PLAN COMPTABLE PAR LIBELLÉ

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1 COMPTES DE PRODUITS (classe 7) PLAN COMPTABLE PAR LIBELLÉ Libellé N Abonnement Ozanam magazine Aide reçue d'un autre CD/AS Aides reçues du CNF Autres produits de gestion courante Autres produits financiers (dont intérêts sur livrets) Contribution (entre CD et CNF) Contribution versée par les bénévoles Cotisations membres (entre CD et CNF) Cotisation versée par les bénévoles Don par abandon de frais Dons affectés, avec reçus fiscaux Dons affectés, sans reçus fiscaux Dons non affectés reçus du CNF Dons non affectés, avec reçus fiscaux Dons non affectés, sans reçus fiscaux Dons, legs, ventes dons nature Fonds Solidarité France reçus Forfait global de soins Frais de port boutique SSVP Legs affecté virement du CNF Legs et donations affectés Legs et donations non affectés Legs non affecté virement du CNF Locations diverses Participation des CD aux frais de campagne Participation frais de campagne Prestations de services Prix de journée Prix de journée hébergement Produits sur exercices antérieurs Produits de cession d'éléments d'actif Produits des activités annexes Produits divers Produits exceptionnels sur opération de gestion Produits nets sur cessions VMP Quêtes en séance Quêtes, collectes autorisées et autres

2 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun Quote-part des subventions d'investissement viré au résultat de l'exercice R.R.R. accordés par l'entreprise Règlement abonnement compta SSVP Règlement CD assurance immeuble Règlement CD facture boutique Règlement du CD abonnement Compta SSVP Règlement du CD taxe foncière immeuble Règlement facture boutique SSVP Reprise amortissement exceptionnels immobilisations Reprises autres provisions règlementées Reprises provisions actifs circulants Reprises provisions dépreciation éléments financier Report des ressources non utilisées Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus Report des ressources non utilisées sur legs et donation affectées Report des ressources non utilisées sur subvention attribuée Revenus des immeubles non affectés aux activités de l'association Revenus des valeurs mobilières de placement Subventions d'exploitation Subventions publiques de fonctionnement affectées à un projet précis Transferts de charges Vente de dons en nature Versements entre CD et Conférence 7532XX

3 COMPTES DE CHARGES (classe 6) Libellé N Abonnements Ozanam magazine Achat boutique SSVP Achats Études sur prestations services Achats exonérés Achats matériel, équipements, travaux Aide financière versée : CA et Bureau Aide financière versée : Commission sociale Aide financière versée : Fond de Solidarité France Aides aux actions internationales hors jumelages Aides aux Conférences jumelles à l'étranger Aides aux personnes visitées et reçues Aides pour des actions solidaires en France Aides versées à une entité d'un autre CD/AS Assurance immeuble CNF Autres approvisionnements Autres charges exceptionnelles Autres charges financières Autres Taxes Charges sur exercices antérieurs Charges de gestion courante Charges d'intérêts Charges exceptionnelles sur opération gestion Charges locatives et copropriété Charges nette sur cession VMP Charges sociales patronales (URSSAF, Pôle Emploi ) Contribution versée par le CD au CNF Cotisation versée par le CD au CNF Cotisations diverses (Banque Alimentaire ou autres structures) Déplacements, missions, réceptions Dons reversés aux CD Dotation aux provisions - charges financières Dotation amortissement exceptionnel immobilisations Dotation amortissement immobilisation corporelles Dotation amortissement immobilisation incoporelles Dotation autres provisions règlementées Dotation provision actifs circulants

4 Droits d'enregistrement et de timbre Électricité, Gaz, Eau Engagagement à réaliser sur dons manuels affectés Engagagement à réaliser sur Legs et donation Engagagement à réaliser sur subvention attribuée Entretien et réparations Études et recherche Fonds Solidarités versés Formation bénévoles Convention SSVP nationale CD Frais de port boutique SSVP Frais postaux et télécom Impôts directs (taxes foncières, impôts locaux ) Impôts sur les sociétés Locations Médecine du travail Participation formation professionn Personnel extérieur Pertes sur créances irrécouvrables Primes d'assurance Provision d'exploitation Publicité, publications, relations Quote-part de résultat sur opérations faites en commun R.R.R obtenus sur achats Redevance crédit-bail Redevances Compta SSVP Redevances pour concessions, brevets et licences (Sacem...) Rémunérations d'intermédiaires RRR obtenus sur autres services extérieur RRR obtenus sur services extérieurs Salaires appointements Services bancaires et assimilés Services extérieurs divers Sous-traitance générale Sous-traitance intragroupe Taxe foncière immeuble CNF Taxes sur salaires Tickets Restaurants -part patronale Transports biens et personnel Variation stocks Boutique Versements entre CD et Conférence 6532XX VNC éléments d'actif cédés

5 COMPTES DU BILAN (classe 1 à 5) Libellé N Acomptes reçus/versés Actions Agencements aménagements terrain Amortissement installations générales, agencement Amortissement matériel de bureau & informatique Amortissement immeubles Amortissement mobilier Amortissements autres immos corporelles Amortissements dérogatoires Apports avec droit de reprise Apports de disponibilités à moin d'un an Apports de disponibilités à plus d'un an Apports permanents ou à long terme Ass.spécialisées Autres immobilisation incorporelles Autres impôts & taxes Autres organismes sociaux Autres provisions pour charges Autres provisions réglementées Autres réserves Autres subventions d'investissement Autres subventions d'investissement Autres VMP Avances et acomptes versés sur immo Biens et prestations de services echangés Caisse CGI Charges constatées d'avance Charges sur congés à payer Clients produits non facturés Compte courant bancaire Compte d'attente Conférences 4514XX Conseil départ Conseil d'établissement Construction sur sol d'autrui

6 Créances cessions d'immobilisations Créances diverses - Prêts Crédit TVA Créditeurs ou débiteurs divers Dépenses non opposables au tiers financeurs Dépenses refusées par l'autorité de tarification Dépôts de marques Dépôts et cautionnements reçus Dépôts et cautionnements versés Dépréciation des comptes AS & CD Dépréciation Obligations Dettes provision congés payés Divers charges à payer et produits à recevoir Droits des proprietaires Emprunt Emprunts intragroupe État - Subvention à recevoir État charges à recevoir État impôts sur les bénéfices État produits à recevoir Fds dédiés sur legs et donation SSVP Fds dédiés sur legs et donnation SSVP Fondation Frédéric Ozanam Fonds associatif sans droits de reprise Fonds de solidarité en transit Fonds de solidarité internationale Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds solidarité France Fournisseurs Fournisseurs Factures non parvenues Fournisseurs - avances et acomptes versés Fournisseurs - RRR à recevoirs Immeubles Immobilisations grevées de droit Immobilisations corporelles en cours Installations complexes spécialisées Installations générales, agencement Intérêts courus Intérêts courus à payer Intérêts courus à recevoir

7 LA BANQUE POSTALE Legs en cours Legs et donations en contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une conditon Matériel de bureau & informatique Matériel de transport Mobilier Mutuelle Obligations Participation achat immeuble CD Personnel - Avances et acomptes Personnel - Rémunérations dues Personnels opposition Plus-values réinvesties Prévoyance Prime de remboursement obligations Produits constatés d'avance Provision pour depréciation des prêts Provisions Stocks marchandises Provision spéciale de réévaluation Provisions sur charges à répartir Provisions pour risques Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations QP Rt fait en commun Report à nouveau (créditeur) Report à nouveau (débiteur) Résultat exercice (bénéfice) Résultat exercice (perte) Résultat sous contrôle de tiers financeurs Retraite SSVP CNF SSVP Jumelage - aides ponctuelles internationales Stocks de marchandises Subvention d'équipement virée au compte de Rt Subventions d'équipement Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables Taxes à payer Terrains Titres de participations Titres sociétés immobilières

8 TVA à décaisser TVA collectée TVA déductible URSSAF - POLE EMPLOI Usagers Valeurs à l'encaissement Versement legs au CD Virements internes

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