COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES DIRECTEURS D'HÔPITAL TITULARISATION DES ÉLÈVES DIRECTEURS D'HÔPITAL Promotion

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES DIRECTEURS D'HÔPITAL TITULARISATION DES ÉLÈVES DIRECTEURS D'HÔPITAL Promotion"

Transcription

1 Valérie ALBERT C H Public du Cotentin de Cherbourg-Octeville et Valognes Nils AVANTURIER C H I de Montreuil (93 - Seine-Saint-Denis) Guillaume BELLICCHI CH de Périgueux, Lanmary, Sarlat, Domme (24 - Dordogne) Emeline BERTRAND C H de Lens (62 - Pas-de-Calais) Yoann BLAIS C H U de Caen (14 - Calvados) Hervé BLANC C H S de Sarreguemines (57 - Moselle) (50 - Manche) Directeur Adjoint chargée de la logistique Directeur Adjoint chargé de la stratégie, des achats et des affaires générales Adjoint au directeur des affaires financières et du contrôle de gestion Directeur Adjoint chargée de la logistique et des transports Adjoint au directeur des finances, de la facturation et du contrôle de gestion Directeur Adjoint chargé des services économiques, logistiques et des travaux Charlotte BOYER Les Hospices civils de Lyon (69 - Rhône) Directeur Adjoint référente de pôles Julie BRAILLON C H de Vierzon (18 - Cher) Gaëlle BREGEON C H de Roubaix (59 - Nord) Directeur Adjoint chargée des affaires économiques et financières Directeur Adjoint chargée et de la recherche clinique Conrad BREUER C H Le Mans (72 - Sarthe) Adjoint au directeur des finances Charlotte CARDIN AP-HP Hôpitaux Universitaires Paris Ouest - Groupe hospitalier Corentin-Celton / Georges Pompidou / Vaugirard Gabriel-Pallez Emilie CARLE C H de Beauvais et de Crèvecoeur-le-Grand (60 - Oise) (92 - Hauts-de-Seine) Paul CHALVIN C H de Saint-Denis (93 - Seine-Saint-Denis) Léa CHAMPEAU C H de Morlaix et E H P A D de Saint Pol de Léon et de Huelgoat Michel CLEMENT C H R de Metz-Thionville et CH de Briey (57 - Moselle) Camille COTIS AP-HP Groupe Hospitalier Pitié- Salpêtrière - Charles Foix Directeur Adjoint chargée des services économiques et logistiques du groupe hospitalier Paris Ouest et Directrice du site Corentin -Celton des relations sociales Directeur Adjoint chargé et des affaires juridiques (29 - Finistère) Directeur Adjoint chargée des ressources humaines (94 - Val-de-Marne) Lionel DA CRUZ C H U de Rouen (76 - Seine-Maritime) Directeur Adjoint chargé de la recherche et de l'innovation Directeur Adjoint chargée du site de Charles-Foix au sein du groupe hospitalier de la Pitié- Salpêtrière- Charles Foix Directeur Adjoint chargé de la recherche clinique, de l'innovation et des pôles biologie et pharmacie 1/5

2 Jeanne DAVENEL C H I de Compiègne-Noyon, E H P AD Beaulieu les Fontaines, Cuts, d'attichy/tracy-le-mont et I M Pro de Ribécourt-Dreslincourt (60 - Oise) Directeur Adjoint chargée et directrice référente du site MCO de Noyon Ariane DE CARHEIL C H U de Poitiers (86 - Vienne) Directeur Adjoint chargée des affaires générales Sylvain DELAIR C H de Villefranche-sur-Saône, Tarare et Trévoux (69 - Rhône) Anne-Sophie DE LIMA LOPES C H U de Nantes et C H de Clisson (44 - Loire-Atlantique) Directeur Adjoint chargé des finances, du contrôle de gestion du centre hospitalier de Villefranche-sur- Saône et des dossiers transversaux Adjointe au directeur du pôle "patient, attractivité, communication, qualité", chargée des usagers, des services aux patients et des partenariats innovants Chloë DEMEULENAERE C H "Simone Veil" de Blois (41 - Loir-et-Cher) Directrice de cabinet Nicolas DIRIG C H U de Saint-Etienne (42- Loire) Adjoint à la direction des projets et équipe territoire Jocelyn DUTIL C H U de Saint-Etienne (42- Loire) Alexandra FERRERO AP-HP (75 - Paris) Adjoint à la direction et de la recherche Chargée des transformations et des systèmes d'information à la direction des systèmes d'information Eline GEROME C H de Calais (62 - Pas-de-Calais) Chargée des ressources humaines Nolwenn JACOB C H U de Reims (51- Marne) Chargée des ressources humaines Bruno KERHUEL C H d'argenteuil et de Taverny (51- Marne) Sylvaine KEROUAULT C H I de Courbevoie, Neuilly-sur- Seine, Puteaux (92 - Hauts-de-Seine) Directeur Adjoint chargé de la performance et de la clientèle Directeur Adjoint chargée des affaires générales, de la qualité, de la gestion des risques, et de l'organisation Floriane KUNDER C H Le Mans (72 - Sarthe) Anne- Cécile LABANSAT-BASCOU G H Nord-Essonne à Longjumeau (91 - Essonne) Alice LANGLET C H U de Grenoble et CH de La Mûre (38 - Isère) Adjointe au Directeur des achats et Directrice déléguée de pôle Adjointe au Directeur des affaires financières, chargée du contrôle de gestion et de la facturation Directeur Adjoint chargée de la clientèle au sein du pôle finance et système d'information 2/5

3 Fabrice LANGUMIER E P S M de Caen (14 - Calvados) Cécile LE BONNIEC C H I Amboise - Château-Renault (37 - Indre-et-Loire) Yannick LE GUILLOU C H de Rambouillet (78 - Yvelines) Sonia LEMARIE C H de Redon et de Carentoir (35 - Ille et Vilaine) Pierre LESPAGNOL G H Eaubonne-Montmorency (95 - Val d'oise) Sébastien LETESSIER C H de Haut-Anjou de Château- Gontier (53 - Mayenne) Mathilde MAGUIS G H La Rochelle Ré-Aunis et E H P A D de Surgères (17- Charente-Maritime) Laetitia MARCHAL C H Sud Essonne à Dourdan Etampes (91 - Essonne) Cédric MARECHAL Charly MARGERIN C H de Châteauroux,C H de Chatillon-sur-Indre, C H de Buzançais, C H du Blanc, E H P A D de Mézièresen-Brenne, E H P A D d Argenton-sur-Creuse et E H P (36 - Indre) A D de Clion-sur-Indre - E H P A D St Gaultier C H d'angoulême et de la Rochefoucauld et E H P A D (16 - Charente) d'aigres Directeur Adjoint chargé des affaires financières, des systèmes d'information, des achats et de la logistique Directeur Adjoint chargée des affaires financières, affaires générales, système d'information Directeur Adjoint chargé des opérations, de la performance, des finances et du système d'information Directeur Adjoint chargé de la performance et des affaires générales Directeur Adjoint chargé des achats, de la logistique et des travaux et Directeur référent de pôle du CH du Haut-Anjou et les Résidences du Val d'oudon Directeur Adjoint chargée de la clientèle à 50% et chargée des ressources humaines à 50% Adjointe au directeur des ressources humaines, des affaires médicales et de la communication, chargée, de la recherche et de la communication Directeur Adjoint chargé de la stratégie, des ressources médicales et du territoire Directeur Adjoint chargé des affaires générales et de la stratégie territoriale Aude MARTINEAU C H U de Rouen (76 - Seine-Maritime) Adjointe au Directeur Marie MEHU Laëtitia MIRJOL C H U de Brest et C H de Carhaix-Plouguer, Landerneau, Lesneven et St Renan C H Sambre Avesnois et C H de Felleries Liesses de Maubeuge (29 - Finistère) (59 - Nord) Antoine MONTERO E P S M Val Lys Artois de Saint-Venant (62 - Pas-de-Calais) Camille PAGE Hôpitaux du Pays du Mont Blanc à Sallanches (74- Haute-Savoie) Directeur Adjoint chargée du groupement hospitalier de territoire et des coopérations Directeur Adjoint chargée du patrimoine, des achats et de la logistique Directeur Adjoint chargé des ressources humaines et 3/5

4 Lionel PASCINTO C H U de Besançon (25 - Doubs) Iris PASSY AP-HP Hôpitaux universitaires Henri Mondor (94 - Val-de-Marne) Florian PETIT Cédric PIAUD C H Le Quesnoy et E H P A D de Landrecies et Solesmes C H "Nord Deux-Sèvres" de Parthenay et C H de Mauléon Adjoint au pôle finances, contractualisation et système d'information Adjointe au DRH du GH Henri Mondor, chargée de la direction des ressources humaines des sites Joffre Dupuytren et Georges Clémenceau (59 - Nord) Directeur Adjoint chargé des affaires générales (79 - Deux-Sèvres) Pierre-Alban PILLET C H "Philippe Pinel" à Amiens (80 - Somme) Tiphaine PINON C H U de Tours et les C H de Loches, Luynes et Chinon (37 - Indre-et-Loire) Céline RANC Les Hôpitaux de Saint-Maurice (94 - Val-de-Marne) Directeur Adjoint chargé des services logistiques, économiques et financiers Directeur Adjoint chargé des ressources humaines, et de la qualité Directeur Adjoint chargée de la performance, de la contractualisation polaire et de la communication auprès des CH de Chinon et de Loches Directeur Adjoint chargée des achats et de la logistique Pauline RICHOUX C H de Calais (62 - Pas-de-Calais) Directeur Adjoint chargée des affaires générales Thomas ROBIN C H de Charleville-Mézières, Fumay et Sedan (08 - Ardennes) Directeur Adjoint chargé des ressources humaines Vincent ROCQUES C H I de Castres-Mazamet (81 - Tarn) Directeur adjoint chargé des finances Amélie ROUX C H U de Tours et les C H de Loches, Luynes et Chinon Barthélémy SACCOMAN CH de Roanne et EHPAD de Montagny (42 - Loire) (37 - Indre-et-Loire) Adjointe au DRH du CHU de Tours Directeur adjoint chargé des finances et du système d'information Paul SAUVEPLANE CHU de Strasbourg (67 - Bas-Rhin) Directeur adjoint chargé du budget Valentin SIMON C H I de Villeneuve-Saint-Georges (94 - Val-de-Marne) Directeur adjoint chargé de l'activité, du contrôle interne et du système d'information Aurélien SOURDILLE C H U de Reims (51 - Marne) Directeur adjoint aux finances Clément TRIBALLEAU CH de Châteauroux (36 - Indre) Aude VALERY CH de Gonesse (95 - Val d'oise) Catherine VEYRAT-DUREBEX CH Métropole - Savoie à Chambéry (73 - Savoie) Gérald VIEILHOMME CH de Cahors (46 - Lot) Directeur adjoint chargé des ressources humaines non médicales et des relations sociales Directrice adjointe chargée des opérations au nouvel hôpital Diretrice adjointe chargée du suivi du GHT et des coopérations Directeur adjoint chargé du plan, des affaires éconmiques et logistiques et de la qualité 4/5

5 Clément VINS CH de Mâcon (71 - Saône-et-Loire) Directeur adjoint chargé des achats et de la logistique 5/5

Observatoire UNPI des Taxes Foncières. Conférence de presse

Observatoire UNPI des Taxes Foncières. Conférence de presse Observatoire UNPI des Taxes Foncières Conférence de presse 4 décembre 2008 I/ Présentation des taux régionaux Classement des plus forts taux régionaux en 2008 Classement par taux les moins Région Taux

Plus en détail

Recrutement militaire. Classe 1939

Recrutement militaire. Classe 1939 N Recrutement. Classe 1939 Département / Destination Bureau alphabétique/ matricule/ 1 Ain Bourg-en-Bresse 4 26 Bourg-en-Bresse 1 1 27 2 Aisne Laon 6 43 2e RM 5 11 54 3 Allier Moulins 4 21 Moulins 1 1

Plus en détail

Les chiffres de l ostéopathie en janvier 2011.

Les chiffres de l ostéopathie en janvier 2011. EXCLUSIF : la troisième étude statistique des Ostéopathes de France Les chiffres de l ostéopathie en janvier 2011. Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre. Nombre de pratiiciiens

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX PREMIER MINISTRE Arrêté du 29 décembre 2009 fixant la liste et le classement par groupes des emplois de direction des directions départementales interministérielles

Plus en détail

Mouvement des IEN 1 er degré. Postes restant vacants à l issue de la CAPN du 2 mai 2013 (version 3)

Mouvement des IEN 1 er degré. Postes restant vacants à l issue de la CAPN du 2 mai 2013 (version 3) Mouvement des IEN 1 er degré Postes restant vacants à l issue de la CAPN du 2 mai 2013 (version 3) AMIENS Aisne 1D 0020211U GUISE AMIENS Aisne 1D 0022136L LAON EST AMIENS Aisne 1D 0022107E CHATEAU THIERRY

Plus en détail

CHIFFRES DE PARTICIPATION AU CNRD

CHIFFRES DE PARTICIPATION AU CNRD CHIFFRES DE PARTICIPATION AU CNRD 2006-2007 1 Académie d'aix-marseille académique des Alpes Hautes-Alpes Bouche du Rhône Vaucluse de Haute-Provence (n envoie pas de travaux au jury) établissements 2 3

Plus en détail

Les chiffres de l ostéopathie en juillet Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre.

Les chiffres de l ostéopathie en juillet Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre. EXCLUSIF : la quatrième étude statistique des Ostéopathes de France Les chiffres de l ostéopathie en juillet 2012. Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre. Nombre de prattiiciiens

Plus en détail

Nombre de retraités par département, concernés par la baisse de la CSG. Pour pouvoir bénéficier du taux nul, il faut remplir les critères suivants :

Nombre de retraités par département, concernés par la baisse de la CSG. Pour pouvoir bénéficier du taux nul, il faut remplir les critères suivants : retraités par département, concernés par la baisse de la CSG I. Rappel de la mesure L amendement voté en loi de financement de la sécurité sociale vise à modifier les seuils permettant aux personnes retraitées

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ministère de l environnement, de l énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ministère de l environnement, de l énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l environnement, de l énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat Arrêté du fixant les quotas départementaux dans les limites desquelles

Plus en détail

Cross National des Sapeurs Pompiers 23/03/2013 CLASSEMENT GENERAL MASCULIN

Cross National des Sapeurs Pompiers 23/03/2013 CLASSEMENT GENERAL MASCULIN 1 SDIS 91 - Essonne 06:02:39 563 3 Cadets 00:44:07 59 5 Juniors M 01:07:43 106 20 Seniors M 01:37:35 232 10 Vétérans 1 M 01:25:02 136 1 Vétérans 2 M 01:08:12 30 2 SDIS 35 - Ille et Vilaine 06:04:30 599

Plus en détail

Statistiques trimestrielles PTZ

Statistiques trimestrielles PTZ RÉPARTITIONS RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE - EFFECTIFS Sous Région Neuf quotité de HLM travaux tranche 1 tranche 2 tranche 3 individuel collectif 1-2 3 ou plus Ardennes 43 21 22 0 10 4 29 43 0 18 25 Aube

Plus en détail

Enquête démographique Les chiffres de l'ostéopathie en janvier 2016

Enquête démographique Les chiffres de l'ostéopathie en janvier 2016 Enquête démographique Les chiffres de l'ostéopathie en janvier 2016 Ostéopathes exclusifs et praticiens autorisés à user du titre Les chiffres par département En savoir plus sur le Registre des Ostéopathes

Plus en détail

Nos Formations Les soins d'accompagnement et la prise en charge de la douleur Nombre de participants maximum : 15

Nos Formations Les soins d'accompagnement et la prise en charge de la douleur Nombre de participants maximum : 15 Nos Formations 2014 Amélioration continue de la prise en charge à domicile de patients porteurs de cathéters veineux périphériques et centraux Bouches du Rhône : Marseille les 15 mai et 16 juin Corse :

Plus en détail

Arrêtés préfectoraux points spécifiques

Arrêtés préfectoraux points spécifiques 550-1 Texte non paru au Journal officiel 249 Circulaire UHC/QC3 n o 2005-2 du 27 janvier 2005 relative à l abrogation des ordonnances préfectorales non conformes avec la réglementation ascenseurs NOR :

Plus en détail

Emplois de directeurs (trices) adjoints(tes) parus au JO du 7 juin 2015 (tableau complémentaire)

Emplois de directeurs (trices) adjoints(tes) parus au JO du 7 juin 2015 (tableau complémentaire) parus au JO du 7 juin 2015 (tableau complémentaire) Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) : deux emplois 1. «Chargé(e) des ressources humaines, de la formation et de la politique sociale»

Plus en détail

Spéciale «éco-prêts à taux zéro»

Spéciale «éco-prêts à taux zéro» Spéciale «éco-prêts à taux zéro» & 1 er trimestre 2016 En, 2 396 éco-prêts à taux zéro (contre 2 682 en 2014) ont bénéficié à des travaux de réhabilitation de systèmes d Assainissement Non Collectif par

Plus en détail

PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE Bilan national Nombre de captages Débit des captages (m3/j) protégé protégé 33 825 19 126 56,5 % 18 664 009 12 321 128 66,0 % Proportion de captages

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Décision du 12 juin 2012 relative au fonds d intervention régional NOR : AFSU1200183S Le directeur général de

Plus en détail

Fiche 4 : FILIÈRE FISCALE

Fiche 4 : FILIÈRE FISCALE CTPC EMPLOIS DE LA DGFIP (PLF 2010) Fiche 4 : FILIÈRE FISCALE 1. Ventilation des suppressions d emplois par catégorie (suppressions nettes des transferts TP et du redéploiement CF) CATEGORIE DÉPARTEMENT

Plus en détail

ENVELOPPES CAPITAL-MOIS DES AGENTS DE CATEGORIE B DU TRESOR PUBLIC POUR L'ANNEE Nombre d'agents à noter. Total. apportant

ENVELOPPES CAPITAL-MOIS DES AGENTS DE CATEGORIE B DU TRESOR PUBLIC POUR L'ANNEE Nombre d'agents à noter. Total. apportant ENVELOPPES CAPITAL-MOIS DES AGENTS DE CATEGORIE B DU TRESOR PUBLIC POUR L'ANNEE 2008 CAPL Majorations Traitement 2008 AIN 2 2 114 86 82 77,40 77 79 17 28 AISNE 2 2 150 115 110 103,50 103 105 23 36 ALLIER

Plus en détail

Trêves de Noël Département Date de l arrêté

Trêves de Noël Département Date de l arrêté Mise à jour du 16 décembre 2016 Trêves de Noël 2016 Une trentaine de départements (en vert dans le tableau) ne prévoient pas de trêve de fin d année dans leurs arrêtés. Nous avons adressé, à ces départements,

Plus en détail

ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre ANNEXES

ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre ANNEXES ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre L ATLAS DE LA DÉMOGRAPHIE MEDICALE EN FRANCE ANNEXES Situation au 1 er janvier 2007 Tableau 106 : Effectifs des médecins inscrits à l 0rdre depuis

Plus en détail

MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE. Secrétariat général

MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE. Secrétariat général Secrétariat général Direction des ressources humaines MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS _ MINISTÈRE DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE _ MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE

Plus en détail

Pour les directions départementales de l'équipement (DDE) ou les directions de l'équipement (DE) :

Pour les directions départementales de l'équipement (DDE) ou les directions de l'équipement (DE) : ANNEXE 1 FICIENTS DE Pour les directions départementales de l'équipement (DDE) ou les directions de l'équipement (DE) : 1 DDE AIN 1,00 40 DDE LANDES 0,90 2 DDE AISNE 1,10 41 DDE LOIR-ET-CHER 3 DDE ALLIER

Plus en détail

ENQUETE SUR L'EMPLOI EN TT

ENQUETE SUR L'EMPLOI EN TT ENQUETE SUR L'EMPLOI EN TT Mode d'emploi : comptabiliser en ETP (équivalent Temps plein) les postes techniques, agent de développement et administratif à partir d'un mi-temps (0,5 ETP) Ne pas comptabiliser

Plus en détail

INFORMATION. La liste actualisée des communes réglementées vous sera transmise par mail.

INFORMATION. La liste actualisée des communes réglementées vous sera transmise par mail. Direction générale de l alimentation Sous-direction de la santé et de la protection animales Bureau de Santé Animale Paris, le 29 juillet 2008 INFORMATION Objet : Fièvre catarrhale ovine Extension des

Plus en détail

UNE PRESENCE NATIONALE

UNE PRESENCE NATIONALE UNE PRESENCE NATIONALE - Service clients : + 33 (0)2 51 69 68 66 - contact@egt-partners.com NTACT - www.egt-partners.com rvice clients : + 33 (0)2 51 69 68 66 ntact@egt-partners.com t-partners.com 76 SEINE-MARITIME

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 7 C-2-01 N 94 du 21 MAI 2001 7 E / 15 INSTRUCTION DU 11 MAI 2001 DROIT D'ENREGISTREMENT ET TAXE DE PUBLICITE FONCIERE. TAUX, ABATTEMENTS ET EXONERATIONS

Plus en détail

LA PRÉ-PLAINTE EN LIGNE

LA PRÉ-PLAINTE EN LIGNE LA PRÉ-PLAINTE EN LIGNE MARDI 8 JANVIER 2013 DOSSIER DE PRESSE PRÉ-PLAINTE EN LIGNE Opérationnelle dans l Orne à partir du 7 janvier La pré-plainte en ligne (PPEL) est un téléservice permettant à une victime

Plus en détail

ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre

ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre L ATLAS DE LA DÉMOGRAPHIE MEDICALE EN FRANCE Situation au 1 er janvier 2007 Réalisée par : Gwénaëlle LE BRETON-LEROUVILLOIS Géographe de la Santé

Plus en détail

Les chiffres clés de la chasse en France

Les chiffres clés de la chasse en France Les chiffres clés de la chasse en France 2006 Chiffres nationaux 2006 +,054 % 1 360 988 en 2006 1 353 627 en 2005 2 ème sport en nombre de licenciés derrière le football et devant la pêche, très loin devant

Plus en détail

ASSOCIATION FRANCAISE DES PSYCHOMOTRICIENS LIBERAUX L EXERCICE LIBÉRAL DE LA PSYCHOMOTRICITÉ EN FRANCE

ASSOCIATION FRANCAISE DES PSYCHOMOTRICIENS LIBERAUX L EXERCICE LIBÉRAL DE LA PSYCHOMOTRICITÉ EN FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE DES PSYCHOMOTRICIENS LIBERAUX L EXERCICE LIBÉRAL DE LA PSYCHOMOTRICITÉ EN FRANCE AU 1er JANVIER 2009 Et AU 31 DÉCEMBRE 2009 Association Française des Psychomotriciens Libéraux L exercice

Plus en détail

Variables du fichier détail Mariages de l'état Civil

Variables du fichier détail Mariages de l'état Civil Variables du fichier détail Mariages de l'état Civil 1998-2014 Variable Libellé 1998 à 2005 2006 2007 à 2012 2013 et 2014 AMAR Année de mariage X X X X ANAISF Année de naissance de l'épouse X X X ANAISH

Plus en détail

Arrêts de travail en Urologie Enquête du Comité AFU des Pratiques Professionnelles (A. Ruffion, F. Saint, J.L. Davin, X.

Arrêts de travail en Urologie Enquête du Comité AFU des Pratiques Professionnelles (A. Ruffion, F. Saint, J.L. Davin, X. Arrêts de travail en Urologie Enquête du Comité AFU des Pratiques Professionnelles (A. Ruffion, F. Saint, J.L. Davin, X. Rébillard) Cette enquête doit servir de base aux comités scientifiques de l AFU

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR Décret n o 2016-441 du 12 avril 2016 modifiant le décret n o 2012-328 du 6 mars 2012 relatif à l organisation territoriale de la direction

Plus en détail

Vu le décret n du 28 mai 1982 modifié relatif aux commissions administratives paritaires ;

Vu le décret n du 28 mai 1982 modifié relatif aux commissions administratives paritaires ; Arrêté du 23/10/14 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des personnels d'exploitation des travaux publics de l'etat Type : Arrêté Date de signature

Plus en détail

Statistiques à l issue de l année sportive. Direction de la Vie Fédérale

Statistiques à l issue de l année sportive. Direction de la Vie Fédérale Statistiques à l issue de l année sportive 2016 Direction de la Vie Fédérale STATISTIQUES GÉNÉRALES % % % Hommes MATCHES Matches par Année Licenciés Adultes Hommes Clubs Terrains Tournois Compétit. Classés

Plus en détail

RESULTATS DE LA C.A.P.N. DU 09/07/2015 Publications des postes de directeurs adjoints des 24/05/2015 et 05/06/2015

RESULTATS DE LA C.A.P.N. DU 09/07/2015 Publications des postes de directeurs adjoints des 24/05/2015 et 05/06/2015 E.H.P.A.D. - BAGE LE CHATEL, FEILLENS &SAINT-LAURENT SUR SAONE (Ain) Nombre de candidat(s) : 1 RESULTAT AUCUN CANDIDAT RETENU CH de la Côte Fleurie - HONFLEUR (Calvados) Nombre de candidat(s) : 6 x Madame

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour les différentes méthodes de diagnostic de la brucellose

Liste des laboratoires agréés pour les différentes méthodes de diagnostic de la brucellose me isoleme 01 Ain LDA 01a Agréé Agréé Agréé Agréé Agréé 02 Aisne URIA 02 Agréé 02 Aisne LDA 02 Agréé Agréé Agréé 03 Allier LDA 03 Agréé Agréé Agréé Agréé Alpes de 04 Haute LDA 04 Agréé Agréé Provence 05

Plus en détail

INFORMATION. La liste actualisée des communes réglementées ne fait apparaître que les communes en Zone Réglementée.

INFORMATION. La liste actualisée des communes réglementées ne fait apparaître que les communes en Zone Réglementée. Direction générale de l alimentation Sous-direction de la santé et de la protection animales Bureau de Santé Animale Paris, le 28 août 2008 INFORMATION Objet : Fièvre catarrhale ovine Extension de la zone

Plus en détail

Sécurité sociale ; Union des caisses bationales de Sécurité sociale (UCANSS) ( ) Répertoire ( / /58)

Sécurité sociale ; Union des caisses bationales de Sécurité sociale (UCANSS) ( ) Répertoire ( / /58) Sécurité sociale ; Union des caisses bationales de Sécurité sociale (UCANSS) (1970-1987) Répertoire (19890058/1-19890058/58) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1989 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_021715

Plus en détail

2,8 2,9. responsable des EHPAD et USLD de l'etablissement ;

2,8 2,9. responsable des EHPAD et USLD de l'etablissement ; ETABLISSEMENTS COTATION directeur adjoint classe normale COTATION directeur adjoint hors classe Centre hospitalier, à Moulins-Yzeure (Allier), en charge de la maison responsable des EHPAD et USLD de l'etablissement

Plus en détail

LES PERMANENCES D'ACCÈS AUX SOINS DE SANTÉ SITUATION DES DISPOSITIFS AU 31 DECEMBRE 2000

LES PERMANENCES D'ACCÈS AUX SOINS DE SANTÉ SITUATION DES DISPOSITIFS AU 31 DECEMBRE 2000 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 8, avenue de Ségur 70 PARIS 07 SP DIRECTION DE L'HOSPITALISATION ET DE L'ORGANISATION DES SOINS Sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé Bureau

Plus en détail

NOTE DE SERVICE. N V1 du 7 juillet 2006 NOR : BUD R N. Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique

NOTE DE SERVICE. N V1 du 7 juillet 2006 NOR : BUD R N. Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique NOTE DE SERVICE N 06-035-V1 du 7 juillet 2006 NOR : BUD R 06 00035 N Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique EXERCICE DES DROITS SYNDICAUX POUR L'ANNÉE 2006 ANALYSE Date d application

Plus en détail

Guide des services et tarifs UPS 2012

Guide des services et tarifs UPS 2012 Guide des services et tarifs UPS 2012 Pour les clients situés en France Applicable à compter du 2 janvier 2012 TARIFS EN EUR La logistique est la force la plus puissante dans le monde des affaires d aujourd

Plus en détail

Enquête nationale sur la soumission chimique : Liste indicative des laboratoires susceptibles de réaliser des analyses toxicologiques

Enquête nationale sur la soumission chimique : Liste indicative des laboratoires susceptibles de réaliser des analyses toxicologiques Enquête nationale sur la soumission chimique : Liste indicative des laboratoires susceptibles de réaliser des analyses toxicologiques Pour toute information complémentaire, vous pouvez vous adresser au

Plus en détail

à jour du 15/10/2014 DEFENSE MOBILITE - PILOTES REGIONAUX VAE ET ASSISTANTS Référents VAE NOM Prénom

à jour du 15/10/2014 DEFENSE MOBILITE - PILOTES REGIONAUX VAE ET ASSISTANTS Référents VAE NOM Prénom à jour du 15/10/2014 DEFENSE MOBILITE - PILOTES REGIONAUX VAE ET ASSISTANTS Nombre : 7 PR VAE POITOU CHARENTE LIMOUSIN MIDI PYRENNES CAZAUX PR VAE 05 15 54 19 Contacter par téléphone ou par le numéro vert

Plus en détail

NOTE DE SERVICE. N V1 du 5 novembre 2008 NOR : BUD R N. Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique

NOTE DE SERVICE. N V1 du 5 novembre 2008 NOR : BUD R N. Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique NOTE DE SERVICE N 08-049-V1 du 5 novembre 2008 NOR : BUD R 08 00049 N Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique EXERCICE DES DROITS SYNDICAUX POUR L'ANNÉE 2008 ANALYSE Date d application

Plus en détail

OBSERVATOIRE DES TAXES FONCIÈRES SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES PÉRIODE

OBSERVATOIRE DES TAXES FONCIÈRES SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES PÉRIODE OBSERVATOIRE DES TAXES FONCIÈRES SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES PÉRIODE 2010-2015 CONFÉRENCE DE PRESSE DU 13 OCTOBRE 2016 1 INTRODUCTION CALCUL DE LA TAXE FONCIÈRE VALEUR LOCATIVE NETTE (valeur locative brute

Plus en détail

DGFiP - CTR EMPLOIS DGFIP PLF 2012

DGFiP - CTR EMPLOIS DGFIP PLF 2012 DGFiP - CTR EMPLOIS DGFIP PLF 2012 FICHE 4 : LES SUPPRESSIONS D EMPLOIS PAR DIRECTION I / MÉTHODOLOGIE L application progressive des règles de gestion doit permettre en particulier au Service des ressources

Plus en détail

ASSEMBLÉE NATIONALE SERVICE DE LA SÉANCE DIVISION DES LOIS. 20 novembre 2014 PROJET DE LOI

ASSEMBLÉE NATIONALE SERVICE DE LA SÉANCE DIVISION DES LOIS. 20 novembre 2014 PROJET DE LOI Le présent document est établi à titre provisoire. Seule la «Petite loi», publiée ultérieurement, a valeur de texte authentique. ASSEMBLÉE NATIONALE SERVICE DE LA SÉANCE DIVISION DES LOIS 20 novembre 2014

Plus en détail

Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse ( ) Répertoire ( / /81)

Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse ( ) Répertoire ( / /81) Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse (1936-1990) Répertoire (20000003/1-20000003/81) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2000 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_022877

Plus en détail

Répertoire ( / /37)

Répertoire ( / /37) Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers (1960-1980) Répertoire (19810622/6-19810622/37) Archives

Plus en détail

BOFIP-GCP du 08/08/2013

BOFIP-GCP du 08/08/2013 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES BOFIP-GCP-13-0016 du 08/08/2013 NOR : BUDE1320668N Note de service du 1 er août 2013 L EVOLUTION DE L APPLICATION REGLEMENT MAGNETIQUE HOPAYRA (R.M.H.) Bureaux

Plus en détail

INFORMATION. La liste actualisée des communes réglementées vous sera transmise par mail.

INFORMATION. La liste actualisée des communes réglementées vous sera transmise par mail. Direction générale de l alimentation Sous-direction de la santé et de la protection animales Bureau de Santé Animale Paris, le 22 août 2008 INFORMATION Objet : Fièvre catarrhale ovine Extension de la zone

Plus en détail

Contenu du fichier «naissances»

Contenu du fichier «naissances» Contenu du fichier «naissances» Liste des s Code Libellé Page ACCOUCHR Conditions de l accouchement 2 AGEMERE Age de la dans l année de naissance de l enfant 2 AGEPERE Age du père dans l année de naissance

Plus en détail

Compensation de l augmentation de la valeur du point de la BAD pour 2015

Compensation de l augmentation de la valeur du point de la BAD pour 2015 8 février 2016 Compensation de l augmentation de la valeur du point de la BAD pour 2015 Le montant des concours APA complémentaires versés Département par Département Début décembre 2015, Monsieur DEHEDIN,

Plus en détail

Eléments de statistiques

Eléments de statistiques Eléments de statistiques Calculés du 18/06/2006 au 01/11/2007 I Statistiques de fonctionnement A Statistiques des pôles accueil et requêtes Page 2 1 Appels reçus des familles Page 2 2 Répartition géographique

Plus en détail

Contenu du fichier 2015 «naissances»

Contenu du fichier 2015 «naissances» Contenu du fichier 2015 «naissances» Liste des s Code Libellé Page ACCOUCHR Conditions de l accouchement 2 AGEMERE Age de la dans l année de naissance de l enfant 2 AGEPERE Age du père dans l année de

Plus en détail

EXPÉRIENCE DE L ORGANISME

EXPÉRIENCE DE L ORGANISME AGENCE NATIONALE DE LUTTE CONTRE L'ILLETTRISME LIBRE DE MOTS 3 rue de la Cholerie, 45000, Orléans, Centre - Val-de-Loire Tel: 0687430643 Fax: 0687430643 FICHE ACTEUR PRÉSIDENT: NC NC DIRECTEUR: NC NC RÉFÉRENT

Plus en détail

DEFENSE MOBILITE - PILOTES REGIONAUX VAE ET ADJOINTS. Pôle ou antenne Défense Mobilité. PDM BORDEAUX Antenne Toulouse. PDM BORDEAUX Antenne Bordeaux

DEFENSE MOBILITE - PILOTES REGIONAUX VAE ET ADJOINTS. Pôle ou antenne Défense Mobilité. PDM BORDEAUX Antenne Toulouse. PDM BORDEAUX Antenne Bordeaux DEFENSE MOBILITE - PILOTES REGIONAUX VAE ET ADJOINTS PR VAE Adresse mail Intradef POITOU CHARENTE LIMOUSIN MIDI PYRENNES PAMIERS Antenne Toulouse Antenne Bordeaux PR VAE 05 34 01 98 29 ADJOINT PR VAE PDM

Plus en détail

Export des électeurs au format txt ou xls. Election. 1 Export des électeurs. (Outils) (Export)

Export des électeurs au format txt ou xls. Election. 1 Export des électeurs. (Outils) (Export) Export des électeurs au format txt ou xls Election Lors d une propagande électorale, les préfectures peuvent demander un fichier texte (TXT) ou Excel (XLS). Cette notice vous guide pas à pas dans la réalisation

Plus en détail

Répertoire et cartographie. Pages Jaunes

Répertoire et cartographie. Pages Jaunes Répertoire et cartographie des Ostéopathes inscrits sur l annuaire Pages Jaunes www.pagesjaunes.fr Auteurs Jean Louis BOUTIN et le Site de l Ostéopathie www.osteopathie france.net/essai Jean François MARCHAND

Plus en détail

Titre de la convention

Titre de la convention 7009 Accouvage et sélection avicoles 7010 Aquaculture 7011 Paysagistes cadres (paysage) 7018 Paysagistes non cadres (paysage) 7517 Exploitations agricoles cadres 7518 Exploitations forestières cadres (forêt,

Plus en détail

Enquête nationale sur la soumission chimique Liste indicative des laboratoires susceptibles de réaliser des analyses toxicologiques

Enquête nationale sur la soumission chimique Liste indicative des laboratoires susceptibles de réaliser des analyses toxicologiques Enquête nationale sur la soumission chimique Liste indicative des laboratoires susceptibles de réaliser des analyses toxicologiques Pour toute information complémentaire, vous pouvez vous adresser au Centre

Plus en détail

L analyse de Roland Tripard, Président du directoire du Groupe SeLoger

L analyse de Roland Tripard, Président du directoire du Groupe SeLoger Prix de l Immobilier constatés à la location en BAROMETRE NATIONAL ET REGIONAL DES PRIX DE L OFFRE IMMOBILIERE L analyse de Roland Tripard, Président du directoire du Groupe SeLoger Hausse généralisée

Plus en détail

Retour à l'article. Fusion des régions : les nouvelles règles relatives aux élections régionales 2015

Retour à l'article. Fusion des régions : les nouvelles règles relatives aux élections régionales 2015 Retour à l'article Imprimer DOSSIER : Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pas Dossier publié à l'adresse http://www.lagazettedescommunes.com/314830/fusion-des-regions-les-nouvelles-regles-relatives-aux-elections-regionales-2015/

Plus en détail

XIX STATISTIQUES NATIONALES DEVIS MOYENS AU M2 DE PLANCHERS T.T.C.

XIX STATISTIQUES NATIONALES DEVIS MOYENS AU M2 DE PLANCHERS T.T.C. XIX STATISTIQUES NATIONALES DEVIS MOYENS AU M2 DE PLANCHERS T.T.C. en t 586 - STATISTIQUES NATIONALES AU M 2 DE PLANCHER STATISTIQUES NATIONALES AU M 2 DE PLANCHER - 587 STATISTIQUES NATIONALES AU M 2

Plus en détail

STATISTIQUES Ratio pénétration REGIONS. Alain DEJEAN CTR DRJSCS Midi-Py

STATISTIQUES Ratio pénétration REGIONS. Alain DEJEAN CTR DRJSCS Midi-Py STATISTIQUES Ratio pénétration REGIONS Alain DEJEAN CTR DRJSCS Midi-Py CHAMPAGNE Le champagne ignore la crise grâce aux exportations. Malgré un léger recul des ventes en France, le champagne affiche pour

Plus en détail

ATLAS DE LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN FRANCE

ATLAS DE LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN FRANCE ATLAS DE LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE EN FRANCE SITUATION AU 1 ER JANVIER 2015 (CHAPITRE II) CONSEIL NATIONAL DE L ORDRE DES MÉDECINS Dr Patrick BOUET, Président Sous la direction du Dr Jean-François RAULT,

Plus en détail

Liste des conventions collectives couvertes par l'avenant n 1 du 29 octobre 2009 à l'accord national du 11 mars 2008 pour l'emploi des seniors dans

Liste des conventions collectives couvertes par l'avenant n 1 du 29 octobre 2009 à l'accord national du 11 mars 2008 pour l'emploi des seniors dans IDCC Liste des conventions collectives couvertes par l'avenant n 1 du 29 octobre Titre de la convention 7009 Accouvage et sélection avicoles 7010 Aquaculture 7018 Paysagistes cadres et non cadres (paysage)

Plus en détail

Inspecteurs de l Éducation nationale Mouvement 2009 Premier degré.

Inspecteurs de l Éducation nationale Mouvement 2009 Premier degré. ACADEMIE OU ORGANISME INSPECTION ACADEMIQUE Discipline d'exercice Spécialités UAI Affectation 1er DEGRÉ CIRC.1DEGR 0133001S 1er DEGRÉ CIRC.1DEGR 0133644R 1er DEGRÉ CIRC.1DEGR 0131315J SAINT REMY DE PROVENCE

Plus en détail

Etablissements publics, Handicaps, Education, Soin, Emploi (Groupe EPHESE), à Liesse (Aisne) ; 2,8

Etablissements publics, Handicaps, Education, Soin, Emploi (Groupe EPHESE), à Liesse (Aisne) ; 2,8 ETABLISSEMENTS COTATION directeur adjoint classe normale Etablissements publics, Handicaps, Education, Soin, Emploi (Groupe EPHESE), à Liesse (Aisne) ; Etablissement départemental public (Ardennes) ; médico-social

Plus en détail

Mission pour l anticipation et l accompagnement des opérations d évacuation de campements illicites :

Mission pour l anticipation et l accompagnement des opérations d évacuation de campements illicites : Mission pour l anticipation et l accompagnement des opérations d évacuation de campements illicites : Liste des correspondants départementaux désignés par les Préfets mise à jour au 21 déc. 2012 (01) Ain

Plus en détail

OBSERVATION ET STATISTIQUES

OBSERVATION ET STATISTIQUES COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 497 Février 2014 Les ventes de produits pétroliers en 2012 Résultats par produit et par département OBSERVATION ET STATISTIQUES ÉNERGIE L enquête sur les

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES SERVICE DE LA GESTION FISCALE Sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques Bureau GF 3B Droits d enregistrement et

Plus en détail

Etude des ingénieurs de l'industrie et des mines

Etude des ingénieurs de l'industrie et des mines Etude des ingénieurs de l'industrie et des mines Présentation de données issues de VisioM-Postes au 31/1/13 Préambule Ce document constitue une synthèse des données portant sur les effectifs des : ingénieurs

Plus en détail

France PERFORMANCES HÔTELIÈRES EN FRANCE NOVEMBRE Embellie en novembre

France PERFORMANCES HÔTELIÈRES EN FRANCE NOVEMBRE Embellie en novembre PERFORMANCES HÔTELIÈRES EN FRANCE Embellie en novembre Passées les grèves d octobre, les performances s améliorent au mois de novembre 2010. Toutefois en province, les taux de progression demeurent modérés

Plus en détail

COMITES LOCAUX DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE

COMITES LOCAUX DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE N 116 - SOCIAL n 43 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 28 octobre 2008 ISSN 1769-4000 COMITES LOCAUX DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE L essentiel Suite à la création d une délégation nationale à la

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : MM les Directeurs et Agents Comptables 16/07/81 des Caisses Primaires d'assurance Maladie Origine

Plus en détail

E Postes de praticiens des hôpitaux à temps partiel, situés dans les centres hospitaliers universitaires :

E Postes de praticiens des hôpitaux à temps partiel, situés dans les centres hospitaliers universitaires : Anesthésie-réanimation anesthésieréanimation anesthésieréanimation anesthésieréanimation Centre Indre-et-Loire Tours Lorraine Meurthe-et-Moselle Nancy / Biologie SPECIALITE REGION DEPARTEMENT ETABLISSEMENT

Plus en détail

Répertoire ( / /39)

Répertoire ( / /39) Travail ; Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ; Sous-direction des marchés de l'emploi et de la formation professionnelle ; Mission du marché de la formation (1931-1992) Répertoire

Plus en détail

Annexe I EMPLOIS DE SGASU DU GROUPE I

Annexe I EMPLOIS DE SGASU DU GROUPE I 2884 TRAITEMENTS Annexe I DU GROUPE I Aix-Marseille, chargé des affaires générales Directeur des relations et des ressources de l académie Secrétaire général de l inspection académique des Bouches-du-Rhône

Plus en détail

Tableaux de chasse ongulés sauvages

Tableaux de chasse ongulés sauvages Supplément N 292 3 e trimestre 211 Tableaux de chasse ongulés sauvages saison 21 211 Cette année les tableaux de chasse de tous les ongulés sauvages sont en augmentation, hormis pour l isard. Les réalisations

Plus en détail

Arrêté du attribuant à certains services déconcentrés ou établissements publics une compétence interdépartementale en matière de prévision des crues

Arrêté du attribuant à certains services déconcentrés ou établissements publics une compétence interdépartementale en matière de prévision des crues RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Arrêté du attribuant à certains services déconcentrés ou établissements publics une compétence interdépartementale

Plus en détail

Annexe 0bis du DRG 2017M Détail des comptes gares par segment tarifaire (nouvelles régions)

Annexe 0bis du DRG 2017M Détail des comptes gares par segment tarifaire (nouvelles régions) Annexe 0bis du DRG 2017M Détail des comptes gares par segment tarifaire (nouvelles régions) Redevance Quai par périmètre de gestion Segments tarifaires - Total Périmètre 40 539 425 a - Aéroport Charles

Plus en détail

Les demandeurs d emploi ayant des droits ouverts au RSA en juillet 2010

Les demandeurs d emploi ayant des droits ouverts au RSA en juillet 2010 DIRECTION STATISTIQUES, ENQUÊTES ET PRÉVISIONS Les demandeurs d emploi ayant des droits ouverts au RSA en juillet 2010 17 septembre 2010 Le revenu de solidarité active (RSA) «a pour objet d assurer à ses

Plus en détail

2016_9_25_CALENDRIER_NATIONAL_2017.xls

2016_9_25_CALENDRIER_NATIONAL_2017.xls Aquathlon - Triathlon 1 CF Col / Lyc EE / Exc Bois le Roi Seine et Marne Créteil mercredi 17 mai 2017 au vendredi 19 mai 2017 Athlétisme 2 CF Col EE / Exc Cergy Val d'oise Versailles mardi 6 juin 2017

Plus en détail

Répartition des émissions de PTZ par type d'opération et catégorie de commune

Répartition des émissions de PTZ par type d'opération et catégorie de commune Répartition des émissions de par type d'opération et catégorie de commune Couronne périurbaine Commune multipolarisée Individuel Neuf 14 478 66.3% 22.8% 20 455 87.1% 32.2% 6 772 86.8% 10.7% 21 755 84.5%

Plus en détail

STAGE HORS SUBDIVISION DES INTERNES

STAGE HORS SUBDIVISION DES INTERNES FACULTE DE MEDECINE 51, rue Cognacq-Jay 51095 REIMS CEDEX Référence à rappeler : SCOLARITE 3 ème cycle Affaire suivie par : Elodie PAYOT 03.26.91.35.06 @: elodie.payot@univ-reims.fr STAGE HORS SUBDIVISION

Plus en détail

L origine géographique des agents de l État

L origine géographique des agents de l État JUIN 1998 - N 98.01 L origine géographique des agents de l État U ne étude (1) sur l origine géographique des agents titulaires civils de l État en fonction fin 1988 avait mis en évidence notamment la

Plus en détail

RestitutionCategorie

RestitutionCategorie Direction Générale des Finances Publiques Suivi des grèves Paris, Service des Ressources Humaines Résultats définitifs Le 16/11/2016 Bureau RH-1A Situation du mardi 15 novembre 2016 Motif : Solidaires

Plus en détail

G / Dt vte imm Titre

G / Dt vte imm Titre G / Dt vte imm Titre Note DGI 27 mai 2009 Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

Les tableaux de la numérisation Répartition géographique des cadastres numérisés

Les tableaux de la numérisation Répartition géographique des cadastres numérisés Les tableaux de la numérisation Répartition géographique des cadastres numérisés Page 1 Alsace Cadastre napoléonien : Illkirch (Bas-Rhin), 1885 Cadastre napoléonien : Strasbourg (Bas-Rhin) Cadastre napoléonien

Plus en détail

Taxes d urbanisme. Statistiques année 2014

Taxes d urbanisme. Statistiques année 2014 Taxes d urbanisme Statistiques année 2014 DGALN/DHUP/QV5 Juillet 2016 SOMMAIRE 1 - LA TAXE D AMÉNAGEMENT : PART COMMUNALE...4 1.1 - Les taux communaux...4 1.2 - Bilan des montants liquidés...8 1.3 - Les

Plus en détail

relatif à l usage des appeaux et des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d eau et pour la destruction des animaux nuisibles.

relatif à l usage des appeaux et des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d eau et pour la destruction des animaux nuisibles. J.O. n 284 du 9 décembre 2003 page 20972 texte n 23 ARRETE DU 4 NOVEMBRE 2003 relatif à l usage des appeaux et des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d eau et pour la destruction

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE CADET DE LA REPUBLIQUE

DOSSIER DE CANDIDATURE CADET DE LA REPUBLIQUE DOSSIER DE CANDIDATURE CADET DE LA REPUBLIQUE ème promotion septembre 07 - août 0 MODALITES DE RECRUTEMENT Aucun diplôme n est exigé. Seules sont recevables les candidatures répondant aux conditions suivantes

Plus en détail

Echantillon ENC MCO Campagne 2016

Echantillon ENC MCO Campagne 2016 Echantillon ENC MCO Campagne 2016 Etablissements MCO (liste initiale) : FINESS Raison Sociale Statut 020004404 CH de Château Thierry ex-dgf 120780085 Centre Hospitalier de Decazeville ex-dgf 130041916

Plus en détail

CGC IMPOTS 2, rue NEUVE SAINT-PIERRE 75181 PARIS CEDEX 04 TEL. : 01 53 17 86 63 01 53 17 86 66 Mèl. : cgc-impots.bn@dgfip.finances.gouv.

CGC IMPOTS 2, rue NEUVE SAINT-PIERRE 75181 PARIS CEDEX 04 TEL. : 01 53 17 86 63 01 53 17 86 66 Mèl. : cgc-impots.bn@dgfip.finances.gouv. CGC IMPOTS 2, rue NEUVE SAINT-PIERRE 75181 PARIS CEDEX 04 TEL. : 01 53 17 86 63 01 53 17 86 66 Mèl. : cgc-impots.bn@dgfip.finances.gouv.fr IMPOTS 18 / 09 AFFECTATION DES POLES DE RECOUVREMENT SPECIALISE

Plus en détail

CAF Numéro de téléphone: 0821019967 Numéro non surtaxé: 0388376870 Détails, Adresse: Bas Rhin 67

CAF Numéro de téléphone: 0821019967 Numéro non surtaxé: 0388376870 Détails, Adresse: Bas Rhin 67 Numéro de téléphone: 0821019967 Numéro non surtaxé: 0388376870 Détails, Adresse: Bas Rhin 67 Numéro non surtaxé: 0472356222 Détails, Adresse: Tarn Numéro non surtaxé: 0299291752 Détails, Adresse: Rennes

Plus en détail