Nos références de projets Participatifs et citoyens

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1 Nos références de projets Participatifs et citoyens QUADRAN Agence Sud-Ouest 63 Bd Silvio Trentin TOULOUSE Tel : Fax : Décembre 2014

2 A. L EXPERIENCE DE QUADRAN DANS LES PROJETS COOPERATIFS La croissance du nombre de projets coopératifs dans le secteur des énergies renouvelables est le symbole d une prise de conscience de l ensemble des acteurs de ce domaine quant à la nécessité d impliquer les citoyens, les collectivités locales, les associations, et d une manière générale l ensemble des personnes souhaitant se mobiliser pour faire avancer des projets structurants pour un territoire. Les 3 composantes clefs de tout projet de développement durable se retrouvent de manière imbriquée dans des projets de cette dimension : La composante Sociale L appropriation par les citoyens d un projet de proximité est un point fort, et la communication générée autour d un tel processus permet de sensibiliser d autant plus de personnes quant à leur nécessité. La composante Economique Le mode collectif de financement mis en place autour d un projet coopératif est un atout majeur pour l acceptabilité d un projet par les pouvoirs publics, et permet souvent d accélérer le développement d un projet. La composante Environnementale Le développement d un projet de production d électricité d origine renouvelable est aujourd hui une nécessité reconnue par tous dans le cadre d un contexte de dégradation du climat à l échelle planétaire, mais aussi des impacts locaux générés par les autres modes de production existant. Le Groupe Quadran est l une des premières structures privées ayant participé au développement de projets coopératifs, et ce depuis plusieurs années déjà. Nous avons développé une grande expérience dans ce domaine, en particulier pour la mise en œuvre de projets éoliens, dont certains sont actuellement déjà en service. Dans le domaine des projets coopératifs, nous sommes à ce jour impliqués dans : - 5 projets éoliens représentant 78,8 MW dont 2 ont été mis en service (22,8 MW) - 1 projet solaire en toiture, récemment sélectionné dans le cadre de l Appel à Projets de la Région Languedoc-Roussillon pour la production d énergies renouvelables coopératives et solidaires. D une puissance de 230,5 kwc, la mise en service de cette installation est prévue pour septembre prochain Les principales caractéristiques de ces projets sont résumées ci-après. 2

3 Le Projet des Ailes du Taillard La réflexion sur ce projet date de 2003, après la réalisation par la SIVOM du Pilat d une analyse d opportunité quant à la faisabilité d un projet éolien sur son territoire. Après l identification de plusieurs zones jugées pertinentes, une association s est montée pour accompagner le projet et promouvoir l investissement participatif local et citoyen. Communes Les Ailes du Taillard Rhône Alpes / Loire 23 MW Communauté de Communes des Monts du Pilat Burdignes et Saint Sauveur en rue Création d'une SAS regroupant l ensemble des acteurs du projet Enercoop Rhône Alpes SCIC CIGALES Déôme Club d'investisseurs CIGALES Semène Club d'investisseurs Environnement et Nature Énergies Communes Renouvelables Pilattitude Héliose Vivre au Guizay ECR 120 particuliers Citoyens SOLEIL SEM Attribution du projet à Quadran Mai 2012 Date de dépôt du PC envisagé Mars 2015 Date de mise en service envisagée 1 er trimestre 2017 Le Projet Eole du Talaron La Communauté de Communes a initié en 2010 la création d une ZDE au sein de son territoire, en s appuyant sur les compétences du Bureau d Etudes Abies. Afin que le processus soit le plus transparent possible, une démarche de concertation a été mise en place avec notamment la création d un comité de pilotage et une efficace concertation publique. Une fois retenue la zone la plus favorable au projet, un Appel à Projets a été lancé, et Quadran a été sélectionné en juillet 2013 pour travailler à la mise en place de ce projet coopératif. Communes Eole du Talaron Rhône Alpes / Ardèche 15 MW Communauté de Communes du Val'Eyrieux Saint Christol / Saint Michel d Aurance / Le Cheylard Création d'une SAS détenue par une SEM et Quadran Aurance Energies SAS Polenergie Enercoop SCIC nes Ardéchoises Le Cheylard Commune 20 particuliers Citoyens Attribution du projet à Quadran Juillet 2013 Date de dépôt du PC envisagé Fin 2015 Date de mise en service envisagée 1 er trimestre

4 Eoloué : un projet en concertation avec des éleveurs responsables Références projets participatifs Initié par la Coopérative Agricole des fermiers de Loué, ce projet a été fortement appuyé par la Communauté de Communes du Pays Belmontais, soucieuse de développer une dynamique de territoire fort et d apporter sa contribution à un projet de développement durable. L une des caractéristiques de ce projet coopératif réside dans le mode de financement participatif mis en place ; avec la mise en place d un Dépôt A Terme, 1,2 millions d euros de fonds ont été récoltés auprès des riverains, et un cofinancement complémentaire a été mis en place auprès du Crédit Agricole et d Oséo. Communes Eoloué Pays de la Loire / Sarthe 10,8 MW Communauté de Communes du Pays Belmontais Juillé / Piacé / Vivoin SAS détenue par la coopérative des Fermiers de Loué et Quadran, avec financement partiel par un Dépôt A Terme participatif Fermiers de Loué Coopérative Banque Banque Banque Banque Oséo Banque d Etat 250 particuliers Citoyens Attribution du projet à Quadran Mars 2012 Date de dépôt du PC Juillet 2008 Date de mise en service Décembre 2013 Le projet de la Renardière C est en 2001 que commence l aventure de ce projet avec une sollicitation de Quadran auprès des communes de Saint Vincent des Landes et Issé, en Loire Atlantique. Les études ont eu lieu de 2003 à 2006, et le permis de construire a été déposé en 2005, avant d être complété en 2006, puis en L accord de 30 personnes a été nécessaire pour construire le projet, de nombreuses parcelles étant concernées par l accès au site, le passage de câbles et le survol de pales. Communes Parc de la Renardière Pays de la Loire / Loire Atlantique 12 MW Communauté de Communes du secteur de Derval Saint Vincent des Landes et Issé Création d une SARL détenue par une SEM, Quadran et des particuliers SEM ENEE 44 SEM Conseil Général Collectivité 3 particuliers Citoyens Attribution du projet à Quadran Juillet 2008 Date de dépôt du PC Mars 2005 Date de mise en service Janvier

5 Le parc de Cassini La SAS Société du Parc de Cassini a été créé pour développer le projet, et elle est détenue à parts égales par Quadran et par l du Parc de Cassini (APEC), qui regroupe 45 riverains de Royère de Vassivière et des communes alentours. Le permis de construire sera déposé d ici la fin de l année, et la mise en service est envisagée début Commune Parc de Cassini Limousin / Creuse 18 MW Communauté de Commune de Bourg Argental Royère de Vassivière SAS détenue par des privés, une association locale de promotion de l'éolien et Quadran APEC 45 particuliers Citoyens Attribution du projet à Quadran Janvier 2010 Date de dépôt du PC envisagé Fin 2014 Date de mise en service envisagée 1 er trimestre 2017 Le projet de l Maraussanaise pour le Production d Energies Renouvelables Quadran a été sollicité par la commune de Maraussan afin de travailler à la mise en place d un projet coopératif pour la création d une couverture photovoltaïque de son Tennis Club. L de préfiguration AMPER a ainsi été constituée, en partenariat notamment avec Enercoop, la coopérative viticole de Maraussan, le Tennis Club. Ce projet a été retenu dans le cadre de de l Appel à Projets de la région Languedoc-Roussillon pour la Production d énergies renouvelables coopératives et solidaires, et la prochaine étape consiste en la création d une structure adéquate (probablement une SAS) dans laquelle des partenaires privés et des collectivités prendront part. Le projet prévoit qu un minimum de 25% du capital de la société porteuse du projet soit détenu par des «fonds citoyens» et des «fonds publics locaux». Commune AMPER Languedoc-Roussillon / Hérault Photovoltaïque en intégré au bâti 230,2 kwc Communauté de Communes La Domitienne Maraussan Création d une de préfiguration: Maraussanaise pour la Production d'energies Renouvelables, qui se transformera en SEM ou en entité avec un statut coopératif. Enercoop SCIC Communauté de Communes La Domitienne Vignerons du Pays d Ensérune Maraussan Commune Tennis Club de Maraussan-Cazouls Particuliers (nombre à définir) Privés Attribution du projet à Quadran Octobre 2014 Date de dépôt du PC Juin 2014 Date de mise en service envisagée Septembre

6 Au-delà de ces projets, on peut également préciser que Quadran : - s est associé avec la SERM (SEM de l Agglomération de Montpellier) et la Caisse des Dépôts et Consignation pour créer la SAS HélioTAM, la société de projet qui a porté le développement et la construction puis dorénavant l exploitation des ombrières sur deux des parkings-relais de la TAM (réseau de Transport de l Agglomération de Montpellier) ; - est à l initiative de la création d une SEM en partenariat avec le SICTOM de Pézenas et le Conseil Général de l Hérault. L un des objectifs de SEMPER est de mettre en place un système de méthanisation sur le futur centre de tri et de valorisation de déchets sur la commune de Montblanc ; un rôle important étant également prévu pour la sensibilisation du public et un projet photovoltaïque est aussi envisagé ; - a été retenu en association avec le Bureau d Etudes Ecomed et l unité mixte de recherche de l IMBE (CNRS, IRD, Université d Avignon et Université d Aix & Marseille) dans le cadre du projet PIESO (Processus d Intégration Ecologique de l Energie Solaire) qui a pour objectif de proposer des outils pour l'amélioration du processus d'intégration écologique des centrales solaires au sol et plus précisément : un système d'aide à la décision pour le dimensionnement et le choix des mesures des protocoles standards de suivi des mesures et des impacts des méthodes d'évaluation de l'efficacité des mesures Ce projet est financé par l ADEME et durera environ 2 ans 1/2. Quadran mettra à disposition des données naturalistes de centrales en exploitation/construction et participera à l élaboration des outils. Un site internet va être créé dans les mois qui viennent et des communications régulières seront diffusées. Ces trois derniers projets permettent également d illustrer la capacité du Groupe Quadran à participer au montage de projets associant des structures publiques et privées. 6

7 B. MONTAGE JURIDIQUE ET MODELE ECONOMIQUE POSSIBLE Il y a plusieurs solutions possibles pour la constitution du montage juridique d un projet coopératif et solidaire tel que celui des Ailes du Taillard, et notre expérience sur des opérations similaires permettra de garantir une mise en œuvre rapide et efficace des différentes étapes administratives et juridiques. Les différents montages auxquels Quadran a participé Le schéma de principe des montages juridiques que nous avons mis en place avec nos partenaires sur les 5 projets éoliens présentés précédemment sont résumés sur les visuels suivants. Ils sont tous différents, bien que présentant des similitudes sur certains points, et des avantages et des inconvénients peuvent se présenter selon les cas de figures. Projet des ailes du Taillard Projet du Cheylard 7

8 Projet Eole du Talaron Projet de la Renardière Parc de Cassini 8

9 Projet Coopératif et Solidaire AMPER (projet de montage) 9