technic eau Qualité des boues épandues sur le bassin Rhône-Méditerranée
|
|
- Jean-René Dussault
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 technic eau Qualité des boues épandues sur le bassin Rhône-Méditerranée Situation 24
2 Préface L'assainissement urbain est un axe majeur d'intervention de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse depuis sa création. Dans le cadre de la politique de préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques, les communes, ou les groupements de communes, ont mis en place des stations d'épuration pour le traitement des eaux usées. Les efforts importants de la part des collectivités pour préserver le milieu naturel conduisent en corollaire et inévitablement à la génération de volumes de plus en plus importants de boues d'épuration. Le 9ème Programme de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse renforcera cette tendance puisqu'il vise, entre autres objectifs, à rattraper le retard accumulé par la France dans l'application de certains textes européens, en particulier la directive eaux résiduaires urbaines de 1991, qui impose de mettre en conformité l'ensemble des stations d'épuration, aussi bien sur le plan du traitement de l'eau que de la gestion des boues. La production de boues sur le bassin Rhône-Méditerranée s'élève à environ 265 tonnes de matières sèches par an. Il est donc essentiel de maîtriser la gestion de ces boues en sécurisant les débouchés existants et notamment l'épandage agricole qui est la filière choisie par la grande majorité des collectivités et en développant des filières permettant de prendre en charge ces quantités. La valorisation agronomique reste la solution la plus conforme au principe de développement durable, pour des boues qui respectent la réglementation. Le présent document ne vise pas à démontrer l'intérêt et l'innocuité du recyclage agricole des boues. Cette question a fait l'objet en France depuis quelques années d'une vigilance et d'un effort de recherche important, parfaitement résumé dans le dossier documentaire "les boues municipales et leur utilisation en agriculture" publié par l'ademe dans le cadre de travaux du Comité National sur l'épandage des boues. Il s'agit de faire un bilan objectif de la qualité des boues épandues sur le bassin en 24, de voir l'évolution depuis les derniers états des lieux effectués par l'agence en 1998 et 22 mais aussi de comparer, en terme de qualité, les boues d'épuration aux autres fertilisants utilisés en agriculture. La réalisation de cette étude a été rendue possible grâce à la collaboration des Missions d'expertise et de Suivi des Epandages (MESE) que je tiens à remercier tout particulièrement. L'étude sera renouvelée par la suite car la qualité des boues reste un indicateur intéressant en terme de pollution urbaine et notamment en ce qui concerne la surveillance des rejets dans les réseaux d'assainissement. Le Directeur Alain PIALAT 1
3 Contexte En 24, sur le bassin Rhône-Méditerranée, 265 tonnes de matières sèches de boues ont été produites, dont la moitié a été recyclée en agriculture. 6 TMS ont été recyclées par épandage direct (après déshydratation et éventuellement chaulage) et 62 TMS après compostage. Les filières d'évacuation des boues ont considérablement évolué ces dernières années (cf graphe). en tonnes de MS Evolution de la destination des boues sur le bassin RM&C en tonnes de matières sèches % 6 23% Epandage direct Compostage Décharge Incinération Si l'épandage direct a diminué de moitié depuis la fin des années 199, le compostage a triplé en 5 ans, essentiellement en régions Provence-Alpes- Côte d Azur et Languedoc-Roussillon où son utilisation est la plus adaptée. Les autres filières d'évacuation des boues sont l'incinération, qui augmente régulièrement avec la création de co-incinérateurs ou d'incinérateurs spécifiques, et la mise en décharge qui tend à disparaître du fait de la réglementation interdisant, depuis le 1er juillet 22, la mise en C.E.T. de déchets non ultimes. Origine des données Dans le cadre de l'autosurveillance des épandages, réalisée par l'exploitant de la station d'épuration, des analyses de boues sont réalisées tout au long de l'année sur différents paramètres : éléments traces métalliques (ETM), composés traces organiques (CTO) et valeur agronomique. Les Missions d'expertise et de Suivi des Epandages (MESE)*, présentes sur 2 départements du bassin, collectent et expertisent les résultats de cette autosurveillance. En parallèle, les MESE ou la police de l'eau peuvent également, de façon ponctuelle, prélever et faire analyser des échantillons de boues pour confirmation des résultats. Ce sont toutes ces données qui ont permis la réalisation de ce document. Les résultats d'analyse collectés et traités dans ce document concernent uniquement les boues urbaines recyclées en direct en agriculture (exclusion des boues mises en décharge ou incinérées). *Les MESE sont des structures départementales issues d'un accord cadre établi entre l'agence de l'eau Rhône- Méditerranée et Corse, l'etat, la Chambre d'agriculture et parfois le Conseil Général, afin de s'assurer de la validité des données de l'autosurveillance, comme le prévoit l'arrêté du 8 janvier Ce sont les Chambres d'agriculture qui assurent la fonction d'expertise sur le terrain. 2
4 Représentativité de l'étude Les analyses collectées portent sur plus de 18 échantillons de boues, provenant de 561 stations d'épuration, pour 2 stations d'épuration déclarant utiliser la filière d'épandage, ce qui constitue déjà une base de données significative. Ces analyses caractérisent une quantité annuelle de boues d'environ 413 tonnes de matières sèches, soit 7% des quantités déclarées épandues chaque année. 3 La carte ci-dessus montre la répartition des stations d'épuration concernées par l'étude, sur l'ensemble du bassin Rhône-Méditerranée. On voit apparaître une concentration de stations d'épuration plus prononcée dans le nord du bassin en raison de pratiques d'épandage plus fortes.
5 Toutes les catégories de stations d'épuration sont représentées, avec une majorité de stations entre 2 et 1 équivalents habitants (EH) ; STEP < 1 EH 1 à 2 EH 2 à 1 EH 1 à 5 EH 5 à 1 EH STEP > 1 EH Répartition des stations d épuration (STEP) par tranche de capacité 5 en nombre de STEP Descriptif de la base de données : 132 résultats d'analyse de chacun des éléments traces métalliques ; 48 résultats d'analyse des PCB (Polychlorobiphényls) ; 54 résultats d'analyse des HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycliques) ; 13 résultats d'analyse de la valeur agronomique des boues Résultats On constate globalement peu de dépassements des seuils réglementaires 95 % des stations d'épuration produisent des boues conformes à la législation (arrêté du 8 janvier 1998). 5% des stations d'épuration ont des lots de boues contaminés en éléments traces métalliques ou en composés traces organiques (58 échantillons contaminés au total, provenant de 28 stations d épuration). Les lots de boues contaminés sont évacués vers l'incinération ou la décharge. Eléments traces métalliques 45 échantillons dépassent les valeurs seuils réglementaires pour les Eléments Traces Métalliques, la moitié de ces dépassements étant dûe au Cuivre. Ces 45 échantillons proviennent de 21 stations d'épuration différentes. 3,7% du nombre total de stations d'épuration produisent donc des boues non conformes en Eléments Traces Métalliques. Le cuivre, qui est également un oligo-élément, provient du lavage des cuves de traitement phytosanitaires utilisées en viticulture, arboriculture, et, dans une moindre mesure, de la présence d'eau "corrosive" pour le cuivre présent dans certaines canalisations d'eau potable. Composés traces organiques 13 échantillons dépassent les valeurs seuils en Composés Traces Organiques. Ces 13 échantillons proviennent de 8 stations d'épuration différentes. 1,4% du nombre total de stations d'épuration produisent donc des boues non conformes en Composés Traces Organiques. 4
6 pour une très bonne qualité des boues Eléments traces métalliques 9% des résultats d'analyse des ETM sont inférieurs à 65% des seuils. Si l'on exclue le Cuivre, 9% des échantillons analysés sont inférieurs à 38% des valeurs seuils. Concentrations en % des valeurs seuils Eléments traces métalliques Cadmium Chrome Cuivre Mercure Nickel 9ème décile Plomb Zinc Composés traces organiques 9% des résultats d'analyse des CTO sont inférieurs à 22,5% des seuils. Concentrations en % des valeurs seuils Composés traces organiques 7PCB A Fluo B Fluo 9ème décile Benzo 5
7 Comparaison 1998/2/24 Eléments traces métalliques La comparaison de la qualité moyenne des boues pour ces 3 années est possible car les analyses recueillies sont en quantité suffisante et proviennent globalement des mêmes stations d'épuration. La comparaison des données 1998, 2 et 24 met en évidence une amélioration globale de la qualité des boues. Concentrations en mg/kg de MS Comparaison de la concentration moyenne en ETM des boues urbaines du bassin RM Cadnium Mercure Composés traces organiques Seules 2 années peuvent être comparées pour ces éléments (pas de statistiques exploitables en 1998) Comparaison de la concentration moyenne en CTO des boues urbaines du bassin RMC 5 2,5 2,4 2 2,2 2, 1,8 1,6 1,4 1,2 1,,8,8,6,4,2 7PCB Concentrations en mg/kg de MS A Fluo Concentrations en mg/kg de MS B Fluo Benzo Chrome Cuivre Nickel Plomb Zinc Concentration maximale réglementaire Tous les paramètres analysés sont en baisse, probablement du fait de l'amélioration des rejets aux réseaux d'assainissement et pour partie de l'abandon du recyclage par les collectivités produisant des boues de moins bonne qualité. 6
8 Comparaison avec les autres produits épandus en agriculture L'épandage des boues de stations d'épuration porte sur 1 à 2% des sols agricoles français, et représente moins de 3% des matières organiques épandues, qui sont constituées essentiellement d'effluents animaux, ce qui relativise considérablement l'impact des boues. Pour mémoire, la quantité de boues épandue sur le bassin est d'environ 12 tonnes de matières (TMS) sèches en prenant en compte les composts, celle des effluents d'élevage avoisine les 4 à 5 millions de TMS. Une récente étude de l ADEME présente le bilan des flux de contaminants entrant sur les sols agricoles de France métropolitaine*. Estimation moyenne des quantités totales d ETM entrant sur les sols agricoles de France métropolitaine en une année Part des différentes sources de contamination dans l estimation des quantités totales d ETM entrant sur les sols agricoles 7 *Bilan des flux de contaminants entrant sur les sols agricoles de France métropolitaine (mai 27- ADEME-SOGREAH)
9 De façon synthétique on observe que : les déjections animales jouent un rôle important dans les entrées d ETM sur les sols agricoles (part de 25% à 78% en fonction des ETM) ; les engrais minéraux jouent un rôle important pour certains ETM : 54% pour le cadmium, 42% pour le chrome et 44% pour le sélénium ; les traitements phytosanitaires comptent pour 34% des quantités de cuivre entrant sur les sols agricoles. En effet, le cuivre est utilisé en viticulture et en arboriculture fruitière comme traitement fongicide contre le mildiou et l oïdium (sous la forme de produits tels que la bouillie bordelaise) ; les retombées atmosphériques constituent une source de contamination diffuse non négligeable, représentant 5% à 33% des entrées, en fonction des ETM, et le plus souvent de l ordre de 1-15% ; les boues et composts prennent une part relativement faible dans le total des quantités d ETM entrant sur les sols agricoles français (autour de 4-8%) sauf pour les ETM suivants : mercure (17%) et plomb (2 %). Ces résultats reposent sur de nombreuses hypothèses de calcul qui sont détaillées dans le rapport de l ADEME. Ils reflètent un bilan national mais ne traduisent pas les flux d ETM à la parcelle, qui peuvent varier selon les pratiques. Conclusion La présente étude confirme la bonne qualité générale des boues épandues sur RM&C, qualité qui de surcroît semble s'améliorer depuis 1998, première année où cet exercice statistique a été réalisé. Cette bonne qualité, liée en grande partie à l'amélioration des rejets aux réseaux d'assainissement et dans une moindre mesure à l'abandon du recyclage par des collectivités produisant des boues de moins bonne qualité, est un facteur important de sécurisation de la filière d'épandage. Le 9ème programme de l'agence DE L'EAU RM&C met l'accent sur la lutte contre la pollution dispersée provenant notamment des rejets au réseau des industriels, PME et PMI comprises. L'amélioration de la qualité des eaux résiduaires brutes et traitées peut être suivie à travers l'évolution de la qualité des boues qui captent une partie importante des substances à caractère toxique. Il sera donc intéressant de refaire un état des lieux sur la qualité des boues à la fin du programme pour mesurer les progrès réalisés en matière de rejets en réseaux, en particulier sur les démarches collectives qui auront été contractualisées individuellement avec des agglomérations. 8
10 Annexes 9
11 Annexes agence de l eau rhône-méditerranée et corse 2-4, allée de Lodz LYON Cedex 7 Téléphone Télécopie Délégation Sites Industriels et Agglomérations Majeurs (SIAM) 2-4, allée de Lodz LYON Cedex 7 Téléphone Télécopie Délégation régionale Rhône-Alpes 14, rue Jonas Salk LYON Cedex 7 Téléphone Télécopie Délégation régionale de Besançon Le Cadran 34, rue de la Corvée 25 BESANCON Téléphone Télécopie Délégation régionale de Marseille Immeuble le Noailles 62, La Canebière 131 MARSEILLE Téléphone Télécopie Délégation régionale de Montpellier Le Mondial - 219, Rue le Titien CS MONTPELLIER Cedex 2 Téléphone Télécopie
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailL épandage des boues d épuration sur prairies en élevage laitier. Guide pratique
L épandage des boues d épuration sur prairies en élevage laitier Guide pratique cette brochure a été rédigée par l (Jean-Baptiste dollé, Fatah Bendali, Valérie david, Philippe dumonthier, André Le Gall,
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailLE MAIRE ET LES BOUES D ÉPURATION ANNEXES
LE MAIRE ET LES BOUES D ÉPURATION ANNEXES 1986L0278 FR 01.01.1995 002.001 1 Ce document constitue un outil de documentation et n'engage pas la responsabilité des institutions BDIRECTIVE DU CONSEIL du 12
Plus en détailSTOCKAGE DES BOUES DE STATIONS D EPURATION URBAINES Bassin Artois Picardie
PREFECTURE REGION NORD PAS DE CALAIS Direction Régionale de l Environnement Nord - Pas de Calais Service Eau, Milieux Aquatiques et Risques Naturels Cellule Réglementation et Gestion Territoriale de l'eau
Plus en détailles outils les enjeux les applications locales Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement connaître pour agir
connaître pour agir Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement les enjeux les outils les applications locales Enjeux d une analyse environnementale et leviers d améliorations QU EST-CE
Plus en détailListes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse
Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse (Application de l article 133 du code des marchés publics) MARCHÉS DE PRESTATIONS : De 20 000 à 89 999 euros
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour
Plus en détailGrilles de lecture données environnement 2013 Tableau de bord de suivi des opérations de démantèlement
Grilles de lecture données environnement 2013 Tableau de bord de suivi des opérations de démantèlement Travaux réalisés dans le cadre de la mission d accompagnement de la CLI CLI des Monts d Arrée, réunion
Plus en détailJournée Environnement Industrie
Journée Environnement Industrie Plan de l intervention Partie 1 : Bilan à mars 2011 des aides pour la «surveillance initiale» Partie 2 : Les aides post «surveillance initiale» 1 Bilan mars 2011 des aides
Plus en détailComment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Plus en détailLes débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie
Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Pour quel métier vous êtes fait? Des doutes sur ta formation actuelle : faut-il poursuivre? Vous avez une idée de métier mais est-ce
Plus en détailLes prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 29 Février 212 Les prélèvements d eau en France en 29 et leurs évolutions depuis dix ans OBSERVATION ET STATISTIQUES ENVIRONNEMENT En 29, 33,4 milliards
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailEAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 Janvier 2007 9 es 2007-2012 programmes des agences de l eau «L Europe s est dotée d un cadre communautaire pour
Plus en détailMEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE
République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailNOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
Plus en détailPartie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008»
- Centre de tri ou déchèterie : catégorie à utiliser seulement si la destination finale n'est pas connue. Il s'agit en pratique d'une étape intermédiaire de collecte des déchets. Cette catégorie comprend
Plus en détailLa réalisation d essais en réacteur pilote en vue d une demande d homologation de digestat
La réalisation d essais en réacteur pilote en vue d une demande d homologation de digestat M CORDELIER, JF. LASCOURREGES, C. PEYRELASSE, C.LAGNET, P.POUECH 4 ième Journées Industrielles Méthanisation 4
Plus en détailREGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIRE TITRE VIII PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D'ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES AGRICOLES
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIRE TITRE VIII PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D'ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES AGRICOLES Arrêté préfectoral du 20 novembre 1985 153.1. Champ d application
Plus en détailFor the benefit of business and people. 1 - Présentation du projet de la ZAC. 7 - Suivi environnemental et programme d intervention
Ancien site des Ferronneries du Midi Future ZAC Ponts Jumeaux Projet de dépollution 15 décembre 2004 For the benefit of business and people 1 - Présentation du projet de la ZAC 2 - Rappel de l historique
Plus en détailLes Services d'assainissement Collectif (AC)
Les Services d'assainissement Collectif () 41 La Compétence La compétence assainissement collectif est une compétence communale. La loi sur l eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a introduit
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailEtude de démarches de promotion de composts municipaux Approche marketing MISSION REGIONALE POUR L ANIMATION D ACTIONS DE
Alexia HEBRAUD Cyril JARNY Claire PELLETIER Aubagne, le 17 décembre 2009 AH0907.043.FIL.COMP Exemple des concepts développés par Solum au Danemark Etude de démarches de promotion de composts municipaux
Plus en détailAGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - N Dossier - N d interlocuteur - Date notification - Montant des opérations - Modalités de la participation - Montant de la participation - Date d atteinte de l objectif
Plus en détailLE DÉCRET SOLS RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES NOTIONS IMPORTANTES SOL TERRAIN BANQUE DE DONNÉE DE L'ETAT DES SOLS (BDES)
LE DÉCRET SOLS Dernière révision du document : juillet 2012 RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES Décret du 5 décembre 2008 (MB 18/02/2009 & 6/03/2009) relatif à la gestion des sols, modifié par le décret programme
Plus en détailL injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel
L injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel Claire BRECQ GrDF - Délégation Stratégie- Régulation 10 ème Conférence sur le biogaz et le biométhane Montréal, le 24 mai 2012 Présentation de GrDF
Plus en détailVALORISATION DES BOUES SECHEES EN AGRICULTURE
RAPPORT PROJET INGENIERIE VALORISATION DES BOUES SECHEES EN AGRICULTURE «ETUDE DE MARCHE DE LA VALORISATION DES BOUES SECHEES EN AGRICULTURE SUR LES DEPARTEMENTS DU 06 ET DU 83» Présenté par Antonine MOHEN
Plus en détailCOMMENTAiRES/ DECISIONS
Plate-forme d'échanges affichage environnemental des PGC Date : 2009-12-21 Assistante: Lydia GIPTEAU Ligne directe : + 33 (0)1 41 62 84 20 Lydia.gipteau@afnor.org GT Méthodologie Numéro du document: N
Plus en détailETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES
ETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES Juin 2011 Étude réalisée pour le compte de l'ademe par Schwartz and Co et AJI Europe Coordination technique : Patrick
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailREGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TITRE VIII. Prescriptions applicables aux activités d élevage et autres activités agricoles
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TITRE VIII Prescriptions applicables aux activités d élevage et autres activités agricoles (Les dispositions ci-dessous ne s appliquent qu aux installations non soumises
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la
Plus en détailOpérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans :
Opérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans : Quels intérêts? Stéphanie BOULAY Direction des Rivières Ile-de-France Service Investissements Industries Ile-de-France SIARH - 3 décembre
Plus en détailEst-elle bonne à boire?
Environnement et Travail Gestion de l environnement et des aires naturelles L eau de votre puits Est-elle bonne à boire? 1 Cette série de brochures décrit ce que les propriétaires de puits privés peuvent
Plus en détailDébroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012
Débroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012 Avec la parution de l'ordonnance n 2012-92, le 26 janvier 2012, et du décret n 2012-836, le 29 juin 2012, le Code
Plus en détailMunicipalité de la paroisse de Saint-Lazare
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAZARE M.R.C. DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT NUMÉRO 627 RÈGLEMENT VISANT À INTERDIRE L UTILISATION
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration collective
Catalogue de formations 2012 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or 1 2 3 4 5 6 7 8 Sommaire Sensibilisation à l hygiène alimentaire
Plus en détailINDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS,
INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS, les choix gagnants INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES PRÉVENIR ET VALORISER LES DÉCHETS UNE STRATÉGIE TRIPLEMENT RENTABLE
Plus en détailQuantification et Gestion des Effluents Non Domestiques (END) sur la commune de POLIGNY.
Quantification et Gestion des Effluents Non Domestiques (END) sur la commune de POLIGNY. Présentation M. BEAU Pierre-Alexis, 20 ans, En 2 ème année de BTSA GEMEAU, Gestion Et Maitrise de l Eau à l ENIL
Plus en détailPour améliorer la qualité Objectif esthétique pour l eau potable 1 mg/l
Dans une goutte d eau Cuivre Le cuivre (Cu) est présent à l état naturel dans la roche, le sol, les plantes, les animaux, l eau, les sédiments et l air. Le cuivre est souvent présent sous forme de minéraux,
Plus en détailRapport de stage. «Travail préparatoire à l estimation du coût d une bonne qualité des eaux de baignade sur le littoral Aquitain»
GRAPE-CEEP Rapport de stage «Travail préparatoire à l estimation du coût d une bonne qualité des eaux de baignade sur le littoral Aquitain» Vallette Jean-Vincent Master II Gestion des Ressources Naturelles
Plus en détailMétallerie / Serrurerie
Votre activité peut être liée à celles de traitement de surface/polissage et de décapage. Si vous êtes dans ce cas, reportezvous aux fiches correspondantes. 1 Les déchets Les déchets issus de votre activité
Plus en détailActivité au 30 septembre 2009
Séch ché Environnement Activité au 30 septembre 2009 Conférence téléphonique du 28 octobre 2009 1 Faits marquants du trimestre Séché : confirmation des tendances du 1 er semestre (CA : 91,9 soit -2,5%
Plus en détailCaractéristiques des eaux utilisées en industrie agroalimentaire
Caractéristiques des eaux utilisées en industrie agroalimentaire DANGERS Cette fiche ne prétend pas être exhaustive. Elle vise à enrichir (et non limiter) la réflexion des professionnels sur le sujet des
Plus en détailLe 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie
Le 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie Les aides aux activités économiques Franck LEROY Responsable du Service Investissements Collectivités et Industrie Direction Seine Aval
Plus en détailSV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable
SV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable Le lavage des matériels agricoles génère des eaux usées plus ou moins polluantes. Déversées telles quelles
Plus en détailPrésentation du programme
FILIERE UNIVERSITAIRE FRANCOPHONE Master recherche Ecotoxicologie, Environnement et Gestion des Eaux (MEEGE) Présentation du programme Master recherche «Ecotoxicologie, Environnement et Gestion des Eaux»
Plus en détailBilan Carbone des interventions viticoles
Chambre d agriculture de Vaucluse Bilan Carbone des interventions viticoles Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse Tél : 04.90.23.65.65 fax : 04.90.23.65.40 email : accueil@vaucluse.chambagri.fr
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailLe nombre de cotisants de solidarité agricoles diminue de 2 % entre 2010 et 2011.
Synthèses Mars 2012 L Observatoire Economique et Social Les cotisants de solidarité en 2011 Le nombre de cotisants solidaires s élève à 110 106 en 2011, en baisse de 2,3 % par rapport à 2010. Toutefois,
Plus en détailEvaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne
VITICULTURE 27 Evaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne Marc Chovelon Grab Mathieu Combier Chambre d Agriculture du Var Gilles Masson Centre du
Plus en détailT4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur?
T4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur? Pour ce module, sont proposés et présentés des phases de recherche documentaire, de
Plus en détailLa technologie écologique rend la vie plus harmonieuse
La technologie écologique rend la vie plus harmonieuse SAS RECYCL EAU au capital de 30 294,88 contact@recycleau.fr 150 avenue des Ferrailles N SIRET : 515 330 009 00017 www.recycleau.fr 84800 Isle sur
Plus en détailFénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?
LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon
Plus en détailAnnexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets
Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets ARTICLE 1 OBLIGATIONS GENERALES 1. La présente Annexe s'applique aux activités
Plus en détailL eau c est la vie! À l origine était l eau... La planète bleue. Les propriétés de l eau. L homme et l eau. ... et l eau invita la vie.
1 L eau c est la vie! À l origine était l eau... Lors du refroidissement de la terre, qui était une boule de feu à sa création, les nuages qui l entouraient ont déversé leur eau, formant les mers et les
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration collective
1 2 3 4 5 6 7 Catalogue 2011 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or Sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Sensibilisation à l hygiène alimentaire
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailDemande chimique en oxygène
Table des matières Introduction Réactifs DCO Azote et phosphore HI 83214 HI 83099 HI 839800 HI 3898 Page J3 J5 J6 J7 J8 J10 J11 J1 Tableau comparatif Paramètre Photomètre Photomètre Thermo-réacteur Trousse
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailAVIS. Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT.
AVIS Réf. : CWEDD/08/AV.1520 Liège, le 22 septembre 2008 Objet : Demande de permis unique pour le stockage et la distribution de mazout de chauffage et de diesel routier chez TAHON s.a. à BRUNEHAUT Avis
Plus en détailFiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31
Page : 1/5 1 Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise Identificateur de produit Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Plus en détailNotice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets dangereux
Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 Décret n 2005-635 du 30 mai 2005 Arrêté du 29 juillet 2005 Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets
Plus en détailE-ASSURÉS RECHERCHE LE PROFIL DES PERSONNES ASSURANCE SANTÉ DES A LA SUR INTERNET D UNE PUBLIÉ PAR. 23 e ÉDITION
L OBSERVATOIRE PUBLIÉ PAR LE PROFIL DES PERSONNES A LA RECHERCHE DES D UNE E-ASSURÉS 23 e ÉDITION SEPTEMBRE NOVEMBRE ASSURANCE SANTÉ SUR INTERNET QUI SOMMES-NOUS? PRÉSENTATION DE cmonassurance est un e-courtier,
Plus en détailContexte : Objectif : Expérimentation :
Estimation de la valeur fertilisante de digestats issus de la biométhanisation. Résultat de 3 années d expérimentation en culture de maïs (2009 à 2011). (JFr. Oost 1, Marc De Toffoli 2 ) 1 Centre pilote
Plus en détailP R É F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
P R É F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Affaire suivie par : Mme Gisèle ATOUBA 02 32 76 53 91 mél : 02 32 76 54 60 gisele.atouba@seine-maritime.pref.gouv.fr
Plus en détailLe contexte global. La ressource. I.1 Particularités de la ressource en eau. Superficie : 41 526Km 2
Le contexte global Superficie : 41 526Km 2 Population: 16,34M.(89,6% urbaine: / 10,4% rurale:) 2006 PIB/hab 2007: 35 576 USD Divisions administratives: 12 provinces et 467 communes en nombre variable Régime:
Plus en détailVITICULTURE 2012 V 12 / PACA 02 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE
VITICULTURE 212 V 12 / PACA 2 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse 1- Identification de l action a. Responsables techniques et partenaires :
Plus en détailLe traitement mécano-biologique des déchets Important pour le Maroc? Casablanca, 23 Mars 2011
Le traitement mécano-biologique des déchets Important pour le Maroc? Casablanca, 23 Mars 2011 Plan de la présentation Partie I Pourquoi le TMB? Partie II Variantes techniques Partie III Conclusions pour
Plus en détailProtégez-vous des risques liés aux fumées de soudage. Information prévention. Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie?
Réseaux de veille et de prévention des risques professionnels en PACA Information prévention agir pour votre santé au travail Vous êtes soudeurs en atelier de Métallerie Serrurerie? Protégez-vous des risques
Plus en détailMoyens de production. Engrais
Engrais Moyens de production Lors de la campagne 2012-2013, les tonnages d engrais livrés diminuent de près de 17% en et représentent à peine plus de 1% des livraisons françaises. Cette évolution est principalement
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailPRÉFECTURE DE LA VENDÉE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES RÈGLEMENT SANITAIRE DÉPARTEMENTAL EXTRAIT TITRE VIII
PRÉFECTURE DE LA VENDÉE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES RÈGLEMENT SANITAIRE DÉPARTEMENTAL EXTRAIT TITRE VIII "PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES
Plus en détailGrand Lyon acteur du développement durable
Grand Lyon acteur du développement durable Le développement durable Les être humains sont au cœur des préoccupations relatives au développement durable. Ils ont droit à une vie saine et productive en harmonie
Plus en détail«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY
«Cette action contribue au PNNS». «IL FAIT BIO À CHÂTEAU THIERRY A Chateau Thierry, la Municipalité souhaite développer les produits BIO et issus de filières de proximité dans les menus de la restauration
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailRÉUSSITE TECHNOLOGIQUE ENVIRONNEMENTALE QUÉBÉCOISE QUI RAYONNE DANS LE MONDE
RÉUSSITE TECHNOLOGIQUE ENVIRONNEMENTALE QUÉBÉCOISE QUI RAYONNE DANS LE MONDE André Héroux, président-directeur général DÉJÀ PRÉSENTE AU CANADA, DANS LE NORD-EST DES ÉTATS-UNIS, EN ANGLETERRE ET EN FRANCE,
Plus en détailOBSERVATOIRE DES SERVICES PUBLICS D EAU ET D ASSAINISSEMENT RAPPORT NATIONAL DES DONNEES SISPEA - SYNTHESE EDITION DE JUILLET 2015 DONNEES 2012
OBSERVATOIRE DES SERVICES PUBLICS D EAU ET D ASSAINISSEMENT RAPPORT NATIONAL DES DONNEES SISPEA - SYNTHESE EDITION DE JUILLET 2015 DONNEES 2012 Face à la diversité du paysage des services publics d eau
Plus en détailA.L. Reverdy, M. Pradel. To cite this version: HAL Id: hal-00781690 https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00781690
GESTABoues, un outil d aide à la décision pour évaluer les émissions de GES des filières de traitement et de valorisation des boues issues du traitement des eaux usées A.L. Reverdy, M. Pradel To cite this
Plus en détailComment valoriser sa toiture plate en milieu urbain
Séminaire Bâtiment Durable : Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain 27/03/2015 Bruxelles Environnement Comment valoriser les eaux pluviales grâce à sa toiture? Maggy Hovertin MATRIciel Objectifs
Plus en détailMISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS
MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important
Plus en détailANALYSE FINANCIERE DES COMPTES ANNEXES D EAU ET D ASSAINISSEMENT DE LA CAB!
ANALYSE FINANCIERE DES COMPTES ANNEXES D EAU ET D ASSAINISSEMENT DE LA CAB! 16 septembre 2014 Caroline GRAOUER & Christian ESCALLIER Cabinet Michel Klopfer 6 bis, rue de Larminat 75015 Paris Tél. : 01
Plus en détailLa récupération de l'énergie issue du traitement des déchets
Conseil général des Mines Juillet 2000 Ministère de l Economie, des finances et de l industrie La récupération de l'énergie issue du traitement des déchets Rapport de Henri Prévot Ingénieur général des
Plus en détailLa production de biogaz : La solution de valorisation énergétique des boues
La production de biogaz : La solution de valorisation énergétique des boues Sommaire 1. Etat des lieux 2. Un contexte favorable à une optimisation énergétique 3. Maximiser la production de biogaz 4. Quelques
Plus en détailDr Berdj Haroutunian, 5, Chemin Gottret ch-1255 VEYRIER tél 00 41 (0)22 784-01-18 www.haroutunian.ch E-mail : berdj@haroutunian.ch
1 L UTILISATION DU PLOMB EN DENTISTERIE : MYTHE OU REALITE Dr Berdj HAROUTUNIAN, Genève Le plomb ne devrait en principe pas être utilisé en dentisterie car il n est pas considéré comme un oligo-élément
Plus en détail- - - - - - - - - - - - - - - o o o o - - - - - - - - - P (mm) 140 120 100 80 60 40 20 0 Janvier Février Diagramme ombrothermique sur la vallée de la Bresle Mars Avril Mai Juin Hauteur moyenne des
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailNe brûlons plus nos déchets verts à l air libre!
En savoir QUIZZ + Plan de Protection de l Atmosphère des Bouches-du-Rhône 1 2 3 4 J ai le droit de brûler mes déchets de tonte de pelouse en petite quantité dans ma cour non exposée à la route. Mes déchets
Plus en détailLes plastiques en Débat
Les plastiques en Débat Que pensez-vous de l impact des plastiques sur notre environnement? Plutôt positif! Néfaste! Et si on lançait un vrai débat! Collège Raymond GUEUX 70700 GY Le Débat Depuis son invention
Plus en détailUniversité Pierre et Marie Curie, École des Mines de Paris & École Nationale du Génie Rural des Eaux et des Forêts
Université Pierre et Marie Curie, École des Mines de Paris & École Nationale du Génie Rural des Eaux et des Forêts Master 2 Sciences de l Univers, Environnement, Ecologie Parcours Hydrologie-Hydrogéologie
Plus en détailQuestionnaire Lycée SALLE DES EAUX DU MONDE
Questionnaire Lycée Ce musée vous offre une approche de l Eau dans toute sa grandeur. A vous de faire connaissance avec cet élément naturel. 1) Origine de l eau SALLE DES EAUX DU MONDE Vous vous aiderez
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailQuestionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise
Questionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise Questionnaire de vérification pour l implantation de la norme ISO 14001 dans une entreprise La politique environnementale
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,
Plus en détailQu'est-ce que la biométhanisation?
Qu'est-ce que la biométhanisation? La biométhanisation consiste en une série d'opérations de dégradations biologiques de matières organiques qui se produisent en l'absence d'oxygène. Les produits résultants
Plus en détailService de l agriculture
Yves Brunelli (Y.B.) Service de l agriculture Département de l économie, de l énergie et du territoire Service de l agriculture Departement für Volkswirtschaft, Energie und Raumentwicklung Dienststelle
Plus en détail2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2
Renens Epalinges Gland Froideville Crissier 11 janvier 17 janvier 18 janvier 19 janvier 19 janvier 2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2 tourisme des déchets Lausanne Région (29 communes, ~275 000 habitants) GEDREL
Plus en détail