IDENTITE DE L ASSOCIATION. Nom de l Association :... Objet ou Buts de l Association :... Adresse du siège :...

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "IDENTITE DE L ASSOCIATION. Nom de l Association :... Objet ou Buts de l Association :... Adresse du siège :..."

Transcription

1 MAIRIE DE PLOUGASTEL-DAOULAS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 Afin de faciliter la lecture des demandes de subvention à partir d éléments comparables, nous vous demandons de bien vouloir compléter intégralement le document suivant et de nous le renvoyer accompagné d un R.I.B. Nous vous rappelons que vos demandes doivent faire l objet d un seul envoi dont la date limite de dépôt en Mairie est le Vendredi 28 novembre IDENTITE DE L ASSOCIATION Nom de l Association :... Objet ou Buts de l Association :... Adresse du siège :... Nom, Adresse, N de téléphone du Président :... Nom, Adresse, N de téléphone du Trésorier :... Nom, Adresse, N de Téléphone du Secrétaire :... Habitant Extérieur Nombre d adhérents : Plougastel Plougastel moins de 12 ans De 12 ans à 25 ans. Plus de 25 ans.. Tarifs des cotisations : Date d instruction : CADRE RESERVE A LA MAIRIE N Montant attribué par le CM :..

2 RAPPORT D ACTIVITE DE L EXERCICE PRECEDENT Le Président

3 RAPPORT FINANCIER DE L EXERCICE PRECEDENT Exercice comptable du au DEPENSES Montant RECETTES Montant CHARGES COURANTES RECETTES COURANTES Fournitures diverses Assurances P & T Frais de déplacements et Missions Loyer Eau Gaz Électricité Documentation Cotisations Stages de formation REMUNERATIONS Cotisations des Adhérents Fédérations SUBVENTIONS Commune Département C.A.F du N.F Région Fédérations Sponsoring Permanents Association Vacataires de l Association C.E.S ou autres contrats Intervenants extérieurs Charges sociales Formation du Personnel MANIFESTATIONS Pour chaque manifestation, porter uniquement la dépense et la recette globale - Joindre le détail en annexe MANIFESTATIONS AUTRES DEPENSES AUTRES RECETTES TOTAUX TOTAUX

4 BUDGET PREVISIONNEL Exercice comptable du au DEPENSES Montant RECETTES Montant CHARGES COURANTES RECETTES COURANTES Fournitures diverses Assurances P & T Frais de déplacements et Missions Loyer Eau Gaz Électricité Documentation Cotisations Stages de formation REMUNERATIONS Cotisations des Adhérents Fédérations SUBVENTIONS Commune Département C.A.F du N.F Région Fédérations Sponsoring Permanents Association Vacataires de l Association C.E.S ou autres contrats Intervenants extérieurs Charges sociales Formation du Personnel MANIFESTATIONS Pour chaque manifestation, porter uniquement la dépense et la recette globale - Joindre le détail en annexe MANIFESTATIONS AUTRES DEPENSES AUTRES RECETTES TOTAUX TOTAUX

5 MAIRIE DE ANNEE 2015 PLOUGASTEL-DAOULAS ANNEXE FICHE SIGNALETIQUE (Pour les associations sportives) Nom de l association :.. Activité :.. Fédération dirigeante :.. Siège social de la ligue :.. Référent : Âge - 12 ans 13 à 16 ans 17 à 25 ans 25 à 60 ans + de 60 ans Handicapés Valides Hommes Femmes Nb de pratiquants Encadrants Nombre ETP * Bénévoles Salariés CDI Salariés vacataires Encadrants licenciés Encadrants non licenciés * ETP : Équivalent Temps Plein Niveau de Pratique N URSAFF : Lieux d'habitation Nb de pratiquants Plougastels Extérieurs Loisirs nb adhérents district nb adhérents départemental nb adhérents régional nb adhérents grand ouest nb adhérents national nb adhérents international Nombre

6 MAIRIE DE ANNEE 2015 PLOUGASTEL-DAOULAS ANNEXE FICHE SIGNALETIQUE - Suite Organisation de manifestations Nombre d'envergure communale d'envergure district d'envergure départementale d'envergure régionale d'envergure nationale Citer ces manifestations : Tarif licence / an : par catégorie (s il y a). Nombre d utilisation du Minibus / an Nombre Jamais Moins d'une fois par an de 1 à 5 par an de 6 à 10 par an plus de 10 par an Occupation d'un Local Communal / an Moins d'une fois / trimestre Moins d'une fois / mois De 1 à 2 fois / mois De 2 à 4 fois / mois Toutes les semaines Nombre

7 ASSOCIATION :. LETTRE D AFFIRMATION Je soussigné,..., Président de l association sus-référencée, Atteste que les documents présentés sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l exercice écoulé ainsi que de la situation financière de l association à la fin de cet exercice. Certifie que le compte bancaire mentionné ci-après est le seul compte financier de l association et que son solde est le suivant : Établissement N de compte Solde au 31 décembre Certifie que les comptes bancaires mentionnés ci-après sont les seuls comptes financiers de l association et que leur solde est le suivant : OU Établissement N de compte Solde au 31 décembre Le., Le Président,

8 PIECES A JOINDRE Aide à la création Vie associative Statuts Rapport moral Récépissé de Publication J.O Rapport financier RIB Budget prévisionnel Lettre d affirmation RIB Date de dépôt le : Signature du président : IMPORTANT Le présent dossier dûment complété auquel seront jointes toutes les pièces nécessaires doit faire l objet d un seul envoi au plus tard le 28 novembre Tout dossier incomplet ou déposé après cette date ne pourra être validé pour l année en cours.

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Type d association : (cocher la case correspondante) Sportive Culturelle Education/scolaire Histoire et patrimoine Autre, préciser :... Nom de l association : Montant

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016. Exercice 2015

Dossier de demande de subvention 2016. Exercice 2015 Dossier de demande de subvention 2016 Exercice 2015 Association :... Pour vous, l activité de l association relève plus de : Intérêt général Loisirs Sports Cochez la case correspondante et indiquez cidessus

Plus en détail

Associations Dossier de demande de subvention Année 2016 ou saison 2015 / 2016

Associations Dossier de demande de subvention Année 2016 ou saison 2015 / 2016 Associations Dossier de demande de subvention Année 2016 ou saison 2015 / 2016 La Ville de Vaux sur Mer, au travers de ses subventions, affirme une politique de soutien et exprime ainsi son désir d aider,

Plus en détail

VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON

VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION OU DE PRÊT DE SALLE - ANNÉE 2015 Date limite de dépôt du dossier : Date de réception du dossier : 31 janvier 2015 ASSOCIATION (nom officiel)

Plus en détail

AVANT LE : 06/02/2015

AVANT LE : 06/02/2015 ANNEE 2015 ASSOCIATION :.. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE (Subvention de fonctionnement) Première demande Renouvellement d'une demande Montant de la Subvention demandée :.. A RETOURNER IMPERATIVEMENT

Plus en détail

Année 2016. Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle

Année 2016. Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle Année 2016 Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle Pour les subventions de fonctionnement : date limite de dépôt : 31 Octobre 2015 Pour les subventions exceptionnelles :

Plus en détail

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :.

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :. Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal : Commune : Téléphone :. Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande Le dossier

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER A RETOURNER AVANT LE 30 NOVEMBRE 2015 VIE ASSOCIATIVE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 NOM DE L'ASSOCIATION :... OBJET DE L'ASSOCIATION :... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL:... ADRESSE DE CORRESPONDANCE (si

Plus en détail

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 20...

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 20... NOM DE L ASSOCIATION.. COMMUNE DE HENANBIHEN Mairie 1, Square Henri Avril 22550 HENANBIHEN Tèl : 02.96.31.52.49 Mail : mairie.henanbihen@wanadoo.fr ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT (Aucune demande ne sera traitée après cette date)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT (Aucune demande ne sera traitée après cette date) MAIRIE DE SAUTRON Service Vie Associative, Culture et Evénements Tél. 02 51 77 86 98 ou vieassociative@sautron.fr DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 À retourner pour le dimanche 10 janvier 2016 IMPERATIVEMENT

Plus en détail

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS DIVERSES ANNEE 2015. Association:

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS DIVERSES ANNEE 2015. Association: VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS DIVERSES ANNEE 2015 Association: Montant de la subvention demandée :.. Les dossiers de demande de subventions sont à compléter et à retourner

Plus en détail

Dossier demande de subvention Année 2016

Dossier demande de subvention Année 2016 Dossier demande de subvention Année 2016 Nom de l Association :... Il s agit : d une première demande d un renouvellement Vous sollicitez une subvention d un montant de. Type de subvention : soutien au

Plus en détail

COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Subvention annuelle de fonctionnement -

COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Subvention annuelle de fonctionnement - COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Subvention annuelle de fonctionnement - Présentation de l association Intitulé de l association Nom : Sigle : Objet : Coordonnées de l association

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention 24/01/2015 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION Nom de l association (nom statutaire en toutes lettres) :......................................................................................................................................................................................................................

Plus en détail

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :.

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :. Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal : Commune : Téléphone :. Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande Le dossier

Plus en détail

Dossier de demande de subvention pour l année 2015. Date limite de dépôt des dossiers : lundi 1 er décembre 2014

Dossier de demande de subvention pour l année 2015. Date limite de dépôt des dossiers : lundi 1 er décembre 2014 Dossier de demande de subvention pour l année 2015 Date limite de dépôt des dossiers : lundi 1 er décembre 2014 Ce dossier est à adresser à : Monsieur le Maire de Bayonne Direction des finances et du contrôle

Plus en détail

Association. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair

Association. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Ville d Hérouville Saint Clair NOM DE L ASSOCIATION : Veuillez cocher la case correspondant

Plus en détail

Soutien aux Associations

Soutien aux Associations Soutien aux Associations 2015 Date limite de dépôt des dossiers 30 JANVIER 2015 CEVA Tél 05.58.77.46.82 www.tyrosseville.com secretariat.ceva@tyrosseville.com NOTICE Le dossier de demande de subvention

Plus en détail

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016 Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2012

Dossier de demande de subvention 2012 Ref : CB Dossier de demande de subvention 2012 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac?

Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac? Nom de l association : Adresse : Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac? Oui Non Votre association a-t-elle déjà reçu une subvention de la Mairie de Figeac?

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Communauté de Communes de la Région d Audruicq DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Une subvention n est jamais attribuée spontanément : il appartient donc à l association d en faire la demande sur présentation

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2015. Exercice 2014

Dossier de demande de subvention 2015. Exercice 2014 Dossier de demande de subvention 2015 Association : Entraide A caractère social Exercice 2014 Nom de l association :... Indiquez cidessus la dénomination précise de l association. (voir budget prévisionnel)

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DEMANDE DE SUBVENTION 2016 IDENTIFICATION DE L ORGANISME DEMANDEUR Dénomination officielle de l association :... Sigle de l association :... Adresse officielle du siège :...... Numéro d identification

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION :. Dossier à compléter et à retourner, accompagné des pièces demandées à : Mairie de Quiberon Service Comptabilité 7 Rue de Verdun CS90801 56178 QUIBERON

Plus en détail

Aide aux manifestations sportives

Aide aux manifestations sportives Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations

Plus en détail

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION. DATE LIMITE DEPOT : 16 octobre 2015 Au service Sports et Vie Associative Cité Administrative

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION. DATE LIMITE DEPOT : 16 octobre 2015 Au service Sports et Vie Associative Cité Administrative 1 ère demande Montant de la subvention sollicitée Renouvellement Secteur d'activités Fonctionnement Investissement Projet spécifique Culture Animaux Défense Economie Loisirs Santé Social Divers ASSOCIATIONS

Plus en détail

Dossier dedemande desubvention defonctionnement

Dossier dedemande desubvention defonctionnement MAIRIE DE SAINT-J EAN-BONNEFONDS Dossier dedemande desubvention defonctionnement Nom del association : Veuillezcocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement Vous trouverezdans

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 *

DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 * DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 * A DEPOSER AVANT LE 15 JANVIER 2015 DESIGNATION DE L'ASSOCIATION...... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL TELEPHONE : / / / / / / FEDERATION D'AFFILIATION Composition du bureau

Plus en détail

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE SUBVENTIONS 2015 SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 DATE LIMITE DE DÉPÔT DES DOSSIERS 30 JANVIER 2015 Dossier à déposer à l EVAC, un accusé de réception

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention Veuillez cochez la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement

Dossier de demande de subvention de fonctionnement Iflerhpntel biaflc,tr ASSOCIATIONS Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2015 Vous trouverez dans ce dossier les pièces qui constituent votre demande de subvention: > Des informations pratiques

Plus en détail

Commune de LUCEY DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Commune de LUCEY DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Commune de LUCEY DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Nom de l association :... Année :... Veuillez cocher la case correspondant à votre situation pour une première demande pour le renouvellement d une demande

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE Direction Culture Sport Vie Associative Dossier suivi par Gaëlle Leray Tél. 02 99 35 36 21 gaelle.leray@st-jacques.fr Cadre réservé à l administration Demande reçue le par CDL par OJS Transmis à la DCSVA

Plus en détail

Dossier à compléter et à renvoyer avant le 17 janvier 2015 à la Maison des associations 997 avenue Jean Moulin 13880 Velaux

Dossier à compléter et à renvoyer avant le 17 janvier 2015 à la Maison des associations 997 avenue Jean Moulin 13880 Velaux DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 Dossier à compléter et à renvoyer avant le 17 janvier 2015 à la 997 avenue Jean Moulin 13880 Velaux Pièces à fournir obligatoirement par l association demandeuse Tout document/renseignement

Plus en détail

Mois : Année : Demande d information Association

Mois : Année : Demande d information Association Mairie de CHANIERS 2 avenue Aliénor d Aquitaine 17610 Chaniers Mois : Année : Nom de l Association : Demande d information Association Veuillez rayer les mentions inutiles pour les renseignements demandés

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

(hors demande de subventions sportives dossier à se procurer auprès du Service des Sports)

(hors demande de subventions sportives dossier à se procurer auprès du Service des Sports) Ville de CHATEAU-THIERRY DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Aucune modification ne doit être apportée à ce formulaire (à retourner avant le 4 décembre 2015) Mairie de Château-Thierry Direction Générale

Plus en détail

Dossier de demande de subvention pour les associations sportives affiliées à une fédération

Dossier de demande de subvention pour les associations sportives affiliées à une fédération Dossier de demande de subvention pour les associations sportives affiliées à une fédération Ce dossier est envoyé à : Communauté de communes des Portes de l Ile de France ZA le clos Prieur Rue Solange

Plus en détail

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Commune de SAINT MICHEL NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Le dossier de demande de subvention est destiné à faciliter les relations

Plus en détail

L association est elle (cocher la case) : nationale départementale régionale locale

L association est elle (cocher la case) : nationale départementale régionale locale FORMULAIRE APPEL A PROJETS ATELIERS PERISCOLAIRES PLURIDISCIPLINAIRES POUR LES ENFANTS DES ECOLES PUBLIQUES DU PRE SAINT-GERVAIS ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 I. Identification du porteur de projet Nom :...

Plus en détail

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ...

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ... ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner impérativement en mairie avant le 20 novembre 2015 Nom de l'association :... N d agrément préfectoral :....... N d affiliation aux Fédérations Affinitaires

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ANNEE 2015

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ANNEE 2015 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION A RENVOYER IMPERATIVEMENT AVANT LE 1er Mars 2015 PIECES A JOINDRE : Pour une première demande statuts ou modification de statuts Pour

Plus en détail

ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015

ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention. Une subvention n'est jamais attribuée spontanément. Il vous appartient donc d'en faire la demande. Nom de l'association : Abrégé

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS

DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS MAIRIE DE MEYRARGUES DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2015 Nom de l Association : Sigle :.. Siège social : Téléphone :.. Email :... Personne à contacter : Montant de la subvention

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION (papier)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION (papier) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION (papier) NOM DE L ASSOCIATION GESTIONNAIRE : NOM DE L ACTION : Montant sollicité par l association auprès de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup : Coût total

Plus en détail

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET/OU SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Année :- - - - - - - - - - - - - - Cochez la ou les cases correspondantes à votre demande P R E S ENTATION DE VOTRE BUREA U Nom de l association

Plus en détail

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de l'association DEMANDE DE SUBVENTION 2015 BILAN ANNEE 2014 PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Fédération(s) d'affiliation Sigle de votre association Adresse de son siège social (N + rue ou voie )

Plus en détail

1- PRESENTATION DE L ASSOCIATION. 1-1. Identification de l association

1- PRESENTATION DE L ASSOCIATION. 1-1. Identification de l association 1 1- PRESENTATION DE L ASSOCIATION 1-1. Identification de l association Nom de votre association : Sigle. Objet :. Activités principales :. Adresse de son siège social :.. Code Postal :. Ville :. Téléphone

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention 1/10 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Paris. Une subvention n est jamais attribuée spontanément ; il vous appartient

Plus en détail

Pour une première demande :

Pour une première demande : Cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement Fonctionnement ¹ Projet ² NOM DE L ASSOCIATION :. Documents à fournir : Pour une première demande : Les statuts régulièrement

Plus en détail

Romagnat Dossier de demande de subvention Année 2016

Romagnat Dossier de demande de subvention Année 2016 Romagnat Dossier de demande de subvention Année 2016 ASSOCIATIONS NON SPORTIVES ASSOCIATIONS SPORTIVES Première demande : Demande de reconduction : Nom de l association...... Adresse du siège social.......

Plus en détail

Siège usuel ... Association déclarée loi 1901 Section ou délégation locale Adresse postale :... ... Code postal :. Commune :...

Siège usuel ... Association déclarée loi 1901 Section ou délégation locale Adresse postale :... ... Code postal :. Commune :... page 1 sur 10 Dossier de demande de subvention année 2015 Ce dossier est à compléter et à retourner complet (10 pages) à : Mairie de Villieu-Loyes-Mollon 95 av. Charles de gaulle 01800 Villieu-Loyes-Mollon

Plus en détail

Commune de COLLOBRIERES Demande de subvention communale Année 2015

Commune de COLLOBRIERES Demande de subvention communale Année 2015 I / Commune de COLLOBRIERES Demande de subvention communale Année 2015 Nom de l association: Activité :... Adresse du siège social :...... Adresse où doit être envoyé le courrier :... Tel Mail. II / Date

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION de FONCTIONNEMENT d EQUIPEMENT ou de MANIFESTATION à renvoyer avant le 30 janvier

DEMANDE DE SUBVENTION de FONCTIONNEMENT d EQUIPEMENT ou de MANIFESTATION à renvoyer avant le 30 janvier DEMANDE DE SUBVENTION de FONCTIONNEMENT d EQUIPEMENT ou de MANIFESTATION à renvoyer avant le 30 janvier Cadre réservé à l administration Dossier arrivé le : complet incomplet hors délai Commissions : Affaires

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES L association : Sollicite une subvention de Au titre : (cocher la case correspondant à votre situation) de l aide aux déplacements

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DIRECTION DES FINANCES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 NOM DE L ASSOCIATION : Première demande Renouvellement MONTANT DE LA SUBVENTION SOLLICITÉE :. Dossier à retourner avant le : 9 Octobre 2015

Plus en détail

MAIRIE DE BOHARS ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 20 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : - 1 -

MAIRIE DE BOHARS ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 20 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : - 1 - MAIRIE DE BOHARS ASSOCIATIONS SPORTIVES NOM DE L ASSOCIATION : ANNEE 20 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 1 SUBVENTIONS : QUELS CRITERES CADRE GENERAL D'ATTIBUTION DES SUBVENTIONS Les règles préconisées

Plus en détail

Demande de subvention Vie Associative

Demande de subvention Vie Associative Demande de subvention Vie Associative ANNÉE : 20 SECTEUR DE LA DEMANDE Agriculture Art & Culture Economie Enseignement Environnement Relations Internationales SEEUR DE LA DEMANDE Logement Patrimoine Social

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE L ASSOCIATION : ANNEE MAIRIE DE NOUMEA SERVICE CULTURE ET FÊTES

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE L ASSOCIATION : ANNEE MAIRIE DE NOUMEA SERVICE CULTURE ET FÊTES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE L ASSOCIATION : ANNEE A MAIRIE DE NOUMEA SERVICE CULTURE ET FÊTES BP K1 98849 Nouméa CEDEX tél : 23.26.50 / fax : 28.91.29 Email : mairie.culture@villenoumea.nc PIECES

Plus en détail

Association. Cadre réservé au service Exercice n

Association. Cadre réservé au service Exercice n Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention Cadre réservé au service Exercice n Association :...... Montant de la subvention sollicitée:... (Joindre

Plus en détail

Annexe 1 Bis DEMANDE DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2013 Associations sportives A renvoyer en mairie avant le 15 septembre 2012

Annexe 1 Bis DEMANDE DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2013 Associations sportives A renvoyer en mairie avant le 15 septembre 2012 Annexe 1 Bis DEMANDE DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2013 Associations sportives A renvoyer en mairie avant le 15 septembre 2012 1 ère demande Renouvellement Nom de l association Sigle Objet de l association

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Association Les dossiers doivent impérativement être transmis à la Ville de Livry-Gargan, Service de la Vie Associative, avant le 15 décembre 2015. PIÈCES À JOINDRE

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016. Une aide pour soutenir le bon fonctionnement de votre association

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016. Une aide pour soutenir le bon fonctionnement de votre association FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Une aide pour soutenir le bon fonctionnement de votre association 1 ere Demande Renouvellement A retourner en Mairie : soit par courrier à adresser à : Monsieur

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Ce dossier est préparé pour aider votre association à formuler une demande de subvention auprès de la ville de Saint Rémy L honoré. Il vous appartient de le compléter et

Plus en détail

INFORMATIONS PRATIQUES

INFORMATIONS PRATIQUES INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations sportives Ce dossier type de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux associations désireuses d obtenir

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Pour l'année 2015

DEMANDE DE SUBVENTION Pour l'année 2015 Page 1 sur 5 DEMANDE DE SUBVENTION Pour l'année 2015 Documents à retourner en mairie, avant le 20 mars 2015 NOM de l'association :.. OBJET de l'association :.. Siège social : Tél : Courriel : Date de déclaration

Plus en détail

Nom de l association... ... APE... Attention : Retrait des dossiers à compter du 02/11/2015 Et dépôt avant le 01/12/2015 délai de rigueur

Nom de l association... ... APE... Attention : Retrait des dossiers à compter du 02/11/2015 Et dépôt avant le 01/12/2015 délai de rigueur t Nom de l association.... Sigle Numéro SIRET Si existant (14 chiffres)....... APE... Si existant MAIRIE DE CARCASSONNE Dossier Demande de subvention 2016 Dossier à renvoyer à : Service des FINANCES Division

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE Dossier Deniande De Suh~ ention Mairie de Belvédère DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE Alpes Maritimes ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE: 2015 Dossier à retourner en Mairie, dûment

Plus en détail

Association. Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle

Association. Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle Veuillez cocher la case correspondant à votre situation

Plus en détail

VILLE D AVIGNON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L EXERCICE 2015

VILLE D AVIGNON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L EXERCICE 2015 VILLE D AVIGNON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L EXERCICE 2015 Le dossier est remis en un seul exemplaire à la délégation concernée (voir annexe 2) NOM COMPLET DE L ASSOCIATION (conformément aux

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT. Montant demandé : Euros

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT. Montant demandé : Euros Année 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT Nom de l association : Montant demandé : Euros 1 ère demande Renouvellement Cadre réservé à la mairie Dossier reçu le : Dossier complet

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention 1 Dossier de demande de subvention 2016 [à retourner à la commune de Bron avant le 14 septembre 2015] Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande

Plus en détail

Demande de subvention pour 2014

Demande de subvention pour 2014 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE PROXIMITÉ DIRECTION DE L ÉDUCATION, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS SERVICE DES SPORTS ET JEUNESSE COMPÉTITIONS SPORTIVES 2014 Nom de l association :... Discipline sportive :...

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner en Mairie avant le 15 février 2016 Identité de l Association! Intervention sociale et santé! Sécurité et salubrité publique! Culture! Sport et jeunesse! Services

Plus en détail

Identification de votre association

Identification de votre association Dossier de demande de subvention des associations 2015 à remettre complet avec le budget prévisionnel et le tableau d'évaluation de la démarche éco-responsable Identification de votre association Nom de

Plus en détail

SERVICE FINANCES cadre réservé à l Administration

SERVICE FINANCES cadre réservé à l Administration SERVICE FINANCES cadre réservé à l Administration Date de réception : DEMANDE DE SUBVENTION Exercice 2016 à déposer avant le 15.01.2016 Auprès de la Commune de TASSIN LA DEMILUNE Hôtel de Ville, Place

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date

Plus en détail

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MAIRIE DE BOHARS NOM DE L ASSOCIATION : ANNEE 20. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 1 SUBVENTIONS : QUELS CRITERES CADRE GENERAL D'ATTIBUTION DES SUBVENTIONS Les règles préconisées par les

Plus en détail

DOSSIER TYPE. pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation. Nom de l association ou de la collectivité :

DOSSIER TYPE. pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation. Nom de l association ou de la collectivité : DOSSIER TYPE pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation Nom de l association ou de la collectivité : Nom et Date de la manifestation : Pour les associations,

Plus en détail

DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE 2015-2016

DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE 2015-2016 DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE 2015-2016 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION : NOM DE L ASSOCIATION :... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL :... CODE POSTAL : COMMUNE

Plus en détail

CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION : Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées.

CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION : Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées. CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION :. Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées. I/ COORDONNEES FICHE DE PRESENTATION DE L ASSOCIATION Dénomination

Plus en détail

SUBVENTION COMMUNALE EXERCICE 2015

SUBVENTION COMMUNALE EXERCICE 2015 Téléphone.. /.. /.. /.. /.. Adresse email Adresse site internet: http:// Fédération d'affiliation: L'association est-elle membre de l'omjs oui / non OBJET OU BUTS STATUTAIRES COMPOSITION DU BUREAU (telle

Plus en détail

Identification de l association

Identification de l association 1 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR ASSOCIATIONS ANNEE2014/2015 ou ANNEE 2015 Identification de l association Colorier votre catégorie : Cf liste élaborée par la municipalité (site internet) Catégorie

Plus en détail

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 20... - 20... ASSOCIATIONS SPORTIVES A remettre avant le 30 OCTOBRE 20... VILLE DE VENELLES SERVICE VIE ASSOCIATIVE 04.42.54.93.32 j.campos@venelles.fr 1ERE DEMANDE RENOUVELLEMENT

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2015 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 NOM DE L'ASSOCIATION :....... OBJET DE L'ASSOCIATION :...... SIEGE SOCIAL :... Adresse à laquelle les courriers doivent être envoyés : M./Mme (Fonction:Président,secrétaire,trésorier)

Plus en détail

ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association

ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention Année 2015 Nom de l association Vous trouverez dans ce dossier : Une demande de présentation de votre

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2012

Dossier de demande de subvention 2012 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : les informations générales, les informations thématiques et les informations financières. Ces documents sont téléchargeables

Plus en détail

DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION 2009

DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION 2009 Ville d'allauch Maison de la Vie Associative BP 64-13718 ALLAUCH Cedex Tél : 04.91.07.81.79 - Fax : 04.91.07.81.78 DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION 2009 A s s o c i a t i o n l o i d u 1er j u i l l e

Plus en détail

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant

Plus en détail

PIECES A JOINDRE POUR ENREGISTREMENT DOSSIER

PIECES A JOINDRE POUR ENREGISTREMENT DOSSIER Avant de rendre votre dossier, veuillez vous assurez que vous avez joint toutes les pièces demandées en cochant les cases SVP : PIECES A JOINDRE POUR ENREGISTREMENT DOSSIER Le rapport d activités 2014-2015

Plus en détail

Subvention de fonctionnement ET/OU Subvention exceptionnelle et/ou projet particulier

Subvention de fonctionnement ET/OU Subvention exceptionnelle et/ou projet particulier Service Financier Mairie de Cognac (identité de l'association) Demande de subvention 2015 A remettre impérativement avant le 19 décembre 2014 en double exemplaire Cochez la ou les cases correspondantes

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION FONCTIONNEMENT 2016

DEMANDE DE SUBVENTION FONCTIONNEMENT 2016 Politique : Sous politique : Programme : Code aide : N de dossier : CADRE RESERVE A L ADMINISTRATION DEMANDE DE SUBVENTION FONCTIONNEMENT 2016 NOM DE L ASSOCIATION : DOMAINE D ACTIVITE : (se reporter à

Plus en détail

VILLE DE CHAUFFAILLES Associations. Dossier de demande de subvention

VILLE DE CHAUFFAILLES Associations. Dossier de demande de subvention VILLE DE CHAUFFAILLES Associations Dossier de demande de subvention Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande Informations pratiques Qu est-ce que le

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 1/5

Dossier de demande de subvention 1/5 Dossier de demande de subvention 1/5 Présentation de l association Nom :... Sigle :... Objet :... N de SIRET :... Date de publication de la création au Journal Officiel (JO) :... Courriel :... Site Internet

Plus en détail

Mairie d erquy Dossier de demande de subvention 2015

Mairie d erquy Dossier de demande de subvention 2015 Mairie d erquy Dossier de demande de subvention 2015 Date limite de dépôt : jeudi 15 janvier 2015, aucune demande ne sera prise en compte après cette date. ATTENTION : ne seront prises en compte que les

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 COMMUNE DE BANYULS-SUR-MER NOM DE L ASSOCIATION Certifié sincère et véritable à Banyuls sur Mer, le Le Président Le Trésorier PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION IDENTIFICATION

Plus en détail

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section. VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTION ******** Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION Saison :. DENOMINATION : ADRESSE DU SIEGE :.. TEL : FAX :.. Email : Site Internet : Activité(s) pratiquée(s) :. LICENCIES CATEGORIE TRANCHE D AGE FEMMES

Plus en détail