CLUB DE GYMNASTIQUE DE QUÉBEC
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- Élisabeth Desroches
- il y a 6 ans
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1 RAPPORT FINANCIER 30 JUIN 2017 Pages RAPPORT DE L'AUDITEUR INDÉPENDANT 1 et 2 ÉTATS FINANCIERS Résultats 3 Actif net non affecté 4 Flux de trésorerie 5 Bilan 6 Notes complémentaires 7 à 12 ANNEXES A - Ventes commerciales nettes 13 B - Frais généraux et d'administration 13 C - Revenu net non récurrent d'organisation de compétitions 13
2 d Aubé Anctil Pictrrette EAssociés Comptablcs pro{cssionnels agréés I Socióté cn nom collectif RAPPORT DB L'AUDITBUR INDÉPBNDANT Aux administrateurs de Nous avons effectué I'audit des états frnanciers ci-joints du CLUB DE GYMNASTIeUE DE QUÉBBC, qui comprennent le bilan au 30 juin 2017,les états des résultats, de I'actif net non affecté et des flux de trésorerie pour I'exercice clos à cette date, ainsi qu'un résumé des principales méthodes cornptables et d'autres informations explicatives. Responsabilité de la direction pour les états financiers La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle de ces états financiers confotmément aux normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif, ainsi que du contrôle interne qu'elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d'états financiers exempts d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Responsab ilité de l' auditeur Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur les états financiers, sur la base de notre audit. Nous avons effectué notre audit selon les normes d'audit généralement reconnues du Canada. Ces normes requièrent que nous nous conformions aux règles de déontologie et que nous planifìions et réalisions I'audit de façon à obtenir I'assurance raisonnable que les états financiers ne compoftent pas d'anomalies significatives. Un audit implique la mise en ceuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les états financiers. Le choix des procédures relève du jugement de I'auditeur, et notamment de son évaluation des risques que les états financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'ereurs. Dans l'évaluation de ces risques, I'auditeur prend en considération le contrôle interne de I'entité portant sur la préparation et la présentation fidèle des états financiers afin de concevoir des procédures d'audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d'exprimer une opinion sur I'efficacité du contrôle interne de I'entité. Un audit comporte également I'appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, de même que I'appréciation de la présentation d'ensemble des états financiers. Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion d'audit avec réserve. 5300, boul. des Galeries, bur, 200 Québec (Qtrébcc) c7k 2A2 965, boul. Mclr-De Laval, bur, 200 Baie-Saint-Par l (0r éhec) c3z 0E9 Té1.: 4' Téléc.: Té1.: Téléc.:
3 Fondement de l'opinion avec réserve Comme c'est le cas dans de nombreux organismes sans but lucratif, l'organisme tire ses produits d'activités de financement, dons, commandites, droits d'entrées des spectateurs et ventes aux kiosques dont il n'est pas possible de vérifier l'intégralité de façon satisfaisante. Par conséquent, notre audit de ces produits s'est limité aux montants inscrits dans les comptes de l'organisme et nous n'avons pas pu déterminer si des ajustements pourraient devoir être apportés aux montants de ces produits, de I'excédent des produits sur les charges, des flux de trésorerie liés aux activités de fonctionnement pour les exercices clos le 30 juin 2017 et le 30 juin 2016, de I'actif à court terme au 30 juin 2017 et au 30 juin 2016, et de I'actif net (déficit) au l"' juillet2015 ei2016 et 30 juin 2017 et Nous avons exprimé par conséquent une opinion d'audit modifiée sur les états financiers de I'exercice clos le 30 juin 2016, en raison des incidences possibles de cette limitation de l'étendue des travaux. Opinion avec réserve À notre avis, à I'exception des incidences possibles du problème décrit dans le paragraphe <<Fondement de I'opinion avec réserve>, les états fìnanciers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière du au 30.juin 2017, ainsi que des résultats de ses activités et de ses flux de trésorerie pour l'exercice clos à cette date, conformément aux normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif.,luáí )nu,z fl'clx^ffi. eé/ssoa6 Comptables professionnels agréés Société en nom collectif I Québec, Québec Le28 aotttzjl1 I I'ar lvlaude DeBlois, CPA auditrice, CA
4 3 RÉSULTATS Exercice clos le 30 juin Produits Revenus du secteur compétitif Revenus du secteur récréatif Revenus du secteur camps Revenus d'affiliation Subventions Revenus pour l'organisation de compétitions Revenus de la campagne de financement Revenus de bingo Revenus de location Ventes commerciales nettes (annexe A) (4 166) Amortissement des apports reportés afférents aux immobilisations corporelles (note 10) Charges d'exploitation Salaires et charges sociales Affiliations Frais généraux et d'administration (annexe B) Frais liés aux sites d'entraînement Frais liés aux sorties en compétitions et camps d'entraînement Formation Activités de promotion et site web Frais liés à l'organisation de compétitions Frais liés à la campagne de financement Frais de consultants - spécialistes Amortissement des immobilisations corporelles Bénéfice d'exploitation Autres produits (charges) Contributions des clubs de gymnastique Revenu net non récurrent d'organisation de compétitions (annexe C) Amortissement des apports reportés afférents aux immobilisations cédées (note 10) Perte sur la cession d'immobilisations corporelles (57 519) EXCÉDENT DES PRODUITS SUR LES CHARGES
5 4 ACTIF NET NON AFFECTÉ Exercice clos le 30 juin ACTIF NET (DÉFICIT) AU DÉBUT DE L'EXERCICE Excédent des produits sur les charges ACTIF NET À LA FIN DE L'EXERCICE (33 081)
6 5 FLUX DE TRÉSORERIE Exercice clos le 30 juin ACTIVITÉS DE FONCTIONNEMENT Excédent des produits sur les charges Éléments n'affectant pas la trésorerie : Amortissement des immobilisations corporelles Amortissement des apports reportés afférents aux immobilisations corporelles (24 907) (27 674) Amortissements des apports reportés afférents aux immobilisations corporelles cédées (96 404) Perte sur la cession d'immobilisations corporelles Variation nette d'éléments hors trésorerie liés aux activités de fonctionnement (note 4) Flux de trésorerie liés aux activités de fonctionnement (8 596) ACTIVITÉS D'INVESTISSEMENT Acquisition de dépôt à terme (5 000) Acquisition d'immobilisations corporelles Matériel et équipement de gymnastique (16 778) Matériel informatique (3 524) (305) Mobilier de bureau (4 489) Produit de la cession d'immobilisations corporelles Flux de trésorerie liés aux activités d'investissement (17 083) ACTIVITÉS DE FINANCEMENT Augmentation des emprunts bancaires, soit les flux de trésorerie liés aux activités de financement 85 AUGMENTATION DE LA TRÉSORERIE ET ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE TRÉSORERIE ET ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE AU DÉBUT DE L'EXERCICE TRÉSORERIE ET ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE À LA FIN DE L'EXERCICE La trésorerie et les équivalents de trésorerie sont constitués de l'encaisse.
7 6 BILAN Au 30 juin ACTIF À COURT TERME Encaisse Dépôt à terme, 0,5 %, échéant en novembre 2017 (note 7) Comptes clients et autres créances (note 5) Stocks Frais payés d'avance TOTAL DE L'ACTIF À COURT TERME IMMOBILISATIONS CORPORELLES (note 6) TOTAL DE L'ACTIF PASSIF À COURT TERME Emprunts bancaires (note 7) Créditeurs (note 8) Produits reportés Apports reportés (note 9) TOTAL DU PASSIF À COURT TERME APPORTS REPORTÉS AFFÉRENTS AUX IMMOBILISATIONS CORPORELLES (note 10) TOTAL DU PASSIF ACTIF NET NON AFFECTÉ TOTAL DU PASSIF ET DE L'ACTIF NET Pour le conseil d'administration : Administrateur Administratrice
8 7 NOTES COMPLÉMENTAIRES 1- STATUTS ET OBJECTIFS DE L'ORGANISME 2- PRINCIPALES MÉTHODES COMPTABLES Comptabilisation des produits 30 JUIN 2017 L'organisme est constitué en vertu de la Partie III de la Loi sur les compagnies du Québec et est un organisme sans but lucratif au sens de la Loi de l'impôt sur le revenu. Ses principaux objectifs sont de promouvoir et assurer le développement de la gymnastique et de toutes ses disciplines, particulièrement sur le territoire de la Ville de Québec et de favoriser la participation de masse et la poursuite de l'excellence dans ce domaine. Il opère sous le nom de «Club de gymnastique Québec Performance». L'organisme applique les normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL) de la Partie III du Manuel de CPA Canada. L'organisme applique la méthode du report pour comptabiliser les apports. Les apports affectés sont constatés à titre de produits de l'exercice au cours duquel les charges connexes sont engagées. Les apports non affectés sont constatés à titre de produits lorsqu'ils sont reçus ou à recevoir si le montant à recevoir peut faire l'objet d'une estimation raisonnable et que sa réception est raisonnablement assurée. Les apports constitués d'immobilisations corporelles amortissables sont reportés et comptabilisés aux résultats au même rythme que l'amortissement des immobilisations afférentes. Les revenus de ventes commerciales sont constatés lorsque les biens sont expédiés conformément aux accords de vente, que le titre de propriété ou le risque a été transféré et que le prix a été établi ou peut être déterminé. Les revenus d'inscriptions et d'activités sont comptabilisés sur la période couverte par le service et les revenus d'intérêts et de bingo sont constatés lorsqu'ils sont gagnés. Trésorerie et équivalents de trésorerie La politique de l'organisme consiste à présenter dans la trésorerie et les équivalents de trésorerie les soldes bancaires incluant les découverts bancaires dont les soldes fluctuent souvent entre le positif et le négatif et les dépôts à terme dont l'échéance n'excède pas trois mois à partir de la date d'acquisition. Instruments financiers L'organisme évalue initialement ses actifs financiers et ses passifs financiers à la juste valeur, sauf dans le cas de certaines opérations qui ne sont pas conclues dans des conditions de concurrence normale. Il évalue ultérieurement tous ses actifs financiers et ses passifs financiers au coût ou au coût après amortissement. Les actifs financiers évalués au coût après amortissement se composent de l'encaisse, du dépôt à terme et des comptes clients et autres créances. Les passifs financiers évalués au coût après amortissement se composent des emprunts bancaires et des créditeurs.
9 8 NOTES COMPLÉMENTAIRES 30 JUIN PRINCIPALES MÉTHODES COMPTABLES (suite) Stocks Les stocks sont évalués au coût ou à la valeur de réalisation nette, selon le moins élevé des deux. Le coût des stocks est établi selon la méthode du premier entré premier sorti. La valeur de réalisation nette correspond au prix de vente estimatif dans le cours normal des activités, moins les charges de vente variables qui s'appliquent. Immobilisations corporelles Les immobilisations corporelles sont comptabilisées au coût et sont amorties en fonction de leur durée de vie utile respective selon les méthodes et les taux annuels ou durées indiqués ci-dessous. Méthodes Taux ou durée Matériel et équipement de gymnastique Dégressif 10 % Matériel informatique Linéaire 3 ans Mobilier de bureau Linéaire 5 ans Apports reçus sous forme d'immobilisations corporelles Les apports reçus sous forme d'immobilisations corporelles ont été comptabilisés à la juste valeur au moment de l'apport à titre d'apports reportés afférents aux immobilisations corporelles puis amortis de la même façon que les immobilisations auxquelles ils se rapportent. Apports reçus sous forme de fournitures et de services L'organisme constate les apports reçus sous forme de fournitures et de services à la juste valeur lorsque la juste valeur peut faire l'objet d'une estimation raisonnable, que ces fournitures et ces services sont utilisés dans le cadre du fonctionnement courant de l'organisme et que, autrement, celui-ci aurait dû les acheter. Ces apports sont constatés dans les produits et dans les charges à l'état des résultats. Un montant de $ a été reçu sous forme de biens et services au cours de l'exercice et a été comptabilisé dans les revenus pour l'organisation de compétitions et dans les frais liés à l'organisation de compétitions non récurrentes. Des bénévoles consacrent de nombreuses heures à aider l'organisme dans la poursuite de ses activités et des locaux et des équipements sont fournis à titre gratuit par la Ville de Québec. En raison de la difficulté à déterminer la juste valeur des apports reçus sous forme de services bénévoles et de loyers, ceux-ci ne sont pas constatés dans les états financiers.
10 9 NOTES COMPLÉMENTAIRES 3- INFORMATIONS SUR LES RÉSULTATS 30 JUIN 2017 Éléments inclus dans les revenus pour l'organisation de compétitions Droits d'entrée des spectateurs et ventes aux kiosques Éléments inclus dans le revenu net non récurrent d'organisation de compétitions Droits d'entrée des spectateurs et ventes aux kiosques VARIATION NETTE D'ÉLÉMENTS HORS TRÉSORERIE LIÉS AUX ACTIVITÉS DE FONCTIONNEMENT Comptes clients et autres créances Apports à recevoir (13 459) Stocks Frais payés d'avance (40 683) (5 993) Créditeurs (8 500) (2 722) Produits reportés (17 634) Apports reportés (2 700) (8 596) 5- COMPTES CLIENTS ET AUTRES CRÉANCES Comptes clients Compte à recevoir de Les Amis Bingo Charlesbourg Réserves à recevoir Subventions à recevoir Provision pour dépréciation (5 444) (1 683)
11 10 NOTES COMPLÉMENTAIRES 6- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 30 JUIN 2017 Amortissement Coût cumulé Valeur comptable nette Matériel et équipement de gymnastique Matériel informatique Mobilier de bureau EMPRUNTS BANCAIRES L'organisme dispose d'une marge de crédit autorisée d'un montant maximum de $, au taux de 7,7 %. Au 30 juin 2017, le solde de l'emprunt bancaire est de 116 $. L'organisme dispose d'emprunts bancaires autorisés par une société de cartes de crédit au montant total de $, au taux de 7,7 %. Une tranche de $ est utilisée au 30 juin 2017 et est présentée avec les créditeurs. L'organisme dispose d'une lettre de garantie commerciale au montant de $, au taux de 5 %. Cette lettre est garantie par le dépôt à terme. 8- CRÉDITEURS Fournisseurs et frais courus Sommes à remettre à l'état APPORTS REPORTÉS En 2016, l'organisme a reçu un apport affecté au programme sport-études. Au cours de l'exercice, l'organisme a effectué une dépense pour un montant de $ (- $ en 2016). Ce montant a été constaté à titre de produits de l'exercice.
12 11 NOTES COMPLÉMENTAIRES 30 JUIN APPORTS REPORTÉS AFFÉRENTS AUX IMMOBILISATIONS CORPORELLES Les apports reportés afférents aux immobilisations corporelles représentent les immobilisations corporelles léguées par les cinq clubs fondateurs. Les variations survenues dans le solde des apports reportés pour l'exercice sont les suivantes : Solde au début de l'exercice Moins : Montant constaté à titre de produits de l'exercice Solde à la fin de l'exercice ( ) (27 674) Au cours de l'exercice, l'organisme a disposé des immobilisations corporelles d'une valeur comptable nette de $ pour lesquelles il avait reçu des apports afférents à ces immobilisations corporelles du même montant. Il en résulte un gain net de $, soit le montant du produit de cession. 11- INSTRUMENTS FINANCIERS Risques financiers L'organisme, par le biais de ses instruments financiers, est exposé à divers risques sans pour autant être exposé à des concentrations de risque. Les principaux sont détaillés ci-après. Risque de liquidité Le risque de liquidité est le risque de ne pas être en mesure de répondre à ses besoins de trésorerie ou de financer ses obligations lorsqu'elles arrivent à échéance. Les fournisseurs et charges à payer sont généralement remboursés dans un délai n'excédant pas 30 jours. En ce qui concerne les découverts bancaires, ils sont renfloués dès que les revenus d'inscriptions sont reçus, généralement au début de l'exercice suivant. Risque de crédit L'organisme est exposé à un risque de crédit sur les comptes clients et autres créances. L'organisme évalue de façon continue les comptes clients sur la base des montants qu'il a la quasi-certitude de recevoir. Au 30 juin 2017, l'organisme ne court aucun risque important à l'égard d'un client unique. Risque de taux d'intérêt L'organisme est exposé au risque de taux d'intérêt en ce qui concerne ses instruments financiers à taux d'intérêt fixe. Les instruments à taux d'intérêt fixes assujettissent l'organisme à un risque de juste valeur puisque celle-ci varie de façon inverse aux variations des taux d'intérêts du marché. L'organisme est exposé à ce type de risque sur le dépôt à terme et les emprunts bancaires.
13 12 NOTES COMPLÉMENTAIRES 12- CHIFFRES DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT 30 JUIN 2017 Certains chiffres de l'exercice 2016 ont été reclassés afin de rendre leur présentation identique à celle de l'exercice 2017.
14 13 ANNEXES ANNEXE A - VENTES COMMERCIALES NETTES Exercice clos le 30 juin Ventes de vêtements gymniques Coût des ventes Stocks au début de l'exercice Achats de vêtements gymniques Stocks à la fin de l'exercice Ventes commerciales nettes (4 166) ANNEXE B - FRAIS GÉNÉRAUX ET D'ADMINISTRATION Intérêts, frais bancaires et frais d'inscription Papeterie et frais de bureau Honoraires professionnels Télécommunications Assurances Licences et permis Frais reliés au bingo Frais d'habillement des entraîneurs Créances douteuses Frais de déplacements et de représentation ANNEXE C - REVENU NET NON RÉCURRENT D'ORGANISATION DE COMPÉTITIONS Revenus pour l'organisation de compétitions Frais liés à l'organisation de compétitions (82 804) (70 124)
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