APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 29 JUILLET 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 CITROEN JUMPER CAISSE AVEC HAYON 2 RENAULT TWINGO 1,2 75CH 3 RENAULT MEGANE ESTATE PH 1 1,5 DCI 85, POSTE VITRES, REG ET LIM DE, POSTE POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE, COMMANDE AU VOLANT 22-sept avr FIAT PANDA RETROS, POSTE 24-févr RENAULT KANGOO 1,5 DCI 25-avr RENAULT TWINGO 1,2 75CH 7 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 8 RENAULT MEGANE 5P SOCIETE AIR.1.5 DCI 85. VITRES, POSTE, REG ET LIM DE POSTE,, DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE CLIM, POSTE, REG ET LIM DE, nov sept PEUGEOT 307 CC CUIR, GPS, DETECTEUR DE RECUL, CHARGEUR CD, CLIM AUTO, POSTE, REG ET LIM DE,, JANTES ALU, SIEGES CHAUFFANTS 07-juin CITROEN NEMO CLUB.1.3 HDI 75. PORTE LATERALE, POSTE, CLIM, 27-sept SUZUKI SPLASH VITRES, POSTE 22-mai VOLKSWAGEN GOLF GL 1,8 90CV ESSENCE 02-oct RENAULT KANGOO 1,5 DCI 27-janv DAEWOO KALOS 15 RENAULT KANGOO 1,5 DCI VEHICULE AU GAZ - VITRES, POSTE POSTE,, DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE 15-nov nov

2 16 ALFA ROMEO 147 1,6L 120 TS DISTINCTIVE 17 RENAULT CLIO 1,5 DCI STE 18 FIAT DUCATO 115 MULTIJET PROBLEME MOTEUR - JANTES ALU, CLIM, VITRES ET RETROS POSTE, CLIM, VITRES RETROS, POSTE, CLIM 20-nov avr juin RENAULT MASTER L2H2 3,5 2,3 DCI 125 GRAND CONFORT CLIM, POSTE, REG ET LIM DE,, DETECTEUR DE RECUL, PORTE LATERALE, 3 PLACES 19-avr RENAULT MASTER L2H2 DCI RENAULT KANGOO 1,5 DCI AIDE AU STATIONNEMENT, RETROS, GPS, POSTE,, DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE 21-oct nov RENAULT 23 SUZUKI SWIFT CLIO 3P SOCIETE AIR.1.5 DCI 70. ANTI BROUILLARD AVANT,, VITRES, CLIM, POSTE 03-oct juin FIAT PANDA VITRES, POSTE 24-févr CITROEN C5 FAP CONFORT ANCIEN TAXI - CLIM, POSTE, REG ET LIM DE,, COMMANDE AU VOLANT 12-oct RENAULT CLIO III VEHICULE 5 PLACES SANS CERTIFICAT DE CONFORMITE - POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE - POIGNEE CASSEE PORTE AVANT GAUCHE 09-avr

3 27 RENAULT MEGANE 1,9 DCI 130 FAP IMPULSION VOYANT FAP ALLUME,MANQUE DE PUISSANCE - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE, 27-oct RENAULT SCENIC LUXE PRIVILEGE CHANGEMENT DE COMPTEUR AFFICHE MAIS KMS REEL ENVIRON JANTES ALU, SEMI CUIR, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE, VITRES ET RETROS, COMMANDE AU VOLANT 29-juil RENAULT TWINGO 1,2 75CH 30 PEUGEOT 307 PACK CLIM 31 NISSAN QASHQAI ACENTA DCI 110CH VITRES, POSTE, REG ET LIM JANTES ALU, CLIM, POSTE,, JANTES ALU, FERMETURE CENTRAL, CLIM, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, REG ET LIM DE, RADAR DE RECUL nov août AUDI A3 2,0 TDI BVA 33 RENAULT 34 RENAULT CLIO 1,5 DCI AUTHENTIQUE MEGANE 1,9 DCI DYNAMIQUE BVA PARE BRISE HS - JANTES ALU, CLIM, POSTE, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE 21-juil VITRES 17-janv VOYANT MOTEUR ALLUME - JANTES ALU, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE,, BARRE DE TOIT, ATTELAGE, 02-juin PEUGEOT 407 CONFORT PACK 36 CITROEN C4 COUPE 1,4 16V VTR ANCIEN TAXI - CLIM, POSTE, REG ET LIM DE,,, DETECTEUR DE RECUL 26-sept avr

4 37 AUDI A3 TDI RENAULT TWINGO 1,2 75CH 39 SUZUKI SWIFT DDIS CLIM AUTO, JANTES ALU, REG DE VITRES, POSTE, REG ET LIM DE, CLIM, REG ET LIM DE 08-sept mai CITROEN NEMO BUSINESS.1.3 HDI 75. PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT, CLIM, POSTE,, COMMANDE AU VOLANT 06-mars FIAT PANDA VITRES, POSTE 21-févr PEUGEOT 206 3P AFFAIRE PACK CLIM.1.4 HDI 70. POSTE, CLIM, VITRES 29-juin RENAULT TRAFIC 1T2 L1H1 GRAND CONFORT.2.0 DCI PLACES, PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE,, COMMANDE AU VOLANT 24-mai SUZUKI SWIFT DDIS 45 RENAULT CLIO II 1,6 16V ESSENCE 46 RENAULT TWINGO, CLIM? POSTE BATTERIE ET ALTERNATEUR HS - VITRES, POSTE, REG ET LIM DE 20-mai févr PEUGEOT 207 SW HDI 20-févr SUZUKI SWIFT, CLIM, POSTE 11-juin FIAT FIORINO VITRES 13-juin RENAULT MEGANE STE DCI 150 CH BVA, JANTES ALU, SEMI CUIR, FERMETURE CENTRALE, TOIT OUVRANT, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, RADAR DE RECUL 08-juil RENAULT TRAFIC 1T L1H1 GRAND CONFORT.2.0 DCI PLACES, PORTE LATERALE, CLIM, ELECTRIQUE 26-juil FIAT PANDA VITRES, POSTE 21-févr LANCIA VOYAGE BVA 7 PLACES CUIR,, JANTES ALU, CLIM, POSTE, RADAR DE RECUL 24-juin

5 54 RENAULT MEGANE II STE 29-juin PEUGEOT 56 RENAULT 407.4P.CFT.PACK 1.6.HDI.110.FAP KANGOO.EXPR.MAX GV.EXTRA.DCI.85 POSTE, CLIM? VITRES ET RETROS, RG ET LIM DE POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE, COMMANDE AU VOLANT, PORTE LATERALE 10-févr avr CITROEN C15 D 06-juin PEUGEOT SCOOTER TWEET 31-août PEUGEOT PLATEAU DOUBLE CABINNE 60 RENAULT TRAFIC DCI PLACES, RADAR DE RECUL, RETROS, 23-mars sept RENAULT MASTER L2H2 DCI RENAULT MASTER DCI CITROEN C5 HDI 64 RENAULT KANGOO DCI 65 PEUGEOT 208 HDI 3PLACES, RADAR DE RECUL, RETROS, 3 PLACES - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE,, POSTE, REG ET LIM DE, JANTES ALU, FERMETURE CENTRALE, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE - BATTERIE HS RETROS,, FERMETURE CENTRALE, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, RADAR DE RECUL 03-oct oct juin oct août

6 66 PEUGEOT 308, JANTES ALU, FERMETURE CENTRALE, CLIM AUTO, TOIT PANORAMIQUE, GPS, POSTE, REG ET LIM DE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 30-mai PEUGEOT 208 HDI,JANTES ALU,CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE 08-nov FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat

7 - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.