Strukturberichterstattung Nr. 50/5. Productivité et rentabilité du capital physique et financier
|
|
- Marie-Christine Larivière
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Strukturberichterstattung Nr. 50/5 Paul Dembinski Hannah Soissons Evelyn Kohler Alain Schoenenberger Productivité et rentabilité du capital physique et financier Analyse statistique exploratoire des données micro-économiques suisses Etude mandatée par le Secrétariat d'etat à l'économie SECO
2 Strukturberichterstattung Nr. 50/5 Paul Dembinski Hannah Soissons Evelyn Kohler Alain Schoenenberger Productivité et rentabilité du capital physique et financier Analyse statistique exploratoire des données micro-économiques suisses Berne, 2013 Etude mandatée par le Secrétariat d'etat à l'économie SECO
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70 Département fédéral de l économie, de la formation et de la recherche DEFR Secrétariat d Etat à l économie SECO Direction de la politique économique Holzikofenweg 36, 3003 Berne Distribution: Tél. +41 (0) , Fax +41 (0) , wp-sekretariat@seco.admin.ch ISBN
Sondage SEMO 2011/2012 : Résultats
Département fédéral de l économie, de la formation et de la recherche DEFR Secrétariat d'etat à l'économie SECO Marché du travail / Assurance-chômage Mesures du marché du travail Markus Weber 07.06.2013
Plus en détailFormation certifiante Le tourisme. Tout naturellement!
formation pour le développement durable sanu Postfach, case postale 3132 Dufourstrasse, rue Dufour 18 CH-2500 Biel-Bienne 3 T: +41 (0)32 322 14 33 F: +41 (0)32 322 13 20 sanu@sanu.ch www.sanu.ch Formation
Plus en détailStatuts de la Conférence des Chefs de Département de l'economie publique de Suisse occidentale
Statuts de la Conférence des Chefs de Département de l'economie publique de Suisse occidentale Article 1 Nom et siège 1.1. Sous la dénomination "Conférence des Chefs de Département de l'economie publique
Plus en détailEMBA en innovation touristique. Inscription ouverte pour le. Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance»
EMBA en innovation touristique Inscription ouverte pour le Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance» sur le site du Conservatoire d'art et d'histoire, Annecy et Sciences
Plus en détailL'AOST est l'organisation faîtière suisse des autorités du marché du travail des cantons. Son but est
STATUTS DE L ASSOCIATION DES OFFICES SUISSES DU TRAVAIL (AOST) 1. Nom, siège et but Art. 1 L'association des offices suisses du travail (AOST) est une association constituée au sens des articles 60 et
Plus en détailRèglement pour les fournisseurs de SuisseID
Règlement pour les fournisseurs de SuisseID Version 1.0c du 4 novembre 2010 Règlement pour fournisseurs de SuisselD Nom Numéro de standard Catégorie Degré de maturité Règlement pour les fournisseurs de
Plus en détailModification de l ordonnance concernant l octroi d allégements fiscaux en application de la politique régionale
Annexe 2: questionnaire pour la procédure de consultation Modification de l ordonnance concernant l octroi d allégements fiscaux en application de la politique régionale Questionnaire pour la procédure
Plus en détailCotisations à l assurance-chômage
2.08 Cotisations Cotisations à l assurance-chômage Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref L assurance-chômage (AC) est une assurance sociale obligatoire en Suisse au même titre que l assurance-vieillesse
Plus en détailSuisses, frontaliers, immigrés Les mêmes droits pour tous et toutes
A5_Frontaliers_fr 14.3.2008 10:36 Uhr Seite 1 Suisses, frontaliers, immigrés Les mêmes droits pour tous et toutes A5_Frontaliers_fr 14.3.2008 10:36 Uhr Seite 2 Table des matières Les mêmes conditions de
Plus en détailSpam Pourriels Pollupostage
Spam Pourriels Pollupostage Vous avez reçu des publicités non souhaitées par courriel, fax, SMS ou même par téléphone, par le biais de messages automatiques? On vous a demandé des données confidentielles
Plus en détailTrop beau pour être vrai! Comment détecter les arnaques?
Département fédéral de l économie DFE Secrétariat d Etat à l économie SECO Bureau fédéral de la consommation BFC Trop beau pour être vrai! Comment détecter les arnaques? Ne tombez pas dans le piège! Pour
Plus en détailTitres des hautes écoles spécialisées notice explicative
Département fédéral de l économie, de la formation et de la recherche DEFR Secrétariat d Etat à la formation, à la recherche et à l innovation SEFRI Hautes écoles Questions de fond et politique HES Titres
Plus en détailGuide pour les frontaliers de France en Suisse F CH 06 Assurance-accidents
F CH 06 Assurance-accidents 1. Ce qui est différent en Suisse... 2 1.1 Couverture d assurance... 2 2. Droit interétatique... 2 2.1 Obligation de s assurer et prestations servies dans l Etat où l assuré
Plus en détailRéseau développement durable aux Hautes Ecoles Spécialisées Suisses. Gerhard Schneider
Réseau développement durable aux Hautes Ecoles Spécialisées Suisses Gerhard Schneider Ma personne Dr Gerhard Schneider Etudes de chimie, doctorat en biologie Depuis 2008 Co-responsable de l Unité Management
Plus en détailExamen 2014. Droit. Durée de l'examen: 90 minutes. 1a-d 20 2a-b 8 3a-e 26 4a-c 24 5a-c 9 6a-c 10 7 3 Total 100
Berufsprüfung für Verkaufsfachleute mit eidg. Fachausweis Examen professionnel pour spécialiste de vente avec brevet fédéral Esame per Specialisti in vendita con attestato professionale federale Examen
Plus en détail1. Possibilités. > Candidature en ligne via e-mail, par ex. pour une candidature spontanée ou pour répondre à un poste mis au concours.
Qu est-ce qu une bonne candidature? 1. Possibilités E-mail: > Candidature en ligne via e-mail, par ex. pour une candidature spontanée ou pour répondre à un poste mis au concours. Site Web: > Saisie des
Plus en détailOrdonnance sur l indication des prix. Indication des prix et publicité dans l hôtellerie et la restauration
Ordonnance sur l indication des prix Indication des prix et publicité dans l hôtellerie et la restauration FRS Sommaire Table des matières Page 2 Objectifs 3 Champ d application de l OIP Principe de l
Plus en détailVI. travail et assurances sociales
VI. travail et assurances sociales A quelles règles êtes-vous soumis en tant qu employeur Ce chapitre vous fournit des indications sur les charges sociales obligatoires et sur certains aspects importants
Plus en détailF CH 08 Retraite. Guide pour les frontaliers de France en Suisse. Guide pour les frontaliers. de France
Guide pour les frontaliers de France 1. Ce qui est différent en Suisse... 2 2. Droit interétatique... 2 2.1 Dispositions communautaires... 2 2.1.1 Quel pays verse la pension ou rente de vieillesse?...
Plus en détailOrdonnance relative à la constitution de réserves de crise bénéficiant d allégements fiscaux
Ordonnance relative à la constitution de réserves de crise bénéficiant d allégements fiscaux (OCRC) 823.331 du 9 août 1988 (Etat le 1 er janvier 2009) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 22 de la loi
Plus en détailOrdonnance relative à la constitution de réserves de crise bénéficiant d allégements fiscaux
Ordonnance relative à la constitution de réserves de crise bénéficiant d allégements fiscaux (OCRC) 823.331 du 9 août 1988 (Etat le 20 juillet 2004) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 22 de la loi fédérale
Plus en détailEvaluation du Réseau Santé Psychique Suisse
Universität Zürich Institut für Politikwissenschaft Forschungsbereich Policy-Analyse & Evaluation Evaluation du Réseau Santé Psychique Suisse Sur mandat de l Office fédéral de la santé publique Thomas
Plus en détailVIVRE ET TRAVAILLER EN SUISSE
VIVRE ET TRAVAILLER EN SUISSE + LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ SOCIALE EN SUISSE + LE SYSTÈME SOCIAL Le système suisse de sécurité sociale est relativement complexe: chaque branche a ses particularités. Cela tient
Plus en détailQu est-ce qu une bonne candidature? La lettre de motivation
Qu est-ce qu une bonne candidature? La lettre de motivation Je me réfère à votre annonce parue dans Le Temps du 21 octobre 2007 qui a retenu toute mon 1. Structure > Expéditeur > Entreprise et adresse
Plus en détailStatuts du Nouveau Mouvement Européen Suisse du 10 mai 2014
Statuts du Nouveau Mouvement Européen Suisse du 10 mai 2014 I. Nom, siège, but et activités Art. 1 Nom et siège 1 Le Nouveau Mouvement Européen Suisse (Nomes) est une association au sens des articles 60
Plus en détailRÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE Echelle des traitements 2015 Valable dès le 01.01.2015 Office du personnel de l'etat Indexation de 0.
04 00 52 378.00 4 029.10 0.00 25.20 23.25 1.95 207.50 44.35 1.70 36.30 3 739.25 01 52 960.00 4 073.85 582.00 25.50 23.55 1.95 209.85 44.85 1.70 36.70 3 780.75 02 53 542.00 4 118.65 582.00 25.75 23.80 1.95
Plus en détailTechnique. Diplôme fédéral de Maître Carrossier, option tôlier, peintre ou serrurier
Technique Diplôme fédéral de Maître Carrossier, option tôlier, peintre ou serrurier Diplôme fédéral de Maître Carrossier, option tôlier, peintre ou serrurier La Formation en bref Titre obtenu: Maître Carrossier,
Plus en détailGuide des inspections de l OIAC concernant les produits chimiques des tableaux 2 et 3
1. But Guide des inspections de l OIAC concernant les produits chimiques des tableaux 2 et 3 Le présent guide a pour objectif d aider les entreprises à préparer les inspections de l Organisation pour l
Plus en détailRD 852-B M 2138. Secrétariat du Grand Conseil. Date de dépôt : 9 avril 2013
Secrétariat du Grand Conseil Date de dépôt : 9 avril 2013 RD 852-B M 2138 a) RD 852-B Rapport de la Commission de contrôle de gestion chargée d étudier le rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil sur
Plus en détailConseillère/ - lers en relations publiques avec diplôme fédéral DF
Spécialiste en relations publiques avec brevet fédéral BF Conseillère/ - lers en relations publiques avec diplôme fédéral DF Spécialiste en relations publiques avec brevet fédéral BF Le ou la spécialiste
Plus en détailOFFICE CANTONAL DE L EMPLOI (OCE) ÊTRE AU CHÔMAGE CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR
OFFICE CANTONAL DE L EMPLOI (OCE) ÊTRE AU CHÔMAGE CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR 2 PRÉFACE CHÈRE, CHER BÉNÉFICIAIRE De nos jours, la perte d un emploi et le chômage peuvent concerner chacun d entre nous. L Office
Plus en détailManagement de projet Palette de prestations
Management de projet Palette de prestations Rue Voltaire 1 CH-1006 T 021 617 55 75 F 021 617 55 76 iteral@iteral.ch www.iteral.ch Management de projet Palette de prestations Le management de projet : comment?
Plus en détailParents suivez le guide!
Parents suivez le guide! WWW.unige.CH/egalite édition 2014 Parents suivez le guide! table des matières 2 3 Préambule introduction vous travaillez à l unige vous êtes enceinte, votre Conjointe est enceinte
Plus en détailOrdonnance sur l exportation, l importation et le transit des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques
Ordonnance sur l exportation, l importation et le transit des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques (Ordonnance sur le contrôle des biens, OCB) 946.202.1
Plus en détailProfil B ou profil E? Aide à la décision
Employée/Employé de commerce CFC Profil B ou profil E? Aide à la décision Introduction Le présent document sert d aide pour les acteurs qui participent au choix de la voie de formation la plus appropriée
Plus en détailInformations utiles en vue d un séjour en Suisse
Informations utiles en vue d un séjour en Suisse CH-4501 Soleure Dornacherstrasse 28A Case Postale 246 Téléphone 032 346 18 18 Téléfax 032 346 18 02 info@ch-go.ch www.ch-go.ch Table des matières Introduction...
Plus en détailGuide du créateur d entreprise sociale et solidaire
Chapitre 3: Les assurances sociales Le contenu de ce chapitre est principalement tiré de la brochure "Les assurances sociales au quotidien", conçue pour donner aux petites et moyennes entreprises (PME)
Plus en détailMaster of Advanced Studies en lutte contre la criminalité économique [MAS LCE] Master of Advanced Studies in Economic Crime Investigation [MAS ECI]
Master of Advanced Studies en lutte contre la criminalité économique [MAS LCE] Master of Advanced Studies in Economic Crime Investigation [MAS ECI] Les Hautes écoles spécialisées Les Hautes écoles spécialisées
Plus en détailSecrétariat du Grand Conseil M 1114-B
Secrétariat du Grand Conseil M 1114-B Date de dépôt: 19 janvier 2000 Messagerie Rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil sur la motion de M mes et M. Chaïm Nissim, Fabienne Bugnon et Sylvia Leuenberger
Plus en détailStatuts de l association Médiation Culturelle Suisse
Statuts de l association Médiation Culturelle Suisse I. Nom, siège, but, financement Art. 1 Nom et siège 1 Sous le nom Médiation Culturelle Suisse, nommée ci-après l association, est constituée une association
Plus en détailL i c e n c e. www.univ-paris13.fr. Mention «Économie et de gestion» Diplôme Bac + 3. Parcours. Contacts. contact :
Diplôme Bac + 3 Parcours - - Contacts UFR des Sciences Economiques et de Gestion contact : Contact formation continue (Adultes en reprise d'études, Financement / VAE): tél.:01 49 40 37 64 acc-cfc@univ-paris13.fr
Plus en détailPRIVATE EQUITY. La solidité et la prospérité du marché suisse. Un rendement stable et durable dans l immobilier locatif et hôtelier
VIRGIN REAL ESTATE INVEST PRIVATE EQUITY La solidité et la prospérité du marché suisse Un rendement stable et durable dans l immobilier locatif et hôtelier L excellence de la place luxembourgeoise. ADEJE
Plus en détailConvention du 4 janvier 1960 instituant l Association européenne de Libre-Echange (AELE)
Convention du 4 janvier 1960 instituant l Association européenne de Libre-Echange (AELE) Décision n o 2/2009 du Conseil au sujet de la modification de l art. 53 et de l annexe I de la Convention AELE relatifs
Plus en détailEtendue de l assujettissement aux droits. de lois ou par des ordonnances du Conseil fédéral édictées en vertu de la présente loi.
Loi sur le tarif des douanes (LTaD) 632.10 du 9 octobre 1986 (Etat le 1 er janvier 2013) L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu les art. 28 et 29 de la constitution 1, vu le message du Conseil
Plus en détailL EMPLOi. Nos prestations et notre engagement pour vous. Vos offices régionaux de placement et caisses de chômage.
PRÊT PRET À A L EMPLOi Nos prestations et notre engagement pour vous. Vos offices régionaux de placement et caisses de chômage. Une campagne de l assurance-chômage en collaboration avec la Confédération
Plus en détailS T A T U T S DE L ASSOCIATION
S T A T U T S DE L ASSOCIATION Organisation faîtière nationale du monde du travail en santé Nationale Dach-Organisation der Arbeitswelt Gesundheit du 12 mai 2005 (Etat le 28 juin 2012) I. Dénomination,
Plus en détailSTATUTS VEREIN SCHWEIZERISCHER SENIORENRAT ASSOCIATION CONSEIL SUISSE DES AÎNÉS ASSOCIAZIONE CONSIGLIO SVIZZERO DEGLI ANZIANI
STATUTS VEREIN SCHWEIZERISCHER SENIORENRAT ASSOCIATION CONSEIL SUISSE DES AÎNÉS ASSOCIAZIONE CONSIGLIO SVIZZERO DEGLI ANZIANI DU 29 AVRIL 2010 I. Nome, siège et but 2 Sommaire I. Nome, siège et but Nom
Plus en détailProposition de modification des statuts de l Association INTERPRET à l attention de l Assemblée générale du 11 juin 2015
Proposition de modification des statuts de l Association INTERPRET à l attention de l Assemblée générale du 11 juin 2015 Présentation synoptique des changements proposés Légende: Colonne de gauche: version
Plus en détailPremiers secours. Article 36
Commentaire de l ordonnance 3 relative à la loi sur le travail Art. 36 Article 36 Premiers secours 1 Les moyens nécessaires pour les premiers secours seront disponibles en permanence, compte tenu des dangers
Plus en détailStatuts. Édition du 23.11.2013: Reproduction interdite sans l autorisation de Swiss Volley
Statuts Édition du..0: Reproduction interdite sans l autorisation de Swiss Volley Statuts Suisse Volley 0.4 SOMMAIRE SOMMAIRE... ABREVIATIONS... STATUTS... 4 Chapitre I Généralités... 4 Art. Nom... 4 Art.
Plus en détailSOCIÉTÉ EN SUISSE. Présentation du pays. Une place onshore. Page 1 1 CHF = 0.80. Délai de création : 18 jours. Sociétés pré-constituées : Non
INFORMATIONS GÉNÉRALES Présentation du pays Délai de création : 18 jours Sociétés pré-constituées : Non Comptabilité : Obligatoire Secrétariat : Obligatoire Actionnariat anonyme : Oui Directeur nominé
Plus en détailIntroduction du numéro unique d identification des entreprises (IDE) dans le registre du commerce
Département fédéral de Justice et Police DFJP Bundesamt für Justiz BJ Direction droit privé Eidgenössisches Amt für das Handelsregister Communication OFRC 1/12 5 mars 2012 Information concernant la pratique
Plus en détailPermis concernant la durée du travail octroyés
Permis concernant la durée du travail octroyés Permis de travail de nuit (art. 17 LTr) 11-17859 / 100749 SFM SA (Société pour la Fabrication du Magnésieum), 1920 Martigny raffinage du magnésuim et fabrication
Plus en détailIdentification du module
Identification du module Numéro de module 475 Titre Développer une analyse pour une application Compétence Développer à partir des exigences fonctionnelles et non fonctionnelles pour une application, les
Plus en détailLa cyberéconomie en Suisse : monitorage et rapport 2012
La cyberéconomie en Suisse : monitorage et rapport 2012 Etude réalisée sur mandat du Secrétariat d Etat à l économie (SECO) Silvio Borner Dominik Hauri Lukas Mohler Markus Saurer Bâle, juillet 2012 Résumé
Plus en détailCONTRÔLE CANTONAL DES FINANCES
I. Contrôle cantonal des finances 1 CONTRÔLE CANTONAL DES FINANCES L'année avait vu aboutir le projet de loi sur le contrôle cantonal des finances qui a été adopté par le Grand Conseil le 3 octobre. Le
Plus en détailStatuts de l association swissuniversities
Berne, le 20 janvier 2015 Statuts de l association swissuniversities swissuniversities Effingerstrasse 15, Case postale 3000 Berne 1 www.swissuniversities.ch Statuts de l association swissuniversities
Plus en détailRapport concernant l'exercice 2014 de la Banque Cantonale du Valais
Rapport concernant l'exercice 2014 de la Banque Cantonale du Valais Le Conseil d'etat du canton du Valais au Grand Conseil Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Députés, Conformément à l'article
Plus en détailDÉCEMBRE 2013 130 RAPPORT DU CONSEIL D'ETAT AU GRAND CONSEIL
DÉCEMBRE 2013 130 RAPPORT DU CONSEIL D'ETAT AU GRAND CONSEIL sur le postulat Grégoire Junod et consorts pour un plan d'action de lutte contre la sous enchère salariale en lien avec la sous-traitance Rappel
Plus en détailDemandes d octroi de permis concernant la durée du travail
Demandes d octroi de permis concernant la durée du travail Permis de travail de nuit (art. 17 LTr) 10-16126 / 108497 Aurubis Switzerland SA, 1400 Yverdon-les-Bains production: ASMAG et CONFORM. 14 H 15.05.2010
Plus en détailOCTOBRE 2008 128. EXPOSE DES MOTIFS ET PROJET DE DECRET accordant une subvention à l Institut des hautes études en administration publique
OCTOBRE 2008 28 EXPOSE DES MOTIFS ET PROJET DE DECRET accordant une subvention à l Institut des hautes études en administration publique OBJECTIF DU DECRET La loi du 22 février 2005 sur les subventions
Plus en détailsymposium bavaud programme WWW.MAURICE-BAvAUD.CH MAURICE BAvAUD 13 MAI 2011 NEUCHâtEL
C O M I t É M AU R IC E bavaud symposium MAURICE BAvAUD 13 MAI 2011 NEUCHâtEL programme WWW.MAURICE-BAvAUD.CH avant-programme «il FaiT FroiD en BranDeBourg» 5 MAI 2011 CLUB 44 LA CHAUX-DE-FONDS symposium
Plus en détailEXPOSE. La SuisseID, qu est ce que c est? Secrétariat d Etat à l Economie SECO Pierre Hemmer, Chef du développement egovernment
EXPOSE La SuisseID, qu est ce que c est? Association Romande des Informaticiens ARI Vendredi 18 juin 2010 Secrétariat d Etat à l Economie SECO Pierre Hemmer, Chef du développement egovernment 1 Table des
Plus en détailInstruments de financement
Aide-mémoire No 13f de la série publications Instruments de financement Coopératives d'habitation Suisse fédération des maîtres d'ouvrage d'utilité publique (ci-après dénommée fédération) gère un fonds
Plus en détailemotion EVENT informations média Kommunikation, Präsentation, Emotion IM FOKUS Kanton Bern mobilisiert MICE-Kräfte Seite 8
EVENT emotion Meetings & Kongresse Events & Messen Technik Business Travel Nr. 2 August 2015 Schweizer Fachmagazin für MICE und Geschäftsreisen Seite 59 Kommunikation, Präsentation, Emotion IM FOKUS Kanton
Plus en détail«Innovation et entrepreneuriat en Suisse occidentale»
PROGRAMME INTERCANTONAL 2012-2015 DE MISE EN OEUVRE DE LA LOI SUR LA POLITIQUE RÉGIONALE DES CANTONS DE SUISSE OCCIDENTALE (CDEP-SO) «Innovation et entrepreneuriat en Suisse occidentale» FRIBOURG, 30 JUIN
Plus en détailInformatikerin EFZ / Informatiker EFZ Informaticienne CFC / Informaticien CFC Informatica AFC / Informatico AFC
Dispositions d exécution afin de garantir la comparabilité des évaluations des prestations pour les modules des compétences informatiques dans les écoles professionnelles et les cours interentreprises
Plus en détailINSOS Suisse Statuts 26 juin 2014
INSOS Suisse Statuts 26 juin 204 I. Nom, forme juridique, siège et but Article. Nom, forme juridique INSOS SUISSE est une association d utilité publique au sens des articles 60 ss. CC. Elle est politiquement
Plus en détailStatuts FSEA. FSEA Fédération suisse pour la formation continue Version du 28 avril 2009
Statuts FSEA FSEA Fédération suisse pour la formation continue Version du 28 avril 2009 La FSEA en bref La FSEA est l organisation faîtière de la formation continue en Suisse. Ses membres sont des organisations
Plus en détailStatuts de l Association suisse de chauffage à distance (ASCAD)
Statuts de l Association suisse de chauffage à distance (ASCAD) I. Nom, siège, objectifs et désignations Article 1 Sous le nom Association suisse de chauffage à distance (ASCAD) Fernwärme Schweiz (VFS)
Plus en détailDas Zeichen für echte Schweizer Produkte und Dienstleistungen. La marque des produits et services suisses authentiques. Statuts
La marque des produits et services suisses authentiques Das Zeichen für echte Schweizer Produkte und Dienstleistungen Statuts Berne, le 15 juin 2005 SWISS LABEL Société pour la promotion des produits et
Plus en détailCompte consolidé de la Confédération
Compte consolidé de la Confédération Expériences avec la première élaboration Association pour les finances et la comptabilité publiques Colloque du 3 septembre 2010 Markus Stöckli, chef du service comptabilité,
Plus en détailSERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS
SERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS Numéro du document : 0601-08 Adoptée par la résolution : _484 0601 En date du : 5 juin 2001 Signature du directeur général Signature
Plus en détailHERMES 5.1. Méthode de gestion pour tous les projets MANUEL DE REFERENCE
HERMES 5.1 Méthode de gestion pour tous les projets MANUEL DE REFERENCE ÉE PR AP O E CH A E GIL IN R TÉG HERMES EN BREF: Méthode Ce manuel de référence documente la méthode HERMES; il est imprimé et disponible
Plus en détailASSOCIATION SUISSE POUR LES DROITS DE LA FEMME. Statuts 2010. I. Généralités
ASSOCIATION SUISSE POUR LES DROITS DE LA FEMME Statuts 2010 Nom et raison sociale Art. 1 Caractère Art. 2 I. Généralités L Association suisse pour les droits de la femme (ci-après appelée Association)
Plus en détailStatuts Swiss Young Pharmacists Group (swissypg)
Statuts Swiss Young Pharmacists Group (swissypg) Article 1 Dénomination, Siège Sous la dénomination de Swiss Young Pharmacists Group (swissypg), il existe une association régie par les présents statuts
Plus en détailOrdonnance concernant la mise en vigueur de taux du droit de douane du tarif général convenus dans le cadre de l accord OMC
Ordonnance concernant la mise en vigueur de taux du droit de douane du tarif général convenus dans le cadre de l accord OMC 632.104 du 7 décembre 1998 (Etat le 9 octobre 2001) Le Conseil fédéral suisse,
Plus en détailLe recensement du marché de l énergie solaire en 2010
Département fédéral de l Environnement, des Transports, de l Energie et de la Communication DETEC Office fédéral de l énergie OFEN Juillet 211 Le recensement du marché de l énergie solaire en 21 Extrait
Plus en détailRéponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de M. Pierre Weiss : Quelle est la place de l'anglais dans les hautes écoles genevoises?
Secrétariat du Grand Conseil QUE 33-A Date de dépôt : 12 décembre 2012 Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de M. Pierre Weiss : Quelle est la place de l'anglais dans les hautes écoles
Plus en détailBrevet Fédéral Spécialiste en finance et comptabilité
Brevet Fédéral Spécialiste en finance et comptabilité FormaHon en 30 mois dès août 2015 1 PrésentaHon des intervenants A votre service Directeur : Nicolas Wirth Responsable pédagogique : Nicolas Goumaz
Plus en détailLe droit des faillites dans cinq États à haut niveau d efficience
Le droit des faillites dans cinq États à haut niveau d efficience Le Secrétariat d État à l économie (Seco) et l Office fédéral de la justice (OFJ) ont confié à Ernst&Young un mandat consistant à établir
Plus en détailBUT. Sauf indications contraires sous remarques, l admission concerne le premier semestre d études
DISPOSITIONS D APPLICATION DU REGLEMENT D ADMISSION EN FORMATION BACHELOR DES FILIERES ECONOMIE D ENTREPRISE, TOURISME, INFORMATIQUE DE GESTION, INFORMATION DOCUMENTAIRE, DROIT ECONOMIQUE ET INTERNATIONAL
Plus en détailStatuts de l association «Réseau Danse Suisse»
Statuts de l association «Réseau Danse Suisse» I. DÉNOMINATION Article premier : Dénomination et siège Sous la dénomination «Réseau Danse Suisse» est constituée une association au sens des articles 60
Plus en détail2) Information : BASIS propose à ses membres : - un service d information juridique, sociale et comptable
statuts de l'association Basis Art. 1 nom : Sous la dénomination «Bureau Arts de la Scène des Indépendants Suisses» (B.A.S.I.S.), il est constitué une association régie par les présents statuts et par
Plus en détailProjet de Charte CEOM. Paris 3 décembre 2010 Dr. R. KERZMANN A-S STURBOIS
Projet de Charte CEOM 1 Méthodologie 28/11/2008 PARIS Réforme décidée 15/05/2009 PARIS Élection du Bureau EC du 05/10/2009 04/12/2009 PORTO Bases de réflexion 11/06/2010 LISBONNE 1ers résultats WG 21/04/2010
Plus en détailVie professionnelle, vie privée :
Vie professionnelle, vie privée : quelle articulation? Ce que la loi sur l égalité, la loi sur le travail, le code des obligations, les lois fédérale et cantonale relatives au congé maternité, ainsi que
Plus en détailLoi d'introduction du code de procédure civile (LI-CPC)
27 janvier 2010 Loi d'introduction du code de procédure civile (LI- Etat au 1 er avril 2015 Le Grand Conseil de la République et Canton de Neuchâtel, vu le code de procédure civile (, du 19 décembre 2008
Plus en détailLa SuisseID, pas à pas
La SuisseID, pas à pas Une initiative du Secrétariat d Etat à l économie Signature électronique Authentification sur internet Preuve de la fonction exercée Sommaire Elan pour l économie... 4 La SuisseID,
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Pour nous, la qualité est importante Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans activité lucrative Etes-vous inscrit(e) comme personne sans activité lucrative auprès d une autre caisse
Plus en détailproposent à Delémont et Neuchâtel Formations préparatoires pour les certifications en marketing :
proposent à Delémont et Neuchâtel Formations préparatoires pour les certifications en marketing : Certificat MarKom Certificat de Spécialiste en marketing industriel et innovation Brevet fédéral de Spécialiste
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION POUR PRATIQUER LE METIER DE PRETEUR PROFESSIONNEL OU DE COURTIER EN CREDIT A LA CONSOMMATION
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de la sécurité et de l'économie Service du commerce DEMANDE D'AUTORISATION POUR PRATIQUER LE METIER DE PRETEUR PROFESSIONNEL OU DE COURTIER EN CREDIT A LA CONSOMMATION
Plus en détailLE MANAGEMENT PUBLIC : NOUVELLES APPROCHES, MÉTHODES ET TECHNIQUES. Sous la direction des Professeurs Martial Pasquier et Jean-Patrick Villeneuve
MASTER OF Ouvert aux participant-e-s extérieur-e-s MPAPUBLIC ADMINISTRATION LE MANAGEMENT PUBLIC : NOUVELLES APPROCHES, MÉTHODES ET TECHNIQUES Sous la direction des Professeurs Martial Pasquier et Jean-Patrick
Plus en détailSecrétariat du Grand Conseil PL 9928-A
Secrétariat du Grand Conseil PL 9928-A Date de dépôt: 12 avril 2007 Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'etat ouvrant un crédit d'investissement de 2 339
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***
PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale
Plus en détailMode d emploi détaillé du vote électronique
Chancellerie d Etat du canton de Berne Staatskanzlei des Kantons Bern Mode d emploi détaillé du vote électronique 1. Préparation Fermez toutes les fenêtres de votre navigateur Internet et munissez-vous
Plus en détailTable des matières. Rapport annuel ASBCEF 2012
2 Table des matières 1. L Association Page 3 1.1. Comité directeur de l ASBCEF Page 3 1.2. Membres de l ASBCEF Page 3 1.3. Secrétariat Page 3 1.4. Présentation d une branche économique Page 4 2. Rapport
Plus en détailInternationalisation du secteur bancaire Perspective de l autorité de surveillance
Internationalisation du secteur bancaire Perspective de l autorité de surveillance Dr Nina Arquint, Membre de la Direction de la FINMA Structure internationale en matière de réglementation et de surveillance
Plus en détailDEMANDE ADRESSEE A GALEXIS SA POUR LA SAISIE DES CONDITIONS KUKO PLUS CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX CLIENTS AVEC TAUX DE RÉALISATION DES OBJECTIFS
DEMANDE ADRESSEE A GALEXIS SA POUR LA SAISIE DES CONDITIONS KUKO PLUS CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX CLIENTS AVEC TAUX DE RÉALISATION DES OBJECTIFS Données de base: Fournisseur... N de fournisseur... à remplir
Plus en détailStatuts de la Fédération Suisse des Avocats
Statuts de la Fédération Suisse des Avocats I. But de la Fédération Art. 1 La Fédération Suisse des Avocats (ci-après dénommée Fédération) est une association au sens des articles 60 et ss du Code civil,
Plus en détailR E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S
Direction des ressources humaines Centre de formation Formations spécialisées en soins R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S P O U
Plus en détail