PROCÈS-VERBAL. Assemblée générale et congrès des membres 2015

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1 PROCÈS-VERBAL Assemblée générale et congrès des membres 2015 Samedi 5 décembre 2015 Maison de la Coopération 155, Boul. Charest Est, Québec (Québec) G1K 3G6 Présence des membres affiliés Agri-Traçabilité Québec (ATQ) : Leclerc, Michel Amis du parc national des Îles-de-Boucherville (APNIB) : Hubert, Jean Asso. pour la protection de l'environnement lac Saint-Charles et Marais du Nord (APEL) : Gonzalez, Sandra Centre québécois du droit de l environnement (CQDE) : Bélanger, Michel Groupe d éducation et d écosurveillance de l eau (G3E) : Grégoire, Philippe Club des ornithologues de Québec : Lacroix, Norbert Mouvement Vert Mauricie : Fugère, Michel Zecs Québec : Loisier, Chrystel Société de conservation et de mise en valeur de la Grande Plée Bleue (SGPB) : Michaud, Michel Présence des membres individuels Abour, Guillaume Beaulieu, Gérald Bédard, Richard Bilodeau, Johanne Bordeleau, Lucien Boutet, Pierre Bureau, Caroline Charest, Cynthia Charest, Normand Chevrier, Marie-Maude Crête, Paul Dandurand, Josée Deschamps, Bernard Desmeules, Denis Desrosiers, Frédéric Dion, Bertrand Dorval, Claudine Elsener, Johanne Fernandez, Héloïse Fontaine, Hélène Garon, Hélène Généreux, René Houle, Diane Kondo, Farré Kugler, Marianne Lafortune, Mathieu Lalande, Véronique Lamarre-Bolduc, Kélie Lamothe, Normand Laroque, Marie-Josée Lebeau, Pierre Mongrain, Marianne Moreau, Élise Paiement, Pierette Paré, Pierre Payant, David Payeur, Christian Pelletier, Georges Ratté-Fortin, Claudie Read, Harvey Richard, Gilles Rioux, Richard Ross, Pierre Rousseau, Jacques Procès-verbal de l assemblée générale et du congrès des membres

2 Roussel, Guy Roussel, Louis Séguin, Carl Simard, Christian Soucy, Caroline Spaggiari, Jérôme Saint-Laurent-Samuel, Amélie Yarker, James Étaient également présents Bélanger, Louis Gagnon, François Galais, Sophie Gendreau, Yanick Frazao, Cyril Labrecque, Marilyn Lessard, Pierrette Louchard, Sandrine Minot-Kohl, Gwenaelle Ouellette, Jade Plante, Steve Savard, Marie-Josée Trudelle, Luc Villeneuve, Jean-Marie Note : Le Congrès des membres et l Assemblée générale annuelle de Nature Québec se déroulent dans le cadre d un même évènement. Le Congrès des membres, formé de tous les membres individuels, a pour but formel d élire un maximum de 15 représentants qui auront droit de vote à l Assemblée générale. Le Congrès des membres peut également délibérer et émettre des avis ou recommandations à la Corporation. Dans le présent document, les points qui relèvent de l Assemblée générale sont indiqués en chiffres, ceux qui relèvent du Congrès des membres sont indiqués en lettres. 2 Procès-verbal de l assemblée générale et du congrès des membres 2015

3 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2015 La réunion est ouverte à 10 h VÉRIFICATION DES PRÉSENCES ET DU QUORUM Le président de la corporation, Michel Bélanger, souhaite la bienvenue aux personnes. Selon les règlements, le quorum est fixé à 8 membres actifs, dont au moins 5 représentants d organismes affiliés. Les membres présents forment le quorum nécessaire à la tenue de l Assemblée. Le président déclare que l Assemblée est validement constituée. 3. VÉRIFICATION DE LA RÉGULARITÉ DE L AVIS DE CONVOCATION Un avis de convocation a été envoyé à tous les membres individuels et à tous les membres affiliés dans les délais prévus par les règlements. La régularité de l avis de convocation est donc confirmée. 4. NOMINATION D UN(E) PRÉSIDENT(E) ET D UN(E) SECRÉTAIRE D ASSEMBLÉE Jacques Rousseau propose que Michel Bélanger agisse comme président d assemblée. Marianne Kugler appuie cette proposition. Michel Bélanger propose que Marie-Maude Chevrier agisse comme secrétaire d assemblée. Jacques Rousseau seconde. Héloïse Fernandez appuie. Ces propositions sont adoptées à l unanimité. 5. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Michel Bélanger fait lecture de l ordre du jour et propose de modifier l ordre de présentation pour devancer le point du rapport annuel d activités avant la présentation des états financiers. Lucien Bordeleau propose l adoption de l ordre du jour. Jacques Rousseau appuie cette proposition, qui est adoptée à l unanimité. 6. LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONGRÈS DES MEMBRES ET DE L AGA 2014 Christian Simard fait une lecture rapide du procès-verbal de l AGA 2014, compte-tenu que tous ont pu en prendre connaissance à l avance puisqu il était inclus dans l avis de convocation. Marianne Kugler propose l adoption du procès-verbal de l Assemblée générale de Lucien Bordeleau appuie cette proposition, laquelle est adoptée à l unanimité. 7. PRÉSENTATION ET ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL Michel Bélanger présente son mot du président et Christian Simard présente son mot du directeur général. Les chargés de projets, à tour de rôle, présentent sommairement leurs projets et les fait saillants de l année Une version papier du rapport annuel est offerte aux participants. Une version en ligne est également disponible à tous sur le site web de Nature Québec. Lucien M. Bordeleau propose l adoption du Rapport annuel Hélène Fontaine appuie. 8. PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS AU 31 AOÛT 2015 Monsieur Luc Trudel, représentant de la firme Laberge Lafleur Brown s.e.n.c.r.l., présente les États financiers Ceux-ci sont intégrés au rapport annuel pour consultation. Les résultats pour l exercice sont les suivants : $ pour les produits dont $ provient des aides financières; $ pour les charges dont $ provient des programmes de conservation. Ce qui donne insuffisance des produits sur les charges de $. Le bilan se compose d un actif de $, d un passif de $ et d un actif net de $ dont $ investis en immobilisations. Une somme de $ constitue le Fonds de réserve de Coalition Québec meilleure mine. L actif net non affecté est en négatif de $. Les états financiers ont été adoptés par le conseil d administration de Nature Québec. Jacques Rousseau en propose la ratification. Pierre Lebeau appuie. Procès-verbal de l assemblée générale et du congrès des membres

4 9. NOMINATION D UN VÉRIFICATEUR POUR LE PROCHAIN EXERCICE Michel Bélanger propose que le conseil d administration soit autorisé à procéder à la sélection de la firme comptable pour l audition du prochain exercice. Jean Hubert propose appuyé par Richard Bédard. 10. PRÉSENTATION ET ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES Marie-Maude Chevrier présente les prévisions budgétaires pour l exercice Les résultats prévus pour prochain exercice sont les suivants : $ pour les produits dont $ provient des programmes de conservation ; $ pour les charges dont $ provient des programmes de conservation. Ce qui donnera un excédent des produits sur les charges de $. Près de la moitié des projets en cours tirent à leur fin, ce qui obligera l équipe à multiplier les démarches pour le développement et le financement de nouveaux projets. L adoption des prévisions budgétaires est proposée par Michel Leclerc. Marianne Kugler appuie. 11. PRÉSENTATION, DISCUSSION ET ADOPTION DE RÉSOLUTIONS SOUMISES PAR LES MEMBRES Aucune présentation discussion ou résolution n a été soumise à l organisme. AJOURNEMENT DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET OUVERTURE DU CONGRÈS DES MEMBRES A. OUVERTURE DU CONGRÈS DES MEMBRES Richard Bédard propose l ouverture du Congrès des membres. Pierre Lebeau appuie la proposition. Cette résolution est adoptée à l unanimité. B. ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DES MEMBRES INDIVIDUELS La liste des candidats proposés par le Conseil d administration pour agir à titre de représentants des membres individuels, comme prévu par les règlements de la corporation, se lit ainsi : François Cantin François Décary-Gilardeau Bernard Deschamps Charles-Antoine Drolet Marianne Kugler Richard Laurence Isabelle Ménard Jacques Rousseau propose l élection de ces personnes à titre de représentants des membres individuels. Richard Bédard appuie cette proposition, laquelle est adoptée à l unanimité. Également, Mme Anne-Céline Guyon a dûment déposé sa candidature pour être représentante des membres individuels au sein du CA de Nature Québec. Denis Desmeules propose d accepter sa candidature. Caroline Bureau appuie. CLÔTURE DU CONGRÈS DES MEMBRES ET RÉOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 4 Procès-verbal de l assemblée générale et du congrès des membres 2015

5 12. ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS Comme stipulé dans les règlements généraux de Nature Québec, la liste des candidats aux postes d administrateurs proposés par le Conseil d administration a été remise aux membres de l Assemblée générale avant la tenue de la réunion, soit avec l avis de convocation. Pierre Lebeau propose l élection, par acclamation, des personnes suivantes, soit trois personnes proposées pour représenter des affiliés de Nature Québec, ainsi que les personnes élues à titre de représentant des membres individuels. Norbert Lacroix appuie la proposition, laquelle est adoptée à l unanimité. Michel Bélanger, Centre québécois du droit de l environnement François Cantin, représentant des membres individuels François Décary-Gilardeau, représentant des membres individuels Bernard Deschamps, représentant des membres individuels Charles-Antoine Drolet, représentant des membres individuels Anne-Céline Guyon, représentante des membres individuels Jean Hubert, Amis du parc national des Iles-de-Boucherville Marianne Kugler, représentante des membres individuels Richard Laurence, représentant des membres individuels Isabelle Ménard, représentante des membres individuels Alain Saladzius, Fondation Rivières Kélie Lamarre-Bolduc propose la levée de l Assemblée générale, Denis Desmeules appuie. Michel Bélanger conclut la réunion. CLÔTURE DE L ASSEMBLÉE L ordre du jour étant épuisé, la clôture de la réunion a lieu à 11 h 22. Certifié conforme Charles-Antoine Drolet Administrateur de Nature Québec Procès-verbal de l assemblée générale et du congrès des membres

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