les tarifs mobilité entreprise saison 3, 2017

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1 les tarifs mobilité entreprise saison 3, 2017 Valable du 23 août au 4 octobre 2017

2 Sommaire 1 LES SOLUTIONS DE CONNECTIVITE MOBILE QUI EVOLUENT EN AVRIL les offres mobiles voix Performance pro Performance Entreprises les solutions data les recharges data depuis et vers l étranger généralités et usage raisonnable zones tarifaires des communications depuis et vers l international les communications internationales : de la France vers l étranger les communications depuis l étranger les communications sur les réseaux maritimes et aériens Contrôle Conso des usages de données en roaming les services accessibles depuis l étranger LES AUTRES SOLUTIONS DE CONNECTIVITE MOBILE ET CONVERGENTE la convergence fixe-mobile Business Téléphonie unifiée offre au compteur Orange Open pro partagé les solutions data Business Everywhere pro Business Everywhere entreprises Multi Connections Everywhere la gamme des options smartphone les recharges data les options SMS et MMS depuis et vers l étranger généralités et usage raisonnable zones tarifaires des communications depuis et vers l international les communications internationales : de la France vers l étranger les communications depuis l étranger les communications data sur les réseaux maritimes et aériens Contrôle Conso des usages de données en roaming les services accessibles depuis l étranger TARIFS, REMISES ET SERVICES GRATUITS COMMUNS A TOUTES LES OFFRES les tarifs à l unité (en France) décompte des communications voix fixes et mobiles depuis les forfaits voix mobilité entreprises le SMS le MMS les connexions data GPRS/EDGE/3G/3G+ (1) Orange #125# - Accès aux hotspots Wi-Fi d Orange les remises et options tarifaires remises options tarifaires les services gratuits 77 4 LES APPLICATIONS COMMUNES A TOUTES LES OFFRES les applications métiers l annuaire vocal d entreprise les services applicatifs de productivité l'option Polaris Office Pro les options SugarSync le pack productivité l'option Lookout premium les options Open Videopresence Ready la messagerie vocale visuelle les services applicatifs multimédia, d information et de divertissement l option Orange Deezer premium les options Presse le pack Info Média l option TV d Orange l option Orange Cinéma Séries l option pack Totale TV LES SERVICES D ACCOMPAGNEMENT COMMUNS A TOUTES LES OFFRES les services de Device Management Device Management intégré l option Device Management Express choisir son numéro et ses appelants numéros choisis Accompagnement et gestion dédiés déploiement de Flotte Mobiles l Assistance Gestionnaire Dédiée Service Client Conseil Mobiles prestations d Accompagnement Device Management intégré contrôle et analyse des coûts service «Analyser les factures» de l Espace Client Entreprise Analyse Dépense Mobile maîtrise du budget l option seuil les options alerte conso la suspension provisoire les restrictions d appels... 95

3 6 LES SERVICES RESEAU COMMUNS A TOUTES LES OFFRES Couverture site SLA Réseau Mobile Filtrage IP 98 7 LES SERVICES LIES AUX TELEPHONES MOBILES ET AUX ACCESSOIRES COMMUNS A TOUTES LES OFFRES Avantage Pro Orange Premier la carte jumelle les services après-vente mobile les services après-vente SIM/USIM le SAV accessoires les assurances mobiles Répondeur Premium FRAIS DIVERS ET PENALITES COMMUNS A TOUTES LES OFFRES frais de gestion le changement d offre services facturés hors forfait les pénalités indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement pénalités pour résiliation anticipée d une offre bénéficiant de la Remise Privilège (hors options) pénalités pour résiliation anticipée d une option avec engagement pénalités pour résiliation anticipée d une offre Performance Pro ou Business Everywhere Pro, Performance Entreprises, Orange Open pro partagé, Business Téléphonie unifiée, Business Everywhere entreprises, Multi connections Everywhere, Business Everywhere Connect DEFINITIONS COMMUNES A TOUTES LES OFFRES définition générale du comportement raisonnable pour les offres comprenant des communications illimitées cas particulier des offres comprenant des communications data caractéristiques des débits de l internet mobile avec les offres 4G 110

4 1 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril les offres mobiles voix Performance pro voix (tarification à la seconde) Performance pro initial voix en Europe (UE Suisse/Andorre) (1) Performance pro initial communications Performance pro équilibre communications voix illimitées (6) en Europe (UE Suisse/Andorre) (1) et aux USA/Canada (1) Performance pro intense Performance pro intense travel SMS et MMS SMS et MMS illimités (7) internet mobile (8) 1 Go/mois 20 Go/mois 30 Go/mois 40 Go/mois fonctionnalités et services complémentaires (2) services applicatifs (2) (3) offerts Performance pro initial voix Performance pro initial services et applications Performance pro équilibre Avantage Pro Performance pro intense Performance pro intense travel RDV Orange Expert : un accompagnement par téléphone dans la prise en main de votre terminal et de vos services Performance pro (5) Option restriction data, gratuit (4) Option carte jumelle : 5 HT / mois / ligne Messagerie Vocale Visuelle, Mode Modem Débit confort (option gratuite activée sur demande) Pack productivité : Polaris Office Pro, SugarSync Pro 100 Go TV d Orange (option gratuite) Carte jumelle (offerte sur demande) Orange Premier (Orange Premier duo pour la version tablette) une fois la totalité du forfait internet consommé, depuis l Europe (UE Suisse/Andorre) et/ou la zone USA/Canada, Orange réduira le débit et se réserve le droit de suspendre le service (1) voir détail des destinations à la rubrique «les zones tarifaires» (2) voir détail et conditions applicables à ces services, aux rubriques correspondantes (3) les coûts de téléchargement des applications et de connexion data sont décomptés du forfait (4) pour bloquer vos usages data mobile (internet mobile) en France et à l étranger. Activée sur demande du Client. (5) un RDV d une durée de 30 minutes, réservé à l Utilisateur de la ligne, utilisable en une seule fois à tout moment à compter de la réception du sms de prise de rendez-vous. En cas d indisponibilité de l Utilisateur (Utilisateur injoignable ou occupé), deux reports maximum sont autorisés, au-delà le rendez-vous sera considéré comme utilisé. (6) dans la limite de 500 correspondants différents par mois et de 3h maximum par appel voix, hors numéros courts et numéros spéciaux (7) dans la limite de 250 numéros différents par mois. Hors SMS(/MMS) surtaxés et n courts. 4 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

5 décompte des communications en Europe (UE Suisse/Andorre) (1) en Europe (UE Suisse/Andorre) (1) et aux USA/Canada (1) appels internet mobile Performance pro initial voix Performance pro initial Performance pro équilibre Performance pro intense voir la rubrique «Décompte des communications voix depuis les forfaits voix mobilité entreprises» Performance pro intense travel les renvois d appels sont inclus dans le périmètre de l illimité les rappels du correspondant via la messagerie vocale vers la France sont inclus dans le périmètre de l illimité les communications data (à l exception des connexions Wi- Fi) sont décomptées hors forfait, au tarif au compteur au prix de 0,05 HT/Mo les connexions Wi-Fi sont illimitées sur les hotspots d Orange en France métropolitaine et facturées 7,20 HT / heure depuis les hotspots des opérateurs avec lesquels Orange a signé des accords de roaming national communications depuis et vers la zone Business (1) Performance pro initial voix Performance pro initial Performance pro équilibre Performance pro intense Performance pro intense travel voix (tarification à la seconde) 2h d appels 10h d appels SMS et MMS internet mobile SMS et MMS illimités 500Mo/mois 3Go/mois communications audelà du forfait appels décompte des communications à l étranger les communications en roaming voix, SMS/MMS et data sont facturées hors forfait au tarif au compteur. depuis la zone Business (1), au-delà des 2h les communications en roaming sont facturées hors forfait au tarif au compteur. depuis la zone Business (1), à l atteinte des 500Mo/mois l internet mobile est interrompu. L utilisateur reçoit un SMS lui précisant comment poursuivre ses usages data (2). tous les appels vers les numéros courts et numéros spéciaux sont facturés hors forfait. (1) voir détail des destinations à la rubrique «les zones tarifaires» (2) voir détail et conditions applicables à la rubrique «contrôle conso des usages de données en roaming» depuis la zone Business (1), au-delà des 10h les communications en roaming sont facturées hors forfait au tarif au compteur. depuis la zone Business (1), à l atteinte des 3Go/mois l internet mobile est interrompu. L utilisateur reçoit un SMS lui précisant comment poursuivre ses usages data (2). 5 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

6 prix mensuel en HT / mois / ligne remises engagement 12 mois engagement 24 mois engagement 36 mois Performance pro initial voix Performance pro initial tarifs Performance pro équilibre Performance pro intense Performance pro intense travel les forfaits Performance pro sont éligibles à la remise multi-lignes et l offre créateurs et auto-entrepreneurs (voir détail et conditions applicables à ces remises aux rubriques correspondantes) remise version SIM (voir détail et conditions applicables à la rubrique correspondante) engagement 12 mois HT / mois / ligne engagement 24 mois HT / mois / ligne engagement 36 mois HT / mois / ligne remises les versions tablette de Performance pro : la version tablette vous permet de partager votre forfait mobile entre deux équipements : un mobile et une tablette. Vous bénéficiez d une deuxième carte SIM pour votre tablette ainsi que de 5 Go d'internet mobile supplémentaires, utilisables sur la zone géographique de votre offre et du service epresse 5 crédits Performance pro initial voix Performance pro initial Performance pro équilibre Performance pro intense Performance pro intense travel les remises multi-lignes, et l offre créateurs et auto-entrepreneurs sont compatibles avec la version tablette communications illimitées internet mobile Performance pro initial voix Performance pro initial Performance pro équilibre Performance pro intense Performance pro intense travel les communications illimitées depuis l Europe (UE Suisse/Andorre) (1) et/ou la zone USA/Canada (1) sont soumises au respect d un comportement raisonnable et non abusif : pour les communications data depuis l Europe (UE Suisse/Andorre) (1) et/ou la zone USA/Canada (1) et/ou la zone Business (1) : voir «cas particulier des offres comprenant des communications data» la réception et l envoi de mails et de pièces jointes nécessitent un compte de messagerie chez un hébergeur utilisant les protocoles POP3, IMAP ou SMTP, ainsi qu un mobile compatible. Liste des mobiles compatibles disponible auprès de votre interlocuteur commercial habituel. usage data en France sous réserve du maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité) ou décompté du forfait souscrit. accès au réseau 4G et 3G+ avec équipements compatibles. Uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date voir également la rubrique «caractéristiques des débits de l internet mobile avec les offres 4G» communications depuis l étranger les communications voix et SMS, MMS en roaming depuis l Europe (UE Suisse/Andorre) (1) s entendent vers l Europe (UE Suisse/Andorre) (1) les communications voix et SMS, MMS en roaming depuis l Europe (UE Suisse/Andorre) (1) et depuis les USA/Canada (1) s entendent vers l Europe (UE Suisse/Andorre) (1) et les USA/Canada (1) les communications voix et SMS, MMS en roaming depuis la zone Business (1) s entendent vers la zone Business (1), l Europe (UE Suisse/Andorre) (1) et les USA/Canada (1) offre réservée aux Clients établis en France métropolitaine pendant toute la durée du contrat d abonnement, ou justifiant de liens stables avec la France métropolitaine pendant toute la durée du contrat d abonnement, et se limitant à une utilisation normale et non abusive des services d itinérance 6 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

7 généralités les forfaits Performance pro sont soumis à un engagement de 12 mois minimum la résiliation anticipée entraine des pénalités. Voir les conditions «paragraphe 6.4» incompatible avec l option seuil, la remise parc, alerte conso et le suivi conso via le 756 pour les communications Wifi en complément de l article «Obligations du Client» des Conditions Générales Orange Business Services, le Client est seul responsable : - de l incompatibilité du Terminal utilisé par le Client avec les forfaits Performance pro - du dysfonctionnement des forfaits Performance pro, lié à une modification par le Client de son environnement d accueil, ou lié au dysfonctionnement de son propre système d information - de son engagement à ne pas modifier les paramètres d installation et de configuration du service (1) voir détail des destinations à la rubrique «les zones tarifaires» Performance Entreprises communications en Europe : UE Suisse/Andorre (5) (France incluse) en Europe : UE Suisse/Andorre (5) (France incluse) et aux USA/Canada (5) initial voix initial équilibre intense intense travel voix (tarification à la seconde) SMS et MMS communications voix illimitées SMS et MMS illimités internet mobile 1 Go/mois 20 Go/mois 30 Go/mois 40 Go/mois services et applications initial voix initial équilibre intense intense travel fonctionnalités et services complémentaires (1) services applicatifs (1) (2) offerts RDV Orange Expert : un accompagnement par téléphone dans la prise en main de votre terminal et de vos services Performance Entreprises (4) Option carte jumelle : 5 HT / mois / ligne options compatibles Option restriction data, gratuit (3) Messagerie Vocale Visuelle, Mode Modem TV d Orange (option gratuite) Débit confort (option gratuite activée sur demande) Carte jumelle (offerte sur demande) Orange Premier (1) voir détail et conditions applicables à ces services, aux rubriques correspondantes (2) les coûts de téléchargement des applications et de connexion data sont décomptés du forfait (3) pour bloquer vos usages data mobile (internet mobile) en France et à l étranger. Activée sur demande du Client. (4) un RDV d une durée de 30 minutes, réservé à l Utilisateur de la ligne, utilisable en une seule fois à tout moment à compter de la réception du sms de prise de rendez-vous. En cas d indisponibilité de l Utilisateur (Utilisateur injoignable ou occupé), deux reports maximum sont autorisés, au-delà le rendez-vous sera considéré comme utilisé. (5) voir détail des destinations à la rubrique «les zones tarifaires» 7 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

8 décompte des communications en Europe : UE Suisse/Andorre (1) (France incluse) en Europe : UE Suisse/Andorre (1) (France incluse) et aux USA/Canada (1) initial voix initial équilibre intense intense travel voir la rubrique «Décompte des communications voix depuis les forfaits voix mobilité entreprises» appels internet mobile les renvois d appels sont inclus dans le périmètre de l illimité les rappels du correspondant via la messagerie vocale vers la France sont inclus dans le périmètre de l illimité les communications data (à l exception des connexions Wi- Fi) sont décomptées hors forfait, au tarif au compteur au prix de 0,05 HT/Mo les connexions Wi-Fi sont illimitées sur les hotspots d Orange en France métropolitaine et facturées 7,20 HT / heure depuis les hotspots des opérateurs avec lesquels Orange a signé des accords de roaming national communications depuis et vers la zone Business (1) initial voix initial équilibre intense intense travel voix (tarification à la seconde) 2h d appels 10h d appels SMS et MMS internet mobile SMS et MMS illimités 500 Mo/mois 3Go/mois communications audelà du forfait appels décompte des communications à l étranger les communications en roaming voix, SMS/MMS et data sont facturées hors forfait au tarif au compteur. depuis la zone Business (1), audelà des 2h les communications en roaming sont facturées hors forfait au tarif au compteur. depuis la zone Business (1), à l atteinte des 500 Mo/mois l internet mobile est interrompu. L utilisateur reçoit un SMS comment poursuivre ses usages data (2) tous les appels vers les numéros courts et numéros spéciaux sont facturés hors forfait. depuis la zone Business (1), audelà des 10h de communication en roaming sont facturés hors forfait et au tarif au compteur depuis la zone Business (1), à l atteinte des 3Go/mois l internet mobile est interrompu. L utilisateur reçoit un SMS comment poursuivre ses usages data (2) services inclus Contrôle conso des usages data à l étranger (2) (1) voir détail des destinations à la rubrique «les zones tarifaires» (2) voir détail et conditions applicables à l option «contrôle conso des usages de données en roaming» initial voix initial équilibre intense intense travel tarifs prix mensuel en HT / mois / ligne remises engagement 12 mois engagement 24 mois engagement 36 mois les forfaits Performance Entreprises sont éligibles à la remise parc (voir détail et conditions applicables à ces remises aux rubriques correspondantes) remise version SIM (voir détail et conditions applicables à la rubrique correspondante) 8 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

9 communications illimitées et internet mobile généralités les communications illimitées depuis l Europe (UE Suisse/Andorre) (1) et/ou la zone USA/Canada (1) sont soumises au respect d un comportement raisonnable : voir Définition générale du comportement raisonnable. voir également la rubrique «caractéristiques des débits de l internet mobile avec les offres 4G» souscription au service à partir de 2 lignes mobiles. accès au réseau 4G avec équipements compatibles. Uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. le service est incompatible avec le service Business Talk mobiles, le numéro leader, l option Optima, l option Filtrage d appel, le forfait unique. Cette liste d incompatibilités est susceptible d évolution et est consultable sur par dérogation aux applicables au programme «changer de mobile», les points à la ligne acquis par les lignes du service sont regroupés pour être attribués ensuite de façon égale à chacune desdites lignes. le contrat est conclu pour une durée indéterminée avec une période minimale de 12 mois à compter de la date d activation du service notifiée par Orange Business services au Client. Les lignes mobiles rattachées au service peuvent avoir une durée minimale d engagement supérieure : 24 ou 36 mois. Chaque ligne bénéficie de sa propre durée d engagement. toute nouvelle ligne mobilité entreprises peut être associée au service dès son activation ou son portage effectif. Toute ligne mobile provenant d une autre formule d abonnement Orange Business Services pourra être intégrée à la flotte au plus tard le 1er du mois suivant le traitement de la commande. 9 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

10 1.2 les solutions data les recharges data retrouver un débit optimal une fois le débit réduit Recharges UE Suisse/Andorre et UE Suisse/Andorre USA/Canada les recharges data permettent au client d ajouter de la data supplémentaire à un forfait compatible comprenant de la data ou une option data. les collaborateurs du client autorisés par ce dernier peuvent acheter des recharges data UE Suisse/Andorre ou UE Suisse/Andorre USA/Canada sur le portail Orange Business Lounge ( ou l application mobile Business Lounge. les gestionnaires peuvent acheter des recharges data UE Suisse/Andorre ou UE Suisse/Andorre USA/Canada en appelant le Service Client ou en se connectant à l Espace Client Entreprise ( zone Europe (1) (UE Suisse/Andorre) Europe (1) (UE Suisse/Andorre) USA/Canada volume de la recharge prix HT/recharge/ligne (sans engagement) conditions spécifiques 1 Go 3 Go 5 Go 1 Go 2 Go les recharges sont accessibles sous réserve de disposer d un terminal mobile permettant de faire de la data mobile et d avoir un forfait compatible comprenant une offre data mobile auprès d Orange Business Services. les forfaits compatibles avec les recharges UE Suisse/Andorre sont : les formules initial et équilibre des gammes Performance pro et Performance Entreprises les forfaits compatibles avec les recharges UE Suisse/Andorre USA/Canada sont : les formules intense et intense travel des gammes Performance pro et Performance Entreprises les recharges ne comprennent pas les usages effectués en dehors de leur zone. au-delà du plafond data de la recharge, le débit de la ligne mobile passe en débit réduit sur l ensemble de ses usages data jusqu à la fin du mois calendaire. les collaborateurs du Client autorisés par ce dernier peuvent acheter jusqu à 4 recharges data par mois (y compris avec les recharges data internationales) sur le portail Business Lounge (accessible depuis un Mobile ou un PC) ou grâce au raccourci #107#. le paiement des Recharges s effectue soit par Carte Bancaire personnelle soit sur la facture entreprise du Client. le Gestionnaire peut à tout moment y interdire l accès à ses Utilisateurs depuis l Espace Client Entreprise ou en appelant le service client (conformément aux Conditions Générales de Ventes d Orange Business Services). une fois souscrite, la recharge est activée instantanément. chaque recharge est valable jusqu à la fin du mois calendaire en cours lors de sa souscription (pas de report de la data restante sur le mois suivant). (1) voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» 10 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

11 débloquer ses usages data après interruption zone volume de la recharge prix HT/recharge/ligne (sans engagement) Recharges data internationales les Recharges data internationales consistent en un forfait mensuel de data valable à compter de la date de sa souscription jusqu à la fin du mois calendaire en cours lors de sa souscription (pas de report de volume de data restant sur le mois suivant). elles sont proposées uniquement après interruption des sessions data depuis une des zones tarifaires internationales UE (hors France) Suisse/Andorre, USA/Canada, Business ou Travel UE (hors France) Suisse/Andorre USA/Canada Business Travel 500 Mo 500 Mo 200 Mo 500 Mo 100 Mo 200 Mo les recharges data internationales sont accessibles sous réserve de : - disposer d un terminal mobile permettant de faire de la data mobile, - de compatibilité avec le forfait mobile détenu sur la ligne auprès d Orange Business Services - d avoir atteint le plafond sur une zone tarifaire internationale ou de bénéficier d une tarification de la data au compteur et d avoir atteint le plafond de consommation data tel que défini par la réglementation européenne en vigueur, - de ne pas avoir préalablement choisi le déblocage au compteur (hors forfait) pour le mois en cours. les forfaits compatibles avec les Recharges UE (hors France) Suisse/Andorre sont : les formules initial voix des gammes Performance pro et Performance Entreprises les forfaits compatibles avec les Recharges USA/Canada, Business et Travel sont : les gammes Performance Pro et Performance Entreprises conditions spécifiques une fois le plafond de consommation data atteint, les Utilisateurs reçoivent un SMS leur précisant comment poursuivre leurs usages data(2). au-delà du volume data autorisé par la Recharge, l Utilisateur voit ses usages à nouveau bloqués ou en débits réduits jusqu à la fin du mois calendaire, et est invité à souscrire à une nouvelle Recharge. L Utilisateur pourra aussi choisir de reprendre ses usages au compteur sur la facture de son entreprise. les collaborateurs du Client autorisés par ce dernier peuvent acheter jusqu à 4 recharges data par mois (y compris avec les recharges UE Suisse/Andorre) sur le portail Business Lounge (accessible depuis un Mobile ou un PC) ou grâce au raccourci #106#. le paiement des Recharges s effectue soit par Carte Bancaire personnelle soit sur la facture entreprise du Client. le Gestionnaire peut à tout moment y interdire l accès à ses Utilisateurs depuis l Espace Client Entreprise ou en appelant le service client (conformément aux Conditions Générales de Ventes d Orange Business Services). si l Utilisateur est bloqué dans le reste du monde ou les réseaux maritimes et aériens, il a la possibilité de se débloquer uniquement au compteur. les recharges ne comprennent pas les usages effectués en dehors de leur zone. (1) voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» (2) voir détail et conditions applicables à la rubrique «contrôle conso des usages de données en roaming» l option contrôle internet Option contrôle internet cette option, compatible avec les forfaits 3G, 3G+ et 4G de la gamme Business Everywhere et de la gamme des options smartphone, permet à vos collaborateurs de se connecter directement au système d information de votre entreprise et donc de contrôler les usages internet de vos utilisateurs prix HT/ligne/mois 4 cette option permet de restreindre les connexions aux ports de communication Internet sortants Citrix, Microsoft TSE et VPN (voir le détail des ports sur les communications GSM data et les communications Wi-Fi sur les hotspots des opérateurs avec lesquels Orange a signé des accords (en France comme à l étranger) ne sont pas restreintes aux ports de communication Internet sortants Citrix, Microsoft TSE et VPN le filtrage ne fonctionne pas sur les apn orange et orange.fr 11 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

12 l option Débit Confort Option Débit Confort en zone d affluence en France Métropolitaine, où le réseau mobile 3G/4G Orange peut être chargé, l option Débit Confort permet aux Utilisateurs dont la session data est déjà engagée de conserver la fluidité de leurs échanges de données avec un débit jusqu à 2 fois* plus rapide que celui des autres utilisateurs. *débits constatés avec offre et équipements compatibles, uniquement sur le réseau 3G/4G Orange. prix Option gratuite activée sur demande du Client 8 HT / mois / ligne avec les offres suivantes remises Business Everywhere pro équilibre, Business Everywhere pro équilibre version tablette Business Everywhere pro intense, Business Everywhere Pro Intense version tablette, Business Everywhere pro intense travel, Business Everywhere pro intense travel version tablette, Business Everywhere Entreprise Abondance, Business Everywhere Entreprise Abondance version tablette, Performance pro équilibre, Performance pro équilibre version tablette, Performance pro intense, Performance pro intense version tablette, Performance pro intense travel, Performance pro intense travel version tablette la formule «premium» des offres flottes suivantes : Business Téléphonie Mobiles, Business Téléphonie Unifiée, Orange Open Pro partagé et Performance Entreprises Business Everywhere pro initial, Business Everywhere pro initial version tablette, Business Everywhere Entreprise Essentiel, Business Everywhere Entreprise Essentiel version tablette, Business Everywhere Connect 5 Go/10Go, Performance pro initial, Performance Pro initial version tablette L option Débit confort est incompatible avec la remise privilège et la remise parc. limité à souscriptions sur le réseau Orange l'option Débit Confort est à souscrire en complément de l une des offres mobilité entreprises éligibles décrites dans le tableau ci-dessus. L option Débit Confort n inclut pas le trafic data.. Les communications data sont facturées selon les conditions tarifaires de l offre mobilité entreprises souscrite. l option Débit Confort est souscrite sans engagement de durée. Tout mois commencé est dû dans sa totalité. pour les usages data mobiles sur PC, tablettes et mobiles le Client pourra bénéficier de la priorisation de l ensemble de ses flux data (en termes de rapidité et de fluidité) s il est déjà connecté au réseau Orange, uniquement sous couverture 3G/4G, et en cas d affluence, en France métropolitaine l option Débit Confort n offre pas de débit garanti. Le débit offert aux Clients bénéficiant d une option Débit Confort sera toujours dépendant des ressources disponibles à un instant donné dans la cellule, comme pour les clients ne bénéficiant pas de l option Débit Confort. l option Débit Confort ne permet pas d accéder en priorité à une cellule. L accès à une cellule radio est attribué par ordre d arrivée. En cas d attente ou de congestion dans une cellule, le premier arrivé reste le premier à pouvoir y accéder, qu il dispose ou pas de l option Débit Confort. compatible avec tous les terminaux mobiles 3G et 4G (smartphones, clés ou tablettes) l option Twin option Twin prix HT/mois/ligne (sans engagement) l option Twin permet à vos collaborateurs : de se connecter simultanément, grâce à une 2ème carte sim depuis un second équipement, une tablette, un ordinateur portable, une clé 3G/4G ou un mobile compatible à sa messagerie internet et/ou professionnelle, à internet et à des services multimédia autorisés par certaines options smartphones de bénéficier de 2 Go de data supplémentaires, en complément du forfait data de l option smartphone souscrite 10 l option Twin est à souscrire en complément d'un abonnement voix mobilité entreprises et d une des offres suivantes : l option smartphone avancé ou l option smartphone intense. les connexions data sont décomptées de l option smartphone souscrite, et une fois le forfait data de l option smartphone consommé, de l option Twin. pour les communications data depuis l UE (y compris France) : une fois la totalité du forfait internet consommé, Orange réduira le débit et se réserve le droit de suspendre le service. l option Twin est sans engagement. Tout mois commencé est entièrement dû. compatible uniquement avec les options smartphone avancé, intense et ajustable voir également détail et conditions applicables à la gamme des options smartphone, à la rubrique «La gamme des options smartphone» ci-dessus. 12 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

13 l option twin 3Go option Twin 3Go prix HT/mois/ligne (engagement 24 mois) l option Twin 3Go permet à vos collaborateurs : de se connecter simultanément, grâce à une 2ème carte sim depuis un second équipement, une tablette, un ordinateur portable, une clé 3G/4G ou un mobile compatible à sa messagerie internet et/ou professionnelle, à internet et à des services multimédia autorisés par certaines options smartphones de bénéficier de 3 Go de data supplémentaires, en complément du forfait data de l option smartphone souscrite 15 l option Twin+3Go est à souscrire en complément : d'un abonnement voix only mobilité entreprises avec une option smartphone avancé ou intense ou d un abonnement voix 2016 incluant de la data les connexions data sont décomptées de l option smartphone souscrite, et une fois le forfait data de l option smartphone consommé, de l option Twin 3Go. pour les communications data depuis l UE (y compris France) : une fois la totalité du forfait internet consommé, Orange réduira le débit et se réserve le droit de suspendre le service. l option Twin 3Go est engageante 24 mois. Tout mois commencé est entièrement dû. en cas de résiliation anticipée, l option twin 3Go suit la règle de pénalité de la ligne voix support : - application de la loi chatel si la ligne voix est acquise à partir du 6 octobre % de pénalité sur les mois restants dûs + pénalité complémentaire de 150 proratisée sur le nombre de mois restants dûs (1), si la ligne voix support est acquise avant le 06/10/16 compatible avec les options smartphone au catalogue (avancé, intense, ajustable), smartphone connect, les formules voix et voix/data des offres flottes au catalogues (à l exception de certaines formules convergentes). incompatible avec les offres duo et carte jumelle, les gammes performance pro, BE, M2M, les options twin (1Go & 2Go) voir également détail et conditions applicables à la gamme des options smartphone, à la rubrique «La gamme des options smartphone» ci-dessus. (1) pénalité supplémentaire liée à la subvention d une tablette, en cas d acquisition de cette dernière comme 2è terminal au moment de la souscription à l option smartphone l option de restriction data prix HT/ligne/mois Restriction data hors MMS option de barring data qui permet de bloquer tous les trafics data (internet, mail) en National et en Roaming sur les réseaux 2G/3G/4G/ à l exception des MMS. gratuite, sans engagement aucun trafic data n est possible tant que le service est actif sur une ligne,, même si la ligne concernée bénéficie d apn ou d option data les communications MMS sont facturées au compteur au tarif en vigueur. activation non immédiate au positionnement. Elle nécessite un délai de mise en œuvre maximum de 8 heures, pendant lequel, le client n est pas bloqué.. En cas de changement d option (migration de l ancienne «option de restriction data» vers la nouvelle restriction data hors MMS) le trafic data ne sera pas bloqué pendant le délai d activation. l option de restriction data hors mms est compatible uniquement avec les gammes : Forfaits Temps Réel / Performance Grands Clients, les formules voix only des gammes performance Pro, et gammes flottes. l option est incompatible avec les offres voix incluant de la data, les gammes data (BE entreprise, BE Pro, options smartphone), la gamme M2M. 13 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

14 l option transition data internet mobile en France option transition data l option transition data permet d accéder à internet et à sa messagerie hébergée sur internet ou sur serveur d entreprise depuis l UE. cette option est uniquement souscrite dans le cadre d une migration de l un des forfaits voix suivants vers un forfait voix incluant de la data : Performance pro et Performance Entreprises initial voix elle ne peut être souscrite qu une seule fois et elle est non renouvelable. 1 Go/mois prix HT/mois/ligne 10 pour les communications data depuis la France : voir «cas particulier des offres comprenant des communications data» l option transition data est à souscrire dans le cadre d une migration d un forfait voix cité ci-dessus vers un forfait voix incluant de la data. cette option est souscrite pour une durée déterminée qui commence à la date d activation de l option et se termine le 1er du mois suivant la demande de changement de forfait, date qui correspond à la mise en service du forfait voix incluant de la data. le mois est dû dans son intégralité, quel que soit la date d activation de l option. l'option transition data nécessite le maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l APN orange-mib sur le mobile/smartphone. incompatible avec les autres options de la gamme data Mobiles et de la gamme des options smartphone, la remise privilège, la remise parc, les forfaits Business Everywhere, l abonnement Data,, les forfaits voix incluant de la data et les offres Machine to Machine. usage modem accessible avec souscription d option correspondante. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité) ou décompté du forfait souscrit. 1.3 depuis et vers l étranger généralités et usage raisonnable La Couverture Orange à l international aujourd hui, Orange assure la continuité de ses services à l étranger grâce à son réseau d opérateurs partenaires dans plus de 266 destinations. Vos collaborateurs pourront donc continuer à téléphoner et utiliser leurs solutions data, sous couverture GPRS/EDGE/3G/3G+/4G, lors de leur déplacement à l étranger. Pour découvrir la liste des destinations, suivez le lien suivant : Quelles sont les conditions à remplir pour émettre et recevoir des communications en roaming? vous pouvez émettre ou recevoir des communications voix et/ou data (y compris SMS/MMS) à l étranger sous réserve : de l'activation automatique ou sur demande auprès de votre service clients du mode Europe ou du mode international (options gratuites) des accords signés par Orange avec le(s) opérateur(s) de la destination. nota : en situation de roaming, la conservation, le traitement et le transfert des données de communication du Client peuvent être soumis à une législation différente et moins protectrice que la législation en vigueur au sein de l'union Européenne. 14 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

15 l Eurotarif à partir du 15 juin 2017 et conformément à la nouvelle réglementation européenne (1) (dite " Eurotarif "), les communications des services voix, data, SMS et MMS au sein de l'union Européenne (UE (2) ) sauf depuis la France vers l UE (3) seront facturées aux mêmes conditions tarifaires qu en France Métropolitaine. Orange vous fera bénéficier de la tarification nationale pour les consommations passées au sein de l Union Européenne dès le 1 er Juin 2017 : sans prolongation de votre durée d'engagement avec modification de vos libellés factures (les notions «France Métropolitaine» et assimilées deviennent «UE») dans la limite d un «usage raisonnable» depuis l étranger tel que défini ci-après avec une continuité de l'ensemble de vos autres services ainsi les conditions tarifaires de vos forfaits et options aujourd hui valables pour vos communications en France métropolitaine seront applicables à toutes vos communications depuis et vers l UE (sauf depuis la France vers l UE (3) ). (1) règlement (UE) 2015/2120 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 (2) voir détail des destinations de la zone Union Européenne à la rubrique «les zones tarifaires» ci-après (3) les communications internationales depuis la France ne sont pas régulées dans le cadre de l Eurotarif : seules les connexions et communications en situation d itinérance hors de France au sein de l Union Européenne le sont. Définition de «Usage raisonnable» depuis l étranger conformément à la règlementation européenne qui s appliquera au 15 juin 2017, Orange fait bénéficier dès à présent à ses clients des services d itinérance en Union Européenne (France incluse sauf depuis la France vers l Union Européenne) dans les mêmes conditions qu en France métropolitaine, sous réserve de résider en France métropolitaine ou de justifier de liens stables avec la France métropolitaine, et dans la limite d une utilisation normale ou non abusive. afin de prévenir toute utilisation abusive ou anormale des services d itinérance, Orange Business Services peut se fonder sur l un des trois indicateurs suivants : consommation nationale moins élevée que la consommation en itinérance et présence nationale moins importante que la présence en itinérance ; inactivité prolongée d'une carte SIM donnée, associée à une utilisation en itinérance très fréquente, voire exclusive, activation et l'utilisation en série de multiples cartes SIM par le même client en itinérance. Orange observera pendant une période de 4 mois si ces éléments sont vérifiés. Dans le cas d une utilisation considérée comme abusive au vu des critères indiqués ci-dessus, le Client en sera informé et bénéficiera, dès lors, d un délai de 15 jours calendaires afin de modifier ses usages de sorte qu ils soient normaux ou non abusifs. A défaut de régularisation par le client à l issue dudit délai de 15 jours calendaires, Orange Business lui facturera des surcharges conformément à la fiche tarifaire en vigueur zones tarifaires des communications depuis et vers l international Zone Europe (UE Suisse/Andorre) Union Européenne (UE) : Açores, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Corfou, Crète, Croatie, Cyclades, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France métropolitaine, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guadeloupe, Guernesey, Guyane Française, Hongrie, Îles Åland, Île de Man, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Sardaigne, Sicile, Saint- Barthélemy, Saint-Marin, Saint-Martin (Française), Saint-Pierre et Miquelon, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican Suisse, Andorre Zone USA / Canada Canada, Guam Hawaï, iles vierges, Porto-Rico, Samoa Américaines, USA Zone Business Afrique du Sud, Algérie, Arabie saoudite, Brésil, Chine, Emirats arabes unis, Hong-Kong, Inde, Israël, Japon, Maroc, Russie, Singapour, Tunisie, Turquie Zone Travel Afghanistan, Albanie, Anguilla, Antarctique, Antigua-et-Barbuda, Argentine, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bangladesh, Barbade, Belarus, Belize, Bénin, Bermudes, Birmanie, Bosnie et Herzégovine, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Chili, Colombie, Congo, Corée du nord, Corée du sud, Costa Rica, Côte d'ivoire, Curaçao, Dominique, Egypte, El Salvador, Équateur, Érythrée, Gabon, Ghana, Grenade, Guatemala, Guinée, Guinée-Équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Honduras, Île Cocos, Île Norfolk, îles Caïmans, Îles Cook, Îles Falkland, Iles Mariannes, Iles Marshall, Îles Pitcairn, Îles Salomon, Îles Turks et Caïcos, Indonésie, Irak, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kiribati, Kosovo, Koweït, Lesotho, Libéria, Macédoine, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mexique, Micronésie, Moldavie, Monténégro, Montserrat, Myanmar, Nauru, Nicaragua, Niger, Nigéria, Nouvelle-Zélande, Océan Indien, Oman, Ouganda, Pakistan, Palaos, Panama, Pérou, Philippines, Polynésie Française, Qatar, République Centrafricaine, République démocratique du Congo, République Dominicaine, République-unie de Tanzanie, Saint Christophe-et-Niévès, Sainte-Hélène, Sainte-Lucie, Saint-Kitts et Nevis, Saint-Martin (Néerlandaise), Saint-Vincent et les Grenadines, Samoa, Sao Tomé-Et-Principe, Sénégal, Serbie, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Swaziland, Tadjikistan, Taïwan, Tchad, Territoires britanniques de l océan indien, Territoire extérieur de l Australie, Thaïlande, Timor-Leste, Togo, Tokelau, Tuvalu, Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Wallis-et-Futuna, Zambie 15 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

16 Zone Reste du monde Angola, Antilles néerlandaises, Aruba, Bahreïn, Bhoutan, Bolivie, Brunei Darussalam, Comores, Cuba, Diego Garcia, Djibouti, Éthiopie, Fidji, Gambie, Géorgie, Guyana, Îles Vierges Britanniques, Iran, Jamaïque, Kirghizistan, Laos, Liban, Libye, Maldives, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Niue, Nouvelle-Calédonie, Ouzbékistan, Palestine, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Rwanda, Seychelles, Soudan du sud, Suriname, Syrie, Tonga, Trinité et Tobago, Turkménistan, Venezuela, Viet Nam, Yémen, Zimbabwe Zone réseaux maritimes et aériens Les satellites les communications internationales : de la France vers l étranger les communications voix j appelle depuis la France vers la zone : prix HT / min Europe (UE Suisse/Andorre) prix d un appel national USA/Canada zone Business zone Travel Reste du monde 0,35 0,55 1,15 1,25 tarifs valables pour les communications voix et visiophonie hors numéros courts et numéros spéciaux les appels sont facturés à la seconde après une première minute indivisible ou à la seconde dès la première seconde si vous avez souscrit à l option tarification à la seconde : voir détail et conditions applicables à la tarification à la seconde, à la rubrique correspondante voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» SMS/MMS émis depuis la France vers un numéro étranger de la zone tarifs HT SMS émis depuis la France vers un numéro étranger MMS émis depuis la France vers un numéro étranger les SMS et les MMS Europe (UE Suisse/Andorre) prix d un SMS national prix d un MMS national voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» USA / Canada Business Travel Reste du monde 0,29 HT / SMS 0,334 HT / MMS 16 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

17 1.3.4 les communications depuis l étranger les tarifs au compteur les communications voix émission d appels depuis l étranger prix HT / min Europe (UE Suisse/Andorre) appel vers la zone : USA/Canada Business Travel Reste du monde Europe (UE Suisse/Andorre) prix d un appel national 0,45 1,60 2,35 2,35 appel depuis la zone : USA/Canada 0,45 0,45 1,60 2,35 2,35 Business 1,60 1,60 1,60 2,35 2,35 Travel Reste du monde 2,35 tarifs valables pour les communications voix et visiophonie hors numéros courts et numéros spéciaux les appels émis depuis et vers la zone Europe (UE Suisse/Andorre) sont facturés à la seconde après un palier de 30 secondes indivisibles. Tous les autres appels émis, quelle que soit la zone de provenance ou de destination sont facturés à la seconde après une première minute indivisible. nota : Avec le 112, vous disposez d un numéro d urgence européen gratuit au sein de l Union Européenne voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» réception d appels à l étranger je reçois un appel depuis la zone : Europe (UE Suisse/Andorre) USA/Canada Business Travel Reste du monde prix HT / min gratuit 0,30 0,90 1,10 1,10 tarifs valables pour les communications voix. les appels reçus au sein de la zone Europe (UE Suisse/Andorre) sont facturés à la seconde dès la première seconde les appels reçus au sein des autres zones sont facturés à la seconde après une première minute indivisible le renvoi d appel vers la France (y compris vers la messagerie vocale) est facturé comme un appel émis + un appel reçu. En revanche, le renvoi d un appel vers la messagerie vocale au sein des pays de l Union Européenne est gratuit. les renvois d appels depuis la zone Europe (UE Suisse/Andorre) sont facturés à la seconde dès la première seconde les renvois d appels depuis les autres zones sont facturés à la seconde après une première minute indivisible voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» 17 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

18 les SMS SMS émis depuis l étranger vers la zone tarifs HT / SMS émis depuis la zone Europe (UE Suisse/Andorre) émis depuis la zone USA/Canada émis depuis la zone Business émis depuis la zone Travel émis depuis la zone Reste du monde les SMS depuis l étranger les tarifs des SMS dépendent des destinations depuis et vers lesquelles ils sont envoyés. Un tarif unique est appliqué pour chaque zone tarifaire. Europe (UE Suisse/Andorre) prix d un SMS national USA/Canada Business Travel Reste du monde 0,15 0,25 0,35 0,395 0, ,25 0,35 0,395 0,25 0,25 0,25 0,35 0,395 0,35 0,35 0,35 0,35 0,395 0,395 0,395 0,395 0,395 0,395 tarifs valables pour les SMS, hors SMS surtaxés et numéros courts services disponibles dans la limite des zones couvertes par les réseaux des opérateurs étrangers avec lesquels Orange a signé des accords SMS reçus depuis l étranger: la réception d un SMS n est pas facturée. voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» les MMS émission de MMS depuis l étranger MMS émis depuis l étranger vers la zone tarifs HT / SMS émis depuis la zone Europe (UE Suisse/Andorre) émis depuis la zone USA/Canada émis depuis la zone Business émis depuis la zone Travel émis depuis la zone Reste du monde les MMS depuis l étranger les tarifs des SMS et MMS dépendent des destinations depuis et vers lesquelles ils sont envoyés. Un tarif unique est appliqué pour chaque zone tarifaire. Europe (UE Suisse/Andorre) prix d un MMS national USA/Canada Business Travel Reste du monde 0,45 0, ,45 0,45 0, ,80 0,80 0, tarifs valables pour les MMS, hors MMS surtaxés et numéros courts services disponibles dans la limite des zones couvertes par les réseaux des opérateurs étrangers avec lesquels Orange a signé des accords voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» 18 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017

19 réception de MMS à l étranger je reçois un MMS depuis la zone : Europe (UE Suisse/Andorre) USA/Canada Business Travel Reste du monde prix HT / MMS prix d un MMS national 0,45 0, tarifs valables pour les MMS reçus à l étranger. voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» les communications data : GPRS/EDGE/3G/3G+/4G à l étranger j émets ou je reçois des données depuis la zone : prix HT / Mo Europe (UE Suisse/Andorre) prix de la data nationale les communications data depuis l étranger USA/Canada Business Travel Reste du monde tarifs valables pour les communications GPRS/EDGE/3G/3G+/4G depuis l étranger. les communications data au sein de la zone Europe (UE Suisse/Andorre) sont facturées au kilo-octet dès le premier kilo-octet les communications data depuis les autres destinations sont facturées par pas de 10 ko après un premier palier indivisible de 30 ko les communications 4G sont disponibles sous réserve d une offre mobilité entreprises 4G d Orange Business Services et d équipements compatibles. Uniquement dans les destinations sous couverture 4G, avec lesquels Orange Business Services a signé des accords de roaming voir détail des destinations pour chaque zone à la rubrique «les zones tarifaires» les communications Wi-Fi depuis et vers l étranger tarifs des connexions dans les DOM et à l étranger les communications Wi-Fi depuis et vers l étranger pour les Clients de Orange #125#, des forfaits Business Everywhere ou de l abonnement data : l option roaming Wi-Fi international est activée automatiquement. Pour connaître la liste et les tarifs des opérateurs avec lesquels Orange a signé un accord de roaming, consultez le site 2,5 HT / connexion + tarif à la seconde dès la première seconde selon l opérateur partenaire (de 0,20 à 0,25 /mn) facturation à la seconde dès la première seconde l'appel vers le #125# est gratuit l appel est possible si le réseau partenaire a implémenté l USSD la gamme Orange Travel les options voix Orange Travel prix en HT / mois (soit en HT / Min) consommation en Min (paliers) l Ajustable Voix Travel les tarifs de l option Ajustable voix s ajustent sur la zone d émission de l appel : Travel. Votre facture s ajuste automatiquement chaque mois sur le palier le plus avantageux en fonction de votre zone d appel et de votre consommation d appels émis, reçus ou renvoyés à l étranger. Détail des tarifs zone d appel : Travel 0 min 30 min 1 h 30 3 h 6 h 9 h 15 h 21 h zone Travel tarif interpalier et audelà du dernier palier en HT / Min 1,70 / Min pour la zone la zone Travel la facturation se déclenche à la première communication dès la première seconde consommée, par pas de 1 seconde, après un premier palier indivisible de 30 min sur la zone Travel. en dehors de cette zone, les consommations sont facturées aux tarifs compteur. Voir détail des destinations à la rubrique «les zones tarifaires». 19 les solutions de connectivité mobile qui évoluent en avril 2017