LOGEMENT ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Arrêtés du Maire 566W 13 Arrêtés du maire originaux
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- Corinne Pierre
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1 LOGEMENT ADMINISTRATION GÉNÉRALE Arrêtés du Maire 566W 13 Arrêtés du maire originaux Audiences du Maire ou de l Adjoint 131W 54 Audiences du Maire 325W 10 Audiences du Maire 486W 4 Audiences Mr Houdinière 548W 1-3 Audiences Mr Houdinière 566W Audiences de l'adjoint au maire W 1 252W 10 Budget Budgets.Création d' un office municipal d' HLM Emprunts Sté Intercom.Etudes sur l' habitat.rapport sur le logement.travaux immeubles Palulos.Aménagement du secteur de l' Hôtel de Ville.Baraquement Rue Cocherel Bureau municipal 325W 2 Commission C: procès-verbaux 325W 3 Bureau municipal: rapports Ville/OPAC Comité de direction 566W 19 Compte-rendu de comité de direction : séances du 13 octobre 2003, 20 octobre 2003, 3 novemmbre 2003, 17 novembre 2003, 24 novembre W W 1 486W 1 486W 2 486W 3 548W W W W W 1 566W 2 Correspondance Correspondance Correspondance: cahiers d' enregistrement Cahiers d' enregistrement départ Cahiers d' enregistrement départ Cahiers d' enregistrement arrivée Courriers de propositions de logements Courriers de confirmation d' attributions de logements Correspondance avec les administrés Correspondance avec les baillleurs Registres du courrier départ-arrivée Registres du courrier départ-arrivée et registre du courrier des logements de fonction
2 566W 4 566W 5 566W 6 566W W W 63 Courrier départ et notes de service départ Courrier départ et notes de service départ Courrier départ et notes de service départ Union sociale pour l'habitat de Haute-Normandie : rapport (2005) ; Opération programmée d'amélioration de l'habitat : gestion (2006) ; PLU 2006 : rapport & conclusions du Commissaire-enquêteur, bilan habitat social (2006) ; Schéma régional d'aménagement & de Développement du Territoire : compte-rendu de rénion (2006) : précommission d'attribution du logement pour le public des réfugiés statutaires : liste de demandeurs (2005) Courrier de confirmation Bordereaux de circulation "Pour info Agents" Statistiques 62W 1 Statistiques mensuelles Notes de service 486W 7 Notes émises par le service 566W 3 Notes de service départ et arrivée Personnel 548W 24 Annulations de congés (préavis de départs) W W W 9 Procès-verbaux de réunions ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ Procès-verbaux de réunion, correspondance Procès-verbaux de réunion Etudes et procès-verbaux de réunions: Comité de quartier, câblage, parc locatif social W 10 ASSURANCES Accession à la propriété: dossiers W 20 Dossiers assurances des associations hébergées au quartier Tilly, de biens communaux, du local commercial M. Goubin, des écoles d'evreux, des logements de gardiens & instituteurs & institutrices, dossiers de baux commerciaux des 5 & 7 pl. Ch. De Gaulle ATTRIBUTION DES LOGEMENTS 548W W W W 22 Commissions d' attributions Listes des entrants Confirmation des attributions de logements Propositions de logements
3 548W W W W W W 23 BAUX Commissions d' attributions Eure Habitat Commissions d' attributions Listes des entrants Comptes-rendus des commissions de logement Comptes-rendus des commissions de logement Comptes-rendus des commissions de logement W W 68 Informations sur le contingent bailleurs : rapports, listes nominatives, statistiques Baux CHANGEMENT D'AFFECTATION DE LOCAUX 123W W 59 Changement d' affectation de locaux Changement d' affectation de locaux CONCOURS FORCE PUBLIQUE 486W W W 18 Concours Force Publique A-D Concours Force Publique E-M Concours Force Publique N-Z CONTRAT DE VILLE 486W 21 Contrat de Ville Appels à projet A-Aster 486W 22 Contrat de Ville Appels à projet Aster-C 486W 23 Contrat de Ville Appels à projet D-J 486W 24 Contrat de Ville Appels à projet M-Z 486W 25 Contrat de Ville Appels à projet A-I 486W 26 Contrat de Ville Appels à projet J-P 486W 27 Contrat de Ville Appels à projet R-Z 486W 28 Contrat de Ville Appels à projet W 29 Contrat de Ville Appels à projet W 30 Contrat de Ville Appels à projet W 31 Contrat de Ville Appels à projet W 32 Contrat de Ville Appels à projet W 33 Contrat de Ville Appels à projet 1-17
4 486W 34 Contrat de Ville Appels à projet W 35 Contrat de Ville Appels à projet W 44 Contrat de Ville Agglomération/Etat/Région DÉVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS 252W 5 252W 6 252W 7 252W 8 252W 9 325W 4 325W 5 325W 6 Développement social des quartiers (DSQ) Régie des quartiers; mission d' études ORGECO Développement social des quartiers (DSQ) Bilan social 90; expulsion sapeur pompier (sept 90) Développement social des quartiers (DSQ) Développement social des quartiers (DSQ) Développement social des quartiers (DSQ) Développement social des quartiers Développement social des quartiers Développement social des quartiers EXPULSIONS 123W W W W 9 486W W W W W W W W W 4 566W W W 17 Expulsions Commission d' expulsion OPAC SCIC: procès-verbaux Expulsions: dossiers Expulsions A-J Expulsions K-Z Expulsions A-C Expulsions D-E Expulsions F-K Expulsions L-O Expulsions P-Z Expulsions Expulsions Logirev/Scic/Privés Dossiers nominatifs d' expulsion Dossiers d'expulsion Dossiers d'expulsion Dossiers d'expulsion
5 GENS DU VOYAGE 566W 7 Dossier gens du voyage : gestion ( ) ; RU : projet (2004) ; Dossier "numéro unique" : mise en place (2003) IMMEUBLES 62W 5 123W W W W W W W W W W 39 Reconstruction Classement des meublés Cavée Rouge Plans, correspondance de l' architecte Cavée Rouge Loyers: révision, décompte; revalorisation garages Garages de Nétreville: engagement de location; plans; révision des loyers; résiliation d' engagements Immeubles, travaux Réhabilitation Morvan Nivernais Immeubles, travaux Réhabilitation Morvan Nivernais.Tour aulne: relogement des locataires tour Aulne, réhabilitation, plans.galerie St André Immeubles Morvan Nivernais; contentieux APL Immeubles ZUP Madeleine: gestion 446 logeùments Immeubles OPAC: comptes financiers travaux de réhabilitation Immeubles, travaux Restauration du bâtiment 24 rue St Louis IMPOSITIONS ET TAXES IMMOBILIÈRES 566W W 39 Dossiers d'impositions & taxes immobilères Dossiers d'impositions & taxes immobilères INSCRIPTIONS AU REGISTRE DU COMMERCE 123W W W 62 Attestations d' inscriptions aux registres du Commerce/des Métiers Attestations d' inscriptions aux registres du Commerce/des Métiers Attestations d' inscriptions aux registres du Commerce/des Métiers LOGEMENTS DE FONCTION 486W 5 486W W W W 32 Notes logement de fonction Conventions logements de fonction Logements de gardiens (assurances, arrêtés) Logements de fonction pour pompiers Logements de fonction : 16 rue Saint-Louis, 1 rue G. Costeley, 7 rue de l'horloge, maison du gardien du camping municipal rue J. Bouin, appartement du gardien de la maison de quartier de la Madeleine
6 566W 67 LOTISSEMENTS Dossiers de logements de fonction W 6 62W 7 62W 8 62W 9 Lotissements Nétreville: crédit immobilier; cahier des charges; arrêtés; autorisations; visites de chantier; réservations Lotissements Rue Bottolier Lotissements Saint Michel Lotissements Dominicaines : plans; cahier des charges; clôtures OPÉRATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN 548W W W 14 PARC LOCATIF Compte rendu ORU (cellule de relogement) Compte rendu ORU (cellule de relogement) ORU : étude de définition, rapports, programation, notes W 6 Parc locatif: locataires sortis Bourgogne 123W 8 Parc locatif: locataires sortis Bourgogne 123W 9 Parc locatif: locataires sortis Cavée Rougee 123W 10 Parc locatif: locataires sortis Nivernais 123W 11 Parc locatif: locataires sortis Nivernais 123W 12 Parc locatif: locataires sortis Morvan 123W 13 Parc locatif: locataires sortis Morvan 123W 14 Parc locatif: fiches locataires (logements et garages) W 15 Parc locatif: fiches locataires (logements et garages) W 16 Parc locatif: fiches locataires (logements et garages) W 17 Parc locatif: fiches locataires (logements et garages) W 18 Parc locatif: fiches locataires (logements et garages) W 19 Parc locatif: fiches locataires (logements et garages) W 20 Parc locatif.compte d' exploitation SCINET W 21 Parc locatif: taxes locatives (ordures ménagères, eau) W 42 Situation locative: tableau de bord Siloge, Sécomile, Sogécopi.Procès-verbaux de réunion.commission C Cadre de Vie W 18 Dossiers de locaux loués par la ville ou appartenant à la ville : office de tourisme, accueil urgence (7 pl. Ch. De Gaulle), CCAS (rue G. Bernard), 1 rue Michelet, 10 rue David, exconservatoire, 9 rue E. Ferray, local galerie saint-andrée
7 POLICE ADMINISTRATIVE 62W 2 62W 3 62W 4 PRIMES Police administrative Classement des meublés Police administrative Expulsions; contentieux HLM c/ Lamargie Police administrative Ilots insalubres: bidonville du Coudray W 35 Primes à la construction 123W 39 Primes à la construction W 40 Primes à la construction W 41 Primes à la construction W 42 Primes à la construction W 43 Primes à la construction W 44 Primes à la construction W 45 Primes à la construction W 46 Primes à la construction W 47 Primes à la construction W 48 Répertoire des primes 123W 36 Primes de déménagement 123W 37 Primes aux particuliers 123W 38 Primes aux particuliers PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 252W W 8 486W W W W 9 Programme local de l' Habitat.Convention Ville/BEPA: délibération, procès-verbaux des réunions, projet d' étude Opération programmée amélioration de l' habitat (dossiers soldés) Programme local de l' habitat Etudes CREPAH (bureau d' études pour Programme local de l' habitat) Programme local de l' habitat.etude sur le logement Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées : mise en place, documentation RÉGIE DE QUARTIERS 252W 13 Régies de quartiers: procès-verbaux de réunions, correspondance.gestion et travaux dans des immeubles pour l' OPAC
8 RELATIONS AVEC LES BAILLEURS SOCIAUX 252W 2 252W 3 252W 4 252W W W 7 Documents préparatoires pour audit Sécomile Documents préparatoires pour audit Sécomile SCIC diagnostic du patrimoine.secomile: réhabilitation MAD1 et MAD2. Dossier Bouvier.Taxe habitation.programme Bd Jardin l' Evêque SCINET Règlement copropriété augmentation loyers Programme SCINET.Tableau de bord.majoration des loyers Réunions Ville/Organisme: procès-verbaux.préparation budgétaire Fonds de Solidarité pour le Logement 325W 8 Fonds Solidarité Logement: plan départemental, convention Ville/Département 486W 39 Fonds Solidarité Logement.Règlement intérieur W W 6 252W W W 25 Bail " Le Français" Associations (assurances, conventions ) Relations Ville/Bailleurs pour des financements et garanties de travaux.gestion divers immeubles.révision du POS Plan stratégique du patrimoine, relations avec les organismes bailleurs : présentation du diagnostic, rapports, enquêtes Relations Ville / SEM : rapports, enquêtes, comtes-rendus de réunion VENTE 252W W W W W W W W W 32 SECOMILE, commercialisation Aubépine et Acacia et locaux à usage tertiaire Vente d' appartements: Aubépine et Acacia; tour Aulne Actes de vente Acacia Actes de vente Acacia Actes de vente Acacia Actes de vente Aubépine Actes de vente Aubépine Actes de vente Aubépine Actes de vente Aubépine
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