SOMMAIRE. Les arrêtés du 07 mars Le prétraitement..2 o Bac dégraisseur 2 o Préfiltre 2 o Rôle d une ventilation 2 o Fosse toutes eaux 3

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1 Conception Impression CPIE de la Corrèze

2 SOMMAIRE Les arrêtés du 07 mars Le prétraitement..2 o Bac dégraisseur 2 o Préfiltre 2 o Rôle d une ventilation 2 o Fosse toutes eaux 3 Les différents types de traitement.. 4 o L épandage en tranchées d infiltration à faible profondeur sur sol naturel 4 o Le filtre à sable vertical non drainé 6 o Le filtre à sable vertical drainé 8 o Le filtre à sable horizontal drainé 10 o Le tertre d infiltration 12 Les filières agréées suivant l arrêté du 07 mars Le rejet des eaux traitées.. 18 Les règles d entretien 19 o Quelques mesures de précaution à respecter 19 o Les idées reçues 19 o Ce qu il faut avoir fait 19 o Les fréquences d entretien 20 o Les entreprises de vidanges agréées en Corrèze 21 L étude de sol. 22 Conception Impression CPIE de la Corrèze

3 LES ARRETES DU 7 mars 2012 La Loi sur l Eau et les Milieux Aquatiques, du 31 décembre 2006 a introduit de nouvelles dispositions et a donné une nouvelle impulsion à la politique d assainissement non collectif en renforçant les compétences des communes et les obligations des propriétaires, et en fixant des objectifs en terme de calendrier et de qualité. Après deux ans de négociations avec les acteurs de l ANC et après accord de la commission européenne, le dispositif règlementaire composé de trois arrêtés relatifs à l assainissement non collectif a été signé le 7 mars 2012 et publié au Journal Officiel le 25 avril Par ailleurs, suite aux engagements du Grenelle de l Environnement, le gouvernement a créé l éco-prêt à taux zéro (EcoPTZ), une mesure financière qui offre la possibilité aux propriétaires de réaliser des travaux d économie d énergie efficaces dans les logements. La mesure a été étendue aux travaux d installation d un assainissement non collectif (ANC) ne consommant pas d énergie, pour les habitations existantes (mais pas pour les constructions neuves). Les filières agréées sont publiées au Journal Officiel, le présent document technique est mis à jour régulièrement dès que de nouveaux agréments sont connus. Conception Impression CPIE de la Corrèze

4 LE PRETRAITEMENT Conforme à l arrêté ministériel du 7 mars 2012 Bac dégraisseur Ce dispositif est destiné à retenir des matières solides, des graisses et des huiles contenues dans les eaux ménagères. Bien qu utile, le bac à graisses n est pas obligatoire sauf cas particuliers : - Réhabilitation avec prétraitement des eaux usées domestiques séparées avec conservation de la fosse septique d au moins 2000 litres. - Longueur de canalisation d évacuation avant la fosse supérieure à 10 m. - Production de graisse élevée. En principe, le bac dégraisseur est installé en sortie de cuisine. Son volume doit être d un minimum de 200 litres lorsqu il reçoit seulement les eaux de la cuisine, ou d un minimum de 500 litres s il reçoit la totalité des eaux ménagères. Préfiltre Schéma d un bac dégraisseur Ce dispositif est en général inclus dans la fosse toutes eaux. Il permet de piéger les particules de boues fines grâce à des matériaux filtrants (roche volcanique ou filtre à cassettes). Il a un rôle de fusible en cas de colmatage des installations de traitement situées en aval. Un préfiltre peut aussi être rajouté en aval de la fosse toutes eaux pour optimiser le système. La mise en place d un préfiltre est fortement conseillée et reste obligatoire dans le cas de réhabilitation d une filière avec conservation de la fosse septique (prétraitement séparé des eaux de WC et des eaux ménagères) son volume est de 200 à 500 litres. Rôle d une ventilation Une fosse toutes eaux constitue un réacteur favorable au développement de bactéries sulfato-réductrices. Ces bactéries utilisent les composés soufrés et produisent de l acide sulfurique et de l hydrogène sulfuré (H 2 S) qui dégage une odeur nauséabonde. Outre les risques de dégradations des parois béton de la fosse, le dégagement gazeux est important, il va rechercher une sortie pour décompresser la fosse. L absence de ventilation de fosse engendre des dégagements gazeux au niveau des tampons (fosse, regards ) et au niveau de l installation sanitaire surtout si elle n est pas équipée de siphons. La ventilation de la fosse doit sortir à au moins 40 cm au-dessus de la ventilation primaire, elle doit être équipée d une extracteur statique ou éolien afin d améliorer la sortie des gaz lourds et malodorants audessus de l habitation. Conception Impression CPIE de la Corrèze

5 Fosse toutes eaux Schéma de principe de fonctionnement d une fosse toutes eaux La fosse doit être installée le plus près possible de l habitation (moins de 10 m). La mise en place d un bac à graisses n est pas obligatoire (sauf cas particuliers : fosse à plus de 10 m, restaurant ). Les eaux pluviales ne doivent pas être raccordées à la fosse. Dimensionnement de la fosse toutes eaux ATTENTION! - Le niveau d entrée et de sortie doit tenir compte de la profondeur des tuyaux. - Des regards de branchement sont préconisés à chaque sortie de l habitation, les tuyaux de raccordement se bouchant fréquemment. - Lit de pose constitué de 10 cm de sable compacté. - Vérifier le sens de la pose de la fosse toutes eaux. - Mettre conjointement en eau la fosse et le remblayage avec du sable latéral, afin d éviter l écrasement de la fosse. À la fin du remblaiement, les tampons de visite de la fosse doivent rester accessibles et apparents. ATTENTION! Les eaux de pluies, telles que les eaux de toitures, de terrasse, de drainage, ne sont pas des eaux usées : elles doivent être évacuées séparément (rejet au fossé, infiltration sur place ) En aucun cas, elles ne doivent entrer dans l installation d assainissement non collectif. Conception Impression CPIE de la Corrèze

6 L EPANDAGE EN TRANCHEES D INFILTRATION A FAIBLE PROFONDEUR SUR SOL NATUREL Conforme à l arrêté ministériel du 7 mars 2012 Schéma de principe de fonctionnement Capacité Epandage Pièces fosse tranchées / lit principales toutes eaux d infiltration 4 3 m 3 Mini 45 m 5 3 m 3 selon terrain 6 4 m 3 75 m 7 5 m 3 90 m ATTENTION : une longueur de drain ne peut dépasser 30 m Source Centre-Est Environnement Conception Impression CPIE de la Corrèze

7 L épandage souterrain doit être réalisé par l intermédiaire de tuyaux placés à très faible pente (1% environ) dans un ensemble de tranchées. Il doit être placé aussi près de la surface du sol que le permet sa protection. Les tuyaux d épandage doivent avoir un diamètre au moins égal à 100 mm, ils doivent être constitués d éléments rigides en matériaux résistants munis d orifices dont la plus petite dimension doit être au moins égale à 5 mm ; La longueur d une ligne de tuyaux d épandage ne doit pas excéder 30 mètres. La largeur des tranchées d épandage dans lesquelles sont déposés les tuyaux est de 0.50 m minimum (0.70 m maximum) ; Le fond des tranchées est garni d une couche de graviers lavés ; La distance d axe en axe des tranchées doit être au moins égale à 1.50 m ; Un géotextile doit être disposé au-dessus de la couche de graviers, sous la couche de terre végétale. Le rôle du regard de répartition : - Permettre la répartition homogène de l effluent - Nombre de départs = nombre de tuyaux - Son fond doit être étanche - Les raccords sont à joints souples - Les tuyaux de distribution sont sans perforation. Sens de la pente ATTENTION! Les eaux de pluies, telles que les eaux de toitures, de terrasse, de drainage, ne sont pas des eaux usées : elles doivent être évacuées séparément (rejet au fossé, infiltration sur place ) En aucun cas, elles ne doivent entrer dans l installation d assainissement non collectif. Conception Impression CPIE de la Corrèze

8 LE FILTRE A SABLE VERTICAL NON DRAINE Conforme à l arrêté ministériel du 7 mars 2012 Schéma de principe de fonctionnement Source Centre-Est Environnement Dimensions Filière adaptée aux sols peu perméables sur une profondeur maximum de 1,50 mètres mais dont la sous-couche est perméable. Pour les interventions ultérieures (contrôle et entretien), tous les tampons de visite doivent rester accessibles et au niveau du sol fini. Le terrain d épandage est simplement recouvert de gazon, sans aucun arbre à moins de 3 mètres et ne doit pas servir au passage ou au stationnement de véhicules. Nb pièces principales Largeur Longueur du filtre 4 5 m 4 m 5 5 m 5 m +1 5 m +1 m Profondeur mini 1.10 m - maxi 1.60 m Matériaux utilisés - Fouille exécutée en une seule passe et ne doit pas être en contact avec le niveau maximum de la nappe phréatique. - Profondeur mini : 1,10 m - Profondeur maxi : 1,60 m - Largeur : 5 m - Longueur mini : 4 m Graviers sans fines : Sable siliceux sans fines Conception Impression CPIE de la Corrèze

9 ATTENTION! Les eaux de pluies, telles que les eaux de toitures, de terrasse, de drainage, ne sont pas des eaux usées : elles doivent être évacuées séparément (rejet au fossé, infiltration sur place ) En aucun cas, elles ne doivent entrer dans l installation d assainissement non collectif. Le rôle du regard de répartition : - Permettre la répartition homogène de l effluent - Nombre de départs = nombre de tuyaux - Son fond doit être étanche - Les raccords sont à joints souples - Les tuyaux de distribution sont sans perforation. Conception Impression CPIE de la Corrèze

10 LE FILTRE A SABLE VERTICAL DRAINE Conforme à l arrêté ministériel du 7 mars 2012 Schéma de principe de fonctionnement Source Centre-Est Environnement Dimensions Filière adaptée aux sols peu perméables, à utiliser à titre exceptionnel. Pour les interventions ultérieures (contrôle et entretien), tous les tampons de visite doivent rester accessibles et au niveau du sol fini. Le terrain d épandage est simplement recouvert de gazon, sans aucun arbre à moins de 3 mètres et ne doit pas servir au passage ou au stationnement de véhicule. Nb pièces principales Largeur Longueur du filtre 4 5 m 4 m 5 5 m 5 m +1 5 m +1 m Profondeur mini 1.20 m - maxi 1.70 m Matériaux utilisés - Fouille exécutée en une seule passe et débarrassés de tous gros éléments caillouteux. - Profondeur mini : 1,20 m - Profondeur maxi : 1,70 m - Largeur : 5 m - Longueur mini : 4 m Graviers sans fines : Sable siliceux sans fines Conception Impression CPIE de la Corrèze

11 ATTENTION! Les eaux de pluies, telles que les eaux de toitures, de terrasse, de drainage, ne sont pas des eaux usées : elles doivent être évacuées séparément (rejet au fossé, infiltration sur place ) En aucun cas, elles ne doivent entrer dans l installation d assainissement non collectif. Le rôle du regard de répartition : - Permettre la répartition homogène de l effluent - Nombre de départs = nombre de tuyaux - Son fond doit être étanche - Les raccords sont à joints souples - Les tuyaux de distribution sont sans perforation. 2/2 Conception Impression CPIE de la Corrèze

12 LE FILTRE A SABLE HORIZONTAL DRAINE Conforme à l arrêté ministériel du 7 mars 2012 Schéma de principe de fonctionnement Source Centre-Est Environnement Dimensions Filière adaptée aux sols peu perméables, à utiliser à titre exceptionnel. Pour les interventions ultérieures (contrôle et entretien), tous les tampons de visite doivent rester accessibles et au niveau du sol fini. Le terrain d épandage est simplement recouvert de gazon, sans aucun arbre à moins de 3 mètres et ne doit pas servir au passage ou au stationnement de véhicule. Nb pièces principales Largeur du front Longueur du filtre 4 6 m 5.5 m 5 8 m 5.5 m +1 +1m 5.5 m Hauteur 0.35 m Matériaux utilisés - Fouille exécutée en une seule passe et débarrassés de tout gros éléments caillouteux. - Profondeur mini : 0.35 m - Profondeur maxi : 0.60 m - Largeur : 6 m mini - Longueur : 5 m 50 Graviers sans fines : Sable siliceux sans fines Conception Impression CPIE de la Corrèze

13 Le rôle du regard de répartition : - Permettre la répartition homogène de l effluent - Nombre de départs = nombre de tuyaux - Son fond doit être étanche - Les raccords sont à joints souples - Les tuyaux de distribution sont sans perforation. ATTENTION! Les eaux de pluies, telles que les eaux de toitures, de terrasse, de drainage, ne sont pas des eaux usées : elles doivent être évacuées séparément (rejet au fossé, infiltration sur place ) En aucun cas, elles ne doivent entrer dans l installation d assainissement non collectif. Conception Impression CPIE de la Corrèze

14 LE TERTRE D INFILTRATION Conforme à l arrêté ministériel du 7 mars 2012 Schéma de principe de fonctionnement Source Centre-Est Environnement Cette filière est à mettre en œuvre lorsque la nappe souterraine est très proche de la surface du sol. Elle nécessite généralement un relevage des effluents prétraités. Pour les interventions ultérieures (contrôle et entretien), tous les tampons de visite doivent rester accessibles et au niveau du sol fini. Le terrain d épandage est simplement recouvert de gazon, sans aucun arbre à moins de 3 mètres et ne doit pas servir au Dimensions Surface au sommet égale à 5m² par pièce principale (20 m² minimum) Matériaux utilisés Graviers sans fines : - Le tertre repose sur le sol en place. La couche herbeuse doit être décapée. - Hauteur mini : 1,10 m - Largeur au sommet : 5 m - Longueur mini : 4 m Sable siliceux sans fines ATTENTION! Les eaux de pluies, telles que les eaux de toitures, de terrasse, de drainage, ne sont pas des eaux usées : elles doivent être évacuées séparément (rejet au fossé, infiltration sur place ) En aucun cas, elles ne doivent entrer dans l installation d assainissement non collectif. Conception Impression CPIE de la Corrèze

15 Le rôle du regard de répartition : - Permettre la répartition homogène de l effluent - Nombre de départs = nombre de tuyaux - Son fond doit être étanche - Les raccords sont à joints souples - Les tuyaux de distribution sont sans perforation. Conception Impression CPIE de la Corrèze

16 FILIERES AGREEES SUIVANT ARRETE DU 07 mars 2012 Agréments parus au Journal Officiel : Informations sur le site : Numéro Modèle Marque n bis n bis n ext n bis n bis n bis n n n bis n Gamme TOPAZE Filtre à Sable (5, 7 et 8 EH) Actibloc SL (4 EH) et 3500/2500 (4 EH) Gamme Actibloc (6, 8, 12, 16 et 20 EH) NEVE Environnement SOTRALENTZ Bionest PE-5 (5 EH) BIONEST France BIOFRANCE F4 et 5 EH EPUR BIOFRANCE Plast F4 et (5 EH) EPUR Septodiffuseur SD 14 (4 EH) Septodiffuseur SD 22 (4 EH) Septodiffuseur SD 23 (5 EH) Bio Réaction System (5 EH) Gamme Bio Réaction System (5, 6, 10 et 20 EH) SEBICO Phyto Plus Environnement n Monocuve Type 6 (6 EH) EAUCLIN n bis Oxyfix C-90 MB 4 EH 4500 (3 et 4 EH) ELOY WATER n ext Gamme Oxyfix G-90 MB (4, 5, 6, 9 et 11 EH) ELOY WATER Utilisation : Résidence Principale RS : Résidence secondaire et RS n PREMIER TECH Gamme Epurflo modèles Maxi CP -017 bis AQUA et RS n PREMIER TECH Gamme Epurfix modèles CP -018 bis AQUA et RS n INNO-CLEAN EW 4 (4 EH) KESSEL AG n DELPHIN Compact 1 (4 EH) DELPHIN WATER SYSTEMS n SIMBIOSE 4 EH (4 EH) ABAS n Kingspan BIODISC BA 5 EH (5 EH) -022 bis Environnemental n Filtre à massif de zéolithe (5 à 20 EH) EPARCO et RS n Gamme BIOROCK D (5, 6 et 10 EH) -026 bis BIOROCK et RS Gamme BIOROCK D-R (5, 6 et 10 EH) n n bis n bis n et n n bis n OXYFILTRE 5 EH (5 EH) STOC et RS Microstation modulaire NDG EAU (4, 6, 8, 10 et 20 EH) PureStation EP600 4 EH (4 EH) Gamme PureStation EP900 (5 EH) NASSAR Techno Group NTG SAL ALIAXIS R&d SAS Suite du tableau sur la page suivante Conception Impression CPIE de la Corrèze

17 FILIERES AGREEES SUIVANT ARRETE DU 07 mars 2012 Agréments parus au Journal Officiel : Numéro Modèle Marque n bis n n bis n ext n n bis AUTOEPURE 3000 (5 EH) Gamme AUTOEPURE (8, 10, 15 et 20 EH) KLARO EASY (8 EH) Gamme TRICEL P6 (6, 9, 11, 14, 17 et 20 EH) Gamme Compact O ST Type S et R (4, 5 et 6 EH) EPUR NATURE GRAF DISTRIBUTION KMG Killarney Plastics Assainissement Autonome EYVI 07 PTE (7 EH) SMVE n ext Gamme OPUR SuperCompact (3 et 4 EH) BORALIT France STEPIZEN 1-5 EH (5 EH) n Gamme STEPIZEN décanteur primaire AQUITAINE BIOn GRAF (6, 9 et 15 EH) ou SOTRALENTZ TESTE (9 et 15 EH) n BIOFRANCE Roto F4 (5 EH), Roto (6-011 bis EH) EPUR n EPURALIA 5 EH (5 EH) ADVISAEN n KLÄROFIX 6 (6 EH) UTP Umwelttechnik Pöhnl GmbH Utilisation : Résidence Principale RS : Résidence secondaire et RS et RS n bis ENVIRO-SEPTIC ES 6 EH (6 EH) DBO EXPERT Inc. et RS n Septodiffuseur SD (2 à 20 EH) SEBICO et RS n BIOKUBE 5 EH (5 EH) SEBICO n BIOCLEANER - BC 4PP (4 EH) ENVIPUR n n n n n EPURFIX modèle CP MC (6 EH) PRECOFLO modèle CP (5 EH) Gamme EPURFLO modèles MINI CP (5, 6, 7, 8 et 10 EH), MEGA CP (12, 14, 17 et 20 EH) Gamme Jardi-Assainissement FV+FH (3, 4, 5, 6, 8, 10, 12, 16 et 20 EH) PREMIER TECH AQUA PREMIER TECH AQUA PREMIER TECH AQUA AQUATIRIS n Aquatec VFL ATF (8 EH) AQUATEC VFL sro n Gamme SIMBIOSE 4 BP, 5 BIC, 5 BP ABAS n ext Bioxymop 6025/06 (6 EH) Gamme Bioxymop (9 et 12 EH) SIMOP n Gamme Oxyfix C-90MB (4, 5, 6, 9 et 11 EH) ELOY WATER n Tricel FR6/4000 (6 EH) Killarney Plastics n Gamme BLUEVITA Tornado (4 et 6 EH) BLUEVITA et RS et RS et RS et RS Suite du tableau sur la page suivante Conception Impression CPIE de la Corrèze

18 FILIERES AGREEES SUIVANT ARRETE DU 07 mars 2012 Agréments parus au Journal Officiel : Numéro Modèle Marque Utilisation : Résidence Principale RS : Résidence secondaire n ext Gamme Aquatec VFL AT (6, 8, 10 et 13 EH) AQUATEC VFL sro n Gamme STRATEPUR MAXI CP (5, 6, 7, 8, 10, 12, 14 et 17 EH) STRADAL et RS n Gamme STRATEPUR MINI ET MEGA CP (5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17 et 20 EH) STRADAL et RS n Gamme EPURBA Compact (5, 10, 15, PREMIER TECH 20 EH) AQUA et RS n GAMME ENVIRO-SEPTIC ES (5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 18 et 20 EH) DBO EXPERT Inc. et RS n Gamme OXYFILTRE (9 et 17 EH) STOC et RS n AS-VARIO comp K5 (5 EH), Roto 3 (3-016 EH) ASIO n Gamme Oxyfix C-90MB Inox (4, 5 et 6 EH) ELOY WATER n ext Gamme BIOFRANCE Roto (8, 12, 16 et 20 EH) EPUR n ext Gamme BIOFRANCE Bloc (6, 8, 12, 16 et 20 EH) EPUR n ext Gamme BIOFRANCE Plast (8, 12, 16 et 20 EH) EPUR n ext Gamme Végépure Compact (4 à 20 EH) IFB Environnement et RS n ext Gamme Végépure ProMS (4 à 20 EH) IFB Environnement et RS n Gamme Bionest PE-7 (5 et 7 EH) BIONEST n n n Gamme Epurflo MAXI CP (4, 5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17 et 20 EH) et Epurfix CP (5, 6 et 8 EH) Gamme Epurflo MINI CP (5, 6, 7, 8 et 10 EH) et MEGA CP (12, 14, 17 et 20 EH) PREMIER TECH AQUA PREMIER TECH AQUA et RS et RS n Gamme Précoflo (4, 5, 6, 7, 8,10, 12, PREMIER TECH 15, 18 et 20 EH) AQUA et RS n ext Gamme Microstation Aquameris (5, 8 et 10 EH) SEBICO n Gamme KLARO Quick (4, 6 et 8 EH) et KLARO Easy (18 EH) GRAF DISTRIBUTION n MICROBIOFIXE 500 (5 EH) CLAIR EPURE n ext Gamme Filière d assainissement Compactodiffuseur à zéolithe BFC (5, 6, 7, 9, 10, 12, 15, 20 EH) Ouest Environnement et RS n Gamme Ecoflo CP MC (3, 5, 7, 10, 15 et 20 EH) PREMIER TECH AQUA et RS Suite du tableau sur la page suivante Conception Impression CPIE de la Corrèze

19 FILIERES AGREEES SUIVANT ARRETE DU 07 mars 2012 Agréments parus au Journal Officiel : Numéro Modèle Marque n n n Gamme STRATEPUR modèles MAXI CP (4, 5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17 et 20 EH) Gamme STRATEPUR modèles MINI CP et MEGA CP (5, 6, 7, 8, 10, 12, 14, 17 et 20 EH) Gamme EPURBA COMPACT (4, 5, 6, 8, 10, 12, 15, 18 et 20 EH) STRADAL STRADAL Utilisation : Résidence Principale RS : Résidence secondaire et RS et RS n TP-5EO (5 EH) ALBIXON n WPL DIAMOND EH5 (5 EH) WPL Limited n ext Gamme INNO-CLEAN Plus (4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18 et 20 EH) KESSEL AG n OXYSTEP 4-8 EH (8 EH) BONNA SABLA SNC n ext Gamme EPANBLOC Faible profondeur (6, 8, 10, 12 et 20 EH) SOTRALENTZ et RS n ext Gamme EPANBLOC Grande profondeur (6, 8, 10, 12 et 20 EH) SOTRALENTZ et RS n CONDER CLEREFLO ASP (8 EH) Conder Environnemental Solutions PREMIER TECH FRANCE n ext01 Gamme KOKOPUR (5 et 10 EH) et RS n PUROO 6 EH (6 EH) n PUROO PE 5 EH (5 EH) ATB France n Gamme DELPHIN Compact (6, 8 et 12 DELPHIN WATER -ext01 EH) SYSTEMS n n ext Gamme Topaze Anneau PP (5, 8, 12 et 16 EH) NEVE Environnement n NECOR 5 (5 EH) REMOSA France n NAROSTATION (4 EH) ROTOPLAST Ammermann n Ammermann AQUATOP (4 EH) UMWELTTECHNIK GmbH n X-PERCO FRANCE QT (5 EH) ELOY WATER et RS n SIMBIOSE SB 6 (6 EH) ABAS n IWOX 4 et 4 Plus (4 EH) DMT MILIEUTECHNOLOGIE BV n BioDisc BA 6 (6 EH) Kingspan Environnemental n ext BioDisc BC 18 (18 EH) Kingspan Gamme BioDisc BB 10 (10 EH) Environnemental n PICOBELLS 6EH (6 EH) PICOBELLS Gmbh n Phytostation Recycl eau (6 EH) RECYCL EAU et RS n HydroClear 8 (8 EH) Balmoral Tanks n Ecophyltre (4 EH) JEAN VOISIN SAS et RS n ext Gamme ClearFox Nature (4, 6 et 8 EH) BREIZHO et RS n WSB Clean 5 EH (5 EH) Martin Bergmann Umwelttechnik n Gamme OPUR SuperCompact MB (5 et 7 EH) BORALIT France n Jardi-Assainissement FV (5EH) AQUATIRIS et RS Conception Impression CPIE de la Corrèze

20 LE REJET DES EAUX TRAITEES Rejet au fossé Le rejet dans le fossé d une route doit être autorisé par le gestionnaire de cet exutoire. Pour les routes communales, l autorisation doit être délivrée par le maire de la commune concernée. Pour les routes nationales et départementales, l autorisation doit être émise par le Conseil Général de la Corrèze, service des routes ( ). Le rejet dans un fossé privé (rigole ) doit obtenir au préalable, l autorisation du propriétaire du terrain. Rejet vers un exutoire superficiel Le rejet dans un ruisseau est soumis à une autorisation préalable du service de police de l eau géré par la Mission Inter Services de l Eau et des espaces Naturels (MISEN), service environnement de la DDT de la Corrèze ( ). Il s agit notamment de définir l impact du rejet sur le milieu récepteur. Rejet en milieu souterrain Le puits d infiltration Il est soumis à une autorisation communale (article 13) sur la base d une étude hydrogéologique. Les tranchées de dissipation Si le terrain le permet, en sortie d une filière drainée les eaux récupérées peuvent être évacuées par un réseau de drains d épandage enterrés (article 11) ou également sous forme d irrigation souterraine de végétaux non utilisés pour la consommation humaine (article 12). Conception Impression CPIE de la Corrèze

21 LES REGLES D ENTRETIEN Quelques mesures de précautions à respecter Ne jamais introduire de chiffons, couches, papiers non solubles Ne jamais admettre d eaux pluviales Ne jamais admettre d hydrocarbures Ne jamais admettre des métaux toxiques, du mercure ou plomb etc... Les idées reçues Eau de javel et autres désinfectants ne détruisent pas les bactéries dans la fosse s ils sont utilisés avec des doses raisonnables. Détartrants, saumures d'adoucisseurs, antibiotiques... ne perturbent pas le fonctionnement de la fosse, s ils ne sont pas jetés en quantités importantes dans les toilettes. L'ensemencement naturel est suffisant, ajouter des bactéries ne présente aucun intérêt pour le fonctionnement de la fosse. Même après une période d absence prolongée, le fonctionnement de la fosse n est pas endommagé. Ce qu il faut avoir fait Laisser la surface du dispositif de traitement perméable à l air : ni bitume, ni béton Evacuer les eaux de pluies issues des gouttières ou des terrasses sur la parcelle et non dans le dispositif d assainissement. Laisser les regards de visite facilement accessibles pour l entretien et le contrôle. Implanter le dispositif hors des zones suivantes : Conception Impression CPIE de la Corrèze

22 Les fréquences d entretien Le préfiltre doit être contrôlé régulièrement (2 à 3 fois par an), au besoin, lorsqu il apparaît en surface des flottants visqueux, un entretien s impose. Il s agit soit de remplacer les fragments de roches, soit de nettoyer le filtre à cassettes à grande eau. Le bac à graisses doit être contrôlé 2 fois par an et vidanger en règle générale tous les ans. La fosse toutes eaux La vidange doit être réalisée lorsque la hauteur de boue atteint la moitié de la hauteur totale en eau de la fosse. Si elle a été correctement dimensionnée, elle est capable de stocker les boues produites pendant un minimum de 4 ans. Selon la fréquentation de l habitation, le mode de vie et bien d autres paramètres, l espacement des vidanges peut être soit plus court (2 ou 3 ans), soit plus long (de 5 à 10 ans). Une vidange systématique tous les quatre ans, quelle que soit la situation de l habitation peut générer une augmentation des volumes de vidanges à traiter par les stations qui les recueillent, c est pourquoi, la vidange doit être déduite du fonctionnement. Le technicien dispose d un appareil de mesure du niveau de boues dans la fosse, si les tampons de visite sont accessibles, lors de la visite de contrôle, le technicien est capable d évaluer la nécessité de la vidange. La vidange doit être réalisée par un professionnel, l arrêté du 7 mars 2012 fixant les règles d obtention de l agrément d un vidangeur par le préfet du département. L entreprise agréée qui procèdera à la vidange de la fosse doit remettre au propriétaire un bordereau de vidange sur lequel doit être précisé : - le numéro de bordereau ; - la désignation (nom, adresse ) de la personne agréée ; - le numéro départemental d agrément ; - la date de fin de validité de l agrément ; - l identification du véhicule assurant la vidange (n d immatriculation) ; - les nom et prénom de la personne physique réalisant la vidange ; - les coordonnées du propriétaire de l installation vidangée ; - les coordonnées de l installation vidangée ; - la date de réalisation de la vidange ; - la désignation des sous-produits vidangés ; - la quantité des matières de vidange ; - le lieu d élimination des matières de vidange. Conception Impression CPIE de la Corrèze

23 Les entreprises de vidanges agréées en Corrèze N d agrément D D Nom Adresse Téléphone VEOLIA Eau Région Sud-Ouest Centre d'exploitation Dordogne Limousin - Cantal R.V.A. Assainissement Z.I. La Solane - BP TULLE Route Nationale AUBAZINE Date de l'arrêté /07/ /07/ D SANICENTRE Agence de Brive Le Rieux SAINT VIANCE /11/ D Corrèze Services et Logistiques Loriol CHAVEROCHE /11/ D S.A.R.L. Ecofosse Maranzat COSNAC /04/ D Macheix IVC S.A.R.L. Les Vignettes SAINTE FEREOLE /05/ D D D Entreprise Mialet SAS Macheix Vidange d'assainissement ABBYS Vidange Corrèze Les Roses SAINTE FORTUNADE Z.I. de la Tour de Loyre MALEMORT SUR CORREZE Les Bessines SAINT JAL /12/ /02/ /04/2012 NB : Les agréments attribués ont une validité de 10 ans. Conception Impression CPIE de la Corrèze

24 L ETUDE DE SOL Dans certains contextes, une étude de sol et/ou de filière peut s avérer nécessaire. Pour appréhender la qualité du terrain, notamment sa capacité à infiltrer les eaux, et s orienter vers la filière la plus adaptée, il conviendra alors de prendre contact avec un bureau d études. Le tableau suivant présente les possibles intervenants sur le secteur de la Corrèze. Bureau d'études SGS Multilab G2C Environnement EGEH Rincent Environnement ACDEAU Adresse Téléphone Site internet 37 Rue Léonce Bourliaguet BRIVE 75 Avenue de Paris BRIVE Moulin de la Garde BP LIMOGES Cedex 14 Place de l Hôtel de Ville AURILLAC NB : Liste non exhaustive donnée à titre indicatif. Conception Impression CPIE de la Corrèze