MASTER M1. Mention Droit des Affaires. M1 : Tronc Commun. BAC Domaine :

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1 MASTER M Mention Droit des Affaires M1 : Tronc Commun BAC Domaine : Droit, Economie, Gestion 1. Editorial du responsable Le M1 de la Mention Droit des Affaires vise à approfondir les enseignements reçus en troisième année, afin de leur donner une coloration économique, bancaire et entrepreneuriale. Elle permet à l étudiant de s orienter vers un domaine précis du droit et donc de se décider quant à son orientation professionnelle future, sans pour autant renoncer aux connaissances essentielles qui sont le fonds commun des juristes. Professeur Dimitri HOUTCIEFF, Responsable de la Mention Droit des Affaires. 2. Organisation des études Le Master est réparti sur deux années (M1 et M2) ou sur quatre semestres universitaires à l issue desquels sont organisés des examens. Les cours, Travaux Dirigés () et Travaux Pratiques (TP), sont organisés en Unités d Enseignements (UE). Certaines sont obligatoires, d autres sont choisies librement par l étudiant. Ces dernières concernent l approfondissement de disciplines du parcours et/ou la découverte de disciplines d autres parcours ou des enseignements transversaux. Environ 60 %de la durée de la formation est consacrée au droit des affaires au sens large ; les autres enseignements contribuent à une solide formation dans les matières qui constituent l environnement du droit des affaires, telles que le droit pénal ou encore le droit international privé. Chaque UE fait l objet d évaluations notées ; selon les UE, les modalités consistent en contrôle continu et examens écrits, mémoires et dans certains cas, épreuves et/ou exposés oraux. Le diplôme est obtenu sous les conditions suivantes : une moyenne générale de 10/20 pour chacune des années, une note minimale pour les UE fondamentales. Mention : Droit des Affaires Spécialités de la mention : > Droit des Contrats d Affaires et du Crédit > Carrières Judiciaires et Droit des Contentieux > Fusions Acquisition Financement > Droit des Biotechnologies Responsable Master : Dimitri Houtcieff Tél. : Contacts : Scolarité : Martine DELENNE Tél. : Conseils sur votre Orientation PIOLE Bâtiment Maupertuis Rue du Père Jarlan EVRY CEDEX Tél. : Mèl : 30/10/2012-1

2 3. Conditions d admission Le M 1 de Droit des Affaires est ouvert aux étudiants titulaires d une licence de droit (16h300 ECTS), d un diplôme admis en équivalence, aux juristes justifiant d acquis. 4. Organisation des enseignements : 3 parcours au choix Semestre 1 PARCOURS DROIT DES AFFAIRES UE1 Enseignements fondamentaux I Droit bancaire 16h30 Droit des sûretés 16h30 Droit fiscal des affaires I 16h30 UE2 Enseignements complémentaires I Droit pénal spécial une matière au choix parmi: -Voies d'exécution -Droit patrimonial de la famille I -Droit des contrats publics Total du 1er semestre 180h 49h30 Semestre 2 UE3 Enseignements fondamentaux II Droit de la propriété intellectuelle 16h30 Droit des entreprises en difficulté 16h30 une matière avec au choix parmi: -Droit fiscal des affaires II -Droit interne et européen de la concurrence -Protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales -Droit international privé UE4 Enseignements complémentaires II la matière de l'ue3 non choisie en 16h30 Deux matières non choisies en au titre de l UE 3 dans la liste suivante - Droit fiscal des affaires II - Droit interne et européen de la concurrence - Protection des droits de l homme et des libertés fondamentales - Droit international privé - Droit de l emploi et de la sécurité sociale UE5 Enseignements complémentaires et de qualité LV1 (cours au S1 et S2) 33h Droit comparé 27 coefficient 1 (notation sur 20) mémoire ou stage facultatif Total du 2ème semestre h30 30/10/2012-2

3 PARCOURS CARRIERES JUDICIAIRES UE1 Enseignements fondamentaux I Droit pénal spécial 16h30 Droit des sûretés 16h30 Une matière au choix parmi : I - Droit Bancaire - Droit Fiscal des Affaires I - Droit Patrimonial de la Famille - Contentieux Constitutionnel - Protection des Droits de l Homme 16h30 UE2 Enseignements complémentaires I 1- Voies d exécution 2- Une matière au choix, non choisie dans l UE1 parmi - Droit Bancaire - Droit Fiscal des Affaires I - Droit Patrimonial de la Famille - Contentieux Constitutionnel - Protection des Droits de l Homme - Droit des contrats publics Total du 1er semestre 180h 49h30 Semestre 2 UE3 Enseignements fondamentaux II 1 - Droit des successions 16h Droit international privé 16h Une matière avec choisie parmi les suivantes : - Droit de la Propriété intellectuelle - Droit des Entreprises en Difficulté - Droit Fiscal des Affaires II - Droit Inter. et Europ. de la Concurrence 16h30 UE4 Enseignements complémentaires et de qualité LV1 (cours au S1 et S2) 33 Droit comparé coefficient 1 (notation sur 20) 27 mémoire ou stage facultatif Total du 2ème semestre h30 30/10/2012-3

4 PARCOURS DROIT PRIVE GENERAL UE1 Enseignements fondamentaux I Droit patrimonial de la famille 16h30 Droit des sûretés 16h30 Une matière au choix parmi : - Droit Bancaire - Droit Fiscal des Affaires I - Droit pénal spécial - Contentieux Constitutionnel Protection des Droits de l Homme 16h30 UE2 Enseignements complémentaires I 1- Voies d exécution 2 - Une matière au choix, non choisi dans l UE1 parmi Droit Bancaire Droit Fiscal des Affaires I Contentieux Constitutionnel Protection des Droits de l Homme Droit des contrats publics Total du 1er semestre 180h 49h30 Semestre 2 UE3 Enseignements fondamentaux II Droit des successions 16h30 Droit international privé 16h30 Une matière avec choisie parmi les suivantes : - Droit de la Propriété intellectuelle - Droit des Entreprises en Difficulté - Droit Fiscal des Affaires II - Droit Inter. et Europ. de la Concurrence 16h30 UE4 Enseignements complémentaires II Une matière de l UE 3 non choisie en Une matière au choix parmi : Droit inter. et européen de la concurrence Droit de la propriété intellectuelle Droit des entreprises en difficultés Droit fiscal des affaires II Droit de l emploi et de la sécurité sociale UE5 Enseignements complémentaires et de qualité LV1 (cours au S1 et S2) 33 Droit comparé 27 coefficient 1 (notation sur 20) mémoire ou stage facultatif Total du 2ème semestre h30 30/10/2012-4

5 5. Partenaires de la formation > Les laboratoires de recherches Le Master de droit des affaires est partenaire du Centre de recherches Léon Duguit > Les Professionnels Le Master de droit des affaires est partenaire, notamment, de nombreux cabinets d avocats, tant en Essonne qu à Paris. 6. Modalités de professionnalisation et débouchés Le Master de droit des affaires permet aux étudiants qui le souhaitent de poursuivre un stage, en entreprise ou en cabinet d avocat, ou encore de rédiger un mémoire afin de s initier à la recherche universitaire. Il permet ainsi à l étudiant d envisager le métier d avocat, de juriste ou encore d entreprendre une carrière universitaire en suivant la voie du Doctorat de droit privé et sciences criminelles. > La PAE L Université d Evry-Val-d Essonne a été parmi les premières universités à mettre en place une interface avec le monde socio-économique, la Plateforme d Accès à l Emploi (PAE), dont les missions : - suivre l insertion professionnelle des diplômés via des analyses qualitatives et quantitatives d enquêtes réalisées auprès d anciens étudiants, - assurer les relations avec les entreprises -structures publiques et privées- pour relier formations, métiers et compétences mais aussi réfléchir sur les emplois de demain - développer les actions de préparation des étudiants à l insertion professionnelle, concourent à une meilleure employabilité de ses diplômés. En tant qu étudiant de l université, vous pouvez bénéficier dans votre cursus d un accompagnement personnalisé de la PAE pour la structuration de votre projet professionnel et pour la recherche de stages qui font partie intégrante de votre formation. La PAE assure également l organisation : - de conférences pour vous faire découvrir le monde économique et l entreprenariat, - de forums où des représentants d entreprises vous reçoivent individuellement afin vous faire connaître les attentes et besoins en compétences des entreprises. 7. Informations pratiques Pour continuer à vous informer, conforter votre orientation, valider vos choix, venez nous rencontrer : > Au Pôle d Information et d Orientation des Lycéens et des Etudiants (Bâtiment Maupertuis) pour toutes informations sur l orientation, les métiers, les parcours, etc., > Lors de la Journée Portes Ouvertes, en février, pour une première approche concrète de l Université, des rencontres avec les enseignants, et les étudiants, > Sur les salons (Salon de l étudiant, de l éducation, des Masters, Salon APB). N oubliez pas de consulter régulièrement notre site internet pour toutes les actualités et les dates des évènements vous concernant : 30/10/2012-5

6 L Université d Evry-Val-d Essonne est une université à taille humaine de étudiants et accessible par un grand nombre de moyens de transport. Pour s y rendre : Voie ferrée : SNCF, RER Ligne D, station Evry-Courcouronnes, RER Ligne C avec changement à Juvisy sur Orge. Voie routière : Autobus TICE et ALBATRANS, arrêt Gare Evry- Courcouronnes. Voiture : A partir de Paris, prendre l A6 et suivre la direction Evry-Courcouronnes (N104) puis sortir à Evry- Courcouronnes (sortie ) et suivre Evry centre. 30/10/2012-6

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