ANNEXE RSE Responsabilité Sociétale d'entreprise. Annexe RSE ID MOS

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1 ANNEXE RSE Responsabilité Sociétale d'entreprise

2 GENERAL Adhésion CHARTE RSE SERMA GROUP Qualité Group Internet Groupe Aux Principes Internationaux ANNEXE RSE - SOCIETE Qualité Société Internet Société Environnement : SGR Personnes Responsables Social : ABT/RPU des Problématiques RSE Ethique des Affaires : RPU/YRT - Achats Responsables : KBT Environnement : CR-Audit Responsable Qualité Service Qualité Social : CR-Audit Rapports Pilotage Dispositions Responsable RH Service RH Ethique des Affaires : CR-Audit couvrant les problématiques RSE Responsable AF Service AF Achats Responsables : CR- Responsable HA Service Achats Evaluation

3 ENVIRONNEMENT Politique Environnementale CHARTE RSE SERMA GROUP Qualité Group Internet Groupe Automate de Régulation : Actions pour Réductions Responsable CR maintenance BD Equipement Consommation NRJ & Emission GES Maintenance Tél & Visio conférence Actions pour Gestion des Déchets CR d activité VEOLIA Service Achat Sélection Fournisseur ISO Services d éco-conception Responsable Qualité Service Qualité CR Audit Fournisseur Consommation d électricité BD Equipement Audit Document Unique Responsable Qualité Service Qualité Problématiques environnementales Certifications via la Certification Qualité Société Internet Société Management environnemental MW/h/an Responsable 83 MW/h/mois Maintenance

4 SOCIAL Politique Sociale CHARTE RSE SERMA GROUP Qualité Group Internet Groupe Document Unique Responsable Qualité Service Qualité Actions pour Santé et Sécurité des Accord Handicap Responsable RH Service RH Employés Accord Mutuelle Prévoyance & Retraite complémentaire Indicateur Handicapé Employé Handicapé = 0% Responsable RH Service RH Analyse des Risques Psycho Sociaux Bilan Social + Médecine Travail Responsable RH Service RH Nb Accident avec Arrêt = 0 Nb Jour Incapacité / Arrêt = 0j Indicateurs Santé et Sécurité Nb Total H. Travaillées = 26400h Responsable RH Service RH Tx Fréquence AA x105 /THT =0 Taux Gravité JIA/THT = 0 Actions pour Conditions de Travail CR CHSCT - Document Unique Accord 35h Plan Annualisé de Formation Responsable Qualité Responsable RH Service Qualité Service RH Indicateur Formation Nb moyen H/an/pers. = 5h Responsable RH Service RH NAO Négociation Annuel Responsable RH Service RH Obligatoire (confidentiel) Dialogue Social Accord Parité Homme-Femme Pas de DP / PV de carence Resp. Admin. Financ. Service RAF Bilan Social (diffusion restreinte) Service RH Indicateur Parité Homme-Femme Femme dans Gouvernance = 0% Responsable RH (diffusion restreinte) Contrat Génération Triennal GPEC Responsable RH Service RH Plan GPEC (Initialisé) Certifications via la Certification Qualité Société Internet Société Management Social

5 ETHIQUE des AFFAIRES Politique d Ethique des Affaires CHARTE RSE SERMA GROUP Qualité Group Internet Groupe Audit Administratifs et Financiers Certification Management en Matière d Ethique des Affaires CR Audit via la Certification Responsable Administratif et Financier Service RAF Qualité Société Internet Société ACHATS RESPONSABLES Politique d Achats Responsables CHARTE RSE SERMA GROUP Qualité Group Internet Groupe Fourniture du Code Conduite RSE CHARTE RSE SERMA GROUP Direction Achats Internet Groupe Analyse Risques sociaux & environnementaux / catégorie d achats EAF Evaluation Annuel Fournisseur ou CR Audit Resp. des Achats Service Achats Formation Spécifique des Acheteurs Non Intégration des clauses Social & A Conditions Générales d Achats Resp. des Achats Service Achats Environnemental aux contrats venir Evaluations Fournisseurs / Soustraitants / Prestataires sur les Resp. des Achats Service Achats EAF Evaluation Annuel Fournisseur ou CR Audit volets Environnemental & Social Audit sur site sur les volets précédents Certification Management en Matière d Ethique des Affaires Selon risque CR Audit Fournisseur Resp. des Achats Services Achats via la Certification Qualité Société Internet Société

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