BUDGET SECTEUR ,00
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- Ghislaine Roux
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1 BUDGET RECTIFICATIF Service Général SERVICE GENERAL / ELU / COMMISSIONS SERV. GEN. ELUS COMMISS. 100, Achats d'études et prestations de services 600, , Achats de matériel, équipements et travaux 2 900, Achats non stockés de matière et fournitures , Sous-traitance générale 6 500,00 500, Charges locatives et de copropriété , ,00 400, Documentation 500, Rémunérations d'intermédiaires et honoraires , Publicité, publications, relations publiques 3 500,00 500, , Déplacements, missions et réceptions , ,00 500, , Services bancaires et assimilés 500, ,00 150, , ,00 100, Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, 1800,00 logiciels, droits et valeurs similaires 671 Subvention exceptionnelle accordée 106 RESERVES REGLEMENTEES AFFECTEES , Matériel de bureau et matériel informatique 7 500,00 BUDGET SECTEUR ,00
2 BUDGET RECTIFICATIF C.F.E / RM / CA C.F.E CCI / REGISTRE METIERS CFE RM/CA STAGE GESTION 604 Achats d'études et prestations de services , , , Achats de matériel, équipements et travaux 1 500, Achats non stockés de matière et fournitures 1 500, Sous-traitance générale 3 750, Charges locatives et de copropriété 618 Documentation 1 000,00 500, Rémunérations d'intermédiaires et honoraires , , Publicité, publications, relations publiques 625 Déplacements, missions et réceptions 627 Services bancaires et assimilés 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, 15000,00 logiciels, droits et valeurs similaires 671 Subvention exceptionnelle accordée Matériel de bureau et matériel informatique 5 000,00 Facturation prestations services CFE , ,00 BUDGET SECTEUR ,00
3 BUDGET RECTIFIC 2009 FORMATIONS ET APPRENTISSAGE FORMATIONS APPRENTISSAGE FORMATIONS COMMUN. COMMISS 604 Achats d'études et prestations de services 20000,00 700, Achats de matériel, équipements et travaux 606 Achats non stockés de matière et fournitures 3000, Sous-traitance générale 500, Charges locatives et de copropriété 618 Documentation 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 623 Publicité, publications, relations publiques 2500, Déplacements, missions et réceptions 5000, , Services bancaires et assimilés 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 671 Subvention exceptionnelle accordée Matériel de bureau et matériel informatique BUDGET SECTEUR ,00
4 BUDGET RECTIFICATIF AIDE AUX ENTREPRISES AIDE AUX ENTREPRISES AIDE COMMUN. 604 Achats d'études et prestations de services 605 Achats de matériel, équipements et travaux 606 Achats non stockés de matière et fournitures 611 Sous-traitance générale 614 Charges locatives et de copropriété 618 Documentation 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 623 Publicité, publications, relations publiques 2500, Déplacements, missions et réceptions 5000, Services bancaires et assimilés 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 671 Subvention exceptionnelle accordée 50000, Matériel de bureau et matériel informatique BUDGET SECTEUR ,00
5 BUDGET RECTIFICATIF TRANSAT AG2R TRANSAT AG2R DEPENSES RECETTES 604 Achats d'études et prestations de services 605 Achats de matériel, équipements et travaux , Achats non stockés de matière et fournitures 611 Sous-traitance générale 613 Locations 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires , Publicité, publications, relations publiques 1 000, Déplacements, missions et réceptions , Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, 3000,00 logiciels, droits et valeurs similaires 671 Subvention exceptionnelle accordée 1 000, Charges exceptionnelles , Emplacement publicitaire , Autres recettes commerciales (Loterie) , Vente de marchandises ,00 BUDGET SECTEUR 019 0,00
6 BUDGET RECTIFICATIF RECAPITULATIF CHARGES PRODUITS SUBVENT SERVICE GENERAL / ELU / COMMISSIONS , ,00 C.F.E / REGISTRE METIERS / CH. AGRIC , , ,00 FORMATIONS APPRENTISSAGE 33000, ,00 AIDE AUX ENTREPRISES 57500, ,00 TRANSAT AG2R , ,00 0,00 TOTAL BUDGET SUBVENTION ,00 SOLDE SUR EXERCICE ,84 SUBVENTION RECUE COLLECTIVITE EXERCICE ,00 SOLDE DE SUBVENTION A RECEVOIR SUR BUDGET ,16 SUBVENTION COMPLEMENTAIRE SOLLICITEE ,00 Détail poste budgétaire en annexe Statuts CEM Art.29 - Après approbation du budget primitif, tout budget rectificatif est transmis à la tutelle dans les quinze jours suivant son adoption par l'assemblée générale. Il est considéré comme approuvé si aucune décision contraire de la tutelle n'est intervenue dans les 30 jours après sa transmission.
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