Fonds de placement contractuel avec compartiments de droit Suisse de la catégorie autres fonds en placements traditionnels

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1 BOCS Fund Swiss Equities Fonds de placement contractuel avec compartiments de droit Suisse de la catégorie autres fonds en placements traditionnels Prospectus simplifié (juillet 2009) Direction du fonds : Banque dépositaire : Bank of China (Suisse) SA 1. Remarque Le présent prospectus simplifié contient un résumé des informations essentielles relatives à BOCS Fund Swiss Equities (le «Fonds»). Les aspects juridiques et économiques sont régis à titre exhaustif dans le prospectus détaillé ainsi que le contrat de fonds de placement intégré. Ceux-ci régissent entre autres les droits de l investisseur, les droits et devoirs de la direction du Fonds et de la banque dépositaire, ainsi que la politique de placement du Fonds. Il est recommandé à l investisseur de consulter le prospectus détaillé ainsi que le contrat de fonds de placement intégré. Les rapports annuels et semestriels renseignent sur les comptes de fortune et de résultats. Ces documents peuvent être demandés sans frais à la direction du Fonds, à la banque dépositaire ainsi qu à tous les distributeurs. 2. Informations sur les placements 2.1 Objectif de placement L objectif du Fonds consiste principalement à obtenir une croissance du capital à moyen terme en profitant des opportunités des marchés ainsi que la génération de revenus réinvestis ou distribués, tout en adoptant une approche rigoureuse et disciplinée de la gestion des risques favorisant la préservation du capital. 2.2 Stratégie de placement (politique de placement) Le style de gestion du Fonds est qualifié de rendement total (par opposition à relatif), en ce sens qu il n est pas lié à un indice de référence mais aux convictions du gérant. Ce type de gestion se caractérise par la recherche de rendements positifs dans n importe quel contexte de marché. Ainsi, le gérant s efforcera de générer une gestion peu corrélée aux performances des marchés boursiers et à la conjoncture économique. Les performances du fonds ne suivent pas celles d un indice de référence. Le Fonds investit principalement sa fortune directement ou indirectement de manière diversifiée en actions (y compris bons de jouissance, parts sociales, bons de participation et assimilés) ainsi qu en obligations convertibles d émetteurs dont le siège ou l activité économique prépondérante sont situés en Suisse, en parts d autres placements collectifs de capitaux qui selon leur documentation placent leur fortune ou une partie de celle-ci suivant les directives du Fonds, en instruments financiers dérivés (y compris warrants) sur les placements précités, et en produits structurés, notamment des certificats d émetteurs sur les placements précités. Au maximum 49% de la fortune du Fonds peut être investie en obligations convertibles, notes convertibles et emprunts à options qui ne satisfont pas aux exigences du paragraphe précédent, en parts de placements collectifs qui ne satisfont pas aux exigences du paragraphe précédent, ainsi qu en obligations, notes, et autres titres de créance et droits de créance à revenu fixe ou variable. Il peut être fait usage d instruments financiers dérivés pour assurer une gestion efficiente de la fortune du Fonds. L engagement de dérivé fait partie intégrante de la stratégie de placement. Unité de compte du Fonds : CHF 1/5

2 Monnaie de référence de la classe de parts CHF : CHF Monnaie de référence de la classe de parts CNY : CNY La monnaie indiquée dans le libellé des classes n est pas toujours identique aux devises de placement. 2.3 Profil de risque du Fonds Le prospectus détaillé contient des informations plus étendues sur les risques énumérés ci-après. Le Fonds est soumis aux risques usuels associés à tout investissement, notamment les risques de marché, les risques de variation des cours de change, et les risques de variation des taux d intérêt. En outre, le Fonds comporte le risque spécifique de concentration géographique. La valeur d inventaire peut subir des fluctuations importantes en fonction de l évolution boursière générale ainsi que des investissements effectués par le Fond. La valeur d inventaire peut diminuer sur une longue période et l investisseur n a aucune garantie de réaliser un revenu définitif ou de pouvoir demander le rachat de ses parts à un prix déterminé. Le Fonds est qualifié comme «fonds simple en placements traditionnels» en raison de l utilisation prévue des dérivés. L approche Commitment II vient en application dans la mesure des risques. La direction veille à ce que les opérations sur dérivés n aboutissent pas à un écart par rapport aux objectifs de placement mentionnés que ce soit dans le présent document, dans le contrat de placement ou dans le prospectus, même en cas de situation exceptionnelle du marché ; ces opérations ne doivent pas aboutir à une modification du caractère du Fonds non plus. Les dérivés sont sujet au risque de contrepartie, outre le risque de marché ; en d autres termes, il y a risque que la partie contractante n honore pas ses engagements et occasionne ainsi un dommage financier. L engagement de dérivés peut exercer un effet de levier (Leverage) sur la fortune du Fonds ou correspondre à une vente à découvert. L engagement d ensemble en dérivés peut représenter jusqu à 100% de la valeur nette du Fonds et l engagement d ensemble du Fonds peut ainsi s élever jusqu à 225% de sa fortune nette en tenant compte de la possibilité de recourir à des crédits jusqu à concurrence de 25% de la fortune nette du Fonds. 2.4 Performance du Fonds La performance réalisée par le passé ne peut servir de référence à l évolution future de la valeur du placement collectif de capitaux. Cette évolution dépend de l évolution des marchés d actions, des taux d intérêts et des devises, ainsi que du succès de l Asset Manager dans sa mise en œuvre de la politique de placement. A la date d émission du prospectus simplifié, les données relatives aux performances historiques ne sont pas disponibles. 2.5 Profil de l investisseur classique Le Fonds est investi directement ou indirectement en actions. Il est destiné aux investisseurs envisageant un horizon de placement à long terme qui peuvent supporter d importantes fluctuations de cours sur une longue durée. L investisseur devra considérer un horizon optimal d investissement d une période de 36 mois minimum. 2.6 Politique de distribution Le revenu net du Fonds est distribué dans les quatre mois qui suivent la clôture dans l unité de compte du Fonds aux investisseurs. Jusqu à 50% du produit net d une classe de parts ou du Fonds peuvent être reportés à compte nouveau. Si le produit net d un exercice y compris les produits reportés d exercices antérieurs s élève à moins de 5% de la fortune nette du Fonds, il peut être renoncé à une distribution et le produit net est reporté à compte à nouveau du Fonds. 2.7 Classes de parts Le Fonds est subdivisé en classe de parts suivantes : - CHF - CNY 2/5

3 Les classes de parts se distinguent par leur monnaie de référence qui n est pas toujours identique aux devises de placement. Il est précisé que pour les compartiments libellés en CNY, cette devise n étant pas librement convertible, elle est utilisée uniquement comme unité de compte pour lesdits compartiments. La couverture du risque de change s effectue par le biais de contrat de change à terme spécifique (non délivrable) entre le CNY et la devise de référence des investissements. Les souscriptions et rachats de parts de ces compartiments s effectuent en US dollar au cours CNY/USD du jour de calcul de la valeur nette d inventaire des compartiments. 3. Informations économiques 3.1 Rémunérations et frais accessoires Commissions et frais à la charge de l investisseur Commission d émission en faveur de la direction du fonds, de la banque dépositaire et/ou des distributeurs en Suisse et à l étranger: au maximum 5%. Commissions et frais à la charge de la fortune du Fonds Commission de gestion de la direction du fonds: 1,5% p.a. au maximum pour chaque classe de parts. Commission de performance trimestrielle de la direction de fonds : 10% au maximum pour chaque classe de parts. Commission de la banque dépositaire : 0,25% p.a. au maximum pour chaque classe de parts. Commission de gestion réduite lors d investissement dans des fonds cibles liés : 0,5% p.a. au maximum. Commission de gestion des fonds cibles dans lesquels il est investi : 1,5% p.a. au maximum. Total Expense Ratio (TER) : *) Portfolio Turnover Rate (PTR): *) *) chiffres clés pas encore connus au moment de l établissement du prospectus simplifié. La commission de gestion peut être utilisée entièrement ou en partie pour des indemnités liées aux activités de distribution et/ou des rétrocessions destinées à certaines classes d investisseurs. 3.2 Conventions de partage des frais et avantages pécuniaires («soft commissions») La Direction du Fonds n a conclu ni convention de partage des frais, ni convention de «soft commissions». 3.3 Fiscalité (Fonds) Le Fonds est soumis à la législation suisse. En concordance avec celle-ci, le Fonds ouvert n est soumis ni à un impôt sur le revenu, ni à un impôt sur le capital. L impôt fédéral anticipé déduit dans le Fonds sur les revenus suisses est demandé intégralement en remboursement par la direction de fonds pour le Fonds. Les revenus et les gains en capital étrangers peuvent être soumis aux déductions d impôt à la source du pays de placement. Ces impôts sont restitués, pour autant que cela soit possible, par la direction du Fonds en raison des conventions de double imposition ou de conventions correspondantes en faveur des investisseurs domiciliés en Suisse. 3.4 Fiscalité (investisseurs dont le domicile fiscal est en Suisse) Les distributions de revenus du Fonds à des investisseurs domiciliés en Suisse ainsi que les revenus nets retenus par le Fonds et réinvestis sont soumis à l impôt anticipé fédéral (impôt à la source) de 35%. D éventuels gains en capital distribués par coupon séparé ne sont pas soumis à l impôt anticipé. Les investisseurs domiciliés en Suisse peuvent demander le remboursement de l impôt anticipé déduit dans la déclaration fiscale ou par une demande de remboursement séparée. 3/5

4 3.5 Fiscalité (investisseurs dont le domicile fiscal est à l étranger) Les distributions de revenus en faveur d investisseurs domiciliés à l étranger se font sans déduction de l impôt anticipé suisse, pour autant que les revenus du Fonds proviennent pour 80% au moins de sources étrangères. Dans ce cas, une confirmation d une banque doit exister, indiquant que les parts en question se trouvent chez elle dans le dépôt d un investisseur domicilié à l étranger et que les revenus sont crédités sur son compte (déclaration de domicile ou affidavit). Il ne peut pas être garanti que les revenus proviennent pour 80% au moins de sources étrangères. Les investisseurs domiciliés à l étranger peuvent demander le remboursement de l impôt à la source le cas échéant dans le cadre d une convention de double imposition (CDI) conclue avec la Suisse. Les autres conséquences fiscales pour l investisseur en cas de détention, d achat ou de vente de parts de Fonds se réfèrent aux dispositions fiscales en vigueur dans le pays de domicile de l investisseur. 4. Informations relatives au commerce 4.1 Publication des prix La valeur nette d inventaire par part est publiée tous les jours ouvrables dans Le Temps, la Neue Zürcher Zeitung, sous et La direction peut en outre effectuer des publications dans d autres journaux tels que le Wall Street Journal et le Financial Times. 4.2 Mode d acquisition, de conversion et de rachat de parts Les parts du Fonds sont émises, converties ou rachetées trois jours ouvrables après un jour de calcul de la valeur d inventaire (chaque vendredi ouvrable). Il n est pas effectué d émission, de conversion ou de rachat les jours fériés suisses et genevois (Pâques, Pentecôte, Noël, 31 décembre, Nouvel An, Fête nationale, etc.) ainsi que les jours où les bourses ou marchés des pays principaux de placements du Fonds sont fermées ou encore en présence de circonstances exceptionnelles au sens de l article 17 chiffre 5 du contrat de fonds. Toute demande de souscription, de conversion ou de remboursement doit parvenir à la banque dépositaire jusqu à deux jours ouvrables précédant le jour de calcul de la valeur d'inventaire (chaque vendredi ouvrable) jusqu'à 15 heures. Le paiement du prix des parts se fera valeur trois jours ouvrables après le jour de calcul de la valeur nette d inventaire. Ainsi, un ordre reçu le mercredi jusqu'à 15 heures sera exécuté le mercredi suivant sur la base de la valeur nette d inventaire calculée le vendredi précédent. La valeur nette d inventaire prise pour le décompte n est donc pas encore connue au moment de la passation d ordre (Forward Pricing). La valeur d inventaire d une part d une classe d un compartiment est obtenue à partir de la valeur vénale de la fortune de ce compartiment, réduite d éventuels engagements de ce compartiment attribués à cette classe, divisé par le nombre de parts existantes, arrondie au centime. Le prix d émission correspond à la valeur d inventaire calculée le jour d évaluation, plus, le cas échéant, la commission d émission. Le prix de conversion correspond à la valeur d inventaire calculée le jour d évaluation. Il n est pas prélevé de commission de conversion. Le prix de rachat correspond à la valeur d inventaire calculée le jour d évaluation. Il n est pas prélevé de commission de rachat. Les frais accessoires pour l achat et la vente des placements (courtages conformes au marché, commission, taxes, etc.), occasionnés au Fonds par le placement du montant versé ou par la vente de la part dénoncée, sont imputés à la fortune du Fonds. Les prix d émission, de conversion et de rachat sont arrondis au centime. Les parts ne sont pas émises sous forme de titres, mais comptabilisées. 4/5

5 5. Présentation succincte du Fonds Date de fondation du Fonds: 6 août 2009 Numéros de valeur Telekurs: - BOCS Fund Swiss Equities classe CHF : BOCS Fund Swiss Equities classe CNY: ISIN: - BOCS Fund Swiss Equities classe CHF : CH BOCS Fund Swiss Equities classe CNY: CH Exercice comptable: 1 er janvier au 31 décembre. Durée du Fonds: Illimitée Groupe financier émetteur (promoteur): CH Genève Asset Manager: CH Genève Banque dépositaire : Bank of China (Suisse) SA 3, rue Général-Dufour CH 1204 Genève Complément: La comptabilité, le calcul hebdomadaire de la valeur nette d inventaire, et la préparation des rapports semestriels et annuels sont délégués à SIF Swiss Investment Funds SA, Genève. Autorité de surveillance: Autorité de surveillance des marchés financiers FINMA Point de contact: CH 1204 Genève 5/5