---- Recommandation inexistante +/- Recommandation existante (partiellement)
|
|
- Odette Bernard
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Tableau cmparatif des mesures de préventin et cntrôle de l entércque résistant à la vancmycine (ERV) dans les milieux de sins aigus du Québec recmmandées en et en Recmmandatin existante ---- Recmmandatin inexistante Recmmandatin existante (partiellement) Mesures Hiérarchie des mesures de préventin et cntrôle Mettre d abrd l accent sur les mesures tuchant l rganisatin des lieux physiques, puis sur les - mesures administratives et rganisatinnelles, et finalement les mesures de prtectin individuelle. L équipe de préventin des infectins et l ensemble du persnnel des divers services du milieu de sins (exemples: hygiène et salubrité, services d entretien, rénvatin et cnstructin, buanderie, achats, services diagnstiques et thérapeutiques, service de santé et sécurité au travail, etc.) divent se cncerter et travailler en cllabratin pur prévenir la clnisatin et l infectin à l ERV dans une perspective glbale seln l apprche de la hiérarchie des mesures de PCI. La préventin et le cntrôle de l ERV divent être pris en charge par tus, seln leurs respnsabilités respectives (R.4). - Mesures administratives et rganisatinnelles requises pur la préventin de la transmissin de l ERV La directin générale dit s engager de façn explicite à sutenir les effrts de tutes les équipes de l établissement et supprter l applicatin des mesures de préventin et cntrôle de l ERV, ntamment en y alluant les ressurces humaines et matérielles nécessaires dans tus les secteurs d activités et en cllabrant à l identificatin de slutins efficaces et réalistes lrsque des difficultés d applicatin snt rencntrées (R.11). - Surveillance Participer au prgramme de surveillance prvinciale de l ERV (SPIN-ERV)(R.46). Surveillance lab Surveillance lab et des uniquement cas d infectins nscmiales Un prgramme de surveillance de la transmissin lcale de l ERV dit être dévelppé et implanté. Sa réalisatin dit être sutenue par l équipe de directin et autres instances administratives, ainsi que par les équipes de sins (R.47). Dans une perspective d améliratin de la qualité, faire une évaluatin de l applicatin des mesures de préventin et cntrôle (audit)(exemples: hygiène des mains, pratiques de base, précautins additinnelles, dépistages de la clientèle à risque à l admissin, mesures d hygiène et salubrité), particulièrement lrsque l incidence des cas nscmiaux d ERV est élevée (R.50). - Équipe Infectins Nscmiales, DSP de l Agence de Mntréal 29 nvembre p. 1
2 Dépistage Détectin des cas à risque d être prteurs Mettre en place un système permettant de repérer les cas à risque d être prteurs dès leur admissin dans le milieu de sins (R.60). Un questinnaire sur la présence de facteurs de risque d être prteur dit être rempli lrs de tute admissin que ce sit à l urgence, à partir d une clinique externe u lrs d une admissin élective. Détectin des cas cnnus Mettre en place un système permettant de repérer les cas cnnus dès leur arrivée dans le milieu de sins. Ce système purrait également permettre de recnnaître les cntacts étrits d un prteur d ERV lrs d un séjur antérieur, seln une décisin lcale : alerte infrmatique. (R.61). Dépistage à l admissin Prcéder au dépistage de l ERV à l admissin de la clientèle à risque d être prteuse d ERV (R.63): Patients déjà cnnus prteurs d ERV (antécédents de clnisatin u d infectin) (R.63). Patients ayant une histire de séjur 24 heures cnsécutives au curs des 12 derniers mis dans tut milieu de sins, incluant les patients directement transférés d un autre milieu de sins (R.63). Cntact étrit d un cas cnnu qui n aurait pas eu les dépistages requis pur cnfirmer qu il n y a pas eu de transmissin (R.63). Patients traités sur une base régulière en clinique externe d hémdialyse u d nclgie, seln l épidémilgie lcale (R.63). La stratégie de dépistage à l admissin retenue par un centre hspitalier dit être évaluée péridiquement seln l évlutin de la situatin épidémilgique lcale et les facteurs de risques lcaux (R.63). Dépistage en curs d hspitalisatin Prcéder au dépistage péridique de tus les patients des unités ù séjurne un patient identifié prteur d ERV (exemples: tutes les semaines, au cngé u une cmbinaisn de ces pssibilités). Ces dépistages divent être pursuivis jusqu à un minimum de deux à tris dépistages négatifs, réalisés sur une péride minimale de deux semaines, après le départ du dernier prteur d ERV dans cette unité (R.64). Milieux endémiques u en éclsin seulement Tus les milieux de sins - - Les patients de l unité de sins qui partagent même persnnel infirmier qu un cas d ERV nn décuvert à l admissin sur l unité Fréquence de dépistage nn précisée Équipe Infectins Nscmiales, DSP de l Agence de Mntréal 29 nvembre p. 2
3 En l absence de cas d ERV dans une unité, mettre en place un mécanisme de surveillance pur repérer rapidement des prteurs séjurnant dans des unités jugées à risque (R.65) Exemples : clientèles à risque de dévelpper des infectins à ERV (exemples: unité des sins intensifs, unité des greffés, unité de dialyse) : prcéder au dépistage en curs d hspitalisatin à l admissin et/u au cngé dans l unité, u au dépistage de tus les patients de l unité hebdmadairement Prcéder au dépistage des patients admis depuis une péride de temps déterminée lcalement u qui reçit un antibitique (R.65). Prcéder à la recherche passive de l ERV dans les selles analysées pur identificatin de C. Difficile auprès de la clientèle admise (R.65). Les dépistages de suivis en curs d hspitalisatin des cas identifiés ERV psitifs ne snt pas recmmandés sauf pur les persnnes dnt le séjur serait prlngé (plus de 3 mis) (R.66). Lrsque l islement d un prteur d ERV est cessé, il est prudent de pursuivre les dépistages de ce patient à tutes les semaines pendant la durée de sn séjur (R.67). Maintenir la surveillance tut le lng de l hspitalisatin Dépistage hebdmadaire Lrsqu une éclsin est déclarée terminée, pursuivre les dépistages hebdmadaires jusqu à deux à tris semaines suivant le départ du dernier prteur (R.68). Précautins additinnelles et autres mesures de préventin Mettre en place des précautins additinnelles cntre la transmissin par cntact (prt de bluse et gants, équipement de sins réservé à l usage exclusif du patient u désinfecté immédiatement après utilisatin) pur les clientèles suivantes (R.73): Patients prteurs d ERV : dès l admissin u l identificatin du statut de prteur (R.73). Cntacts étrits tujurs hspitalisés d un prteur d ERV, en attendant le résultat de dépistage (R.73). Cntacts étrits qui nt eu leur cngé avant d avir eu 3 dépistages cnsécutifs, négatifs, lrsqu ils snt réadmis : la décisin de mettre en place des précautins additinnelles par cntact pur ces patients dit être prise lcalement seln l épidémilgie lcale, la rapidité d btentin des résultats de dépistages, et les risques inhérents au patient et à la clientèle du milieu de sins (R.73). Cntacts élargis d un prteur d ERV : seln l épidémilgie lcale et la dispnibilité des tests de dépistage permettant d btenir rapidement le résultat (R.73). Équipe Infectins Nscmiales, DSP de l Agence de Mntréal 29 nvembre p. 3
4 Patients à risque d être prteurs, dépistés à l admissin : envisager la mise en place de précautins additinnelles seln le risque de transmissin inhérent au patient et/u la prévalence de l ERV dans le milieu de sins, ainsi que seln la dispnibilité d un test dnt les résultats peuvent être btenus rapidement (R.73). À titre d exemple, les risques de transmissin de l ERV snt plus imprtants chez les patients qui : - présentent une hygiène déficiente, - cllabrent peu aux mesures de PCI, - présentent une diarrhée, - qui nt séjurné > 24 heures dans un milieu de sins tuché par une éclsin au curs des 12 derniers mis. Durée de l islement Il est pssible de cesser les mesures d islement pur un prteur d ERV après la péride initiale de tris mis, lrsqu un minimum de tris dépistages négatifs cnsécutifs, réalisés à une semaine d intervalle u plus, snt btenus (R.88). Lrsque l islement d un prteur d ERV est cessé, il est prudent de pursuivre les dépistages de ce patient à tutes les semaines pendant tute la durée de sn séjur, particulièrement s il reçit des antibitiques, s il présente une diarrhée u si sa cnditin se détérire (R.89). Chrte de patient et de persnnel Privilégier le regrupement des prteurs d ERV en chrte et y attitrer du persnnel dédié. Cette mesure est d autant plus imprtante lrsque le nmbre de cas augmente (R.77). Déclnisatin des prteurs D une façn générale, la déclnisatin pur réduire la prpagatin et les infectins à ERV ne peut être recmmandée sur la base des dnnées actuelles (R.94). Éclsin Éclsin suspectée Prise en charge des cntacts étrits et élargis Lrsque le premier cntact avec le nuveau prteur a eu lieu depuis 48 heures u mins : faire un dépistage des cntacts étrits aux jurs 3, 7 et 14 suivant le dernier cntact avec le nuveau prteur alrs qu aucune mesure de préventin n était appliquée (R.125). Patients transférés d un CH endémique u en éclsin seulement Obtenir 3 cultures négatives mais pas de référence au délai et intervalle entre les dépistages Maintenir la surveillance Déclnisatin laissée à la discrétin de l équipe traitante Équipe Infectins Nscmiales, DSP de l Agence de Mntréal 29 nvembre p. 4
5 Lrsque le premier cntact avec le nuveau prteur a eu lieu depuis plus de 48 heures : faire un dépistage des cntacts étrits aux jurs 0, 7 et 14 suivant le dernier cntact avec nuveau prteur alrs qu aucune mesure de préventin n était appliquée (R.125). Lrsqu un cntact étrit reçit sn cngé de l hôpital avant que ses dépistages des jurs 7 u 14 n aient été réalisés, faire le dépistage au cngé (R.125). Éclsin cnfirmée Dépistage Dépister au mins une fis par semaine, tus les patients dans l unité tuchée par l éclsin. Si la situatin demeure nn cntrôlée, envisager réaliser les dépistages deux fis par semaine (R.135). Prise en charge des cntacts étrits et élargis Lrsque le premier cntact avec le nuveau prteur a eu lieu depuis 48 heures u mins : faire un dépistage des cntacts étrits aux jurs 3, 7 et 14 suivant le dernier cntact avec le nuveau prteur alrs qu aucune mesure de préventin n était appliquée (R.136). Lrsque le premier cntact avec le nuveau prteur a eu lieu depuis plus de 48 heures : faire un dépistage des cntacts étrits aux jurs 0, 7 et 14 suivant le dernier cntact avec nuveau prteur alrs qu aucune mesure de préventin n était appliquée (R.136). Lrsqu un cntact étrit reçit sn cngé de l hôpital avant que ses dépistages des jurs 7 u 14 n aient été réalisés, faire le dépistage au cngé (R.136). Mesures administratives et rganisatinnelles en situatin d éclsin La directin dit sutenir les équipes de sins et l équipe de PCI dans la prise en charge d une éclsin, ntamment en diffusant un message clair sur la pririté à accrder aux activités de préventin et cntrôle de la situatin (R.140). Revir la prcédure du labratire réalisée pur l analyse des spécimens de façn à accélérer si pssible le prcessus et rendre les résultats dispnibles le plus rapidement pssible (R.141). Lrsque l éclsin est imprtante u perdure, mettre en place un cmité multidisciplinaire pur gérer la situatin. Le rôle de ce cmité sera d établir un plan d actin, de suivre la situatin, de crdnner l interventin, de veiller à ce que les ressurces requises au cntrôle de la situatin sient dispnibles, de sutenir l interventin et de faciliter la cmmunicatin (R.143). Mesures de préventin et cntrôle Veiller à ce que la gestin des excrétas se fasse de façn adéquate afin d éviter la cntaminatin de l envirnnement. Par exemple, envisager l utilisatin de sacs hygiéniques jetables u autre myen favrisant la manipulatin sécuritaire des excrétas (R.150). Fréquence nn précisée Équipe Infectins Nscmiales, DSP de l Agence de Mntréal 29 nvembre p. 5
6 S assurer que tus les patients nt minimalement un bain qutidien (R.151). Dans une perspective d améliratin cntinue de la qualité, examiner les prcessus qui semblent les mins bien respectés en cllabratin avec les équipes cncernées pur dcumenter le prblème, en identifier la cause et truver la (les) slutin(s) à mettre en place (R.154).. Optimiser les mesures d hygiène et salubrité de l envirnnement (R.158): Pur les prteurs d ERV : - augmenter la fréquence de l entretien des chambres, tilettes et équipements utilisés par les patients prteurs d ERV, particulièrement s ils présentent un risque accru de transmissin (exemples: diarrhée, incntinence, déficit cgnitif, etc.). Référer aux dernières recmmandatins des guides prtant sur l hygiène et la salubrité, - envisager augmenter la fréquence du nettyage/désinfectin des surfaces fréquemment tuchées («high tuch») dans les chambres des prteurs et les salles de bain pur diminuer le réservir, Autres mesures Envisager mettre en place une chrte triple avec persnnel et matériel dédiés (R.159). Fin de l éclsin L éclsin peut être cnsidérée terminée lrsqu aucun nuveau cas d ERV n a été identifié lrs d un minimum de tris dépistages successifs de l unité faits de façn hebdmadaire, sur une péride minimale de tris semaines. Cette péride purrait être plus lngue seln l évaluatin de l étendue pssible du réservir, faite par l équipe lcale de PCI (R.165). Si aucun prteur ne séjurne dans l unité, pursuivre les dépistages hebdmadaires jusqu à deux à tris semaines suivant le départ du dernier cas acquis dans cette unité (R.166). Si des prteurs d ERV snt tujurs hspitalisés dans l unité, pursuivre les dépistages hebdmadaires jusqu à deux à tris semaines suivant le départ du dernier prteur (R.166). Ce tableau présente les principales différences entre les lignes directrices de et de. A nter que de façn, générale, les lignes directrices de snt plus détaillées et apprtent plus de précisins cncernant certaines mesures. Veuillez-vus référer au dcument pur prendre cnnaissance de tus les détails. Références : GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ENTÉROCOQUES RÉSISTANTS À LA VANCOMYCINE (). Mesures de cntrôle et préventin des infectins à entércques résistants à la vancmycine au Québec, Ministère de la Santé et des Services sciaux, 120 pages. COMITÉ SUR LES INFECTIONS NOSOCOMIALES AU QUÉBEC (CINQ ). Avis et recmmandatins : mesures de préventin et cntrôle de l entércque résistant à la vancmycine dans les milieux de sins aigus du Québec, Institut natinal de santé publique du Québec, 134 pages. Auteurs : Dre Renée Paré, Dr Pierre Piln, Mme Chantal Sucy et M. Bakary Camara Équipe Infectins Nscmiales, DSP de l Agence de Mntréal 29 nvembre p. 6
Haut Conseil de la santé publique
Haut Cnseil de la santé publique AVIS relatif à la vaccinatin par le vaccin pneumcccique cnjugué 11 décembre 2009 Vaccin pneumcccique cnjugué Un nuveau vaccin pneumcccique cnjugué (Prevenar 13 ), cmpsé
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailFiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger
Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailComportement sécuritaire en clinique
Cmprtement sécuritaire en clinique Interventins en physithérapie Avec la clientèle à risque Gisèle Burdeau, physithérapeute Intrductin Que ce sit avec les persnnes âgées u les clients en phase aiguë de
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur
Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx
Plus en détailRecommandations de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain au gouvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016
Recmmandatins de la Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain au guvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016 Juillet 2015 1 Préambule La Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain (la Chambre) cmpte
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailManuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri
Plus en détailMAÎTRISE UNIVERSITAIRE D ÉTUDES AVANCÉES EN MÉDECINE CLINIQUE SPÉCIALISATION DERMATOLOGIE ET VÉNÉROLOGIE
MAÎTRISE UNIVERSITAIRE D ÉTUDES AVANCÉES EN MÉDECINE CLINIQUE SPÉCIALISATION DERMATOLOGIE ET VÉNÉROLOGIE 1. Objectifs généraux La Maîtrise universitaire d études avancées en médecine clinique, spécialisatin
Plus en détailProgramme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailPROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE
PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailPour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailINC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées
INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailScénario 2 : La promesse
Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,
Plus en détailProject Portfolio Management
Revue Cmparative des Référentiels en Prtfli Management PMI & MP Tls&Tip Frum 15 28 Janvier Mars 2013 Kickff 2013 - Management de prjet 3D Prject Prtfli Management Prject Prtfli Management Revue Cmparative
Plus en détailPunaises de lit. En résumé. Conseils utiles pour se préparer à l extermination. La synchronisation des étapes et la
Punaises de lit Cnseils utiles pur se préparer à l exterminatin La préparatin du lgement est une étape cruciale pur assurer le succès du traitement de l exterminateur. Il faut prévir un sutien particulier
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailPUNAISES DE LIT EN RÉSUMÉ. Conseils utiles pour se préparer à l extermination
PUNAISES DE LIT Cnseils utiles pur se préparer à l exterminatin La préparatin du lgement est une étape cruciale pur assurer le succès du traitement de l exterminateur. Il faut prévir un sutien particulier
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailChap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale
Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :
Plus en détailCible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8
1. Identificatin Du prduit Organisatin éditrice Lien vers l rganisatin Nm cmmercial du prduit Blancc Ltd. www.blancc.cm Blancc - Data Cleaner+ Numér de la versin évaluée Versin 4.8 Catégrie de prduit Effacement
Plus en détailCoalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité
Plus en détailGRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE
GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE Trusse en enseignement STAGES COOP Ce dcument cntient divers aides mémires pur faciliter l intégratin du stagiaire dans sn envirnnement de travail ainsi que des utils qui
Plus en détailOFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES
i. OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES L Agence Natinale Pur l Empli (ANPE) recrute pur le cmpte de la Cmmissin Electrale Natinale Indépendante (CENI), dans le cadre de la prchaine électin présidentielle, au titre
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailProposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012
Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur
Plus en détailTitre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours
Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailTerrain de jeu Analogie au sport professionnel
Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence
Plus en détail"TSPM" «TENSTEP PROJECT MANAGER» ( * ) ACADEMIE TENSTEP USA GEORGIA FORMATEUR : Pr. Rodolfo CASABONNE D.G TENSTEP FRANCE
& ORGANISENT DU 29 NOVEMBRE AU 3 DECEMBRE 2010 UNE FORMATION EN GESTION DE PROJET ET UNE CERTIFICATION INTERNATIONALE : "TSPM" «TENSTEP PROJECT MANAGER» ( * ) ACADEMIE TENSTEP USA GEORGIA FORMATEUR : Pr.
Plus en détailhttp://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex
apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin
Plus en détailCE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE
Décembre 2014 1 SOMMAIRE CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS LE MARCHE UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE UNE DEMARCHE STRATEGIQUE INSCRITE DANS LA DUREE LE
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailL'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.
L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :
Plus en détailR è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».
R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailCahier d inscription
Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi
Plus en détailPRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailLa pratique. Centre de services et processus associés
La pratique Centre de services et prcessus assciés Créatin : nvembre 2008 Mise à jur : aût 2009 A prps A prps du dcument Ce dcument pratique est le résultat de la mise en euvre du référentiel ITIL et d'autres
Plus en détailProjet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges
Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailManuel d utilisation de Nomad Trading
Manuel d utilisatin de Nmad Trading INTRODUCTION NmadTrading est un util qui vus permet d'accéder à vtre envirnnement de trading à distance. Cmment fnctinne-t-il? NmadTrading s'installe sur vtre platefrme
Plus en détailLes dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :
Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue
Plus en détailVILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015
VILLE DE LÉVIS Regrupement des rganismes bénévles Prgramme d assurances de dmmages 1 er ctbre 2014 au 1 er ctbre 2015 Mise à jur : ctbre 2014 Avis : Ce smmaire n est furni qu à titre d infrmatin, sans
Plus en détailComme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :
Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise
Plus en détailOBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ
OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à
Plus en détailPoint presse annuel du Régime social des indépendants (RSI) 25 février 2015
Dssier de presse Pint presse annuel du Régime scial des indépendants (RSI) 25 février 2015 Gérard Quevilln, président natinal du RSI et Stéphane Seiller, directeur général du RSI Smmaire : - 2015 : De
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14
Plus en détailRèglementation incendie : des évolutions pour le bois
Deux nuveaux arrêtés prtant sur la sécurité incendie dans les établissements recevant du public, l un sur les aménagements intérieurs, l autre sur la prpagatin du feu par les façades, nt quelque peu mdifié
Plus en détailCONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailMAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailRapport annuel sur le dispositif de sécurité des personnes et des biens 2013 Juin 2014
Rapprt annuel sur le dispsitif de sécurité des persnnes et des biens 213 Juin 214 1/28 SOMMAIRE 1. Infrmatins générales... 4 1.1 Les effectifs dédiés au dispsitif de sécurité des persnnes et des biens...
Plus en détailSOINS ET SERVICES À DOMICILE DE LONGUE DURÉE VOLET 1 : RECENSION DES ÉCRITS
SOINS ET SERVICES À DOMICILE DE LONGUE DURÉE VOLET 1 : RECENSION DES ÉCRITS Marie-Chantal Gélinas Curtière de cnnaissances Directin de la planificatin, de la perfrmance et des cnnaissances Nvembre 2013
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailGuide d aide à la rédaction d un essai
Guide d aide à la rédactin d un essai Un essai peut avir plusieurs bjectifs, mais la structure de base reste la même quel qu en sit le sujet. Vus puvez l écrire afin de discuter d un pint de vue particulier
Plus en détailGuide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)
Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailKluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software
Kluwer ERP Dashbard - VERO www.kluwer.be/sftware Table des matières INFORMATIONS UTILES... 2 COMMENT UTILISER LE DASHBOARD... 4 LE CONTENU DU DASHBOARD... 6 LES CHIFFRES ET LES INDICATEURS... 6 LES GRAPHIQUES...
Plus en détailConsultant Informatique, Monétique et Retail
Cnsultant Infrmatique, Mnétique et Retail Marcel GOURLAY Le Pré Jan 35360 BOISGERVILLY 02 99 06 56 52 06 75 61 47 70 Marcel.gurlay@range.fr Mes capacités à travailler en équipe u en autnmie, une bnne faculté
Plus en détailCompte rendu Commission Communication du 7 juillet 2010 Brasserie Flo
Cmpte rendu Cmmissin Cmmunicatin du 7 juillet 2010 Brasserie Fl Persnnes présentes - Gérard Simnin - Yves Bncur - Hubert Gign - Patrick Beaujard - Frédéric Berruet - Linel Valdan - Christine Herzg - Ingrid
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détail