AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE FEVRIER 2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE FEVRIER 2015"

Transcription

1 POUVOIR ADJUDICATEUR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT VENDEE HABITAT Etablissement Public Industriel et Commercial Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général 28 rue Benjamin Franklin Les Petites Bazinières - CS LA ROCHE SUR YON CEDEX adresse du profil acheteur : Fax AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE FEVRIER 2015 Date de publication (mise en ligne) de la décision : 15 avril 2015 MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN PROCEDURE LIBREMENT DEFINIE Objet : Réfection de la couverture - Résidence Le Coq Hardi à FONTENAY LE COMTE Les marchés ci-après ont été signés (conclus) le 5/02/2015 et sont consultables dans les vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h 00 à 16h 00 unique NOURRY COUVERTURES 2 RUE DE LA COMMUNAUTE PONT SAINT MARTIN ,40 ( ,40)

2 Objet : MARCHE A BONS DE COMMANDES DE MAINTENANCE DES POMPES DE RELEVAGE, VIDE-CAVES, SEPARATEUR A HYDROCARBURES, MICRO-STATIONS ET FILTRES COMPACTS DES BATIMENTS COLLECTIFS ET DES LOGEMENTS INDIVIDUELS DU PATRIMOINE DE VENDEE HABITAT SUR LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE ANNEES Les marchés ci-après ont été signés (conclus) le 9/02/2015 et sont consultables dans les vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h 00 à 16h 00 Lot unique - BODIN ASSAINISSEMENT 12 RUE Michel Dugast FONTENAY LE COMTE MONTANT MINIMUM ANNUEL EUROS H.T. MONTANT MAXIMUM ANNUEL UROS H.T. 500 HT HT

3 Objet : Démolition de la résidence Le Cottage - Entrées B et C - Chemin du Fromenteau à SAINT MARTIN DES NOYERS Les marchés ci-après ont été signés (conclus) le 13/02/2015 et sont consultables dans les vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h 00 à 16h 00. LOT UNIQUE - DECONSTRUCTION / DESAMIANTAGE DES BATIMENTS OCCAMAT Misengrain BP NOYANT LA GRAVOYERRE ,00 ( ,00)

4 Objet : démolition et construction de 8 logements locatifs rue des Marais à COMMEQUIERS Les marchés ci-après ont été signés (conclus) le 16/02/2015 et sont consultables dans les vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h 00 à 16h 00. Objet du marché (lot) LOT01 - DEMOLITION DESAMIANTAGE LOT02 - TERRASSEMENT VRD LOT03 - GROS OEUVRE LOT04 - CHARPENTE BOIS LOT05 - COUVERTURE TUILES ZINGUERIE LOT06 - COUVERTURE - ETANCHEITE MEMBRANE PVC LOT07 - RAVALEMENTS LOT08 - MENUISERIES INT/EXT LOT09 - SERRURERIE METALLERIE LOT10 - CLOISONS SECHES PLAFONDS ISOLATION LOT12 - REVETEMENTS SOLS COLLES PVC LOT13 - PEINTURE LOT14 - ELECTRICITE TELEVISION LOT15 - PB SANITAIRE CHAUF. VENTILATION LOT16 - ABORDS ESPACES VERTS Nom et adresse de l attributaire COLAS CENTRE OUEST La gorsonnière BP VIEILLEVIGNE CTCV (+ SOCOVA) 4 rue Ampère ZI DE LA CHAUSSEE ST HILAIRE DE RIEZ BONGIBAULT CONSTRUCTION ZI LA BEGAUDIERE 24 RUE DE LA BEGAUDIERE ST GILLES CROIX DE VIE POTEREAU - NEAU La Joséphine 12 chemin de La Croix Rouge Saint Christophe du Ligneron NOURRY COUVERTURES 2 RUE DE LA COMMUNAUTE PONT SAINT MARTIN ABC Construction 30 RUE DES PARCS AIZENAY VENDEE FAÇADE LE PETIT PRECOU LES CLOUZEAUX ROUHAUD 3 rue du Stade Bp LA FERRIERE SBMS Rue du Lin Zone Polaris CHANTONNAY PRAUD GUILLAUME 14 RUE DES VIGNES LANDEVIEILLE GAUVRIT 20 ROUTE DE LA ROCHE SUR YON CHALLANS ATLANTIQUE DECO 2 Impasse du Chiloup LA BARRE DE MONTS IECP Z.AC de La Rivière BP St JEAN DE MONTS CEDEX PERRAUDEAU PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE ZA DE PALLUAU BP PALLUAU CAJEV Zac Belle Place Impasse Watt LA ROCHE SUR YON Montant du marché en HT , , , , , , , , , , , , , ,

5

6 MARCHES DE MAITRISE D OEUVRE CONCLUS EN PROCEDURE LIBREMENT DEFINIE Objet : Construction de 16 logements - projet intergénérationnel à proximité de l'ehpad à LA CHAIZE LE VICOMTE. Les marchés ci-après ont été signés (conclus) le 5 février 2015 et sont consultables dans les vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h 00 à 16h 00. Objet du marché (lot) Nom et adresse de l attributaire (membre du groupement) OLIVIER DUGAST Place du théâtre LA ROCHE SUR YON Montant du marché en HT ,00 HT

AVIS D INFORMATION. LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE janvier 2015

AVIS D INFORMATION. LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE janvier 2015 POUVOIR ADJUDICATEUR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT VENDEE HABITAT Etablissement Public Industriel et Commercial Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général 28 rue Benjamin Franklin

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

MARCHES DE FOURNITURES 2014

MARCHES DE FOURNITURES 2014 MARCHES DE FOURNITURES 2014 Objet du Marché Date Attribution N du lot Lot Attributaire Code Postal - Ville Montant Acquisition d'un logiciel de Lecture Automatique de Document 01/04/2014 Unique BELINK

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2012

LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2012 VENDEE LOGEMENT esh LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2012 MARCHES DE TRAVAUX 2012 Opération Date d'attribution LOT Attributaire Code Postal et Ville Montant HT TRAITEMENT ANTI-TERMITES CALLISTO SYSTEM 47310

Plus en détail

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

Plus en détail

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?

Plus en détail

Commune de Kœnigsmacker

Commune de Kœnigsmacker Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT

Édition 2014-2015 ADHERENT VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT Édition 2014-2015 FEDERATION FRANÇAISE DU BATIMENT ADHERENT FEDERATION DU BTP PUY-DE-DOME VOUS AUSSI, REJOIGNEZ CEUX QUI ONT LA PASSION DE CONSTRUIRE! NOTRE FAMILLE : LE BTP DOLLMEDIA BTP créée en 2010

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux 1/10 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:340612-2010:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR

Plus en détail

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE. NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE

Plus en détail

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY Nom et adresse de l organisme acheteur et de la maitrise d ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE Domaine de

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE

Plus en détail

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13)

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13) BATIMENT BOUCHES DU RHONE (13) C.F.A. BTP MARSEILLE Impasse de la Montre 13011 MARSEILLE Tél : 04.91.87.98.00 Fax : 04.91.87.98.01 Mail : cfabtp.marseille@ccca-btp.fr Site : www.formation-btp-paca.com

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

Marchés de travaux tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Date de notification. N marché 2012-02-01 15/04/2012 2012-02-02 30/03/2012

Marchés de travaux tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Date de notification. N marché 2012-02-01 15/04/2012 2012-02-02 30/03/2012 Liste des s conclus au titre de l année 2012 en application de l article 133 du Code des s publics et de l arrêté du 26 décembre 2007 modifié par arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de travaux tranche de

Plus en détail

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

Avis de marché. L'avis implique un marché public.

Avis de marché. L'avis implique un marché public. Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge,

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux 1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE

Plus en détail

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000

Plus en détail

Marchés de travaux. Marchés de fournitures et services. Prestations intellectuelles (Maîtrise d'œuvre)

Marchés de travaux. Marchés de fournitures et services. Prestations intellectuelles (Maîtrise d'œuvre) Marchés de travaux Marchés de fournitures et services Prestations intellectuelles (Maîtrise d'œuvre) OBJET DU MARCHE OBJET DU LOT ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL Date Notification MONTANT DU LOT HT Procédure

Plus en détail

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Plus en détail

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES 2007

MARCHES DE SERVICES 2007 MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier

DOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier DOSSIER DE PRESSE Visite du chantier SFVS Action 70 accompagne la réhabilitation et l extension du bâtiment des Abattoirs de Luxeuil-les-Bains Le 13 novembre 2014-14h30 Historique du projet Le projet immobilier

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L

Plus en détail

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du

Plus en détail

Chapitre 11 Gestion d une affaire

Chapitre 11 Gestion d une affaire Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception

Plus en détail

C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons:

C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons: GROUPE ADC L Atelier des Compagnons: 26-30, Boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen Tél. : 01 40 03 04 05 Fax : 01 40 03 06 15 www.latelier-sas.com Juin 2014 Immeuble de Bureaux Réhabilitation d un immeuble

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT : 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination

Plus en détail

dans le cadre du Programme d Intérêt Général ALABRI en Pays de Sommières (liste non exhaustive)

dans le cadre du Programme d Intérêt Général ALABRI en Pays de Sommières (liste non exhaustive) dans le cadre du Programme d Intérêt Général (liste non exhaustive) Actualisé le 18 novembre 2013 Maçonnerie / Couverture SARL ALMUNEAU ROUSSEL CONSTRUCTION Julien ALMUNEAU et Sébastien ROUSSEL 20 impasse

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus

Plus en détail

FEU D ARTIFICE. Dimanche 7 juillet 2013 25 e Foire à tout Animée par Stéphane POISNEL. VENTE DES PROFESSIONNELS ET PARTICULIERS Groupe The Specimen

FEU D ARTIFICE. Dimanche 7 juillet 2013 25 e Foire à tout Animée par Stéphane POISNEL. VENTE DES PROFESSIONNELS ET PARTICULIERS Groupe The Specimen LESSAY(centre ville) Dimanche 7 juillet 2013 25 e Foire à tout Animée par Stéphane POISNEL VENTE DES PROFESSIONNELS ET PARTICULIERS Groupe The Specimen 12h00 À partir de 23h00 Pot de l amitié Offert par

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

Département(s) de publication : 59 Annonce No 15-52906 I. II. III. IV. VI. Avis de marché. Fournitures. Directive 2004/18/CE.

Département(s) de publication : 59 Annonce No 15-52906 I. II. III. IV. VI. Avis de marché. Fournitures. Directive 2004/18/CE. Département(s) de publication : 59 Annonce No 15-52906 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais. Réunion Publique du 27/06/2013

PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais. Réunion Publique du 27/06/2013 PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais Réunion Publique du 27/06/2013 1 Sa durée est de 3 ans de Juin 2013 à Mai 2016. Le périmètre de l opération concerne les 10

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

Une offre de bureaux innovante sur l île de Nantes

Une offre de bureaux innovante sur l île de Nantes les usages transitoires de friches industrielles Une offre de bureaux innovante sur l île de Nantes L exemple du Solilab www.iledenantes.com Le Solilab, un projet destiné à l économie sociale et solidaire

Plus en détail

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPAH RR du Pays du Ternois est un dispositif d aides financières ouvert aux propriétaires privés occupants

Plus en détail

ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc

ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques

Plus en détail

CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133

CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133 Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances Compte-rendu du groupe de travail «services» du 6 janvier à la maison des associations de Gerbéviller Présents : Françoise BALLAND (Vennezey), Gérard CHIQUART (Xermaménil), Adélaïde COSSON (Remenoville),

Plus en détail

Organiser, plannifier

Organiser, plannifier Dossier HABITAT - Organiser, plannifier Organiser, plannifier 010-011 Les métiers et l organisation Situation de départ : Les travaux de la maison vont commencer, qui doit intervenir en premier, comment

Plus en détail

REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014

REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le 25 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence

Plus en détail

ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57

ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57 ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57 CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication

Plus en détail

AMENAGEMENT CHAUSSEES ET TROTTOIRS GROUPE OUEST CONCASSAGE ZA de Cambaie 97460 Saint Paul 02.62.22.53.97 02.62.45.46.41

AMENAGEMENT CHAUSSEES ET TROTTOIRS GROUPE OUEST CONCASSAGE ZA de Cambaie 97460 Saint Paul 02.62.22.53.97 02.62.45.46.41 AMENAGEMENT CHAUSSEES ET TROTTOIRS GROUPE OUEST CONCASSAGE ZA de Cambaie 02.62.22.53.97 02.62.45.46.41 MT- MASCAREIGNES TERRASSEMENTS 94, route de Cambaie 02.62.45.60.11 02.62.45.22.15 SARL BUFFI-STAP

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 26 Décembre 2007 TRAVAUX

AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 26 Décembre 2007 TRAVAUX AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 26 Décembre 2007 IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITE PASSANT LE MARCHE CHAUMONT HABITAT 51 rue Robespierre 52000 CHAUMONT

Plus en détail

SOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL

SOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL SOCIETÉ LANGUEDOCIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE GÉNIE CIVIL Siège social : Zone Industrielle 2, rue de Chiminie 34 302 AGDE Cedex Tel: 04 67 94 79 55 Fax : 04 67 21 08 62 Etablissements : ZAC Marcel Dassault

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France.

Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France. Proposition pour une assurance par chantier de la responsabilité décennale des entrepreneurs en France. ANNEXE 1 : ACTIVITES EXERCEES Pour le chantier objet de la proposition, je déclare que mon entreprise

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

Fiche De Prétarification Assurance Decennale Et Rc Professionnelle

Fiche De Prétarification Assurance Decennale Et Rc Professionnelle Cette fiche résume les principaux éléments du risque, qui nous permettront de vous communiquer une approche de tarif. Ce tarif indicatif est valable deux mois et ne sera définitivement valide qu après

Plus en détail

Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales.

Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales. Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées 254-256 rue de Bercy LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2011 PAR LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX-GRAND PALAIS 75012 Paris Direction

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo. 2012 2013 LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Place des Consuls - ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.fr Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine

Plus en détail

Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs

Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs Assurances de biens et de responsabilité Note d information 27 décembre 2007 Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurance des constructeurs Référence 2007 / ABR 64 FÉDÉRATION FRANÇAISE

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»

Plus en détail

Observatoire de la MEF

Observatoire de la MEF 2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. : DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

Fournitures et prestations de services. Tranche 20 000 à 49 999,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence.

Fournitures et prestations de services. Tranche 20 000 à 49 999,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA REGION LORRAINE PAR LES SOCIETES MANDATAIRES AYANT RECU DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE Fournitures et prestations de services Tranche

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés

Plus en détail

LISTE DES MARCHES 2014 SERVICE DIRECTION DE LA MAINTENANCE ET DU DEVELOPPEMENT

LISTE DES MARCHES 2014 SERVICE DIRECTION DE LA MAINTENANCE ET DU DEVELOPPEMENT Advivo 1 square de la Résistance - BP 114 - LISTE DES MARCHES 2014 SERVICE DIRECTION DE LA MAINTENANCE ET DU DEVELOPPEMENT Montant des tranches Objet du Attributaires du MARCHE DE TRAVAUX 2014-002 Travaux

Plus en détail

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C. PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX

Plus en détail

BANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE COIFFURE

BANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE COIFFURE CREDIT AGRICOLE Banque 05.63.31.43.01 Centre commercial LA BANQUE POSTALE Banque 05.63.67.50.13 Centre commercial BERTACCO Matthieu Boucherie, traiteur 05.63.27.29.98 Centre commercial Au Tour du Pain

Plus en détail