CADRE DE CLASSEMENT ARCHIVES ANCIENNES [JUSQU EN

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1 CADRE DE CLASSEMENT ARCHIVES ANCIENNES [JUSQU EN 1789]... 2 SERIE A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN... 2 SERIE B COURS ET JURIDICTIONS D ANCIEN REGIME... 2 SERIE C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES... 3 SERIE D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS... 3 SERIE E FEODALITE, FAMILLES, NOTAIRES, COMMUNES, BOURGEOISIE... 4 SERIE G CLERGE SECULIER, XIV E -XVIII E SIECLES... 4 SERIE H CLERGE REGULIER, XIV E -XVIII E SIECLES... 5 SERIE I CULTE PROTESTANT, XVI E -XVIII E SIECLES... 5 ARCHIVES DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE [ ]... 6 SERIE L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX REVOLUTIONNAIRES (1789-AN VIII [1800])... 6 SERIE Q DOMAINES, ENREGISTREMENT, HYPOTHEQUES [ ]... 6 ARCHIVES MODERNES [ ]... 6 SERIE K LOIS, ORDONNANCES ET ARRETES DEPUIS SERIE M PERSONNEL ET ADMINISTRATION GENERALE... 6 SERIE N CONSEIL GENERAL ET COMMISSIONS... 7 SERIE O ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES [ ]... 7 SERIE P FINANCES, CADASTRE, POSTES [ ]... 7 SERIE Q DOMAINES, ENREGISTREMENT, HYPOTHEQUES [ ]... 7 SERIE R AFFAIRES MILITAIRES, ORGANISMES DE TEMPS DE GUERRE [ ]... 7 SERIE S TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS [ ]... 8 SERIE T ENSEIGNEMENT GENERAL, AFFAIRES CULTURELLES, SPORT [ ]... 8 SERIE U JUSTICE [ ]... 8 SERIE V CULTES [ ]... 8 SERIE X ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIALE [ ]... 9 SERIE Y ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES [ ]... 9 SERIE Z SOUS-PREFECTURES [ ]... 9 ARCHIVES CONTEMPORAINES [POSTERIEURES A 1940]... 9 SERIE W ARCHIVES PUBLIQUES POSTERIEURES A AUTRES ARCHIVES PUBLIQUES [TOUTES EPOQUES] SERIE E DEPOT [ EDT] ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES SERIE H SUPPLEMENT ARCHIVES DES HOPITAUX ARCHIVES PRIVEES SERIE F FONDS D ARCHIVES PRIVEES ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHATS, DONS ET DEPOTS) SERIE J FONDS D ARCHIVES PRIVEES ENTRES PAR ACHATS, DONS ET DEPOTS FONDS COMPLEMENTAIRES SERIE FI DOCUMENTS FIGURES [XVE-XXE SIECLES] SERIE MI DOCUMENTS MICROFILMES (TOUTES PERIODES) SERIE AV DOCUMENTS AUDIOVISUELS Direction des Archives du Calvados 1

2 Archives anciennes [jusqu en 1789] Série A Actes du pouvoir souverain [imprimés] et domaine royal [vicomtés d'auge, Bayeux et Caen] [essentiellement XV e -XVIII e siècles] A : Actes du pouvoir souverain A : Domaine royal, vicomté de Caen A : Apanage du duc d Orléans Série B Cours et juridictions d Ancien Régime (antérieur à 1790) 1 B : Siège présidial, bailliage et vicomté de Caen, vicomté d'evrecy 2 B : Bailliage et vicomté de Bayeux 3 B : Bailliage et vicomté de Falaise, vicomtés de Saint-Pierre/Dives et de Briouze 4 B : Bailliage et vicomté de Torigny-sur-Vire [Manche, épaves] 5 B : Bailliage et vicomté de Vire, vicomtés de Condé-sur-Noireau et Vassy 6 B : Bailliage et vicomté de Saint-Sylvain et Le Thuit 7 B : Bailliage et vicomté d Orbec 8 B : Baillage de Pont-l Evêque 9 B : Prévôté générale de Normandie et du Perche [Orne] et Prévôté générale de Basse- Normandie 10 B : Amirautés [épaves des fonds] 11 B : Maîtrises des Eaux et Forêts 12 B : Cour de la Monnaie de Caen 13 B : Consulats de Caen et de Vire 14 B : Justices seigneuriales ecclésiastiques [dissociées de la série H] : Caen [abbayes de Saint-Etienne, Sainte-Trinité et Fécamp], Argences, Saint-Gabriel et Hennequeville à Daubeuf [Fécamp], Mézidon [Sainte-Barbe-en-Auge], Lisieux [évêché et chapitre cathédral], Saint-Pierre-sur-Dives [abbaye], Saint-Martin-de-Troarn [abbaye], Saint- Vigor-de-Cerisy [abbaye, Manche] 15 B : Justices seigneuriales civiles : Annebault, Argenton et Saint-Vigor-des-Monts [Manche], Auquainville et Fervaques, Balleroy, Barbeville, Bellemare-Valhébert, Bény- Bocage, Breteville-l'Orgueilleuse, Breteville-sur-Laize, La Cambe, Campagnolles, Clécy, Condé-sur-Noireau, Coulonces, Fauguernon, Hotot-en-Auge, Landelles, La Lande-Vaumont, Magny, Maisy, Mathan, Le Molay, Montchamp, Osmanville, Pierres et Burcy, Pont, Saint-Georges d'aunay, Moges-Buron, Saint-Germain et Saint-Martin de Tallevende, Saint-Martin du Houlley, Soûmont, Torigni [Manche], Thury-Harcourt, Trévières, Vassy, Versainville, Villers-Bocage. 16 B : Etats généraux de 1789 : Grand bailliage de Caen, et, pour l'essentiel, bailliages de Falaise, Vire, Orbec et Auge, pour le tiers-état Direction des Archives du Calvados 2

3 Série C administrations provinciales avant 1790 Série C C : Intendance de Caen C bis : Intendance d'alençon C : Généralité de Rouen C : Commission intermédiaire de Basse-Normandie C : Commission intermédiaire de Moyenne Normandie et du Perche C : Commission intermédiaire de Haute-Normandie (Généralité de Rouen) C : Contrôle des actes Sous-série 2 C : Elections, taille, aides, droits réunis Sous-série 3 C : Greniers à sel [XVII e -XVIII e siècles] Sous-série 4 C : Bureau de finances de Caen [XVI e -XVIII e siècles] NB : Ce fonds est très riche en documents concernant le département de la Manche Sous-série 5 C : Tabacs, traites, aides et fermes, XVIII e siècle 5 C 1-7 : Tabacs 5 C 8 : Traites Sous-série 6 C : Ponts-et-chaussées [XVIII e -XIX e siècles] Sous-série 7 C : Manufactures, XVIII e siècle 644 et 1 D : Université de Caen Série D Instruction publique, sciences et arts Sous-série 2 D : Fonds divers 2 D : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge, réuni à l université [XII e -XVIII e siècles] 2 D : Collège des Jésuites de Caen, réuni à l université [XVI e -XVIII e siècles] 2 D : Prieuré de Beaumont-en-Auge, réuni à l université [XIII e -XVIII e siècles] 2 D 1223 : Collège de Bayeux 2 D 1224 : Collège de Condé-sur-Noireau 2 D 1225 : Collège de Lisieux 2 D 1226 : Collège de Vire 2 D 1227 : Académie royale d équitation de Caen 2 D : Collège Gervais Chrétien à Paris 2 D : Frères des Ecoles chrétiennes 2 D : Religieuses de la Providence, à Falaise, Lisieux, Vire 2 D : Académie royale des Belles Lettres de Caen Direction des Archives du Calvados 3

4 Série E Féodalité, familles, notaires, communes, bourgeoisie E : Archives du duché de Harcourt [XVI e -XVIII e siècles] E : Chartrier de la baronnie d'aunay-sur-odon [XIV e -XVIII e siècles] E : Chartrier de la baronnie de Creully [XIV e -XVIII e siècles] E : Chartrier de Bavent [ , XV e -XVIII e siècles] Sous-série 1 E : Chartriers et pièces isolées 1 E 1-261, XIV e -XVIII e siècles Sous-série 2 E Titres de Famille 2 E 1-964, XIV e -XX e siècles Sous-série 4 E Etat civil du greffe Sous-série 5 E Communautés d'habitants d'ancien Régime 5 E 1-21, XIII e -XVIII e siècles Sous-série 6 E Corporations et communautés professionnelles 6 E 1-618, XV e -XVIII e siècles Sous-série 7 E et 8 E Minutes et répertoires des tabellions et notaires Depuis le XV e siècle Clergé séculier G : Diocèse de Bayeux G : Diocèse de Lisieux G 801 : Diocèse de Sées G : Eglises paroissiales Série G Clergé séculier, XIV e -XVIII e siècles 6 G : Chapitre de Bayeux, ensemble composite d archives (XIV e -XIX e siècles) et de manuscrits Direction des Archives du Calvados 4

5 Série H Clergé régulier, XIV e -XVIII e siècles Fonds classés : H : Notre-Dame d'ardennes H : Notre-Dame d'aunay H : Notre-Dame de Barbery H : Notre-Dame du Bec-Hellouin [Eure] H 1815 : Notre-Dame de Belle-Etoile [Orne] H 1816 : Notre-Dame de Bernay [Eure] H : Saint-Etienne de Caen H : Saint-Vigor de Cerisy [Manche] H : Saint-Jean de Falaise H : Sainte-Trinité de Fécamp [Seine-Maritime] H : Notre-Dame de Fontaine-Daniel [Mayenne] H : Saint-Etienne de Fontenay H : Notre-Dame de Hambye [Manche] H : Saint-Pierre de Jumièges [Seine-Martime] H : Abbaye Notre-Dame de Longues H 6387 : Saint-Martin de Marmoutiers [Indre-et-Loire] H : Saint-Martin de Mondaye H : Le Mont-Saint-Michel [Manche] H 6466 : Saint-Pierre de Préaux [Eure] H : Saint-Ouen de Rouen, [Seine-Martime] H : Saint-André-en-Gouffern, alias Vignats H : Saint-Pierre-sur-Dives alias Notre-Dame de Lépinay H : Saint-Sever H : Saint-Wandrille [Seine-Maritime] H : Notre-Dame de Savigny [Manche] H : Notre-Dame de Silly en Gouffern [Orne] H : Notre-Dame de Torigni-sur-Vire [Manche] H : Saint-Martin de Troarn H : le Val-Richer H : Prieuré de Saint-Etienne de Roncheville Série I Culte protestant, XVI e -XVIII e siècles Direction des Archives du Calvados 5

6 Archives de la période révolutionnaire [ ] Série L Administrations et tribunaux révolutionnaires (1789-An VIII [1800]) 1 L : Registres 2 L : Département, cantons et comités 3 L : Tribunaux 4 L : Districts Série Q Domaines, enregistrement, hypothèques [ ] Sous-série 1 Q : Biens nationaux [ ] Sous-série 2 Q : Domaines de l'etat [ ] Sous-série 3 Q : Enregistrement [ ] Sous-série 4 Q : Hypothèques [An VII-1940] Archives modernes [ ] Série K Lois, ordonnances et arrêtés depuis 1789 Bulletin des lois, Moniteur puis Journal Officiel, Recueil des actes administratifs de la Préfecture [RAA], Bulletin officiel du ministère de la Guerre [ ], Bulletin officiel de la Marine [ ], Bulletin du ministère de l'intérieur [après 1840], Bulletin du ministère de l'agriculture et du Commerce [ ]. Le bulletin du ministère de l'instruction publique, puis de l'education nationale est actuellement scindé en deux : la partie la plus ancienne en série K, la suite en sous-série 15 T. Le recueil imprimé des actes du Conseil général est en sous-série 14 T, ainsi qu'une collection du RAA. Sous-série 1 K : Bulletin des lois Sous-série 2 K : le Moniteur universel et le Journal Officiel Sous-série 3 K : le Recueil des actes administratifs de la Préfecture, la Documentation administrative, le Bulletin départemental Série M Personnel et administration générale Série M (en série continue) en cours de refonte 2 M : Personnel administratif et personnel politique nommé 3 M : Assemblées électorales, listes électorales 4 M : Organisation, personnel 6 M : Recensements de population et listes nominatives Direction des Archives du Calvados 6

7 N : Conseil général N : Conseil d'arrondissement N : Commission départementale N : Comptabilité N : Bâtiments départementaux Série N Conseil général et commissions Série O Administration et comptabilité communales [ ] O 1-4 : Généralités O : Personnel O : Administration O : Dons et legs O : Comptabilité O : Voirie vicinale Série P Finances, cadastre, postes [ ] P , 2980, 2996 : Trésor Public et comptabilité générale P : Contributions directes P : Contributions indirectes P , : Douanes P : Postes et télécommunications P : Eaux et Forêts La sous-série 3 P regroupe les versements du service du cadastre [3 P ]. Série Q Domaines, enregistrement, hypothèques [ ] Sous-série 1 Q : Biens nationaux [ ] Sous-série 2 Q : Domaines de l'etat [ ] Sous-série 3 Q : Enregistrement [ ] Sous-série 4 Q : Hypothèques [An VII-1940] Série R Affaires militaires, organismes de temps de guerre [ ] Recrutement, garde nationale, pompiers, gendarmerie, réserve, gardes d'honneur, écoles militaires, préparation militaire, casernes, champs de manœuvre, pigeons voyageurs, invasions de 1815 et de 1870, guerre Contient également l'inscription maritime Direction des Archives du Calvados 7

8 Série S Travaux publics et transports [ ] Chemin de fer et tramways, comptabilité, conseil général, électrification, mines, navigation et pêche, personnel, ports, rivages de la mer, rivières et cours d'eau, routes, transport automobile. Série T Enseignement général, affaires culturelles, sport [ ] Université de Caen, lycée de Caen, collèges de Bayeux, Falaise, Honfleur, Lisieux, Orbec, Pont-l'Evêque et Vire, écoles normales de Caen, enseignement primaire et primaire supérieur, établissements d'enseignement des départements de l'eure, la Manche, l'orne, la Sarthe et la Seine-Maritime. Presse, Bibliothèques, Musées, Beaux-Arts. 4 T 1 à 52 : Fonds des écoles communales [XIXe-XXe siècles] 5 T 1 à 184 : Ecole normale d instituteurs de Caen 13 T I à VII : Journaux 14 T I à XXXI : Périodiques locaux 15 T I à XVIII : Périodiques nationaux Série U Justice [ ] 1 U : Conseils des Prud'hommes et Tribunaux de commerce [fonds de la Préfecture] 2 U : Cours d assises 3 U : Tribunaux civils 4 U : Justices de paix 5 U : Conseils des Prud'hommes 6 U : Tribunaux de Commerce 7 U : Juridictions d'exception 8 U : Répertoires des officiers publics et ministériels Série V Cultes [ ] 1 V : Clergé catholique séculier 2 V : Organisation et police du culte catholique 3 V : Immeubles et bâtiments diocésains 4 V : Immeubles et bâtiments paroissiaux 5 V : Fabriques 6 V : Clergé catholique régulier 7 V : Cultes non catholiques 8 V : Associations cultuelles conformes à la loi du 9 décembre 1905 Direction des Archives du Calvados 8

9 Série X Assistance et prévoyance sociale [ ] Assistance hospitalière Bureaux de bienfaisance et d'assistance Assistance sociale Prévoyance sociale Assurances sociales Sécurité sociale Série Y Etablissements pénitentiaires [ ] 1 Y : Fonds de la préfecture 2 Y : Fonds des établissements pénitentiaires La série Z est en cours de classement 1 Z : Sous-préfecture de Bayeux 2 Z : Sous-préfecture de Caen 3 Z : Sous-préfecture de Falaise 4 Z : Sous-préfecture de Pont-l Evêque 5 Z : Sous-préfecture de Lisieux 6 Z : Sous-préfecture de Vire Série Z Sous-Préfectures [ ] Archives contemporaines [postérieures à 1940] Série W Archives publiques postérieures à 1940 Il s agit des archives publiques entrées par voie ordinaire et postérieures au 10 juillet 1940, provenant des services déconcentrés de l Etat et du Conseil général du Calvados. Certains documents postérieurs à 1940 se trouvent encore dans les séries modernes. Direction des Archives du Calvados 9

10 Autres archives publiques [toutes époques] Série E dépôt [ EDT] Archives communales déposées La loi du 21 décembre 1970, dans un souci de sauvegarde du patrimoine communal, prescrit le dépôt obligatoire aux Archives départementales des archives anciennes des communes de moins de deux mille habitants et le dépôt facultatif de celles de plus de deux mille habitants. Les fonds déposés sont identifiés par un numéro suivi des trois lettres EDT [par exemple : les archives communales déposées par la ville de Caen sont en 615 EDT]. Les principaux documents composant les fonds communaux sont : les registres de délibérations du conseil municipal, les registres paroissiaux et d'état civil, les recensements de population, les documents cadastraux [atlas, états de sections et matrices] les recensements militaires, les listes électorales et procès-verbaux d'élections, les budgets, les dossiers concernant les bâtiments communaux et la voirie... Comme pour les Archives départementales, il existe un cadre de classement propre aux archives communales. Série H supplément Archives des hôpitaux H supp : Lisieux H supp : Bayeux H supp : Orbec H supp : Honfleur H supp : Hospices de Boishalbout, de Bayeux, de Caen, de Honfleur, de Lisieux et de Vire Archives Privées Série F Fonds d archives privées entrés par voie extraordinaire (achats, dons et dépôts) Inventaire sommaire imprimé [F ], répertoire numérique [F ], repérage sommaire dactylographié [F ], avec ajouts pour la période postérieure à Série J Fonds d archives privées entrés par achats, dons et dépôts On distinguera aux Archives départementales du Calvados, la série J qui a pris la suite en 1994 de la série F, et la série J-Paroisses qui rassemble les fonds de fabriques et archives cultuelles (que l on peut également trouver en 6 G). La série J est actuellement majoritairement composée d'archives du monde du travail. Direction des Archives du Calvados 10

11 Fonds complémentaires Série FI Documents figurés [XVe-XXe siècles] Cette série accueille des archives privées, et également des documents iconographiques provenant de versements d archives publiques qui nécessitent des conditionnements spécifiques. Liste des principales sous-séries : 1 Fi : Cartes et plans 2 Fi : Photographies 17 Fi : Gravures et estampes 18 Fi : Cartes postales 25 Fi : Affiches 42 Fi : Dessins et tableaux Série MI Documents microfilmés (toutes périodes) 1 Mi : Microfilms de complément (document original non conservé aux Archives) 2 Mi : Microfilms de sécurité (document original conservé aux Archives) Série AV Documents audiovisuels Cette série comprend les documents à images animées [films muets et sonores] et les documents permettant l'enregistrement du son et de l'image à l'aide de supports et de procédés magnétiques [bandes, films, disques]. Hormis les vidéocassettes produites par le service [2 AV], tous les autres documents audiovisuels sont dotés en outre d'une cote archivistique : W pour les entrées par versement et J pour les entrées par don ou achat. Les documents audiovisuels de la série AV sont répartis en plusieurs groupes selon le type de support et le format, chaque type de document impliquant un matériel adapté de consultation. Elle comprend actuellement 3 catégories de documents : cassettes sonores, vidéocassettes et films. 2 AV : vidéocassettes originales de format VHS ou S-VHS 3 AV : vidéocassettes de consultation 4 AV : cassettes sonores 5 AV : cassettes sonores de consultation 6 AV : films 8 mm 7 AV : films 16 mm 8 AV : films 35 mm Direction des Archives du Calvados 11

12 La sous-série 2 AV créée en 1993 est formée actuellement de près de 250 vidéocassettes, la plupart réalisées par le service audiovisuel des Archives. Elle est composée de témoignages relatifs aux guerres de et de 39-45, de conférences et de reportages. Le reste concerne les travaux réalisés en collaboration avec le service éducatif, l'activité interne des archives, et quelques transferts de films. Les sous-séries 4 et 5 AV sont formées pour l'essentiel de fonds versés par une radio locale et des particuliers. Les sous-séries 6, 7 et 8 AV conservent principalement des films éducatifs versés par le Centre Régional de Documentation Pédagogique. Direction des Archives du Calvados 12