Division de l'organisation scolaire de la Drôme A R R Ê T É

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1 Division de l'organisation scolaire de la Drôme Référence de l'arrêté : arr. n CS A R R Ê T É portant modification de la carte scolaire dans l'enseignement du premier degré public de la Drôme pour l'année scolaire La directrice académique des services de l'éducation nationale, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de la Drôme VU la loi n du 22 juillet 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'etat VU le code de l Education, notamment les articles D211-9 et R235-11, VU le décret du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique, VU l'octroi de 18 emplois d'enseignants du 1er degré au département de la Drôme au titre de l'année scolaire , VU l'avis des maires concernés, VU le Comité Technique Spécial Départemental consulté le 14 février 2017, VU le Conseil Départemental de l'education Nationale consulté le 16 février 2017,

2 2/5 TITRE PREMIER : IMPLANTATION D'EMPLOIS ARTICLE 1 Les emplois suivants sont attribués à compter du 1er septembre 2017 Emplois en école maternelle U CHATUZANGE LE GOUBET - LES MONTS DU MATIN 1 poste Y LA ROCHE DE GLUN - E.M.PU 1 poste F VALENCE - CELESTIN FREINET REP 1 poste M ANCONE - ROBERT DESNOS 1 poste W BOURG LES VALENCE - MOULIN D'ALBON 1 poste P CHABEUIL - GUSTAVE ANDRE 1 poste E CHATEAUNEUF DU RHONE - E.E.PU 1 poste R CHAVANNES - E.E.PU RPI 1 poste J GENISSIEUX - E.E.PU 1 poste D LORIOL SUR DROME - JEAN JACQUES ROUSSEAU 1 poste T MALISSARD - LOUIS PERGAUD 1 poste D MONTELIMAR - SARDA 1 poste Y MONTMEYRAN - ROGER MARTY 1 poste E MONTOISON - E.E.PU 1 poste P CHARPEY - SAINT DIDIER - RPI (implantation susceptible d'évoluer selon organisation décidée par le RPI) 1 poste L VALENCE - JEAN DE LA FONTAINE 1 poste A VALENCE - MICHEL DE MONTAIGNE 1 poste E VALENCE - PIERRE RIGAUD REP 1 poste Z ANDANCETTE - E.P.PU 1 poste P CHABEUIL - E.E.PU GUSTAVE ANDRE 0,08 poste E CHATEAUNEUF DU RHONE - E.E.PU 0,08 poste T MALISSARD - E.E.PU LOUIS PERGAUD T 0,08 poste F VALENCE - E.M.PU CELESTIN FREINET REP 0,25 poste Décharges de maître formateur N CHAROLS - E.E.PU EEPU RPI 0,08 poste J PIERRELATTE - E.M.PU LE CLAUX 0,08 poste Y SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - E.E.PU LE PIALON 0,08 poste D SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - E.E.PU PLEIN SOLEIL 0,08 poste R SAINT UZE - E.E.PU EMMANUEL VICTOURON 0,08 poste L VALENCE - E.E.PU JEAN DE LA FONTAINE 0,24 poste X VALENCE - E.E.PU LEO LAGRANGE 0,32 poste K VALENCE - E.E.PU SOPHIE CONDORCET 0,08 poste H VALENCE - E.M.PU SOPHIE CONDORCET 0,24 poste

3 3/5 Reconduction de décharges exceptionnelles écoles élémentaires en REP et REP + Ecoles élémentaires Z MONTELIMAR - PRACOMTAL 0,25 poste L PIERRELATTE - LE ROCHER 0,25 poste G ROMANS SUR ISERE - JACQUEMART 0,25 poste M ROMANS SUR ISERE - LES ARNAUDS 0,25 poste D ROMANS SUR ISERE - PAUL LANGEVIN 0,25 poste E ROMANS SUR ISERE - SAINT EXUPERY 0,25 poste B VALENCE - CELESTIN FREINET 0,25 poste T VALENCE - CHARLES SEIGNOBOS 0,25 poste G VALENCE - JULES VALLES 0,25 poste E VALENCE - PIERRE RIGAUD 0,25 poste B VALENCE - MICHELET 0,25 poste Ecoles primaires R MONTELIMAR - GRANGENEUVE 0,25 poste L ROMANS SUR ISERE - SAINT JUST 0,25 poste X VALENCE - BROSSOLETTE 0,25 poste ARTICLE 2 Ecoles dont la situation sera réévaluée en vue d'une éventuelle ouverture, sous condition d'une vérification des effectifs : Z MIRABEL AUX BARONNIES - RENAUD-SECHAN 1 poste C PORTES LES VALENCE - VOLTAIRE 1 poste T ROMANS - POUCHELON 1 poste Emploi en école primaire W BOURG LES VALENCE - L'ALLET JACQUES REYNAUD 1 poste W CHATEAUNEUF SUR ISERE - AUGUSTE DUREAU-BONLIEU 1 poste W MARCHES - E.P.PU 1 poste T PIERRELATTE - LES BLACHES 1 poste W CHATEAUNEUF SUR ISERE - E.P.PU AUGUSTE DUREAU-BONLIEU 0,25 poste Postes hors classe TITULAIRES REMPLACANTS 4 postes Emploi pour le dispositif "plus de maîtres que de classes" PDMC 1 poste Emploi pour l'adaptation scolaire et la scolarisation des élèves handicapés REFERENT HANDICAP 0,50 poste Emploi spécifique en Unité d'enseignement pour enfants allophones arrivants UPE2A 0,50 poste

4 4/5 TITRE SECOND : RETRAITS D'EMPLOIS ARTICLE 3 Les emplois suivants sont retirés à compter du 1er septembre 2017 : Emplois en école maternelle X ANCONE - JACQUES PREVERT 1 poste W CLERIEUX - E.M.PU 1 poste G EYMEUX - L'ECANCIERE 1 poste F MONTOISON - E.M.PU 1 poste B ROMANS SUR ISERE - JULES VERNE REP 1 poste G SAILLANS - E.M.PU 1 poste T BOURG DE PEAGE - LOUIS PASTEUR 1 poste L BOURG LES VALENCE - GILBERT PESTRE 1 poste M BUIS LES BARONNIES - E.E.PU 1 poste X DIEULEFIT - LE JUNCHER 1 poste K LA ROCHE DE GLUN - E.E.PU 1 poste V SAINT PAUL LES ROMANS - GUY ODEYER 1 poste X VALENCE - LEO LAGRANGE 1 poste F BOUCHET - E.P.PU 1 poste Y CHANOS CURSON - LES COLLINES 1 poste G CHATILLON SAINT JEAN - LES TROIS PLATANES 1 poste Y EPINOUZE - E.P.PU 1 poste F BOUCHET - E.P.PU 0,08 poste M BUIS LES BARONNIES - E.E.PU 0,08 poste G EYMEUX - E.M.PU L'ECANCIERE 0,25 poste F MONTOISON - E.M.PU 0,25 poste ARTICLE 4 Ecoles dont la situation sera réévaluée en vue d'une éventuelle réouverture, sous condition d'une vérification des effectifs : Emploi en école maternelle Y LIVRON SUR DROME - PAUL ELUARD 1 poste H MONTBOUCHER SUR JABRON - HUBERT REEVES 1 poste B PORTES LES VALENCE - LOUIS PASTEUR 1 poste S LA LAUPIE - E.P.PU 1 poste D VINSOBRES - EP.PU 1 poste N SAINT LAURENT EN ROYANS - E.E.PU PAUL JACQUES BONZON * 1 poste A MONTBRUN LES BAINS E.P.PU * 1 poste D SAINT NAZAIRE EN ROYANS - RIF ROUGE E.P.PU * 1 poste * Ces communes sont susceptibles d'entrer dans le cadre de la convention ruralité.

5 5/ S LA LAUPIE - E.P.PU 0,25 poste H MONTBOUCHER SUR JABRON - HUBERT REEVES 0,25 poste B PORTES LES VALENCE - E.M.PU LOUIS PASTEUR 0,25 poste N SAINT LAURENT EN ROYANS - PAUL JACQUES BONZON 0,25 poste D SAINT NAZAIRE EN ROYANS - RIF ROUGE 0,25 poste D VINSOBRES - E.P.PU 0,25 poste TITRE TROISIEME : MESURE TECHNIQUE Restructuration et modification - Transformation de 2 supports PDMC (plus de maîtres que de classes) à 0,50 en 1 ETP à l'école élémentaire Pierre Rigaud à Valence ( E) - Modification du rattachement administratif d'un poste de Titulaire Remplaçant (TR) : Rattachement administratif à la rentrée 2016 : école élémentaire CELESTIN FREINET ( B) Rattachement administratif à partir de la rentrée 2017 : école élémentaire CHARLES SEIGNOBOS ( T) à Valence. ARTICLE 5 Au regard des évolutions des effectifs prévisionnels et des inscriptions définitives d'élèves, des ajustements (abandons de fermetures et ouvertures nouvelles) pourront être opérés, au titre de l'année scolaire Un extrait conforme de cet arrêté sera adressé à chaque maire concerné. ARTICLE 6 Le secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Drôme est responsable de l'exécution du présent arrêté. Fait à Valence, le 16 février 2017 Pour le Recteur et par délégation, L'inspectrice académique, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de la Drôme Viviane HENRY

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