LOT N 10 CARRELAGE - FAIENCE SOMMAIRE

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1 ECCTA Construction du nouveau cimetière de COLOMIERS CCTP DCE Lot 10-1/8 LOT N 10 CARRELAGE - FAIENCE SOMMAIRE CHAPITRE 1 - GENERALITES 2 Article Objet du marché 2 Article Gestion des déchets par tri sélectif 2 Article Préparation du chantier 3 Article Compte prorata 3 Article Limites de prestations 3 Article Engagement de l entrepreneur 4 Article Réception des supports 4 Article Moyens à mettre en œuvre 4 Article Indications au CCTP 4 Article Coordination chantier 4 Article Coordination sécurité 4 Article Hygiène, sécurité et conditions de travail 5 CHAPITRE 2 - DESCRIPTION DES OUVRAGES 6 Article Etanchéité 6 Article Ravoirage 6 Article Carrelage 6 Article Plinthes 7 Article Faïence 7 Article Miroirs 8 Article Plans d exécution 8 Article Dossier des ouvrages exécutés - D.O.E 8

2 ECCTA Construction du nouveau cimetière de COLOMIERS CCTP DCE Lot 10-2/8 CHAPITRE 1 - GENERALITES Article Objet du marché Le présent document concerne la description des travaux du lot n 10 pour l'ensemble des ouvrages de : CARRELAGE - FAÏENCE nécessaires à la construction du bâtiment principal et du logement gardien, du nouveau Cimetière de COLOMIERS (31). Le C.C.T.P. du présent lot ne peut être dissocié de celui des différents corps d état qui contribuent à la réalisation de l ensemble du projet. L entrepreneur se reportera donc à ces autres C.C.T.P. ainsi qu à l ensemble des documents qui définissent les prestations de chacun. S il le juge utile, l entrepreneur demandera au Maître d œuvre les documents complémentaires et renseignements qui lui paraissent indispensables à l établissement de son offre. Dans le cas où l entreprise du présent lot redistribuerait, à son initiative, la prestation entre plusieurs intervenants, elle assurera la responsabilité de l organisation logique des interventions et du parfait achèvement de la totalité des ouvrages. Article Gestion des déchets par tri sélectif Les déchets de chantier feront l objet d un tri sélectif et d une gestion commune pour l ensemble du chantier. Le tri sélectif des déchets permet de séparer les différents matériaux composant le bâtiment en vue : - d une valorisation pour les produits recyclables - d un traitement approprié pour les produits considérés comme déchets spéciaux ou déchets ultimes. Les matériaux seront classifiés selon la nomenclature des déchets actuellement en vigueur, nomenclature induite par la loi n du 15 juillet 1975 et l avis relatif à la nomenclature déchets du JO du novembre Les éléments non valorisables sont dirigés vers les sites appropriés suivant la classification suivante : - Classe I : Déchets Industriels Spéciaux - Classe II : Déchets Ménagers et Assimilés - Classe III : Déchets dits «Inertes» L entreprise Gros Œuvre aura à sa charge l ensemble de la gestion des déchets par tri sélectif pour tous les corps d états et pendant toute la durée de l opération. On distinguera notamment :

3 ECCTA Construction du nouveau cimetière de COLOMIERS CCTP DCE Lot 10-3/8 - La mise en place des bennes et des installations spécifiques nécessaires - L évacuation et le transport des déchets - Le suivi (réception, recyclage, traitement, etc.) des déchets Les frais relatifs à cette prestation seront affectés à chaque entreprise dans le cadre du compte prorata. Article Préparation du chantier Le chargé d'affaire de l'entreprise remettra à la première réunion et avant le commencement des travaux, un dossier un dossier comprenant, s il y a lieu: La liste des sous-traitants, L'ensemble des notes de calculs, Les plans d'exécutions, Les plans de détails et fabrication, Le planning d'intervention en temps, La liste du matériel, Les documentations et caractéristiques du matériel qu il se propose d employer, Les pressions, pentes fil d eau des réseaux existants, Les analyses d eau. En aucun cas les travaux ne pourront être commencés, sans accord du bureau d études sur la liste ci dessus. L entreprise sera entièrement responsable des retards dus à la non-fourniture d un document et encourra de ce fait des pénalités financières. Le délai de réflexion du bureau d études est fixé à 15 jours après réception des documents complets, passé ce délai les pièces transmises avec accusé de réception pourront être considérées comme acceptées. Article Compte prorata L entreprise prendra connaissance des Cahiers des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) joint au dossier d appel d offre. Article Limites de prestations Il est rappelé que l entreprise du présent lot devra prévoir à sa charge tous les travaux nécessaires à une parfaite exécution de l ensemble des ouvrages concernant ses prestations. Les remarques contenues dans les rapports du bureau de contrôle et du coordonnateur SPS devront être inclues dans les offres de l entreprise. Elle prendra connaissances des limites de prestations des autres lots, elle proposera si nécessaire à la remise de son offre une liste chiffrée des travaux non compris, mais qui ont une incidence directe sur la mise en œuvre de ses installations.

4 ECCTA Construction du nouveau cimetière de COLOMIERS CCTP DCE Lot 10-4/8 Article Engagement de l entrepreneur L entrepreneur du présent lot sera tenu de prendre connaissance de toutes les pièces du dossier de consultation. Au vu de ces documents, il devra apprécier les sujétions et incidences que les ouvrages des autres corps d état pourraient avoir sur ses propres ouvrages. L entreprise est réputée s être assurée qu il y a ni manque, ni double emploi dans les prestations fournies au titre de chaque chapitre du lot dont elle est responsable afin d assurer un achèvement complet des travaux dans les règles de l art et pour la bonne construction. L entrepreneur sera tenu de prévoir dans ses dépenses tout ce qui doit normalement entrer dans le prix d une construction à forfait pour les travaux de son lot. Article Réception des supports Avant tout commencement des travaux, l entrepreneur devra réceptionner les supports sur lesquels il vient s appliquer. En l absence de réserves faites par écrit, à ce stade, il ne saura se prévaloir d aucune sujétion dans l exécution de ses propres travaux. Article Moyens à mettre en œuvre L entrepreneur prévoira forfaitairement dans son prix tous les moyens nécessaires à une bonne exécution de ses travaux. Il aura, entre autre, la charge des échafaudages, moyen de levage, protection des ouvriers travaillant sur le chantier, conformément aux mesures décrites dans le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Article Indications au CCTP L entrepreneur devra la fourniture de tous les produits propres à l exécution des travaux, de l outillage et du matériel d exécution ainsi que les échelles et échafaudages nécessaires à leur mise en œuvre de même que tous les transports et manutentions diverses. Article Coordination chantier L entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux de revêtement, les raccords au pourtour des passages de canalisations ou autres, l épaisseur des réservations, etc. L'entrepreneur devra tenir compte des sujétions qui résultent de l'emploi des éléments standards préfabriqués par les autres corps d'état, notamment ceux relatifs aux appareils sanitaires, huisseries métalliques, etc... Les suppléments qui résulteraient de la non observation de ces prescriptions pour les travaux de sa profession seraient entièrement à ses frais, même s'ils concernaient d'autres corps d'état. Article Coordination sécurité Principales obligations de l entrepreneur, du travailleur indépendant ou du sous-traitant : - respecter et appliquer les principes généraux de prévention, articles L , L , L rédiger et tenir à jour les P.P.S.P.S., les transmettre aux organismes officiels (I.T., C.R.A.M., et O.P.P.B.T.P.) au coordonnateur ou au maître d ouvrage et les conserver pendant cinq ans à compter de la réception de l ouvrage, articles L , R à R participer et laisser participer les salariés au C.I.S.S.C.T., articles L à L , R à R

5 ECCTA Construction du nouveau cimetière de COLOMIERS CCTP DCE Lot 10-5/8 - respecter les obligations résultant du plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L , L , livre II et décrets non codifiés. - respecter les obligations issues du livre II du code du travail, notamment les grands décrets techniques (8 janvier 1965, etc.). - viser le R.J.C. et répondre aux observations ou notifications du coordonnateur, article R Article Hygiène, sécurité et conditions de travail Les règles d hygiène et sécurité des travailleurs seront conformément au code du travail, livre 2, titre 2, décret n du 8 janvier 1965 modifié et complété.

6 ECCTA Construction du nouveau cimetière de COLOMIERS CCTP DCE Lot 10-6/8 CHAPITRE 2 - DESCRIPTION DES OUVRAGES Article Etanchéité Protection à l eau des sols et murs : Concerne les sols des douches des locaux sanitaires Hommes et Femmes et les murs sur une hauteur de 2, 50 ml, autour des coins douche sur 3 cotés. Système à mettre en place : Procédé FERMASEC des Ets Weber et Broutin. Ou similaire. Préparation des supports, application Ibotac. Application dans les angles et microfissure de la bande d étanchéité B E14, application du Fermasec en 2 couches. Mise en place des carreaux avec la colle Fermagrès plus. Jointoiement avec Fermajoint. Toutes sujétions de liaison de cette étanchéité avec les caniveaux de sol. Article Ravoirage Exécution d un ravoirage de 30 mm sur l ensemble des locaux carrelés. Article Carrelage - Fourniture et pose de carrelage en grès cérame légèrement structuré de 20 x 20, d une ép. de 9 mm des Ets FLOOR GRES ou équivalent, Classement : Logement de fonction U2s P2 E1 C2 Autres locaux U4 P3 E2 C2 Pose scellée sur une chape au mortier de ciment de 5 cm d épaisseur avec forme de pente pour écoulement vers les siphons de sol. Compris toutes sujétions de pose et de raccordement des siphons de sol. Fourniture et pose des siphons de sol en inox dimensions 20x20 avec bac de récupération. Sur les sols des douches, mise en œuvre d un traitement d étanchéité sous carrelage type FERMASEC des ETS WEBER BROUTIN ou équivalent (cf article 2.1). Couleurs et calepinage au choix de l architecte sur présentation d échantillon. Localisation : - Sanitaires H/F, Vestiaires H/F - BATIMENTS SANITAIRES : - Sanitaires - Fourniture et pose de carrelage en grès cérame dimensions 30 x 30 d une ép. de 9 mm des Ets FLOOR GRES ou équivalent,

7 ECCTA Construction du nouveau cimetière de COLOMIERS CCTP DCE Lot 10-7/8 Classement : Logement de fonction U2s P2 E1 C2 Autres locaux U4 P3 E2 C2 Pose scellée sur une chape au mortier de ciment de 5 cm d épaisseur avec forme de pente pour écoulement vers les siphons de sol. Couleurs et calepinage au choix de l architecte sur présentation d échantillon. Localisation : - Administration, Bureau, WC administration, Accueil Famille - LOGEMENT DE FONCTION : - Toutes les pièces Article Plinthes Fourniture et pose de plinthes droites en grès cérame du type FLOOR GRES ou équivalent de 8 x 30 cm ou 8 x 20 cm de qualité identique au carrelage ci-dessus. Les tons de toutes les plinthes seront soumis au choix de l architecte suivant la palette de coloris. Compris toutes sujétions pour profilés d angles rentrants et sortants, et pour réalisation et habillage des socles d arrivées et évacuations en sol de tuyaux Localisation: En périphérie de tous les locaux revêtus de carrelages en grès cérame classique. - En périphérie de tous les locaux revêtus de carrelages. - LOGEMENT DE FONCTION : - En périphérie de tous les locaux, y compris placard. - BATIMENTS SANITAIRES : - En périphérie des locaux sanitaires. Article Faïence - Fourniture et pose murale de carreaux de grès émaillé 20 x 20 des Ets FLOOR GRES ou équivalent.les carreaux seront posés au mortier colle spéciale sur un support parfaitement dressé dû au présent lot. La colle devra bénéficier d un avis technique et devra être agréée. Sur l ensemble des supports au droit de douche, mise en œuvre d un traitement d étanchéité sous faïence type FERMASEC des ETS WEBER BROUTIN ou équivalent (cf article 2.1). Les joints de 1 à 2 mm de largeur seront repris au coulis clair spécial, joint en alignement avec le sol, toutes coupes et ajustements nécessaires. Tous les angles saillants recevront une faïence murale, devront être protégés sur toute la hauteur par une baguette PVC. Teinte au choix de l architecte sur présentation d échantillon.calepinage suivant détails architectes.

8 ECCTA Construction du nouveau cimetière de COLOMIERS CCTP DCE Lot 10-8/8 Localisation : - WC dans bureaux : périphérie sur hauteur de 1,50 m, - Périphérie des locaux sanitaires sur une hauteur de 2,10 m, - Périphérie des locaux vestiaires sur une hauteur de 2,10 m. - LOGEMENT DE FONCTION : - Sur une hauteur de 1,60 m derrière le panneau évier y compris deux retours latéraux de 70 cm. - Sur une hauteur de 2,00 m autour de la douche et de la baignoire - BATIMENTS SANITAIRES : - Périphérie des locaux sanitaires sur toute la hauteur. Article Miroirs - Fourniture et pose de miroirs d épaisseur 6 mm avec chanfrein poli, au dessus de chaque plan vasque et lave-mains. Hauteur : 1,00 m Largeur : largeur du plan vasque ou du lave-mains. - Nota : Dans la salle de bains du logement, le miroir sera positionné sur la cloison. Dim : 0,60 / 1,60 ml. Localisation : - Vestiaires H/F, Sanitaires H/F, WC bureau - LOGEMENT DE FONCTION : - Coin douche, Bains - BATIMENTS SANITAIRES : - Sanitaires H/F Article Plans d exécution L entreprise du présent lot aura à sa charge tous les plans, toutes les études, les dessins d exécution et de détail conformément à ses propres méthodes d exécution. L entrepreneur établira et soumettra à l agrément du Maître d œuvre et du bureau de contrôle tous les dessins et notes d études 20 jours au moins avant exécution. L entreprise devra également en coordination avec tous les lots pouvant avoir un lien avec ses prestations, un plan de synthèse des limites de prestation. Article Dossier des ouvrages exécutés - D.O.E Fourniture du dossier des ouvrages exécutés et du dossier d intervention ultérieur sur ouvrage en cinq exemplaires plus un exemplaire sur disquette (Autocad version 2000). Ce dossier sera présenté sur un classeur parfaitement répertorié le jour de la réception des travaux.