Nomenclature d exécution. Compte non doté de crédit 902. «Exploitations industrielles des ateliers aéronautiques de l État»
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- Maxime Pothier
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1 d exécution Compte non doté de crédit 902 «Exploitations industrielles des ateliers aéronautiques de l État» Ministère : 70 «Défense et anciens combattants» (Version du 23/05/2012 à 02:07:32 ) 1
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3 902 - Exploitations industrielles des ateliers aéronautiques de l État 3
4 Ss-action Autres titres : s dépenses (article de prévision 02) (0902) (31) Achats de matières premières, frnitures, rechanges et ss-traitances (4V) Frnisseurs - avances sur commandes (7V) Avances du budget général et des comptes spéciaux reçues par les comptes de commerce (2X) Avances sur commandes des tiers aux comptes de commerce (KK) Achats stockés : matières premières et frnitures (KL) Achats stockés : carburants, combustibles, lubrifiants, huiles et s produits énergétiques (KM) Achats stockés : vaccins et s produits pharmaceutiques (KN) Achats stockés : vêtements, uniformes et équipements individuels (KP) Achats stockés : subsistances et rations alimentaires (KQ) Achats stockés : s matières et frnitures consommables (KR) Achats stockés : pièces de rechange et accessoires pr matériels techniques et de transport (KS) Achats stockés : pièces de rechange et accessoires - aéronefs, équipements d environnement et servitudes (KY) Achats stockés : pièces de rechange et accessoires - système d information et de communication, équipements d environnement et servitudes (KZ) Achats stockés : pièces de rechange et accessoires - s équipements militaires (LC) Autres achats stockés (LD) Achats d études et prestations de service (LF) Achats non stockés : barres, feuilles et s formes métalliques (LH) Achats non stockés : tests, kits et réactifs (LJ) Achats non stockés : s produits chimiques et dérivés et produits chimiques et dérivés non ventilés (LK) Achats non stockés : bois et produits dérivés (LL) Achats non stockés : textiles, cuirs, frrures (LM) Achats non stockés : papier, cartons (LN) Achats non stockés : catchc, plastique, céramiques et verre (LP) Achats non stockés : matières brutes d origine végétale animale (LQ) Achats non stockés : matériaux réfractaires (LS) Achats non stockés : s matières non métalliques (LT) Achats non stockés : s matières premières et frnitures et non ventilé (LU) Achats non stockés : eau (LV) Achats non stockés : électricité (LW) Achats non stockés : gaz (LX) Achats non stockés : fuels (LY) Achats non stockés : essences, gas-oil et carburants (LZ) Achats non stockés : huiles et lubrifiants (MA) Achats non stockés : chauffage urbain et réseaux de climatisation (MB) Achats non stockés : s produits énergétiques (MC) Achats non stockés : vaccins (MD) Achats non stockés : médicaments (ME) Achats non stockés : s produits pharmaceutiques et non ventilé (MF) Achats non stockés : vêtements et uniformes (MG) Achats non stockés : équipements individuels (MJ) Achats non stockés : s imprimés et brochures (MK) Achats non stockés : frnitures de bureau (ML) Achats non stockés : papeterie (MM) Achats non stockés : frnitures informatiques (MN) Achats non stockés : frnitures de laboratoires (MP) Achats non stockés : subsistances et rations alimentaires (MQ) Achats non stockés : frnitures d atelier et magasin (MR) Achats non stockés : diverses s matières et frnitures consommables (MS) Achats non stockés : pièces de rechange et accessoires pr matériels techniques (MT) Achats non stockés : pièces de rechange et accessoires pr matériels de transport (MV) Achats non stockés : divers matériels militaires (MX) Achats non stockés : postes de travail (MY) Achats non stockés : serveurs (MZ) Achats non stockés : imprimantes (NA) Achats non stockés : s matériels informatiques et de télécommunications (NB) Achats non stockés : tillages (NC) Achats non stockés : divers mobiliers (ND) Achats non stockés : s petits équipements (NE) Achats non stockés : achats de livres (NF) Divers s achats non stockés (NH) Achats de marchandises stockées - s activités (0902) (32) Services extérieurs (58) Redevances : contrats de location-financement immobilier (59) Redevances : contrats de location-financement des matériels techniques (62) Redevances : contrats de location-financement des matériels militaires (63) Redevances : contrats de location-financement des matériels de transport (64) Redevances : contrats de location-financement des s immobilisations corporelles (4V) Frnisseurs - avances sur commandes (7V) Avances du budget général et des comptes spéciaux reçues par les comptes de commerce (2X) Avances sur commandes des tiers aux comptes de commerce (NJ) Assistance à la maîtrise d vrage informatique (NK) Assistance à la maîtrise d oeuvre informatique (NL) Infogérance (NM) Assistance informatique aux utilisateurs (NN) Autres contrats de ss-traitance de services informatiques 4
5 Ss-action Autres titres : s dépenses (article de prévision 02) (NS) Ss-traitance : s contrats de prestations de service (PA) Locations de terrains (PB) Locations de bâtiments à usage administratif technique (PC) Locations de salles de crs et de conférences (PD) Locations de logements (PE) Charges connexes à la location (PF) Charges de copropriété (PG) Locations de matériels techniques et militaires (PH) Locations de véhicules (PJ) Locations des s matériels de transport (PK) Locations de matériels informatiques et télécommunications (PL) Locations de matériels et mobiliers de bureau (PM) Autres locations mobilières (PN) Réservation de logements (PP) Entretien des logiciels (PQ) Entretien des terrains (PR) Entretien des bâtiments (PS) Entretien des vrages d infrastructure rtière (PT) Entretien des s vrages d infrastructure (PU) Entretien des constructions sur sol d autrui (PV) Entretien des matériels et équipements d incendie, de défense et de sécurité civiles (PW) Entretien des s installations spécialisées et non ventilées (PX) Entretien des matériels techniques, industriels et tillages (PY) Entretien des aéronefs, équipements d environnement et servitudes militaires (QE) Entretien des systèmes d information et de communication, équipements d environnement et servitudes militaires (QF) Entretien des s équipements militaires (QG) Entretien des matériels de transport civils (QH) Entretien des matériels informatiques (QJ) Entretien des matériels de reprographie (QK) Entretien des matériels de télécommunications (QM) Entretien des matériels de bureau (QN) Entretien des mobiliers (QQ) Entretien des diverses s immobilisations corporelles (QR) Assurances sur véhicules (QS) Autres assurances (QT) Etudes générales (QU) Etudes et recherches informatiques (QV) Etudes d évaluation et d impact (QW) Etudes et recherches scientifiques et technologiques (QX) Abonnements (QY) Livres (QZ) Documentation informatique (RA) Documentation et publications scientifiques et technologiques (RB) Autres documentations (RC) Stages et formations informatiques des informaticiens (RD) Stages et formations informatiques des utilisateurs (J7) s de reconversion des militaires (RE) Autres stages et formations (hors informatiques) (RF) Colloques et séminaires (RG) Autres services extérieurs divers (WK) Intérêts moratoires (WL) Indemnités, dommages et intérêts (WM) Autres pénalités et condamnations (0902) (33) Autres services extérieurs (4V) Frnisseurs - avances sur commandes (7V) Avances du budget général et des comptes spéciaux reçues par les comptes de commerce (6Y) Avances versées par les comptes de commerce au titre des opérations hors rémunérations (2X) Avances sur commandes des tiers aux comptes de commerce (RH) Personnel mis à disposition par une personne morale (RJ) Personnels informatiques extérieurs à l administration (RK) Personnels non informatiques extérieurs à l administration (RL) Commissions et crtages (RM) Rémunération des transitaires (RN) Honoraires des avocats (RR) Honoraires des interprètes et traducteurs (RV) Autres honoraires (RY) Autres frais d actes et de procédure (RZ) Autres rémunérations d intermédiaires et honoraires (SC) Autres charges de publicité, publications, relations publiques (SD) Transports collectifs de personnes (SE) Transports - congés bonifiés (SF) Métropole - usage du véhicule de personnels (SJ) Transports en métropole : s voyages (SM) Transports départements d tre-mer : s voyages (SQ) Transports - collectivités d tre-mer et à statut spécial : s voyages (SU) Transports à l étranger : s voyages (SV) Indemnités de déplacement - nrriture - métropole (SW) Indemnités de déplacement - logement - métropole 5
6 Ss-action Autres titres : s dépenses (article de prévision 02) (SX) Indemnités de déplacement - départements d tre-mer (SY) Indemnités de déplacement - s collectivités d tre-mer et à statut spécial (88) Indemnités de déplacement - étranger (TD) Péages et frais de stationnement (TE) Invitations (TF) Autres charges de mission (TG) Frais de stage - transports et déplacements (TH) Frais de stage - indemnités logement et nrriture (TK) Frais de changement de résidence - transport de personnes - métropole (TL) Frais de changement de résidence - transport de personnes - départements d tre-mer (TM) Frais de changement de résidence - transport de personnes - collectivités d tre-mer et à statut spécial (TN) Frais de changement de résidence - transport de personnes - étranger (TP) Frais de changement de résidence - transports de mobiliers - métropole (TQ) Frais de changement de résidence - transports de mobiliers - départements d tre-mer (TR) Frais de changement de résidence - transports de mobiliers - collectivités d tre-mer et à statut spécial (TS) Frais de changement de résidence - transports de mobiliers - étranger (TT) Visites de personnalités étrangères en France (TY) Frais de représentation et de manifestations des services (UB) Transports de biens et déménagements de matériels informatiques (UC) Autres transports de biens et déménagements (UE) Diverses s charges de transport, hors missions et réceptions (UH) Frais de transport de la valise diplomatique - s ministères (UJ) Autres frais postaux (UK) Téléphonie fixe (UL) Téléphonie mobile (UM) Internet (UN) Frais des réseaux de télécommunications (UQ) Autres frais de télécommunications et non ventilés (VC) Autres services bancaires et assimilés (VD) Nettoyage (VE) Collecte et traitement des déchets (VF) Gardiennage (VG) Blanchissage (VH) Prestations de service de voyages (VJ) Travaux d impression (VK) Frais de traduction (VL) Autres charges externes (0902) (34) Impôts et taxes (7V) Avances du budget général et des comptes spéciaux reçues par les comptes de commerce (2X) Avances sur commandes des tiers aux comptes de commerce (VU) Taxe professionnelle (VV) Taxes foncières (VW) Taxe d habitation (VX) Droits de danes (VY) Taxes perçues par les organismes internationaux (WA) Enregistrement et timbre (WG) Divers s impôts, taxes et versements assimilés revenant à l Etat (WH) Divers s impôts, taxes et versements assimilés ne revenant pas à l Etat (WJ) Divers s impôts revenant à des collectivités et aux Etats étrangers (WK) Intérêts moratoires (WL) Indemnités, dommages et intérêts (WM) Autres pénalités et condamnations (0902) (35) Rembrsement, au budget de la défense, de charges de personnel (4Y) Avances versées par les comptes de commerce en rembrsement des rémunérations des personnels (0902) (36) Autres dépenses de gestion crante (92) Redevances pr concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (2Z) Rembrsements et rectifications de produits encaissés l année crante (RAF) et les années antérieures - produits non fiscaux - ménages (3Z) Rembrsements et rectifications de produits encaissés l année crante (RAF) et les années antérieures - produits non fiscaux - entreprises (XP) Autres charges de gestion ordinaire - divers (2S) Rembrsements de produits, services et marchandises encaissés les années antérieures - transferts aux ménages (3S) Rembrsements de produits, services et marchandises encaissés les années antérieures - transferts aux entreprises (6S) Rembrsements des s produits encaissés les années antérieures - transferts aux ménages (7S) Rembrsements des s produits encaissés les années antérieures - transferts aux entreprises (0902) (37) Intérêts moratoires et change (WK) Intérêts moratoires (WN) Pertes de change sur opérations de fonctionnement et d investissement (3R) Pertes de change sur opérations financières et de trésorerie 6
7 Ss-action Autres titres : s dépenses (article de prévision 02) (0902) (38) Dépenses occasionnelles (WL) Indemnités, dommages et intérêts (WM) Autres pénalités et condamnations (0902) (39) Immobilisations (AA) Coûts de développement en crs (AB) Coûts de développement achevés (K3) Développements militaires (AC) Brevets acquis (AD) Logiciels acquis (AE) Concessions et droits similaires, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires (AF) Redevances pr immobilisations incorporelles acquises par voie de redevances périodiques (AG) Immobilisations incorporelles relevant du domaine public (CG) Autres immobilisations incorporelles ventilées (AJ) Terrains non spécifiques appartenant à l Etat (AL) Bâtiments non spécifiques appartenant à l Etat (AP) Autres infrastructures appartenant à l Etat (AR) Constructions spécialisées non spécifiques appartenant à l Etat (AS) Constructions spécialisées spécifiques appartenant à l Etat (7X) Matériel de manutention, d atelier et de garage appartenant à l Etat (8Q) Matériel d impression et de reprographie appartenant à l Etat (AV) Matériel d incendie et de défense civile appartenant à l Etat (AW) Matériel de sécurité appartenant à l Etat (AX) Matériel d analyses et de mesures appartenant à l Etat (AZ) Autres matériels techniques appartenant à l Etat (BA) Equipements militaires - aéronefs (BG) Equipements militaires - armement (BH) Equipements militaires - systèmes d information et de communication (BJ) Autres équipements militaires complets (BK) Ss-ensembles et accessoires militaires (BL) Equipements d environnement et de servitude militaires (BW) Voitures appartenant à l Etat (BX) Utilitaires et camions appartenant à l Etat (BY) Motocycles appartenant à l Etat (CA) Matériel aérien appartenant à l Etat (CB) Autres matériels de transport appartenant à l Etat (8S) Matériel informatique appartenant à l Etat (8X) Matériel de télécommunications appartenant à l Etat (9Q) Matériel de bureau et mobilier appartenant à l Etat (82) Autres immobilisations corporelles appartenant à l Etat (CJ) Immobilisations corporelles en crs - terrains non-spécifiques appartenant à l Etat (CL) Immobilisations corporelles en crs - terrains non-spécifiques financés par contrat de location-financement assimilé (CN) Immobilisations corporelles en crs - terrains non-spécifiques mis à disposition de l Etat à titre gratuit quasi-gratuit (CQ) Immobilisations corporelles en crs - bâtiments non-spécifiques appartenant à l Etat (CS) Immobilisations corporelles en crs - bâtiments non-spécifiques financés par contrat de locationfinancement assimilé (CU) Immobilisations corporelles en crs - bâtiments non-spécifiques mis à disposition de l Etat à titre gratuit quasi-gratuit (CW) Immobilisations corporelles en crs - infrastructures rtières et vrages d art associés (CX) Immobilisations corporelles en crs - s infrastructures (CZ) Immobilisations corporelles en crs - installations spécialisées (DA) Immobilisations corporelles en crs - matériel technique, industriel et tillages (DB) Immobilisations corporelles en crs - équipements militaires - aéronefs (DH) Immobilisations corporelles en crs - équipements militaires - armement (DJ) Immobilisations corporelles en crs - équipements militaires - systèmes d information et de communication (DK) Immobilisations corporelles en crs - s équipements militaires complets (DL) Immobilisations corporelles en crs - ss-ensembles et accessoires militaires (DM) Immobilisations corporelles en crs - équipements d environnement et de servitude militaires (DQ) Immobilisations corporelles en crs - s immobilisations corporelles (DR) Immobilisations incorporelles en crs - logiciels produits en interne (DS) Autres immobilisations incorporelles en crs (DT) Avances versées sur coûts de développement (DU) Avances versées sur logiciels (DV) Avances versées sur s immobilisations incorporelles (DZ) Avances versées sur terrains non-spécifiques appartenant à l Etat (EE) Avances versées sur bâtiments mis à disposition de l Etat à titre gratuit quasi-gratuit (EF) Avances versées sur infrastructures rtières et vrages d art associés (EG) Avances versées sur s infrastructures (EH) Avances versées sur constructions sur sol d autrui (EJ) Avances versées sur installations spécialisées (EK) Avances versées sur matériel technique, industriel et tillages (EL) Avances versées sur aéronefs militaires (ES) Avances versées sur armements militaires (ET) Avances versées sur systèmes d information et de communication militaires (EU) Avances versées sur s équipements militaires complets (EV) Avances versées sur ss-ensembles et accessoires militaires (KH) Dépôts et cautionnements versés (KJ) Mise en jeu de garanties 7
8 Ss-action Autres titres : s dépenses (article de prévision 02) (6Y) Avances versées par les comptes de commerce au titre des opérations hors rémunérations 8
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