CONTRAT REMISE À NIVEAU À LA CONDUITE DES BATEAUX DE PLAISANCE À MOTEUR

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Marie-Paule Lebeau
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1 CONTRAT REMISE À NIVEAU À LA CONDUITE DES BATEAUX DE PLAISANCE À MOTEUR Dolphin Nautico en association avec ARSAG (Les Grau Bateaux) Marseillan Plage Salle de formation permis bateau : 4, chemin des loisirs MARSEILLAN

2 STAGE DE PERFECTIONNEMENT À LA CONDUITE DES BATEAUX DE PLAISANCE À MOTEUR Entre, DOLPHIN NAUTICO 4, chemin des loisirs MARSEILLAN Responsable : M. Jean-Philippe ROUGEOT Téléphone : Courriel : info@dolphin-nautico.com N d agrément : / 2015 Délivré par : DML Hérault-Gard Le : 20 janvier 2015 Police d assurance (compagnie) : AXA N de contrat : Représenté par : M. Jean-Philippe ROUGEOT N de SIRET (ou SIREN) : Agissant en qualité d exploitant d un établissement d enseignement à la conduite. Et, Mlle, Mme, M. Né(e) le :.. à :. Adresse :... Code postal :.. Ville : Tél. :. Tél. mobile :. Courriel :. Police d assurance responsabilité civile :. N :.. Pour les mineurs, autorisation parentale indispensable : Je soussigné(e) Mme ou M.. certifie être la mère, le père, le tuteur légal de Mlle, M.. Et l autorise à effectuer la formation, en vue de l obtention d un permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur (barrer la mention inutile).

3 OBJET DU CONTRAT : Le présent contrat a pour objet la formation de remise à niveau à la conduite des bateaux de plaisance à moteur. PRIX : Détails Cours avec moniteur et votre bateau Cours avec moniteur et nos bateaux Nombre d heures TOTAL envisagées 1h 50 1h 2h DESCRIPTION DE LA FORMATION : Conformément à la réglementation en vigueur, l élève suivra une formation pratique du nombre d heures souhaitées par l élève. Une formation théorique peut également être programmée. FORMATEURS : L établissement atteste que le formateur ci-après a été déclaré auprès de l autorité administrative : Gérard GIMENO N d autorisation pour enseigner : Philippe HERAUDET N d autorisation pour enseigner : RÉSILIATION SUSPENSION DU CONTRAT : Durée Ce contrat est conclu pour une durée maximale de 12 mois à compter de la date de la signature. Passé cette échéance, le contrat devra être renégocié. Suspension Ce contrat pourra être suspendu pour motif légitime ou d un commun accord, pour une durée de 6 mois, audelà il devra être renégocié. Résiliation Il peut être résilié à tout moment par le candidat ainsi que par notre établissement s il juge un comportement inapproprié. En cas de forces majeures, la facturation sera opérée au prorata des cours théoriques réalisés au moment de la résiliation. Aussi, le contrat peut être résilié de plein droit en cas de retrait de l agrément de l établissement enseignant par l autorité préfectorale. PROGRAMME ET DÉROULEMENT DE LA FORMATION : Le calendrier prévisionnel de formation est établi par le formateur en concertation avec le candidat et après son accord. Celui-ci sera adapté en fonction des difficultés rencontrées par le candidat en lui proposant des solutions adaptées.

4 SÉANCES OU COURS ANNULÉS : Toute séance ou cours non décommandé par le candidat au moins 48 heures à l avance, sera dû et facturé (sauf cas de force majeure dûment justifié). PAIEMENT : L élève s engage à régler les sommes dues correspondantes à sa formation. Pour tout défaut de règlement des sommes dues à l échéance, l établissement peut rompre le présent contrat. Le paiement peut être versé : Au comptant en un seul versement, À la signature du contrat (acompte ou arrhes). OBLIGATION DES PARTIES : L organisme formateur s engage à dispenser la formation en fournissant les moyens nécessaires. L élève s engage à respecter scrupuleusement les consignes et les instructions sécuritaires dispensées dans les cours. Fait à : Le :..... Signature précédée de la mention «lu et approuvé» par l élève : Fait à : Le :..... Signature précédée de la mention «lu et approuvé» par l organisme formateur :

5 PIÈCES JUSTIFICATIVES À FOURNIR Une photocopie du permis de conduire Une photocopie d une pièce d identité (recto verso) ou du passeport Le contrat de formation dûment rempli et signé Votre dossier doit nous être remis complet à l adresse suivante : DOLPHIN NAUTICO 4, chemin des loisirs MARSEILLAN

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