DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS INDIVIDUELS

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1 2016 DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS INDIVIDUELS Je soussigné : Président en exercice du : Agissant en vertu de l Assemblée Générale du : Sollicite de SAINT-LO AGGLO, l attribution d une subvention de fonctionnement, au titre de l aide au développement du sport année 2016, M engage à me conformer aux dispositions législatives et réglementaires au financement des associations sportives par des fonds publics, Certifie sur l honneur l exactitude des renseignements du présent dossier. Signature et cachet du club, Le DATE D ENREGISTREMENT POLE ENFANCE JEUNESSE - SPORT Ne pas remplir. Réservé à l administration

2 1. PROCEDURE Informations concernant les dossiers de demandes SUBVENTIONS AU TITRE DE L AIDE AU DEVELOPPEMENT DU SPORT Lors de sa séance du 06 juillet 2015, le conseil communautaire a décidé de contracter avec les clubs, un Contrat Pluriannuel d'accompagnement d'une durée d'une olympiade, dans lequel un montant de subvention serait arrêté suite à une évaluation du club effectuée à partir de différents critères. Outre la demande de subvention, le présent dossier permet de présenter le club sportif et son activité, de renseigner la base de données au Pôle Enfance Jeunesse - Sport et ainsi d assurer un suivi du mouvement sportif. Renseigner ce dossier est obligatoire pour l obtention d une subvention. TOUT DOSSIER INCOMPLET VOUS SERA RETOURNE Vos contacts : POLE ENFANCE JEUNESSE - SPORT 3, place du champ de mars SAINT-LO samuel.joubin@saint-lo-agglo.fr sylviane.germin@saint-lo-agglo.fr CALENDRIER Lancement de la campagne Vote des acomptes Retour du dossier : par mail (version PDF) à (sylviane.germin@saint-lo-agglo.fr) ou par courrier (voie postale) en 1 exemplaire, Pôle Enfance Jeunesse - Sport, Hôtel Communautaire 101, rue Alexis de Tocqueville CS SAINT-LO avril 2016 Vote en conseil communautaire Information aux clubs et mandatements 2

3 2. IDENTITE DU CLUB - Compte rendu de la dernière Assemblée Générale Ordinaire, (rapport moral, sportif et financier), - Composition du comité directeur, - Statuts (en cas de modification ou nouvelle association). DENOMINATION DU CLUB : Adresse du siège social : Site Internet : N de SIRET : N de déclaration en préfecture : N d agrément SPORT DDCS : Fédération d affiliation : Date de la dernière AG : COMPOSITION DU BUREAU PRESIDENT : Adresse: _ SECRETAIRE : Adresse: _ TRESORIER : Adresse: _ 3

4 3. INFORMATIONS COMPTABLES ETAT DE TRESORERIE (Présenté à la dernière assemblée générale) - Compte de résultat de l exercice précédent - Budget prévisionnel de l année en cours - Relevé d Identité Bancaire. Situation au : Montants Caisse : Banque 1 : Banque 2 : Livret ou compte 1 : Livret ou compte 2 : Titres 1 : 4

5 4. SUBVENTION AU TITRE DU DEVELOPPEMENT DU SPORT Attestation fédérale des licenciés Effectifs Licenciés F M TOTAL St-Agglo Hors St-Agglo St-Agglo Hors St-Agglo Licenciés nés en 2004 et après Licenciés nés de 1997 à 2003 Licenciés nés en 1996 et avant TOTAL 5

6 4.2 Performance (niveau sportif) QUALIFIE National TITRES OBTENUS Interrégional Régional Départemental SENIORS JUNIORS CADETS MINIMES BENJAMINS National Régional Départemental Interclubs Equipe 1 Féminines Interclubs Equipe 1 Masculines 6

7 5. COMMENTAIRES 1. Compte de résultat de l exercice précédent Budget prévisionnel de la saison en cours Compte rendu de la dernière Assemblée Générale ordinaire, (rapport moral, sportif et financier) 4. Attestation fédérale des licences saison Statuts (en cas de modification ou nouvelle association) 6. Relevé d Identité Bancaire (obligatoire chaque année). Dossier à retourner, par mail version PDF ou par courrier en 1 exemplaire : Pôle Enfance Jeunesse - Sport, Hôtel Communautaire 101, rue Alexis de Tocqueville CS SAINT-LO. 7