LA SÉRIE VINTAGE VINTAGE CLASSIC UNE ASSURANCE POUR UNE VOITURE GUIDE DE SOUSCRIPTION. Édition avril 2017 CUSTOM

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1 VINTAGE CLASSIC MC LA SÉRIE VINTAGE UNE ASSURANCE PA R T I C U L I È R E POUR UNE VOITURE PA R T I C U L I È R E GUIDE DE SOUSCRIPTION CUSTOM E N C O L L A B O R AT I O N AV E C MC Édition avril 2017

2 NORMES APPLICABLES AUX DEUX PROGRAMMES INTRODUCTION Utilisez VINTAGE CLASSIC MC pour une voiture originale non-modifiée ou VINTAGE CUSTOM MC pour une voiture modifiée, kit-car, à peinture spéciale (air brush), réplique ou Hot-Rod. Seuls les véhicules ÂGÉS DE 15 ANS ET PLUS À VALEUR SPÉCIALE sont admissibles aux deux programmes. Les véhicules importés du Japon avec conduite à droite NE SONT PAS ADMISSIBLES de même que les véhicules de mode Tuning ou véhicules usagés (used car) sans valeur spéciale. PRÉREQUIS Tous les conducteurs doivent posséder leur permis de conduire DEPUIS AU MOINS DIX ANS CONSÉCUTIFS SANS AUCUNE SUSPENSION depuis les cinq dernières années. Le Proposant doit détenir un bon dossier de conduite et de réclamation. Il ne doit pas être assuré au sous-standard. Si le client détient un dossier plumitif, vous devez d abord nous référer le risque en nous fournissant une copie du dossier. > Le véhicule antique doit être remisé l hiver et aucun avenant de remisage ne sera accordé. La prime est annuelle. > Une assurance en vigueur sur un véhicule d usage régulier est obligatoire. Le véhicule antique ne doit pas être le seul que le Proposant possède. > Le véhicule peut être utilisé pour de la promenade ou des expositions seulement. AUCUN USAGE POUR LE TRAVAIL NI COMME MOYEN DE TRANSPORT PRINCIPAL N EST ACCEPTÉ. > Une moyenne d environ km par année est recommandée. > Le véhicule doit être immatriculé du Québec. > Les véhicules dont la valeur assurable est inférieure à $ doivent nous être référés au préalable. Note : Nous nous réservons le droit de refuser tout risque qui ne correspond pas à ces exigences. COMMISSION Une commission de 15% est offerte sur toutes nos polices VINTAGE PROPOSITION ET ÉVALUATION 1. Vous devez compléter la proposition directement en ligne sur notre site Internet à 2. Une évaluation professionnelle datant de moins de 5 ans faite par un évaluateur reconnu par NOVAPRO ASSURANCE est demandée pour les véhicules assurés pour $ et plus. Consultez la liste des évaluateurs agréésreconnus sur notre site Internet. Toutefois, veuillez nous transmettre des photographies numériques du véhicule. 3. Il est important de répondre à toutes les questions sur la proposition. La responsabilité civile à 2M$ est disponible. 4. La police entrera en vigueur seulement au moment où notre acceptation du risque vous sera confirmée, soit par téléphone, soit par courriel. LIMITE D ASSURANCE 1. Vous avez la possibilité d ajouter la valeur des taxes au montant d assurance si vous en faites mention sur la proposition. (Ex.: Montant d assurance à $, multiplié par = $ taxes incluses donc arrondi à $). Vous devrez prendre la prime correspondante à $ à moins que l assuré vous demande de ne pas ajouter les taxes sur la valeur. Nous assurons selon une valeur agréée donc il est bien important que le client comprenne qu en cas de perte totale, la valeur qu il a indiquée (avec ou sans taxes) sera celle qui lui sera payée. Note : Nous nous réservons le droit de refuser d ajouter les taxes dans certains cas. 2

3 AVENANT SPÉCIAL VINTAGE Toutes nos polices sont livrées avec l avenant spécial VINTAGE qui comprend les couvertures suivantes : Assistance Routière INTACT Toutes les pièces ou les biens non fixés et se rattachant au véhicule (ex : housse de protection, pièces de rechange etc.) Récompense de $ pour retrouver un véhicule volé ou pour aide menant à la condamnation du voleur Aucune franchise sur le bris de vitre NOUVELLE ACQUISITION Une protection sur les nouvelles acquisitions est incluse. Celle-ci couvre le véhicule pour une valeur équivalente à celle du véhicule déjà couvert et ce, pour une période de 30 jours seulement après la date d acquisition. Après ce délai, aucune couverture n est accordée. FRANCHISES DISPONIBLES La franchise de base est de 100 $ (aucune franchise pour le bris de vitre) mais nous offrons également la franchise de 500 $, de $ ou de $. Veuillez communiquer avec nous pour la tarification. PAIEMENT Votre cabinet sera facturé par NOVAPRO ASSURANCE et un état de compte mensuel vous sera acheminé. Nous n acceptons pas de chèque émis par l assuré lui-même. AVENANT VACANCES Si l assuré utilise son véhicule pour des vacances de plus de 10 jours consécutifs (maximum 30 jours), un «avenant vacances» est obligatoire et il sera ajouté sur la police avec la date de départ et de retour. Une surprime de 100 $ sera chargée. Si l assuré désire partir plus de 30 jours consécutifs ou si les vacances sont prévues pendant la période habituelle de remisage (15 décembre au 15 mars), vous devez nous référer la situation. RABAIS SANS RÉCLAMATION (RENOUVELLEMENT) Un rabais sans réclamation de 5% par année, jusqu à concurrence de 15%, est accordé et il sera automatiquement appliqué sur le renouvellement. Ce rabais n est pas offert sur une nouvelle affaire. PLURALITÉ DE VÉHICULES Vous pouvez assurer plusieurs véhicules sur la même police à la condition qu ils fassent partie de la même catégorie (Classic ou Custom). Si ce n est pas le cas, vous devrez utiliser deux propositions et nous devrons émettre deux polices. Les franchises et la responsabilité civile seront uniformes sur chaque véhicule et un rabais s appliquera pour pluralité de véhicules de même catégorie d âge et sur le même contrat seulement. 3

4 VÉHICULES ANTIQUES DE 25 ANS ET PLUS Conçu spécialement pour répondre aux besoins des propriétaires de voitures ANTIQUES, CLASSIQUES et à VALEURS SPÉCIALES. > Pour des voitures non modifiées > Pour des voitures non utilisées comme véhicule principal ou comme moyen de transport régulier. Deux catégories de voitures: > ANTIQUES et CLASSIQUES (25 ans et plus) > À VALEURS SPÉCIALES (15 à 24 ans) Non admissible > Les véhicules antiques utilisés moyennant rétribution (avec ou sans conducteur) lors d événements tels que mariages, bals de finissants, noces d or ou autres occasions de ce genre ne sont pas admissibles à ce programme. > Les véhicules de modèle WestFalia ou autres véhicules servant au camping ne sont pas admissibles. > Les véhicules usagés (used car) sans valeur spéciale. > Les véhicules dont la valeur assurable est inférieure à $ doivent nous être référés au préalable. > Les véhicules importés du Japon avec conduite à droite. > Les snowbirds. 4

5 Conçu spécialement pour répondre aux besoins des propriétaires de voitures REMODELÉES, MODIFIÉES ET «HOT ROD». > Pour des voitures modifiées âgées de 15 ans et plus, non utilisées comme voiture principale ou comme moyen de transport régulier. Définition : Par véhicule modifié, nous entendons : > Un véhicule de 15 ans et plus dont le design de la carrosserie ou l allure même du véhicule a été modifié de façon à le personnaliser et / ou le rendre différent des mêmes modèles de série disponibles sur le marché. Exemple : le «Hot Rod»; il s agit habituellement d un véhicule largement modifié tant au niveau du moteur que de l aspect extérieur. Entrent notamment dans la catégorie des véhicules modifiés: > un véhicule ayant reçu une peinture spéciale ou personnalisée; > un véhicule transformé au moyen d un kit ; > un véhicule de type Hot Rod, et de type Rat Rod Non admissible > Les véhicules antiques utilisés moyennant rétribution (avec ou sans conducteur) lors d événements tels que mariages, bals de finissants, noces d or ou autres occasions de ce genre ne sont pas admissibles à ce programme. > Les véhicules de modèle WestFalia ou autres véhicules servant au camping ne sont pas admissibles. > Les véhicules de mode Tuning ou véhicules usagés (used car) sans valeur spéciale. > Les véhicules dont la valeur assurable est inférieure à $ doivent nous être référés au préalable. > Les véhicules importés du Japon avec conduite à droite. > Les snowbirds. 5

6 PARTICULARITÉS DES DEUX PROGRAMMES 1. L assurance est émise selon une valeur agréée (F.A.Q. # 43C); 2. Avenant spécial VINTAGE comprenant les protections suivantes : Assistance Routière INTACT Toutes les pièces ou les biens non fixés et se rattachant au véhicule (ex : housse de protection, pièces de rechange etc.) Récompense de $ pour retrouver un véhicule volé Aucune franchise sur le bris de vitre 3. Valide pour 12 mois (1 an); 4. Rabais pour pluralité de véhicules; 5. Disponible pour les résidents du Québec seulement; 6. Limite territoriale: Canada & États-Unis; 7. Rabais pour absence de réclamation: 5% par année - 15% maximum; 8. Protection automatique limitée à la valeur du véhicule déjà couvert et ce, pour une durée maximum de 30 jours pour une nouvelle acquisition ou sur une voiture de remplacement; 9. Service de réclamations professionnel et efficace offert par Intact Assurance; LA PROPOSITION EST DISPONIBLE SUR NOTRE SITE INTERNET À Souscrit en partenariat avec Les marques VINTAGE CLASSIC MC et VINTAGE CUSTOM MC sont la propriété de NOVAPRO ASSURANCE inc. 6