Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : gestion comptable, exercice 2001

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1 Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : gestion comptable, exercice 2001 Répertoire numérique détaillé du versement Kamel REKKAS Service Gestion des archives, Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) Première édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /57 Niveau de description groupe de documents Intitulé Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : gestion comptable, exercice Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Nom du producteur Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) Langue des documents français Comptabilité, pour l'année 2001, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) et de plusieurs fonds nationaux gérés directement par cette dernière. Historique du producteur La Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) est l'une des trois caisses de la sécurité sociale en France créées par les ordonnances de 1967 (ordonnances n et du 21 août 1967 relatives à l'organisation administrative et financière de la sécurité sociale). Elle gère la retraite du régime général de la sécurité sociale c'est-à-dire la retraite de base des salariés de l'industrie, du commerce et des services. Importance matérielle et support 6 cartons (2 ml) Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Conditions d'accès Librement communicable Conditions d'utilisation Selon le règlement de la salle de lecture Modalités d'entrée Versement (2012) Documents de même provenance Versements conservés aux Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine : : Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS), gestion comptable, exercice 3

4 : Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS), gestion comptable, exercice

5 Répertoire numérique détaillé du versement / /10 Comptabilité / /5 Compte financier de l'exercice. Présentation par l'agent comptable /1 Compte financier / /5 Rapport /2 Tome /3 Tome /4 Tome /5 Présentation générale des résultats. Importance matérielle et support Petit format / /8 Pièces générales et justificatives /6 Brochure épaisse /7 Brochure fine /8 Caisse d'amortissement de la dette sociale, classe 4 et /9 Comptes consolidés de l'assurance vieillesse et de l'assurance veuvage. Bilan, compte de résultat, tableau de financement, annexe. 5

6 /10 Documents de synthèse détaillés par gestion / /28 Budget /11 Budgets 2001 adoptés par les conseils d'administration des 4 janvier et 15 février / /15 Budget de l'établissement /12 Adoption par le conseil d'administration du 15 février / /15 Adoption de décisions modificatives /13 N 1 adoptée par le conseil d'administration du 8 novembre /14 N 2 adoptée par le conseil d'administration du 6 décembre /15 N 3 adoptée par le conseil d'administration du 3 Juillet / /18 Budget du Fonds national de gestion administrative /16 Adoption par le conseil d'administration du 15 février / /18 Adoption de décisions modificatives /17 N 1 adoptée par le conseil d'administration du 6 décembre /18 N 2 adoptée par le conseil d'administration du 3 Juillet / /21 Adoption des décisions modificatives au budget de l'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgées de la région Ile-de-France. 6

7 /19 N 1 adoptée par le conseil d'administration du 3 mai /20 N 2 adoptée par le conseil d'administration du 5 Juillet /21 N 3 adoptée par le conseil d'administration du 3 Juillet / /26 Budget du Fonds national d'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgées /22 Adoption par le conseil d'administration du 15 février / /26 Adoption de décisions modificatives /23 N 1 adoptée par le conseil d'administration du 5 juillet /24 N 2 adoptée par le conseil d'administration du 27 septembre /25 N 3 adoptée par le conseil d'administration du 8 novembre /26 N 4 adoptée par le conseil d'administration du 3 Juillet / /28 Budget du Fonds spécial d'assurance vieillesse des chemins de fer secondaires, section immeuble /27 Adoption par le conseil d'administration du 4 janvier /28 Adoption de décision modificative n 1 par le conseil d'administration du 3 Juillet / /42 Balances de l'établissement /29 Janvier /30 7

8 Février /31 Mars /32 Avril /33 Mai /34 Juin /35 Juillet /36 Août /37 Septembre /38 Octobre /39 Novembre /40 Décembre /41 Mois /42 Mois / /56 Grand livre de comptabilité générale /43 Tome 1. De BVF à FSI /44 8

9 Tome 2. De FSI à GAV /45 Tome 3. De GAV à GAV /46 Tome 4. De GAV à GAV /47 Tome 5. De GAV à GAV /48 Tome 6. De GAV à GAVR /49 Tome 7. De GAV à TFV /50 Tome 8. TFV /51 Tome 9. De TFV à TFV /52 Tome 10. De TFV à TFV /53 Tome 11. De TFV à TFV /54 Tome 12. De TFV à TFV /55 Tome 13. De TFV à VAR

10 /56 Tome 14. De TFV à TFV /57 Plan comptable. Liste des comptes : grand livre