enfant : Grille des tailles Cochez la case colorée correspondant à votre choix Maillots / shorts Tailles XXXS XXS XS S M/L Statures 122/ / / / /176 Chaussettes Tailles Equivalence 29/31 32/34 35/37 38/40 41/43 XL 176/ /46 Semaines de stages en demi pension (Cochez les cases correspondant à votre choix) VILLES DATES DATES DATES PLACES DISPO. Du 9 au 13 juillet Du 16 au 20 juillet Du 23 au 27 juillet 50 places / semaine Parrainage Devenez parrain des stages de football Foot2Foot Vous venez avec un frère, une sœur ou un copain, nous leur proposons un tarif préférentiel sur le stage (voir les modalités de paiement / 4) Je parraine (Nom et Prénom du frère, de la sœur ou du copain) Je ne parraine pas Fiche sanitaire (A compléter en cas d absence de licence) Partie réservée au médecin Je soussigné, docteur certifie que l enfant ne présente pas de contre indication à la pratique du football. Observations particulières : Date : / / Allergie Asthme Diabète Autres Signature et cachet du médecin Précisez si besoin :

2 Demi pension J accompagnerai mon enfant directement au lieu de stage tous les matins à 9 heures et viendrai le chercher tous les soirs à 18 heures A la fin du stage, à défaut de venir personnellement chercher mon enfant, j autorise : Monsieur ou Madame à venir chercher mon enfant à la fin du stage. Options Album photos de stage : 1 photo individuelle / 1 photo en action / 1 photo de groupe (tarif : 15 euros à régler à l inscription) pas de vente sur place Adhésion à l Européenne d Assurances (tarif : 12 euros à régler à l inscription à l Européenne d Assurances) voir conditions générales Modalités de paiement ATTENTION : Tout règlement doit être adressé par chèque libellé à l ordre de Foot2Foot Events Cochez la case colorée correspondant à votre choix (Possibilité de règlement par chèque en intégralité / sur 2 mois / sur 3 mois) 1a / Règlement intégral : Joindre 1 chèque de 220 euros 1b / Règlement en 2 fois : Joindre 2 chèques de 110 euros 1c / Règlement en 3 fois : Joindre 3 chèques (1 chèque de 80 euros et 2 chèques de 70 euros) 2 / Participation personnelle «chèque vacances / coupons sport / CAF / MSA» (montant : euros) 3 / Prise en charge Comité d Entreprise (montant: euros) 4 / Parrainage (1 frère - sœur - copain) le stage à 210 euros pour le parrain (les réductions ne sont pas cumulables) 5 / Album photos (15 euros) Ne remplir que les cases nécessaires et inscrire le total dû Total : (1 / euros) + (2 / euros) + (3 / euros) + (4 / euros) + (5 / euros) = Total dû : euros Je désire une facture Je ne désire pas de facture Correspondance L adulte responsable : Nom et Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone fixe : Téléphone mobile : L adulte responsable est-il la personne à contacter en cas d urgence? Oui Non Si non, indiquer ses coordonnées :

3 Correspondance Certificat de natation Au planning de la journée récréative du mercredi (activité natation 2 heures) le Certificat d aptitude à la pratique de la natation est obligatoire. A demander auprès du maître nageur de votre piscine. Autorisations Je soussigné (e), Monsieur ou Madame Autorise mon enfant à participer au(x) stage(s) foot2foot cités ci-dessus. Autorise l organisateur à prendre toutes mesures (faire soigner ou faire pratiquer une intervention chirurgicale) en cas de nécessité. M engage à rembourser, sur présentation des justificatifs, les frais médicaux avancés par l organisateur. Autorise l organisateur à utiliser les vidéos, photos du stage, sur tous les supports publicitaires et Internet. A publier la liste des gagnants (nom+prénom+âge) sur le site Internet et ce, à titre gracieux, dans le respect des droits de l enfant, sans aucune compensation. Autorise l organisateur à suspendre les activités sportives de mon enfant si le comportement de celui- ci est jugé intolérable. Le renvoi disciplinaire ne pourra donner lieu à aucun remboursement. Déclare avoir pris connaissance des conditions générales du stage (annulation, interruption, assurance, tarif ) Déclare que toutes les informations indiquées sont exactes. Confirmation Confirmation de votre inscription Je souhaite recevoir la confirmation par mail à l adresse suivante Je souhaite recevoir la confirmation par courrier et vous joins une enveloppe Fait à Signature Le Je souhaite recevoir les offres des partenaires de Foot2Foot Events oui non Je souhaite recevoir la Newsletter et être informé des prochains stages Foot2Foot Events oui non

4 L Européenne d Assurances Voyages 41 rue des Trois Fontanot Nanterre cedex Tél : EUROPAISCHE REISEVERSICHERUNG AG Membre de l IAE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de Entreprise régie par le Code des Assurances - RC Nanterre B /2010 Cette garantie cesse à dater du jour où L Européenne d Assistance est en mesure d effectuer le rapatriement de l Assuré, ou le jour du retour de l Assuré dans son pays d origine. ARTICLE 5 - ENGAGEMENT DE L EUROPÉENNE D ASSURANCES Les interventions que L Européenne d Assistance est amenée à réaliser se font dans le respect intégral des lois et règlements nationaux et internationaux. Elles sont donc liées à l obtention des autorisations nécessaires par les autorités compétentes. L Européenne d Assistance ne peut être tenue responsable des retards ou empêchements dans l exécution des services convenus en cas de grèves, émeutes, mouvements populaires, restriction à la libre circulation, sabotage, terrorisme, guerre civile ou étrangère, effet de radiation ou tout autre cas fortuit ou de force majeure. L Européenne d Assistance ne donnent droit à aucune indemnité compensatoire. L Européenne d Assistance décide de la nature de la billetterie mise à la disposition de l assuré en fonction d une part des possibilités offertes par les transporteurs, d autre part de la durée du trajet. sur le bulletin d inscription au voyage sans pouvoir excéder 90 jours. ARTICLE 6 - EXCLUSIONS DE GARANTIE Outres les exclusions prévues aux Conditions Générales, la garantie de L Européenne d Assistance ne peut être engagée dans les cas suivants : - reillages, lunettes ou verres de contact, engagés sans l accord de L Européenne d Assistance. OBLIGATIONS EN CAS DE SINISTRE Pour demander une Assistance : préalablement à toute intervention la Centrale d Assistance de L Européenne d Assistance. La Centrale d assistance est à l écoute L assuré doit préciser le numéro de son contrat, la nature de l assistance demandée et l adresse et le numéro de téléphone où l assuré peut être joint. L assuré doit également permettre aux médecins habilités par L Européenne d Assistance l accès à toutes les informations médicales concernant la personne en cause. du sinistre. Si l assuré annule tardivement L Européenne d Assurances Voyages ne de l événement. - Aviser L Européenne d Assurances Voyages, par écrit dès la survenance du sinistre, droit à indemnité si son retard a causé un préjudice à L Européenne d Assurances Voyages. - Adresser à L Européenne d Assurances Voyages tous les documents nécessaires à la constitution du dossier pour prouver le bien fondé de la réclamation. Dans tous les cas, les originaux des factures de frais d annulation et d inscription seront Sans la communication à notre médecin-conseil des renseignements médicaux nécessaires à l instruction, le dossier ne pourra être réglé. L Européenne d Assurances Voyages 41 rue des Trois Fontanot Nanterre cedex Déclaration des sinistres en ligne : EXCLUSIONS GENERALES Ce contrat ne garantit en aucun cas les dommages et accidents occasionnés par l un des événements suivants : decin, notamment les interdictions décidées par les autorités locales, nationales ou internationales, actes de terrorisme ou de sabotage, manifestation quelconque de la radioactivité, laquelle une licence est délivrée et l entraînement en vue de ces compétitions. - ASSURANCE ANNULATION - INTERRUPTION ASSISTANCE RAPATRIEMENT EQUIP ASSUR CONTRAT N MONTANT DU SÉJOUR PAR STAGIAIRE PRIME TTC D ASSURANCE PAR STAGIAIRE De 0 à De 151 à De 451 à Pour les souscriptions internet : Pour les souscriptions par courrier : Bulletin de souscription : DATES DU STAGE : DU AU MONTANT TOTAL DU SEJOUR* : *séjour : stage + transport éventuel ADRESSER LE CHÈQUE CORRESPONDANT AU MONTANT DE LA PRIME À : L Européenne d Assurances Voyages 41 RUE DES TROIS FONTANOT NANTERRE CEDEX

5 EQUIP ASSUR - CONTRAT N Extrait des Conditions Générales ARTICLE 1 - NATURE DE LA GARANTIE FRAIS ANNULATION L Européenne d Assurances Voyages garantit le remboursement des frais restés à la charge de l assuré, facturés par l organisateur du stage et éventuellement de la cie de trans- avant le départ, est consécutive à la survenance, après la souscription de l assurance de l un des événements suivants : toute personne vivant habituellement avec l assuré, - - sonne n ait pas eu connaissance de la date de l événement au moment de la souscription du contrat. connaissance de la date de l événements. ARTICLE 2 - LIMITATION DE LA GARANTIE FRAIS ANNULATION L indemnité due en vertu de la présente garantie ne peut dépasser le montant réel des pénalités facturées suite à l annulation du voyage. Les frais de dossier, la prime d assurance, les taxes d aéroport et les frais de visa ne sont pas remboursables. Si l assuré annule tardivement, L Européenne d Assurances Voyages ne pourra prendre générateur du sinistre. Si la souscription de la garantie est postérieure à l apparition du motif d annulation du voyage et à sa connaissance par l assuré, elle ne pourra pas ouvrir droit aux indemnités. ARTICLE 3- NATURE DE LA GARANTIE FRAIS D INTERRUPTION - L Européenne d Assurances Voyages s engage à rembourser les prestations terrestres non consommées, dont l assuré ne peut exiger du prestataire le remboursement, le remplacement ou la compensation par suite : Le remboursement s effectuera au prorata temporis, frais de transport non compris. ARTICLE 4 - EFFET DES GARANTIES le présent contrat le jour de l inscription au stage ou au plus tard la veille du premier jour d application des pénalités prévues dans le barème des pénalités en cas d annulation, la garantie annulation prend effet dès la souscription du présent contrat et expire au moment du départ. la garantie interruption prend effet dès le premier jour du stage et expire au jour du retour. ARTICLE 5 DÉFINITION GARANTIES FRAIS ANNULATION et INTERRUPTION Par MALADIE GRAVE, on entend toute altération de santé constatée par un docteur en des soins appropriés.. Par ACCIDENT CORPOREL GRAVE, on entend toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la victime, provenant de l action soudaine d une cause extérieure constatée par et lui interdisant tout déplacement par ses propres moyens. ARTICLE 6 EXCLUSIONS GARANTIES ANNULATION et INTERRUPTION Tous les événements non indiqués dans l article «nature de la garantie» sont exclus. Outre les exclusions prévues aux Conditions Générales, ne sont pas garanties, les sinistres consécutifs à : l inscription au voyage ou à la souscription du présent contrat, fécondation in vitro et ses conséquences, une complication de grossesse et ses suites, - STAGE ASSUR L Européenne d Assurances Voyages s engage à verser à l assuré une indemnité supplémentaire de 25% du montant du stage annulé avec un maximum de 100 euros tué chez le même organisateur du stage dans un délai maximum d un an. Cette indemnité sur présentation d un bordereau de réservation. ASSISTANCE AUX PERSONNES ARTICLE 1 L ASSURE EST MALADE OU VICTIME D UN ACCIDENT CORPOREL : L Européenne d Assistance se met en rapport avec le conditions les mieux adaptées à l état de l assuré. L Européenne d Assistance organise le transport de l assuré vers le centre médical le plus proche de son domicile ou un transfert vers un centre hospitalier wagon-lit, ambulance, avion ou avion sanitaire privé. L Européenne d Assistance sont habilitées à décider du rapatriement, du choix des moyens de transport et du lieu d hospitalisation. Les réservations seront faites par L Européenne d Assistance. L Européenne d Assistance rapatriera l assuré à son domicile dans l un des pays centre médical. 7 jours, et si personne ne reste au chevet de l assuré, L Européenne d Assistance membres de l Union Européenne ou de la Suisse, et organise le séjour à l hôtel de cette personne : maximum de 50 euros rapatriement de l assuré avec un maximum de 10 nuits. L Européenne d Assistance organise et est restée près de lui. ARTICLE 2 - EN CAS DE DÉCÉS L Européenne d Assistance organise et prend en charge le transport du corps du lieu de ou en Suisse. Les frais funéraires sont pris en charge à concurrence de euros. ARTICLE 3 RETOUR PRÉMATURÉ Si l assuré est dans l obligation d interrompre son voyage en raison d une maladie grave ou habituellement avec l assuré, L Européenne d Assistance organise et prend en charge le retour de l assuré à son domicile dans l un des pays membres de l Union Européenne y compris la Suisse. ARTICLE 4 - FRAIS MÉDICAUX L Européenne d Assistance rembourse l assuré après intervention de la Sécurité Sociale caux, et/ou d hospitalisation prescrits par un médecin, dans la limite de euros par personne et par période d assurance. pitalisation suite à un accident ou à une maladie imprévisible survenant durant la période de validité de la garantie. Aucun remboursement ne sera effectué par L Européenne d Assurances Voyages si la date de la première manifestation de la maladie est antérieure à la date du début du séjour.... NOM PRÉNOM PRIME D ASSURANCE MONTANT TOTAL À PAYER

L EUROPÉENNE D ASSURANCES

L EUROPÉENNE D ASSURANCES a souscrit pour vous auprès de L EUROPÉENNE D ASSURANCES le contrat n 7.905.204 Votre garantie : Assurance ANNULATION Société Anonyme au capital de 8.736.700 Entreprise régie par le Code des Assurances

Plus en détail

CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE

CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE SERVINCO / CAP-VIETNAM ont souscrit pour vous auprès de L Européenne d Assurances Voyages un contrat avantageux et spécifique vous permettant de bénéficier sur

Plus en détail

GARANTIE ANNULATION. Notice d assurance. Contrat n 07 905 634

GARANTIE ANNULATION. Notice d assurance. Contrat n 07 905 634 GARANTIE ANNULATION Notice d assurance Contrat n 07 905 634 Assureur : L Européenne d assurances voyages Adresse : 41, rue des trois Fontanot 92024 Nanterre Cedex S.A. à directoire et conseil de surveillance

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE

ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE - 30 - ANNEXE N 3 ASSISTANCE MÉDICALE (Mutuelle Assistance International, Mutuelle Assistance France) I. CONDITIONS GÉNÉRALES En cas de besoin, chaque bénéficiaire peut, 24

Plus en détail

Certificat de Qualification Professionnelle

Certificat de Qualification Professionnelle Certificat de Qualification Professionnelle Photographie A agrafer Ou à coller Dossier de candidature Formation CQP zone nord Date : du lundi 2 mars au samedi 7 mars 2015 Lieu : CDFAS 64, rue des Bouquinvilles

Plus en détail

DECLARATION D ACCIDENT

DECLARATION D ACCIDENT CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE

Plus en détail

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION. 2) SINISTRE La réalisation de l événement susceptible de mettre en jeu la garantie de l assureur.

CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION. 2) SINISTRE La réalisation de l événement susceptible de mettre en jeu la garantie de l assureur. CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION A- DEFINITIONS 1) AUTORITE MEDICALE Toute personne titulaire, à la connaissance de l assuré, d un diplôme de médecin ou de chirurgien en état de validité dans le pays où

Plus en détail

Convention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique

Convention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Convention d assistance 921.147 FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Les prestations de la convention d'assistance souscrite par TEA CEREDE auprès de Fragonard Assurances (Société

Plus en détail

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Renseignements sur le ou la stagiaire Documents à fournir Nom : Prénom :... Date de naissance : / / Tél portable :... E-Mail :... Classement FFT :... N de

Plus en détail

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin

Plus en détail

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) : MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES

Plus en détail

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 Photo à coller LE STAGIAIRE NOM :............................... PRENOM :....................................... SEXE :................................. DATE

Plus en détail

Bordereau de transmission accident du travail

Bordereau de transmission accident du travail Bordereau de transmission accident du travail A adresser au service des pensions et accidents du travail du CNRS Accompagné des pièces requises Nom. Prénom Matricule Composition du dossier Observations

Plus en détail

REGLEMENT DE JEU. -a- les numéros de téléphones portables et fixes issus des formulaires d inscription disponibles sur le site skyrock.

REGLEMENT DE JEU. -a- les numéros de téléphones portables et fixes issus des formulaires d inscription disponibles sur le site skyrock. Serv. Jur.SAOL 26/08/2013 v.def REGLEMENT DE JEU JEU DES «1 500 UROS» A COMPTER DU 26/08/2013 La société VORTEX (ci-après dénommée Société organisatrice), SA au capital de 45.964 euros, dont le siège social

Plus en détail

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS

ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS Exemplaire destiné à l assuré Sport(s) pratiqué(s) par l assuré Exemplaire destiné à la société Sport(s) pratiqué(s) par l assuré Exemplaire destiné à l intermédiaire Sport(s) pratiqué(s) par l assuré

Plus en détail

lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS

lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier 2012 Suivez-nous sur Facebook et Twitter! www.facebook.com/aprilexpat www.twitter.com/aprilexpat Imprimé avec

Plus en détail

ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS

ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS Exemplaire destiné à Cachet de l intermédiaire ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS Bulletin d adhésion - Conditions Particulières Nom Prénom A rappeler dans toute correspondance Référence contrat d assurance

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

Fiche d inscription :

Fiche d inscription : Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................

Plus en détail

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC

Plus en détail

Commune de Calvisson (Gard)

Commune de Calvisson (Gard) Commune de Calvisson (Gard) ACTE D ENGAGEMENT Lot n 2 : Assurance Responsabilité civile Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Marché 2015-09 1 IDENTIFICATION DES PARTIES CONTRACTANTES A- Identification

Plus en détail

Assurance Voyage Notice d Assurance

Assurance Voyage Notice d Assurance Assurance Voyage Notice d Assurance contrat n 302.867 Garanties : Annulation Interruption de séjour Mondial Assistance Leader mondial de l assistance et de l assurance voyage Assureur : ELVIA (une société

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT RESPONSABILITE CIVILE (N 0000000094759404)

CONDITIONS PARTICULIERES DU CONTRAT RESPONSABILITE CIVILE (N 0000000094759404) AGENT GENERAL : AXA FRANCE I.A.R.D EFFET LE : 01.09.07 SERVICE PME/PMI NON AUTO 1 PLACE VICTORIEN SARDOU ECHEANCE : 01.09 78161 MARLY LE ROI CEDEX : 01 30 82 88.47 @ : patricia.seigneuret@axa.fr Code :

Plus en détail

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution

Plus en détail

REGLEMENT du JEU par SMS le «BANCO»

REGLEMENT du JEU par SMS le «BANCO» REGLEMENT du JEU par SMS le «BANCO» Article 1 -ORGANISATION La société ATOUT-SMS-MÉDIA, dont le siège social est situé au 51 rue Paul Bloc à Nouméa, organise un jeu dont la participation est gratuite et

Plus en détail

Paris, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7

Paris, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7 Paris, le 17 avril 2004. 1 / 7 SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 2 / 7 MARSHALL ROSENBERG 8 au 11 juillet 2004 STRASBOURG Cher(e) ami(e), Vous avez déjà participé à un module 1 de formation en Communication

Plus en détail

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains

Plus en détail

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social

Plus en détail

REGLEMENT JEU SMS GLEN TURNER W274

REGLEMENT JEU SMS GLEN TURNER W274 ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT La société CEPP (ci-après «la Société Organisatrice»), numéro de RCS 572 056 331 dont le siège social est situé 85 rue de l Hérault 94220 Charenton le Pont ci-après

Plus en détail

ASSURANCE - ASSISTANCE

ASSURANCE - ASSISTANCE ASSURANCE - ASSISTANCE Conditions générales du CONTRAT INDIVIDUEL LEADER SOMMAIRE ASSURANCE ANNULATION 6 ANNULATION TOUT SAUF ET PLÉNITUDE 8 ASSURANCE BAGAGES 9 ASSURANCE INTERRUPTION DE SÉJOUR 10 FRAIS

Plus en détail

Notice Assurance. contrat n 303.792. Mondial Assistance Leader mondial de l assistance et de l assurance voyage

Notice Assurance. contrat n 303.792. Mondial Assistance Leader mondial de l assistance et de l assurance voyage Notice Assurance contrat n 303.792 Mondial Assistance Leader mondial de l assistance et de l assurance voyage FORMULES PROPOSÉES Les garanties et options souscrites par le client : Formule 1 : Assistance

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

PACK CIM Bulletin de Souscription

PACK CIM Bulletin de Souscription Cachet Partenaire : Code Partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1 1 Contact : Caroline BURNEL Route de la vallée 14510 HOULGATE 06.78.01.21.16-02.31.15.69.19 contact@craf2s.fr www.craf2s.fr NOM : - PRENOM : - DOSSIER D INSCRIPTION AU Du Lundi 14 au Mardi 15 Mai 2012

Plus en détail

ASSURANCE ASSISTANCE

ASSURANCE ASSISTANCE Loisirs ACCUEIL a pris la précaution de souscrire auprès de Gan Assurances et de Gan Assistance un contrat d assurance et vous bénéficiez donc automatiquement des garanties suivantes : AVANT VOTRE SEJOUR

Plus en détail

A souscrit pour vous auprès de L Européenne d Assurances Voyages les garanties suivantes selon la formule choisie :

A souscrit pour vous auprès de L Européenne d Assurances Voyages les garanties suivantes selon la formule choisie : www.tourismesolidaire.org A souscrit pour vous auprès de L Européenne d Assurances Voyages les garanties suivantes selon la formule choisie : CONTRAT N W020000... Formule 1 : - Annulation - Interruption

Plus en détail

Concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart

Concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart Concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart 1. Période du concours : Le concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Conditions générales

Conditions générales Conditions générales «NO LIMIT BASKETBALL 2015» avec CELINE DUMERC à Bourg de Péage (26300) Drôme. 1. INSCRIPTION Votre demande est enregistrée dès réception des éléments suivants : - Le bulletin d inscription

Plus en détail

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF Document à compléter et renvoyer signé accompagné de votre chèque d acompte à l adresse suivante : Santocha surf club ECOLE 43 rue des Pyrénées 40130 Capbreton FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Instructeur du dossier : Adresse : Téléphone : E-mail :

Instructeur du dossier : Adresse : Téléphone : E-mail : Commission Permanente d Action Sociale. DEMANDE d AIDE FINANCIERE 2015 Vacances Familiales ou Individuelles, Cures, Voyages pour Insuffisants Respiratoires, Maladies rares, Neurologiques, Asthme Séjours

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS

DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS INSTITUT DE FORMATION INTERHOSPITALIER THEODORE SIMON CJ/PV/23/11/2005 DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS 2 concours d entrée par an 2 sessions

Plus en détail

services et tarifs Chèques-Vacances et Coupons Sport ancv Applicable à compter du 2 janvier 2014* Document contractuel à conserver

services et tarifs Chèques-Vacances et Coupons Sport ancv Applicable à compter du 2 janvier 2014* Document contractuel à conserver Chèques-Vacances et Coupons Sport ancv services et tarifs Applicable à compter du 2 janvier 2014* Document contractuel à conserver Parce que les vacances, c est essentiel. * modifiables à tout moment,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 07/2015 CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 1.1. Définitions 1.1.1. Le Centre de Formation à Distance, appartenant au groupe CFDF, société à responsabilité limitée de droit français dont

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020

Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 A effet du 1 er janvier 2007 Le Syndicat REUSSIR. 21 BOULEVARD POISSONNIERE 75002 PARIS souscrit auprès d AXA France Vie,

Plus en détail

PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES

PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES N de client : date d émission : Affaire nouvelle : Si remplacement, n du contrat remplacé : DATE D EFFET : à heures ECHEANCE ANNIVERSAIRE : Code partenaire

Plus en détail

Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT

Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT Article 1 : Organisateur Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT La société AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 euros dont le siège social est sis 75 avenue de la

Plus en détail

Le compte chèque jeune monabanq.

Le compte chèque jeune monabanq. - 1 - Le compte chèque jeune monabanq. Découvrez notre offre dans son intégralité : 0810 002 001 (N Azur, prix d un appel local depuis un poste fixe, de 8h à 22h en semaine et de 8h à 20h le samedi). Principaux

Plus en détail

a souscrit pour vous auprès de MAPFRE ASSISTANCE L Européenne d Assurances Voyages Par l intermédiaire du cabinet LMTB ASSURANCES

a souscrit pour vous auprès de MAPFRE ASSISTANCE L Européenne d Assurances Voyages Par l intermédiaire du cabinet LMTB ASSURANCES a souscrit pour vous auprès de MAPFRE ASSISTANCE L Européenne d Assurances Voyages Par l intermédiaire du cabinet LMTB ASSURANCES Le contrat n 7.906.057 Vous bénéficiez des garanties suivantes selon votre

Plus en détail

JEU «TECHNOËL» Application Facebook Top Office. - Règlement -

JEU «TECHNOËL» Application Facebook Top Office. - Règlement - JEU «TECHNOËL» Application Facebook Top Office - Règlement - Article 1 La société Top Office, organise du 9 au 27 décembre 2014 un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé "TECHNOËL", selon les

Plus en détail

Votre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com

Votre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com Votre santé, notre quotidien 2014/2015 www.essentissime.com ESSENTISSIME TM (Limité à 15 jours) 100 % FR (Limité à 15 jours en psychiatrie) Plafond année 1 (*) 100 Plafond année 2 150 Plafond année 3 et

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795

Plus en détail

CONTRAT D ADHÉSION. FAC FOR PRO PARIS Tous droits réservés

CONTRAT D ADHÉSION. FAC FOR PRO PARIS Tous droits réservés CONTRAT D ADHÉSION CONTRAT ENTRE FAC FOR PRO PARIS ET L ÉTUDIANT Article 1. Dispositions générales Le présent contrat, ci-après dénommé «le contrat» constitue l accord régissant pendant sa durée, les relations

Plus en détail

Comité Territorial de Rugby de Franche-Comté Comité Départemental du Territoire de Belfort STAGE RUGBY FEMININ

Comité Territorial de Rugby de Franche-Comté Comité Départemental du Territoire de Belfort STAGE RUGBY FEMININ STAGE RUGBY FEMININ DU LUNDI 25 AU VENDREDI 29 AOUT 2014 BASE NAUTIQUE DE MALSAUCY (90) A destination des joueuses licenciées nées en 2000, 1999,1998 et 1997 Tu souhaites débuter ta saison 2014/2015 par

Plus en détail

Protocole. [anonyme et gratuit] Avec la Région, on en parle, on agit.

Protocole. [anonyme et gratuit] Avec la Région, on en parle, on agit. Protocole [anonyme et gratuit] Avec la Région, on en parle, on agit. 1. 2. Descriptif du dispositif Le contexte... p. 4 Les objectifs... p. 5 Les bénéficiaires... p. 5 Le chéquier et les coupons... p.

Plus en détail

ASSISTANCE SANTÉ PRÉ- VOYANCE

ASSISTANCE SANTÉ PRÉ- VOYANCE santé & prévoyance PRIMA ASSISTANCE ASSISTANCE SANTÉ PRÉ- VOYANCE CONVENTION AG2R PRÉVOYANCE N 620 339 ASSISTANCE DE BASE CONVENTION AG2R PRÉVOYANCE N 620 339 Pour plus d infos, contactez-nous au : 0 800

Plus en détail

Séjours - Missions - Études - Stages - WHV. www.asfe-expat.com. ASFE, l'assurance santé sans frontières

Séjours - Missions - Études - Stages - WHV. www.asfe-expat.com. ASFE, l'assurance santé sans frontières Séjours - Missions - Études - Stages - WHV www.asfe-expat.com ASFE, l'assurance santé sans frontières L'assurance Jeunes Loin de votre pays, en mission, en stage / études, vous vous posez naturellement

Plus en détail

Conditions Générales

Conditions Générales Conditions Générales Assureur : AGA INTERNATIONAL Tour Gallieni II 36, avenue du Général de Gaulle 93175 Bagnolet Cedex Conditions Générales La garantie de votre contrat, est régie par le Code des assurances.

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016.

LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016. LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016. DISPOSITIONS COMMUNES DEFINITIONS GENERALES Accident Tout événement soudain et

Plus en détail

Règlement jeu concours gratuit sans obligation d achat «Opération VIP Partouche Poker tour»

Règlement jeu concours gratuit sans obligation d achat «Opération VIP Partouche Poker tour» Règlement jeu concours gratuit sans obligation d achat «Opération VIP Partouche Poker tour» Toute personne qui participe au jeu accepte sans réserve l intégralité des clauses contenues au présent règlement.

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement? ENT COMM R E ACHET En

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à

Plus en détail

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

Carte jeune 2014 Questions / Réponses

Carte jeune 2014 Questions / Réponses Carte jeune 2014 Questions / Réponses Nous avons recensé dans ce document les principales questions posées autour de la Carte jeune. Vous trouverez très certainement la réponse à vos interrogations cidessous.

Plus en détail

Formation d Auxiliaire ambulancier

Formation d Auxiliaire ambulancier Formation d Dossier d inscription Site de Lyon L Ambulancier assure les transports sanitaires et la surveillance de patients stables à bord des Véhicules Sanitaires Légers. Il est le second membre de l

Plus en détail

Par accident, on entend un événement soudain dont la cause ou l une des causes est extérieure

Par accident, on entend un événement soudain dont la cause ou l une des causes est extérieure titre V VIVIUM TRAVEL RELAX préambule Pour autant que le véhicule désigné aux conditions particulières de la présente police auto bénéficie de la garantie Vivium car relax, le preneur d assurance peut

Plus en détail

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7 Direction Technique Proposition de raccordement d'un producteur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure Identification : ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0

Plus en détail

Pour voyager en toute sécurité/

Pour voyager en toute sécurité/ Assurance de voyages INTERTOURS Pour voyager en toute sécurité/ Voyages, vacances ou loisirs: grâce à INTERTOURS, vous et votre famille bénéficiez d une aide rapide et fiable, dans tous les cas d urgence

Plus en détail

Allianz, assureur officiel de la FFME

Allianz, assureur officiel de la FFME Allianz, assureur officiel de la FFME Assurance automobile des déplacements bénévoles www.allianz.fr Avec vous de A à Z Cette notice a pour objet de préciser les termes de la convention passée entre la

Plus en détail

INSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE?

INSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE? INSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE? Une version haute définition de ce document sera prochainement publiée pour une meilleure qualité d affichage. L APSAP-VP modernise son processus d inscription et

Plus en détail

(texte en vigueur le 1 er janvier 2008) LISTE DES INSTRUCTIONS

(texte en vigueur le 1 er janvier 2008) LISTE DES INSTRUCTIONS INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES POUR L APPLICATION DE L ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES ET DU PROTOCOLE Y RELATIF (texte en vigueur le 1 er janvier 2008) LISTE

Plus en détail

PROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A.

PROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A. Société d assurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le code des assurances. Créée en 1931 PROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A. CONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE Article 1 OBJET DU CONTRAT... 2

Plus en détail

Inscription obligatoire au Service Sanitaire National (S.S.N)

Inscription obligatoire au Service Sanitaire National (S.S.N) Inscription obligatoire au Service Sanitaire National (S.S.N) Le tableau suivant décrit les raisons (types) des permis de séjour pour lesquels il est reconnu l inscription obligatoire au Service Sanitaire

Plus en détail

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@.

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@. Dossier d adhésion A compléter de façon lisible et à retourner à l adresse ci-dessous : CINOV FIDI-Diagnostics 4 Avenue du Recteur Poincaré - 75782 PARIS Cedex 16 Société :.... Adresse :.. Photo d identité

Plus en détail

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier

Plus en détail

REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA

REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA REGLEMENT JEU INSCRIPTION SITE MA TOYOTA ARTICLE 1 : ORGANISATION La société TOUAREGS, Dont le siège social est situé 60 rue de Verneuil Paris 7 ème, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 432 788

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président Monsieur Jacques Comby

Plus en détail

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE

Plus en détail

Mes Indispensables SMEREP

Mes Indispensables SMEREP Mes Indispensables Année universitaire 2013-2014 La et moi Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire dès lors que je suis étudiant

Plus en détail

** REMPLIR OBLIGATOIREMENT TOUS LES CHAMPS DE RENSEIGNEMENTS

** REMPLIR OBLIGATOIREMENT TOUS LES CHAMPS DE RENSEIGNEMENTS DOSSIER D INSCRIPTION DIPLÔME D ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE DE1 (1ère année de formation) ** REMPLIR OBLIGATOIREMENT TOUS LES CHAMPS DE RENSEIGNEMENTS À retourner au CREPS - pour l audition de juillet

Plus en détail

MALAKOFF MÉDÉRIC ASSISTANCE

MALAKOFF MÉDÉRIC ASSISTANCE Votre assistance santé à domicile MALAKOFF MÉDÉRIC ASSISTANCE Avec Malakoff Médéric Prévoyance et MUT2M, bénéficiez de nouveaux services gratuits 24h/24 et 7j/7 grâce à votre n d identification 753734

Plus en détail

105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION

105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «Tournée de bureau Rouge fm» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Média (ci-après les «Organisateurs

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015

DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Canoë-Kayak Tain Tournon 2, allée pierre de Coubertin 07300 TOURNON SUR RHÔNE 06 40 07 25 30 contact@cktt.fr www.cktt.fr DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Club FFCK, Association loi 1901, Agréée Jeunesse et Sport,

Plus en détail

Nos conditions particulières de vente

Nos conditions particulières de vente Nos conditions particulières de vente 1. Nos voyages Ce site a pour objet de présenter les séjours organisés par Sans Frontières et constitue l information préalable. Cette information porte sur le contenu

Plus en détail

Livret «Spécial jeunes»

Livret «Spécial jeunes» Jeunes travailleurs & Apprentis avantages Livret Action sociale «Spécial jeunes» Découvrez les prestations réservées aux jeunes et aux apprentis SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE

Plus en détail

Code postal :...Ville :... 3. Téléphone :...Fax :... 4. Date de création ou début d activité :...Code SIREN :...

Code postal :...Ville :... 3. Téléphone :...Fax :... 4. Date de création ou début d activité :...Code SIREN :... Cachet Partenaire : Code partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa

Plus en détail