Concerts en Suisse et créations d'œuvres de compositrices et compositeurs suisses contemporains

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Concerts en Suisse et créations d'œuvres de compositrices et compositeurs suisses contemporains"

Transcription

1 Formulaire Division Musique / musique classique deutsche version / versione italiana / english version: Concerts en Suisse et créations d'œuvres de compositrices et compositeurs suisses Pro Helvetia soutient, en Suisse, les créations d œuvres importantes, les coproductions d organisateurs des diverses régions de Suisse et les manifestations favorisant les échanges entre les régions linguistiques et la diffusion de la musique suisse. Entrent en ligne de compte pour des subsides: Créations d œuvres musicales suisses. Composition du dossier descriptif du projet; précisions sur la communication et le marketing ainsi que sur les effets escomptés; budget et plan de financement; demande de soutien à Pro Helvetia, chiffrée et argumenté; biographies des musiciennes et musiciens (annexes obligatoires); enregistrements et, éventuellement, partitions (annexes obligatoires); critiques (annexes obligatoires). Délai de renvoi Lorsque le subside de projet souhaité ne dépasse pas , la requête doit être déposée au moins huit semaines avant la première manifestation du projet. Pour les subsides de projet dépassant , les requêtes doivent être déposées le 1er février ou le 1er août, au moins quatre mois avant la première manifestation du projet. Le/la requérant/e doit tenir Pro Helvetia au courant des lieux et dates de représentation et lui faire connaître tout changement (de programme également) dans les meilleurs délais. Documents apparentés Vous trouvez de plus amples informations sur la procédure de sélection ainsi que sur nos critères d encouragement sous guide à l usage des requérants; ordonnance sur les subventions. 1/5

2 Requérant(e) Requérant(e) Rue, n CP/Lieu (Pays) Tel......Mob Courriel......Fax Site internet (URL)... Coordonnées bancaires et postales, IBAN Titulaire du compte Numéro de compte Code bancaire..... IBAN Nom de la banque CP/Lieu (Pays) Date et signature Lieu et date Signature de la requérante / du requérant... Garantie de déficit requise de Pro Helvetia... 2/5

3 Données concernant la manifestation Ensemble Nom Chef d'orchestre / directeur / directrice... Programme... Nombre et dates des concerts... Salles et villes où les concerts auront lieu / festivals... Organisateurs, Agence... 3/5

4 Budget Dépenses Cachets / honoraires Chef d'orchestre Musiciennes et musiciens (Indiquer le nombre de personnes et le montant total) Personnel d'accompagnement (Préciser et indiquer le nombre de personnes et le montant total) Honoraires de composition Frais de voyage Personnel artistique Personnel technique Instruments, assurances Frais de séjour, indemnités journalières Personnel artistique Personnel technique Droits de représentation et droits de prêt sur les partitions Publicité Divers (spécifier) Total des dépenses... Pour les frais de production des partitions d'orchestre, adresser une requête à l'association Suisse des Musiciens (Case postale, 1000 Lausanne 13, téléphone: ). Cette association gère un fonds réservé à cet usage et alimenté par l'asm, la SUISA et PRO HELVETIA. Seuls les orchestres et les grands ensembles peuvent déposer une requête auprès de l'ams. 4/5

5 Budget Recettes Recettes de caisse Honoraires / cachets Recettes provenant des billets/entrées (ou participation à ces recettes) Participation de tiers (spécifier) Prise en charge des frais de voyage, de séjour ou autres par l organisateur (spécifier) Total des recettes... Budget - Résumé Total des dépenses... Total des recettes... Déficit... Garantie de déficit requise de Pro Helvetia... Remarques complémentaires: Pro Helvetia vous remercie de votre contribution à la création culturelle en Suisse. 5/5

Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de la Suisse

Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de la Suisse Formulaire Division Théâtre deutsche version: www.prohelvetia.ch/downloads Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de la Suisse En Suisse, Pro Helvetia soutient les échanges entre les

Plus en détail

Productions théâtrales de groupes professionnels suisses

Productions théâtrales de groupes professionnels suisses Formulaire Division Théâtre deutsche version / versione italiana: www.prohelvetia.ch/downloads Productions théâtrales de groupes professionnels suisses Pro Helvetia soutient la création de nouvelles productions

Plus en détail

Créations chorégraphiques de compagnies de danse professionnelles

Créations chorégraphiques de compagnies de danse professionnelles Formulaire Division Danse deutsche version: www.prohelvetia.ch/downloads Créations chorégraphiques de compagnies de danse professionnelles Pro Helvetia encourage la création de nouvelles chorégraphies

Plus en détail

Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de Suisse

Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de Suisse Formulaire Division Danse deutsche version: www.prohelvetia.ch/downloads Tournées et spectacles dans d'autres régions linguistiques de Suisse Pro Helvetia encourage les échanges entre les régions linguistiques

Plus en détail

Tournées et festivals à l'étranger

Tournées et festivals à l'étranger Formulaire Division Théâtre deutsche version: www.prohelvetia.ch/downloads Tournées et festivals à l'étranger Pro Helvetia accorde des subsides aux troupes de théâtre suisses en tournée à l étranger lorsqu

Plus en détail

Association. Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle

Association. Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention D ACTION Exceptionnelle Veuillez cocher la case correspondant à votre situation

Plus en détail

Demande de subvention au Conseil des arts des TNO pour des projets d arts de la scène et du spectacle (danse, musique, théâtre, contes)

Demande de subvention au Conseil des arts des TNO pour des projets d arts de la scène et du spectacle (danse, musique, théâtre, contes) pour des projets d arts de la scène et du spectacle (danse, musique, théâtre, contes) Vous devez absolument remplir cette page pour que votre demande de subvention soit prise en considération. Section

Plus en détail

AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUBVENTIONS Pour financer le fonctionnement général de l association, la réalisation de l objet associatif Communication, loyer, achat de petites fournitures ou petit

Plus en détail

Commune :... Canton :... Arrondissement :... Votre structure est-elle adaptée en terme d accessibilité des personnes handicapées : o oui o non

Commune :... Canton :... Arrondissement :... Votre structure est-elle adaptée en terme d accessibilité des personnes handicapées : o oui o non DEMANDE DE SUBVENTION 2015 COMPAGNIES PROFESSIONNELLES DE SEINE-ET-MARNE (HORS RÉSIDENCES) AIDE À LA CRÉATION AIDE À L ACTION CULTURELLE : Pratique amateur Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin

Plus en détail

État financier Rapport du vérificateur Formulaire 4 Loi de 1996 sur les élections municipales (article 78)

État financier Rapport du vérificateur Formulaire 4 Loi de 1996 sur les élections municipales (article 78) Ministère des Affaires municipales et du Logement État financier Rapport du vérificateur Formulaire 4 Loi de 1996 sur les élections municipales (article 78) Instructions : Tous les candidats doivent remplir

Plus en détail

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans DEMANDE DE SUBVENTION 2016 LIEUX D EXPRESSIONS DES MUSIQUES ACTUELLES 100 % dédié Partiellement dédié Dossier à retourner : avant le lundi 1 er février 2016 *Commune :... Canton :... Intercommunalité :...

Plus en détail

I IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE :

I IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE : EPCC ANJOU-THEATRE 49 Bd du Roi René BP 22155 49021 ANGERS cedex 2 Tél : 02.41.81.41.57 ou 02.41.81.46.38 Tél : 02-41-25-62-60 ou 02-41-25-62-68 www.cg49.fr ou www.culture.cg49.fr FORMULAIRE DE DEMANDE

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016

Dossier de demande de subvention 2016 Ex 2015 Chapitre : Nature : Fonction : Renouvellement Demande nouvelle Montant de la subvention allouée pour 2016 : Euros Partie réservée au service Dossier de demande de subvention 2016 Fonctionnement

Plus en détail

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans

*Commune :... Canton :... Intercommunalité :... moins de 12 ans de 12 à 18 ans de 19 à 25 ans + 25 ans DEMANDE DE SUBVENTION 2016 CHORALES ET ENSEMBLES VOCAUX Dossier à retourner : avant le lundi 15 février 2016 *Commune :... Canton :... Intercommunalité :... *Nom de la structure... (sans abréviation)...

Plus en détail

6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY

6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY 1/6 6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY Pour réaliser un projet photographique en moins d une année Délai de dépôt du descriptif d un projet inédit au 30 septembre 2007 Délibération du

Plus en détail

Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : ANIMATIONS - CULTURE - PATRIMOINE CULTUREL A N N É E 2016

Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : ANIMATIONS - CULTURE - PATRIMOINE CULTUREL A N N É E 2016 Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : ANIMATIONS - CULTURE - PATRIMOINE CULTUREL A N N É E 2016 Document à retourner AVANT LE 11 JANVIER 2016 au service concerné Tout dossier incomplet ne sera

Plus en détail

Règlement d organisation de la fondation Pro Helvetia 1

Règlement d organisation de la fondation Pro Helvetia 1 Règlement d organisation de la fondation Pro Helvetia 1 du 23 novembre 2011 Le conseil de fondation de la fondation Pro Helvetia, vu l art. 34, al. 5, let. i, de la loi du 11 décembre 2009 sur l encouragement

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Direction des Affaires Culturelles Sous-Direction de la Création Artistique BUREAU DE LA MUSIQUE 31, rue des Francs Bourgeois 75188 Paris cedex 04 01 42 76 67 84 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUSIQUE

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION LE PRIX CHORUS 2016 ELECTRO, POP, CHANSON, HIP-HOP, FOLK, ROCK DOSSIER D INSCRIPTION Chorus.hauts-de-seine.fr LE PRIX CHORUS Le Conseil départemental des Hauts-de-Seine propose la 7 ème édition de son

Plus en détail

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant

Plus en détail

Demande de subvention Manifestation culturelle

Demande de subvention Manifestation culturelle Demande de subvention Manifestation culturelle Afin d améliorer le Cadre de Vie de ses habitants, la Communauté de Communes des Quatre Rivières a décidé, depuis 2007, de mettre en place un programme d

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention 24/01/2015 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

IDENTITÉ DE L ASSOCIATION

IDENTITÉ DE L ASSOCIATION Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : CULTURE PATRIMOINE CULTUREL ANIMATION/ATTRACTIVITE ANNEE 2015 Document à retourner avant le 10 JANVIER 2015 au service concerné Tout dossier incomplet ne

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Arts vivants

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Arts vivants DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Arts vivants Projet de création Année 2016 Le développement durable s impose aujourd hui à tous : il permet de concilier le développement économique avec le progrès social

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE Direction Culture Sport Vie Associative Dossier suivi par Gaëlle Leray Tél. 02 99 35 36 21 gaelle.leray@st-jacques.fr Cadre réservé à l administration Demande reçue le par CDL par OJS Transmis à la DCSVA

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER A RETOURNER AVANT LE 30 NOVEMBRE 2015 VIE ASSOCIATIVE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 NOM DE L'ASSOCIATION :... OBJET DE L'ASSOCIATION :... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL:... ADRESSE DE CORRESPONDANCE (si

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourses d animation culturelle - BOURSAC

FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourses d animation culturelle - BOURSAC FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourses d animation culturelle - BOURSAC L Université de Saint-Boniface décerne annuellement aux étudiantes et aux étudiants des bourses en guise de reconnaissance de leur

Plus en détail

Dossier de demande de subvention - Association culturelle

Dossier de demande de subvention - Association culturelle Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Behren-Lès-Forbach. Une subvention n'est jamais attribuée spontanément, il vous appartient donc d'en faire la demande.

Plus en détail

Le prix Jules-Léger de la nouvelle musique de chambre

Le prix Jules-Léger de la nouvelle musique de chambre LIGNES DIRECTRICES ET FORMULAIRE DE DEMANDE SERVICE DES PRIX Le prix Jules-Léger de la nouvelle musique de chambre Veuillez suivre les trois étapes ci-dessous pour présenter cette demande : 1 re étape

Plus en détail

Code postal :. Commune :. Téléphone :... Fax :. Adresse e-mail : Site internet : Numéro de SIREN :

Code postal :. Commune :. Téléphone :... Fax :. Adresse e-mail : Site internet : Numéro de SIREN : DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS DE SOLIDARITE ET DU DEVELOPPEMENT DES INTIATIVES ETUDIANTES (FSDIE) PRESENTATION DE L ASSOCIATION Identification de l association : Nom de l association : Sigle de l association

Plus en détail

Nom de l association... ... APE... Attention : Retrait des dossiers à compter du 02/11/2015 Et dépôt avant le 01/12/2015 délai de rigueur

Nom de l association... ... APE... Attention : Retrait des dossiers à compter du 02/11/2015 Et dépôt avant le 01/12/2015 délai de rigueur t Nom de l association.... Sigle Numéro SIRET Si existant (14 chiffres)....... APE... Si existant MAIRIE DE CARCASSONNE Dossier Demande de subvention 2016 Dossier à renvoyer à : Service des FINANCES Division

Plus en détail

MODALITÉS DE PARTICIPATION

MODALITÉS DE PARTICIPATION Le Conseil général des Hauts-de-Seine propose la 6 e édition de son dispositif de repérage de jeunes talents, «le Prix Chorus». Celui-ci s adresse à tous les groupes ou artistes de musiques actuelles résidant

Plus en détail

Note d information à l intention des membres employeurs et des membres travailleurs du Conseil d administration du BIT

Note d information à l intention des membres employeurs et des membres travailleurs du Conseil d administration du BIT Note d information à l intention des membres employeurs et des membres travailleurs du Conseil d administration du BIT Documentation Les documents présentés au Conseil d administration sont mis sur le

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2014-2015

Dossier de demande de subvention 2014-2015 Appel à Projets «Fonds de Soutien aux Initiatives Etudiantes» Dossier de demande de subvention 2014-2015 Le projet Intitulé du projet : Nature du projet (culturel, scientifique, sportif, accueil international,

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE DOSSIER DE CANDIDATURE SAUMUR ID JEUNES Nom du Projet : Cadre réservé au secteur Jeunesse Date d enregistrement du dossier de candidature / /20 Domaines d activité du projet (cocher l une des cases) Animation

Plus en détail

APPEL A PROJET. Résidence de création des Scènes du Nord Alsace

APPEL A PROJET. Résidence de création des Scènes du Nord Alsace APPEL A PROJET Résidence de création des Scènes du Nord Alsace Espace Rohan Place du Général de Gaulle BP 40055-67701 Saverne Cedex T. +33 (0)3 88 01 80 40 M. contact@espace-rohan.org www.espace-rohan.org

Plus en détail

Soutien aux Associations

Soutien aux Associations Soutien aux Associations 2015 Date limite de dépôt des dossiers 30 JANVIER 2015 CEVA Tél 05.58.77.46.82 www.tyrosseville.com secretariat.ceva@tyrosseville.com NOTICE Le dossier de demande de subvention

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE : 2015 IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION Nom de l'association :... Sigle :... Code Postal :. Ville : Téléphone Fixe :... Téléphone portable : Adresse du site internet

Plus en détail

- Nom du représentant légal de l association (président-e) : - Nom du porteur de projet (si différent du représentant légal de l association) :

- Nom du représentant légal de l association (président-e) : - Nom du porteur de projet (si différent du représentant légal de l association) : Commission d Aide aux Projets Etudiants FSDIE Année 2014 / 2015 ------------------------------------------------------------------------ Information aux porteurs de projets MODALITES DE FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Date limite d envoi de ce dossier : 22 janvier 2016

Date limite d envoi de ce dossier : 22 janvier 2016 Tout dossier incomplet fera l objet d un retour Date limite d envoi de ce dossier : 22 janvier 2016 Association : Merci d indiquer le nom de l association en toutes lettres 1 ère demande Renouvellement

Plus en détail

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de l'association DEMANDE DE SUBVENTION 2015 BILAN ANNEE 2014 PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Fédération(s) d'affiliation Sigle de votre association Adresse de son siège social (N + rue ou voie )

Plus en détail

Soutien du Développement Culturel Dossier de demande de subvention Associations

Soutien du Développement Culturel Dossier de demande de subvention Associations Soutien du Développement Culturel Dossier de demande de subvention Associations (Remplir obligatoirement) Nom de la structure :.. Sollicite une subvention de. au titre des : (Cochez la case correspondante)

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 BETHUNE www.ville-bethune.fr DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Nom de l ASSOCIATION : -----------------------------------------------------------------------------------------Département de référence : -------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION

CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION 1 - LE DEMANDEUR Nom du demandeur :...... Sigle :... Objet :... N SIRET... Date de publication de la création au Journal Officiel :.... Activités principales :...

Plus en détail

Présentation du porteur du projet

Présentation du porteur du projet DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Direction des Sports et de la Jeunesse Service Jeunesse PROJET JEUNES Demande de subvention 2015 (Individuelle associations - collectifs de jeunes) Présentation du porteur

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention 1/10 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Paris. Une subvention n est jamais attribuée spontanément ; il vous appartient

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE PROVINCE DE HAINAUT

FORMULAIRE DE DEMANDE PROVINCE DE HAINAUT FORMULAIRE DE DEMANDE PROVINCE DE HAINAUT Date de la demande :../../. (ce formulaire doit être adressé à l administration provinciale au moins six semaines avant la date de l organisation de l événement).

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner en Mairie avant le 15 février 2016 Identité de l Association! Intervention sociale et santé! Sécurité et salubrité publique! Culture! Sport et jeunesse! Services

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention I Un dossier à remplir Toute demande de subvention doit être impérativement établie sur le formulaire A ou B prévu à cet effet. A Demande de subvention inférieure ou égale

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L AIDE A LA CREATION THEATRALE PREAMBULE

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L AIDE A LA CREATION THEATRALE PREAMBULE FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L AIDE A LA CREATION THEATRALE PREAMBULE ANJOU THÉÂTRE est un établissement public de coopération culturelle créé en 2009, qui associe le Département de

Plus en détail

Siège usuel ... Association déclarée loi 1901 Section ou délégation locale Adresse postale :... ... Code postal :. Commune :...

Siège usuel ... Association déclarée loi 1901 Section ou délégation locale Adresse postale :... ... Code postal :. Commune :... page 1 sur 10 Dossier de demande de subvention année 2015 Ce dossier est à compléter et à retourner complet (10 pages) à : Mairie de Villieu-Loyes-Mollon 95 av. Charles de gaulle 01800 Villieu-Loyes-Mollon

Plus en détail

Appel à projet SIGNATURE Eurométropole Dossier sur projet

Appel à projet SIGNATURE Eurométropole Dossier sur projet Appel à projet SIGNATURE Eurométropole Dossier sur projet Intitulé/Nom du projet :... Déposé par (nom du porteur du projet immobilier) :... avec (nom de l artiste, designer ou artisan d art):... Note :

Plus en détail

Projet de coproduction artistique portée par un lieu de diffusion

Projet de coproduction artistique portée par un lieu de diffusion DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Arts vivants Projet de coproduction artistique portée par un lieu de diffusion Année 2015 Le développement durable s impose aujourd hui à tous : il permet de concilier

Plus en détail

Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016

Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016 MAIRIE ONDRES Service Vie Associative 2189 Avenue du 11 nov 1918 40440 Ondres DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 Dossier à retourner avant le 15 janvier 2016 Pour tous renseignements : Personne à contacter

Plus en détail

CONTRAT DE COPRODUCTION

CONTRAT DE COPRODUCTION CONTRAT DE COPRODUCTION ENTRE LES SOUSSIGNEES : 1. Dénomination sociale de l'entreprise : dont le siège social est situé à immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de sous le n N TVA intracommunautaire

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement

Dossier de demande de subvention de fonctionnement Iflerhpntel biaflc,tr ASSOCIATIONS Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2015 Vous trouverez dans ce dossier les pièces qui constituent votre demande de subvention: > Des informations pratiques

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention DEPARTEMENT DE LA GUYANE REPUBLIQUE FRANCAISE ----- Liberté-Egalité-Fraternité DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DE LA SOLIDARITE ET DE LA PREVENTION Dossier de demande de subvention Direction Générale

Plus en détail

Cahiers des charges relatifs à l Aide à l Organisation des festivals cinématographiques

Cahiers des charges relatifs à l Aide à l Organisation des festivals cinématographiques Cahiers des charges relatifs à l Aide à l Organisation des festivals cinématographiques Le présent cahier des charges fixe les conditions, les critères et la réglementation relatifs à l aide à la production

Plus en détail

Synthèse de la demande de subvention. Nom de l association : Titre du projet : Nature du projet : Université Joseph Fourier Grenoble I..

Synthèse de la demande de subvention. Nom de l association : Titre du projet : Nature du projet : Université Joseph Fourier Grenoble I.. DOSSIER INTER-UNIVERSITAIRE UNIVFORMISE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS. Synthèse de la demande de subvention Nom de l association : Titre du projet : Nature du projet : Subventions demandées : Université Joseph

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION Nom de l association (nom statutaire en toutes lettres) :......................................................................................................................................................................................................................

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention

Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention Association Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d association Association Demande de subvention Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de. (Indiquer le nom de votre association)

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de. (Indiquer le nom de votre association) Mairie de FROUARD Service Relations Extérieures Rue de l Hôtel de Ville 54390 FROUARD DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 de (Indiquer le nom de votre association) Dossier à retourner avant le 30 novembre

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Association Les dossiers doivent impérativement être transmis à la Ville de Livry-Gargan, Service de la Vie Associative, avant le 15 décembre 2015. PIÈCES À JOINDRE

Plus en détail

Dossier demande de subvention Année 2016

Dossier demande de subvention Année 2016 Dossier demande de subvention Année 2016 Nom de l Association :... Il s agit : d une première demande d un renouvellement Vous sollicitez une subvention d un montant de. Type de subvention : soutien au

Plus en détail

LISTE DE CONTRÔLE DU FONDS D AIDE AUX ENTREPRISES DE MUSIQUE

LISTE DE CONTRÔLE DU FONDS D AIDE AUX ENTREPRISES DE MUSIQUE LISTE DE CONTRÔLE DU FONDS D AIDE AUX ENTREPRISES DE MUSIQUE Veuillez joindre les documents énumérés ci-dessous au formulaire de demande. Le fait de ne pas inclure tous les renseignements demandés pourrait

Plus en détail

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner avant le 31 mars 2016 A adresser à Madame La Présidente du CCAS personnellement CCAS Service des Finances 11 rue des Saulniers

Plus en détail

DISPOSITIONS GENERALES

DISPOSITIONS GENERALES Commission des arts de la scène Soutien à la création scénique indépendante DISPOSITIONS GENERALES 1. OBJECTIFS Dans le cadre de la politique culturelle de la Ville de Lausanne telle que définie dans le

Plus en détail

Jeune professionnel créatif Dossier de candidature

Jeune professionnel créatif Dossier de candidature Jeune professionnel créatif Dossier de candidature Note : - Ce présent dossier de candidature est à remplir et signer conjointement par l entreprise et son partenaire créatif, tout autre partenaire contribuant

Plus en détail

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016 Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016 A RETOURNER AVANT LE 31 DECEMBRE 2015 Documents à fournir : Lors d une première demande : Récépissé de déclaration

Plus en détail

Aide à l enregistrement sonore et à la production discographique (CD) Mode d emploi. Critères d acceptation des dossiers

Aide à l enregistrement sonore et à la production discographique (CD) Mode d emploi. Critères d acceptation des dossiers Aide à l enregistrement sonore et à la production discographique (CD) Mode d emploi Critères d acceptation des dossiers Toute aide est conditionnée au préalable par l octroi d une reconnaissance 1. Dans

Plus en détail

E-mail**: Date de naissance : / /

E-mail**: Date de naissance : / / vos coordonnées Mme Mlle M. Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Mobile*: E-mail**: Date de naissance : / / Pour recevoir un accusé de réception de votre demande d abonnement, merci

Plus en détail

DÉLÉGATION ACADÉMIQUE AUX RELATIONS EUROPÉENNES, INTERNATIONALES ET A LA COOPÉRATION

DÉLÉGATION ACADÉMIQUE AUX RELATIONS EUROPÉENNES, INTERNATIONALES ET A LA COOPÉRATION DÉLÉGATION ACADÉMIQUE AUX RELATIONS EUROPÉENNES, INTERNATIONALES ET A LA COOPÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION POUR ÉCHANGES DE CLASSES A L'ÉTRANGER (HORS ALLEMAGNE) BIR n 9 du 2 novembre 2015 Réf : DAREIC

Plus en détail

Cadres réservés à l'administration DOSSIER A RETOURNER

Cadres réservés à l'administration DOSSIER A RETOURNER Cadres réservés à l'administration Date d'envoi du dossier : Date de remise du dossier : DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 Développement culturel Projet éducatif Sport environnement Jeunesse Caritatif et

Plus en détail

Mairie de GIGONDAS. Nom : Siège social : Code postal : Ville : N Téléphone : N Fax : Lieu habituel d activité : N de récépissé : Délivré le : / /

Mairie de GIGONDAS. Nom : Siège social : Code postal : Ville : N Téléphone : N Fax : Lieu habituel d activité : N de récépissé : Délivré le : / / Mairie de GIGONDAS Demande de subvention au titre de l année : 2014 * * * * * * * * * * * * * * A adresser obligatoirement avant fin février de l année pour laquelle est sollicitée la subvention à : Monsieur

Plus en détail

N SIRET obligatoire :.. Nom de l Association :... Siège social : Site internet :...

N SIRET obligatoire :.. Nom de l Association :... Siège social : Site internet :... FICHE DE DEMANDE DE SUBVENTION À retourner avant le 4 Décembre 2015 à la Direction Education Jeunesse Vie Associative MAIRIE 8 rue de l Abbaye 36130 DEOLS 2016 SPORTS ET LOISIRS N SIRET obligatoire :..

Plus en détail

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :.

Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune : Téléphone :. Nom de l association :... Adresse du siège social :. Code postal : Commune : Téléphone :. Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement d une demande Le dossier

Plus en détail

FICHE 2 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

FICHE 2 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT FICHE 2 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT La ville d'ambérieu en Bugey soutient activement le dynamisme associatif local. La subvention de fonctionnement s'adresse aux associations ayant leur siège

Plus en détail

SUBVENTION D AIDE AU PROJET DE DIFFUSION DE SPECTACLE VIVANT

SUBVENTION D AIDE AU PROJET DE DIFFUSION DE SPECTACLE VIVANT Les étapes SUBVENTION D AIDE AU PROJET DE DIFFUSION DE SPECTACLE VIVANT 1. Avant de déposer votre demande d aide au projet, vous devez vous assurer que votre projet répond aux critères de recevabilité

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes

Plus en détail

DEMANDE DE FINANCEMENT : COLLOQUE CONFERENCE SEMINAIRE INTITULE DE LA MANIFESTATION : ORGANISATEURS DE LA MANIFESTATION

DEMANDE DE FINANCEMENT : COLLOQUE CONFERENCE SEMINAIRE INTITULE DE LA MANIFESTATION : ORGANISATEURS DE LA MANIFESTATION Direction de l Economie, du Tourisme, Supérieur de la Recherche et de la Technologie Direction de l Enseignement DEMANDE DE FINANCEMENT : COLLOQUE CONFERENCE SEMINAIRE INTITULE DE LA MANIFESTATION : Date

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTION Mairie Balaruc les Bains Document modèle, à ne remplir que si votre document personnel ne correspond pas aux comptes demandés DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2014 ANNEXE N 2 - BUDGET PREVISIONNEL - Exercice

Plus en détail

VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON

VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON VILLE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION OU DE PRÊT DE SALLE - ANNÉE 2015 Date limite de dépôt du dossier : Date de réception du dossier : 31 janvier 2015 ASSOCIATION (nom officiel)

Plus en détail

- II - PARTENARIAT AVEC LES STRUCTURES ARTISTIQUES ET CULTURELLES SANS LIEU PERMANENT. Année 2012

- II - PARTENARIAT AVEC LES STRUCTURES ARTISTIQUES ET CULTURELLES SANS LIEU PERMANENT. Année 2012 Direction de la Culture Fiche complémentaire au dossier de demande de subvention départementale Date limite de dépôt : 15 novembre 2011 Ce document est disponible pour téléchargement sur le site Internet

Plus en détail

Demande de subvention 2016

Demande de subvention 2016 Demande de subvention 2016 g A déposer à Rieumes Info avant le 31 janvier 2016 Identification de l association Nom de votre association : Sigle :... Objet :... Adresse de son siège social... Code postal

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT IDENTIFICATION DU PORTEUR DE PROJET

DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT IDENTIFICATION DU PORTEUR DE PROJET 10 ème édition 2015 DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT A nous retourner complet avant le 15 novembre 2014 Intitulé de la manifestation :... IDENTIFICATION DU PORTEUR DE PROJET Référent pour l organisation

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises

DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises 1. Présentation de votre association Nom de l'association :... Siège Social :... Code postal :... Ville :... :.../.../.../.../... :.../.../.../.../...

Plus en détail

CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION : Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées.

CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION : Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées. CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION :. Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées. I/ COORDONNEES FICHE DE PRESENTATION DE L ASSOCIATION Dénomination

Plus en détail

Dossier de candidature Fondation Louis Bonduelle Appel à projets hiver 2014-2015 : ouverture aux goûts

Dossier de candidature Fondation Louis Bonduelle Appel à projets hiver 2014-2015 : ouverture aux goûts Dossier de candidature Appel à projets hiver 2014-2015 : ouverture aux goûts Remarques préliminaires : La Fondation demande que le dossier de candidature soit : - posté au plus tard le 13 février 2015

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2012

Dossier de demande de subvention 2012 Ref : CB Dossier de demande de subvention 2012 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS

DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS MAIRIE DE MEYRARGUES DEMANDE DE SUBVENTION DESTINEE AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2015 Nom de l Association : Sigle :.. Siège social : Téléphone :.. Email :... Personne à contacter : Montant de la subvention

Plus en détail

Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014

Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014 DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014 NOM DE L ASSOCIATION : Cadre réservé aux services municipaux Date d'arrivée: 2014 Dossier complet Oui Non Nombre d'adhérents :

Plus en détail

FORMULAIRE DE CANDIDATURE 2015

FORMULAIRE DE CANDIDATURE 2015 FORMULAIRE DE CANDIDATURE 2015 Pour mettre en place, animer et évaluer des «Ateliers Prévention universelle» Le présent formulaire complété constitue un dépôt de candidature pour mettre en place, animer

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Type d association : (cocher la case correspondante) Sportive Culturelle Education/scolaire Histoire et patrimoine Autre, préciser :... Nom de l association : Montant

Plus en détail

Mairie d erquy Dossier de demande de subvention 2015

Mairie d erquy Dossier de demande de subvention 2015 Mairie d erquy Dossier de demande de subvention 2015 Date limite de dépôt : jeudi 15 janvier 2015, aucune demande ne sera prise en compte après cette date. ATTENTION : ne seront prises en compte que les

Plus en détail

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION. DATE LIMITE DEPOT : 16 octobre 2015 Au service Sports et Vie Associative Cité Administrative

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION. DATE LIMITE DEPOT : 16 octobre 2015 Au service Sports et Vie Associative Cité Administrative 1 ère demande Montant de la subvention sollicitée Renouvellement Secteur d'activités Fonctionnement Investissement Projet spécifique Culture Animaux Défense Economie Loisirs Santé Social Divers ASSOCIATIONS

Plus en détail

Città di Novi Ligure. 11 ème CONCOURS INTERNATIONAL DE COMPOSITION «ROMUALDO MARENCO» - édition 2013

Città di Novi Ligure. 11 ème CONCOURS INTERNATIONAL DE COMPOSITION «ROMUALDO MARENCO» - édition 2013 Città di Novi Ligure 11 ème CONCOURS INTERNATIONAL DE COMPOSITION «ROMUALDO MARENCO» - édition 2013 A) SECTION DE COMPOSITION POUR ORCHESTRE D HARMONIE B) SECTION DE COMPOSITION POUR INSTRUMENT À PERCUSSION

Plus en détail

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016 Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE L ASSOCIATION : ANNEE MAIRIE DE NOUMEA SERVICE CULTURE ET FÊTES

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE L ASSOCIATION : ANNEE MAIRIE DE NOUMEA SERVICE CULTURE ET FÊTES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE L ASSOCIATION : ANNEE A MAIRIE DE NOUMEA SERVICE CULTURE ET FÊTES BP K1 98849 Nouméa CEDEX tél : 23.26.50 / fax : 28.91.29 Email : mairie.culture@villenoumea.nc PIECES

Plus en détail

POUR UN TRAITEMENT OPTIMAL DES DONNÉES, CE RELEVÉ EST A RENVOYER DANS LES 15 JOURS SUIVANTS LA FIN DU QUADRIMESTRE:

POUR UN TRAITEMENT OPTIMAL DES DONNÉES, CE RELEVÉ EST A RENVOYER DANS LES 15 JOURS SUIVANTS LA FIN DU QUADRIMESTRE: RUE D ARLON, 75-77 040 BRUXELLES Le droit d'auteur est le salaire de l'auteur www.sabam.be RELEVE QUADRIMESTRIEL DES OEUVRES EXECUTEES EN BELGIQUE MUSIQUE LIVE POUR UN TRAITEMENT OPTIMAL DES DONNÉES, CE

Plus en détail