3 JOURS DE RENCONTRES ET D ÉCHANGES AVEC LES DÉCIDEURS algériens DE LA SECURITE IT

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1 contrat de participation «partenaire» 3 JOURS DE RENCONTRES ET D ÉCHANGES AVEC LES DÉCIDEURS algériens DE LA SECURITE IT Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr

2 Date limite d inscription : 31/01/2015 A pack partenaire le pack partenaire comprend : a Un «Corner Rendez-vous» de 6m2, livré clé en main, avec enseigne, prise électriue connexion internet WIFI et dotation mobilier comprenant un comptoir brandé avec votre logo, un tabouret, une table, trois chaises, un présentoir à documents. a Un planning de 10 rendez-vous ciblés minimum avec les DSI/RSSI a Invitation de 3 DSI au nom de votre société a Un atelier de 15 mn sous forme d un retour d experience client a Logo et présentation de votre société dans le guide du Forum et sur le site internet a Possibilité d'offrir un goodies dans le kit congressiste a Une page de publicité A5 en uadri dans le guide du Forum a Les droits d inscription Tarif : HT OPTIONs Possibilité de louer une salle -Tarif 1/2 journée : HT -Tarif journée : HT Possibilité d agrandir votre corner RDV - Surface 8m² au lieu de 6 m² HT Invitation de DSI supplémentaires Invitation en formule séminaire & hébergement 2 jours (CF. détails en page 5) HT /DSI Branding cloisons du stand (3 panneaux de fond 1m x 2,4m) HT Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr 1

3 B actions de sponsoring Date limite d inscription : 31/01/2015 Sponsoring de la soirée d ouverture Mardi 17 mars 2015 Cette soirée mettra en avant les traditions de la Ville de Tlemcen au niveau gastronomiue, musical, danses et tenues traditionnelles. Elle regroupera l ensemble des participants et sera l occasion de faire connaissance dans une ambiance décontractée HT sponsoring de la soirée du 18 mars Soirée organisée dans un lieu exclusif et exceptionnel de la Ville de Tlemcen HT Le sponsoring des soirées comprend : - 8 à 15 roll-up installés sur le lieu - Discours du Sponsor (uniuement concernant les soirées) - Mention du sponsoring sur le programme général du forum avec votre logo - Annonce du sponsoring sur les bornes d affichage de l hôtel (lobby, ascenseurs, réception, et hall de l hôtel) - Carton «Ce repas vous est offert par» avec votre logo - Possibilité d offrir un goodies à chaue participant Sponsoring des Pauses-café Mardi 17 mars Mercredi 18 mars Jeudi 19 mars pauses café par jour seront servies à 11h00 et à 16h00 pour l ensemble des participants (200 pers.) - Mention du sponsoring sur le programme général du forum avec votre logo - 2 à 4 Roll-up dans l espace Pauses-Café durant la journée - Annonce du sponsoring sur les bornes d affichage de l hôtel HT (par jour) Sponsoring d un déjeuner Mercredi 18 mars 2015 ou Jeudi 19 mars 2015 Déjeuner pour 200 participants servi sous forme de buffet - 6 à 10 roll-up dans la zone restauration - Mention du sponsoring sur le programme général avec votre logo - Annonce du sponsoring sur les bornes d affichage de l hôtel HT Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr 2

4 B augmentez votre visibilité spot publicitaire mars 2015 Date limite d inscription : 31/01/2015 Diffusion d un spot publicitaire, tarif par jour en rotation générale sur les écrans de l exposition et dans les ascenceurs de l hôtel. Formats : 1024x768 px & 768x1366 (durée max. 1mn) 500 HT Bannière web Bannière web au format 468*60 pixels en gif ou flash avec lien vers votre site internet, en page d accueil et visible sur toutes les pages en rotation générale : HT PAGES de COUVERTURE Guide du Forum Une page de publicité est prévue pour chaue Partenaire dans le guide du Forum ui sera édité en 300 exemplaires et remis à chaue participant. Augmentez votre visibilité avec : 2ème ou 3ème page de couverture : 900 HT 4ème de couverture : HT Cordons de badges Cordons de badge avec le nom de votre société (max. 2 couleurs) remis à tous les participants HT kits d accueil Congressistes Chaue congressiste recevra une sacoche, un bloc note et un stylo. Le sponsoring comprend le logo de votre société sur la sacoche remis à tous les congressistes HT Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr 3

5 Date limite d inscription : 31/01/2015 forfait séminaire & hébergement 3 nuits du 17 au 20 MArs 2014 a L hébergement à l Hôtel Renaissance en Chambre Single avec les petits déjeuners, du 17 au 20 mars 2015 Taxes de séjour incluses (Extras non compris à régler sur place.) a Les déjeuners des 17, 18 & 19 mars 2015 a Les pauses-café des 17, 18 et 19 mars 2015 a Les dîners des 17 et 18 mars 2015 Quota maximum de chambres par société à l Hôtel Renaissance : 2 chambres Forfait 3 jours pour 1 pers. en chambre single : 850 HT Forfait 3 jours pour 2 pers. en chambre double : HT Le Transport aérien et les transferts ne sont pas compris dans cette offre. VOL conseillé : AIGLE AZUR ALLER Paris Orly / Tlemcen : Départ 17/03/2015 à 07h30 arrivée à 10h00 RETOUR Tlemcen / Paris Orly : Départ 20/03/2015 à 11h00 arrivée à 13h35 (Tarif du vol : 225 sous réserve de changements.) Transferts Des transferts seront assurés de l Aéroport de Tlemcen à l Hôtel Renaissance***** et de l hôtel Renaissance***** à l aéroport de Tlemcen aux horaires du vol indiué ci-dessus Tarif A/R : 30 HT Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr 4

6 Date limite d inscription : 31/01/2015 forfait séminaire & hébergement 2 nuits du 17 au 19 MArs 2014 a L hébergement à l Hôtel Renaissance en Chambre Single avec les petits déjeuners, du 17 au 19 mars 2015 Taxes de séjour incluses (Extras non compris à régler sur place.) a Les déjeuners des 17, 18 et 19 mars 2015 a Les pauses-café des 17, 18 et 19 mars 2015 a Les dîners des 17 et 18 mars 2015 Quota maximum de chambres par société à l Hôtel Renaissance : 2 chambres Forfait 2 jours pour 1 pers. en chambre single : 700 HT Forfait 2 jours pour 2 pers. en chambre double : HT Le Transport aérien et les transferts ne sont pas compris dans cette offre. VOL conseillé : AIR ALGERIE ALLER Alger / Tlemcen : Départ 17/03/2015 à 07h25 arrivée à 08h30 RETOUR Oran / Alger : Départ 19/03/2015 à 20h15 arrivée à 21h25 (Tarif du vol : 80 sous réserve de changements.) Transferts Des transferts seront assurés de l Aéroport de Tlemcen à l Hôtel Renaissance***** et de l hôtel Renaissance***** à l aéroport d Oran aux horaires du vol indiué ci-dessus Tarif A/R : 50 HT Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr 5

7 contrat de participation «partenaire» société Raison Sociale : Adresse : Code Postal : Ville : Pays. : Tél : Fax : TVA intracommunautaire (obligatoire) : SIRET (obligatoire) : responsable A pack partenaire & options pack partenaire Location d une salle corner rdv 8m² (au lieu de 6m²) invitation de dsi supplémentaires branding cloisons du stand de 1/2 journées de DSI x 500 HT x 700 HT HT 900 HT 400 HT a B actions de sponsoring & visibilité Sponsoring de la soirée d ouverture Sponsoring de la soirée du 18 mars Sponsoring des pauses café Sponsoring d un déjeuner Spot publicitaire bannière web pages de couverture guide du forum 2ème ou 3ème de couverture 4ème de couverture cordons de badges kits d accueil congressistes jours jours (Cochez la ou les actions choisies) x HT x HT HT HT 500 HT 500 HT 900 HT HT HT HT B êtes vous intéressé pour diffuser 1 goodies dans le kit d accueil (150ex) oui non Si oui précisez : Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr 6

8 C forfait séminaire & hébergement offre 1 3 nuits du 17 au 20 mars 2015 forfait chambre single forfait chambre double transferts x 850 HT x HT x 30 HT offre 2 2 nuits du 17 au 19 mars 2015 forfait chambre single forfait chambre double transferts x 700 HT x HT x 50 HT C participant(s) récapitulatif de votre commande pack partenaire & options actions de sponsoring & visibilité forfait séminaire / hébergement A b C tva (20%) + + = total ttc Pour confirmer votre participation, vous devez renvoyer ce bulletin d inscription dûment complété et signé accompagné de l acompte de 50% du règlement de votre participation. Le solde doit être réglé au plus tard 30 jours avant la date de l événement. Modalités de réglement : Par chèue à l ordre d XCOM Par virement bancaire aux coordonnées suivantes : Banue Code Guichet Numéro de compte Clé RIB Swift N Intracommunautaire Domiciliation IBAN : FR CCBPFRPPMAR FR BPPC - AUBAGNE (13400) Je soussigné(e) déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente et m engage à en respecter les clauses sans réserve ni restriction. Fait à :... le... /... / Cachet de l entreprise Signature (obligatoire) : Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr 7

9 choix des DSI ue vous souhaitez inviter Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr 8

10 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Article 1 : Dispositions générales LE FORUM DE LA SECURITE IT est organisé par l EURL XCOM ALGERIE. La participation des sociétés française au FORUM DE LA SECURITE IT est organisé par : XCOM France, 9, Rue du Petit Rhone Carnoux en Provence - France Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr Le participant déclare accepter les présentes conditions générales de vente. Article 2 : Dates et Durée L organisateur se réserve à tout moment le droit de modifier les dates d ouverture et/ou la durée de la manifestation, de décider de sa prolongation ou son ajournement ou de sa fermeture anticipée s il le juge nécessaire pour son bon déroulement, sans ue les participants puissent réclamer aucune indemnité. Si le FORUM n avait pas lieu pour cas de force majeure ou causes indépendantes de la volonté d XCOM, les sommes versées par les participants leur seraient remboursées sous déduction de leur part proportionnelle aux frais de sa préparation. Article 3 : Admission Contrat de participation - Paiement Le contrat de participation en tant ue PARTENAIRE doit être renvoyé par courrier dûment cacheté et signé accompagné de l acompte de réservation. Il tient lieu de commande ferme. Toute participation une fois admise, engage définitivement et irrévocablement son souscripteur. Un acompte de 50% du montant total doit être obligatoirement joint au contrat de participation. En cas de virement bancaire ou swift (paiement international), le contrat devra être accompagné du bordereau de virement attestant de la réalisation effective de l opération. Le solde devra être réglé obligatoirement un mois au moins avant la date d ouverture de l événement. Les stands ne seront à la disposition des partenaires u après paiement intégral des sommes dues. En cas de non paiement aux échéances indiuées l organisateur se réserve le droit de disposer du stand réservé, le partenaire restant néanmoins tenu de payer la totalité des sommes prévues. Article 4 : Défaut de paiement Tout défaut de paiement à l échéance convenue donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure à des intérêts de 12% à titre d indemnité pour perte de rendement du capital de la créance impayée. En outre, tout paiement non effectué dans les 8 jours après la mise en demeure envoyée par lettre recommandée sera augmentée forfaitairement de 10% à titre d indemnités pour frais d administration causés par le retard de paiement. Article 5 : Présence du partenaire exposant Le fait de signer un contrat de participation entraîne l obligation d occuper le stand ou l emplacement attribué au moins 1 heure avant l ouverture de la manifestation et de le laisser installé jusu à la clôture de la manifestation. Il est formellement interdit aux partenaires exposant de uitter leur stand avant la clôture du forum. Chaue partenaire est tenu d animer son stand et d assurer une présence entre 9 heures et 19 heures. Article 6 : Défaut d occupation Le solde du montant de la facture reste en toutes circonstances dû par le partenaire, les stands ou emplacements ui n auront pas été occupés la veille de l ouverture du Forum pourront être attribués à un autre participant, sans ue la participant précédent non installé, puisse réclamer uelue dommage ue ce soit ou le remboursement des sommes versées par lui. Article 7 : Interdiction de cession ou de sous-location Sauf autorisation écrite et préalable de l organisateur, un partenaire ne peut céder ou sous-louer tout ou partie de la concession ui lui est attribuée. Article 8 : Conditions d Annulation Le partenaire peut annuler sa participation au Forum en notifiant par lettre recommandée ce désistement, sachant ue : annulation plus de 6 mois avant la date de début de l événement : le partenaire est redevable de 25% du montant TTC de sa participation annulation entre 6 mois et 3 mois avant la date de début de l événement: le partenaire est redevable de 50% du montant TTC de sa participation, même en cas de remise en location de l espace. annulation moins de 3 mois avant la date de début de l événement : le partenaire est redevable de 100% du montant TTC de sa participation, même en cas de remise en location de l espace. Les demandes de réduction de la surface du stand s analysent comme une annulation partielle et de ce fait, provouent les mêmes effets selon les mêmes conditions ue pour une annulation pure et simple. Article 9 : ModiFIcation aux stands, Dégâts, Installation des stands Le cloisonnement des stands s élève à 2,40 m de hauteur. Les installations, décors, enseignes, etc ne pourront pas dépasser la hauteur limite de 2.40 m. L exposition ou le stockage de marchandises, produits ou décors en matière spontanément inflammables sont interdits. Les bois non-ignifugés dans la masse seront recouverts d un produit ignifuge. Les vélums sont autorisés à condition d être incombustibles et supportés par un réseau de fils métalliues écartés d un mètre au maximum. Article 10 : Connexion internet Les stands sont fournis avec une connexion internet. L organisateur décline toute responsabilité en cas de mauvais fonctionnement des lignes téléphoniues et des connexions du réseau internet. Article 11 : Réception du stand Les stands seront mis à la disposition des partenaires le jour de l ouverture de la manifestation. Sur chaue stand, le partenaire ou son représentant doit être présent au moment de la réception. Au moment de la prise de possession du stand ui lui aura été attribué, le partenaire sera dans l obligation de faire constater les dégradations ui pourraient exister dans le ou les locaux mis à sa disposition. Cette réclamation devra être faite à l organisateur, le jour même de la prise de possession ; passé ce délai, toute réparation à effectuer lui sera facturée. Article 12 : Détérioration, travaux spéciaux Dans les stands, il est interdit d entailler ou de détériorer de uelue manière ue ce soit, les cloisons, plancher ou plafond et tout matériel fourni par l organisateur. Toute infraction entraînerait la responsabilité pleine et entière du partenaire en cas de détérioration, de gêne pour les voisins ou accident. Les partenaires veilleront à adopter un comportement correct et s abstiendront de tout acte de nature à troubler le déroulement de la manifestation. Dans le cas de détériorations, ou dégâts par l exposant lors du montage, démontage ou pendant l événement, le partenaire sera redevable de l intégralité de la facture relative aux dégâts occasionnés. le partenaire doit être couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle afin de pouvoir prendre en charge le montant des réparations et remises à neuf suite aux dégâts occasionnés. Article 13 : Enseignes, AfFIches Il est interdit de placer des panneaux réclame ou des enseignes à l extérieur des stands en d autres points ue ceux réservés à cet usage. En cas d infraction, l organisateur fera enlever, aux frais risues et périls du partenaire et sans aucune mise en demeure préalable, les éléments apposés au mépris du présent règlement. Article 14 : Produits interdits Les matières explosives et en général tous les produits dangereux ou nuisibles ne sont pas admis. Le fonctionnement des appareils, l installation ou la distribution d objets susceptibles d apporter une gêne ou un danger pour les autres exposants ou pour les visiteurs sont interdits. Article 15 : Publicité La distribution de prospectus ne peut être faite u à l intérieur des stands. La réclame à haute voix ou à l aide d un micro, le racolage, sont absolument interdits. La publicité des prix et la distribution d objets publicitaires sont soumis à la réglementation générale des arrêtés ministériels. Il est interdit de faire une publicité uelconue en faveur de produits autres ue ceux désignés dans le formulaire d inscription. Toute publicité, soit au moyen de mimes, clowns et autres genres d attractions, soit par l utilisation d appareils sonores, est formellement interdite. Article 16 : La vente à emporter est formellement interdite Toute infraction aux présentes prescriptions entraînera la fermeture immédiate du stand et l expulsion du contrevenant, sans u il puisse revendiuer le remboursement de tout ou partie des sommes versées pour sa participation, ni aucune autre indemnité. Article 17 : Gardiennage Pendant toute la durée de la manifestation un service de gardiennage est assuré par l hôtel. Ce gardiennage ne constitue en aucune façon une garantie contre le vol. Les participants peuvent faire appel à un gardiennage supplémentaire sur leur stand moyennant accord préalable de l organisateur. Article 18 : Assurance L organisateur a souscrit une assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle. L organisateur est donc couvert pour tout dommage corporel ou matériel ui serait causé par sa faute. L exposant est tenu de souscrire à ses propres frais, une assurance de «responsabilité civile» garantissant les dommages u il pourrait causer à des tiers de son fait personnel et une assurance tous risues matériels pour garantir les biens dont il a la propriété ou la garde en cas de vol, bris ou perte des objets exposés et plus généralement des biens mobiliers lui appartenant. L organisateur est réputé dégagé de toute responsabilité et le partenaire et son assureur renoncent à tout recours à son encontre à ce titre. L organisateur décline toute responsabilité en cas d événements extérieurs constitutifs d un cas de force majeure exonératoire de responsabilité tels ue notamment : incendie, explosion, dégâts des eaux, tremblement de terre, tout cataclysme, état de catastrophes naturelles ainsi ue les actes terroristes, agressions, attentats, émeutes. Article 19 : Heures d ouverture et de fermeture Les stands doivent rester ouverts durant les dates et heures d ouverture soit de 09h00 à 19h00. Article 20 : Mise à disposition des emplacements Les emplacements seront mis à la disposition des partenaires le jour d ouverture de la manifestation à 09h00. Le stand ne sera mis à la disposition du partenaire ue lorsu il aura payé l intégralité des sommes dues. Article 21 : Démontage des stands Il est formellement interdit de déménager les stands avant la fermeture de la manifestation. Jusu à déménagement complet des stands, il est fait obligation à tous les partenaires de prévoir un responsable sur son stand afin d éviter pertes et vols. Article 22 : Liste des participants / Site internet / Fichiers visiteurs Une liste des partenaires et participants sera éditée ainsi u un site internet de présentation de l événement. L organisateur décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions involontaires ui pourraient éventuellement se produire sur le catalogue ou sur le site internet de la manifestation. Le fichier des participants et des invités est la propriété exclusive de XCOM. Article 23 : Organisation de jeux Les jeux organisés par le partenaire devront être préalablement soumis à l organisateur. Le règlement devra être transmis à l organisateur au plus tard le un mois avant l ouverture de la manifestation pour validation. Tout jeu n ayant pas reçu l accord écrit de l organisateur ne pourra avoir lieu. Article 24 : Application du règlement La signature du présent règlement impliue son acceptation sans réserve. Le partenaire renonce de ce fait à toute poursuite, ou action judiciaire de uelue nature ue ce soit à l encontre de l organisateur. Article 25 : Juridiction compétente Contestations, litige En cas de contestation, seuls les tribunaux du siège de l organisateur seront compétents.

11 CONDITIONS GÉNÉRALES séjour Les présentes conditions générales sont applicables sans condition dès votre inscription reçue par fax ou par courrier postal. Les désirs particuliers ne feront partie intégrante du contrat ue s ils ont été acceptés et confirmés sans réserve et par écrit par XCOM. Article 1 : dispositions générales LE FORUM DE LA SECURITE IT est organisé par l EURL XCOM ALGERIE. La participation des sociétés française au FORUM DE LA SECURITE IT est organisé par : XCOM France, 9, Rue du Petit Rhone Carnoux en Provence - France Tel. : +33 (0) Fax : +33 (0) info@xcom.fr Le participant déclare accepter les présentes conditions générales de vente. Article 2 : dates et durée L organisateur se réserve à tout moment le droit de modifier les dates d ouverture et/ou la durée de la manifestation, de décider de sa prolongation ou son ajournement ou de sa fermeture anticipée s il le juge nécessaire pour son bon déroulement, sans ue les participants puissent réclamer aucune indemnité. Si le FORUM n avait pas lieu pour cas de force majeure ou causes indépendantes de la volonté d XCOM, les sommes versées par les participants leur seraient intégralement remboursées. Article 3 : admission - conditions de paiement Toute inscription d un participant ne sera validée u après réception : - Du bulletin d inscription, dûment complété et signé ; - Du règlement intégral de sa participation Le bulletin d inscription tient lieu de commande ferme. Toute participation une fois admise, engage définitivement et irrévocablement son souscripteur. Article 4 : administration Dès l inscription validée, une confirmation sera adressée au participant par , ainsi ue la facture correspondante. Une convocation sera ensuite adressée par courrier, et une attestation de présence sera délivrée après la manifestation. Article 5 : DATE LIMITE D INSCRIPTION Le règlement des frais d inscription et de séjour, doit être éffectué en intégralité lors de l inscription par chèue bancaire libellé à l ordre de «XCOM». La date limite d inscription est fixée au 31/01/2015. Article 6 : Prix Les tarifs ne comprennent pas les frais de délivrance de documents administratifs, les dépenses de caractère personnel (frais de porteurs, de bars, de pourboires, extras) et toute prestation ne figurant pas sur la fiche descriptive. Tous les prix indiués ont été calculés sur la base des tarifs et taux de change en vigueur. Ils sont susceptibles de subir les variations ui seraient imposées par les circonstances économiues aux prestataires de services (taxes de séjour). Article 7 : Annulation Toute annulation ne sera effective u après réception d un écrit (fax, , courrier) auuel il sera accusé réception. L annulation n entraînera aucun frais si le participant se fait remplacer. L annulation est possible, sans frais, un mois avant la date du forum, soit au plus tard le 17 février Après cette date, l integralité des frais de participation (y compris frais de séjour) sera dû. En cas d annulation moins de 30 jours avant le départ, nous vous prions de nous informer aussi par téléphone. La date d annulation ou de modification est calculée à partir du moment où XCOM reçoit votre déclaration par courrier. Si ce jour tombe sur un weekend ou un jour férié, c est le prochain jour ouvrable ui est déterminant. Suppression de la prestation par XCOM pour des raisons ui vous incombent XCOM est autorisée à annuler la prestation si elle s y voit contrainte en raison de vos actes de malveillance ou de négligence. Dans ce cas, XCOM vous remboursera le prix dont vous vous êtes déjà acuitté moins les frais d établissement du dossier. D autres prétentions sont exclues. Demeurent réservés les frais d annulation en fonction de la date de départ prévue. Cas de force majeure, grève Des événements de force majeure, des mesures prises par les autorités ou des grèves peuvent inciter XCOM à annuler la prestation prévue. Dans un tel cas, XCOM informera au plus vite les participants et s efforcera de leur proposer une solution de remplacement de même valeur.dans le cas où XCOM serait remboursé par ses fournisseurs, les participants seront intégralement remboursés déduction faite des frais de dossier. Dans le cas où des frais d annulation seraient appliués par ses fournisseurs, XCOM répercutera ces frais auprès des participants. Nombre minimal de participants Un nombre minimal de participants est fixé pour la prestation proposée. Lorsu un nombre inférieur de participants à celui ui a été prévu prend part, XCOM peut annuler la prestation en uestion au plus tard 21 jours avant la date prévue pour le départ. Dans ce cas, le prix déjà payé vous sera immédiatement remboursé. D autres prétentions sont exclues. Les participants reconnaissent à XCOM la nécessité dans lauelle elle se trouve d annuler ou de proposer une modification du tarif de certaines prestations si le nombre de participants est insuffisant. A fortiori si l intérêt l exige ou si des circonstances impérieuses (grèves, accidents, intempéries, désengagement d un prestataire ou autre événement fortuit ou imprévisible) l y contraint. XCOM pourra annuler les programmes ou en modifier l exécution sans être tenue à une indemnisation uelconue des participants, s agissant d une cause extérieure ne relevant pas de sa responsabilité. Article 8 : Modifications de programme XCOM se réserve le droit, notamment dans votre intérêt, de modifier voire d annuler la prestation si des circonstances imprévues ou des événements ue l on ne peut éviter l exigent. XCOM s efforce dans ce cas de vous proposer une solution de remplacement de niveau éuivalent. XCOM vous informe aussi rapidement ue possible de telles modifications. Modifications par le client : Si vous désirez apporter une modification, vous devez en informer XCOM par écrit, par poste, fax ou . Si l opération s avère réalisable, les frais ui pourront découler de cette modification seront à votre charge. Personne de remplacement : Si vous n êtes pas en mesure de bénéficier de la prestation commandée, vous avez en principe le droit de vous faire remplacer par une autre personne. Dans ce cas, les conditions préalables suivantes doivent au moins être remplies: - La personne de remplacement doit être prête à reprendre les présentes conditions, - Le fournisseur accepte également ce changement, - La personne de remplacement remplit toutes les exigences reuises (passeport, visa, prescriptions en matière de vaccination et de la police sanitaire). - Les frais de travail supplémentaire par dossier (80 euros) et autres frais annexes sont à votre charge ou à celle de la personne de remplacement. Lorsu une personne de remplacement devient partie prenante du contrat, vous-même et cette personne assumez solidairement la responsabilité pour le paiement du prix de la prestation. Lorsue la personne de remplacement est désignée trop tardivement ou ne peut pas prendre part parce u elle ne satisfait pas aux exigences reuises (prescriptions légales,etc.) le désistement est considéré comme une annulation. Modifications du prix après conclusion du contrat Dans certains cas particuliers, XCOM se réserve le droit d augmenter le prix convenu. Cela peut notamment s avérer nécessaire dans les cas suivants: - Augmentation de tarifs des fournisseurs - Nouvelles taxes officielles - Modifications du cours des changes. - Hausse des prix officiels (p.ex. taxe à la valeur ajoutée). Dans tous les cas où XCOM doit procéder, pour les raisons invouées ci-dessus, à une adaptation des prix mentionnés, elle en préviendra les participants au plus tard 3 semaines avant le départ. Si l augmentation est supérieure à 10% du prix initialement convenu, le participant est en droit d annuler sans frais sa réservation dans les 5 jours après réception de notre communication ou de nous informer par écrit dans le même délai u il souhaite bénéficier d une prestation de remplacement de même valeur. Interruption anticipée du séjour par le participant : Si, pour une raison uelconue, le participant doit interrompre son séjour, XCOM ne peut pas restituer le prix. Article 9 : Réclamations Si la prestation réservée ne devait pas correspondre aux accords contractuels ou si vous deviez subir un dommage, la représentation locale de XCOM et le fournisseur s efforceront de trouver une solution appropriée dans un délai raisonnable. Si cela ne devait pas être possible ou si la solution proposée devait s avérer insuffisante, il est obligatoire de demander au fournisseur de faire confirmer par écrit les défauts ou le dommage constaté; ces derniers y sont en effet astreints. Ceux-ci ne sont cependant pas autorisés à reconnaître uelconues prétentions en dommagesintérêts. La réclamation et la confirmation du fournisseur devront être adressées par écrit à XCOM au plus tard 4 semaines après la fin prévue du séjour. XCOM peut rembourser des prestations si celles-ci n ont pas été ou ont été mal fournies, ceci dans la mesure où le fournisseur aura remboursé XCOM. Article 10 : Responsabilités XCOM vous garantit dans le cadre de ses propres offres : Une sélection et un contrôle sérieux des fournisseurs XCOM agit en ualité de mandataire auprès des fournisseurs, lieux d hébergement et autres intermédiaires reuis. Le rôle d XCOM est limité à acheminer les réservations auprès de ces fournisseurs de services. Cependant, XCOM décline toute responsabilité en cas d inexécution par les fournisseurs de services de uelues obligations décrites, à l exception des fautes ou inexécutions découlant directement des actes ou omissions des employés immédiats de XCOM. XCOM ne peut donc être tenue pour responsable des retards, vols, accidents indépendants de sa volonté. Les participants sont alors amenés à supporter les frais supplémentaires ui en découlent, de même u ils supporteront les frais et les conséuences d une impossibilité à partir aux dates et aux heures indiuées. XCOM ne sera pas responsable pour toute réclamation, dommage et/ou frais pouvant dépendre de blessures corporelles, accidents, décès, dommages ou pertes de biens personnels, retards, correspondances manuées, mauvaises conditions atmosphériues, grèves, actes de terrorisme, guerres ou toute autre cause imprévisible au moment du départ ou d omission de la part du participant d obtenir les documents reuis (passeport, visas...) pour le voyage. Article 11 : Prescriptions en matière de passeport, de visas et de formalités de police Il appartient à chaue participant de faire le nécessaire pour ue ses papiers de voyage soient en règle. Si l entrée ou la sortie d un pays devait vous être refusée du fait ue vous ne satisfaisiez pas aux conditions d entrée, de visa ou sanitaires, XCOM est en droit de vous facturer les frais d annulation de votre séjour. Les directives concernant les frais d annulation sont alors applicables. Article 12 : JURIDICTION COMPETENTE En cas de contestation, seuls les tribunaux du siège de l organisateur seront compétents.