Archives départementales de l Isère

Transcription

1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (Dépôts des communes) 4 E 283 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL agent du patrimoine

2 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 3-4 Cadastre page 4 Cultes page 4 Documents révolutionnaires page 4 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 5-9 Administration communale page 5 Etat civil page 5 Population Agriculture page 6 Cadastre page 6 Affaires militaires page 6 Police - Hygiène page 7 Elections page 8 Comptabilité page 8 Bâtiments communaux - Biens communaux page 8 Assistance - Prévoyance page 9 2

3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES 3

4 CADASTRE 1* Courcier * Parcellaire CULTES 3-6 Registres paroissiaux [NON COMMUNICABLES] * (lacunes) 4* * * DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 7* Contribution foncière.- Etats des sections A à E. [v. 1791] 1) Les registres paroissiaux ne sont pas communicables, leurs reliures étant défectueuses et le papier fragilisé. Se reporter au site internet 4

5 ARCHIVES MODERNES depuis 1800 (ou an VIII) 5

6 ADMINISTRATION COMMUNALE 8-12 Conseil municipal.- Registres des délibérations. an VIII * an VIII * * * * * Arrêtés du maire.- Registre ( ). Extraits du registre ( ) ETAT CIVIL Etat civil. [NON COMMUNICABLE] * Naissances * Mariages * Décès * Naissances * Mariages * Décès * Naissances * Mariages * Décès * Naissances * Mariages * Décès * Naissances * Mariages * Décès * Naissances * Mariages * Décès * Naissances * Mariages * Décès * Tables décennales ) Ce registre n'est pas communicable car la reliure est défectueuse. Se reporter au site internet 6

7 POPULATION - AGRICULTURE 36 Recensement de la population.- Listes nominatives (1906, 1911, 1926, 1936) Mouvement de la population.- Statistiques annuelles des naissances, mariages et décès Statistiques agricoles.- Réponses aux questionnaires CADASTRE Cadastre. déb. XIX e s * Matrice des propriétés foncières, avec table alphabétique. déb. XIX e s. 40* Matrice des propriétés foncières * Matrice des propriétés foncières puis des non bâties, 1er volume * Matrice des propriétés foncières puis des non bâties, 2ème volume * Matrice des propriétés bâties * Etat des sections * Plan des sections AFFAIRES MILITAIRES Recensement militaire.- Listes nominatives des jeunes gens Recensement militaire.- Registre à souche des avis de décès Recensement des chevaux et automobiles.- Listes nominatives des propriétaires

8 POLICE LOCALE ET GENERALE - HYGIENE 51 Débits de boisson.- Déclarations Inondations.- Attribution de secours Police générale.- Dénombrement des étrangers ( ). Passeports pour l intérieur : souches ( ). Recherche d Eugénie Blachon, femme Veyron (1891) Service des épizooties.- Carnet de certification d origine * Société de la vogue.- Registre ELECTIONS 56 Listes électorales COMPTABILITE 57* Registre de comptabilité Budgets et comptes de gestion BATIMENTS BIENS COMUNAUX 62 Kiosque.- Devis estimatif (s.d.). Biens communaux.- Location : bail à loyer (1924). Bascule et poids publics ( )

9 ASSISTANCE - PREVOYANCE Bureau de bienfaisance * Registre de délibérations * Registre de trésorerie Budgets et comptes de gestion Budgets et comptes de gestion Nomination et installation des membres de la commission (1839, ). Etat des sommes distribuées aux indigents ( ). Dons et legs ( ). Contentieux (1901) Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des individus privés de ressources Protection des enfants du premier âge * Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices * Registre de déclarations des parents. [NON COMMUNICABLE] * Registre de déclarations des nourrices * Registre de déclarations des nourrices. [NON COMMUNICABLE] * Registre de déclarations des parents. [NON COMMUNICABLE] ) Ce registre n'est pas communicable pour des raisons de délai de communicabilité. 4) Ce registre n'est pas communicable pour des raisons de délai de communicabilité. 5) Ce registre n'est pas communicable pour des raisons de délai de communicabilité. 9