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1 Legs Donations Assurances-vie En faveur de

2 Le mot de la présidente En un siècle, notre espérance de vie a doublé et nous souhaitons tous profiter pleinement de ces années supplémentaires. Mais lorsque la maladie d Alzheimer frappe, pour la personne malade et sa famille, le quotidien se transforme alors en souffrance : plus aucun projet n est possible, l avenir devient une véritable angoisse. Face au nombre toujours croissant de personnes malades, il est important de leur donner, ainsi qu à leur famille, les moyens de vivre au mieux avec la maladie et de donner à la recherche, toutes les chances de progresser au plus vite. C est pourquoi France Alzheimer, mène un combat absolu contre cette maladie, notamment auprès des pouvoirs publics pour que les personnes malades soient mieux prises en charge ; auprès des soignants pour que les personnes malades soient mieux entourées, et par un soutien actif en faveur de la recherche pour comprendre cette maladie et trouver les moyens de la guérir. Depuis plus de 25 ans, de nombreux donateurs nous soutiennent, parfois même au-delà de leur existence, perpétuant ainsi leur engagement. Faire bénéficier France Alzheimer d une donation de son vivant, d un legs ou d une assurance-vie, qui constituent des ressources stables et durables, c est lui donner les moyens de poursuivre ses actions sur le long terme pour lutter plus efficacement contre la maladie. Sommaire France Alzheimer...pages 4/5 Nos missions Quelques chiffres Nous aider au-delà de votre existence Le legs...pages 6/7 Que peut-on léguer? Les différents types de legs Peut-on léguer la totalité de ses biens? Le rôle du notaire Le testament...pages 8/9 Comment rédiger et modifier son testament? Comment retrouver le testament au moment du règlement de la succession? Exemples de testaments au profit de France Alzheimer L assurance-vie...page 10 Comment soutenir France Alzheimer grâce à l assurance-vie? Quelles dispositions prendre pour informer l association? Donner de son vivant, nous soutenir maintenant La donation...page 11 Que peut-on donner? Les différentes formes de donation Peut-on donner la totalité de ses biens? Histoires de vie...pages 12/13 Les garanties...page 14 Marie-Odile Desana

3 France Alzheimer France Alzheimer est la seule association nationale de familles reconnue d utilité publique dans le domaine de la maladie d Alzheimer et des maladies apparentées. Créée en 1985, à l initiative de familles de personnes malades et de professionnels du secteur sanitaire et social, l association est aujourd hui constituée en Union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées, présentes dans toute la France et les DOM-TOM auprès des familles et des personnes malades. Quelques chiffres France Alzheimer, c est : Une centaine d associations départementales, Des milliers de bénévoles engagés sur le terrain, Nos missions donateurs et adhérents. Accompagner les personnes malades et leur famille En les informant sur : la maladie, son évolution, ses conséquences et les avancées de la recherche ; les conditions de prise en charge et d aide aux malades ainsi que sur leurs droits ; les structures d accueil existantes et les organismes adaptés. En les aidant grâce : au développement d espaces d écoute, d entraide et de partage d expériences animés par des bénévoles et des intervenants professionnels ; à la mise en place d accueils thérapeutiques de jour autonomes, lieux de soins et de relations sociales, Haltes Relais ; à l organisation de Séjours Vacances - Répit Alzheimer pour les adhérents de l association offrant à la personne malade et à son aidant un temps de partage et de détente pour rompre avec le quotidien douloureux de la maladie. Soutenir la recherche France Alzheimer décerne chaque année des financements à des scientifiques qui œuvrent dans les domaines des sciences médicales et des sciences humaines. Ainsi elle mène une action volontariste en faveur de la recherche fondamentale, clinique, sociologique et psychologique selon des axes déterminés par ses Conseils scientifiques qui rassemblent des experts parmi les plus renommés dans leur domaine. Former les bénévoles, les aidants familiaux et les professionnels de santé Organisme de formation agréé depuis 1988, France Alzheimer propose des formations aux professionnels et aux bénévoles qui accompagnent des personnes atteintes de la maladie. L association propose également une formation gratuite pour les aidants familiaux. Sensibiliser l opinion et impliquer les pouvoirs publics France Alzheimer agit sans relâche pour que la maladie d Alzheimer et les besoins des familles et des personnes malades soient officiellement reconnus et pris en compte dans l action des pouvoirs publics. à l époque de la création de l association, la maladie était encore inconnue dans la société française. Aujourd hui France Alzheimer est devenue le principal interlocuteur reconnu des pouvoirs publics pour son expertise sur la maladie d Alzheimer et sa prise en charge. Elle a ainsi obtenu que la maladie soit déclarée «Grande cause nationale» en 2007, démontrant l enjeu de santé publique que celle-ci représente. Elle a en outre apporté son expertise pour l élaboration du Plan Alzheimer et a suivi rigoureusement sa mise en œuvre. Par ailleurs, l association informe et interpelle l opinion et les médias, notamment à l occasion de la journée mondiale de la maladie, le 21 septembre, pour faire évoluer le regard sur cette maladie et lever les tabous sur les personnes malades. Découverte en 1906 par Aloïs Alzheimer, la maladie d Alzheimer est une maladie du cerveau due à une perte progressive de neurones. Elle se manifeste par des troubles des fonctions intellectuelles, et parallèlement, des modifications de l humeur et du comportement peuvent apparaître. Ces troubles sont irréversibles et peuvent s aggraver, entraînant une perte totale d autonomie. On compte à ce jour, près d 1 million de personnes malades en France, et autant de familles qui souffrent. 4 5

4 Nous aider au-delà de votre existence Le legs Le legs est une disposition par laquelle une personne transmet tout au partie de son patrimoine. Le legs se fait par testament. Il se décide du vivant de la personne, mais ne prend effet qu après son décès. Il est donc tout à fait possible de modifier ou révoquer son testament à tout moment. France Alzheimer étant une association reconnue d utilité publique, elle ne paie aucun droit de succession ; l intégralité des biens légués servira donc à financer ses actions. Peut-on léguer la totalité de ses biens? Si vous avez des enfants ou un conjoint, une part de vos biens leur revient obligatoirement de par la loi ; c est la réserve héréditaire. Le reste, dont vous pouvez librement disposer, est appelé quotité disponible. Ainsi, si vous laissez 1 enfant, il aura droit à : la moitié de vos biens et vous pouvez librement léguer la moitié de vos biens. 2 enfants, ils auront droit à : 2/3 de vos biens et vous pouvez librement léguer 1/3 de vos biens. 3 enfants ou plus, ils auront droit à : 3/4 de vos biens et vous pouvez librement léguer 1/4 de vos biens. Le rôle du notaire Pour toute question concernant la transmission de votre patrimoine, nous vous conseillons de faire appel à votre notaire. Que peut-on léguer? Vous pouvez léguer tout ou partie de vos biens, quels qu ils soient : par exemple un bien immobilier, une œuvre d art, une somme d argent, des actions Il pourra vous guider afin d assurer le respect de vos volontés, notamment afin d éviter des problèmes d interprétation voire de nullité du testament. Il saura en outre vous proposer la formule qui convient le mieux à votre situation patrimoniale, familiale et fiscale. Si vous ne connaissez pas de notaire, n hésitez pas à nous contacter, le service Legs se tient à votre disposition pour répondre à toutes vos questions. Les différents types de legs Il existe trois types de legs : Le legs universel, par lequel vous léguez à une ou plusieurs personnes ou associations la totalité de votre patrimoine, sous réserve de l existence de legs particuliers. Le legs à titre universel, par lequel vous léguez une catégorie de vos biens, par exemple les meubles, ou encore une quote-part (10 %, 1/3 ). Le legs particulier, par lequel vous léguez un ou plusieurs biens déterminés, par exemple votre appartement, un objet, une somme d argent, des actions, etc. Si vous n avez pas d enfants, votre conjoint aura droit : En l absence d enfant et de conjoint : Quotité disponible au quart de votre patrimoine. vous pouvez disposer librement de la totalité de votre patrimoine. Réserve héréditaire 6 7

5 Nous aider au-delà de votre existence Le testament Le testament est un écrit dans lequel le testateur fait part de ses volontés pour le temps qui suivra son décès. La rédaction d un testament est importante car elle permet de faire connaître et donc de faire respecter ses volontés. En l absence de testament, tout votre patrimoine sera transmis à vos héritiers ou à l Etat. Comment rédiger son testament? Il existe principalement deux formes de testament : Le testament olographe : il est entièrement rédigé de façon manuscrite par le testateur. Il doit comporter son état civil, la date de rédaction et la signature du testateur. Le testament authentique : il est dicté à deux notaires ou à un notaire en présence de deux témoins. Comment modifier son testament? Quelle que soit sa forme, le testament peut toujours être modifié ou révoqué à tout moment : simplement modifié ou complété par un «codicille», qui doit prendre les mêmes formes que le testament. ou révoqué par un nouveau testament qui doit alors préciser révoquer le précédent. A défaut de mention expresse, les nouvelles dispositions ne remplaceront les anciennes qu en présence d une contradiction. Comment retrouver le testament au moment du règlement de la succession? Pour plus de sécurité, il convient de déposer le testament olographe chez votre notaire. Il est également recommandé de demander l inscription au fichier central des dispositions de dernières volontés qui mentionne uniquement les nom, prénom, date et lieu de naissance du testateur, ainsi que le nom du notaire, permettant ainsi de retrouver facilement votre testament. En effet, le notaire en charge de la succession ne sera pas nécessairement celui auprès duquel vous avez déposé votre testament. Vous pouvez demander Exemples de testaments au profit de France Alzheimer : Legs universel Ceci est mon testament (qui révoque tout testament antérieur) : Je soussigné Pascal M., né le 22 septembre 1930, demeurant à Rouen (76), 52 rue du Parc, institue l association France Alzheimer, 21 bd Montmartre Paris, pour mon légataire universel. Ecrit de ma main à Rouen, le 15 juillet Signature Legs universel avec legs particulier Ceci est mon testament (qui révoque tout testament antérieur) : Je soussignée Madame Madeleine V., née le 22 mai 1935, demeurant à Lyon (69), 52 rue de la République, institue l association France Alzheimer, 21 bd Montmartre Paris, pour mon légataire universel, à charge pour elle de délivrer les legs particuliers suivants : - ma voiture à mon neveu, M. Charles V., demeurant à Rouen (76), 60 Bd Gambetta, - une somme de à Mme Nicole L. demeurant à Le Havre, 44 av. Victor Hugo. Ecrit de ma main à Rouen, le 15 juillet Signature conseil à votre notaire. Legs à titre universel Ceci est mon testament (qui révoque tout testament antérieur) : Je soussignée Marie S., née le 24 janvier 1923, veuve de Robert Capet, demeurant à Marseille, 2 rue des Moulins, institue mon frère, M. Pierre S., demeurant à Nice, 22 rue Verdi, pour mon légataire universel, à charge pour lui de délivrer les legs suivants : - 30 % des mes biens à l association France Alzheimer, 21 bd Montmartre Paris, - 10 % à Monsieur V., demeurant à Marseille, 4 rue des Moulins. Ecrit de ma main à Marseille, le 6 mai Signature Legs particulier Ceci est mon testament (qui révoque tout testament antérieur) : Je soussigné Michel F., né le 14 août 1932, demeurant à Paris, 69 rue des Vignes, institue ma sœur, Madame Marguerite L., demeurant à Paris, 92 avenue du Maine, pour ma légataire universelle, à charge pour elle de délivrer le legs particulier suivant : - mon appartement, à l association France Alzheimer, 21 bd Montmartre Paris. Ecrit de ma main à Paris, le 10 décembre Signature 8 9

6 Nous aider au-delà de votre existence L assurance-vie Un contrat d assurance-vie est un produit d épargne souscrit auprès d une banque, d une compagnie d assurance ou d autres organismes financiers, qui permet de constituer un capital, et de le transmettre ensuite, au moment de son décès, à un bénéficiaire désigné. Comment soutenir France Alzheimer grâce à l assurance-vie? Il suffit de désigner France Alzheimer comme bénéficiaire de tout ou partie du capital, en précisant alors la part qui lui revient. En outre, vous pouvez désigner l association comme bénéficiaire de 1 er ou de 2 nd rang, auquel cas l Association ne recueillera le capital qu en cas de disparition du 1 er bénéficiaire. Cette désignation peut être faite lors de la souscription ou ultérieurement, dans le contrat, dans le testament, ou encore par simple lettre. Pourquoi désigner France Alzheimer bénéficiaire d une assurance-vie? L assurance-vie n entre pas dans la succession et permet à l association de bénéficier des fonds beaucoup plus rapidement qu en présence d un legs, et sans aucun frais de gestion. En tant qu association reconnue d utilité publique, France Alzheimer est exonérée de tout droit de mutation sur les assurances-vie. Désigner France Alzheimer bénéficiaire de son assurance-vie, c est ainsi avoir la certitude que l intégralité des sommes lui reviendra. Quelles dispositions prendre pour informer l association? Il convient d identifier clairement le bénéficiaire, et de préciser en outre ses coordonnées : France Alzheimer, 21 bd Montmartre Paris. Cette démarche est indispensable pour que votre volonté puisse être respectée. Vous pouvez également mentionner votre contrat d assurance-vie (n de contrat et nom de la compagnie d assurances) dans votre testament, sans nécessairement indiquer le bénéficiaire s il l est déjà dans le contrat, ou encore le faire enregistrer au fichier central des dispositions de dernières volontés. Donner de son vivant, nous soutenir maintenant La donation Que peut-on donner? La donation peut avoir pour objet tout bien mobilier ou immobilier, des actions, une somme d argent, des bijoux, une œuvre d art... La donation, à la différence du legs, prend effet du vivant du donateur, par acte notarié. Le transfert de propriété se fait de façon immédiate et irrévocable dès la signature de l acte. France Alzheimer étant une association reconnue d utilité publique, elle ne paie aucun droit de donation et l intégralité du don va servir à financer ses actions. Les différentes formes de donation Peut-on donner la totalité de ses biens? Comme en matière de legs, une limite est à respecter en présence d enfants ou d un conjoint ; il s agit de la réserve héréditaire. La donation en pleine propriété : Vous vous dessaisissez d une partie de votre patrimoine mobilier ou immobilier de manière irrévocable. La donation en nue-propriété : Vous conservez l usufruit qui vous permet, par exemple lorsqu il s agit d un appartement loué, de continuer à percevoir les loyers. S il s agit de votre domicile, vous pouvez continuer à l habiter votre vie durant. "La pleine propriété de l appartement ne sera alors acquise à l Association qu à votre décès." Le don par un héritier : Vous pouvez faire don à l Association de tout ou partie de la part vous revenant dans une succession et bénéficier ainsi d un abattement sur le montant des droits de succession à votre charge. Ce don peut porter sur un bien en nature (un bien immobilier )ou sur une somme d argent

7 Histoires de vie Je revenais de voyage quand votre courrier m a fait venir les larmes aux yeux. Comme cette lettre me rappelle les coups de fil de mon père : «ta mère est partie chercher du pain, il y a une heure» ; «ta mère est allée chez la coiffeuse, il est 12h30, il pleut et elle ne rentre pas». Quand la coiffeuse la voyant perdue l avait ramenée, Maman n avait su que dire : «c était deux dames très gentilles». Elle avait changé de coiffeuse et ne pouvait pas dire où elle était allée. Ensuite, il y a eu la mort de mon père, et le placement de ma mère. Aujourd hui ma mère est également décédée. J ai donc fait, à la suite de cette douloureuse épreuve, un testament en faveur de votre association. Avec tous mes remerciements pour les malades et leur famille. Monsieur Paul V. avait décidé de léguer à France Alzheimer plus de pour la recherche contre la maladie d Alzheimer. Cette somme permet à l association de financer le travail d une équipe de recherche en sciences médicales sur 2 à 3 ans, et d autres projets. Monsieur Georges C. a désigné France Alzheimer bénéficiaire de son contrat d assurance-vie. L Association a ainsi reçu plus de Cette somme permet à 10 personnes malades accompagnées d un aidant, d être accueillies dans un centre de Séjour Vacances- Répit Alzheimer pendant 11 jours. Madame Madeleine J. a décidé de faire donation à France Alzheimer d un appartement dont la vente a permis de recueillir la somme de Cela permet à l association de former 300 bénévoles intervenant auprès des personnes malades et des familles. Madame Jacqueline C. a choisi de faire don à France Alzheimer d une somme de prise sur sa part dans la succession de Monsieur D. Cela permet d aider au fonctionnement d une Halte Relais pendant près de 3 ans, à raison de 2 séances par mois. Colette 12 13

8 Les garanties La reconnaissance d utilité publique Elle est attribuée par le Premier ministre sur avis du Conseil d Etat, à leur demande, aux associations déclarées, d intérêt général, ayant une certaine importance et fonctionnant depuis au moins 3 ans. Elle permet de recevoir des legs, donations et assurances-vie en exonération de droits. En contrepartie, l association a l obligation d adopter des statuts-types et l Etat a un droit de regard sur sa gestion financière. L exonération de droits de mutation France Alzheimer est une association reconnue d utilité publique et donc exonérée de tous droits sur les biens et sommes reçus par legs, donation ou assurance-vie. Ainsi, l intégralité de ce que vous transmettez à l association servira à financer ses actions. Le respect des volontés du testateur Vous pouvez choisir de soutenir une action en particulier à laquelle votre don sera affecté si cela correspond bien aux missions de l association. Par exemple, M me Camille V. a choisi de faire bénéficier l association d une assurance-vie d un montant de pour la recherche contre la maladie d Alzheimer. Cette somme a ainsi permis de financer 2 projets de recherche. Les meubles, objets et immeubles ne pouvant être conservés par l association, seront vendus dans les meilleures conditions. Le produit de la vente permettra alors à l association de financer ses actions ; à moins que ces biens ne puissent servir au fonctionnement de l association. La transparence des comptes France Alzheimer obéit à des procédures et des contrôles qui garantissent le respect de vos volontés et la bonne utilisation des fonds reçus. Chaque année, les comptes de France Alzheimer sont vérifiés et certifiés par un commissaire aux comptes assermenté et indépendant. Les legs et donations reçus par France Alzheimer sont déclarés auprès de la Préfecture de Paris. France Alzheimer est agréée par le Comité de la Charte du don en confiance. Face à la maladie d Alzheimer, la solidarité est le premier des remèdes. Brochure éditée par : Association France Alzheimer - 21, bd Montmartre Paris Crédit photos : Christian Malette / Jean-Louis Courtinat / Alix de Montaigu / Gettyimages : Chris Whitehead, George Doyle, Jakob Helbig, Image Source, Thomas Larsen, Stock byte, Steve Cole / Fotolia : Alexander Raths. Conception graphique : Service communication France Alzheimer. Mars

9 Contact Pour toute question, contactez en toute confidentialité notre responsable des Legs au ou par mail : France Alzheimer est une association reconnue d utilité publique

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