MANUEL DE MANAGEMENT DE Edition 4 LA QUALITE ET DE LA SECURITE Révision D Octobre 2005

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1 MANUEL DE MANAGEMENT DE Edition 4 LA QUALITE ET DE LA SECURITE Révision D Octobre 2005 DESTINATAIRE : DE NADAÏ S.A. M. Jean Michel DUCOS DIFFUSION CONTROLEE Rédaction M. David BEREAUX Responsable Management de la Qualité et de la Sécurité Date : 18/10/2005 Visa : Approbation M. Vincent DE NADAÏ Président Directeur Général Date : 18/10/2005 Visa :

2 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 2/23 0 SOMMAIRE 0 SOMMAIRE 1 GESTION DU MANUEL DE MANAGEMENT Page 2 DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE 1.1 GENERALITES 1.2 CLAUSE DE CONFIDENTIALITE 1.3 DOCUMENTS DE REFERENCE 1.4 TABLEAU DES MODIFICATIONS Page 3 2 OBJET ET DOMAINE D APPLICATION Page 4 3 PRESENTATION DE L ENTREPRISE Page 5 4 SYSTEME DE MANAGEMENT Page 7 DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE 4.1 EXIGENCES GENERALES 4.2 EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION Page 9 5 LES PROCESSUS DE DE NADAÏ S.A. 5.1 PROCESSUS MANAGEMENT Page ENGAGEMENT DE LA DIRECTION ECOUTE CLIENT POLITIQUE QUALITE ET SECURITE PLANIFICATION RESPONSABILITE, AUTORITE ET COMMUNICATION REVUE DE DIRECTION 5.2 PROCESSUS GESTION DES RESSOURCES Page GENERALITES MISE À DISPOSITION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES Page INFRASTRUCTURES ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL 5.3 PROCESSUS CLIENT Page DETERMINATION DES EXIGENCES RELATIVES AU PRODUIT REVUE DES EXIGENCES RELATIVES AU PRODUIT COMMUNICATION AVEC LE CLIENT 5.4 PROCESSUS METHODES Page PROCESSUS ACHAT Page PROCESSUS D ACHAT INFORMATIONS RELATIVES AUX ACHATS Page VERIFICATION DU PRODUIT ACHETE 5.6 PROCESSUS PRODUCTION Page MAITRISE DE LA PRODUCTION LES PROCEDES SPECIAUX IDENTIFICATION ET TRACABILITE PROPRIETE DU CLIENT PRESERVATION DU PRODUIT 5.7 PROCESSUS AMELIORATION Page SATISFACTION DU CLIENT AUDIT INTERNE Page SURVEILLANCE ET MESURE DES PROCESSUS SURVEILLANCE ET MESURE DU PRODUIT MAITRISE DES NON CONFORMITES ANALYSE DES DONNEES Page AMELIORATION CONTINUE 1 GESTION DU MANUEL DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE 1.1 Généralités Un numéro d édition est attribué au manuel de management de la qualité et de la sécurité. Il évolue lorsque des modifications majeures sont apportées à l ensemble du manuel. Les dernières modifications du manuel sont notées dans la marge par un trait. Le responsable du management de la qualité et de la sécurité est responsable de la diffusion du manuel et de ses évolutions. Diffusion NON CONTROLEE : La diffusion des mises à jour est effectuée à la demande du destinataire. Diffusion CONTROLEE : Chaque modification du manuel de management de la qualité et de la sécurité fait l objet d une diffusion.

3 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 3/ Clause de confidentialité Ce manuel est la propriété de DE NADAÏ S.A. et les informations y figurant sont diffusées à titre confidentiel. Le destinataire de ce document s engage à en assurer la surveillance afin qu il ne soit ni reproduit sous quelque forme que ce soit, ni communiqué à un tiers sans autorisation préalable. 1.3 Documents de référence Ce manuel couvre les exigences du référentiel ISO 9001 version 2000 La terminologie utilisée est celle définie dans la norme ISO 9000 version Tableau des modifications (voir page suivante) Editio n Révisio n Date Chapitre s concerné s 1 A 01/09/88 Tous Création Modifications 2 A 10/05/94 Tous Prise en compte de la note technique n 85/114 concernant les dispositions particulières en matière d assurance qualité entre EDF et ses prestataires de service dans les centrales nucléaires REP 3 A 25/05/00 Tous Refonte suivant les exigences de la norme ISO 9002 édition B 06/11/01 MAQ0 MAQ2 MAQ12 4 A 19/03/03 Non Mise à jour historique Tableau de corrélation documentaire enregistré sur EN 2.1 Changement d identification pour les matières premières et composants contrôlés conformes suite audit interne n 3 Refonte suivant les exigences de la norme ISO 9001 édition 2000 Applicable 4 B 12/01/04 N.A. Intégration de la politique qualité sécurité 2004 Mise à jour présentation / Obtention de la certification ISO 9001 Version C 31/08/04 Audit interne du 06/08/04 - Remplacement de la revue de direction annuelle par des réunions de directions hebdomadaires 4 D 18/10/05 Audit interne du 17/10/05 Mise en annexe de la politique qualité sécurité. Mise à jour de la présentation de l entreprise.

4 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 4/23

5 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 5/23 2 OBJET ET DOMAINE D APPLICATION Le présent manuel qualité et sécurité décrit les dispositions générales mises en œuvre par DE NADAÏ SA pour manager la qualité conformément à la norme internationale ISO 9001/2000, et la sécurité suivant les exigences du code du travail. De ce fait, le Système de Management de la Qualité et de la Sécurité s appuie sur des procédures, des instructions et des enregistrements. Il couvre l ensemble des activités de notre société. Toutefois, les exigences relative à la conception et au développement ne sont pas applicables compte tenu de notre activité de fabrication de pièces et d ensembles mécaniques de précision. Les séquences et les interactions entre les processus sont décrites de manière schématique dans la cartographie présentée au paragraphe PRESENTATION DE L ENTREPRISE Renseignements généraux Raison sociale : DE NADAÏ S.A. Tél Siège social : Zone Industrielle Jean Malèze Fax (Et lieu de production) Rue Ferdinand Buisson BON ENCONTRE Forme juridique : Capital : Société Anonyme Euros Année de fondation 1979 Nombre de salariés 27 CA 2003/ Euros SIRET Président Vincent DE NADAÏ Tél Directeur Commercial Responsable Achats / Devis Jean Michel DUCOS Tél Responsable de Production Fabrice MOREAU Tél Responsable Fabrication Ilot CN Philippe GRENIER Tél Responsable Fabrication Ilot conventionnel JC TOMASONI Tél Responsable Qualité Sécurité David BEREAUX Tél

6 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 6/23 Historique En 1979 : Création de la société par Jean Claude DE NADAI sur le site de la zone industrielle LAVILLE à BON ENCONTRE En 1986 : L entreprise emménage dans la zone industrielle Jean Malèze à BON ENCONTRE et augmente sa capacité de production avec l introduction de machines à commande numérique. En 1988 : Une première démarche qualité est entreprise afin de doter la société de moyens nécessaires à sa croissance et à sa pérennité. En 1994 : Agrandissement des locaux pour atteindre une surface de 1360 m 2 : Le chiffre d affaire en 1994 est de 7 MF En 1998 : Lancement d une démarche qualité selon le référentiel ISO9002 / Version 1994 En 2002 : Obtention de la certification ISO 9002 / Version En 2003 : Système de Management de la Qualité et de la Sécurité audité et approuvé conforme au référentiel ISO 9001/ Version En 2004 / 2005 : Construction d un bâtiment annexe (surface couverte 850 m 2 ) dans le prolongement de l implantation existante. Situation géographique DE NADAI S.A. est implantée dans le Lot et Garonne en banlieue d AGEN à mi-chemin de TOULOUSE et BORDEAUX. Cette situation géographique, privilégiée par des voies de communications rapides, place DE NADAÏ S.A. à : 1 h de vol (aéroport national) ou 4 H de TGV de PARIS 1 h d autoroute de TOULOUSE et BORDEAUX 2 h de route de TARBES et PAU

7 MANUEL MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 7/23 Les points forts de l entreprise Fort d une expérience de plus de 20 ans dans le domaine de la sous-traitance mécanique, l entreprise a acquis un savoir-faire dans des productions de pièces diversifiées de petite ou grande dimension : Production unitaire ou en petite série (10 à 1000 pièces) Usinage de pièces de précision et réalisation de pièces mécano soudées Gestion et fourniture d ensembles montés et testés DE NADAÏ S.A. met cette expérience au service de ses clients pour établir une relation de partenariat et proposer des solutions techniques visant à améliorer le coût et la qualité globale d un produit. L entreprise s appuie sur un personnel qualifié et compétent. Elle exploite les dispositions de formation interne et continue afin de préserver et d améliorer continuellement le niveau de connaissances de chacun. 4 _ SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE 4.1 Exigences générales Le SMQS est garanti par la mise en œuvre de processus. Ces derniers sont planifiés et sont liés logiquement (la fin d un processus, d une étape précise, autorise le démarrage d un autre) dans le respect des règles de sécurité. La cartographie présente les processus de DE NADAÏ S.A. ainsi que leurs interactions. Les séquences sont définies dans les documents applicables. En effet, la fin d une étape d un processus, ou l atteinte d un résultat planifié autorise le démarrage d un nouveau processus. Cette logique appliquée de la phase d appel d offre jusqu à la livraison du produit garantit la satisfaction des exigences et l atteinte des objectifs.

8 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 8/23 3 types de processus apparaissent : les processus de réalisation Ils contribuent directement à la réalisation du produit, de la détection du besoin du client à sa satisfaction. Ils regroupent les activités liées au cycle de vie d un produit : commercial et gestion des contrats, achats et approvisionnements, logistique, production et maîtrises des relations avec le client, etc. Ces processus sont aussi appelés «processus opérationnels». les processus de support Ils contribuent au bon déroulement des processus de réalisation en leur apportant les ressources nécessaires. Bien que ne créant pas de valeur directement perceptible par le client, ils sont nécessaires au fonctionnement permanent de l organisme et à sa pérennité. Ils recouvrent en particulier : - les ressources humaines ; - les ressources financières ; - les installations et leur entretien (locaux, équipements, matériels, logiciels, etc.) ; - l information et le savoir-faire, etc. Ces processus sont aussi appelés «processus de soutien». les processus de direction Ils contribuent à la détermination de la politique et au déploiement des objectifs dans l organisme. Sous la responsabilité de l équipe dirigeante, ils permettent d orienter et d assurer la cohérence des processus de réalisation et de support. Parmi les exemples de processus de direction : - élaboration de la stratégie de l organisme ; - management de la qualité de l organisme ; - communication interne et mobilisation du personnel ; - etc. Ces processus sont aussi appelés «processus de management» Ces derniers reposent sur l utilisation de ressources, de méthodes et de critères d exécution définis, spécifiés dans les différents paragraphes du présent MMQS. Le SMQS est orienté vers des objectifs définis par la direction visant à entretenir la dynamique de progrès et l amélioration continue. Par conséquent, DE NADAÏ SA respecte les principes de DEMING. La roue symbolique de DEMING est divisée en 4 secteurs : 1. Plan : Prévoir, planifier, organiser. Définir les objectifs, la façon dont on va les atteindre, l'échéancier. 2. Do : Faire, réaliser. 3. Check : Vérifier, mesurer, s évaluer. Vérifier que les objectifs visés sont atteints. Sinon mesurer l'écart, comprendre ce qui s'est passé. 4. Act : Adapter, corriger, améliorer. Prendre les mesures correctives pour arriver au résultat et s'assurer que cet acquis demeurera stable.

9 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 9/23 Référentiels (ISO 9001/2000, exigences légales et réglementaires) Progrès et Amélioration continue Roue de DEMING De ce fait, l ensemble du SMQS est surveillé, mesuré, analysé et amélioré. De ce fait, l ensemble du SMQS est surveillé, mesuré, analysé et amélioré. Il en est de même pour les processus éventuellement sous-traités. 4.2 Exigences relatives à la documentation Le fonctionnement efficace du SMQS s appuie sur des règles de gestion documentaire. La documentation du SMQS s appuie sur la pyramide documentaire ci-dessous. POLITIQUE QUALITE SECURITE OBJECTIFS QUALITE SECURITE MANUEL MANAGEMENT QUALITE ET SECURITE PLAN QUALITE SECURITE PROCEDURES INSTRUCTIONS DOCUMENTS CLIENTS NORMES DOCUMENTS FOURNISSEURS ENREGISTREMENTS

10 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 10/23 Maîtrise des documents La maîtrise des documents vise à garantir l identification, la revue (révision), l approbation, la modification, la diffusion des documents nécessaires au bon fonctionnement du SMQS. De plus, elle précise les méthodes utilisées pour différencier un document en vigueur d un document périmé. L application de la procédure «MAITRISE DES DOCUMENTS» assure le respect de ces dispositions quelle que soit l origine du document (interne ou externe). Maîtrise des enregistrements DE NADAÏ décrit dans la procédure «CLASSEMENT - ARCHIVAGE» les méthodes et les ressources utilisées pour conserver les enregistrements nécessaires au bon fonctionnement du SMQS. Cette dernière précise les critères de classification (indexage), de conservation (durée), d accès (lieu, restrictions), de stockage (support, mode) et de destruction (responsabilités). Afin d optimiser la traçabilité des méthodes spécifiques ayant permis d obtenir un résultat ou des observations, DE NADAI S.A est amené à conserver des documents d application en plus des enregistrements. 5 LES PROCESSUS DE NADAÏ S.A. 5.1 Processus «MANAGEMENT» Engagement de la direction La direction de DE NADAI S.A. s engage activement au développement, à la mise en œuvre et à l amélioration de son SMQS en communiquant à l ensemble du personnel l importance à satisfaire les exigences clients, réglementaires, légales et internes. Ces dernières portent autant sur la qualité que sur la sécurité. Pour ce faire, la direction a défini une politique qualité et sécurité et fixé des objectifs afin de suivre l efficacité de l organisation. Périodiquement des revues de direction sont planifiées et organisées afin de suivre les évolutions et les résultats du SMQS. La direction met à disposition les ressources nécessaires au fonctionnement efficient des processus Ecoute client Afin d assurer la satisfaction des clients, DE NADAI S.A. met en oeuvre des moyens de communication. Ils permettent la prise en compte de leurs exigences (processus «CLIENT») ainsi que la mesure de leur niveau de satisfaction (processus «AMELIORATION») Politique qualité et sécurité Voir enregistrement en annexe

11 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 11/ Planification Objectifs qualité et sécurité Les objectifs qualité et sécurité définis dans le bilan Qualité Sécurité (tableau de bord) par la direction permettent de suivre les évolutions et les performances du SMQS. Pour ce faire, le tableau de bord comporte des indicateurs de suivi définis par les responsables de service. Certains présentant un caractère important et/ou des axes d amélioration sont associés à des objectifs cohérents avec la politique générale. Planification du système de management de la qualité et de la sécurité La planification de la qualité et de la sécurité est garantie par la mise en œuvre des processus tels que le définit la cartographie, dans le but de satisfaire les exigences du SMQS ainsi que les objectifs qualité. Lorsque des modifications du SMQS interviennent, la mise en œuvre du processus «AMELIORATION» garantit la cohérence du système et la satisfaction des exigences Responsabilité, autorité et communication Responsabilité et autorité Le fonctionnement efficace d un système de management repose sur la définition et la communication du rôle de chacun. C est pourquoi, DE NADAÏ SA spécifie les responsabilités et les activités de l ensemble du personnel dans les fiches de poste individuelles. De plus, l Organigramme précise les relations hiérarchiques et fonctionnelles. La connaissance et la compréhension par tous est indispensable. De ce fait, une diffusion maîtrisée de ces documents et une sensibilisation sont réalisées. Il est important de rappeler que les différents responsables peuvent déléguer temporairement l exécution de missions dont ils ont la charge à condition : d en conserver la responsabilité que l opérateur soit compétent Ces délégations ne font pas l objet de formalisme, mais sont de fait par la position dans l Organigramme. L Organigramme est établi et mis à jour par le PDG. Représentant de la direction Le Responsable Qualité Sécurité a été désigné par la direction de DE NADAI S.A. pour s assurer que les exigences de la norme ISO 9001 version 2000 et les dispositions en matière de sécurité sont définies et systématiquement appliquées.

12 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 12/23 Il rend compte sur le fonctionnement du SMQS à la direction lors des revues de direction. C est un élément actif dans la dynamique d amélioration. Il a l autorité et le pouvoir nécessaire pour mener à bien ses missions, y compris la sensibilisation de l ensemble du personnel sur la satisfaction client et l approche sécurité. Communication interne DE NADAI S.A. met en œuvre différents outils de communication afin d optimiser le transfert de l information. Cette dernière, qu elle soit technique, administrative, de management qualité ou sécurité doit parvenir au destinataire préalablement ciblé. C est pourquoi la diffusion documentaire et les réunions sont les moyens les plus répandus (affichage, courrier, sensibilisation,.). La communication interne est assurée dans le but de transmettre une information importante y compris le compte rendu de l efficacité du Système de Management de la Qualité et Sécurité à tout le personnel. La direction de DE NADAÏ S.A. organise des entretiens individuels annuels afin d établir un bilan d activité et d évolution avec chaque salarié. Ces entretiens permettent : Au responsable : De rappeler les missions et objectifs de chacun De faire le point sur l année écoulée D être à l écoute D aider à devenir plus efficace Au salarié : De savoir ce que le responsable pense de lui pour mieux se positionner De s améliorer D exprimer ses propositions De penser à son évolution Revue de direction Généralités L ensemble du fonctionnement du SMQS est revu au cours des réunions de direction hebdomadaires afin de statuer sur sa pertinence et son efficacité. Ces réunions sont les moments privilégiés pour valider la politique et les objectifs Qualité Sécurité et définir les axes opportuns d améliorations. Dans un souci de traçabilité et de communication, les comptes-rendus de revue de direction sont rédigés sur l enregistrement «compte-rendu de réunion» et conservé suivant la procédure «CLASSEMENT - ARCHIVAGE».

13 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 13/23 Eléments d entrée de la revue Les revues de direction sont planifiées sur le «planning qualité sécurité» afin d assurer que tous les éléments d entrée énoncés ci-dessous sont traités sur une année : Résultats des audits internes et externes / analyse des audits et évaluation auditeurs Résultat de l évaluation des risques Indicateurs du tableau de bord Les objectifs Qualité et Sécurité détaillés à atteindre Non-conformités (passées, en cours) Réclamations clients Résultats des enquêtes de satisfaction client Avancement des actions d amélioration du SMQS Actions correctives et préventives Plan de formation Evaluation des formations Divers La direction assistée du responsable qualité sécurité prépare la revue de direction (établissement de l ordre du jour, collecte des informations, ). Eléments de sortie de la revue Les revues de direction permettent de faire un point sur le fonctionnement du Système de management de la Qualité et de la Sécurité. De ce fait, les conclusions sont orientées vers l amélioration des performances du SMQS y compris celles des processus. L accroissement de la satisfaction du client étant un objectif primordial, les opportunités d amélioration des produits et services sont systématiquement abordés. De plus, les besoins en ressources matérielles, humaines, en formation sont traités. Les éléments de sortie apparaissent de manière synthétique dans le «compte-rendu de réunion» et peuvent donner lieu à des actions, à la mise en place d indicateurs, à la modification de dispositions, à la programmation d investissements, Le compte-rendu est systématiquement validé par la direction avant d être diffusé. 5.2 PROCESSUS «GESTION DES RESSOURCES» Généralités L amélioration continue des performances implique la prise en compte des méthodes mais aussi des compétences de chacun et des capacités de chaque machine. C est pourquoi DE NADAI S.A. attache une importance à la gestion de ses ressources dans le but de garantir les évolutions orientées vers l efficacité du SMQS et l accroissement de la satisfaction du client. Le processus «GESTION DES RESSOURCES» comprend :

14 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 14/23 La maintenance des équipements de production La gestion des ressources matérielles La maîtrise des équipements de contrôle et de mesure La gestion des compétences et la formation L évaluation des risques professionnels Mise à disposition des ressources matérielles et humaines La mise à disposition des ressources est réalisée suivant les dispositions définies dans le processus «METHODES» qui garantit l adéquation HOMMES / MACHINES / ACTIVITE. En l absence de moyens matériels, ou de personnel compétent pour réaliser certaines tâches bien spécifiques, DE NADAI S.A. fait appel à la sous-traitance, ou engage une formation pour son personnel Ressources humaines Généralités Les domaines de compétences de chaque salarié sont précisés dans le tableau «d aptitude et de polyvalence» en fonction de leur formation initiale et continue, de leurs expériences et savoir-faire acquis (n apparaissent dans ce tableau que les tâches ayant une incidence sur la qualité ou la sécurité). Le tableau «d aptitude et de polyvalence» est mis à jour par le responsable qualité sécurité ou le responsable de production suite aux évaluations réalisées par les responsables de service et à chaque fois qu une compétence nouvelle est reconnue à un opérateur. Compétence, sensibilisation et formation Pour chaque salarié, un dossier personnel est constitué afin de conserver l ensemble des documents permettant de justifier son niveau de compétences (diplômes, justificatifs de formation, permis et habilitations diverses). De plus un dossier commun est établit afin d assurer la conservation des documents relatifs aux formations de groupes. Généralement les besoins en formation sont décidés en revue de direction suivant : L orientation de l entreprise L évolution des technologies La stratégie commerciale L évolution des marchés Les compétences disponibles dans l entreprise Les obligations réglementaires et légales Les formations validées par la direction sont planifiées sur le «Planning Qualité Sécurité» par le responsable administratif et effectuées :

15 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 15/23 Soit en interne sur le mode de l apprentissage, de l information, de la sensibilisation aux outils développés par DE NADAI S.A. Soit en externe par des prestataires de service retenus suivant le processus «ACHATS». Les nouveaux embauchés sont systématiquement formés aux dispositions applicables suivant les principes énoncés ci-dessus. Les intérimaires sont sensibilisés de la même manière et dans ce cas le tableau «d aptitude et de polyvalence» n est pas mis à jour. Dans tous les cas, le personnel est formé suivant l importance des activités et de la manière dont il contribue à la réalisation des objectifs qualité et sécurité. Evaluation des formations Lors des entretiens individuels, les responsables de service établissent le bilan des formations réalisées avec chaque opérateur (impressions sur le contenu et l approche) puis valident les acquis et la mise en application. Le bilan de ces formations est abordé en revue de direction pour statuer sur l efficacité et la pertinence des actions entreprises. Compétence et évaluation des auditeurs La compétence requise pour les auditeurs qualité du SMQS de DE NADAÏ SA est fondée sur les qualités personnelles, sur la formation à l audit et sur l expérience professionnelle de l auditeur. Les critères de compétence et l évaluation sont définis dans la procédure «AUDITS INTERNES» Infrastructures Les moyens matériels sont déterminés, fournis et entretenus de manière suffisante pour obtenir la conformité du produit et rechercher l efficience (résultats obtenus / moyens mis en œuvre). La disponibilité des ressources matérielles qu elles soient un bâtiment, un espace de travail, un équipement ou un service support est garantie par une acquisition suivant le processus «ACHATS» et par la maintenance préventive réalisée. Equipements de production La validation de la maintenance des équipements de production est réalisée suivant les dispositions décrites dans la procédure «MAITRISE DES EQUIPEMENTS DE PRODUCTION». Toutefois les montages d usinage font parties intégrantes de la production étant donné qu ils sont directement rattachés au produit. C est pourquoi leur gestion est traitée dans le processus «METHODES». Equipements de contrôle Les moyens de mesure sont déterminés en fonction des exigences relatives au produit. Ce choix conditionne la confirmation de la conformité du produit. C est pourquoi il est important que les opérateurs emploient des moyens et des méthodes adéquats.

16 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 16/23 Compte tenu de l importance du contrôle dans le cycle de vie du produit, la gestion des équipements de contrôle s avèrent être une activité primordiale. La procédure «MAITRISE DES EQUIPEMENTS DE MESURE» décrit : Les méthodes de vérification ou d étalonnage et la fréquence Les réglages à réaliser avant utilisation d un instrument Les règles de sélection d un équipement de contrôle L identification, les critères d acceptation et le marquage de la validité ou de l invalidité de l instrument Les conditions d utilisation, de manutention et de stockage Les actions à entreprendre en cas de résultats insatisfaisants Les enregistrements permettant d assurer la traçabilité Vérifications réglementaires Certaines infrastructures doivent être contrôlées suivant les dispositifs réglementaires et légaux existants. Ces activités sont sous la responsabilité de la fonction maintenance. L ensemble des enregistrements relatifs aux vérifications réglementaires est intégré dans chaque dossier INFRASTRUCTURE Environnement de travail Les conditions dans lesquelles sont réalisées les activités de DE NADAÏ S.A. prennent en compte l approche humaine. En effet, l environnement de travail est déterminé en fonction des besoins du processus, de l ergonomie et de la sécurité. Périodiquement une évaluation des risques professionnels est effectuée suivant les techniques de l audit interne pour mettre en évidence les axes d amélioration de l environnement de travail. Les résultats sont enregistrés sur le «Document unique» conformément au décret du 05/11/ PROCESSUS «CLIENT» Détermination des exigences relatives au produit La procédure «REVUE DE CONTRAT» précise les dispositions mises en œuvre par le service commercial pour définir les exigences du produit : Les exigences spécifiées par le client, y compris celles relatives à la livraison Les exigences implicites Les exigences réglementaires et légales Les exigences internes de DE NADAÏ S.A.

17 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 17/ Revue des exigences relatives au produit La procédure «REVUE DE CONTRAT» précise les étapes de revue mises en œuvre pour valider : La définition des consultations ou appels d offres L aptitude de l entreprise à satisfaire les exigences définies Avant de soumettre une offre au client. Tout contrat ou avenant n est validé que lorsque les écarts entre les exigences qui y sont spécifiées et celles de l offre ont été résolus. Chaque phase de ce processus implique systématiquement un enregistrement des informations même pour les demandes verbales des clients. Lorsque les exigences relatives au produit sont modifiées, le processus en cours est interrompu et les personnes concernées informées. Il est généralement établi un avenant Communication avec le client Les moyens de communication mis à disposition dans le cadre de la revue de contrat permettent d assurer la traçabilité des informations relatives au produit et des négociations. Concrètement les pré imprimés renseignés, documents qualité sont exploités pour informer le client soit par un envoi courrier, mail, fax. Lorsqu il est impossible de fournir un support écrit ou informatique, le pré imprimé est commenté téléphoniquement au client. Ceci reste un cas exceptionnel à condition que les exigences à formuler soient parfaitement compréhensibles et n impliquent aucune ambiguïté. DE NADAÏ SA obtient un retour d information sur la satisfaction des clients, par la mise en œuvre du processus «D AMELIORATION». Celui-ci permet d évaluer le niveau de satisfaction des clients et traiter leurs réclamations. 5.4 PROCESSUS «METHODES» Les étapes nécessaires à la réalisation du produit sont préparées et planifiées de manière cohérente avec les autres processus du Système de Management de la Qualité et de la Sécurité. La procédure «PREPARATION DE LA FABRICATION» définit les dispositions prises par l entreprise pour préparer et planifier la réalisation des produits. Elle détermine : La prise en compte des exigences du client Les liens avec les autres processus du système qualité L établissement de documents spécifiques à la réalisation du produit Les opérations de contrôle spécifiques au produit et les critères d acceptation du produit Les enregistrements nécessaires pour apporter la preuve que les processus de réalisation et le produit résultant satisfont aux exigences du client

18 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 18/ PROCESSUS «ACHAT» Processus d achat Les dispositions définies dans la procédure «ACHAT» et mises en œuvre par DE NADAI S.A. garantissent que le produit acheté est conforme aux exigences spécifiées. Elles sont appliquées quelque soit l incidence des achats sur la réalisation ultérieure du produit. Toutefois, l importance du produit acheté est prise en compte lors de la sélection d un fournisseur dans le respect des résultats d évaluation. Evaluation d un fournisseur Il est évalué et sélectionné sur la base de ses aptitudes à satisfaire aux exigences des commandes, y compris les exigences de système de management de la qualité et de la sécurité. Evaluation initiale L évaluation initiale d un fournisseur est établie à partir de l analyse de la première commande traitée et, selon le cas, suivant les réponses au «Questionnaire SMQS du fournisseur». Ils sont notés suivant les dispositions de l évaluation périodique définies ci-dessous et sont affectés au maximum en classe B. Evaluation périodique L évaluation périodique est réalisée par le responsable achat et le responsable qualité sécurité sur la base des critères qualité, prix, délais et services. Elle permet d attribuer une note à chaque fournisseur afin de le classer dans une des catégories suivantes : A - Fournisseur excellent B - Fournisseur satisfaisant C - Fournisseur insatisfaisant D - Fournisseur à problèmes (interdit) Le système de notation est défini sur la «Fiche d évaluation fournisseur» qui est exploitée à chaque évaluation périodique soit une fois tous les deux ans. Le classement de chaque fournisseur est enregistré en GPAO. L évaluation réalisée et les commentaires établis peuvent être communiqués au fournisseur par le responsable achats ou le responsable qualité. Le classement en catégorie D d un fournisseur aboutit à la rupture des relations commerciales avec DE NADAI S.A. Conservation des enregistrements Les enregistrements relatifs à l évaluation des fournisseurs sont classés et archivés suivant les dispositions de la procédure «CLASSEMENT - ARCHIVAGE».

19 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 19/ Informations relatives aux achats La procédure «ACHAT» précise le cadre de définition des exigences d achats afin d assurer la prise en compte selon les cas : Le type, la catégorie, la classe ou toute autre identification précise L identification et l édition applicable des spécifications, plans, exigences en matière de processus, instructions de contrôle et autres données techniques pertinentes, y compris les exigences pour l approbation ou la qualification du produit, des procédures, de l équipement et du personnel relatifs au processus Le titre, le numéro et l édition des normes à appliquer Les modalités de vérification des produits, processus et SMQS chez le fournisseur Elle précise les responsabilités pour la revue et l approbation des documents d achat afin d assurer leur adéquation avant de les diffuser Vérification du produit acheté Le produit entrant n est ni utilisé, ni mis en œuvre tant qu il n a pas été contrôlé ou tant que sa conformité aux exigences spécifiées n a pas été vérifiée. L instruction «réception des produits» précise les dispositions de contrôle à réception ainsi que les conditions d identification, de stockage ou de mise à disposition. De plus, elle comprend les résultats de vérification effectués chez les fournisseurs. 5.6 PROCESSUS «PRODUCTION» Maîtrise de la production La préparation de la fabrication est réalisée dans le processus «METHODES» afin d analyser les éléments d entrée de la production et de fournir toutes les informations, les instructions, les ressources appropriées à la production. La procédure «FABRICATION» est mise en œuvre afin de garantir l atteinte des résultats en matière de qualité, de coût et de délai, dans le respect des règles de sécurité. Elle précise également les activités de contrôle à réaliser pour statuer sur la conformité du produit et autoriser sa libération. Les résultats des contrôles effectués sont enregistrés sur la fiche suiveuse et selon le cas sur la «fiche de contrôle». Les critères d acceptation, les informations relatives aux moyens, aux méthodes sont consignés sur la fiche suiveuse et / ou sur les documents de travail Les procédés spéciaux La soudure est à ce jour le seul et unique procédé spécial de DE NADAI S.A. Il est mis en œuvre par un personnel habilité selon les critères et méthodes décrits dans l instruction «Soudure d angle». Ce processus est validé par un prestataire extérieur agréé selon le référentiel AWS D1.1 / Les enregistrements sont conservés suivant les dispositions de la procédure «CLASSEMENT- ARCHIVAGE».

20 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 20/ Identification et traçabilité A chaque stade de sa réalisation le produit est identifié par la fiche suiveuse et les documents techniques associés. Le lien avec l ensemble des documents est assuré par le numéro d ordre de fabrication et/ou par le code article du produit. L instruction «référencement des articles en GPAO» spécifie la manière de codifier en interne tous les produits. La traçabilité est garantie par la conservation des documents conformément aux dispositions de la procédure «CLASSEMENT-ARCHIVAGE». Elle est établie en fonction des besoins du client, réglementaires et interne Propriété du client Les produits fournis par le client sont gérés comme les achats, ceci implique des contrôles à réception et une identification propre. La propriété intellectuelle du client correspond à l ensemble des données fournies par ce dernier. Afin de préserver cette propriété, DE NADAI SA s engage, lorsque cela est une exigence spécifiée, à définir des règles de confidentialités Préservation du produit La préservation du produit, des composants est assurée par l identification du produit et la mise en œuvre des dispositions de manutention, stockage, conditionnement et protection. L identification est définie de la réception des composants jusqu à la livraison du produit. Les moyens et méthodes de conditionnement sont adaptés aux produits. Les conditions de stockage sont définies sur le «plan des zones d accès et de stockage». 5.7 PROCESSUS «AMELIORATION» Satisfaction du client DE NADAI S.A. réalise une enquête de satisfaction afin de vérifier la perception des clients vis-à-vis des prestations et des produits qu elle leur fournit. Le suivi de cette étude est effectué par la mise en œuvre d indicateurs. De plus les objectifs qui y sont associés permettent d orienter le SMQS vers l amélioration continue. Ils sont consignés dans le tableau de bord sous forme d un taux de satisfaction Audit interne DE NADAI S.A. planifie et réalise des audits internes pour vérifier si les activités et les résultats relatifs à la qualité et à la sécurité sont conformes aux attentes et dispositions prévues. La procédure «AUDITS INTERNES» décrit les modalités de mise en œuvre des audits afin : qu ils soient programmés en fonction de la nature et de l importance des activités soumises à audit

21 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 21/23 qu ils soient conduits par des personnes qualifiées et indépendantes des services audités selon des méthodes établies que les résultats soient enregistrés et communiqués aux responsables des services audités ainsi qu à la direction que des actions correctives soient engagées en temps utile pour remédier aux situations insatisfaisantes, suivies, vérifiées et enregistrées, dans le but de déterminer leur efficacité L activité d audit, ainsi que les résultats correspondants sont traités en revue de direction. Ceci permet de vérifier l efficacité du système qualité, de fixer de nouveaux objectifs et de planifier la qualité. Les audits internes donnent lieu à l enregistrement des résultats qui sont conservés suivant les dispositions de la procédure «Maîtrise des enregistrements» Surveillance et mesure des processus La surveillance et la mesure des processus sont effectuées selon deux modes : 1. Le premier consiste à vérifier l aptitude des différents processus par les mesures réalisées sur les produits 2. Le deuxième permet de suivre les performances du processus par rapport aux objectifs fixés En synthèse, l un est étroitement lié aux activités de contrôle, l autre à l utilisation d outils statistiques. Lorsque les résultats planifiés ne sont pas atteints, des actions correctives sont entreprises afin de rétablir l aptitude des processus et par conséquent la conformité des produits Surveillance et mesure du produit Les activités de surveillance et de mesure du produit sont réalisées à des phases précises intégrées au processus «ACHATS» pour le contrôle réception et au processus «PRODUCTION» pour les contrôles en-cours et contrôles finals. Le responsable contrôle effectue l ultime vérification du produit (Spécifications du produit et documentaires) avant sa livraison chez le client. Il conserve l ensemble des enregistrements apportant la preuve de la conformité du produit ainsi que les critères d acceptation. Le produit n est libéré que lorsque l ensemble des dispositions planifiées ont été exécutées et sont satisfaisantes. Toutefois, pour des raisons particulières (exemple : urgence) le produit peut être libéré sans réponse conforme aux dispositions précédentes à condition qu une autorité compétente l ait ordonnée (le client ou la direction de DE NADAÏ S.A) Maîtrise des non-conformités Non-conformités produit DE NADAI S.A. prend les mesures nécessaires pour assurer que tout produit non conforme aux exigences spécifiées ne puisse être utilisé ou livré de façon non intentionnelle.

22 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 22/23 La maîtrise des non conformités implique l identification, l évaluation, l isolement ou le marquage, la notification aux services concernés et le traitement du produit non conforme. L ensemble de ces dispositions est décrit dans la procédure «MAITRISE DU PRODUIT NON CONFORME». La procédure «Maîtrise du produit non conforme» définit les responsabilités relatives à l examen et la décision pour le traitement du produit non conforme. La constatation d une non-conformité a pour conséquence le traitement suivant : soit la reprise pour satisfaire aux exigences spécifiées soit l acceptation par dérogation avec ou sans réparation Soit le rejet ou la mise au rebut Le produit réparé et/ou repris est contrôlé de nouveau pour démontrer sa mise en conformité. Lorsqu un produit est détecté non conforme après livraison ou que son utilisation ait commencé, la procédure «ACTION» est déclenchée afin de mener les actions adaptées aux effets. Non-conformités processus / Système Lorsqu une non conformité relative à un processus ou au système est détectée, la procédure «ACTION» est déclenchée. Toutefois, des dispositions de marquage sont mises en œuvre pour identifier un processus, un moyens,, non conforme (ex : machine dangereuse) en attente de correction Analyse des données L analyse des données réalisée par DE NADAÏ sont généralement consignées dans le bilan Qualité Sécurité et résulte de l enquête de satisfaction, des activités de mesure et de surveillance, des informations fournisseurs,. Cette analyse permet de statuer sur la pertinence et l efficacité du SMQS et de déterminer les opportunités d amélioration. Elle est généralement réalisée en revue de direction Amélioration continue La dynamique de progrès engagée par DE NADAI S.A vise à atteindre les objectifs d accroissement de la satisfaction client et d amélioration continue des processus. L analyse des données du tableau de bord, les suggestions,, sont les éléments d étude pour la mise en place d actions d amélioration conformément aux dispositions de la procédure «ACTION». Ces dernières sont généralement décidées en revue de direction. Action corrective La procédure «ACTION» est mise en œuvre pour éliminer les causes des non-conformités afin d éviter qu elles ne se reproduisent. Les actions correctives permettent de procéder à la revue des non-conformités et d en déterminer les causes. Systématiquement les besoins d entreprendre des actions sont évalués pour décider d une mise en œuvre adaptée et adéquate. Les actions correctives impliquent une traçabilité des résultats, des responsabilités consignées sur la «fiche d action».

23 QUALITE ET DE LA SECURITE PAGE 23/23 Toute action corrective entreprise est suivie et revue pour valider l atteinte des résultats escomptés. Les réclamations client sont intégrées à l analyse globale des non-conformités. Toutefois DE NADAI S.A. évalue les besoins d entreprendre les actions correctives à chaque réclamation pour démontrer au client que les non-conformités constatées ne se renouvelleront pas et conserver sa confiance. Action préventive Les actions préventives reprennent les principes énoncés ci-dessus à la différence près que les causes de non- conformités ne sont pas réelles mais potentielles. La procédure «ACTION» et la «fiche d action» sont utilisées pour la mise en œuvre d actions préventives.

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