Domaine : Droit Mention : Droit Privé Spécialités : Droit économique, notarial et processuel

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1 Domaine : Droit Mention : Droit Privé Spécialités : Droit économique, notarial et processuel Présentation du Master 1ére année Partenaires : Institutionnels : Banque, Compagnies d Assurance, Cabinets d Avocats Académiques Financier Semestre 1 UE1 : Droit de l entreprise (10) - Structures juridiques (entreprise individuelle ; groupements d affaires) - Relations sociales dans l entreprise - Contrats de l entreprise (contrats spéciaux, vente commerciale, transport de marchandises) - Difficultés de l entreprise UE2 : Environnement des affaires (08) - Droit fiscal des affaires - Droit pénal des affaires - Droit de l import-export - Droit de l environnement UE3 : Outils de gestion de l entreprise 1 (05) - Comptabilité générale - Droit comptable - Informatique - Anglais UE4 : - Contentieux (07) - Procédure civile - Voies d exécution Semestre 2 UE5 : Environnement international des affaires (11) - Droit international privé - Droit du commerce international - Transports internationaux (transport maritime et transport aérien) UE6 : Outils de gestion 2 (09) optionnelle - Comptabilité des sociétés - Comptabilité analytique UE7 : Régulation (09) optionnelle -Introduction au droit de la régulation - Introduction au droit des télécommunications UE 8 Gestion des ressources humaines (09) optionnelle

2 2 -Gestion des ressources humaines UE 09 : Environnement des affaires 2 (10) - Fiscalité directe - Fiscalité indirecte - Enregistrement Option Banque Master 2 professionnel UE1 : Institutions financières et réglementation bancaire (09) 1) Système bancaire 2) Mutuelles d épargne et de crédit 3) Réglementation du blanchiment et secret bancaire UE2 : Droit du crédit et du recouvrement des créances bancaires (12) 1) Instruments de paiement 2) Droit du crédit 3) Procédures de recouvrement 4) Réalisation des garanties UE3 : Environnement de la banque (09) 1) Marché financier 2) Droit boursier 3) Economie bancaire UE4 : Outils de gestion bancaire (06) 1) Anglais des affaires 2) Informatique appliquée 3) Comptabilité UE5 : Opérations bancaires (08) 1) Crédit aux particuliers 2) Crédits aux entreprises 3) Services bancaires 4) Marketing et distribution des produits bancaires et financiers

3 3 UE6 : Fiscalité et banque (06) 1) Fiscalité des sociétés 2) Fiscalité des valeurs mobilières 3) Fiscalité des opérations bancaires UE7 : Pratique de la banque (08) 1) Pratique professionnelle 2) Stage UE 08 Ingénierie juridique Option Assurances UE 1 : Cadre juridique et institutionnel de l assurance (12) - Bases techniques et réglementation - Contrats d assurance - Droit international et assurance - Réassurance UE 2 : Droit de la responsabilité (09) - Responsabilité civile - Responsabilité administrative UE 3 : Régimes spécifiques de responsabilité (10) - Responsabilité médicale - Responsabilité des fabricants - Responsabilité environnementale - Responsabilité des décideurs et couverture des risques professionnels UE 4 : Outils de gestion (06) - Anglais des affaires - Comptabilité des assurances - Informatique appliquée UE 5 : Assurance des biens (07) - Assurance automobile - Assurance maritime - Assurance construction - Assurance risques industriels

4 4 UE 6 : Assurances des personnes (06) - Assurance-vie - Assurance santé UE7 : Pratique des assurances (08) - Pratique professionnelle - Stage - Rapport UE 08 Ingénierie juridique (2) Notariat UE1 : Droit patrimonial de la famille 1 (10) - Droit des successions - Droit des régimes matrimoniaux - Libéralités UE2 : Droit des immeubles (10) - Droit de la propriété immobilière - Promotion immobilière - Droit de l urbanisme et de la construction UE 3 : Droit patrimonial de la famille 2 (04) - Droit international privé des successions - Droit international privé des libéralités et des régimes matrimoniaux UE 4 : Droit des contrats (06) -Contrats spéciaux -Technique contractuelle -Rédaction de contrats UE 5 : Outils de gestion (06) - Anglais juridique - Informatique

5 5 - Comptabilité UE 6 : Fiscalité et Notariat (08) - Fiscalité notariale (fiscalité immobilière, enregistrement, droits de mutation) - Fiscalité des sociétés UE 7 : Droit du Financement (08) - Droit du crédit - Voies d exécution UE 8 : Pratique professionnelle (08) - Droit professionnel notarial/ Pratique et responsabilité professionnelles - Stage UE 9 Ingénierie juridique (2) Contentieux des Affaires UE 1 : Procédures (12) - Droit processuel - Contentieux répressif - Procédure administrative contentieuse et non contentieuse - Procédure civile approfondie UE 2 : Environnement des affaires (10) - Droit interne et international des entreprises en difficulté - Droit de la concurrence - Droit de la propriété intellectuelle - Droit des groupements d affaires (responsabilité des dirigeants) UE 3 : Fiscalité (08) - Fiscalité des sociétés - Droit fiscal des affaires Contentieux des Affaires

6 6 UE 4 : Outils de gestion (06) - Anglais juridiques - Informatique - Comptabilité UE 5 : Procédures spéciales (09) - Procédure en matière sociale - Procédure devant la Cour d Appel - Procédure devant la Cour de Cassation - Contentieux communautaire (contentieux dans le cadre de l OHADA ; contentieux dans le cadre de l UEMOA ; contentieux dans le cadre de la CEDEAO) - Contentieux fiscal - Contentieux de la concurrence UE 6 : Arbitrage et autres modes alternatifs (05) - Arbitrage interne et international - Médiation et conciliation UE 7 : Pratique professionnelle (08) - Stage - Rapport UE 08 Ingénierie juridique (2)

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