TERRITOIRES DE SANTE ET CONFERENCES DE TERRITOIRES

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1 TERRITOIRES DE SANTE ET CONFERENCES DE TERRITOIRES Régions Avis des C.R.S.A. Arrêtés définissant les Alsace Résumé de la réunion plénière de Arrêté du Dossiers : la C.R.S.A. du De nouveaux Les Avis du Carte des Carte des zones de proximité s avec les 4 arrêtés du portant nomination installées en novembre et décembre 2010 Aquitaine Auvergne permanente du Avis en assemblée plénière le Arrêté du Carte des 6 de référence Les en Auvergne Les Les 6 en cours d installation jusqu au Installation des 4 Conférences de s Basse Normandie Avis de la C.R.S.A. sur la définition des bassins de santé de proximité et des s intermédiaires du et avis de la commission permanente du permanente du Cartographie des bassins de santé intermédiaires Cartographie des bassins de santé de proximité Arrêté du Les 3 nouvelle réunion prévue : fin janvier 2011 s Arrêtés de composition des 3 du Publication de l I.N.S.E.E. sur les en Basse-Normandie (décembre 2010) Installation des Conférences prévue la 2 ème quinzaine de janvier 2011

2 Bourgogne Présentation à la C.R.S.A. le Arrêté du : Projet régional de santé Les s de concertation permanente du Bretagne Avis du Arrêté du Note d accompagnement du Cartographie : voir le communiqué de presse du Maintien des 8 en Bretagne 8 (cartographie) s Installation des 4 prévue entre le et le dossier : avec les 8 arrêtés de composition du Réunion prévue en janvier 2011 Centre Rapport relatif aux en vue de la saisine [ ] de la C.R.S.A. le Arrêté du (présentation des propositions de définition des s) 1ères rencontres des 6 conférences de s entre le et le Les : propositions de définition Voir aussi le dossier : Les Les Actes de la réunion du : voir de la page 23 à 29 Les travaux de la C.R.S.A. Avis du

3 Champagne-Ardenne Présentation des scenarii pour la Arrêté du définition des à la C.R.S.A. le : voir de la page 63 à s Appel à candidatures (date limite le ) Installation prévue des 2 Conférences fin janvier Corse Présentation le à la C.R.S.A. (pour la définition des s) Conférence de presse du Arrêté prévu pour fin décembre 1 de santé Appel à candidatures (date limite le ) pour 1 Conférence de Franche-Comté Guadeloupe, Saint- Martin, Saint- Barthélemy Eléments de réflexion présentés à la C.R.S.A. le Avis de la C.R.S.A. du Arrêté du de santé unique (cartographie) Guyane 1 de santé Appel à candidatures (date limite le ) pour 1 Conférence de Document de présentation Conférence de s Installation prévue des 3 Conférences entre le 10 et le s 1 Conférence de 3

4 Haute-Normandie Présentation à la C.R.S.A. le Avis du Ile-de-France Avis du Entretien avec Claude Evin ( blog de l A.R.S.) Arrêté du Arrêté du (cartographie) s Appel à candidatures (date limite ) pour 4 Conférences de Installation prévue en janvier 2011 Appel à candidatures Règlement de l appel à candidatures pour 8 Conférences de Languedoc-Roussillon : présentations à la C.R.S.A. Proposition de découpage et Réflexion sur le découpage en Arrêté du Les Installation prévue entre le 12 et le Appel à candidatures fin pour 5 Conférences de Installation prévue entre le 10 et le Limousin : présentation à la C.R.S.A. Avis du Arrêté du Appel à candidatures des usagers Appel à candidature des organismes pour 1 Conférence de Installation prévue de la conférence en janvier 2011 Conférence de 4

5 Lorraine Avis du Arrêté du 25 novembre définiss Martinique Présentation de la Conférence de Midi-Pyrénées permanente du s Installation prévue entre le 10 et le des 4 Conférences de Installation prévue mi-janvier 2011 de la Conférence de Arrêté du Composition des 8 Conférences de Les 8 conférences de s installées en Midi-Pyrénées Les conférences de Nord-Pas-de-Calais Avis du Arrêté du Le projet régional de santé du Nord Pas-de-Calais : les Cartographie (page 7) Composition des 4 Conférences de s et dates d installation 5

6 Océan Indien Avis de la C.S.A. de la Arrêté du (la Réunion et Réunion Mayotte) Avis de la C.S.A. de Mayotte s pour La Réunion 1 pour Mayotte s Installation prévue fin janvierdébut février 2011 des 4 Pays-de-la-Loire Processus de concertation Avis de la C.R.S.A. du Arrêté du Cartographie Constitution des conférences de en Pays de la Loire (appel à candidatures) Installation des 5 Conférences prévue la 1ère quinzaine de janvier 2011 Picardie Avis de la C.R.S.A. du Arrêté du Les Cartographie des 5 s Composition des 5 Conférences de En projet : Des livrets des Communiqué de presse Installées entre le 15 et

7 Poitou-Charentes Provence Alpes Côte d Azur spécialisée de prévention du : définition des (extrait du compte-rendu) spécialisée dans le domaine des droits des usagers de la C.R.S.A. du : définition des (extrait du compte-rendu) Avis de la Commission permanente de la C.R.S.A. du : définition des (extrait du compte-rendu) Arrêté du Cartographie des 5 Rubrique en construction : s Pour la Vienne : Arrêté du Dossier sur son installation ( ) Pour la Charente-Maritime Nord, Sud et Est : Arrêté du (Nord) Arrêté du (Sud et Est) Dossier sur leur installation ( ) Pour la Charente : Arrêté du Dossier sur son installation ( ) Pour les Deux-Sèvres : Arrêté du Dossier sur son installation ( ) Installation prévue en janvier 2011 Rhône-Alpes Communiqué de presse du Avis du Arrêté du Communiqué de presse du Cartographie Appel à candidatures : date limite pour le 5 Dernière mise à jour le

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