CLUB SOUS-MARIN PAU OCEAN

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CLUB SOUS-MARIN PAU OCEAN"

Transcription

1 CLUB SOUS-MARIN PAU OCEAN DOSSIER ADULTE - Saison 20.. /20.. A remplir lisiblement en Majuscules N de Licence : A Nom : Prénom :.... Né(e) le : à :... N Département :..... Demeurant : Code Postal :... Ville : Tél fixe :. Mobile :.. Profession : (s) : Niveau actuel :...TIV : Oui / Non Permis Bateau : Oui / Non Niveau secourisme : Rifap : Oui / Non Pse1 : Oui / Non Psc1 : Oui / Non Autre : Nombre de plongées effectuées à ce jour :... En cas de première inscription au CSMPO : Nom du club précédent :.... Merci d indiquer comment vous avez connu le club... Sollicite mon adhésion au Club Sous Marin Pau Océan (CSMPO).. Réduction : motif :.... Souhaite m inscrire à la formation niveau Assurance individuelle* complémentaire assistance facultative... * voir fascicule des assurances : Loisir , loisirs top Total :. Mode de paiement : Chèque au nom de :. Chq N NB : Les chèques sont à libeller à l ordre du Club Sous Marin Pau Océan ( C.S.M.P.O) J autorise le CSMPO à inscrire mes coordonnées dans l annuaire du club pour un usage uniquement interne (Ces informations ne seront pas utilisées à une fin commerciale) J autorise le CSMPO à m inscrire sur la liste de diffusion Intern pour recevoir par courrier électronique les informations concernant la vie du club. Cadre réservé à la saisie CSMPO FFESSM le par.... CSMPO le.... par.... «Je certifie avoir pris connaissance des statuts règlement intérieur du CSMPO, des règlements en vigueur en matière de plongée sous marine des statuts de la F.F.E.S.S.M je m engage à les respecter» Fait à. le Signature Pièces à fournir : Fiche d inscription complétée lisiblement Certificat médical de moins de trois mois 1 photographie (en cas de première inscription au CSMPO) Photocopie du dernier diplôme obtenu (en cas de première inscription au CSMPO) La licence, l accès à la piscine aux autres prestations offertes par le CSMPO, ne peuvent être obtenus qu avec un dossier compl.

2 fédération française d études de sports sous-marins FONDEE EN 1955 MEMBRE FONDATEUR DE LA CONFEDERATION MONDIALE DES ACTIVITES SUBAQUATIQUES Certificat médical de non contre-indication à la pratique des activités subaquatiques Je soussigné Docteur Médecin diplômé de médecine subaquatique Médecin fédéral n Médecin du sport(*) Autre(*) (*) qui ne peuvent pas signer ce document pour les jeunes de 8 à 14 ans pour les plongeurs handicapés. Pour les pathologies à évaluer signalées par une étoile (*) sur la liste des contre indications, seul le médecin fédéral a compétence pour signer le certificat. Certifie : Avoir examiné ce jour Nom : Prénom : Né(e) le : A : Demeurant : Ne pas avoir constaté ce jour, sous réserve de l exactitude de ses déclarations, de contre-indication cliniquement décelable : à la pratique de l ensemble des activités fédérales subaquatiques de loisir. sauf : à l enseignement à l encadrement (préciser les disciplines) : à la préparation au passage du brev suivant : Ne pas avoir constaté ce jour, sous réserve de l exactitude de ses déclarations : de contre-indication aux compétitions dans la (les) discipline(s) suivante(s) : Que le jeune sportif de 8 à 14 ans désigné ci-dessus a bénéficié des examens prévus par la réglementation FFESSM qu il ne présente pas à ce jour de contre-indication clinique à la pratique : de l ensemble des activités fédérales de loisirs. sauf : à la préparation au passage du brev P1. des compétitions dans la (les) discipline(s) suivante(s) : Pour la surveillance médicale des jeunes sportifs de 8 à 12 ans, je préconise la périodicité suivante : 6 mois 1 an Que le jeune sportif désigné ci-dessus ne présente pas de contre-indication au surclassement pour la (les) discipline(s) suivante(s) : Nombre de case(s) cochée(s) : (obligatoire) Remarques restrictions éventuelles : Je certifie avoir pris connaissance de la liste des contre indications à la pratique des activités fédérales établie par la Commission Médicale Prévention de la FFESSM de la réglementation en matière de la délivrance des certificats médicaux au sein de la FFESSM Fait à : le : Signature cach Le présent certificat, valable 1 an sauf maladie intercurrente ou accident de plongée, est remis en mains propres à l intéressé(e) qui a été informé(e) des risques médicaux encourus notamment en cas de fausse déclaration. La liste des contreindications aux activités fédérales est disponible sur le site fédéral :

3 fédération française d études de sports sous-marins FONDEE EN 1955 MEMBRE FONDATEUR DE LA CONFEDERATION MONDIALE DES ACTIVITES SUBAQUAT QUESTIONNAIRE DE SANTE POUR LA PRATIQUE DES ACTIVITES SUBAQUATIQUES De Mr Mme Melle :...Né(e) le... Pour pratiquer la plongée, vous ne devez pas avoir de problème de santé qui risquerait d être aggravé par cte activité ou de favoriser un accident. En application de la réglementation fédérale (obéissant à l arrêté du 28 avril 2000 du Ministère de la Jeunesse des Sports), il vous est demandé de remplir avec attention ce questionnaire. Si vous répondez «NON» à toutes les questions, tout médecin peut délivrer le certificat de non contre-indication joint. Si vous répondez «OUI» à l une des questions, vous devez être examiné par un médecin de la FFESSM ou par un médecin spécialisé en médecine de la plongée sub-aquatique pour évaluation des risques éventuels. Le certificat qui vous sera alors remis précisera éventuellement les conseils restrictions de pratique de la plongée. Quelles que soient vos réponses, la liste de ces médecins, qui vous conseilleront au mieux, vous sera fournie par votre club ou votre structure de plongée. Ce questionnaire, conservé dans le dossier du médecin que vous aurez consulté, reste confidentiel relève du secr médical. Il peut cependant être demandé dans certaines circonstances par une instance judiciaire. La pratique de la plongée sous-marine avec scaphandre est contre indiquée durant la grossesse. La consommation exagérée d alcool de produits illicites est incompatible avec la pratique de la plongée sous-marine avec scaphandre. Si vous avez déjà plongé, avez vous été victime d une surpression pulmonaire ou d un accident de décompression? Etes vous atteint d un handicap? Avez-vous eu ou avez vous : des problèmes cardiaques ou circulatoires? en particulier : - une hypertension artérielle même traitée? - des pertes de connaissance à répétition? des problèmes respiratoires chroniques en particulier, une maladie asthmatique? un pneumothorax, un traumatisme thoracique? OUI NON des problèmes de la sphère oto-rhino-laryngologique ayant entraîné des soins médicaux spécialisés en particulier : - une mauvaise audition, une perforation tympanique? - une sinusite ou une otite chronique? - des vertiges ou des troubles de l équilibre à répétition? - des douleurs des oreilles dans l eau, en avion ou en altitude? des problèmes psychiatriques? en particulier, êtes vous suivi pour dépression? Siège social : 24, Quai de Rive Neuve MARSEILLE CEDEX 07 Tel Télécopie CCP Marseille K Fédération Déléguée par le Ministère de la Jeunesse des Sports SIRET APE 926 C -FR

4 Avez-vous eu ou avez vous : des problèmes neurologiques? en particulier : - des crises d épilepsie, traitées ou non? - des crises de «tétanie» ou de «spasmophilie»? - un traumatisme crânien avec coma? OUI NON une maladie métabolique? en particulier : - une maladie diabétique traitée ou non? - une maladie endocrinienne? une affection tumorale? une hernie hiatale ou un reflux gastro-œsophagien? une affection des yeux suivante : myopie sévère, anomalie de la cornée, problème de rétine? des problèmes dermatologiques chroniques? Prenez vous un traitement : pour le cœur, pour la tension, pour fluidifier le sang, à visée psychiatrique ou neurologique Avez-vous déjà bénéficié d une intervention chirurgicale ou endoscopique : - sur le cœur, ou sur le thorax? - sur l estomac? - sur les oreilles ou les sinus? - intra-crânienne? - sur les yeux (y compris au laser)? Bénéficiez vous d une interruption d activité ou de travail depuis au moins 1 mois suite à une maladie ou à un accident? Devez-vous bénéficier d un traitement médical long, d une intervention chirurgicale ou endoscopique, d une hospitalisation dans les 6 prochains mois? (nous vous recommandons de faire soigner vos caries dentaires) Je certifie avoir lu compris les questions ci-dessus pouvoir attester que mes réponses sont exactes. Je reconnais avoir été averti (e) que toute déclaration inexacte engage ma responsabilité dégage celle du médecin signataire du certificat médical de non contre-indication ainsi que celle des dirigeants de la structure au sein de laquelle je vais pratiquer la plongée sous-marine. Fait le à signature : (du parent ou tuteur s il s agit d un mineur) Avertissement Attention : vous engagez votre responsabilité en cas de fausse déclaration, votre signature datée certifie la véracité de la présente déclaration d état de santé.

5 Tableau des garanties primes pour la saison 2013/2014 A la demande de nombreux Clubs, Licenciés Structures Commerciales Agréées, la FFESSM nous a chargés de proposer une garantie Voyage plongée (annulation de voyage plongée, interruption de voyage plongée, assurance bagages voyage plongée). INDEMNITÉS GARANTIES DANS LE MONDE ENTIER En cas de décès consécutif à un accident. En cas d invalidité permanente après accident. Frais de traitement par suite d un accident garanti. Frais de recherche de sauvage. Frais d évacuation sanitaire. Pour les compétitions toutes disciplines en milieu naturel, la catégorie «LOISIR 1» est requise. Pour toutes compétitions en piscine exclusivement, la catégorie «PISCINE» est requise. ASSURANCE PLONGÉE ET ACTIVITÉS DE LA FFESSM MONTANT DES GARANTIES TOUTES DISCIPLINES NAGE AVEC PALMES, TIR SUR CIBLE SUBAQUATIQUE (à partir de 14 ans exclusivement pour le tir de précision) EN PISCINE UNIQUEMENT CATÉGORIES LOISIR 1 LOISIR 2 LOISIR 3 PISCINE Plongée à l air Plongée nitrox Plongée trimix Plongée recycleur Plongée avec décompression (paliers) Palier oxygène pur Plongée enfants (8-14 ans) Plongée libre (apnée) Pêche sous-marine Archéologie subaquatique Biologie subaquatique Nage avec palmes Nage en eau vive Orientation subaquatique Photographie, vidéo Plongée souterraine Hockey subaquatique Tir sur cible subaquatique Pratique en club associatif Pratique en structure Commerciale FFESSM ou non Pratique hors structure (en famille...) 1/2 Saison

6 ASSURANCE PLONGÉE ET ACTIVITÉS DE LA FFESSM MONTANT DES GARANTIES TOUTES DISCIPLINES GARANTIES LOISIRS DE BASE NAGE AVEC PALMES, HOCKEY, TIR SUR CIBLE (à partir de 14 ans exclusivement pour le tir de précision) EN PISCINE UNIQUEMENT CATÉGORIES LOISIR 1 LOISIR 2 LOISIR 3 PISCINE Age limite des garanties individuelles accident Age limite de garantie en RC Dommages personnels hors activités subaquatiques dans le cadre d une activité FFESSM Sans limite Sans limite GARANTI GARANTI GARANTI GARANTI GARANTI GARANTI GARANTI GARANTI Frais de recherche de sauvage (e) Frais de caisson hyperbare Garantie pour frais d hospitalisation de traitement sur prescription médicale dont : Frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, frais de traitement, d ambulance sur place (e) (a) (a) (a) Soutien psychologique pédagogique Inclus Inclus Inclus Inclus (a) Soins dentaires urgents Inclus 135 (b) Inclus 135 (b) Inclus 135 (b) Inclus 135 (b) Hospitalisation Assistance aux personnes (c) Evacuation sanitaire (rapatriement transport médical) (e) Avance sur frais à l étranger Si hospitalisation supérieure à 10 jours consécutifs, mise à disposition d un bill aller/rour avion ou train pour un proche parent prise en charge des frais d hébergement pendant 10 nuits. Garantie jusqu à 50 TTC par nuit. Sans limitation de somme (c) AXA ASSISTANCE : H/24 7J/7 Sans limitation de somme (c) AXA ASSISTANCE : H/24 7J/7 A l étranger, pour ne rien avoir à régler sur place (y compris les frais de caisson hyperbare) vous pouvez bénéficier d une avance dans la limite des sommes garanties, après accord préalable de AXA ASSISTANCE : H/24 7J/7 Avance sur caution pénale à l étranger Capital en cas d invalidité permanente totale Capital en cas de décès ou disparition judiciairement constatée Rapatriement du corps Sans limitation de somme (c) AXA ASSISTANCE : H/24 7J/7 Coût du cercueil (à l exclusion des accessoires) frais de cérémonie 1543 GARANTIES LOISIRS TOP(d) (garanties de base ci-dessus + Assurance voyages plongée MONDE ENTIER ci-dessous) Ces garanties sont valables quel que soit le nombre de voyages plongée pendant la durée de validité de la licence Annulation voyage plongée par bénéficiaire pour un même évènement - Franchise de 32 par personne par dossier Interruption de votre voyage plongée en cas par bénéficiaire pour un même évènement de rapatriement médical - Sans franchise Interruption de votre voyage plongée en cas de rour anticipé suite au décès d un ascendant ou descendant Interruption de vos activités de plongée en cas d atteinte corporelle Assurance bagages voyage plongée Garantie Avance sur caution pénale à l étranger par bénéficiaire par voyage - Franchise de 31 par bénéficiaire par bénéficiaire - Sans franchise par séjour - Sans franchise TARIFS ANNUELS TTC CATÉGORIES LOISIR 1 LOISIR 2 LOISIR 3 PISCINE Loisir de base Loisir TOP Pas de garanties a) Franchise de 23 pour les frais de traitement.- b) Franchise de 15 par dossier. - c) Exclusion des frais de premiers secours sauf appel préalable. d) Rrouvez les conditions générales du contrat TOP FFESSM sur (rubrique service en ligne ). e) Par sinistre par assuré. Conformément à la réglementation concernant le lieu de résidence, il est rappelé que les séjours voyages en dehors de son pays de résidence d une durée supérieure à 90 jours consécutifs nécessitent une convention d assistance spécifique. Contacter le cabin Lafont, téléphone : /2 Saison

7 Qualité des médecins habilités à délivrer des certificats de non contre indication en fonction des disciplines pratiquées. Médecins diplômés de médecine subaquatique /ou hyperbare Médecins fédéraux Médecins du sport Tout médecin inscrit à l ordre ou médecin du Service de Santé des Armées Certificat pour la pratique de la plongée des sports subaquatiques Certificat préalable à la délivrance de la 1 ère Oui Oui Oui Oui licence hors compétition Pratique de la plongée en exploration des Oui Oui Oui Oui sports subaquatiques en loisir hors compétitions Préparation passage du brev niveau I Oui Oui Oui Oui plongée scaphandre Préparation passage du brev niveau II Oui Oui Oui Non plongée scaphandre ou d un niveau supérieur ainsi que des qualifications nécessitant au minimum le brev niveau II, hormis le «nitrox» Pratique de la plongée avec recycleur ou au Oui Oui Oui Non trimix Jeunes plongeurs (8-14 ans) en scaphandre Oui Oui Non Non Plongeur de plus de 12 ans ayant le brev Oui Oui Oui Oui niveau I en scaphandre Pathologies de la liste des contre indication Non Oui Non Non devant faire l obj d une évaluation Pratique des sports en compétition Oui Oui Oui Non Pratique de la plongée des sports Non Oui Non Non subaquatiques par les personnes en situation d handicap 1 Reprise de l activité plongée après accident Oui Oui Non Non 1 Les médecins spécialistes de médecine physique sont aussi autorisés à délivrer un certificat de non contre-indication (modèle indiqué en annexe 2) aux plongeurs porteurs d un handicap moteur

Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION

Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION Bulletin d'inscription dûment rempli Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION DOSSIER OPTIMISE POUR UNE IMPRESSION EN RECTO/VERSO Certificat médical (modèle FFESSM conseillé) délivré

Plus en détail

MODALITÉS D INSCRIPTION

MODALITÉS D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION AU CLUB DE PLONGEE DU Ve Saison 2015-2016 POT DE RENTREE informations et inscriptions Mercredi 9 septembre 2015 1 ère séance de piscine Mercredi 16 septembre 2015 1ère séance de fosse

Plus en détail

LES ASSURANCES DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS MARINS

LES ASSURANCES DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS MARINS 52, boulevard Clemenceau - 66000 PERPIGNAN TEL : 04 68 35 22 26 - FAX : 04 68 35 11 05 N d immatriculation ORIAS : 07012318 contact@cabinet-lafont.com LES ASSURANCES DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D ÉTUDES

Plus en détail

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin

Plus en détail

Notice d information du dirigeant de club et du responsable de SCA

Notice d information du dirigeant de club et du responsable de SCA Fédération Française d Etudes et de Sports Sous-Marins Notice d information du dirigeant de club et du responsable de SCA Saison 2007/2008 Licences, assurances, tarifs, cartes CMAS, certificats médicaux...

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

CABINET LAFONT ASSUREUR DE LA F.F.E.S.S.M.

CABINET LAFONT ASSUREUR DE LA F.F.E.S.S.M. EXERCICE 2005/2006 CABINET LAFONT ASSUREUR DE LA F.F.E.S.S.M. 52, boulevard Clemenceau - 66000 PERPIGNAN TEL : 04 68 35 22 26 - FAX : 04 68 35 11 05 e-mail : agence.jeanlafont@axa.fr www.cabinet-lafont.com

Plus en détail

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne)

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne) Licence fédérale (en ligne) Siège fédéral F.F.E.S.S.M Licence carte plastifiée Information 1 fichier à archiver Récépissé provisoire L adhérent Comité Régional Enregistrement en ligne Zone Internet Facture

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

Séjours - Missions - Études - Stages - WHV. www.asfe-expat.com. ASFE, l'assurance santé sans frontières

Séjours - Missions - Études - Stages - WHV. www.asfe-expat.com. ASFE, l'assurance santé sans frontières Séjours - Missions - Études - Stages - WHV www.asfe-expat.com ASFE, l'assurance santé sans frontières L'assurance Jeunes Loin de votre pays, en mission, en stage / études, vous vous posez naturellement

Plus en détail

Réglementation. Organisation de la plongée

Réglementation. Organisation de la plongée Réglementation Organisation de la plongée Préparation du Niveau 3 Dominique STEINMETZ Janvier 2014 Des prérogatives, des droits, des obligations En tant que niveau 3 vous aurez de nouvelles prérogatives

Plus en détail

ASSURANCE DES PERSONNES PARTICULIER

ASSURANCE DES PERSONNES PARTICULIER FORMULAIRE DE DECLARATION DE RISQUE ASSURANCE DES PERSONNES PARTICULIER COURTIER Nom du Cabinet : Nom et prénom du représentant : E-mail : Téléphone : Adresse : N : Type de voie : Nom de la voie : Code

Plus en détail

FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE PERTE DE PROFESSION INSTRUMENTISTE ARTISTE LYRIQUE LUTHIER

FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE PERTE DE PROFESSION INSTRUMENTISTE ARTISTE LYRIQUE LUTHIER FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE PERTE DE PROFESSION INSTRUMENTISTE ARTISTE LYRIQUE LUTHIER Date d'effet : Échéance Annuelle : Périodicité : Annuelle Semestrielle Durée : 1. LE PROPOSANT (sera le preneur

Plus en détail

lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS

lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS lysse L assurance des voyageurs européens dans le monde entier 2012 Suivez-nous sur Facebook et Twitter! www.facebook.com/aprilexpat www.twitter.com/aprilexpat Imprimé avec

Plus en détail

Fédération Française de Surf

Fédération Française de Surf Notice d information - Saison 2015 (Conformément aux articles L. 321-1 et L. 321-4 du Code du Sport et de l article L. 141-4 du Code des assurances) Fédération Française de Surf Cette notice vous est remise

Plus en détail

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 Numéro de licence : NOM :... Prénom :.... Date de naissance :...... Lieu de naissance :....... Département :... Nationalité :.... Sexe :...

Plus en détail

générales Conditions RÉSUMÉ DES GARANTIES ASSUR GLISSE

générales Conditions RÉSUMÉ DES GARANTIES ASSUR GLISSE Conditions générales Les garanties ci-dessous sont acquises à tout titulaire d un ASSUR GLISSE, en cas d accident survenant pendant la durée de validité de son forfait remontées mécaniques. Les garanties

Plus en détail

M.I.S. Santé A.V.A. 25 rue de Maubeuge - 75009 Paris - FRANCE.

M.I.S. Santé A.V.A. 25 rue de Maubeuge - 75009 Paris - FRANCE. Entente préalable Pour une prise en charge hospitalière, pour les actes et soins en série, pour un transport sanitaire ou un rapatriement, une entente préalable est obligatoire. l Contactez Extra Pass

Plus en détail

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

Le Diplôme d Instructeur Fédéral Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,

Plus en détail

Formation Niveau 2. Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II

Formation Niveau 2. Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II Formation Niveau 2 Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II SIUAPS - Piscine Universitaire - 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES 1 Plan Rappels

Plus en détail

Notice d'information (Conformément aux articles L 321-1, L 321-4 du Code du sport et L 141-4 du Code des assurances)

Notice d'information (Conformément aux articles L 321-1, L 321-4 du Code du sport et L 141-4 du Code des assurances) Saison 2011 Notice d'information (Conformément aux articles L 321-1, L 321-4 du Code du sport et L 141-4 du Code des assurances) Cette notice vous est remise par l Association sportive dont vous êtes adhérent

Plus en détail

LES ASSURANCES DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS MARINS

LES ASSURANCES DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS MARINS Zone d Activités Mixte du Moulinas - 2, rue du Moulinas 66330 CABESTANY TEL : 04 68 35 22 26 - FAX : 04 68 35 11 05 contact@cabinet-lafont-ffessm.com N ORIAS 07 012 597 - N FDBF 1073044604HS (I.O.B.) LES

Plus en détail

Réglementation. [Cours différencié PN3 et PN4] Les aquanautes normands

Réglementation. [Cours différencié PN3 et PN4] Les aquanautes normands Réglementation [Cours différencié PN3 et PN4] Les sources d information Le ministère de l'ecologie, du Développement durable et de l'energie [documents plaisance, ] http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=themes

Plus en détail

Certificat de Qualification Professionnelle

Certificat de Qualification Professionnelle Certificat de Qualification Professionnelle Photographie A agrafer Ou à coller Dossier de candidature Formation CQP zone nord Date : du lundi 2 mars au samedi 7 mars 2015 Lieu : CDFAS 64, rue des Bouquinvilles

Plus en détail

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

(Avantages réservés aux Structures Commerciales Agréées par la FFESSM)

(Avantages réservés aux Structures Commerciales Agréées par la FFESSM) LES ASSURES RESPONSABILITE CIVILE (Avantages réservés aux Structures Commerciales Agréées par la FFESSM) On entend par ASSURES : le souscripteur, ses représentants légaux s'il est une personne morale et

Plus en détail

Conditions Générales Assistance aux personnes La solution AXA

Conditions Générales Assistance aux personnes La solution AXA Conditions Générales Assistance aux personnes La solution AXA 01 55 92 26 92 Pour bénéficier de l ensemble des garanties ci-après énumérées, il est impératif de contacter, préalablement à toute intervention,

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE

ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE - 30 - ANNEXE N 3 ASSISTANCE MÉDICALE (Mutuelle Assistance International, Mutuelle Assistance France) I. CONDITIONS GÉNÉRALES En cas de besoin, chaque bénéficiaire peut, 24

Plus en détail

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) : MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

Fiche d inscription :

Fiche d inscription : Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................

Plus en détail

DECLARATION D ACCIDENT

DECLARATION D ACCIDENT CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE

Plus en détail

Extra-Pass ét u di a nts. Votre couverturesanté à l étranger

Extra-Pass ét u di a nts. Votre couverturesanté à l étranger Extra-Pass ét u di a nts Votre couverturesanté à l étranger Vous partez à l étranger pour un stage, vos études, un séjour linguistique ou un voyage? Qu il s agisse d un séjour dans un pays de l Espace

Plus en détail

Focus Assistance 2014

Focus Assistance 2014 Focus Assistance 2014 SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE LES SERVICES D ASSISTANCE INTÉGRÉS À VOS CONTRATS D ASSURANCES SOMMAIRE Assistance Route Tranquille... 3 Assistance Automobile... 4-5 Assistance Vie Tranquille...

Plus en détail

PREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION

PREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION PREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION La présente demande d assurance comprend deux formulaires : Preuve d assurabilité Description de la protection et Questionnaire relatif aux renseignements

Plus en détail

Conditions Générales. Partage votre engagement. Assistance aux personnes

Conditions Générales. Partage votre engagement. Assistance aux personnes Conditions Générales Partage votre engagement Assistance aux personnes Sommaire Comment déclencher l action de Mutuelle Saint-Christophe assistance... 04 Les bénéficiaires des prestations... 04 Territorialité-usage...

Plus en détail

Le contrat. Junior Expat. de l ASFE. Comment souscrire? Une souscription simple et rapide, sur internet ou par courrier.

Le contrat. Junior Expat. de l ASFE. Comment souscrire? Une souscription simple et rapide, sur internet ou par courrier. : comment souscrire Comment souscrire? Une souscription simple et rapide, sur internet ou par courrier. Sur notre site www.asfe-expat.com Connectez-vous sur www.asfe-expat.com, rubrique Nos solutions.

Plus en détail

Le guide des assurances Working Holiday

Le guide des assurances Working Holiday Le guide des assurances Working Holiday Comment choisir son assurance? 1 on ne choisit pas l assurance en fonction de son prix mais avec le rapport prix-garantie À méditer : «l assurance est toujours trop

Plus en détail

Le guide des assurances Working Holiday

Le guide des assurances Working Holiday Le guide des assurances Working Holiday Comment choisir son assurance? 1 on ne choisit pas l assurance en fonction de son prix mais avec le rapport prix-garantie À méditer : «l assurance est toujours trop

Plus en détail

Voyagez en toute liberté et confiez votre plan de protection sociale à un vrai professionnel!

Voyagez en toute liberté et confiez votre plan de protection sociale à un vrai professionnel! Voyagez en toute liberté et confiez votre plan de protection sociale à un vrai professionnel! De grandes ONG ainsi qu un grand nombre de Volontaires ont choisi JP LABALETTE pour l assurance des expatriés.

Plus en détail

LE DIPLOME D ETAT (D.E.)

LE DIPLOME D ETAT (D.E.) LE DIPLOME D ETAT (D.E.) Art. 1er. Il est créé une mention «pétanque» du diplôme d Etat de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport spécialité «perfectionnement sportif». Art. 2. La possession

Plus en détail

CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE

CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE SERVINCO / CAP-VIETNAM ont souscrit pour vous auprès de L Européenne d Assurances Voyages un contrat avantageux et spécifique vous permettant de bénéficier sur

Plus en détail

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf. CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux 92291 Châtenay-Malabry Cedex Contacts : 01.41.87.18.44 Formation-judo@creps-idf.fr Date limite de retour du dossier : Jeudi 10 septembre 2015 Cadre réservé

Plus en détail

L EUROPÉENNE D ASSURANCES

L EUROPÉENNE D ASSURANCES a souscrit pour vous auprès de L EUROPÉENNE D ASSURANCES le contrat n 7.905.204 Votre garantie : Assurance ANNULATION Société Anonyme au capital de 8.736.700 Entreprise régie par le Code des Assurances

Plus en détail

Assurances vie et accident facultatives sur mesure

Assurances vie et accident facultatives sur mesure Assurances vie et accident facultatives sur mesure Programme de prélèvement bancaire Police collective 21000-21999 et 78001 Offerte par l Association des hôpitaux de l Ontario Cette assurance est émise

Plus en détail

GUIDE ASSURANCE WORKING HOLIDAY

GUIDE ASSURANCE WORKING HOLIDAY GUIDE ASSURANCE WORKING HOLIDAY C omment choisir son assurance? On ne choisit pas l assurance en fonction de son prix mais avec le rapport prix-garantie À méditer : «l assurance est toujours trop chère,

Plus en détail

en cas d accident subi lors d une activité garantie

en cas d accident subi lors d une activité garantie Madame, Monsieur, Je vous informe qu en plus des garanties souscrites avec votre licence carte neige 2014-2015 vous pouvez souscrire à vos frais une option complémentaire «Elite» valable jusqu au 14 octobre

Plus en détail

Assurance Voyage Notice d Assurance

Assurance Voyage Notice d Assurance Assurance Voyage Notice d Assurance contrat n 302.867 Garanties : Annulation Interruption de séjour Mondial Assistance Leader mondial de l assistance et de l assurance voyage Assureur : ELVIA (une société

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

ASSUR Expat 1 er euro

ASSUR Expat 1 er euro ASSUR Expat 1 er euro Avec NOVALIS Mobilité, associez la couverture sociale de vos salariés à votre développement international Offre collective RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Pour votre entreprise,

Plus en détail

UC1 Cadre Réglementaire

UC1 Cadre Réglementaire Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative

Plus en détail

Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020

Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 Notice d Information Assurance de Groupe - Frais de Santé Contrat n 2431318401020 A effet du 1 er janvier 2007 Le Syndicat REUSSIR. 21 BOULEVARD POISSONNIERE 75002 PARIS souscrit auprès d AXA France Vie,

Plus en détail

Service Apprentissage

Service Apprentissage LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous

Plus en détail

Book de formation. Assurance voyage et services aux voyageurs. Document interne strictement personnel et confidentiel. Destiné aux collaborateurs FRAM

Book de formation. Assurance voyage et services aux voyageurs. Document interne strictement personnel et confidentiel. Destiné aux collaborateurs FRAM Book de formation Assurance voyage et services aux voyageurs Document interne strictement personnel et confidentiel. Destiné aux collaborateurs FRAM Dernière mise à jour le 30/03/2009 Contacts utiles Service

Plus en détail

Hypo Protect Classic 2win

Hypo Protect Classic 2win Proposition d assurance Hypo Protect Classic 2win Coordonnées de l intermédiaire : N d agence : Modification du contrat n : N de dossier : Code : Date d impression : Coordonnées 1. Preneur d assurance

Plus en détail

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC

Plus en détail

LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016.

LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016. LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N 55 11 78 22 ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016. DISPOSITIONS COMMUNES DEFINITIONS GENERALES Accident Tout événement soudain et

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support

Plus en détail

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..

Plus en détail

N contrat : 113 513 000

N contrat : 113 513 000 N contrat : 113 513 000 ASSURANCE MULTIRISQUE FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE CONVENTIONS SPECIALES N 990 (Annexe aux Conditions Générales n 250) 2 FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE TABLEAU DES

Plus en détail

CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION. 2) SINISTRE La réalisation de l événement susceptible de mettre en jeu la garantie de l assureur.

CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION. 2) SINISTRE La réalisation de l événement susceptible de mettre en jeu la garantie de l assureur. CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION A- DEFINITIONS 1) AUTORITE MEDICALE Toute personne titulaire, à la connaissance de l assuré, d un diplôme de médecin ou de chirurgien en état de validité dans le pays où

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015

DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Canoë-Kayak Tain Tournon 2, allée pierre de Coubertin 07300 TOURNON SUR RHÔNE 06 40 07 25 30 contact@cktt.fr www.cktt.fr DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Club FFCK, Association loi 1901, Agréée Jeunesse et Sport,

Plus en détail

Votre dossier d adhésion commun ASFE-CFE Vous avez besoin d aide pour compléter votre dossier d adhésion? Contactez-nous au +33 (0)1 44 20 48 77.

Votre dossier d adhésion commun ASFE-CFE Vous avez besoin d aide pour compléter votre dossier d adhésion? Contactez-nous au +33 (0)1 44 20 48 77. MSH INTERNATIONAL pour le compte En complément de la CFE Votre dossier d adhésion commun ASFE-CFE Vous avez besoin d aide pour compléter votre dossier d adhésion? Contactez-nous au +33 (0)1 44 20 48 77.

Plus en détail

Angeva Angeva seniors Cimea Cimea seniors

Angeva Angeva seniors Cimea Cimea seniors 2004 Frais de Santé DA demande d adhésion Angeva Angeva seniors Cimea Cimea seniors 11/2003 DE VOUS A NOUS, TOUT EST BEAUCOUP PLUS RASSURANT Frais de Santé Cachet et code du Conseil en Assurances demande

Plus en détail

N o de contrat : Je demande par la présente une révision de la surprime concernant le numéro de contrat susmentionné. Signé à ce jour de 20

N o de contrat : Je demande par la présente une révision de la surprime concernant le numéro de contrat susmentionné. Signé à ce jour de 20 RÉVISION DE SURPRIME Nom : Prénom : Date de naissance : - - Année Mois Jour N o de contrat : Je demande par la présente une révision de la surprime concernant le numéro de contrat susmentionné. Signé à

Plus en détail

déclarations d assurabilité en cas d accident (invalidité ou soins hospitaliers)

déclarations d assurabilité en cas d accident (invalidité ou soins hospitaliers) 1 Nom Prénom Date de naissance (AAAA/MM/JJ) N o de proposition ou de contrat 1. renseignements médicaux Renseignements Oui Non médicaux 1. Prenez-vous des médicaments? Cocher OUI ou NON. 2. Au cours des

Plus en détail

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties

Plus en détail

SUJET: FORMULAIRE DE REMBOURSEMENT - INDEMNITÉ

SUJET: FORMULAIRE DE REMBOURSEMENT - INDEMNITÉ Nº DE DOSSIER: Mme./M. SUJET: FORMULAIRE DE REMBOURSEMENT - INDEMNITÉ Madame, Monsieur, EN CAS DE DEMANDE DE REMBOURSEMENT: Tous les documents devrons être envoyés à : 1. Option : Si les documents originaux

Plus en détail

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent

Plus en détail

LES CARTES VISA AFFAIRES ET VISA GOLD AFFAIRES

LES CARTES VISA AFFAIRES ET VISA GOLD AFFAIRES GESTION DES FLUx Cartes Affaires Mission Plus ENTREPRISES ENTRÉE EN RELATION GESTION DES FLUX CRÉDIT BAIL AFFACTURAGE PRODUITS DE MARCHÉ CORPORATE FINANCE ASSURANCE INTERNATIONAL ADMINISTRATEUR DE BIENS

Plus en détail

NOTICE DE GARANTIE INFORMATIONS LICENCES 2012-2013 ET PASS RUNNING CLUBS AFFILIÉS 2012-2013

NOTICE DE GARANTIE INFORMATIONS LICENCES 2012-2013 ET PASS RUNNING CLUBS AFFILIÉS 2012-2013 LES GARANTIES DE VOTRE LICENCE Cette notice a pour but de répondre au devoir d information prévu par l article L321-6 du Code du Sport. Elle constitue un résumé du contrat La SAUVEGARDE n Z 157020.002

Plus en détail

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Renseignements sur le ou la stagiaire Documents à fournir Nom : Prénom :... Date de naissance : / / Tél portable :... E-Mail :... Classement FFT :... N de

Plus en détail

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle

Le PACK Expat CFE. Santé et Prévoyance. Offre individuelle Le PACK Expat CFE Retraite Prévoyance Santé Épargne Santé et Prévoyance Votre statut d expatrié rend votre protection en santé et prévoyance facultative. Pour conserver les mêmes avantages qu en France,

Plus en détail

Livret de Certification Plongeur niveau 1

Livret de Certification Plongeur niveau 1 Livret de Certification Plongeur niveau 1 Supervised Diver 20m ISO 24801-1 Nom du stagiaire : Nom de la structure :.. Tampon PLONGEUR NIVEAU 1 Supervised Diver 20m ISO 24801-1 I DÉFINITION DU NIVEAU Plongeur

Plus en détail

Comparatif des assurances PVT. L assurance de faire le bon choix!

Comparatif des assurances PVT. L assurance de faire le bon choix! Comparatif des assurances PVT L assurance de faire le bon choix! 2 CANADA Assurance maladie / rapatriement / hospitalisation Nous vous recommandons vivement de consulter le dossier L Assurance ainsi que

Plus en détail

Gold Expat CFE. Nos points forts:

Gold Expat CFE. Nos points forts: Vous vivez ou partez vivre à l étranger? Une assurance expatriation est primordiale pour vous protéger vous et votre famille. Partez vivre à l étranger en toute confiance! Mondassur vous propose une assurance

Plus en détail

TRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION

TRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION -RESERVE AU SERVICE Nom :... Prénom :... N carte :... Admission jusqu au :... TRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION Demandeur Mme Mlle

Plus en détail

DISPOSITIONS EN CAS DE SINISTRE ANNEXE 11bis DISPOSITIONS EN CAS DE SINISTRE «ANNULATION VOYAGE»

DISPOSITIONS EN CAS DE SINISTRE ANNEXE 11bis DISPOSITIONS EN CAS DE SINISTRE «ANNULATION VOYAGE» DISPOSITIONS EN CAS DE SINISTRE ANNEXE 11bis DISPOSITIONS EN CAS DE SINISTRE «ANNULATION VOYAGE» Déclarer le Sinistre à l Assureur dans les cinq (5) jours ouvrés, sauf cas fortuit ou de force majeure :

Plus en détail

Convention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique

Convention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Convention d assistance 921.147 FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Les prestations de la convention d'assistance souscrite par TEA CEREDE auprès de Fragonard Assurances (Société

Plus en détail

Règlementation : Notion de Responsabilité

Règlementation : Notion de Responsabilité Question 1 09REG-RE-4-02(1) 1) En terme d obligation, qu est ce qu une obligation de moyen? Donnez un exemple en plongée. (2 points) Le moniteur doit mettre tout en œuvre pour que la plongée se déroule

Plus en détail

SERVICES. aux Adhérents NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE

SERVICES. aux Adhérents NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE SERVICES aux Adhérents NOUS SOMMES PARCE BIEN QUE PLACÉS VOUS ÊTES POUR PLUS VOUS QU UN COMPRENDRE MÉDECIN, NOUS NOUS ENGAGEONS À ÊTRE PLUS QU UNE MUTUELLE Services aux adhérents + En partenariat avec

Plus en détail

L assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014

L assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014 L assurance de la FFE et de ses pratiquants Présentation du 20 septembre 2014 1 Vos interlocuteurs Courtier gestionnaire: Aiac courtage Assureur: La Sauvegarde GMF 2 Deux idées fortes : Se protéger Les

Plus en détail

Dossier de. Année universitaire

Dossier de. Année universitaire Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015

DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015 DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015 1 ETAT CIVIL NOM : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance : Sexe :

Plus en détail

Comité Territorial de Rugby de Franche-Comté Comité Départemental du Territoire de Belfort STAGE RUGBY FEMININ

Comité Territorial de Rugby de Franche-Comté Comité Départemental du Territoire de Belfort STAGE RUGBY FEMININ STAGE RUGBY FEMININ DU LUNDI 25 AU VENDREDI 29 AOUT 2014 BASE NAUTIQUE DE MALSAUCY (90) A destination des joueuses licenciées nées en 2000, 1999,1998 et 1997 Tu souhaites débuter ta saison 2014/2015 par

Plus en détail

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015 Partenaire Officiel PRATIQUE SPORTIVE? LOISIR? SCOLAIRE? A CHACUN SA LICENCE licence canoe plus 51,61 (Adulte) 35,62 (Jeune) La Licence Canoë Plus est le titre d adhésion annuel

Plus en détail

8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC. L amour est notre mission : la famille pleinement vivante

8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC. L amour est notre mission : la famille pleinement vivante 8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC L amour est notre mission : la famille pleinement vivante Itinéraire FORFAIT #1 : PROGRAMME COMPLET (CONGRÈS ET RASSEMBLEMENT) Jour

Plus en détail

ASSISTANCE SANTÉ PRÉ- VOYANCE

ASSISTANCE SANTÉ PRÉ- VOYANCE santé & prévoyance PRIMA ASSISTANCE ASSISTANCE SANTÉ PRÉ- VOYANCE CONVENTION AG2R PRÉVOYANCE N 620 339 ASSISTANCE DE BASE CONVENTION AG2R PRÉVOYANCE N 620 339 Pour plus d infos, contactez-nous au : 0 800

Plus en détail

UC1 Cadre Réglementaire

UC1 Cadre Réglementaire Commission Technique Régionale Est Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - Pourquoi un cadre? - Hiérarchie des textes, - Notion générale de droit de

Plus en détail

BULLETIN D ADHÉSION À L ASSOCIATION PROPOSITION D ASSURANCE

BULLETIN D ADHÉSION À L ASSOCIATION PROPOSITION D ASSURANCE BULLETIN D ADHÉSION À L ASSOCIATION PROPOSITION D ASSURANCE GARANTIE COMPLEMENTAIRE SANTE OSALYS GARANTIE IJH CONFORT PLUS GARANTIE EVIDENCIEL ACCIDENT PROTECTION FAMILIALE GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA

Plus en détail

Votre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com

Votre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com Votre santé, notre quotidien 2014/2015 www.essentissime.com ESSENTISSIME TM (Limité à 15 jours) 100 % FR (Limité à 15 jours en psychiatrie) Plafond année 1 (*) 100 Plafond année 2 150 Plafond année 3 et

Plus en détail

COIFFEURS NON SALARIÉS

COIFFEURS NON SALARIÉS KIT D ADHÉSION Régime frais de santé des COIFFEURS NON SALARIÉS Siège social : 8 terrasse du Front du Médoc 33054 BORDEAUX Cedex Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité N

Plus en détail

Où que vous partiez, nous sommes là, à vos côtés

Où que vous partiez, nous sommes là, à vos côtés : pourquoi vous couvrir? L ASSURANCE SANTÉ SANS FRONTIÈRES Depuis 20 ans, l ASFE conçoit et gère des solutions d assurance santé internationale pour toutes les personnes en situation de mobilité : Particuliers

Plus en détail

ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS

ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS Exemplaire destiné à Cachet de l intermédiaire ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS Bulletin d adhésion - Conditions Particulières Nom Prénom A rappeler dans toute correspondance Référence contrat d assurance

Plus en détail

Séminaire de préparation à la retraite Lundi 23 mars 2015

Séminaire de préparation à la retraite Lundi 23 mars 2015 Séminaire de préparation à la retraite Lundi 23 mars 2015 1. Assurance complémentaire santé 2. Assurance accidents, capitaux décès et invalidité 3. Assurance perte de salaire 4. Formalités de départ Assurance

Plus en détail

2 ème année de master

2 ème année de master 1/7 Année universitaire 2014-2015 DOSSIER DE CANDIDATURE pour une inscription en 2 ème année de master domaine Droit, Économie, Gestion mention Droit des assurances Avis de la commission DOSSIER DE CANDIDATURE

Plus en détail

MALAKOFF MÉDÉRIC ASSISTANCE

MALAKOFF MÉDÉRIC ASSISTANCE Votre assistance santé à domicile MALAKOFF MÉDÉRIC ASSISTANCE Avec Malakoff Médéric Prévoyance et MUT2M, bénéficiez de nouveaux services gratuits 24h/24 et 7j/7 grâce à votre n d identification 753734

Plus en détail