Liste des marchés conclu en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre modifié par Arrêté du 21 juillet 2011

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1 Liste des marchés conclu en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE à ,99 EUROS HT CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DES REPAS 17/07/12 DROMARD CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - TRAVAUX DE REMPLACEMENT ONDULEUR 06/02/12 S2S (STRATE.SECOURS.SYSTM) GROUPE SCOLAIRE DE LA BUTTE - RENOVATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE LOT 1 - ECOLE PRIMAIRE BUTTE 1 RENOVATION DE LA GESTION TECHNIQUE CENTRALISEE ET OPTIMISATION DU PILOTAGE DU THEATRE MUSICAL 22/05/12 EST ELECTRIQUE-VINCI FACILITIES /06/12 SIEMENS/SIEMENS SAS - DIVISION SBT MAISON DES CHOMEURS - RENOVATION DES LOCAUX - LOT 9 PLATRERIE PEINTURE MENUISERIE 26/06/12 ECO PEINTURE MAISON DES CHOMEURS RENOVATION DES LOCAUX - LOT 1 RAVALEMENT DES FAÇADES 07/09/12 AGIBAT SOCIÉTÉ NOUVELLE CREATION D'UNE CLINIQUE VETERINAIRE A LA CITADELLE - TRAVAUX DE CHAUFFAGE ET DE VENTILATION 16/07/12 F2G CAMPING CHALEZEULE - MARCHE COMPLEMENTAIRE - LOT 1 15/02/12 RIVA ENTREPRISE REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE PLANOISE - LOT 7: DOUBLAGE CLOISONS ISOLATION PEINTURE 12/07/12 ECO PEINTURE CITADELLE : RENOVATION DU PARAPET DE LA DEMI-LUNE 28/11/12 PATEU - ROBERT PARKING MUSEE BEAUX ARTS : REFECTION DE COUVERTINES ET D'ESCALIERS 27/02/12 GENZI - ENTREPRISE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS ECOLE MATERNELLE DE MONTRAPON : AIRE DE JEUX POUR ENFANTS DE 3 A 6 ANS 01/08/12 LUDOPARC TRAVAUX DE RACCORDEMENT DU BATIMENT APF 18/05/12 SECIP-EXPLOIT CHAUFFAGE INCIN PLANOISE CHEMIN PETITE CREUSE : AMENAGEMEMENT JARDINS FAMILIAUX 13/06/12 DUC ET PRENEUF BOURGOGNE MATERNELLE CHAMPROND - RESTRUCTURATION 03/02/12 J2M JEAN MARQUES MACONNERIE GS BROSSOLETTE - REMPLACEMENT ALARME INCENDIE 02/07/12 BESAC ' ELEC CTM - CREATION D'UN LOCAL GARDIEN - DEMOLITIONS MACONNERIE VRD 28/11/12 S.N.C.B STE NOUVELLE DE CONSTRUCTION BISONTINE REFECTION DE L'ELECTRICITE AU NOCTARIUM DE LA CITADELLE 28/11/12 INNOVELEC

2 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE PLANOISE - LOT 4 : MENUISERIE EXTERIEURE ALU CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU DU PROCESSUS FABRICATION REPAS LOT 6 : CLOISONNEMENT-PLATRERIE-PEINTURE 09/07/12 DIS PRO BAT /09/12 SOCIETE COMTOISE DE PEINTURE RAVALEMENT DE FACADE MPT PLANOISE 05/09/12 SAS MOYSE MAISON DES CHOMEURS REFECTION FACADES - LOT 2 :REMPLACEMENT MENUISERIES BOIS 07/09/12 VD MENUISERIE VERMOT DESROCHES ANDRE REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS AVEC RESEAU DE CHAUFFAGE SUR LE SECTEUR MALLARME - LOT 4 : SERRURERIE METALLERIE COUVERTURE 06/11/12 VERDET CONSTRUCTIONS METALLIQUES REPRISES CHARPENTE-COUVERTURE GARDIEN BRC 26/06/12 CLAUDE COUVERTURE CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DU REZ DE CHAUSSEE - LOT 5 : FAUX PLAFONDS REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE PLANOISE - LOT 6 : MENUISERIE INTERIEURE 12/02/12 SPCP /07/12 VUILLEMIN MENUISERIE INSTITUT SUPERIEUR DES BEAUX ARTS - REFECTION DE L'INSTALLATION ELECTRIQUE 31/08/12 INNOVELEC ECOLE PRIMAIRE CHAPRAIS 2 - REMPLACEMENT MENUISERIES - LOT 1 :MENUISERIE BOIS ALUMINIUM 25/05/12 COURVOISIER STORES ET FERMETURES BOULEVARD DIDEROT - REMISE EN ETAT DES PROPRIETES PRIVEES MISES A L'ALIGNEMENT 13/02/12 CDEI REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE PLANOISE - LOT10 : ELECTRICITE 09/07/12 GOMEZ TECHNOLOGIES MAISON VICTOR HUGO - PHASE 2 : LOT 8 FAUX PLAFOND 09/11/12 STE NOUVELLE BOLARD MISE EN ÉCLAIRAGE DU PONT DE BREGILLE 01/08/12 BENTIN FRANCHE COMTE PARKING MUSEE BEAUX ARTS : TRAVAUX DE MAÇONNERIE SUR LES 4 ISSUES DE SECOURS 01/08/12 GENZI - ENTREPRISE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS AVEC RESEAU DE CHAUFFAGE SUR LE SECTEUR MALLARME - LOT 2 : CHARPENTE BARDAGE 06/11/12 CHARPENTES MYOTTE DUQUET DOMINIQUE MATERNELLE PAUL BERT - RAVALEMENT DE FACADES- LOT 3 : RAVALEMENT DE FACADES 11/06/12 AGIBAT SOCIÉTÉ NOUVELLE CITADELLE RESTAURATION DU MUR D'ESCARPE COTE RIVOTTE 2 - LOT 2 : COUVERTURE EN LAVE 28/08/12 PATEU - ROBERT RENOVATION ETANCHEITE MAGASIN ORANGERIE 13/07/12 FCE - FRANCHE COMTE ETANCHEITE CHAUFFERIE URBAINE DE EPLANOISE : ADAPTATION D'UN BRULEUR G1 POUR FONCTIONNEMENT AVCE ASS ISTANCE VAPEUR 19/10/12 SECIP-EXPLOIT CHAUFFAGE INCIN PLANOISE MERIDIENNE OBSERVATOIRE - RESTAURATION DE LA COUVERTURE 14/12/12 PATEU - ROBERT STADE LÉO LAGRANGE - MISE EN PLACE DE SIÈGES - TRIBUNE D'HONNEUR 21/08/12 FRANCE TRIBUNES MAISON VICTOR HUGO - PHASE 2 : LOT 7 DOUBLAGE PEINTURE 09/11/12 ECO PEINTURE MAISON VICTOR HUGO - RÉHABILITATION PHASE 1- LOT 3 : ASCENSEUR 20/08/12 AVRIL ECOLE MATERNELLE CHARLES FOURIER - LOT 1 ETANCHEITE 15/06/12 SOPREMA CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DE REZ DE CHAUSSEE - LOT 6: CARRELAGE - FAIENCE 12/02/12 PREZIOSA ETANCHEITE TOITURE MAISON DE QUARTIER DE VELOTTE VELOTTE MARCHE COMPLEMENTAIRE 16/07/12 BURGUNDER PERE ET FILS EGLISE SAINTE MADELEINE - LOT 6 : VITRAUX 22/10/12 ATELIER THOMAS VITRAUX

3 MAISON VICTOR HUGO - PHASE 2 - LOT 12 RAVALEMENT FACADES 09/11/12 PATEU - ROBERT RESTAURATION DE LA DEMI-LUNE 61 - LOT 3 : SERRURERIE 20/03/12 NOUYRIT METALLERIE PISCINE CHALEZEULE RÉNOVATION DES FILTRES 31/05/12 PROCATH MATERNELLE PAUL BERT - RAVALEMENT FACADES - LOT 1 : MENUISERIES BOIS 11/06/12 VD MENUISERIE VERMOT DESROCHES ANDRE MATERNELLE PAUL BERT - RAVALEMENT DE FACADES - LOT 2 : MENUISERIES ALUMINIUM 11/06/12 LOICHOT CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS LOT 5 : SERRURERIE-METALLERIE-MENUISERIE ALU 11/09/12 SODEX OBLIGER REMPLACEMENT MENUISERIES EXTERIEURES - LOT 1 : CENTRE PIERRE BAYLE - BOIS 03/07/12 VD MENUISERIE VERMOT DESROCHES ANDRE MAISON VICTOR HUGO - PHASE 2 : LOT 11 CHAUFFAGE 09/11/12 ENER' FRANCHE COMTE VESTIAIRES STADE ORCHAMPS- LOT 1 RÉNOVATION INTALLATION DE CHAUFFAGE / ECS CHAUFFERIE 12/12/12 FRANCHE-COMTE CHAUFFAGE FCC PALISSOT REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES - LOT 6 : ECOLE JEAN MACE 03/07/12 MIROITERIE DIJONNAISE SQUARE VELOTTE : AMENAGEMENT AIRE JEUX 6-12 ANS 02/07/12 BOIS D'ORRAINE REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE PLANOISE - LOT2 : CHARPENTE BARDAGE 09/07/12 BALLET EGLISE STE MADELEINE - MARCHE COMPLEMENTAIRE - LOT 2 18/09/12 PATEU - ROBERT REQUALIFICATION SQUARE PORTE RIVOTTE 17/08/12 DUC ET PRENEUF BOURGOGNE EVOLUTION RESEAU AUTOMATE ASST MIGRATION PARTIELLE RESEAU RS485 VERS RESEAU IP 13/09/12 SPIE EST REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES - LOT 3 : DIRECTION DES SPORTS 03/07/12 VD MENUISERIE VERMOT DESROCHES ANDRE CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DE REZ DE CHAUSSEE - LOT 1 : MARCHE COMPLEMENTAIRE 25/09/12 RIVA ENTREPRISE RESERVOIR DE CHASTRES : CONSTRUCTION D'UN RESERVOIR 20/03/12 SBM - SOCIETE BAUMOISE DE MACONNERIE MOUILLERE TRAVAUX PAYSAGER /01/12 ISS ESPACES VERTS CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DE REZ DE CHAUSSEE - LOT 4 : CLOISONS - DOUBLAGES - ISOLATION - PEINTURE 12/02/12 CIGLIA CHEMIN DES GRAVIERS BLANCS - EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT 23/04/12 PBTP PARVIS COLLEGE DIDEROT - LOT 6 PLANTATIONS 03/12/12 VDS PAYSAGE TRAVAUX SECURISATION DU CHEMIN DE MALPAS 13/08/12 CLIVIO TRAVAUX SPECIAUX CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DE REZ DE CHAUSSEE - LOT 2 : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE PLANOISE - LOT11 : CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRE PLOMBERIE 12/02/12 SODEX OBLIGER /07/12 FRANCHE-COMTE CHAUFFAGE FCC PALISSOT MAISON VICTOR HUGO - MARCHE COMPLEMENTAIRE 06/12/12 PATEU - ROBERT MATERNELLE KERGOMARD - RÉFECTION COUVERTURE EN TUILES MÉCANIQUES 06/08/12 LAZERAT CHARPENTES CONSTRUCTION SOUS STATION ROUTE AVANNE - LOT 1 : TERRASSEMENT-GENIE CIVIL-VRD 10/07/12 HEITMANN ET FILS PARC URBAIN : JARDINS FAMILIAUX BOUSSEROTTE - AMENAGEMENT NOUVEAUX JARDINS 31/08/12 B EXTERIOR PARC SIRCOULON : AIRE DE JEUX 8-14 ANS TRAVAUX DE GENIE CIVIL 05/12/12 SAS ALBIZZIA ESPACES VERTS

4 MARCHES DE à ,99 EUROS HT REMPARTS GARE D'EAU RESTAURATION PARTIELLE - MARCHE COMPLEMENTAIRE 29/05/12 HORY-MARCAIS ENTREPRISE CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DU REZ DE CHAUSSEE - LOT 9 : ELECTRICITE 12/02/12 INNOVELEC MAISON NATALE DE VICTOR HUGO - PHASE 2 27/11/12 SODEX OBLIGER RENOUVELLEMENT DU TGBT A LA CHAUFFERIE 13/07/12 CEGELEC SAÔNE ET RHÔNE MAISON VICTOR HUGO - PHASE 2 : LOT 6 MENUISERIE BOIS 09/11/12 VD MENUISERIE VERMOT DESROCHES ANDRE TRAVAUX DE REPARATION DES BERGES 16/11/12 VETTER ROBERT TRANSFERT DU MONUMENT AUX MORTS : LOT 4 SERRURERIE 06/08/12 OUDOT DEVELOPPEMENT CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DU REZ DE CHAUSSEE - LOT 3 : MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES 12/02/12 MOUNIE ENTREPRISE REMPLACEMENT DU POSTE DE LIVRAISON ELECTRIQUE HTA A LA STATION DE PORT DOUVOT 05/12/12 SPIE EST CITE DES PRES DE VAUX - REFECTION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT 24/02/12 MALPESA FRERES MISE EN PLACE DE CANALISATIONS - PONT BATTANT 14/12/12 HEITMANN ET FILS REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE GRADATION LUMIERE AU THEATRE 11/07/12 ATES TRAVAUX DE MODIFICATION DES EFFLUENTS 27/07/12 BALLET TRANSFERT DU MONUMENT AUX MORTS : LOT 1 DECONSTRUCTION-DEMOLITION 06/08/12 PATEU - ROBERT MAISON VICTOR HUGO - RÉHABILITATION PHASE 1 - LOT 2 : ELECTRICITE COURANTS FORT ET FAIBLES 20/08/12 COTEB ENTREPRISES CODIEL TRANSFERT DU MONUMENT AUX MORTS : LOT 3 GROS OEUVRE 06/08/12 SOCIETE TEXIA CONSTRUCTIONS CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS LOT 12B : TUNNEL DE LAVAGE 07/11/12 MEIKO FRANCE CONSTRUCTION SOUS STATION ROUTE AVANNE - LOT 2 : THERMIQUE TUYAUTERIE ELECTRICITE 10/07/12 GDF SUEZ ENERGIE SERVICES-COFELY CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS LOT 8 : CARRELAGE-FAÏENCE-ETANCHEITE CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS - LOT 1 : TERASSEMENT - VRD CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DU REZ DE CHAUSSEE - LOT 1 : GROS OEUVRE - DEMOLITION 11/09/12 PREZIOSA /09/12 DROMARD /02/12 RIVA ENTREPRISE DECONSTRUCTION BATIMENT 110 GENDARMERIE DE TREPILLOT 21/09/12 MELCHIORRE PRU CLAIRS SOLEILS - RUE ROSA PARKS - ABORDS TOUR 73 - ACCES AU SITE PSR - ESPACE BOISE 12/10/12 STD AGENCE COLAS EST ILOT OUDET - DÉCONSTRUCTION DE LA CASERNE POMPIERS 19/07/12 PBTP & DEMOLITIONS MAISON VICTOR HUGO - RÉHABILITATION PHASE 1 - LOT 1 : GROS ŒUVRE - DEMOLITION ET DEVOIEMENT DES RESEAUX HUMIDES CENTRE ADMINISTRATIF MUNICIPAL - FORMALITES ADMINISTRATIVES - REAMENAGEMENT DU REZ DE CHAUSSEE - LOT 8 : PLOMBERIE - SANITAIRE CHAUFFAGE CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS - LOT 12A : EQUIPEMENTS DE CUISINE CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS - LOT 4 : PANNEAUX ET PORTES ISOTHERMES - PORTES A EFFACEMENT 20/08/12 PATEU - ROBERT /02/12 EIMI THERMIC /09/12 EMANN FRERES /09/12 ISOLATION THERMIQUE CONCEPT

5 REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS AVEC RESEAU DE CHAUFFAGE SUR LE SECTEUR MALLARME - LOT1 VRD : GROS ŒUVRE VRD ESPACES VERTS 21/10/12 TEXIA CONSTRUCTIONS CIMETIERE DE SAINT CLAUDE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT /06/12 DUC ET PRENEUF BOURGOGNE TRANSFERT DU MONUMENT AUX MORTS : LOT 2 AMENAGEMENT VRD 06/08/12 DUC ET PRENEUF BOURGOGNE CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS LOT 10 : ELECTRICITE-COURANTS FORTS ET FAIBLES CITADELLE RESTAURATION DU MUR D'ESCARPE COTE RIVOTTE 2 LOT 1 : MACONNERIE PIERRE DE TAILLE COMPLEXE SPORTIF SAINT CLAUDE : RENOVATION AVEC EXTENSION DU TERRAIN EN GAZON SYNTHETIQUE 11/09/12 COTEB ENTREPRISES CODIEL /08/12 PATEU ROBERT/HAKI /06/12 VDS PAYSAGE/ROGER MARTIN SA AVENUE GAULARD - AMENAGEMENTS DE VOIRIE 06/06/12 BONNEFOY CONTRAT FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES CARNOT/BELFORT 15/01/12 VILLE DE BESANCON ARCHEOLOGIE PLACE DES JUSTICES - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS 11/04/12 ROGER MARTIN / FCE CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS LOT 2 : DEMOLITION - MACONNERIE - GROS ŒUVRE CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS - LOT 3 : CHARPENTE METALLIQUE -BARDAGE-COUVERTURE-ETANCHEITE 11/09/12 CAMPENON BERNARD FRANCHE COMTE SAS /09/12 SOPREMA COMPLEXE SPORTIF ORCHAMPS - RUE CHOPIN - DEVOIEMENT DE RESEAUX ET VIABILITES 28/11/12 BONNEFOY COMPLEXE SPORTIF DE ROSEMONT TRAVAUX DE RENOVATION ROSEMONT 3 ET 2 07/06/12 PARCS ET SPORTS CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS LOT 9 : CHAUFFAGE-VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES PRU PLANOISE AMENAGEMENT DU PARVIS DU COLLEGE DIDEROT ET DE LA RUE DE COLOGNE - LOT 1 : TERRASSEMENT ENROBES VRD CUISINE CENTRALE - MODIFICATION DU PROCESSUS DE FABRICATION DES REPAS - LOT 11 : INSTALLATION FRIGORIFIQUE REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS AVEC RESEAU DE CHAUFFAGE SUR LE SECTEUR MALLARME - LOT 5 : CHAUFFAGE ET RESEAU CHAUFFAGE ESPACES VERTS ET SPORTIFS DE QUARTIERS : TRAVAUX PONCTUELS POUR DIVERS AMENAGEMENTS TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE ET DE METALLERIE DANS LE CADRE DE LA SECURISATION DES OUVRAGES DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT 11/09/12 EIMI THERMIC /12/12 EUROVIA /ALBIZZIA/SBM /11/12 EMANN FRERES /10/12 IMHOFF SA/COFELY /10/12 SAS ALBIZZIA ESPACES VERTS /02/12 OUDOT DEVELOPPEMENT BASSIN DE STOCKAGE ET DE DEPOLLUTION - LIAISON ROUTIERE DIDEROT/CHALEZEULE 16/04/12 SPIE BATIGNOLLES/BONNEFOY MARCHES DE EUROS HT et plus CONCEPTION REALISATION D'UNE CHAUFFERIE MIXTE BOIS GAZ 05/04/12 COFELY/VIESSMANN FRANCE SAS/ARCHI-TECH/INGEVALOR/ COTEBA/CAMPENON BERNARD/

6 MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE à ,99 EUROS HT FOURNITURE ENROBES A FROID /01/2012 SACER-PARIS-NORD-EST , FOURNITURE DE SUPPORTS DE COMPTEURS D'EAU 25/01/2012 SAINTE LIZAIGNE , FOURNITURE POTELETS À MÉMOIRE DE FORME ET BORDURES CAOUTCHOUC POUR BUTÉE STATIO 14/05/2012 LACROIX SIGNALISATION , ACQUISITION D'UN PORTE OUTILS 31/05/2012 HORIZON VERT , POUBELLES DOUBLE TRI 05/10/2012 SOTRALINOX , ACQUISITION D'UNE ÉPAREUSE 23/05/2012 NOREMAT , * FOURNITURE DE PIÈCES AUTOMOBILES - PRODUIT MODULAIRE METALLIQUE 01/01/2012 AIV-AMENAGEMENTS INTERIEURS DE VEHICULES , * FOURNITURE DE PIÈCES AUTOMOBILES - PIECES DE RECHANGE EUROVOIRIE 01/01/2012 MAILLARD , ACQUISITION CHÂSSIS BENNE 01/01/2012 STRADA BY MY CAR , ACQUISITION D'UNE ÉPANDEUSE À ÉMULSION TRACTÉE 17/09/2012 ACMAR , ACQUISITION D'UNE TONDEUSE COMPACTE AUTOPORTÉE 31/05/2012 CLAAS , ACQUISITION DE 135 CONTENEURS ISOTHERMES POUR LE TRANSPORT DE LIQUIDES CHAUDS 17/10/2012 BERSOT COLLECTIVITES , * FOURNITURE DE PIÈCES AUTOMOBILES - PIECES DE RECHANGE RENAULT VL 01/01/2012 DEFFEUILLE GROUPE AUTOMOBILES , FOURNITURE DE GRANULATS SILICO-CALCAIRES 01/01/2012 GRANULATS DU DOUBS , LIVRES DE BIBLIOTHEQUES - LOT 3 : BANDES DESSINEES 12/07/2012 FORUM ESPACE CULTURE BESANCON , * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX LOT 7 VITRERIE 22/05/2012 MIROITERIE COMTOISE , * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX LOT 8 SUPPORTS D'IMPRESSION 22/05/2012 SDAG ADHESIFS , ACQUISITION DE 1200 ÉCRANS POUR LE CARTABLE NUMÉRIQUE 12/07/2012 STAR NEGOCE , CHAUSSURES DE SECURITE 24/04/2012 MABEO INDUSTRIES/France SECURITE/GERIN , CHANGES COMPLETS POUR LES EAJE 01/01/2012 CELLULOSES DE BROCELIANDE , FOURNITURE DE PETITS ÉQUIPEMENTS SPORTIF POUR LES DIRECTIONS MUNICIPALES 01/06/2012 CASAL SPORT VPC , FOURNITURE DE MORTIERS SPECIAUX 01/01/2012 GEDIBOIS / BIGMAT BOIS MATERIAUX COMTOIS , FOURNITURES DE SACS A DEJECTIONS CANINES - LOT 1 : AVEC ANSES CONDITIONNES EN ROULEAUX FOURNITURES DE SACS A DEJECTIONS CANINES - LOT 2 : SACS RECTANGULAIRES SANS ANSES ET SOUS ENELOPPE PLASTIQUE 24/04/2012 APRICO ,00 24/04/2012 ANIMO CONCEPT , LIVRES DE BIBLIOTHEQUES - LOT 2 : FICTION JEUNESSE 19/07/2012 SANDALES D'EMPEDOCLE (LES) , FOURNITURE DE VEGETAUX HIVER 2012/ /12/2012 PÉPINIÈRES DE MARNAY ,00 6

7 ACQUISITION DEUX REMORQUES ÉQUIPÉES PMV 18/01/2012 SEM ELECTRONIQUE-SIGNALISATION , FOURNITURE DE PERIODIQUES 04/10/2012 FRANCE PUBLICATIONS , * FOURNITURE DE PIÈCES AUTOMOBILES - PIÈCES DE RECHANGE RVI 01/01/2012 BESANCON POIDS LOURDS RVI , * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX LOT 9 PLASTIQUES ET ALVEOLAIRES 22/05/2012 DORAS , * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX - LOT 6: PRODUITS SIDERURGIQUES ET DERIVES 22/05/2012 BURDIN BOSSERT/KDI NOSAL , FOURNITURE ET POSE DE 2 CENTRALES DE DÉTECTION AUTOMATIQUE DU MONOXYDE ET OXYDE DE CARBONE PARKINGS EN OUVRAGE 01/08/2012 CEGELEC FRANCHE-COMTE , * EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE 08/02/2012 MABEO INDUSTRIES , LIVRES DE BIBLIOTHEQUES - LOT 1: FICTION ADULTE 19/07/2012 SANDALES D'EMPEDOCLE (LES) , LIVRES DE BIBLIOTHEQUES - LOT 4 : LIVRES DOCUMENTAIRES 12/07/2012 FORUM ESPACE CULTURE BESANCON , ACQUISITION MATÉRIEL SPARE INFORMATIQUE 24/04/2012 BECHTLE DIRECT , FOURNITURE DE GRANULATS CALCAIRES 01/01/2012 CARRIERES JEANNIN , * FOURNITURE DE PIÈCES AUTOMOBILES - PIECES DE RECHANGE CITROEN 01/01/2012 IPERIA , ACQUISITION ET POSE D'1 A 3 ARMOIRES A GESTION ELECTRONIQUE POUR STOC.DE CLES 26/10/2012 CEGELEC AGENCE DE FRANCHE COMTE , FOURNITURE DE MATERIEL AUDIOVISUEL POUR LES ECOLES ET LES DIRECTIONS MUNICIPALES 15/06/2012 DARTY RHONES ALPES , EXTENSION STATION ATTACHES 19/07/2012 CLEAN ENERGY PLANET , ACQUISITION D'UN CAMION EQUIPE D'UN BRAS MULTI-BENNES SUR CHASSIS CABINE 10TONNES 18/06/2012 BESANCON POIDS LOURDS RVI , FOURNITURE DE BETON HYDRAULIQUE /01/2012 HOLCIM BETONS REGION CENTRE EST , PRODUITS PREFABRIQUES EN BETON BORDURES, BORDURETTES, CANIVEAUX, ETC 26/04/2012 SOVAPRO , SONORISATION SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - MARCHE COMPLEMENTAIRE 29/11/2012 IEC ,32 7

8 MARCHES DE à ,99 EUROS HT * PRODUITS SPÉCIFIQUE ENTRETIEN COURANT BO FOURNITURE DE PIÈCES AUTOMOBILES 01/01/2012 BESANCON POIDS LOURDS RVI , MATERIEL ELECTRIQUE - MATERIEL D' AUTOMATISMES ET D'ACCESSOIRES 10/07/2012 MABEO INDUSTRIES , PRODUITS D'ENTRETIEN TOUTES SURFACES - LOT 2 21/05/2012 JAVEL BARBIZIER , * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX - LOT 3 : PRODUITS SANITAIRES ET PLOMBERIE 22/05/2012 BURDIN BOSSERT/LEGALLAIS BOUCHARD QUINCAILLERIE INDUSTRIELLE/ , * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX - LOT 4 : PEINTURE 22/05/2012 HAMELIN DECOR/ZOLPAN FRANCHE-COMTE/NUANCES ET DECORATION BESANCON , JEUX, JOUETS ET MOBILIERS SCOLAIRES LOT 1: JEUX, JOUETS ET MATÉRIEL ÉDUCATIF 05/07/2012 PAPETERIES PICHONWESCO/NATHAN/ASCO EDUCATION CELDA/CYRANO , FOURNITURES DE PEINTURES, PETITS MATÉRIELS PRODUITS DE TRAITEMENT POUR RECOUVREMENT TAGS * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX - LOT 2 : QUINCAILLERIE 22/05/ * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX - LOT 5 : MATERIEL ELECTRIQUE 22/05/ /08/2012 CITE DES COULEURS (LA) ,00 BURDIN BOSSERT/FOUSSIER QUINCAILLERIE/LEGALLAIS BOUCHARD QUINCAILLERIE INDUSTRIELLE COMPTOIR ELECTRIQUE BISONTIN/REXEL FRANCE NORD EST - AGENCE FACEN/CGE DISTRIBUTION , ,00 MARCHES DE EUROS HT et plus * FOURNITURES POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX - LOT 1 : MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET ACCESSOIRES DE POSE 22/05/2012 GEDIBOIS - BIGMAT BOIS MATERIAUX COMTOIS/DORAS , * FOURNITURE DE PIÈCES AUTOMOBILES - FOURNITURE LUBRIFIANTS AUTO ET DIVERS 01/01/2012 GINOUVES SAS , * IMPRIMANTES COULEUR DES ÉCOLES 02/07/2012 CANON FRANCE SAS , MATERIEL ELECTRIQUE - LOT 2 : APPAREILLAGE ELECTRIQUE, CABLES ET ACCESSOIRES 10/07/2012 CGE DISTRIBUTION/REXEL , FOURNITURE CARBURANT GPLC ET BOUTEILLES DE PROPANE 13KG 10/12/2012 BUTAGAZ SAS , * IMPRIMANTES LASER A4 MONOCHROME ET COULEUR 02/07/2012 CANON FRANCE SAS , * MATÉRIELS ET LOGICIELS BUREAUTIQUES : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE 13/06/2012 ECONOCOM INFOPOINT , * IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS A4 ET A3 MONOCHROME ET COULEURS 02/07/2012 CANON FRANCE SAS , MATERIEL ELECTRIQUE - LOT 1 : LAMPES LANTERNES CANDELABRES ET ACCESSOIRES 10/07/2012 COMPTOIR ELECTRIQUE BISONTIN/REXEL/CGE , * MISE EN ŒUVRE D UN SYSTÈME DE RADIOCOMMUNICATION SUR LA VILLE DE BESANÇON AVEC EXTENSION POSSIBLE À L AGGLOMÉRATION (59 COMMUNES) 07/03/2012 SYSOCO ,00 8

9 MARCHES DE SERVICES MARCHES DE à ,99 EUROS HT COMPLEXE SPORTIF ROSEMONT MISSION CONSEIL 26/01/2012 A2C SPORTS AUDIT CONSEIL CONTROLE COLLECTE ET DISTRIBUTION DU COURRIER - LOT 5 : ENVOI DEMATERIALISE DES LETTRES GROUPEES 01/01/2012 MAILEVA LOCATION DE MATERIEL DE TRAVAUX PUBLICS /01/2012 LOXAM LOCATION SPECTACLE PYROTECHNIQUE 14 JUILLET /07/2012 COUTURIER JACQUES ORGANISATION MISSION OPC MAISON VICTOR HUGO 13/08/2012 LHOMME NECTOUX MISSION OPC RESERVES DES MUSEES 13/08/2012 LHOMME NECTOUX PRESTATION DE MAINTENANCE STATIONS VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE 20/11/2012 CLEAN ENERGY PLANET LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR 01/01/2012 HEITMANN ET FILS ANIMATION CHARTE COMMERCE ECOCITOYEN 01/01/2012 FEDERATION DOUBS NATURE ENVIRONNEMENT REFONTE EXPOSITION MDT SCENOGRAPHE 25/01/2012 ATELIER CARAVANE / JACQUES BIEHLMANN MAINTENANCE ET CONTROLE DES INSTALLATIONS ET PRODUCTION DE FROID SUR DIVERS BATIMENTS 25/09/2012 ENORA SERVICES RÉGIE GÉNÉRALE ET TECH/CONCERTS ÉTÉ 2012 PROGRAMMATION CONCERTS 20/07/2012 S.A.R.L. MEDIACOM TOUR LOCATION D'UNE ÉPAREUSE AVEC CHAUFFEUR ET TRAVAUX BÛCHERONNAGE 16/03/2012 SAPOLIN FRERES CONSEIL ET REPRESENTATION EN JUSTICE - LOT 4 : DROIT PRIVE 29/10/2012 SCP SEBAN/RICHER/DSC AVOCATS REFECTION ETANCHEITE PARKING CASSIN DIAGNOSTIC ET MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE 03/10/2012 JDBE DUMAIN BUREAU D ETUDE MAITRISE D'OEUVRE CITADELLE RESTAURATION MUR ESCARPE 03/02/2012 ATELIER CAIRN - ABECASSIS REQUALIFICATION DE LA PLACE ST JACQUES 22/05/2012 THALWEG Paysage RAMASSAGE DES FEUILLES 06/12/2012 ISS ESPACES VERTS PROSPECTIVE ET STRATEGIE BESANCON /02/2012 SOFRED CONSULTANTS BASSIN MERMOZ MISSION G4 SUPERVISION ETUDE GEOTECHNIQUE 20/04/2012 GEOTEC - BESANCON EVOLUTION CONFIGURATION FORTINET 12/09/2012 OCEALIS SECURITE DIAGNOSTIC TECHNICO FIN ST-JACQUES 21/05/2012 ATELIER CAIRN/ATELIER CAIRN - ABECASSIS/BUREAU CETEL/SARL BETER CACHAT PIERR MAINTENANCE SYSTEME DETECTION INTRUSION MUSEE DU TEMPS 18/06/2012 DELTA SECURITE SOLUTIONS CLN CONCEPTION RÉALISATION DES DOCUMENTS COM ENERGIE JEUNE 21/05/2012 RHODOSIGNE PROTECTION CENTRE VILLE BESANCON CONTRE CRUES 04/01/2012 PROLOG INGENIERIE RESTAURATION APOTHIC VH + 3 PEINTURES - LOT 1 07/11/2012 HAZAËL MASSIEUX

10 CONTROLE TECHNIQUE 01/03/2012 SOCOTEC PRESTATIONS DE DÉRATISATION SUR BESANÇON 14/05/2012 FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT ENTRETIEN PAR POMPAGE OUVRAGES STEP ASPIRATION, NETTOYAGE ELEMENTS SABLEUX 09/07/2012 BORDY SA LOCATION MATÉRIEL AUDIOVISUEL, ÉCLAIRAGE SONORISATION 06/07/2012 IPS IMAGE PRO SERVICE/IZO MAINTENANCE LOGICIELS STAR 2012 APIC 01/01/2012 STAR APIC SCÉNOGRAPHIE EXPOSITION CARTES POSTALES CONCEPTION ET RÉALISATION 12/07/2012 LA FABRIQUE CREATIVE * HABILITATIONS ELECTRIQUES ET NON ELECTRIQUES 31/05/2012 AFPA ACTION D'INSERTION POUR DIVERS TRAVAUX EN FORETS COMMUNALES 20/04/2012 ADDSEA SERVICE INSERTION FOURNITURE LIVRAISON DE COMBUSTIBLE BOIS POUR LES CHAUFFERIES 21/09/2012 ONF ENERGIE MARCHE D'INSERTION PROFESSIONNELLE - RESTAURATION PATRIMOINE BATI VERNACULAIRE 30/10/2012 PATRIMOINE INSERTION CAMPAGNE DE COMMUNICATION TOURISME ET NOTORIÉTÉ 04/10/2012 ATELIER POSTE RENOUVELLEMENT DES POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES ASSISTANCE À LA MISE EN ŒUVRE D UN ENVIRONNEMENT CENTRALISÉ SOUS WINDOWS 2008 RDS/TSE 11/06/2012 ACESI CENTRE EST SOINS AUX ARBRES /09/2012 VERT-TIGES T.S.A LOCATION D' ENGINS DE TERRASSEMENT 01/01/2012 HEITMANN ET FILS CONSEIL ET REPRESENTATION EN JUSTICE - LOT 2 : DROIT DES CONTRATS PUBLICS ET DES MONTAGES CONTRACTUELS COMPLEXES 04/12/2012 RICHER/PALMIER/DUFAY SUISSA CORNELOUP GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE INSTALLATION 01/01/2012 PROSECURITE

11 MARCHES DE EUROS HT et plus CONTROLE TECHNIQUE 01/03/2012 ALPES CONTROLES COORDINATION SECURITE CONSEIL ET REPRESENTATION EN JUSTICE - LOT 1 : DROIT PUBLIC GENERAL 12/10/2012 RICHER/SARTORIO LONQUEUX SAGALOLOVITCH/P. PETIT ET ASSOCIES CONSEIL ET REPRESENTATION EN JUSTICE - LOT 3 : DROIT DE L' URBANISME 31/10/2012 MOLAS/SOLER COUTEAUX LLORENS/P.PETIT ET ASSOCIES MAINTENANCE ALARMES ET VIDÉOSURVEILLANCE DES BÂTIMENTS DE LA VILLE DE BESANÇON 13/11/2012 ANTENNES ANDRE PEPIOT/FRANCHE-COMTE COMMUNICATIONS STABILISATION PEINTURES 01/03/2012 CRRCOA - AS REGION RESTAURATION O. A./ART PARTENAIRE/GROUP VIBERT STABILISATION OA CITADELLE DEMI BASTIONS /10/2012 ATELIER CAIRN/ABECASSIS VERIFICATEUR M H TRANSPORT D'ELEVES - LOT 1 : ECOLE PRIMAIRE MONTBOUCONS A L'ECOLE MATERNELLE KENNEDY 18/10/2012 GROSPERRIN TOURISME VOYAGE PROJET URBAIN ST JACQUES ARSENAL 19/11/2012 SARL LA FABRIQUE URBAINE/GAUTIER BICHERON TRAITEUR 25/05/ TRANSPORT D'ELEVES - LOT 2 : ECOLE MATERNELLE DES PRES DE VAUX A L'ECOLE ELEMENTAIRE BREGILLE COURBET/CARQUILLE/LE CHAMPAGNEY/PATISSERIE MUZARD/L BALLET CHARCUTIER TRAITEUR /12/2012 GROSPERRIN TOURISME VOYAGE TRANSPORT D'ELEVES - LOT 3 : ECOLE MATERNELLE T. BERNARD A ECOLE MATERNELLE J. MACE 13/12/2012 MONTS-JURA AUTOCARS ASSURANCE TOUS RISQUES OBJETS D'ART ET PRECIEUX 01/01/2012 D&PFILHET - ALLARD & COMPAGNIE * * RÉSEAU TÉLÉPHONIQUE : MAINTENANCE PRÉVENTIVE, MAINTENANCE CURATIVE, ASSISTANCE ET EXTENSION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS LOT 2 : RÉSEAU INFORMATIQUE RÉSEAU TÉLÉPHONIQUE : MAINTENANCE PRÉVENTIVE, MAINTENANCE CURATIVE, ASSISTANCE ET EXTENSION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS - LOT 1: TÉLÉPHONIE 06/09/2012 NEXTIRAONE FRANCE /08/2012 NEXTIRAONE FRANCE MAITRISE D'OEUVRE POLE DES TILLEULS 06/12/2012 SCP MALCOTTI ROUSSEY * FOURNITURE DE SERVICES D HÉBERGEMENT DE BAIES INFORMATIQUES (HOUSING) DANS UN DATACENTER TIER3+ ET SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ASSOCIÉS 12/06/2012 NEOCLYDE * ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS 01/01/2012 PNAS - PARIS NORD ASSURANCE SERVICES COLLECTE ET DISTRIBUTION DU COURRIER - LOT 2 : DISTRIBUTION DU COURRIER ENVOYE 01/01/2012 POSTE (LA) CSP2C NARBONNE * Marché passé en groupement de commandes 11