ASCOMADE Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l Environnement LES STATUTS. Article 1 - CONSTITUTION ET TITRE

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1 ASCOMADE Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l Environnement LES STATUTS Les soussignés Article 1 - CONSTITUTION ET TITRE Membres ayant adhéré aux présents statuts de l association constituée le 24 mars 1987 conformément à la loi du 1 er juillet 1901 et de son décret d application du 16 août 1901, intitulée Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l Environnement et désignée par le sigle ASCOMADE ; Ont décidé au cours de l Assemblée générale du 19 juin 2013 de modifier les statuts de l association. L association a pour objet : Article 2 - OBJET DE L ASSOCIATION - de faciliter l échange d informations et d expériences entre les membres de l association sur les thèmes relatifs à l environnement et plus particulièrement de la gestion des déchets (prévention, valorisation, collecte et traitement), la gestion de l eau potable, l assainissement (collectif, non-collectif, eaux pluviales), les problématiques non-domestiques ; - Réaliser des actions communes en mutualisant les moyens mis en œuvre permettant aux collectivités de gagner en efficacité à moindre coût ; - d apporter à ses membres une assistance sur les différents thèmes de l environnement listés ci-dessus qu il s agisse d aspects scientifiques, techniques, méthodologiques, juridiques ou financiers. L association travaille en concertation avec les organismes ayant un but analogue au sien. Article 3 - SIEGE Son siège est situé à : 17 avenue Siffert BESANÇON. Il pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du Conseil d administration.

2 Article 4 - DUREE L Association est constituée pour une durée illimitée. Article 5 - MEMBRES L Association se compose de deux catégories de membres. Sont membres de droit (membres adhérents) de l association : Les collectivités fondatrices et les collectivités (villes, E.P.C.I, ) qui versent annuellement une cotisation. Les collectivités membres s engagent à participer régulièrement au fonctionnement et aux activités de l Association. Elles disposent du droit de vote délibératif. Sont membres associés (membres usagers) de l association : Les organismes publics ou privés et les collectivités territoriales concourant à l action et au financement hors cotisation annuelle de l ASCOMADE. Ils disposent d une voix consultative à l Assemblée générale de l Association. Seules les collectivités qui versent annuellement une cotisation bénéficient à titre gratuit de l assistance du personnel de l ASCOMADE et des actions initiées. Des actions spécifiques relevant de l article 2 des présents statuts peuvent aussi être proposées aux membres de droit et aux membres associés, à titre gracieux ou payant. Article 5.bis ACQUISITION ET PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE Acquisition de la qualité de membre Les membres de droit contribuent à la vie matérielle de l association par le versement d une cotisation dont le mode de calcul et la réévaluation sont fixés chaque année par le Conseil d administration et ratifiés par l Assemblée générale. Cette somme est due en totalité par tout nouveau membre admis entre le 1 er janvier et le 30 juin et pour moitié par tout nouveau membre admis entre le 1 er juillet et le 31 décembre. Pour être membre de l association, les collectivités territoriales doivent se situer sur le territoire français, et regrouper : - au moins habitants au dernier recensement connu à la date d adhésion, lorsqu il s agit de communes, - ou sans limite de taille de population lorsqu il s agit de groupements de collectivités territoriales. Les adhésions résultent d une délibération de la collectivité engageant paiement et sont acceptées par le Conseil d administration après qu il ait vérifié si le candidat répond aux conditions exigées par les statuts.

3 Perte de la qualité de membre La qualité de membre de l Association se perd par : - démission notifiée par écrit au Président de l Association ; cette démission ne prend effet qu après paiement des cotisations échues et celles de l année en cours ; - radiation suite au non-paiement de la cotisation après relance restée sans effet, le non-paiement étant considéré comme une démission présumée ; - exclusion prononcée par le Conseil d administration pour non-respect des présents statuts ou pour motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l Association. Le membre concerné est préalablement invité à présenter ses explications devant le Conseil d administration ; - Perte des conditions requises pour acquérir la qualité de membre. Article 6 RESSOURCES DE L ASSOCIATION Les ressources de l association se composent : - des cotisations versées annuellement par les membres, - des subventions qui peuvent lui être accordées par l Etat, la région, les départements, les communes, les établissements publics, - des dons et legs, - des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l association, - de toute autre participation financière de membres, de collectivités ou d organismes publics ou privés, - de la vente de produits ou de services pour la mise en œuvre de son projet et notamment les outils méthodologiques et de communication développés, - des dons des entreprises via du mécénat au sens de l arrêté du 6 janvier 1989 relatif à la terminologie économique et financière, - de toutes ressources autorisées par la loi. Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et dépenses et, s il y a lieu, une comptabilité matières. Article 7 - ORGANISATION L Association est organisée en deux collèges : - Le premier collège est constitué des membres fondateurs et collectivités ou EPCI de plus de habitants membres de droit de l Association; - Le second collège regroupe les collectivités ou EPCI de moins de habitants membres de droit de l Association. Chaque collectivité membres de droit nomme un représentant titulaire au sein du collège dans lequel elle doit siéger, et éventuellement un représentant suppléant.

4 Tout représentant titulaire pourra être désigné par les membres de son collège pour siéger au sein du Conseil d administration de l Association (cf. article 9). Article 8 L ASSEMBLEE GENERALE Composition de l Assemblée générale L Assemblée générale se compose des membres de droit à jour du paiement de leur cotisation à la date de réunion et des membres associés de l association. Les Assemblées sont ordinaires ou extraordinaires. Réunions de l Assemblée générale L Assemblée générale Ordinaire a lieu une fois par an. L Assemblée générale Extraordinaire peut être convoquée, en cas de circonstances exceptionnelles, par le Président, sur avis conforme du Conseil d administration ou sur demande écrite d un tiers au moins de membres de l association, déposé au secrétariat. Dans ce dernier cas, la réunion doit avoir lieu le mois qui suit le dépôt de la demande au secrétariat. Pour toutes les Assemblées, la convocation est adressée à chaque membre de l Association, au moins 15 jours avant la date fixée, par lettre simple, ou par courrier électronique pour ceux des membres qui en font la demande. Elle contient l ordre du jour et le lieu où l Assemblée générale se réunit. Outre les sujets portés à l ordre du jour par le Conseil d administration, toute proposition portant la signature de trois membres peut être déposée au secrétariat au moins huit jours avant la réunion afin d être soumise à l Assemblée. L Assemblée est présidée par le Président de l Association ou, en cas d empêchement, par un Vice-président, ou à défaut par la personne désignée par l Assemblée. Il est tenu une feuille de présence qui est signée par les membres de l Assemblée lors de l entrée en séance. Les délibérations des Assemblées sont consignées dans le compte-rendu de séance certifié conforme par le Président. Les comptes-rendus des Assemblées, comprenant en plus de la feuille de présence et des délibérations, les apports du secrétaire et du trésorier, sont envoyés à tous les membres de l association.

5 Compétences de l Assemblée générale Outre la modification des statuts (cf. article 13) et la dissolution de l Association (cf. article 14), l Assemblée générale annuelle est seule compétente pour : - approuver les rapports moraux et/ou d activité du Conseil d administration exposant la situation de l association et son activité au cours de l exercice écoulé ; - approuver les comptes de l exercice écoulé ; - délibérer sur les orientations à venir de l association et se prononcer sur le budget prévisionnel correspondant ; - procéder à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d administration ; - révoquer les membres du Conseil d administration même si cette question n est pas inscrite à l ordre du jour ; - se prononcer sur le montant des cotisations annuelles et des divers tarifs d activités. L Assemblée générale Extraordinaire statue sur toutes les questions urgentes qui lui sont soumises. Elle peut apporter toutes modifications aux statuts. Elle peut ordonner la dissolution de l association, ou sa fusion avec toute autre association poursuivant un but analogue, ou son affiliation à toute union d associations (cf. articles 13 et 14). Délibérations de l Assemblée générale Outre la modification des statuts (cf. article 13) et la dissolution de l Association (cf. article 14), l Assemblée délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Ne pourront prendre part au vote que les membres disposant d une voix délibérante (cf. article 5. «Membres»). Le vote par correspondance n est pas autorisé. Le vote par procuration est de droit, sans limitation du nombre de mandats que peut détenir chaque membre présent. S agissant de pouvoirs «en blanc», c est à dire sans indication ni du nom du mandataire choisi ni du vote concernant les différents points inscrits à l ordre du jour, le pouvoir est réputé être consenti au profit de Président de l Association. Le vote se fait à main levée. Seuls les points inscrits à l ordre du jour peuvent faire l objet d une délibération. A l exception de la modification des statuts (cf. article 13) et de la dissolution de l Association (cf. article 14), toutes les délibérations de l Assemblée générale sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés. Lors des prises de décision, il ne peut y avoir qu une voix par collectivité membre de droit. Les décisions prises s appliquent à toutes les collectivités adhérentes.

6 Article 9 LE CONSEIL D ADMINISTRATION Composition du Conseil d administration Le Conseil d administration est composé de 20 membres de droit : 12 sont élus représentants du premier collège et 8 sont élus représentant du second collège. Les administrateurs sont élus pour trois ans par l Assemblée générale. Ils sont choisis parmi les membres à jour de leur cotisation et sur proposition des différents collèges. Ils sont rééligibles. Dans le cas de démission, décès ou empêchement prolongé d un administrateur, le Conseil d administration peut pourvoir provisoirement à son remplacement jusqu à la prochaine Assemblée générale, laquelle procèdera à l élection définitive. Réunions du Conseil d administration Le Conseil d administration se réunit au moins deux fois par an et toutes les fois qu il est convoqué par le Président à son initiative ou sur la demande d au moins un tiers des administrateurs. La convocation est adressée au moins 8 jours avant la réunion, par lettre simple, ou par courrier électronique pour ceux des membres qui en font la demande. Elle comporte l ordre du jour. En cas d urgence ou de nécessité organisationnelle, les membres du Conseil d administration peuvent être consultés et saisis d une question par le Président ou son délégataire, par conférence téléphonique ou par courrier électronique. Il est dressé un procès verbal des réunions du Conseil qui est envoyé par courrier postal ou électronique à tous les membres de droit de l Association. Délibérations du Conseil d administration Le Conseil d administration délibère quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé par un pouvoir remis à un autre membre du Conseil d administration, sans limitation du nombre de mandats que peut détenir chaque membre présent. S agissant de pouvoirs «en blanc», c est à dire sans indication ni du nom du mandataire choisi ni du vote concernant les différents points inscrits à l ordre du jour, le pouvoir est réputé être consenti au profit de Président de l Association. Le vote se fait à main levée.

7 Lors des prises de décision, il ne peut y avoir qu une voix par collectivité membre de droit. Seuls les points prévus à l ordre du jour peuvent faire l objet d une délibération. Les délibérations du Conseil d administration sont consignées et signées par le secrétaire et/ou par le Président. Le secrétaire et/ou le Président peuvent en délivrer des copies qu il certifie conformes. Pouvoirs du Conseil d administration Le Conseil d administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l Association et faire ou autoriser tous actes et opérations relatifs à son objet à l exception de ceux statutairement réservés à l Assemblée générale. A ce titre, le Conseil d administration peut notamment et sans que cette énumération soit limitative : - proposer à l Assemblée générale les orientations et les actions permettant d atteindre les buts de l Association ; - établir le règlement intérieur et le modifier ; - intégrer les compétences qu il juge utile ou les supprimer ; - décider de la création et de la suppression des emplois ; - établir le budget prévisionnel ; - appeler les cotisations annuelles ; - arrêter les comptes de l exercice clos ; - acquérir, échanger et aliéner les biens immobiliers nécessaires à ses activités et aux réunions de ses membres, constituer des hypothèques sur ces biens immobiliers, consentir des baux commerciaux ; - procéder à des emprunts ; - surveiller la gestion des membres du bureau et s en faire rendre compte de leurs actes ; - interdire au Président ou au Trésorier d accomplir un acte qui entre dans les attributions du bureau, d après les statuts, et dont il contesterait l opportunité. - Suspendre, à la majorité en cas de faute grave, provisoirement les membres du bureau en attendant la décision de l Assemblée générale qui doit, en ce cas, être convoquée et réunie dans la quinzaine ; - se prononcer sur toutes les admissions ou radiations des membres de l association.

8 Article 10 LE BUREAU Composition du bureau Le Bureau se compose de : - un Président, - un ou deux Vice-Président(s), - un Secrétaire et éventuellement un Secrétaire-adjoint, - un Trésorier et éventuellement un Trésorier-adjoint. - Les membres du Bureau sont choisis parmi les membres du Conseil d administration. Les membres du Bureau sont élus pour trois ans par le Conseil d administration. Ils sont rééligibles. En cas de vacances au sein du Bureau, les dirigeants démissionnaires restent en fonction jusqu à la plus prochaine réunion du Conseil d administration, à charge pour ce Conseil de les remplacer. Réunions du Bureau Le Bureau se réunit aussi souvent que nécessaire sur convocation du Président à son initiative ou à celle de l un quelconque des membres de l Association. L ordre du jour définitif peut être arrêté lors de l entrée en séance. En cas d urgence ou de nécessité organisationnelle, les membres du Bureau peuvent être consultés et saisis d une question par le Président ou son délégataire, par conférence téléphonique ou par courrier électronique. Les décisions du Bureau sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés. Il est dressé un relevé de décisions du Bureau communiqué à tous les membres du Conseil d administration. Attributions du Bureau et de ses membres Le Bureau assure la gestion courante de l Association entre deux réunions du Conseil d administration. Il veille à l exécution des délibérations prises par le Conseil d administration et par l Assemblée générale et prépare les travaux du conseil d administration. Le Bureau a toute légitimité pour fixer des adhésions promotionnelles.

9 Le Président : Le Président convoque les Assemblées générales et le Conseil d administration. Le Président, au nom du Conseil d administration, est chargé de remplir les formalités de déclaration et de publication par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 Août de la même année. Il représente l association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. Il a notamment qualité pour ester en justice comme défenseur au nom de l association et comme demandeur avec l autorisation du Conseil d administration. Il peut former, dans les mêmes conditions, tous appels et pourvois. Il ne peut transiger qu avec l autorisation du Conseil d administration. Il assure la gestion courante de l Association et veille au bon fonctionnement interne des services de l Association. Il assure la communication de l Association et en particulier les relations publiques. Il veille à la bonne exécution des décisions prises par le Conseil d administration et par l Assemblée générale. Il préside toutes les Assemblées. En cas d absence ou de maladie il est remplacé par un de ces Vice-Présidents. Le(s) Vice-Président(s) : Le(s) Vice-Président(s) seconde(nt) en toute chose le Président et le remplace(nt) de plein droit en cas d empêchement. Le secrétaire : Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des réunions, des assemblées et en général toutes les écritures concernant le fonctionnement de l association, à l exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l article 5 de la loi du 1 er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du décret du 16 août Il assure l exécution des formalités prescrites par lesdits articles. Le trésorier : Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l association. Il effectue tout paiement et reçoit toutes sommes dues à l association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu avec l autorisation du Conseil d administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations par lui effectuées et rend compte à l Assemblée générale annuelle qui approuve, s il y lieu, sa gestion.

10 Article 11 Gratuité du mandat Les fonctions des membres du Conseil d administration sont bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu des pièces justificatives et après accord du Président. Article 12 Règlement intérieur Le Conseil d administration peut établir un règlement intérieur ayant pour objet de préciser les statuts sur des points nécessitant une adaptation permanente. Dans ce cas, le règlement intérieur est de la compétence exclusive du Conseil d administration. Le règlement intérieur peut notamment, et sans que cette énumération soit limitative, gérer les conditions d adhésion des membres, les procédures d exclusion des membres, les modalités de convocation à l Assemblée générale, les modalités de transmission de certaines information entre le Conseil d administration et le Bureau, l utilisation du matériel ou des locaux associatifs et les assurances, les conditions d exercices de l activité de l Association, les modalités de calcul et la réévaluation des cotisations, Article 13 Modification des statuts Les statuts ne peuvent être modifiés que par l Assemblée générale réunit en séance extraordinaire composée de la moitié au moins des collectivités adhérentes, sur proposition du Conseil d administration. Si le quorum n est pas atteint, l Assemblée est convoquée de nouveau, à quinze jours d intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Article 14 DISSOLUTION L Assemblée générale réunie en séance extraordinaire est seule compétente pour prononcer la dissolution de l Association, ou sa fusion avec toute autre association poursuivant un but analogue, ou son affiliation à toute union d associations, mais dans ces divers cas, elle doit être composée de la moitié au moins des collectivités adhérentes. Si le quorum n est pas atteint, l assemblée est convoquée de nouveau, à quinze jours d intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. En cas de dissolution volontaire, statutaire ou judiciaire, l Assemblée Extraordinaire statue sur la dévolution du patrimoine de l association, sans pouvoir attribuer aux membres de l Association autre chose que leurs apports.

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