FONCTIONNEMENT DE L INTERNAT

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "FONCTIONNEMENT DE L INTERNAT"

Transcription

1 - 1 INTERNAT DU LYCEE VAUGELAS Site de Montjay 48, rue Jean Girard MADOUX CHAMBERY Contact téléphonique à partir de 19h30 jusqu au lendemain matin 8h00 Tel Bureau des CPE : accueil : Mail : internat.montjay@gmail.com I HORAIRES FONCTIONNEMENT DE L INTERNAT 6h45-7h : lever (dans le respect du sommeil de chacun) 6h45-7h20 : Petit-déjeuner au self de l internat 7h30 : Fermeture des dortoirs et appel dans le hall 7h35 : Fermeture de l internat et départ vers l externat sous la surveillance d un AED 8h00 : Début des cours à Vaugelas 18h : Fin des cours 18h-18h30 : Accueil possible des internes sur le site Vaugelas (ouverture de salles d étude, du foyer) 18h30-19h10 : Appel et repas (site Vaugelas) 19h40 : Appel dans le hall et départ vers le site Montjay sous la surveillance d un AED selon le parcours défini. 19h55 : Appel dans les dortoirs (y compris dans les dortoirs CPGE) 20h-21h00 : Etude dans les dortoirs (sauf élèves désignés par le CPE, en salle d étude) 21h-21h55 : Foyer (dans les différents espaces de vie) ou dortoirs (les dortoirs doivent rester calmes pour permettre aux élèves qui le souhaitent de travailler ou de se reposer) 22h00 : Appel dortoirs (y compris dans les dortoirs CPGE) 22h15 : Extinction des lumières 22h30 : Fermeture de l internat Particularités - Douches y compris sèche-cheveux : de 19h30 à 20h et de 21h à 22h - Etude : pendant l heure d étude, un climat studieux est exigé (pas de douches, pas d usage d appareils bruyants et de téléphones portables). Les élèves signalés par les enseignants ou les assistants d éducation comme ne travaillant pas suffisamment pourront être envoyés en salle d étude pour une durée décidée par les CPE.

2 - 2 II - VIE COLLECTIVE a) Hébergement : Un état des lieux des chambres sera effectué en début et fin d année. L inventaire de l arrivée devra correspondre à celui du départ. Les occupants sont responsables de toutes dégradations et de la propreté de leur chambre. Il leur appartient de faire leur lit quotidiennement et de ranger leurs affaires afin de faciliter le nettoyage : notamment ne rien laisser au sol. b) Visites Les élèves ou les étudiants peuvent recevoir exceptionnellement des visites après accord des CPE. Les visiteurs ne sont pas autorisés à entrer dans les couloirs et les dortoirs. c) Téléphone L usage vocal des téléphones portables est autorisé de 21h à 22h dans les couloirs exclusivement. Le téléphone est strictement interdit pendant l heure d étude. L usage silencieux est autorisé dans les dortoirs, et les salles de vie collective jusqu à 22h30. Tout téléphone portable doit être éteint de 22h30 à 6h45. L'appel sur la ligne directe de l internat est réservé aux cas familiaux urgents. Aucun appel ne sera transféré dans les dortoirs au-delà de 21h30. d) Conseils - Assurances : il est recommandé aux familles d'assurer leurs enfants contre les risques des trajets et des accidents dont ils pourraient être les victimes (risque individuel) ou les auteurs (responsabilité civile). - Argent objets de valeurs : L'établissement ne pourra être tenu responsable des pertes, vols ou dégradations des objets personnels. Il est recommandé de ne pas être porteur au lycée de sommes d'argent importantes, ni d'objets de valeur. Une armoire est mise à la disposition de chaque élève sous son entière responsabilité. e) Infirmerie Les horaires d ouverture de l infirmerie sont affichés dans les dortoirs, au bureau des CPE et à la loge. Si un élève ou un étudiant doit prendre des médicaments pendant le temps de présence à l internat (traitement de courte ou de longue durée), il doit obligatoirement rencontrer l infirmière. Si un élève ou un étudiant interne mineur est adressé à un service hospitalier, sa famille reste seule chargée de sa sortie de l hôpital. Le Proviseur, J. BROYER

3 - 3 II EXTRAIT DU REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE : titre III - B : L INTERNAT L internat est un service non obligatoire rendu aux élèves, ainsi qu à leurs parents et responsables légaux, et non un droit. Les élèves internes mineurs sont placés sous la responsabilité du chef d établissement, pour la durée de la semaine, de la première à la dernière heure de cours inscrite à l emploi du temps. Les élèves et étudiants majeurs qui font le choix de résider à l internat sont tenus de respecter l ensemble des règles concernant la vie dans celui-ci. En cas de fermeture exceptionnelle de l internat, de maladie ou de retour de l élève impossible à l internat avant 22h30, les responsables légaux de celui-ci s engagent à venir le prendre en charge ou à lui fournir une autre solution d hébergement dont ils informent les CPE par écrit. Toutefois les responsables légaux peuvent fournir dès le début de chaque année scolaire le nom et les coordonnées précises d un correspondant de l élève résidant dans l agglomération de Chambéry. Ce correspondant doit être majeur et signer un engagement qui reçoit le visa des responsables légaux de l élève et du chef d établissement. 1. RESPECT DES REGLES DE VIE A L INTERNAT L élève ou l étudiant qui demande à bénéficier de l internat s engage à en respecter les règles, en particulier celles liées à la sécurité, l hygiène et la mixité. L internat est mixte mais les garçons n ont pas le droit de pénétrer dans les dortoirs des filles et réciproquement. Aucun élève majeur ou mineur n est autorisé à entrer à l internat au-delà de 22h OBTENTION / PERTE DE LA QUALITE D INTERNE L admission est prononcée en fonction des places disponibles et de critères définis par le chef d établissement en lien avec les CPE. Tout changement de qualité ne peut se faire qu à la fin du trimestre sur demande écrite des responsables légaux. Tout trimestre commencé est dû en totalité. La qualité d interne n est acquise que pour l année scolaire en cours. Elle sera revue l année suivante en fonction des places disponibles et de chaque situation. Un élève entré au lycée pour y suivre un enseignement spécifique qu il n aurait pu suivre dans son lycée de secteur est considéré comme prioritaire pour accéder à l internat. En revanche si, au cours de sa scolarité, il abandonne cet enseignement spécifique, il ne sera plus considéré comme prioritaire pour être accueilli à l internat. L abandon par un élève de la qualité d interne est définitif pour l ensemble de sa scolarité au lycée. 3. PRESENCE AUX REPAS La présence des élèves internes est obligatoire aux trois repas de la journée. Pour tout élève ou étudiant interne ne bénéficiant pas d une autorisation de sortie récurrente ou exceptionnelle, la présence au repas du soir sera systématiquement contrôlée. A l issue du repas du soir, les élèves ou étudiants restent à l intérieur du lycée jusqu à l appel précédant le retour vers le site de l internat Montjay. 4. DEPLACEMENTS ENTRE L EXTERNAT ET L INTERNAT Les déplacements, encadrés, se font obligatoirement à pied. Pour circuler entre l externat et l internat, les élèves doivent emprunter le parcours suivant : Prendre la rue Marcoz, tourner dans la rue des Ecoles, remonter l avenue Jean Jaurès, traverser impérativement sur l un des passages protégés compris entre la rue des Ecoles et la rue du Bon Pasteur, rejoindre le site Montjay par la rue Jean Girard-Madoux. Les élèves doivent impérativement respecter les règles du Code de la route concernant la circulation des piétons et circuler sur les trottoirs. 5. DEPLACEMENT LE SOIR VERS L INTERNAT MONTJAY Le déplacement de l externat vers l internat s effectue en groupe, encadré, après qu un appel a été fait au départ du site Vaugelas. Dès l arrivée à l internat Montjay, les élèves et les étudiants y entrent immédiatement et n en ressortent pas avant le lendemain matin. Un appel est à nouveau effectué à l arrivée. 6. DEPLACEMENT LE MATIN VERS LE SITE VAUGELAS Le déplacement de l internat vers l externat s effectue en groupe, encadré, après qu un appel a été fait au départ du site Montjay.

4 7. FONCTIONNEMENT DE L INTERNAT Les modalités pratiques d organisation de la vie à l internat sont communiquées aux élèves dès la rentrée scolaire dans un document intitulé «Fonctionnement de l internat», révisable à tout moment par les C.P.E. ou le chef d établissement 8. AUTORISATIONS DE SORTIES 8.1 AUTORISATIONS DE SORTIES QUOTIDIENNES Les élèves internes mineurs sont placés sous la responsabilité de l établissement, pour la durée de la semaine, de la première à la dernière heure de cours inscrite à l emploi du temps. Sur autorisation écrite d un responsable légal pour les élèves mineurs, les élèves internes sont autorisés à quitter librement l établissement lorsqu'ils n'ont pas de cours inscrits à l'emploi du temps ni d'activités pédagogiques organisées, lorsqu'un cours est supprimé ou déplacé, de la fin des cours de la journée jusqu à l heure du repas du soir. Par cette autorisation, les responsables légaux déchargent le chef d établissement de son obligation de surveillance pendant les périodes de sorties libres. Les élèves internes mineurs autorisés à quitter librement l établissement ne sont cependant pas autorisés à sortir de l agglomération de Chambéry, ni à monter à bord d un véhicule à moteur, excepté les véhicules de transport en commun et les véhicules-écoles. 8.2 AUTORISATIONS DE SORTIES RECURRENTES Un élève ou un étudiant interne ne peut sortir de manière récurrente plus de deux fois par semaine. Toutefois, une dérogation peut être accordée aux élèves de la section «Sportifs-Musiciens-Danseurs» (SMD) pour une troisième sortie en lien avec leur pratique artistique ou sportive. L'élève ou l étudiant doit fournir une demande écrite de ses responsables légaux, ou de lui-même s il est majeur, qui est soumise à l autorisation des CPE. Le document «autorisation de sortie récurrente», est complété par l organisme d accueil et précise les jours et horaires de l activité. La non-production de cette attestation entraîne la nullité de la demande. L heure de retour à l internat est indiquée très précisément Les élèves ou étudiants autorisés à sortir de manière récurrente peuvent bénéficier d un repas différé sur le site Montjay selon un planning hebdomadaire établi dès le début de l année. Ce planning ne peut être modifié, en cours d année, qu en début de trimestre. Par conséquent, un élève ou étudiant bénéficiant d un repas différé ne peut pas prendre son repas du soir au restaurant scolaire quelle que soit la raison invoquée (activité annulée, déplacée, etc.) et doit prendre son repas différé sur le site Montjay. Le déplacement de l élève mineur entre le lieu de l activité artistique ou sportive et l internat est placé sous l entière responsabilité de ses responsables légaux. En cas d annulation inopinée ou prévue à l avance de l activité, l élève ou l étudiant est tenu d être présent sur le site Vaugelas au plus tard à 19h10 et d y rester jusqu à l appel effectué, avant le retour encadré vers l internat Montjay. Les sorties ne peuvent pas se prolonger au-delà de 22h30, heure de fermeture de l internat. Par conséquent, pour une sortie prévue au-delà de 22h30, une autorisation de sortie récurrente ne peut pas être accordée. 8.3 AUTORISATIONS DE SORTIES EXCEPTIONNELLES Un élève ou un étudiant interne ne peut sortir de manière exceptionnelle plus de deux fois dans la même semaine. Sorties récurrentes et exceptionnelles cumulées ne peuvent dépasser le nombre de trois. Les responsables légaux ou les élèves et étudiants majeurs peuvent demander, par écrit et à l avance, une autorisation exceptionnelle de sortie, en faisant état du motif de cette requête. Cette demande, écrite, doit être adressée aux CPE pour validation le lundi précédant la sortie, avant 12h. Sauf situation d urgence ou situation soumise à l appréciation des CPE, les demandes d autorisation de sorties exceptionnelles déposées après cette limite ne sont pas acceptées. Les élèves ou étudiants autorisés à sortir exceptionnellement ne peuvent bénéficier du repas du soir SORTIES EXCEPTIONNELLES AVEC RETOUR A L INTERNAT AVANT 22h30 Ces sorties ne peuvent être accordées que pour un motif en lien avec une activité sportive, artistique ou culturelle. L heure de retour à l internat doit être indiquée très précisément. Les sorties ne peuvent excéder 22h30, heure de fermeture de l internat. Par conséquent pour une sortie susceptible de se prolonger au-delà de 22h30, l élève ou l étudiant ne peut pas être accueilli à l internat. Le déplacement de l élève entre le lieu de l activité sportive, artistique ou culturelle donnant lieu à l autorisation de sortie exceptionnelle et l internat est placé sous l entière responsabilité de ses responsables légaux SORTIES EXCEPTIONNELLES SANS RETOUR A L INTERNAT Pour toute sortie au-delà de 22h30 et pour d autres motifs de sorties que ceux précisés au paragraphe précédent les élèves ne seront pas accueillis à l internat. - 4

5 - 5 FEUILLE D INFORMATION A CONSERVER PAR LA FAMILLE ainsi que le règlement intérieur (et les autorisations de sortie exceptionnelle et récurrente sauf si vous avez déjà les dates et horaires). Le dossier d internat doit être renvoyé au lycée Vaugelas à l adresse : LYCEE VAUGELAS 8, rue Jean Pierre Veyrat CHAMBERY - LISTE DU TROUSSEAU Il n est plus demandé aux familles un trousseau important; le blanchissage étant à leur charge. Cependant, demeurent obligatoires les pièces et objets suivants : - un cadenas (ou deux cadenas dans les chambres d étudiant) - une ou deux paires de draps pour lit de 90 x 200, - un oreiller et sa taie, - deux couvertures ou une couette avec housse - une petite lampe de lecture n éclairant pas le plafond. - Pièces à fournir OBLIGATOIREMENT: - Un chèque de 200 en acompte du premier trimestre, à l ordre de : Agent Comptable du Lycée Vaugelas. - Deux photos : Une pour le trombinoscope de l internat avec nom et prénom inscrits au verso et une collée sur la fiche de renseignements ci-jointe.

6 PHOTO De l élève ou étudiant (À coller ici) FICHE DE RENSEIGNEMENTS ANNEE SCOLAIRE IDENTITE NOM et Prénoms... Sexe : M F DORTOIR N (sera rempli par les C.P.E) : Date de naissance : / / 19 Classe suivie à la rentrée 2014 :... NOM PRENOM DU RESPONSABLE LEGAL ( père, mère, tuteur) :. ADRESSE DU RESPONSABLE : Téléphone obligatoire / / / / / / / / / / / / / / / Portable : Autre numéro en cas d urgence :.. Adresse MAIL du responsable : (Important pour toute communication Internat / Famille) Portable de l élève ou étudiant : CORRESPONDANT (FACULTATIF) NOM et Prénom :..... / / / / / / / / / / / / / / / N de portable : Adresse : - 6

7 - 7 INTERNAT DU LYCEE VAUGELAS Site Montjay 48, rue Jean Girard MADOUX CHAMBERY direct bureau CPE PARTIE A REMPLIR PAR LE CORRESPONDANT Je soussigné(e), Nom : Prénom :... Adresse :.... Portable : Déclare accepter d'être le correspondant de l élève ou l étudiant : Nom: Prénom : Classe :.pendant toute la période scolaire En cette qualité, je m'engage à : Accueillir chez moi l'élève ou l étudiant les jours de fermeture de l'internat, en cas de sortie dont le retour est prévu après 22h30, mais aussi en cas de sanction disciplinaire, mesure sanitaire ou mesure exceptionnelle. Prévenir l'administration dès que cette qualité de correspondant ne peut plus être assurée. Vu, le correspondant, Vu, le Responsable légal, (Pour les mineurs) Vu, l'élève, ou l étudiant, Vu, le Proviseur, Jean BROYER

8 - 8 INTERNAT VAUGELAS - ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 A renvoyer avec le dossier d internat AUTORISATION DE SORTIE QUOTIDIENNE (élève interne mineur) Je soussigné (e ).. Responsable légal de l élève, Nom / Prénom de l élève ou étudiant :.. Dortoir N :... Classe :.. - donne L AUTORISATION DE SORTIE QUOTIDIENNE à mon enfant pour quitter librement l établissement lorsqu il n a pas de cours inscrits à l emploi du temps, d activités pédagogiques organisées, lorsqu un cours est supprimé ou déplacé et de la fin des cours de la journée jusqu à l heure du repas du soir. - Je décharge, par cette autorisation, le chef d établissement de son obligation de surveillance pendant les périodes de sortie libres. -J ai bien pris note cependant que les élèves internes mineurs autorisés à quitter librement l établissement ne sont cependant pas autorisés à sortir de l agglomération de Chambéry, ni à monter à bord d un véhicule à moteur, excepté les véhicules de transport en commun et les véhicules-école. Fait à., le 201 Signature du responsable légal,

9 - 9 INTERNAT VAUGELAS - ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE* OU D ABSENCE* RECURRENTE *Entourer la mention retenue Je soussigné (e )..responsable légal, Demande L AUTORISATION DE SORTIE OU D ABSENCE RECURRENTE pour l élève : Nom / Prénom de l élève ou étudiant :.. Dortoir N :... Classe : Départ Le (jour).. à :.. heures Retour Le (jour) à : heures.. Pour l activité suivante : - Je souhaite que l élève puisse bénéficier d un repas différé sur le site Montjay : OUI * NON* (*Entourer la mention retenue) - Je sollicite cette AUTORISATION : Pour l année scolaire Du... au.. - Je m engage à avertir immédiatement les CPE en cas d arrêt de l activité concernée. - J ai bien pris note que L INTERNAT FERME A 22 HEURES 30 PRECISES et qu aucun retour ne sera possible au-delà. Signature du responsable légal ou de élève/étudiant majeur* ATTESTATION A FAIRE REMPLIR OBLIGATOIREMENT PAR L ORGANISME RESPONSABLE DE L ACTIVITE DE L ELEVE. Date :.. Je soussigné,..responsable de.., Atteste que l élève ou l étudiant dont le nom est indiqué ci-dessus participe à l activité suivante (à préciser) : - Le(s) jour(s) :.. - De heures - à..heures. Tampon de l organisme signature du responsable :

10 INTERNAT VAUGELAS - ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 DEMANDE D AUTORISATION DE SORTIE* OU ABSENCE* EXCEPTIONNELLE *Entourer la mention retenue Je soussigné (e ).. Responsable légal de l élève, Demande L AUTORISATION DE SORTIE OU D ABSENCE EXCEPTIONNELLE de quitter l internat pour l élève : Nom / Prénom de l élève ou étudiant :.. Dortoir N :... Classe :.. Départ Le (jour et date).. à : heures.. Retour Le (jour et date) à :. heures... Lieu de la sortie :.. Motif : J ai bien pris note que L INTERNAT FERME A 22 HEURES 30 PRECISES et qu aucun retour ne sera possible au-delà. Fait à., le 201 Signature du responsable légal ou de élève/étudiant majeur* - 10

LES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013

LES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013 LES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013 Les frais de scolarité fixés annuellement La contribution Minimum correspond au seuil en dessous duquel l'etablissement n'atteint pas son budget. C'est pourquoi, il vous

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE

REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE L établissement que vous avez choisi est un établissement catholique d enseignement lié à l Etat par un contrat d association qui reconnaît son caractère propre. La vie en collectivité

Plus en détail

CONTRAT D ACCUEIL. Parents Assistant(e)s Maternel(le)s. Proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Haut-Rhin

CONTRAT D ACCUEIL. Parents Assistant(e)s Maternel(le)s. Proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Haut-Rhin CONTRAT D ACCUEIL Parents Assistant(e)s Maternel(le)s Proposé par les Relais Assistantes Maternelles du Haut-Rhin Parents, assistant(e) maternel(le), L enfant est au cœur de vos préoccupations, la qualité

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00* Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des

Plus en détail

A l'usage des enfants et des parents.

A l'usage des enfants et des parents. ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 REGLEMENT INTERIEUR de L ECOLE A l'usage des enfants et des parents. Tout élève de l'ecole-collège Notre-Dame doit respecter ce règlement tant à l'intérieur qu à l'extérieur de

Plus en détail

FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.

FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches. FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.fr REGLEMENT INTERIEUR Préambule Le Foyer des Jeunes Travailleurs

Plus en détail

Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7

Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7 RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7 Étudiants... page 9 Devoirs des étudiants... page 9 Droit des étudiants... page 13 5 rue de la Motte Brûlon

Plus en détail

Charte de protection des mineurs

Charte de protection des mineurs «Mes enfants, soyez joyeux!» Charte de protection des mineurs Au sein de l Académie Musicale de Liesse Mise à jour août 2014 L ensemble des adultes intervenant au sein de l Académie Musicale de Liesse

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE. Ce document rempli par l étudiant de façon très complète doit impérativement comporter :

CONVENTION DE STAGE. Ce document rempli par l étudiant de façon très complète doit impérativement comporter : CONVENTION DE STAGE Comment remplir la convention de stage? Ce document rempli par l étudiant de façon très complète doit impérativement comporter : 1) La signature de l étudiant ; 2) la signature du responsable

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire. MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures

Plus en détail

CHARTE DE MISE A DISPOSITION DES SALLES ET ORGANISATION D EVENEMENTS

CHARTE DE MISE A DISPOSITION DES SALLES ET ORGANISATION D EVENEMENTS LYCEE FRANÇAIS PRINS HENRIK Frederiksberg Allé 22 A 1820 Frederiksberg C Tel. +45 33.21.20.48 CHARTE DE MISE A DISPOSITION DES SALLES ET ORGANISATION D EVENEMENTS 1. Activités Périscolaires (location pendant

Plus en détail

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE

Plus en détail

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms... PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d

Plus en détail

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent

Plus en détail

Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.

Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée. Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION RESERVATION 1. Votre réservation devient ferme et définitive avec : a) Le versement d un acompte de 30% du montant total de votre location par chèque bancaire ou virement

Plus en détail

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)

Plus en détail

CHARTE D UTILISATION DE L INFORMATIQUE AU COLLÈGE PRE-BENIT

CHARTE D UTILISATION DE L INFORMATIQUE AU COLLÈGE PRE-BENIT CHARTE D UTILISATION DE L INFORMATIQUE AU COLLÈGE PRE-BENIT La présente charte a pour objet de définir les règles d utilisation des moyens et systèmes informatiques du collège PRÉ-BÉNIT. I Champ d application

Plus en détail

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

Protocole. [anonyme et gratuit] Avec la Région, on en parle, on agit.

Protocole. [anonyme et gratuit] Avec la Région, on en parle, on agit. Protocole [anonyme et gratuit] Avec la Région, on en parle, on agit. 1. 2. Descriptif du dispositif Le contexte... p. 4 Les objectifs... p. 5 Les bénéficiaires... p. 5 Le chéquier et les coupons... p.

Plus en détail

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des Sections de Techniciens Supérieurs Vu le décret 2006-1093 du 29 août 2006 (J.O. du 31.08.2006), Vu

Plus en détail

SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES. Livret d Accueil - 1 -

SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES. Livret d Accueil - 1 - SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES Livret d Accueil - 1 - Sommaire Contrat de soins p 3 Contrat de séjour d occupation de l appartement Règlement intérieur d occupation de l appartement p 6 Fiche sociale

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE FAURIEL

REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE FAURIEL REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE FAURIEL Approuvé par le Conseil de la Vie Lycéenne le 8 avril 2014 Adopté au Conseil d Administration du 16 juin 2014 PREAMBULE Comme tout établissement du second degré, le

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des sections de techniciens supérieurs Vu la délibération du conseil d administration du lycée en date du 29 mai 2007 approuvant la convention-type

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE PROFESSIONNEL JEAN MERMOZ

REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE PROFESSIONNEL JEAN MERMOZ REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE PROFESSIONNEL JEAN MERMOZ 1 - GENERALITES Voté par le Conseil d Administration, le règlement intérieur est l aboutissement d une concertation entre membres des équipes pédagogiques,

Plus en détail

Classe verte à Hollenfels

Classe verte à Hollenfels Classe verte à Hollenfels Du lundi 10 mai au mercredi 12 mai 2010 C.E.1 de Madame Lanneluc SOMMAIRE 1. Personnel d encadrement 2. Transport 3. Hébergement 4. Projet pédagogique 5. Budget 6. Annexes : -

Plus en détail

Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud

Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble

Plus en détail

REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION

REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION Vu le code de l Education, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la loi n 809 du 13 Août 2004 et notamment l article 82,

Plus en détail

COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Le présent règlement définit les relations entre les enfants, les accompagnateurs et le personnel du restaurant scolaire. Il a pour finalité de

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1 1 Contact : Caroline BURNEL Route de la vallée 14510 HOULGATE 06.78.01.21.16-02.31.15.69.19 contact@craf2s.fr www.craf2s.fr NOM : - PRENOM : - DOSSIER D INSCRIPTION AU Du Lundi 14 au Mardi 15 Mai 2012

Plus en détail

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire

Plus en détail

Paris, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7

Paris, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7 Paris, le 17 avril 2004. 1 / 7 SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 2 / 7 MARSHALL ROSENBERG 8 au 11 juillet 2004 STRASBOURG Cher(e) ami(e), Vous avez déjà participé à un module 1 de formation en Communication

Plus en détail

Service Municipal d Accueil Postscolaire

Service Municipal d Accueil Postscolaire Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr

Plus en détail

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 Photo à coller LE STAGIAIRE NOM :............................... PRENOM :....................................... SEXE :................................. DATE

Plus en détail

CONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE

CONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE CONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE ENTRE : le Lycée, représenté par M. André, proviseur le Lycée Professionnel, représenté par Mme, proviseure le Collège, représenté par

Plus en détail

LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES

LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES 1 SOMMAIRE RTT / CET p. 4 et 5 LES CONGES FORMATION p. 6 LES CONGES MATERNITE ET PATERNITE p. 7 et 8 LE CONGE PARENTAL p. 9 et 10 LES AUTORISATIONS

Plus en détail

LIVRET DE FORMATION C. A. P. SERVICES HÔTELIERS

LIVRET DE FORMATION C. A. P. SERVICES HÔTELIERS M i n i s t è r e d e l ' E d u c a t i o n N a t i o n a l e Certificat d'aptitude Professionnelle LIVRET DE FORMATION C. A. P. SERVICES HÔTELIERS Nom et prénom Années Scolaires Apprenant Etablissement

Plus en détail

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,

Plus en détail

Conditions générales

Conditions générales Conditions générales «NO LIMIT BASKETBALL 2015» avec CELINE DUMERC à Bourg de Péage (26300) Drôme. 1. INSCRIPTION Votre demande est enregistrée dès réception des éléments suivants : - Le bulletin d inscription

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE DU SACRE COEUR 31 avenue de la Marne 56100 LORIENT 02 97 64 43 95 http://www.ecole-sacre-coeur-lorient.com Mail : eco56.sc.lorient@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe :

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION) REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 Immeuble Le génépi 04400 PRA LOUP Tél. 33 (0)4 92 84 11 54 - Fax. 33 (0)4 92 84 18

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président Monsieur Jacques Comby

Plus en détail

«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»

«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» «AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» Mutuelle régie par les dispositions du Livre III du Code de la mutualité et immatriculée au registre national des mutuelles

Plus en détail

Le Collège Privé Saint-Joseph est un établissement catholique sous Contrat d Association avec l Etat.

Le Collège Privé Saint-Joseph est un établissement catholique sous Contrat d Association avec l Etat. COLLEGE PRIVE SAINT-JOSEPH 101, avenue Jean Jaurès 93300 AUBERVILLIERS Tél : standard 01 43 52 29 80 secrétariat 01 43 52 17 34 comptabilité 01 43 52 15 71 Bureau de la vie scolaire 01 43 52 29 80 Fax

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ECOLE PRIMAIRE

REGLEMENT INTERIEUR ECOLE PRIMAIRE Ecole Française du Cap - 101 Hope Street - Gardens 8001 - Cape Town - Afrique du Sud Tél: +27 (0)21 461 2508 - Fax: +27 (0)21 461 5312 - courriel : secretariat@ecolefrancaiseducap.co.za www.ecolefrancaiseducap.co.za

Plus en détail

Institut des Métiers et de l Artisanat Centre de Formation d Apprentis LIVRET D ACCUEIL DIMA. Dispositif d Initiation aux Métiers de l Alternance

Institut des Métiers et de l Artisanat Centre de Formation d Apprentis LIVRET D ACCUEIL DIMA. Dispositif d Initiation aux Métiers de l Alternance Institut des Métiers et de l Artisanat Centre de Formation d Apprentis LIVRET D ACCUEIL DIMA Dispositif d Initiation aux Métiers de l Alternance Année 2015-2016 I.M.A. C.F.A. Chambre de Métiers et de l

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011

REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 Modifié par délibérations des 9 juin et 15 décembre 2011 NOM et Prénom de

Plus en détail

DECOUVRIR PARTAGER Et SE FAIRE PLAISIR

DECOUVRIR PARTAGER Et SE FAIRE PLAISIR Organisation pédagogique du séjour de vacances de La Marmotane 2015 DECOUVRIR PARTAGER Et SE FAIRE PLAISIR I. Descriptif Le séjour de vacances de l association La Marmotane (6 rue de la Fontaine 67 870

Plus en détail

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT COMMUNE DE NIVILLAC REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE 2014-2015 ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE «LES PETITS MURINS» La cantine scolaire a pour objectif d assurer, dans les meilleures conditions

Plus en détail

RESTAURANT SCOLAIRE MACOT ET LA PLAGNE LA PLAGNE Tél. 04.79.06.87.62 MACOT : Tél. 04.79.08.97.83

RESTAURANT SCOLAIRE MACOT ET LA PLAGNE LA PLAGNE Tél. 04.79.06.87.62 MACOT : Tél. 04.79.08.97.83 REGLEMENT INTERIEUR Les services de cantines scolaires, qui n ont pas de caractère obligatoire, ont pour but, de permettre la restauration des enfants scolarisés, dont les parents travaillent. Les enfants

Plus en détail

REGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES

REGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES REGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES Le présent règlement s appuie sur les lois, décrets et circulaires sur les stages publiés depuis 2006 et «La charte des stages» rédigée

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

Le Lycée Antoine WATTEAU de VALENCIENNES est un établissement public et laïc d enseignement qui fait partie de l Ecole de la République.

Le Lycée Antoine WATTEAU de VALENCIENNES est un établissement public et laïc d enseignement qui fait partie de l Ecole de la République. REGLEMENT INTERIEUR Le Lycée Antoine WATTEAU de VALENCIENNES est un établissement public et laïc d enseignement qui fait partie de l Ecole de la République. Le règlement intérieur en permet le bon fonctionnement

Plus en détail

Règlement Intérieur du TCGA

Règlement Intérieur du TCGA Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014

RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014 Ville de Saint-Palais-sur-Mer Groupe scolaire Lucien Robin RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014 Préambule Le restaurant scolaire n est pas

Plus en détail

LE SERVICE INTERGENERATIONNEL DOSSIER DE CANDIDATURE JEUNE 16/17 ANS

LE SERVICE INTERGENERATIONNEL DOSSIER DE CANDIDATURE JEUNE 16/17 ANS LE SERVICE INTERGENERATIONNEL DOSSIER DE CANDIDATURE JEUNE 16/17 ANS Le service Intergénérationnel est un service rendu par les jeunes durant l année de leurs 16 et/ou 17 ans. Il a pour l objet de répondre

Plus en détail

TITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONVENTION RELATIVE AUX PÉRIODES DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Pour les étudiants de... Vu le code du Travail, notamment ses articles L 4153-1, R. 4153-41 à R. 4153-44 et R. 4153-46, Vu le code de l

Plus en détail

SERVICES. aux Adhérents NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE

SERVICES. aux Adhérents NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE SERVICES aux Adhérents NOUS SOMMES PARCE BIEN QUE PLACÉS VOUS ÊTES POUR PLUS VOUS QU UN COMPRENDRE MÉDECIN, NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE Services aux adhérents + En partenariat avec

Plus en détail

FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :..

FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :.. FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :.. Nom et adresse des parents ou du représentant légal :... N et adresse du centre de sécurité

Plus en détail

Présentation du centre (CEP) de Vallorbe

Présentation du centre (CEP) de Vallorbe Présentation du centre (CEP) de Vallorbe Introduction Le centre d enregistrement et de procédure de Vallorbe fait partie d une structure de 5 centres fédéraux, dont 1 centre de transit, répartis en Suisse

Plus en détail

Etablissement d origine : VILLE : Public. Numéro INE (Identifiant National Elève, composé de 10 chiffres et 1 lettre) :

Etablissement d origine : VILLE : Public. Numéro INE (Identifiant National Elève, composé de 10 chiffres et 1 lettre) : DOSSIER D INSCRIPTION - Niveau V PHOTO (récente) LE CANDIDAT NOM : (en lettres capitales) Date de Naissance : / / Sexe : M F PRENOM(S) : Age au 1er Septembre 2015 Lieu de Naissance : Nationalité : Dépt

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH

DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date

Plus en détail

Présentation PLAQUETTE STAGE BOS RUGBY VACANCES. L'organisation sportive SOMMAIRE : - Présentation. - L'organisation sportive et administrative

Présentation PLAQUETTE STAGE BOS RUGBY VACANCES. L'organisation sportive SOMMAIRE : - Présentation. - L'organisation sportive et administrative PLAQUETTE TAGE BO RUGBY VACANCE OMMAIRE : - Présentation - L'organisation sportive et administrative - Les activités sportives - La restauration - L hébergement - Le staff technique - Nos préoccupations

Plus en détail

Après les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais

Après les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais Après les années MEP, les années mis Pour ma mutuelle, je sais où je vais Bienvenue dans vos années mis Vos études sont terminées, il vous faut donc passer de votre mutuelle étudiante à une mutuelle spécialisée

Plus en détail

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation <

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < 15 16 JANVIER 2014 / 2 jours 14 heures de formation DATES & HORAIRES MERCREDI 15 JEUDI 16 JANVIER 2014 / de 9h00 à 18h00 Lieu: CFAA / 308 avenue Thiers / 33100 BORDEAUX

Plus en détail

Livret d accueil. Notice - modèle type de livret d accueil Conseils pour assurer une intégration réussie. Livret d accueil.

Livret d accueil. Notice - modèle type de livret d accueil Conseils pour assurer une intégration réussie. Livret d accueil. 1 Notice - modèle type de livret d accueil Conseils pour assurer une intégration réussie Janvier 2014 2 NOTICE L intégration d un jeune embauché dans une entreprise et au sein d une équipe de travail est

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS

DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS INSTITUT DE FORMATION INTERHOSPITALIER THEODORE SIMON CJ/PV/23/11/2005 DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS 2 concours d entrée par an 2 sessions

Plus en détail

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :

Plus en détail

Notice à la convention de stage type version 3

Notice à la convention de stage type version 3 Notice à la convention de stage type version 3 La présente notice a vocation à encadrer la mise en œuvre de la convention de stage type et à détailler l analyse de la présente convention. Elle n est pas

Plus en détail

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires

Plus en détail

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES Article 1 Bénéficiaires Le restaurant scolaire municipal accueille les enfants scolarisés dans les écoles DU RPI OZENAY-PLOTTES.

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie

Plus en détail

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici le présent contrat de location de vacances est conclu entre les soussignés : Nom, adresse Haghnazar Clarisse, PHENICIA International ZA les Pradeaux 13850 GREASQUE Dénommé le bailleur d une part (le propriétaire)

Plus en détail

VIVRE ENSEMBLE DANS NOTRE COLLEGE

VIVRE ENSEMBLE DANS NOTRE COLLEGE VIVRE ENSEMBLE DANS NOTRE COLLEGE Être élève de l'ensemble Scolaire Saint-Genès La Salle doit être un choix consenti et assumé pour le jeune et ses parents. Être élève à Saint-Genès La Salle, c'est en

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES I - RÈGLES GÉNÉRALES Article 1 - Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions

Plus en détail

RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.

RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. Rémunération principale : Votre rémunération sera le résultat

Plus en détail

Règlement Intérieur du. Collège. Collège. Blanche de Castille. 1. Pédagogie. 2. Organisation. Calendrier scolaire. Horaires et ponctualité

Règlement Intérieur du. Collège. Collège. Blanche de Castille. 1. Pédagogie. 2. Organisation. Calendrier scolaire. Horaires et ponctualité Collège Blanche de Castille Règlement Intérieur du Collège 1. Pédagogie Le Collège Blanche de Castille est un collège privé catholique hors contrat. Son but est d éduquer toute la personne de l enfant

Plus en détail

PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT

PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT PRÉFET DU VAL-D OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT

Plus en détail

Ateliers Santé Ville de Marseille

Ateliers Santé Ville de Marseille Ateliers Santé Ville de Marseille QUESTIONS-REPONSES SUR LES DROITS A LA COUVERTURE MALADIE Dernière mise à jour : 30 janvier 2008 Ce document est destiné aux professionnels concernés par les questions

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte

Plus en détail

Vu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre 2003 relative aux modalités d accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize ans :

Vu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre 2003 relative aux modalités d accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize ans : CONVENTION RELATIVE A L ORGANISATION DE SEQUENCE D OBSERVATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DANS LE CADRE DE L OPERATION «BRAVO LES ARTISANS de Charente-Maritime» Vu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

SEJOURS D ETE 2015. Juillet 2015. Séjour à Vélo (85) Séjour sensations et Tour de France (65)

SEJOURS D ETE 2015. Juillet 2015. Séjour à Vélo (85) Séjour sensations et Tour de France (65) SEJOURS D ETE 2015 Liste des pièces à fournir 1. Fiche de renseignements 2. Autorisation parentale et d utilisation d images 3. Fiche sanitaire de liaison : être à jour des vaccins 4. Attestation de natation

Plus en détail

Année scolaire 2015-2016

Année scolaire 2015-2016 Année scolaire 2015-2016 Groupe Scolaire SEN-Amâna Dossier de candidature AMÂNA Existe-t-il d'autre récompense à l'excellence sinon l'excellence? 85 Avenue Marie Curie 77600 Bussy Saint Georges Tel : 00

Plus en détail

... Questionnaire...

... Questionnaire... ...Préambule au questionnaire... Lexique PEDT : Projet EDucatif Territorial Le PEDT a pour objectif de mobiliser toutes les ressources d un territoire afin de garantir la continuité éducative entre les

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal

Plus en détail

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE 2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants

Plus en détail