MAUMUSSON CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 juillet 2014

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1 MODIFICATION DE L ORDRE DU JOUR MAUMUSSON CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 juillet 2014 Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l ordre du jour comme suit : -Ajout du point : déclaration d intention d aliéner Le conseil Municipal, Après en avoir délibéré et à l unanimité : APPROUVE la modification de l ordre du jour. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION DE CONSEIL DU 16/06/2014 Le procès-verbal de la dernière réunion est adopté à l'unanimité. INTERCOMMUNALITÉ Sans objet COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES Intervention de Monsieur VAY : Commission développement économique Retour des fiches d informations transmises auprès des artisans/commerçants de la commune : - 5 retours sur les 24 fiches d informations transmises. Il en ressort une volonté d être visible sur le site internet de la commune. Le 24 juillet 2014 M. Lucien TALOURD, M. Tony VAY, Mme. Valérie VERON et Mme. ISABELLE TREVISAN se rendront à la supérette Vival afin de définir les besoins liés à son exploitation. Commission vie associative / loisirs / sports Retour des fiches d informations transmises auprès des associations de la commune : - 7 retours sur les 17 fiches d informations transmises. Des besoins ont été identifiés concernant : L accès à internet dans les bâtiments, La mise à disposition de rangements : étagères, surfaces au sol, Une meilleure gestion des salles. Commission environnement / cadre de vie / agriculture Le 23 juillet 2014 se déroule le concours «Maisons fleuries» à MAUMUSSON, pour lequel M. Tony VAY, Mme Christiane GUILLOTIN et Mme. Agnès CROIX assurent le rôle de jury. Il est précisé que dans le cadre de ce concours, la commune de LE PIN recherche encore deux jurys volontaires pour le 2 août Par ailleurs, Mme Danièle JUSTEAU intervient pour mettre en perspective l idée de revoir les critères et d uniformiser les règles de ce concours à la fin de la saison. Le 19 août 2014, une rencontre relative à la restauration du plan d eau de MAUMUSSON sera organisée avec M. THIBAUT de la DDTM. Seront évoquées les possibilités de nettoyage du ruisseau, de l assèchement provisoire du plan d eau, des chemins d accès. M. Tony VAY propose au Conseil Municipal d arborer la commune pour la Sainte Catherine, selon le principe suivant : - Un arbre planté par chaque enfant de l école Sainte Marie, - A cette fin, chaque enfant serait parrainé par un aîné. 1

2 Intervention de Madame POULET : Commission enfance/jeunesse Le 07 juillet 2014, a été organisée une réunion entre les élus de la commune, l O.G.E.C., les ATSEM, la directrice de l école, les agents municipaux. Ont été abordés les sujets suivants : - Le règlement intérieur du restaurant municipal qui s appliquera dès la rentrée scolaire de septembre Une convention de mise à disposition du personnel de l O.G.E.C. pour les trajets du temps de midi et la restauration des enfants de l école Sainte Marie. Suite à la demande d un groupe composé de 4 assistantes maternelles souhaitant créer une maison d assistantes maternelles à MAUMUSSON, un diagnostic de l offre et des besoins existants est à l étude. La possibilité d une mise en place des nouveaux rythmes scolaires à l école Sainte Marie va être étudiée en août L étude s appuiera notamment sur : - L envoi d un questionnaire aux parents d élèves, - Une prospective financière, - Un travail de simulation sur la répartition des heures sur la semaine. Commission Culture 4 nouveaux abonnements mensuels ont été souscrits pour la bibliothèque municipale : 2 pour les adultes et 2 pour les enfants. A la fin du mois d août, un point sera effectué pour l achat de livres et l organisation du bibliobus. Intervention de Madame CROIX : Commission communication. L édition du bloc note d août est avancée au 15 août Est évoquée la possibilité de mettre un jeune de la commune de MAUMUSSON à l honneur, et ce dans chaque bulletin. Les publications s opéreraient tous les deux mois. Commission bâtiments Dans l attente des résultats de l étude de la charpente de l ancienne mairie, sa réhabilitation en salle municipale est stoppée. Le logement du 5 rue Beauséjour va être rénové. Ainsi, il ne sera pas disponible avant le mois d octobre Concernant le parc social de la mairie de MAUMUSSON, il est envisagé, à compter de 2015, de mettre en place une programmation pluriannuelle pour sa remise en état. Monsieur le Maire souligne en ce sens l importance de la réhabilitation du 5 rue Beauséjour qui servira d élément de référence. DCM N 01-07/2014 : DÉCISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS. Dans le cadre de ses délégations, Monsieur le Maire doit rendre compte des décisions prises dans ce cadre. Les actes ainsi pris par le maire par délégation du conseil municipal sont assujettis aux mêmes conditions de contrôle et de publicité que les délibérations habituelles, c'est-à-dire doivent donner lieu à transmission à l'autorité préfectorale ainsi qu'à affichage et publication. Vu l'article L du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération n 07-04/2014 du Conseil Municipal en date du 18/04/2014, Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par M. le Maire en vertu de cette délégation, PREND note des décisions suivantes : - Achat d une débroussailleuse auprès de l entreprise MOSSET MOTOCULTURE CANDE, pour l entretien des espaces verts de la commune : 564,71 HT. - Changement d opérateur téléphonique au sein des bâtiments municipaux et installation des nouveaux équipements auprès de l entreprise HIGHTECH OUEST NANTES : 1206,15 HT. 2

3 DCM N 02-07/2014 : RESTAURANT MUNICIPAL : RÈGLEMENT INTÉRIEUR. Le service de restauration est un service communal facultatif qui est proposé dans la commune pour tous les enfants de l école Sainte Marie et ses habitants. Dans le respect du contrat d association établit entre l école Sainte Marie et la mairie de Maumusson, il a été souhaité de mettre en place un règlement intérieur du restaurant municipal. Il est élaboré en concertation avec la directrice de l école, l OGEC, le personnel de l OGEC (ASEM), le personnel communal en charge de la restauration et la commission enfance/jeunesse. Le règlement intérieur modifie le précédent règlement et a pour objet de fixer les règles d inscription, de fonctionnement du service «restaurant scolaire» : - Mode d inscription - Tarification - Facturation - Horaires - Procédures d hygiène et de sécurité - Sanctions - Recommandations M. Tony VAY souligne deux éléments à corriger dans le règlement intérieur, aux articles :. 5, page 3 : répétition des mots «sur le temps». 7, page 5 : l ajout de la formule «excepté la serviette personnelle». Vu le code de l éducation, Vu le code de la santé publique, Après avoir pris connaissance de la proposition de règlement intérieur du restaurant municipal pour la rentrée de septembre 2014, Après en avoir délibéré à l unanimité : ADOPTE le règlement intérieur du restaurant municipal qui prendra effet à compter de la rentrée de septembre DCM N 03-07/2014 : AMÉNAGEMENT DE LA RUE SAINTE ANNE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX EAUX USÉES EAUX PLUVIALES, MARCHES DE TRAVAUX, RÉSULTAT DE LA CONSULTATION. Le Maître d œuvre de l aménagement de la rue Sainte Anne, A DAO Urbanisme a rendu le 03 juillet 2014, son rapport d analyse des offres concernant le marché de travaux réhabilitation des eaux usées et des eaux pluviales. La consultation a été lancée du 04 au 24 juin Quatre offres ont été reçues. Par A DAO Urbanisme. Toutefois, seulement deux entreprises ont répondu à l intégralité du marché (Lot 1 + 2). Conformément au règlement de consultation, seules ces deux entreprises ont été retenues pour l analyse des offres. Il s agit des entreprises : - CHAUVIRE TP - MAUMUSSON - LANDAIS ANDRE - MESANGER Les résultats du rapport d analyse des offres s est appuyé sur des critères pondérés, présents dans le règlement de consultation du marché :. Concernant le critère du prix : sur 60 points - CHAUVIRE TP : 60/60 (montant HT : ,90 ) 3

4 - LANDAIS ANDRE : 35,91/60 (montant HT : ,40 ). Concernant le critère de la valeur technique 1 : sur 40 points - CHAUVIRE TP : 33/40 - LANDAIS ANDRE : 20/40. Note finale attribuée par le maître d œuvre dans le rapport d analyse : - CHAUVIRE TP : 93/100 - LANDAIS ANDRE : 55,91/100 Le maître d œuvre propose l entreprise CHAUVIRE TP. Vu le code des marchés publics, Après avoir pris connaissance du résultat de la consultation et des propositions faites par le maître d œuvre, Après en avoir délibéré à l unanimité, DÉCIDE de retenir l entreprise CHAUVIRE TP - la Cocaudiere, MAUMUSSON pour la réalisation des travaux d aménagement de la rue Sainte Anne : réhabilitation des réseaux eaux usées eaux pluviales ; pour un montant de ,90 HT soit ,28 TTC. DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer le marché correspondant et toutes les pièces s y rapportant. DCM N 04-07/2014 : RÉHABILITATION DE L ANCIENNE MAIRIE : AVENANT N 1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX LOT N 9 : SARL ETB ANCENIS Des travaux supplémentaires sont à prévoir dans le projet de réhabilitation de l ancienne mairie, concernant le lot n 9 : Électricité. Cela concerne le déplacement du tableau secondaire vers TGBT, la coupure de force de la cuisine, la moins-value pour le remplacement de la hotte de longueur 2000 à Le marché initial est de : HT soit TTC. L avenant n 1 est de : HT soit TTC. Nouveau montant du marché si acceptation de l avenant : HT soit TTC. Vu le code des marchés publics, Vu la circulaire du 14 février 2012 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics, Considérant qu il est important de réaliser les travaux prévus dans l avenant n 1, Après avoir pris connaissance de la proposition d'avenant N 1, Après en avoir délibéré et à l'unanimité: ADOPTE l'avenant N 1, DÉCIDE de réaliser les travaux correspondants, DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer l'avenant correspondant et toutes les pièces s'y rapportant. DCM N 05-07/2014 : CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE : ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION. Rappel : le budget du C.C.A.S. est un budget annexe à celui de la commune. Le C.C.A.S. est dirigé par un Conseil d Administration composée de 9 membres et tenus au secret professionnel :. Le président de plein droit : Monsieur le Maire. 4 membres du Conseil Municipal dont :. La vice-présidente du C.C.A.S. : Madame Danièle JUSTEAU 1 Cf. règlement de consultation : planning d intervention, description des principaux ateliers de mise en œuvre, dispositions environnementales, procédures de contrôle internes, encadrement technique, conformité et description des matériaux et produits proposés. 4

5 . Monsieur Frédéric GRILLOT. Madame Agnès CROIX. Madame Christiane GUILLOTIN. 4 membres nommés par Monsieur le Maire :. Madame Anne CHAUVIRE. Monsieur Jean-Yves PLOQUIN. Monsieur Pierre JOUSSET. Monsieur Daniel BEZIE Concernant sa mission facultative d attribution d aides à des personnes en difficulté et résidant au sein de la commune, le budget 2014 prévoyait 561. Aujourd hui, au 21 juillet 2014, ce budget ne comprend plus que 63 disponibles. A la demande de la commission finances et du Conseil d Administration du C.C.A.S., la décision modificative n 1 apportée au budget primitif de 2014 prévoit la subvention du C.C.A.S. à hauteur de Rappel : aucune subvention, dotation, n ont été accordées au C.C.A.S. de MAUMUSSON depuis 2002 (le budget du C.C.A.S. était alors en excédent de 4947,27 en fin de clôture de l exercice). Le Conseil Municipal Vu le code général des collectivités territoriales Après avoir délibéré et à la majorité absolue des suffrages exprimés, à savoir: VOTANTS : 15 POUR : 12 ABSTENTIONS : 3 DÉCIDE d attribuer une subvention de au centre communal d action social de MAUMUSSON. DCM N 06-07/2014 : BUDGET COMMUNAL : DÉCISION MODIFICATIVE N 1. Il est proposé au conseil municipal de modifier le budget communal 2014 par le biais d une décision modificative. Rappel : Le vote du budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Chaque année, il doit être voté par l assemblée délibérante avant le 31 mars, pour l exercice en cours. Lorsqu il est voté, le conseil municipal s appuie sur des prévisions de recettes et de dépenses. L adoption d une décision modificative, ne vise pas à modifier en profondeur le budget, mais à réajuster le budget au cours de l exercice budgétaire, afin d être au plus près du réalisé. Considérant la nécessité de modifier le budget communal, Après en avoir délibéré et à l'unanimité: ADOPTE la décision modificative N 1 du budget communal 2014, ainsi qu'il suit: BUDGET COMMUNAL 2014: DÉCISION MODIFICATIVE N 1 SECTION DE FONCTIONNEMENT (en euros) DÉPENSES RECETTES ART Entretien de terrains ART Entretien de voirie et réseaux ART 6184 Versement à des organismes de formation ART 6281 Concours divers 300 ART Redev autres prestations 200 ART 6411 Personnel titulaire ART 6218 Autre personnel extérieur ART 6413 Personnel non titulaire ART 6451 Cotisations à l'urssaf

6 ART 6454 Cotisations ASSEDIC ART 6455 Cotisations assurance personnel ART CCAS ART 6811 Dot. Amort. Immos. Incorp et corp 420 CHAP 023 Virement à la section d'investissement ART 7411 Dotation forfaitaire ART Dot solidarité rurale ART Dot nationale de péréquation ART 752 Revenus des immeubles TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT (en euros) ART 2183 Matériel de bureau informatique ART 2188 Autres immo corporelles 700 ART Autres immo corporelles ART 2184 Mobilier CHAP 20 Dépenses imprévues DÉPENSES RECETTES ART Taxe aménagement ART Département ART DETR ART Batiments et installations 420 CHAP 021 virement de la section de fonctionnement TOTAL DCM N 07-07/2014 : VENTE DE LA REMORQUE : 4 TONNES. Rappel : lors de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2014, Monsieur le Maire proposait de vendre la remorque 4 tonnes en bois qui est stockée dans l atelier municipal depuis de nombreuses années sans que la commune s en serve, prenant de surcroît une place importante. Monsieur Luc DALAINE se portait acquéreur. Il était alors proposé au Conseil Municipal de vendre cette remorque et de fixer un prix de vente. Depuis, l offre a été ouverte à toute la population par le biais : - D un affichage en Mairie - D une annonce dans le bulletin municipal Au 21 juillet 2014, la mairie a reçu une offre de Monsieur Adrien DALAINE domicilié à La Radoire, MAUMUSSON, pour un montant de 500 (à débattre). Vu le code général des collectivités territoriales Après avoir délibéré et à la majorité absolue des suffrages exprimés, à savoir: VOTANTS : 15 POUR : 14 ABSTENTION : 1 DÉCIDE de vendre la remorque de 4 tonnes de la commune à Monsieur Adrien DALAINE domicilié à La Radoire, MAUMUSSON pour un montant de

7 DCM N 08-07/2014 : DÉCLARATION D INTENTION D ALIÉNER Information : Le droit de préemption est une procédure permettant à la commune d'acquérir en priorité, dans certaines zones préalablement définies par elle, un bien immobilier mis en vente par une personne privée (particulier) ou morale (entreprise), dans le but de réaliser des opérations d'aménagement urbain. Le propriétaire du bien n'est alors pas libre de vendre son bien à l'acquéreur de son choix et aux conditions qu'il souhaite. La création de ce droit ne peut résulter que d'une délibération du conseil municipal, elle a été prise en réunion de conseil le 21 juin Il a été institué sur les secteurs des zones urbaines (zones U) et d urbanisation future (zones 1AU et 2AU). La maison située au 63 rue du Soleil Levant (zones UA dans le zonage du PLU) est à vendre : parcelles C 1148, C 1149, C 1150, C Une déclaration d intention d aliéner a donc été déposée en mairie. Après avoir pris connaissance de la vente du bien situé: - 63 rue du Soleil Levant Après en avoir délibéré et à l'unanimité: DÉCIDE de ne pas exercer son droit de préemption urbain pour les biens ci-dessous référencés: Parcelles Superficie C m² C m² C m² C m² QUESTIONS DIVERSES.. Salle Saint Joseph Mise à disposition gracieuse de la salle Saint-Joseph le 15 novembre 2014 de 9h00 à 12h00 en faveur de la Paroisse «Nouvelle Alliance Hautes de l Erdre» : Pour les enfants de première Communion de toute la paroisse Nouvelle-Alliance.. Supérette Vival Rappel : La mairie de MAUMUSSON est propriétaire des murs et des banques de froid de la supérette Vival. Le changement de gérant de la supérette Vival, initialement prévu au mois d août, est retardé au moins jusqu au mois de septembre Mme. Agnès CROIX soumet l idée au Conseil Municipal d investir dans des portes pour les réfrigérateurs. M. le Maire précise qu il existe actuellement un souci concernant l accès aux stocks, qu il conviendra de résoudre.. La signalétique La signalétique dans le bourg est en discussion. Il est envisagé de mettre en place une signalétique plus pertinente pour la supérette Vival : - Par un redéploiement des signalétiques existantes, et/ou - Par le développement d une nouvelle signalétique. Il est noté que la signalétique dédiée au stationnement aux abords de l école Sainte Marie a été mise en place.. Création d un second emploi au service technique de la commune mutualisé avec la mairie de SAINT-MARS-LA-JAILLE Suite à la réunion organisée avec M. Michel GASNIER, maire de SAINT-MARS-LA-JAILLE, le 21 juillet 2014 ; il est envisagé la création d un second emploi technique mutualisé entre la commune de MAUMUSSON et la commune de SAINT-MARS-LA-JAILLE. Ce projet dépendra notamment de l audit réalisé à SAINT-MARS-LA-JAILLE et dont les résultats seront connus à la fin du mois de septembre. 7